1- GOUVERNANCE ET CITOYENNETE
|
|
- Olivier Morneau
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Diagnostic Environnemental et Paysager Pays Portes de Gascogne JUIN GOUVERNANCE ET CITOYENNETE Décider et Participer Connaître pour Agir Comprendre pour Décider Concerter pour Réussir S informer Partager des idées et des valeurs Concevoir des projets en commun Expérimenter et démontrer par l exemple Introduction Axes stratégiques transversaux 1 - Gouvernance et citoyenneté 2 - Le Paysage au service de l action territoriale 3 - Planification territoriale, urbanisme et maîtrise foncière 4 - L arbre au cœur de la campagne et de l aménagement durable Axes stratégiques opérationnels 6 - Agriculture et aménagement rural 7 - Commune et gestion durable des espaces collectifs 8 - Routes chemins et itinéraires 9 - Rivière, cours d eau et ripisylves 10 - Patrimoine rural et architecture de Pays 5 - La ressource en eau 11 - Patrimoine naturel, milieux remarquables et espaces sensibles 12 La maison, aménagements, espaces et économie domestiques 1/8
2 DÉFINITION ET ENJEUX «La gouvernance est un processus institutionnel et organisationnel de construction d une mise en compatibilité des différents modes de coordination entre acteurs géographiquement proches en vue de résoudre les problèmes productifs inédits posés aux territoires». B. Pecqueur, le développement local. Il est possible de donner de nombreuses définitions de la notion de gouvernance, héritée du monde des grandes entreprises. Si les institutions, les acteurs, les élus et la population du territoire ont établi indépendamment et selon différentes relations leur prérogatives et champs d action, il est indispensable pour un Pays d inventer de nouvelles formes de gouvernance qui puissent coïncider avec les nouveaux enjeux environnementaux et paysagers qu il doit considérer, les attentes sociales nouvellement exprimées, les nouvelles formes de participation et de citoyenneté qui émergent. Ainsi il s agit de mettre en place une stratégie d action et de validation de la décision qui puisse répondre conjointement aux objectifs globaux, définis par les protocoles mondiaux, l Europe, l Etat, la Région et le Département (logique descendante), comme aux sollicitations et aux projets portés localement, logique ascendante), cherchant à valoriser les ressources locales, à répondre aux inquiétudes et aux envies, anticiper les besoins exprimés et implicites, parer aux urgences. Cette ambition se traduit dans différents secteurs d organisation et de réflexion sur les territoires et soulèvent certains questionnements à propos de : - l équité territoriale, de l équilibrage des espaces et des divers secteurs économiques du territoire - l équité sociale et de la représentativité des populations en termes de décision et de participation - la complicité, la cohésion et de la solidarité ville-campagne - la manière de transférer les innovations de la recherche sur le terrain dans une approche patrimoniale, et réciproquement. Il s agit d instaurer une «gouvernance oblique» à la fois : - verticale, articulant les niveaux de décision et favorisant les échanges interinstitutionnels et interterritoriaux - horizontale, favorisant le partage entre les acteurs et leur solidarisation : liens interservices, interpartenariaux, interdisciplinaires, intersectoriels - transversale en ouvrant la participation vers la société civile et tous les groupes de population : intergénérationnels, interprofessionnels, etc. 2/8
3 Les objectifs : les logiques du développement durable - Créer de la connaissance et en assurer l actualisation permanente : - connaître le pays, ses logiques de situation, de terroir, de proximité et d organisation - connaître les acteurs et ce qu il s y passe : action individuelles et collectives, exemplaires et reproductibles - Partager des images et des valeurs, afin d identifier des causes communes et favoriser la décision collective : opinions et sentiments, selon des ordres, des échelles, et des systèmes de valeurs pluriels ; ceci permet de définir des critères et des règles d'arbitrage compris et partagés se réferent aux diverses situations envisageables : le collectif/ l'individuel ; le global / le détail ; le général / le particulier, l'affectif / le raisonnable ;... - Permettre la participation la plus large possible (consultation, concertation, mobilisation, réalisation, évaluation) pour optimiser le potentiel d idées et de solutions et parce qu une décision prise collectivement n est pas contestable et rarement contestée. - Mettre en cohérence les politiques locales avec les enjeux et les échelles globales, en matière de nature, patrimoine, environnement et paysage - Favoriser la gestion locale, à l échelle appropriée en s appuyant sur les solidarités : intercommunalités, etc - Privilégier l incitation et non pas la réglementation. Les moyens Il s agit de définir les orientations en distinguant à quelles échelles d interventions, elles sont pertinentes ou stratégiquement adaptées : échelle «Pays» en appui avec les niveaux régional et départemental, et échelle «infra-pays» en fonction des entités qui le composent : cantons, terroirs, intercommunalités, communautés et communes. - S appuyer sur l échange et la médiation culturelle, la culture étant un vecteur incontournable et transversal de connaissance, d éveil, de sensibilisation et de débat, mais aussi sur le milieu associatif, pour ses engagements sectoriels, son dynamisme, sa convivialité. - Communiquer un enthousiasme nécessaire à lancer une dynamique dans tout objectif de développement mais surtout lorsqu il s agit d améliorer son cadre de vie, de le rendre durable, d être plus responsable. - Diffuser les bonnes pratiques et les bonnes conduites en ciblant les publics : tout public, élus, agriculteurs, gestionnaires, particuliers, praticiens, jeune public - Garantir une transparence, une information citoyenne qui permette une adhésion et une responsabilisation collective face à des enjeux et des objectifs collectifs. 3/8
4 DIAGNOSTIC A l échelle du Pays Portes de Gascogne, la connaissance et la coordination des initiatives et des acteurs environnementaux est perfectible. Dans sa grande diversité, de nombreuses expérimentations ou réalisations d intérêt, ou à l inverse regrettables peuvent être recensés. Le référencement de ces actions, de ces projets et de ces aménagements est un préalable nécessaire à pondérer toute programmation et tout développement. De la même manière le Pays Portes de Gascogne a mené très peu d actions significatives à l échelle de tout son territoire. STRATÉGIES DE GOUVERNANCE Il ne peut y avoir d action sans décision préalable. C est par cette Lapalissade qu il convient d envisager l instauration d une gouvernance environnementale et paysagère. Les étapes - Construire et partager de la connaissance, en travaillant notamment sur la question du Paysage et de l évaluation des territoires ; - débattre et choisir l organisation du territoire en concrétisant une politique de gestion par des choix en matière de planification, d urbanisme et de foncier ; - Evaluer et prendre conscience des logiques naturelles qui déterminent l organisation, l usage et la gestion du territoire : produits articulation économiques, ressources et besoins vitaux : eau, sol, air, climat, biodiversité, agriculture, déplacement, santé - Inciter et soutenir les aménagements et les pratiques qui préservent l équilibre et la viabilité des territoires et de leur paysage, éventuellement par la conditionnalité des aides, des autorisations légales : «éco-responsabilisation» ; - Définir les critères d éligibilité et d évaluation qui déterminent ces conditionnalités ; - Susciter la consultation de l ensemble des groupes sociaux en particulier en associant les jeunes essentiellement, porteur d avenir, mais aussi les aînés détenteurs d expérience, (enquêtes, organisation de manifestations ) ; - Disposer de moyens de veille et de diffusion de l information ; - Permettre et organiser la participation de la population, des acteurs dans la définition des projets, et l évaluation des réalisations : commission permanentes, plateformes thématiques, groupes de travail, de réfléxion, de proposition, comités techniques, de pilotage, ateliers participatifs, forum internet 4/8
5 Domaines d actions : "La connaissance, un chantier permanent " Sensibilisation, information : initier des actions auprès de porteurs de projets territoriaux ou associatifs - info presse ou plaquettes - manifestations publiques, balades, fêtes - ateliers participatifs Concertation et mobilisation - dans le cadre d ateliers publics ponctuels concernant une thématique précise : réflexion sur un territoire, un domaine d intervention (le patrimoine, etc ) - dans le cadre d ateliers spécialisés, destinés à un public ciblé : élus, professionnels - dans le cadre d un groupe de travail institué, chargé de nourrir la réflexion et l accompagnement d un projet - dans le cadre de commissions ou d assemblées permanentes, représentatives de la société civile : assemblée des jeunes, des aînés, des associations, des responsables de l intercommunalité, des agents techniques, etc - dans le cadre d événements ponctuels : concours d idées, d appel à projets, enquête, concours photos permettant de recenser initiatives, ressources et volontés locales. Expérimentation et coordination d actions pilotes Le Pays peut s investir tel un laboratoire d innovation et de développement «grandeur nature» en s impliquant dans des expérimentations modestes, peu coûteuses mais d envergure et d un grand intérêt, dans la mesure où elles sont économes, efficaces et qu elles correspondent au contexte et aux besoins locaux. Axes concrets En termes de représentativité, une réflexion mérite d être menée sur les groupes de population à associer à une gouvernance «environnementale et paysagère» et sur leur modalité de participation. Cette demande peut faire l objet d une étude universitaire à l aide d un groupe d étudiants (développement rural, stratégies territoriales, sociologie, géographie et aménagement, ) - Population jeune (scolaire, extra-scolaire, ados - Acteurs socio économique - Elus - Socioprofessionnel (enseignant, artisan ) - Aînés (maisons et associations de retraités ) - Personnes handicapées 5/8
6 En termes de coordination, l établissement de chartes est envisageable, selon les territoires, les thématiques. Un choix et une stratégie de charte pertinente doivent être identifiés pour ne pas les multiplier et ainsi les dévaloriser. Dans le cas de volontés plus marquées, certains territoires peuvent faire l objet de Plan de Paysage ou de Plan environnementaux spontanés. Des entités spatiales prioritaires peuvent être identifiés en fonction de leur valeur patrimoniale ou à l inverse des fragilités qu ils affichent. (cf Paysage/urbanisme). Pour de actions plus sectorielles, il semble nécessaire d'identifier pour chaque axe opérationnel des espaces locaux d'expérimentation. 6/8
7 7/8
8 8/8
www.u-bordeaux3.fr Master professionnel Urbanisme : stratégie, projets, maîtrise d ouvrage (USPMO)
www.u-bordeaux3.fr Master professionnel Urbanisme : stratégie, projets, maîtrise d ouvrage (USPMO) Former des urbanistes Le master Urbanisme : stratégie, projets, maîtrise d ouvrage (USPMO) s appuie sur
Plus en détailDE LA STRATEGIE LEADER. Appel d offres Novembre 2014
CAHIER DES CHARGES ACCOMPAGNEMENT A LA DEFINITION DE LA STRATEGIE LEADER DU PNR DE LA BRENNE Appel d offres Novembre 2014 Parc naturel régional de la Brenne Maison du Parc Le Bouchet - 36300 ROSNAY 02
Plus en détailLA TRAME VERTE ET BLEUE DU NORD-PAS DE CALAIS
LA TRAME VERTE ET BLEUE DU NORD-PAS DE CALAIS 1 Les objectifs opérationnels de la Trame Verte et Bleue Connaître Observer Evaluer Restaurer, préserver et gérer les cœurs de nature La Trame Verte et Bleue,
Plus en détailLa Charte. forestière. du Pilat. Un engagement collectif pour une gestion durable de la forêt
La Charte forestière du Pilat Un engagement collectif pour une gestion durable de la forêt Réalisation Jecom - RCS 493 898 043 - Avril 2011 - Imprimé sur papier issues de forêts françaises et belges gérées
Plus en détailCONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L AMF ET RTE
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L AMF ET RTE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE ET RTE Entre L Association des Maires de France, sise 41 quai d Orsay, 75343 Paris cedex
Plus en détailGuide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 1. En Pays Portes de Gascogne l Europe est partenaire de vos projets LEADER +
Guide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 1 En Pays Portes de Gascogne l Europe est partenaire de vos projets LEADER + Guide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 2 LEADER + Qu est-ce que c est? Liaison
Plus en détailLe réseau régional des acteurs du paysage
Le réseau régional des acteurs du paysage Adrien COUTANCEAU / Geoffrey QUIGNON Service Nature Eau et Paysage Le 4 décembre 2014 www.picardie.developpementdurable.gouv.fr Déroulement Définitions Pourquoi
Plus en détailCONTRAT DE VILLE DE NOUVELLE GENERATION
Direction de la ville et de la cohésion urbaine CONTRATT DE VILLE DE NOUVELLE GENERATION Proposition d architecture Novembre 2014 Les contrats de ville de nouvelle génération qui succèderont, à compter
Plus en détail10 ENGAGEMENTS, 30 PROPOSITIONS DE LA MAJORITÉ DÉPARTEMENTALE «Avec vous, une Saône et Loire innovante et attractive»
10 ENGAGEMENTS, 30 PROPOSITIONS DE LA MAJORITÉ DÉPARTEMENTALE «Avec vous, une Saône et Loire innovante et attractive» Préambule Si l actuelle majorité peut indéniablement se prévaloir d un très bon bilan,
Plus en détailLes mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité en France
Les mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité en France Paris, 22 septembre 2010 SIFEE Delphine MORANDEAU Chargée de mission biodiversité Ministère de l écologie, de l énergie, du développement
Plus en détailPlan d actions 2011/2014
Plan d actions 2011/2014 Le présent plan d actions s organise en fiches actions, qui précisent les objectifs opérationnels des actions et explicite les modalités de mise en œuvre. Ces fiches répondent
Plus en détailCHARTE BUDGET PARTICIPATIF
CHARTE BUDGET PARTICIPATIF PREAMBULE Depuis 2001, la Ville de Paris a associé les Parisiens de façon accrue à la politique municipale, en s appuyant notamment sur les conseils de quartier, les comptes
Plus en détailAvancement du projet de création de l institut national de formation. Instance Nationale de Concertation 16 avril 2015
Avancement du projet de création de l institut national de formation Instance Nationale de Concertation 16 avril 2015 2013-2014 2015 1 er janv. 2016 Etat des lieux Création de l institut Définition organisation
Plus en détailPosition de l ASTEE sur l innovation en matière de services d eau et de déchets
Position de l ASTEE sur l innovation en matière de services d eau et de déchets Les services publics locaux de l environnement : des services discrets mais moteurs de développement Depuis leur mise en
Plus en détailPourquoi et comment les collectivités locales associent d autres acteurs à la définition et à la mise en œuvre d actions publiques?
Pourquoi et comment les collectivités locales associent d autres acteurs à la définition et à la mise en œuvre d actions publiques? Rencontre professionnelle 4 Ont participé à cet atelier : David ALCAUD,
Plus en détailCharte. pour. de la coopération décentralisée. le développement durable
Charte de la coopération décentralisée pour le développement durable Mise en œuvre des principes de l Agenda 21 dans les coopérations transfrontalières, européennes et internationales des collectivités
Plus en détailPlan Local de Développement de l Économie Sociale et Solidaire 2011-2015
Plan Local de Développement de l Économie Sociale et Solidaire 2011-2015 MAI 2011 1 Sommaire 1. Eléments de contexte... 3 1.1 L économie sociale et solidaire à Lille, Lomme et Hellemmes en quelques chiffres..4
Plus en détailCahier des charges pour la création du site internet Pays Sologne Val Sud
Cahier des charges pour la création du site internet Pays Sologne Val Sud Septembre 2011 Domaine du Ciran - 45240 Ménestreau-en-Villette Tél: 02.38.49.19.49 - Fax : 02.38.49.19.59 - sologne.val.sud@wanadoo.fr
Plus en détailComité syndical 29 avril 2015 à Janzé
Comité syndical 29 avril 2015 à Janzé Les missions du Pays touristique (inscrites dans les statuts du Syndicat Mixte). 1. Élaborer et participer à la mise en œuvre d un projet de développement touristique
Plus en détailLES MISSIONS D UN RÉFÉRENT
LES MISSIONS D UN RÉFÉRENT D ÉTABLISSEMENT POUR LES USAGES PÉDAGOGIQUES DU NUMÉRIQUE LETTRE DE MISSION ACADÉMIQUE Vous avez accepté d être le référent pour les usages pédagogiques du numérique de votre
Plus en détailAccélérer les projets de géoservices des PME. Réunion d information Paris, le 17 juillet 2014
ign.fr En partenariat avec Accélérer les projets de géoservices des PME 1 ère ÉDITION JUILLET 2014 Réunion d information Paris, le 17 juillet 2014 Nicolas Lambert (IGN) Eric Dubois (Cap Digital) LE PROGRAMME
Plus en détailDispositif expérimental en matière de Responsabilité Sociétale des Entreprises NANTES METROPOLE
Dispositif expérimental en matière de Responsabilité Sociétale des Entreprises NANTES METROPOLE Les Journées de l Achat Responsable LYON 5 novembre 2013 Florent SOLIER Directeur de la Commande Publique
Plus en détailObservations sur l avant-projet de loi, Loi sur l aménagement durable du territoire et l urbanisme
Observations sur l avant-projet de loi, Loi sur l aménagement durable du territoire et l urbanisme Déposé à la Commission de l aménagement du territoire de l Assemblée nationale du Québec Dans le cadre
Plus en détailBilan de la concertation sur le PEDT
les périscolaires Bilan de la concertation sur le PEDT J www.ville-cergy.fr Sommaire 1. Préambule 4 2. Le cadre de la démarche 5 2.1. Les objectifs 6 2.2. Les sujets du débat 6 2.3. Le déroulé de la démarche
Plus en détailMASTER 2 URBANISME ET AMENAGEMENT SPÉCIALITÉ PAYSAGE ET AMENAGEMENT Année universitaire 2012-2013
MASTER 2 URBANISME ET AMENAGEMENT SPÉCIALITÉ PAYSAGE ET AMENAGEMENT Année universitaire 2012-2013 Le Master 2 Paysage et Aménagement est une spécialité du Master Urbanisme et Aménagement. Celui-ci est
Plus en détailLE PÔLE D EXCELLENCE OUTIL DE STRUCTURATION ET DE PROFESSIONNALISATION DU SECTEUR DU TOURISME EN MARTINIQUE
LE PÔLE D EXCELLENCE OUTIL DE STRUCTURATION ET DE PROFESSIONNALISATION DU SECTEUR DU TOURISME EN MARTINIQUE Chantal LAMEYNARDIE Consultante chef de projets RH - Groupe MONPLAISIR Quelles compétences pour
Plus en détail1 ère partie Amont de l'hôpital : organiser la permanence des soins une obligation médicale!
Plan «Urgences» 1 ère partie Amont de l'hôpital : organiser la permanence des soins une obligation médicale! Fiche 1.1 La permanence des médecins généralistes Mesure 1 Assurer la permanence de soins Mesure
Plus en détailObjectif de progression Actions Indicateurs chiffrés. Diligenter une enquête auprès des salariés pour connaitre précisément leurs besoins
Articulation entre la vie professionnelle et l exercice de la responsabilité parentale (ces exemples visent à accompagner les partenaires sociaux dans leur négociation, ils ne sont pas exhaustifs des bonnes
Plus en détailStratégie Régionale. envers les Jeunes. l Artisanat
Stratégie Régionale de l Artisanat envers les Jeunes Stratégie Régionale de l Artisanat envers les Jeunes La Stratégie Régionale de l Artisanat envers les Jeunes (S.R.A.J.) constitue une offre globale
Plus en détailPÉRENNISER LA PERFORMANCE
PÉRENNISER LA PERFORMANCE La recherche de performance est aujourd hui au cœur des préoccupations des organisations : succession des plans de productivité et de profitabilité, plans de reprise d activités,
Plus en détailPLAN DE COMMUNICATION REGIONAL POUR LA PROMOTION DES FONDS EUROPEENS FEDER, FSE et FEADER EN ILE-DE-FRANCE
PLAN DE COMMUNICATION REGIONAL POUR LA PROMOTION DES FONDS EUROPEENS FEDER, FSE et FEADER EN ILE-DE-FRANCE Version du 23 avril 2008 1 Sommaire 1. RAPPEL DU CONTEXTE_ 3 2. PILOTAGE ET PERIMETRE DU PLAN
Plus en détail3 ème année. Cet appel à proposition s inscrit dans la continuité du travail engagé en année 1 et 2.
Appel à proposition Projet Alimen terre Un système d'alimentation local sur le Pays de Vannes 3 ème année Avec près de 60 % de surfaces agricoles, l agriculture demeure prépondérante sur notre territoire.
Plus en détailLISTE DES 11 CHANTIERS / 53 ATELIERS
LISTE DES 11 CHANTIERS / 53 ATELIERS Pour construire ensemble des propositions concrètes et pour faire avancer l EEDD. 11 chantiers Construits à partir des échanges avec les acteurs de l EEDD, des programmes
Plus en détailwww.ecophytozna-pro.fr La plateforme technique d informations des professionnels des ZNA
www.ecophytozna-pro.fr La plateforme technique d informations des professionnels des ZNA Les objectifs du site Site de ressources sur les problématiques de réduction des produits phytosanitaires en ZNA
Plus en détailLambotte J.-M. Géographe-Urbaniste. Chercheur au Lepur ULg. Semaine Universitaire Luxembourgeoise de l'environnement - Libramont - 15-11-2011
Aménagement rural et développement durable Dépendance à la voiture en milieu rural : le cas de la Province du Luxembourg Constats, enjeux et pistes de solutions à moyen-long terme via l aménagement du
Plus en détailDémarche de guichet unique (Articuler et faciliter l'accès aux différents dispositifs) Diagnostic socio technique
FICHE N 7 ISOLATION POUR 1 DES COMBLES PERDUS AVEC LE PACTE ÉNERGIE SOLIDARITÉ La fiche a été créée le 22/08/13. VOLET 3 Organisation territoriale (management, coordination des acteurs, des réseaux, etc.)
Plus en détailPrésentation et proposition d engagement. Conseil Municipal de Courtry 13/06/2013
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION MARNE ET CHANTEREINE AGENDA 21 - DEVELOPPEMENT DURABLE PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL Présentation et proposition d engagement Conseil Municipal de Courtry 13/06/2013 DE QUOI
Plus en détailUn nouvel État territorial
La réforme de l administration territoriale de l État 1 / 7 Un nouvel État territorial L organisation territoriale de l État en France est caractérisée par : une architecture historique calée sur les départements
Plus en détailDépartement du Val-de-Marne. Charte départementale de partenariat sécurité routière. entre l État,
Département du Val-de-Marne Charte départementale de partenariat sécurité routière entre l État, la Caisse Régionale d Assurance Maladie d Ile-de-France (CRAMIF) et la profession du transport routier de
Plus en détailN O R D - P A S D E C A L A I S
NORD-PAS DE CALAIS NORD-PAS DE CALAIS Ensemble pour une éco-rénovation responsable de notre habitat Avant-propos Dans une région où le poids du parc de logements anciens publics et privés prédomine, l
Plus en détailComité stratégique de la démarche Alsace 2030 : des ambitions fortes, une vision partagée
Strasbourg, le 14 novembre 2014. Comité stratégique de la démarche Alsace 2030 : des ambitions fortes, une vision partagée Philippe Richert, Président du Conseil Régional d Alsace, Ancien Ministre, a ouvert
Plus en détailGuide de bonnes Pratiques EMAT
Guide de bonnes Pratiques EMAT 1 Table des matières I. PRINCIPE GENERAL DE LA DEMANDE DE TRAVAUX... 3 II. LES MODALITES D UTILISATION DE L EMAT... 4 A. La Convention... 4 B. Expression de la demande...
Plus en détailBilan de la concertation 2011-2015
Bilan de la concertation 2011-2015 Dès sa création en 2011, l association de préfiguration a mis en place une méthode destinée à impliquer au maximum les acteurs locaux dans l écriture de charte (méthode
Plus en détailNote de contexte relative aux propositions de modifications du plan de développement Programme Leader Terres Romanes en Pays Catalan
Note de contexte relative aux propositions de modifications du plan de développement Programme Leader Terres Romanes en Pays Catalan Terres Romanes en Pays Catalan est porteur, en partenariat avec le Pnr
Plus en détailINTRODUCTION... 2 CALENDRIER... 3 TRAVAUX DE L ANNEE 2004... 4 BUDGET REALISE 2004... 8 ANNEXES... 10
Rapport d avancement des travaux de lla Commiissiion Localle de ll Eau du bassiin du Loiiret ANNÉE 2004 INTRODUCTION... 2 CALENDRIER... 3 TRAVAUX DE L ANNEE 2004... 4 BUDGET REALISE 2004... 8 ANNEXES...
Plus en détail1. STRUCTURATION FEDERALE BI POLAIRE
ADDITIF EXPLICATIF 1. STRUCTURATION FEDERALE BI POLAIRE Organisation de deux «secteurs» clairement identifiés dans leurs objectifs et missions. Sous la responsabilité d un pilotage unique, ces deux «secteurs»
Plus en détailAGEFOS PME Nord Picardie Appel à propositions MutEco Numérique Picardie 2015 1
APPEL A PROPOSITIONS MUTECO NUMERIQUE 2015 PICARDIE Le présent cahier des charges s adresse aux organismes de formation souhaitant se positionner sur le projet mutations économiques porté par AGEFOS PME
Plus en détailMASTER GSE-VRT. En partenariat avec : Place de Verdun 81012 ALBI Cedex 9 - Site Internet : www.univ-jfc.fr
MASTER GSE-VRT GESTION DE L ENVIRONNEMENT VALORISATION DES RESSOURCES TERRITORIALES En partenariat avec : L école nationale de formation agronomique L école des Mines d Albi-Carmaux Place de Verdun 81012
Plus en détailCOMPTES-RENDUS DES ATELIERS THÉMATIQUES AGENDA 21 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PAYS AUBENAS VALS JUIN 2010 - PHASE DE DIAGNOSTIC
COMPTES-RENDUS DES ATELIERS THÉMATIQUES JUIN 2010 - PHASE DE DIAGNOSTIC AGENDA 21 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PAYS AUBENAS VALS ATELIER N 1 «STRATÉGIE TERRITORIALE ET AMÉNAGEMENT» Animateur des ateliers thématiques
Plus en détailAtelier du Comité 21 Parties Prenantes : les entreprises aux abonnés absents? Mercredi 11 avril 2013
Atelier du Comité 21 Parties Prenantes : les entreprises aux abonnés absents? Mercredi 11 avril 2013 Le langage des entreprises Performance Attractivité Développement Emploi Stakeholders Innovation «Compétitivité
Plus en détailVersion définitive approuvée après enquête publique
Secteurs 3 et 4 de Marne-la-Vallée et communes environnantes Phase 3 Version définitive approuvée après enquête publique ROLAND RIBI & ASSOCIES Ingénieurs-conseils et urbanistes s.à.r.l. 15, avenue de
Plus en détailwww.u-bordeaux3.fr Master recherche Histoire des mondes moderne et contemporain
www.u-bordeaux3.fr Master recherche Histoire des mondes moderne et contemporain Objectif de la formation Ce master propose une formation de haut niveau en histoire moderne et contemporaine. Il a pour objectif
Plus en détail60 salariés. 3 MINISTÈRE est une agence Web, experte en CRM, e-commerce, data et analytics. Elle compte à ce. jour 25 salariés.
Laurent HABIB réunit les agences LIGARIS 1, PLAN CRÉATIF 2 et MINISTÈRE 3 pour créer la 1 ère agence globale indépendante du marché. Une agence de 180 personnes, à 60% digitale, intégrant tous les métiers
Plus en détailLES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC
LES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC Accroître les soutiens aux projets de territoire Budget total du 10 e programme : 3 653 M dont 3561 M pour le bassin Rhône Méditerranée,
Plus en détailz ei hw c ld S tbi Luf
Luftbild Schweiz Présentation générale 2012 2 Entre Suisse et France (Rhône-Alpes) La Région Rhône-Alpes et la Suisse : deux territoires de poids comparables Suisse : Superficie : 41'284 km² Population
Plus en détailGRILLE DE PRESENTATION D ACTIONS 1 COMITE OPERATIONNEL N 34
GRILLE DE PRESENTATION D ACTIONS 1 COMITE OPERATIONNEL N 34 Organisme / entreprise : CFEEDD I/ RAPPEL DE LA MISSION Comité opérationnel n 34 «Sensibilisation, information et formation du public aux questions
Plus en détailPréparation des contrats de ville. Réunions Chefs de projet Novembre 2014
Préparation des contrats de ville Réunions Chefs de projet Novembre 2014 Contenu des contrats de ville 3 piliers Cohésion sociale Cadre de vie et renouvellement urbain (y compris hors NPNRU) Développement
Plus en détailPRDFP. 2011-2015 Le Contrat de Plan Régional de Développement des Formations Professionnelles. cohérence. Concertation. Innovation.
cohérence ÉGALITÉ DES CHANCES/DYNAMIQUE ÉCONOMIQUE Concertation Innovation Innovation www.regionreunion.com Concertation cohérence 2011-2015 Le Contrat de Plan Régional de Développement des Formations
Plus en détailAccessibilité des ERP-IOP situés dans un cadre bâti existant
Ajustement de l environnement normatif Accessibilité des ERP-IOP situés dans un cadre bâti existant Jean-Gérard Langlois - Pôle accessibilité Cotita «Accessibilité des bâtiments des collectivités» - 27
Plus en détail22 juin 2016, INRIA Lyon
22 juin 2016, INRIA Lyon Smart city / Ville intelligente : une introduction Grand Lyon Métropole Intelligente D OÙ VIENT LA VILLE INTELLIGENTE? HYGIÉNISTE TECHNOPHILE «GÉNIE URBAIN» SATURATION & ENGORGEMENT
Plus en détail1-Thème du chantier : LE DEVELOPPEMENT DURABLE
Chantier d Emmaus International sur le DEVELOPPEMENT DURABLE Lisbonne du 10 au 18 octobre 2008 1-Thème du chantier : LE DEVELOPPEMENT DURABLE Le thème du développement durable a été choisi étant un vecteur
Plus en détailVision transversale et action cohérente pour la protection de l Environnement
Agence de Développement Social Vision transversale et action cohérente pour la protection de l Environnement SOMMAIRE 1. vision 2. Mission de l ADS dans le domaine de la Protection de l Environnement,
Plus en détailPROJET EDUCATIF 1/ INTRODUCTION AU PROJET EDUCATIF : BUT, PUBLIC VISE ET DUREE DU PROJET
PROJET EDUCATIF 1/ INTRODUCTION AU PROJET EDUCATIF : BUT, PUBLIC VISE ET DUREE DU PROJET 2/LES INTENTIONS EDUCATIVES 3/ LES VALEURS PRINCIPALES 4/ LES ACTEURS EDUCATIFS, LEUR CHAMPS D INTERVENTION ET LES
Plus en détailSynthèse du questionnaire en ligne
èmes Rencontres Régionales pour la Biodiversité VENDREDI SEPTEMBRE 0 Université de Caen Basse-Normandie Amphithéâtre Oresme Vers un observatoire régional de la biodiversité en Basse-Normandie Synthèse
Plus en détail3. Relations clientèle et solidarité
3. Relations clientèle et solidarité Maintenir une proximité forte avec ses clients via un dispositif d accueil animé par plus de 6 000 conseillers, construire des partenariats de médiation sociale pour
Plus en détailAppel à projets Soutien à la dynamique des Pôles territoriaux de coopération économique (PTCE)
Appel à projets Soutien à la dynamique des Pôles territoriaux de coopération économique (PTCE) Date de l ouverture de l appel à projets : Mi-juillet 2013 Date de clôture de l appel à projets : 31 octobre
Plus en détailPRESENTATION ACTION SOCIALE PREVOYANCE MICHELIN
PRESENTATION ACTION SOCIALE PREVOYANCE MICHELIN 1 1 L ACTION SOCIALE NOS VALEURS SOLIDARITÉ Valeur centrale, elle s exprime par la mise en œuvre d interventions au profit de tous ses clients : entreprises,
Plus en détailQu est-ce que l Inventaire?
Qu est-ce que l Inventaire? L I.P.I.C. (ou Inventaire du Patrimoine Immobilier Culturel) est la dénomination désignant l Inventaire du patrimoine architectural de Wallonie. Depuis 2011, il fait suite à
Plus en détailCharte du tourisme durable
Annexes Charte du tourisme durable Annexe 1 Les participants de la Conférence mondiale du Tourisme durable, réunis à Lanzarote, îles Canaries, Espagne, les 27 et 28 avril 1995, Conscients que le tourisme
Plus en détailProjet pour la création de nouveaux ateliers d artistes à Marseille, Association ART 13. I Etat des lieux
1 Projet pour la création de nouveaux ateliers d artistes à Marseille, Association ART 13 I Etat des lieux Le parc d ateliers «publics» loués aux artistes contemporains à Marseille est de : - 10 ateliers
Plus en détailCentre national de la danse Mesures en faveur de la formation, de l insertion, des conditions de vie et de la diversité des jeunes créateurs
Centre national de la danse Mesures en faveur de la formation, de l insertion, des conditions de vie MARDI Contact presse Ministère de la Culture et de la Communication Délégation à l information et à
Plus en détailORIENTATIONS D'ACTION POUR LE PDASR 2013
ORIENTATIONS D'ACTION POUR LE PDASR 2013 Cocher la ou les orientations auxquelles répondent votre projet COMMUNICATION GRAND PUBLIC Travailler sur les représentations liées à l'alcool et aux drogues. Comprendre
Plus en détailLa CITE DE L ARBRE PA R T E N A R I AT. La Cité de l Arbre. Entreprises & Fondations & Associations & Particuliers
Unique en France et en Europe La CITE DE L ARBRE La Cité de l Arbre Association 1901,d intérêt général ; PA R T E N A R I AT Entreprises & Fondations & Associations & Particuliers Un musée consacré entièrement
Plus en détailLes partenariats associations & entreprises
Les partenariats associations & entreprises Initier ou renforcer une politique de partenariats avec les entreprises Novembre 2011 Référentiel réalisé en partenariat avec et Edito Avec leurs 1,9 millions
Plus en détailMarin. 1ère Réunion publique. 18 juin 2014- Salle Polyvalente
Marin 1ère Réunion publique 18 juin 2014- Salle Polyvalente action municipale consultative et icipative les commissions thématiques les comités consultatifs les réunions publiques les comités de hameaux
Plus en détailParticipation des habitants et contrats de ville Quels enjeux? Quelle mise en oeuvre?
Participation des habitants et contrats de ville Quels enjeux? Quelle mise en oeuvre? Note réalisée par l Observatoire Régional de l Intégration et de la Ville (ORIV) septembre 2014 Eléments de contexte
Plus en détailVision stratégique du développement culturel, économique, environnemental et social du territoire
Vision stratégique du développement culturel, économique, environnemental et social du territoire PROJET D ÉNONCÉ DE VISION STRATÉGIQUE OCTOBRE 2014 TABLE DES MATIÈRES POURQUOI UN ÉNONCÉ DE VISION STRATÉGIQUE?...
Plus en détailCompte rendu de la journée technique du mardi 23 septembre organisée par ODIT France à la Maison du Tourisme 75014 Paris
Compte rendu de la journée technique du mardi 23 septembre organisée par ODIT France à la Maison du Tourisme 75014 Paris Thème : Commercialiser la campagne : les questions de base posées aux territoires
Plus en détailPortail d informations et de données de marchés publics ou la commande publique augmentée
Portail d informations et de données de marchés publics ou la commande publique augmentée Association Loi 1901 créée à l initiative de Pascale Lang-Mouginot et Céline Faivre http://breizhsmallbusinessact.fr/-
Plus en détailau concept de «développement durable» Pour une éducation ouverte sur le monde
Fiche prolongement 6 Du lien entre environnement et développement au concept de «développement durable» Pour une éducation ouverte sur le monde 20% de la population mondiale consomme 87 % des ressources
Plus en détailRenforcer la mobilisation du droit commun
Dossier ressources Comprendre le droit commun pour le renforcer dans les quartiers Dans son article 1 er, la loi pour la ville et la cohésion urbaine précise : «La politique de la ville mobilise et adapte,
Plus en détailAXE 1 : Habitat Fiche action 1.1 : Réhabilitation thermique de logements témoins
AXE 1 : Habitat Fiche action 1.1 : Réhabilitation thermique de logements témoins Porteur du projet Coordonnateur : Pays de Chaumont. (Maitre d ouvrage : Chaumont habitat, propriétaires privés ) Contexte
Plus en détailCompte-rendu de la 2 nde Commission Participative Mobilité Energie et Environnement
Compte-rendu de la 2 nde Commission Participative Mobilité Energie et Environnement 26 novembre 2014-20h à 22h15 Présences : cf. annexe 1. Secrétariat : Sabine Girard Animation : Emmanuel Cappellin Présentation
Plus en détailInstructeur du dossier : Adresse : Téléphone : E-mail :
Commission Permanente d Action Sociale. DEMANDE d AIDE FINANCIERE 2015 Vacances Familiales ou Individuelles, Cures, Voyages pour Insuffisants Respiratoires, Maladies rares, Neurologiques, Asthme Séjours
Plus en détailEnsemble mobilisons nos énergies
Ensemble mobilisons nos énergies «Lancé en Juin 2005, SIRIUS est désormais un projet au cœur de notre entreprise, au service des ambitions et des objectifs qui s inscrivent dans le cadre de notre stratégie
Plus en détailMinistère des sports. Le ministre des sports
Ministère des sports Direction des sports Mission sport et développement durable Personnes chargées du dossier : Arnaud JEAN Tél. : 01 40 45 96 74 Mel: arnaud.jean@jeunesse-sports.gouv.fr Fabienne COBLENCE
Plus en détailRéférentiel d'activités professionnelles et référentiel de certification Diplôme d'état de professeur de musique
Référentiel d'activités professionnelles et référentiel de certification Diplôme d'état de professeur de musique I Contexte du métier 1. Définition Les professeurs de musique diplômés d'état sont chargés
Plus en détailLes Français et l assurance santé
Mai 2013 Contacts : 01 45 84 14 44 Jérôme Fourquet Magalie Gérard prénom.nom@ifop.com Les Français et l assurance santé pour Note méthodologique Etude réalisée pour : Groupama Assurances Echantillon :
Plus en détailAPPEL A PROJETS PROGRAMME DE PRÉFIGURATION DU PLAN NUMÉRIQUE
MINISTÈRE DE L ÉDUCATION NATIONALE, DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE APPEL A PROJETS PROGRAMME DE PRÉFIGURATION DU PLAN NUMÉRIQUE I. Public cible de l appel à projets Un appel à projets est
Plus en détailUN PROJET SCIENTIFIQUE ET CULTUREL POUR LA SOCIÉTÉ DE LA CONNAISSANCE
UN PROJET SCIENTIFIQUE ET CULTUREL POUR LA SOCIÉTÉ DE LA CONNAISSANCE Le regroupement du Palais de la découverte et de la Cité des sciences et de l industrie en un seul établissement apporte les atouts
Plus en détailGUIDE D ASSISTANCE CONSEIL AUX COMMUNES
REPUBLIQUE DU BENIN MINISTERE DE LA DECENTRALISATION, DE LA GOUVERNANCE LOCALE, DE L ADMINISTRATION ET DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE GUIDE D ASSISTANCE CONSEIL AUX COMMUNES Elaboré par la Direction Générale
Plus en détailEvaluation du projet Fonds pour la consolidation de la paix, Welthungerhilfe Butembo République Démocratique du Congo
Evaluation du projet Fonds pour la consolidation de la paix, Welthungerhilfe Butembo République Démocratique du Congo Numéro WHH du projet: AF 1519 / COD 1063-07 Numéro KfW du projet : KfW 2007 65 537
Plus en détailSOUMISSION DE PROJETS PRINCIPES ET PROCEDURE. Conditions de recevabilité et critères d évaluation AU COMITE DE LABELLISATION DE LA MSHB
SOUMISSION DE PROJETS AU COMITE DE LABELLISATION DE LA MSHB PRINCIPES ET PROCEDURE La mission de la est de fédérer, piloter et soutenir des actions de recherche proposées par les laboratoires et chercheurs
Plus en détailCirculaire n 5051 du 04/11/2014
Circulaire n 5051 du 04/11/2014 Collaboration entre les Centres psycho-médico-sociaux, le Service de médiation scolaire et le Service des équipes mobiles missions et rôles Réseaux et niveaux concernés
Plus en détailCONSEIL RÉGIONAL DE LA MARTINIQUE. Note de synthèse portant conclusion de l audit d organisation et du fonctionnement des services régionaux
Jérôme DUPUIS CONSULTANT Conseil en Gestion Des Organisations Publiques CONSEIL RÉGIONAL DE LA MARTINIQUE portant conclusion de l audit d organisation et du fonctionnement des services régionaux Le Cardenal
Plus en détailOctobre 2013. Contact Inergie. Luc Vidal Directeur général lvidal@inergie.com 01 41 09 05 45
Baromètre Afci ANDRH Inergie 2013 sur la Communication Managériale 4 ème édition «L implication des managers dans une communication de proximité avec leurs équipes» Octobre 2013 Contact Inergie Toute publication
Plus en détailCADRE OPÉRATIONNEL ET PLAN D ACTION DE DÉVELOPPEMENT DURABLE POUR LE MASSIF INC. Par. Marie-Michèle Couture-Morissette
CADRE OPÉRATIONNEL ET PLAN D ACTION DE DÉVELOPPEMENT DURABLE POUR LE MASSIF INC. Par Marie-Michèle Couture-Morissette Essai présenté au centre universitaire de formation en environnement en vue de l obtention
Plus en détailpas de santé sans ressources humaines
Résumé Une vérité universelle : pas de santé sans ressources humaines + alliance mondiale pour les personnels de santé Résumé Objectif Le présent rapport est destiné à éclairer les débats du troisième
Plus en détailAPPEL A PROJETS du Conseil Régional de Lorraine «TECHNOLOGIES NUMERIQUES POUR LES NOUVEAUX USAGES DE L IMAGE»
APPEL A PROJETS du Conseil Régional de Lorraine «TECHNOLOGIES NUMERIQUES POUR LES NOUVEAUX USAGES DE L IMAGE» INTRODUCTION Pourquoi un appel à projets «Technologies numériques pour les nouveaux usages
Plus en détail