Travail en réseau de l Assurance Maladie

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1 Instance Nationale de Concertation 21 septembre 2016 Travail en réseau de l Assurance Maladie - Point d avancement du projet -

2 Rappel des enjeux stratégiques du projet de travail en réseau de l Assurance Maladie 2 Organiser certaines activités des caisses et des DRSM dans un cadre national global et cohérent Réaffirmer l importance du maillage départemental Améliorer et harmoniser le niveau de performance collective du réseau Garantir le maintien d une diversité dans l activité des CPAM, quelle que soit leur taille Donner la possibilité à toutes les caisses, quelle que soit leur taille, de s engager dans des activités pour le compte du réseau Veiller à une répartition équilibrée des missions nationales, et des fonctions mutualisées ou d expertises sur l ensemble du territoire.

3 Les 12 champs de mutualisation retenus 3 Deux niveaux de mise en œuvre des processus mutualisés, Niveau national : gestion de la paie, capitaux décès, Aide Médicale Etat, Plateformes de service téléphoniques de délestage durable, Niveau régional : Thèmes COG : invalidité, rentes Accident du Travail, Plateformes employeurs, Autres thèmes: Plateforme assurés, feuilles de soins papier scannérisées, recours contre tiers (RCT), relations internationales et activités comptables et financières (gestion des oppositions), Mutualisations d initiative régionale approuvées par la Cnamts sur d autres activités. Au delà des 12 thèmes de mutualisation retenus, poursuite et extension : du programme Phare d entraide ponctuelle (PHARE IJ et PHARE téléphone) à PHARE CMUC de la gestion centralisée d activités spécifiques (Allocations journalières d accompagnement des personnes en fin de vie ou soins à l étranger) par la gestion du RCT international (Cpam de Chaumont), la gestion du traitement des soins urgents (Cpam de la Côte d Opale et de Paris), la gestion des détenus (Cpam du Lot et de l Oise), la gestion des pensions d invalidité à l international (Cpam du Bas Rhin et CRAMIF)

4 Le rappel des principes directeurs du Travail en Réseau 4 Un transfert complet de l activité y compris sur le volet contrôle et à terme sur le plan comptable et financier selon des modalités en cours de construction La possibilité pour le réseau, à l échelle régionale, de procéder à des choix complémentaires d organisation territoriale dans le respect du cadrage national La responsabilisation des Directeurs gérant une activité mutualisée, Des objectifs cibles de performance et de dimensionnement de processus définis à partir de l expérience des mutualisations et de l analyse comparée des performances des organismes, L accompagnement des adaptations par une politique des ressources humaines adaptée. La mise en œuvre du projet dans le respect du protocole d accord relatif à l évolution des réseaux, conclu à l UCANSS, le 30/12/2013 cadre de référence avec 3 principes: Pas de licenciement économique Pas de mobilité géographique forcée Une mobilité géographique ou mobilité fonctionnelle au choix de l agent concerné par une mutualisation

5 Le rappel des engagements de la Direction de la Cnamts 5 Appliquer le principe d équilibre territorial Ne pas accroitre les écarts d effectifs entre organismes Porter une attention particulière à l accompagnement RH, la formation en particulier Ne pas supprimer d emplois en sus de ce qui est prévu dans la COG Redéployer les ETP gagnés sur de nouvelles activités d offre de service, notamment en santé, ou d expertise Au delà de la Garantie de rémunération au sens du PA de 2013, garantir le maintien du niveau de classification Informer l Instance National de Concertation (UCANSS) sur le déploiement du projet TRAM

6 L impact du Projet sur le réseau 6 Des schémas cibles de répartition des activités issus des projets régionaux qui respectent les orientations générales de la démarche La mutualisation ne se réalise par au détriment des caisses de plus petite taille Pour les caisses dont les effectifs sont < à 235 ETP, il n y aura pas de rétrocession d ETP pour les processus mutualisés au niveau national Toutes les caisses du réseau sont attributaires d au moins un pôle TRAM Les projets de schémas régionaux ont pris en compte les cibles de performance dans le cadre de leurs choix de pôles prenants Un impact maîtrisé en termes d effectifs concernés par un transfert d activité Pour rappel, lors de la dernière INC, il avait été annoncé que le poids des processus à mutualiser dans la démarche TRAM correspondrait à un peu moins de 13% des effectifs des caisses primaires. Dans la réalité, après consolidation des ETP correspondants aux nouveaux pôles cédants, l impact global de la démarche TRAM en termes de transfert d activité entre organismes est estimé au maximum entre 4 et 5% des effectifs des caisses primaires.

7 Les principales étapes du projet au 1 er semestre Deux étapes clés : Fin mars 2016 : Choix par la CNAMTS des organismes gérant des processus nationaux, Fin juin 2016 : Validation par la CNAMTS des propositions de schémas régionaux de mutualisation Les éléments d information relayés aux Directions et au personnel durant cette période : 1 er avril 2016 : Diffusion d une synthèse des cahiers des charges aux Directeurs des caisses à destination des IRP qui en émettaient la demande 5 avril 2016 : Courrier du Directeur Général à destination des salariés 20 mai 2016 : Diffusion du guide RH dans le but d accompagner les organismes et les agents 1 er juillet 2016 : Diffusion d un calendrier coordonné de consultation des IRP.

8 Le choix des Centres nationaux retenus 8 6 Centres Nationaux ont été retenus pour la gestion des capitaux décès : Laval, Côte d Opale, Melun, Nevers, Digne, Aurillac 10 centres nationaux ont été retenus pour la gestion de la paie des CPAM, des CTI, de certaines Unions Immobilières et de la CRAMIF: Evreux, Le Mans, Tours, Bordeaux, Rodez/Montpellier, Versailles, Créteil, Bas Rhin, Rhône, Marseille 2 centres nationaux ont été retenus pour la gestion de la paie des DRSM : Aquitaine, PACAC 3 centres nationaux ont été retenus pour la gestion de l AME : Bobigny, Paris et Marseille 2 organismes ont été retenus pour être plateformes téléphoniques de délestage pérenne : Chartres et Nice

9 Les 6 Centres Nationaux de Gestion des Capitaux Décès 9 Projet de cartographie de rattachement des caisses aux futurs centres nationaux de gestion des capitaux décès Des centres de 10 à 15,5 ETP Un planning prévisionnel de déploiement des centres compris entre le 4 ème trimestre 2016 et le 4 ème trimestre 2017

10 Les 10 Centres Nationaux de Gestion de la Paie des Cpam, CTI, UIOSS et CRAMIF 10 Projet de cartographie de rattachement des caisses aux futurs centres nationaux de gestion de la paie CPAM Rodez / CPAM Hérault Des centres de 21 à 32 ETP Un planning prévisionnel de déploiement des centres compris entre le 4 ème trimestre 2016 et le 2 ème trimestre 2018 La CCSS de Lozère est exclue du périmètre TRAM car elle assure une forme de mutualisation de la paie en interbranches et inter régimes (Famille et recouvrement).

11 Les 2 Centres Nationaux de Gestion de la Paie des DRSM 11 Projet de cartographie de rattachement des DRSM aux futurs centres nationaux de gestion de la paie Centre PACAC Sud Est Alsace Moselle Auvergne Bourgogne Franche Comté Bretagne Lanquedoc Roussillon Midi Pyrénées Nord Est Réunion Rhône Alpes Centre Aquitaine Aquitaine Pays de la Loire Centre Centre Ouest Guadeloupe Martinique Guyane Ile de France Nord Picardie Normandie Un planning prévisionnel de déploiement des centres compris entre le 2 ème semestre 2016 et le 2 ème semestre 2018

12 Les 3 Centres Nationaux de Gestion de l AME et les 2 PFS de délestage pérenne 12 Les 3 centres nationaux de gestion de l AME : Bobigny, Paris et Marseille. La cartographie prévisionnelle de rattachement des caisses du réseau aux centres nationaux est en cours d élaboration. Le calendrier prévisionnel de déploiement (démarrage prévu courant du 2 ème semestre 2017) sera bâti prochainement en concertation avec les futurs centres et en lien avec l échéance de labellisation de l outil. Les 2 plates formes téléphoniques de délestage pérenne: Cpam de Chartres et de Nice La cartographie prévisionnelle de rattachement des caisses volontaires du réseau aux PFS Délestage est en cours d élaboration. Rattachement définitif des appels LMDE gérés par la CPAM de Rennes à la PFS de délestage de Nice depuis le 06 juillet 2016

13 Les processus régionaux : 28 pôles Invalidité au lieu de 51 aujourd hui 13 Projet de cartographie Régions Nouvelle Aquitaine Pôles (Caisses) Tulle, Bordeaux, Bayonne ARA Bourgogne FC Bretagne Centre Corse Grand Est Ardèche, Le Puy, Chambéry, Rhône, Annecy Lons le Saunier Saint Brieuc Chartres Ajaccio Troyes, Haut Rhin Hauts de France Oise, Flandres, Lille Douai Ile de France Normandie Occitanie PACA Pays de La Loire CRAMIF Rouen Elboeuf Dieppe, Saint Lô Nîmes, Foix, Tarbes Digne, Toulon, Marseille Laval, La Roche Sur Y Un planning prévisionnel de déploiement des pôles compris entre le 2 ème semestre 2016 et le 2 ème semestre 2017

14 Les processus régionaux : 24 pôles Rentes AT au lieu de 51 aujourd hui 14 Projet de cartographie Régions Nouvelle Aquitaine ARA Bourgogne FC Bretagne Centre Corse Grand Est Pôles (Caisses) Agen, Niort Bourg en Bresse, Moulins, Isère, Chambéry, Doubs Finistère Châteauroux Bastia Charleville M, Epinal, Moselle Hauts de France Ile de France Normandie Occitanie PACA Pays de La Loire Artois, Aisne, Flandres, Melun, Nanterre Rouen Elbeuf Dieppe Montauban, Perpignan Nice, Marseille La Roche Sur Y Un planning prévisionnel de déploiement des pôles compris entre le 1 er semestre 2016 et le 2 ème semestre 2017

15 Les processus régionaux : 13 Plateformes téléphoniques Employeurs 15 Projet de cartographie Régions Nouvelle Aquitaine ARA Pôles (Caisses) Angoulême Aurillac, Chambéry Bourgogne FC Bretagne Centre Corse Grand Est Hauts de France Ile de France Normandie Occitanie PACA Pays de La Loire Macon Le Havre Bourges Toulon Epinal Roubaix Tourcoing Evry, Nanterre Le Havre Auch Toulon Le Mans Un planning prévisionnel de déploiement des pôles compris entre le 2 ème semestre 2016 et le 1 er semestre 2017

16 Les processus régionaux : 28 pôles Scan FSP au lien de 64 aujourd hui 16 Projet de cartographie Régions Nouvelle Aquitaine Pôles (Caisses) Angoulême, Tulle, Agen ARA Bourgogne FC Bretagne Centre Corse Grand Est Hauts de France Ile de France Normandie Occitanie PACA Pays de La Loire Bourg en Bresse, Isère, Le Puy, Rhône Nevers Vannes, Saint Brieuc Bourges, Orléans Ajaccio Meurthe et M, Moselle, Bas Rhin, Haut Rhin Lille Douai, Artois, Aisne Nanterre RED, Alençon Nîmes, Toulouse Marseille, Nice, Avignon Nanterre Un planning prévisionnel de déploiement des pôles compris entre le 2 ème semestre 2016 et le 2 ème semestre 2018

17 Les processus régionaux : 35 pôles Recours contre Tiers au lieu de 65 aujourd hui 17 Projet de cartographie Régions Nouvelle Aquitaine Pôles (Caisses) La Rochelle, Bordeaux, Pau ARA Loire, Clermont F, Rhône Bourgogne FC Dijon, Vesoul Bretagne Centre Corse Grand Est Hauts de France Ile de France Normandie Occitanie PACA Finistère, Rennes Blois Bastia Meurthe et M, Bas Rhin, Chaumont Hainaut, Roubaix T, Oise, Artois Construction d une coordination régionale Caen Montpellier, Albi, Toulouse Marseille, Gap, Toulon Pays de La Loire Un planning prévisionnel de déploiement des pôles compris entre le 1 er semestre 2017 et le 1 er semestre 2018 Spécificité Ile de France : construction d une coordination régionale en cours (Cpam + CRAMIF) 2 pôles régionaux (Pau, Vesoul) se verront confier en complément une mission d appui nationale Loire Atlantique

18 Les processus régionaux : 16 pôles Relations Internationales au lieu de 57 aujourd hui 18 Projet de cartographie Régions Nouvelle Aquitaine ARA Pôles (Caisses) Bayonne Annecy Bourgogne FC Bretagne Centre Corse Grand Est Hauts de France Belfort Vannes Châteauroux Bastia Moselle, Haut Rhin Aisne Ile de France Normandie Occitanie PACA Pays de La Loire Paris, Evry Vannes Carcassonne, Toulouse Marseille, Nice Loire Atlantique Un planning prévisionnel de déploiement des pôles compris entre le 1 er semestre 2017 et le 1 er semestre 2018

19 Les processus régionaux : 13 pôles Gestion des oppositions au lieu de 102 aujourd hui 19 Projet de cartographie Régions Nouvelle Aquitaine ARA Pôles (Caisses) Guéret Drôme Bourgogne FC Bretagne Centre Corse Grand Est Hauts de France Auxerre Saint Brieuc Châteauroux Ajaccio Moselle Côte d Opale Ile de France Normandie Occitanie PACA Pays de La Loire Cergy Saint lô Auch Marseille Maine et Loire Un planning prévisionnel de déploiement des pôles compris entre le 2 ème semestre 2017 et le 2 ème semestre 2018

20 Les processus régionaux : 49 plateformes téléphoniques Assurés/50 plateaux au lieu de 50 PFS/63 plateaux aujourd hui Projet de cartographie Régions Nouvelle Aquitaine 20 Pôles (Caisses) La Rochelle, Mont de Marsan, Bordeaux, Poitiers, Limoges ARA Drôme, Isère, Loire, Clermont F, Annecy Un planning prévisionnel de déploiement des PFS compris entre le 1 er semestre 2017 et le 2 ème semestre 2018 Bourgogne FC Bretagne Centre Corse Grand Est Hauts de France Ile de France Normandie Occitanie PACA Pays de La Loire Auxerre, Doubs, Macon Vannes, Rennes, Finistère Orléans, Tours Bastia Moselle, Bas Rhin, Bar le Duc, Reims Roubaix T, Artois, Amiens/Oise Melun, Nanterre, Paris, Versailles, Evry, Bobigny, Créteil, Cergy P Saint Lo, Caen, Evreux, Le Havre Carcassonne, Mende, Perpignan, Toulouse, Albi Marseille, Avignon, Nice, Toulon Maine et Loire, Loire Atlantique

21 L accompagnement RH 21 Il porte sur: L information et la consultation des Instances Représentatives du Personnel L accompagnement individuel et collectif des personnels L implication de la ligne managériale La communication interne vis à vis du personnel L accompagnement individuel des salariés Application du Protocole d accord du 30 décembre 2013 relatif aux garanties conventionnelles apportées dans le cadre de l évolution des réseaux, notamment par le biais d entretiens individuels d information et d orientation En complément de ce texte, droit au maintien du niveau de classification en cas de mobilité Pour faciliter la visibilité sur les opportunités de mobilité liées à TRAM création d un espace dédié sur le site maladie recrute.com, précisant les modalités d accompagnement RH pour les salariés impactés

22 L accompagnement RH 22 Les formations : principes généraux Organisation d une offre homogène de formation et d accompagnement du projet TRAM Offre comprenant des formations en particulier sur : la conduite de projet la gestion d un centre national pour les managers concernés les nouvelles postures professionnelles (relation de service entre organismes) les formations métiers par processus Offre dont le déploiement est assuré soit par l Institut 4.10, soit par un organisme Prise en charge à 100% dans le cadre de la mutualisation des fonds du Plan de formation en 2016 des dispositifs ciblés dans le cadre du projet TRAM et déployés par l Institut 4.10 Suivi et évaluation de ce volet formation

23 L accompagnement RH 23 Les offres de formations sur les processus mutualisés au niveau national Gestion des capitaux décès Plate forme de délestage Gestion de la paie Gestion de l AME Offre de formation nationale pilotée par la CPAM de Melun Impact sur les formations existantes (rénovation de l UV revenus de remplacement du CQP GCAM (Certificat de Qualification Professionnelle de Gestionnaire Conseil de l Assurance Maladie) ) Échéance : offre disponible Offre nationale de formation (Téléconseiller et Encadrement et pilotage d une plateforme de service) Pilotage par la CPAM de Guéret de l ingénierie pédagogique Planification à la demande (programmation des formations en fonction des besoins) Échéance : offre disponible 10 sessions planifiées jusqu à la fin de l année : l une «métier» et l autre «outil GRH» Organisation logistique confiée à l I4.10 et ingénierie et animation relevant de la CPAM du Loiret Commande d une formation «Relation client» à l Institut 4.10 Échéance : offre disponible En construction Échéance : sera disponible au démarrage de la mutualisation du processus

24 L accompagnement RH 24 Les offres de formations sur les processus mutualisés au niveau régional Gestion de l invalidité Gestion des Rentes AT MP PFS Employeurs Scannérisation Offre de formation nationale pilotée par la CRAMIF Etude d opportunité en cours pour créer une UV spécifique «Invalidité» au CQP GCAM Adaptation des dispositifs existants : GIP (Gestionnaire Invalidité Permanente) et UV Risques professionnels du CQP GCAM Recours à l offre nationale de formation (Téléconseiller et Encadrement et pilotage d une plateforme de service) Offre de formation à construire en s appuyant sur un organisme Échéance : Disponibilité au 4 ème T 2016 Échéance : Disponibilité au 4 ème T2016 Échéance : Offre disponible Échéance : Disponibilité au 4 ème T 2016

25 L accompagnement RH 25 Les offres de formations sur les processus mutualisés au niveau régional (suite) PFS Assurés Recours contre tiers Gestion des relations internationales Gestion des oppositions Recours à l offre nationale de formation (Téléconseiller et Encadrement et pilotage d une plateforme de service) Recours à l offre nationale de formation existante Adaptation des dispositifs existants Offre de formation à construire en lien avec la Commission Formation des Personnels des Agences Comptables Échéance : Offre disponible Échéance : Offre disponible Échéance : 4 ème trimestre 2016 Échéance : 1 er trimestre 2017

26 L accompagnement RH 26 Les offres de formations sur les champs transverses Conduite de projet Accompagnement du changement Développer sa capacité d adaptation au changement Gestion d un centre national pour les managers concernés Offre de formation pilotée par l Institut 4.10 Dispositif de 3 jours Offre de formation pilotée par l Institut 4.10 Dispositif de 3 jours destiné aux managers Offre de formation pilotée par l Institut 4.10 Dispositif de 2 jours Offre de formation en cours de construction Échéance : offre disponible Échéance : offre disponible Échéance : offre disponible Échéance : disponibilité au 4 ème T 2016

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