REGLEMENT INTERIEUR DES TEMPS D ACTIVITES PERISCOLAIRES (TAP)

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "REGLEMENT INTERIEUR DES TEMPS D ACTIVITES PERISCOLAIRES (TAP)"

Transcription

1 QUINCIEUX Métropole de Lyon REGLEMENT INTERIEUR DES TEMPS D ACTIVITES PERISCOLAIRES (TAP) Année scolaire 2015/2016 POUR PLUS D INFORMATIONS, CONTACTEZ KARINE ALLE-LAMBOLEY MAIRIE DE QUINCIEUX - 30 RUE DE LA REPUBLIQUE QUINCIEUX TEL : MAIL : Attention, nouveau mail pour le service «Enfance- Jeunesse- Education»

2 Article 1 : Préambule Depuis la rentrée 2014, la municipalité de Quincieux applique la réforme des rythmes scolaires et propose aux enfants des écoles maternelle et élémentaire des Temps d Activités Périscolaires (T.A.P). Ces temps sont organisés sous la responsabilité de la commune les mardis et vendredis après-midi de 15h00 à 16h30. La participation aux TAP n est pas obligatoire mais l inscription est obligatoire pour participer aux TAP. Le présent règlement a pour objectif de définir les modalités et les règles de fonctionnement des TAP et d assurer la sécurité de tous les acteurs du projet ainsi que les biens. L inscription de votre enfant vaut l adhésion à ce règlement. Encadrement : L encadrement des activités est confié à des animateurs sous la responsabilité de la coordonnatrice du service «Enfance-Jeunesse-Education». Tous sont garants de l application des règles de vie ci-jointes. Organisation : Le programme d activités est défini sur 3 périodes : Du 02/09/15 au 18/12/15 Du 04/01/16 au 08/04/16 Du 25/04/16 au 05/07/16 Les T.A.P sont organisés au sein des locaux des écoles et des bâtiments sportifs et culturels de la commune. Article 2 : Admission et inscription Admission : L admission aux T.A.P est exclusivement réservée aux enfants scolarisés à l école maternelle Marie José Bajard et à l école élémentaire Marius Gros de Quincieux. En cas de grève, un enfant non inscrit au service minimum d accueil ne pourra participer aux T.A.P. L admission est soumise à une inscription préalable des enfants à l école. Inscription : Les inscriptions sont validées lorsque tout les éléments obligatoires sont présentés et signés : - Fiche de renseignements administratifs, - Fiche sanitaire, - Règlement intérieur, - Règles de vie périscolaire, - Copie du jugement pour l autorité parentale (il appartient aux parents d informer la Mairie de leur situation particulière, de produire les copies des actes officiels fixant l exercice de l autorité parentale et la résidence habituelle de l enfant). Les inscriptions s effectuent par période ou à l année en mairie (cf fiche de souhaits). Les enfants sont inscrits par tranche d âge en plusieurs groupes. Le taux d encadrement est de 1 animateur pour 14 enfants maximum en maternelle et de 1 animateur pour 18 enfants maximum en élémentaire.

3 Si vous souhaitez modifier le planning d activité de votre enfant, annuler ou ajouter une inscription en cous d année, vous devez nous faire parvenir votre demande : - Du 14/12/15 au 18/12/15 pour la 2 ème période (du 04/01/15 au 08/04/16) - Du 04/04/16 au 08/04/16 pour la 3 ème période (du 05/04/16 au 05/07/16) SOIT PAR MAIL : SOIT PAR COURRIER : MAIRIE DE QUINCIEUX- SERVICE ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION 30 RUE DE LA REPUBLIQUE QUINCIEUX. Au-delà de ces dates, aucune modification ou annulation ne sera prise en compte. Les T.A.P étant une continuité du temps scolaire, les enfants inscrits resteront à l école ou dans les structures culturelles ou sportives sous la responsabilité de la municipalité jusqu à 16h30 et durant toute la période d inscription. Pour des raisons d organisation, seules les inscriptions des nouveaux arrivants se feront en cours de période dans la limite des places disponibles. Article 3 : Tarifs- Décision du conseil municipal du 23 juin 2015 Tarifs TAP : Pour 1 enfant : 30 euros / période Pour 2 enfants 50 euros / période Pour 3 enfants et plus 60 euros / période Tarifs garderie de 11h30 à 12h30 La Commune propose un service de garderie les mercredis matin de 11h30 à 12h30. Pour 1 enfant : 18 pour l année scolaire. Inscription annuelle et paiement en une fois. Article 4 : Modalités de financement et remboursement Les factures seront établies par la mairie à mois échu sur la base des inscriptions annuelles ou par période. Elles seront adressées par le biais des cahiers de liaison. Les règlements, sont à effectuer dès réception : - Soit par chèque, libellé à l'ordre du Trésor Public et envoyé directement à la Trésorerie de Chazay d Azergues. - Soit par prélèvement automatique. - Soit par paiement en ligne sur le site Internet de la mairie ( En cas de difficulté de paiement, les familles concernées doivent prendre contact, dès réception de la facture, avec la Trésorerie de Chazay d Azergues. Aucun remboursement en cours d année ne pourra être effectué sauf cas très exceptionnel étudié par la Mairie.

4 Article 5 : Fréquentation des T.A.P L inscription aux T.A.P implique l engagement des parents et des représentants légaux d une fréquentation régulière. Les personnes responsables s engagent à respecter les horaires et à récupérer leur enfant à 16h30 dans les salles d activités pour la maternelle et à la sortie du portail pour l élémentaire. Un enfant ne peut quitter l activité en cours de séance sauf si les parents en font la demande écrite au préalable. Un formulaire de décharge devra être signé. Des autorisations occasionnelles d absence sont possibles sur demande écrite des responsables de l enfant. Elles devront être envoyées par mail ou par courrier à la coordonnatrice. Article 5 : Horaires Les T.A.P sont facultatifs. Ils sont proposés les mardis et vendredis de 15h00 à 16h30. Au-delà de 16h30, les enfants sont sous la responsabilité des parents en dehors de locaux de l école élémentaire. Maternelle : les enfants sont accueillis dans la continuité du temps scolaire. Aucun enfant n est autorisé à quitter seul, le lieu d activité. Lorsque les enfants doivent partir avec un autre adulte, les parents doivent prévenir l animateur par écrit avec le nom de l adulte autorisé à récupérer l enfant. Le non-respect des modalités pratiques de remise aux parents et/ou des horaires peut entraîner une remise de l enfant aux autorités compétentes. Elémentaire : les enfants sont accueillis dans la continuité du temps scolaire. Les enfants sous l accord écrit de leurs parents pourront rentrer seuls chez eux. Dans le cas contraire, il est de la seule responsabilité des parents de récupérer les enfants à l heure définie. Aucun enfant ne sera pris en charge au-delà de 16h30. Article 6 : Discipline et sanctions Le règlement intérieur des T.A.P reprend les principes fondamentaux de la Charte de la Laïcité et de la charte des rythmes scolaires. Les droits, devoirs et obligations de la communauté scolaire et périscolaire sont définis et mis en œuvre dans le respect de la laïcité, de la neutralité philosophique, syndicale et politique. Les élèves doivent se montrer respectueux envers toute personne fréquentant l école et les T.A.P. Lors des trajets pour se rendre en activité, les enfants doivent adopter une attitude irréprochable. En cas de difficulté avec le comportement de l enfant, la Mairie : - Envoie un avertissement écrit aux parents (à partir de 5 croix), - Exclut temporairement l enfant des T.A.P pour 3 séances (5 croix supplémentaires), - Exclut définitivement l enfant des activités pour l année (5 croix supplémentaires) (un RDV sera organisé avec M. Le maire). Les décisions de renvoi temporaire ou définitif seront signifiées aux parents par lettre recommandée 8 jours avant l application de la sanction.

5 Article 7 : Bien vivre ensemble Il s agit de faire preuve de civisme et de respect tant vis-à-vis des locaux, du matériel que du personnel communal qui entretient l école chaque jour. Pour permettre à tous de vivre ensemble, il est essentiel d aider chaque enfant à comprendre le sens des règles établies. Nous comptons sur la collaboration des responsables légaux. Les enfants doivent prendre soin du matériel mis à disposition. En cas de perte ou de détérioration, le remplacement s effectue par la famille. Les locaux doivent rester propres. Les enfants ne doivent pas apporter d objets de valeur (jeux électronique, téléphone ) ou d objets de maniements dangereux (Les intervenants ne sont pas responsables en cas de vol). Informations pour les parents : Les personnes étrangères aux T.A.P ou au service public, ne peuvent pas se prévaloir d un libre accès aux locaux scolaires et équipements utilisés par les T.A.P. Tout animal est interdit dans les locaux utilisés par les T.A.P, même en laisse. Il est interdit de fumer dans les locaux utilisés par les T.A.P (même dans les lieux non couverts). Article 8 : Santé et sécurité Les enfants fiévreux ou souffrants ne pourront pas être accueillis aux T.A.P. Les parents seront prévenus et tenus de récupérer leur enfant. Les intervenants n ont pas l autorisation d administrer des médicaments. Seuls les enfants souffrant de maladies chroniques peuvent bénéficier de la prise de médicaments dans le cadre du PAI. En cas d urgence, il sera fait appel aux Secours. Le responsable légal sera informé. (fiche sanitaire indispensable). Tout enfant dispensé de sport ne pourra pas accéder aux TAP si ce dernier a choisi une activité sportive. Les parents seront tenus de récupérer leur enfant. Article 9 : Assurance et responsabilité Comme pour toute activité extrascolaire, les parents doivent avoir contracté une assurance responsabilité civile et individuelle pour leur enfant.

Règlement intérieur du Temps d Activités Périscolaire (TAP)

Règlement intérieur du Temps d Activités Périscolaire (TAP) Règlement intérieur du Temps d Activités Périscolaire (TAP) 2014/2015 Mairie 32 Rue du Bourg 59320 Ennetières en Weppes Madame, Monsieur, Votre enfant est inscrit aux Temps d Activités Périscolaires (TAP)

Plus en détail

NOUVELLES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES

NOUVELLES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES Fiche à remettre en Mairie avant le 05/08/2016 impérativement ANNÉE SCOLAIRE 2016/2017 1 er TRIMESTRE (1 er septembre au 16 décembre 2016) NOUVELLES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES Imprimé disponible sur le site

Plus en détail

Règlement de fonctionnement pour les familles. Temps d Activités Périscolaires (T.A.P.) Rentrée scolaire Direction Petite Enfance,

Règlement de fonctionnement pour les familles. Temps d Activités Périscolaires (T.A.P.) Rentrée scolaire Direction Petite Enfance, Règlement de fonctionnement pour les familles Temps d Activités Périscolaires (T.A.P.) Rentrée scolaire 2015-2016 Direction Petite Enfance, Enfance-Jeunesse et Vie Scolaire Préambule 02 97 66 59 74 contact@sene.com

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ALAE BOUSSENS 2016/2017 (Accueil de Loisirs Associé à l'ecole)

REGLEMENT INTERIEUR ALAE BOUSSENS 2016/2017 (Accueil de Loisirs Associé à l'ecole) REGLEMENT INTERIEUR ALAE BOUSSENS 2016/2017 (Accueil de Loisirs Associé à l'ecole) Préambule : L'A.L.A.E est un Accueil de Loisirs Associé à l Ecole pour les enfants fréquentant les écoles maternelles

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DES TEMPS D ACTIVITES PERISCOLAIRES (T.A.P)

REGLEMENT INTERIEUR DES TEMPS D ACTIVITES PERISCOLAIRES (T.A.P) 1 - PREAMBULE REGLEMENT INTERIEUR DES TEMPS D ACTIVITES PERISCOLAIRES (T.A.P) Dans le cadre de la mise en place de la réforme des rythmes scolaires applicable à l ensemble des communes du territoire français

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL PERISCOLAIRE

REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL PERISCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL PERISCOLAIRE 2016/2017 La commune de Rousset organise un accueil périscolaire le matin et le soir à l école maternelle et élémentaire. L accueil périscolaire est un service

Plus en détail

REGLEMENT DES ACTIVITES PERISCOLAIRES ANNEE SCOLAIRE

REGLEMENT DES ACTIVITES PERISCOLAIRES ANNEE SCOLAIRE VILLE DE MOIRANS REGLEMENT DES ACTIVITES PERISCOLAIRES ANNEE SCOLAIRE 2015 2016 Contact : Mairie de Moirans - Service de l Education, de la Jeunesse et de l Enfance Courriel : service-educationjeunesse@ville-moirans.fr

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES PERISCOLAIRES

REGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES PERISCOLAIRES Page 1 sur 8 REGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES PERISCOLAIRES RESTAURANT SCOLAIRE GARDERIE PERISCOLAIRE (Temps d Activités Périscolaires) Règlement voté lors du conseil municipal du 6 juillet 2016. Page

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DE L ACCUEIL PERISCOLAIRE KIWINI CLUB

REGLEMENT INTERIEUR DE L ACCUEIL PERISCOLAIRE KIWINI CLUB REGLEMENT INTERIEUR DE L ACCUEIL PERISCOLAIRE KIWINI CLUB 1 Cet accueil périscolaire est agréé par la Direction Départementale de la cohésion sociale du Bas- Rhin. Le présent règlement en définit les conditions

Plus en détail

Commune de Notre-Dame-des-Landes Service Enfance Jeunesse. Règlement intérieur du Centre de loisirs

Commune de Notre-Dame-des-Landes Service Enfance Jeunesse. Règlement intérieur du Centre de loisirs Règlement intérieur du Le centre de loisirs municipal est un accueil de loisirs pour les enfants de 3 à 13 ans agréé par la Direction Départementale de la Cohésion Sociale de Loire-Atlantique. Il propose

Plus en détail

REGLEMENT DES GARDERIES DES ECOLES PRIMAIRES DE CHAMALIERES

REGLEMENT DES GARDERIES DES ECOLES PRIMAIRES DE CHAMALIERES Direction enfance, éducation, jeunesse Année scolaire 2017/2018 REGLEMENT DES GARDERIES DES ECOLES PRIMAIRES DE CHAMALIERES Le présent règlement fixe les conditions et les modalités d accueil des élèves

Plus en détail

Règlement intérieur des TAP (Temps d Activités Périscolaires)

Règlement intérieur des TAP (Temps d Activités Périscolaires) Règlement intérieur des TAP (Temps d Activités Périscolaires) Ecole de Charbuy Année scolaire 2013-2014 Sommaire 1 Article 1 : Définition page 3 Article 2 : Acteurs page 3 Article 3 : Temps d animation

Plus en détail

Règlement intérieur de l accueil périscolaire et de l accueil de loisirs de Coron

Règlement intérieur de l accueil périscolaire et de l accueil de loisirs de Coron Règlement intérieur de l accueil périscolaire et de l accueil de loisirs de Coron Le présent règlement intérieur précise les droits et obligations des familles concernant les activités périscolaires et

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT DE LA VILLE DE COMPIEGNE

REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT DE LA VILLE DE COMPIEGNE REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT DE LA VILLE DE COMPIEGNE 1- Préambule Les temps d accueils périscolaires et extrascolaires proposés par la ville de Compiègne constituent un

Plus en détail

RESTAURANT SCOLAIRE (12H00-13H20)

RESTAURANT SCOLAIRE (12H00-13H20) 2 RESTAURANT SCOLAIRE (12H00-13H20) Article 1 : OBJET Le restaurant scolaire est un service proposé aux parents des élèves fréquentant l école, sous la responsabilité de la Commune de VALLON PONT D ARC.

Plus en détail

A.C.M.S.H 2016 Accueil Collectif de Mineurs Sans Hébergement 2016

A.C.M.S.H 2016 Accueil Collectif de Mineurs Sans Hébergement 2016 A.C.M.S.H 2016 Accueil Collectif de Mineurs Sans Hébergement 2016 1. Les ACMSH des Petites Vacances 2016 : Se dérouleront dans les locaux de l école Deswarte du : 08 au 19 février 2016 et ce de 8h30 à

Plus en détail

Accueil de Loisirs Sans Hébergement Municipal - ALSH - LA FLOTTE. Année scolaire

Accueil de Loisirs Sans Hébergement Municipal - ALSH - LA FLOTTE. Année scolaire Département de la Charente-Maritime Mairie de LA FLOTTE Ile de Ré Code Postal : 17630 Accueil de Loisirs Sans Hébergement Municipal - ALSH - LA FLOTTE Année scolaire 2017-2018 Adresse : 1, rue de la Clavette

Plus en détail

TARIFS ACTIVITES PERI ET EXTRA SCOLAIRES

TARIFS ACTIVITES PERI ET EXTRA SCOLAIRES TARIFS ACTIVITES PERI ET EXTRA SCOLAIRES Une adhésion annuelle de 5.35 euros par enfant permet l accès aux activités périscolaires et extrascolaires. TARIFS ACTIVITES PERISCOLAIRES Le Quotient familial

Plus en détail

Présentation des services

Présentation des services REGLEMENT INTERIEUR RESTAURANT SCOLAIRE/ACTIVITES PERISCOLAIRES/ ACCUEIL PERISCOLAIRE Année Scolaire 2017/2018 Présentation des services Le restaurant scolaire, les activités périscolaires et l accueil

Plus en détail

des écoles maternelle et élémentaire Règlement intérieur

des écoles maternelle et élémentaire Règlement intérieur GARDERIE/ETUDE SURVEILLEE/ACTIVITES PERISCOLAIRES des écoles maternelle et élémentaire Règlement intérieur Service périscolaire maternelle soir : Tél : 04.76.55.07.88 Service périscolaire élémentaire :

Plus en détail

SERVICE D ACCUEIL DES TEMPS D'ACTIVITES PERISCOLAIRES (TAP) REGLEMENT INTERIEUR ANNEE

SERVICE D ACCUEIL DES TEMPS D'ACTIVITES PERISCOLAIRES (TAP) REGLEMENT INTERIEUR ANNEE SERVICE D ACCUEIL DES TEMPS D'ACTIVITES PERISCOLAIRES (TAP) REGLEMENT INTERIEUR ANNEE 2015-2016 CHAPITRE 1 : DISPOSITIONS GENERALES Article 1 Objet du règlement Le présent règlement a pour objet de définir

Plus en détail

REGLEMENT DES INSCRIPTIONS DES ACCUEILS DE LOISIRS

REGLEMENT DES INSCRIPTIONS DES ACCUEILS DE LOISIRS REGLEMENT DES INSCRIPTIONS DES ACCUEILS DE LOISIRS 10/01/2012 Organisateur n 058ORG0046 Centre Social Pouilly sur Loire L inscription des enfants aux accueils de loisirs impose l adhésion des parents au

Plus en détail

R.P.I. Commune de SCHNECKENBUSCH

R.P.I. Commune de SCHNECKENBUSCH Commune de BROUDERDORFF R.P.I. Commune de SCHNECKENBUSCH GARDERIE PERISCOLAIRE REGLEMENT Le fonctionnement de la garderie périscolaire est sous la responsabilité des maires de Brouderdorff et Schneckenbusch.

Plus en détail

Ecole primaire de Locmaria-Plouzané. Règlement intérieur. de l accueil de loisirs Périscolaire

Ecole primaire de Locmaria-Plouzané. Règlement intérieur. de l accueil de loisirs Périscolaire Ecole primaire de Locmaria-Plouzané Règlement intérieur de l accueil de loisirs Périscolaire Durant le temps périscolaire, vous nous confiez vos enfants. Ce règlement vous permettra de mieux comprendre

Plus en détail

ACCUEIL PERISCOLAIRE MERCREDIS RECREATIFS CENTRES DE LOISIRS Année scolaire 2011/2012. Nom : Prénom : REGLEMENT INTERIEUR

ACCUEIL PERISCOLAIRE MERCREDIS RECREATIFS CENTRES DE LOISIRS Année scolaire 2011/2012. Nom : Prénom : REGLEMENT INTERIEUR Nom : Prénom : REGLEMENT INTERIEUR L objectif de l accueil périscolaire et des mercredis récréatifs est de : répondre aux besoins des familles en accueillant les enfants le matin avant la classe, à la

Plus en détail

Année RÈGLEMENT INTÉRIEUR du CENTRE DE LOISIRS DE RICHEBOURG

Année RÈGLEMENT INTÉRIEUR du CENTRE DE LOISIRS DE RICHEBOURG CENTRE DE LOISIRS DE RICHEBOURG 3 route de BAZAINVILLE 78550 RICHEBOURG ( 01-34-87-65-65 N DDJS 078ORG0086 Année 2017-2018 RÈGLEMENT INTÉRIEUR du CENTRE DE LOISIRS DE RICHEBOURG Article I - Présentation

Plus en détail

I. Lieux d accueil. II. Horaires et prise en charge. III. Modalités d inscription

I. Lieux d accueil. II. Horaires et prise en charge. III. Modalités d inscription REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT ACCUEIL DE LOISIRS PERISCOLAIRE DE ANNEE SCOLAIRE 2017/2018 L'ALP est un service intercommunal d accueil des enfants inscrits à l école sur la commune d Argeliers, durant les

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DE LA RESTAURATION SCOLAIRE ET DU SERVICE COMMUNAL D ACCUEIL PERISCOLAIRE RESTAURATION SCOLAIRE

REGLEMENT INTERIEUR DE LA RESTAURATION SCOLAIRE ET DU SERVICE COMMUNAL D ACCUEIL PERISCOLAIRE RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR DE LA RESTAURATION SCOLAIRE ET DU SERVICE COMMUNAL D ACCUEIL PERISCOLAIRE La réforme des rythmes scolaires et les changements qui en découlent nous obligent à rédiger un nouveau règlement

Plus en détail

Dossier d inscription

Dossier d inscription MAIRIE D A M A N C Y HAUTE-SAVOIE 74800 Téléphone: 04.50.03.03.13 Télécopie : 04.50.25.11.77 E-mail : mairieamancy@orange.fr Année scolaire 2015/2016 SERVICES PERISCOLAIRES - CANTINE (ÉLÉMENTAIRE uniquement)

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DES ACTIVITES PERISCOLAIRES RESTAURANT SCOLAIRE ET PERI EDUCATIVES

REGLEMENT INTERIEUR DES ACTIVITES PERISCOLAIRES RESTAURANT SCOLAIRE ET PERI EDUCATIVES REGLEMENT INTERIEUR DES ACTIVITES PERISCOLAIRES RESTAURANT SCOLAIRE ET PERI EDUCATIVES PREAMBULE La Ville de Genay met en place différents services (garderies périscolaires maternel et élémentaire, accueils

Plus en détail

REGLEMENT POUR LE PERISCOLAIRE, TAP ET LA CANTINE Concernant les enfants scolarisés aux écoles de LE PLESSIS BRION

REGLEMENT POUR LE PERISCOLAIRE, TAP ET LA CANTINE Concernant les enfants scolarisés aux écoles de LE PLESSIS BRION NOM de l enfant :. Prénom de l enfant :.. Classe fréquentée : REGLEMENT POUR LE PERISCOLAIRE, TAP ET LA CANTINE Concernant les enfants scolarisés aux écoles de LE PLESSIS BRION 1/SERVICE PERISCOLAIRE ET

Plus en détail

CHENS SUR LEMAN REGLEMENT INTERIEUR DE LA GARDERIE ANNEE 2015/2016

CHENS SUR LEMAN REGLEMENT INTERIEUR DE LA GARDERIE ANNEE 2015/2016 CHENS SUR LEMAN REGLEMENT INTERIEUR DE LA GARDERIE ANNEE 2015/2016 Considérant que, dans l'intérêt des usagers et du respect des règles de sécurité, il convient de réglementer le fonctionnement de la garderie

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ACTIVITES PERISCOLAIRES Année scolaire

REGLEMENT INTERIEUR ACTIVITES PERISCOLAIRES Année scolaire Adjointe aux affaires scolaires Mme Patricia ROUVEYRE Inscriptions, Facturation : Mme AGULHON tél. 04-76-35-32-57 REGLEMENT INTERIEUR ACTIVITES PERISCOLAIRES Année scolaire 2015-2016 En dehors des horaires

Plus en détail

RESTAURATION SCOLAIRE

RESTAURATION SCOLAIRE RESTAURATION SCOLAIRE RÈGLEMENT INTÉRIEUR 2016/2017 La restauration scolaire est un service facultatif, organisée par la municipalité. Le service est assuré par des personnels communaux relevant de l autorité

Plus en détail

Règlement intérieur des activités péri et extrascolaires

Règlement intérieur des activités péri et extrascolaires Règlement intérieur des activités péri et extrascolaires Règlement Intérieur des activités péri- et extrascolaires Article 1 Dossier Familial Article 2 Inscription aux services Article 3 Programme d Accueil

Plus en détail

COMMUNE DE ST CHRISTO EN JAREZ. REGLEMENT INTERIEUR Accueil Périscolaire Cantine/Périscolaire/ TAP (Temps d Activités Pédagogiques)

COMMUNE DE ST CHRISTO EN JAREZ. REGLEMENT INTERIEUR Accueil Périscolaire Cantine/Périscolaire/ TAP (Temps d Activités Pédagogiques) Ce règlement intérieur a pour but de fixer un cadre organisationnel, afin de permettre à chacun, utilisateurs comme animateurs, d évoluer dans un environnement aussi clair que possible. Il reprend les

Plus en détail

TAP MATERNELLE ET ELEMENTAIRE

TAP MATERNELLE ET ELEMENTAIRE TAP MATERNELLE ET ELEMENTAIRE 2016/2017 Préambule Les temps d activités périscolaires (TAP) représentent un enjeu majeur participant à la réussite éducative des enfants. A travers les TAP, la Ville de

Plus en détail

RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT

RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT PREAMBULE OBJECTIFS DE LA COMMUNE Le temps de restauration est un moment riche en échanges et en découverte pour l enfant et le personnel. La restauration

Plus en détail

Livret d information Des services éducatifs Rentrée scolaire 2017 / 2018

Livret d information Des services éducatifs Rentrée scolaire 2017 / 2018 Livret d information Des services éducatifs Rentrée scolaire 2017 / 2018 Commune de Champ sur Drac Direction éducation Culture Jeunesse & Sport Magali Paret-Solet Directrice du service 04 76 08 93 11 decjs@ville-champsurdrac.fr

Plus en détail

TAP MATERNELLE ET ELEMENTAIRE

TAP MATERNELLE ET ELEMENTAIRE TAP MATERNELLE ET ELEMENTAIRE 2017/2018 Règlement intérieur Temps d Activités Périscolaires Commune de COUDOUX PREAMBULE Les temps d activités périscolaires (TAP) représentent un enjeu majeur participant

Plus en détail

Commune de Saint-André de Sangonis

Commune de Saint-André de Sangonis Commune de Saint-André de Sangonis Règlement intérieur des cantines scolaires et des temps Périscolaires. Préambule La restauration scolaire est un service facultatif. L intérêt est d offrir une prestation

Plus en détail

Règlement intérieur Animation Jeunesse

Règlement intérieur Animation Jeunesse Règlement intérieur Animation Jeunesse Préambule La commune de Blotzheim propose un accueil pour les jeunes les mercredis après-midi durant les périodes scolaires, les jours ouvrés durant les vacances

Plus en détail

Règlement intérieur des TAP Commune de DOURGES

Règlement intérieur des TAP Commune de DOURGES Règlement intérieur des TAP Commune de DOURGES L accès aux activités périscolaires est ouvert à tous les enfants scolarisés dans les écoles de Dourges. Aucun enfant ne peut être pris en charge si sa famille

Plus en détail

Temps d Activités Périscolaires (T.A.P) Garderie du mercredi 11 h 30 à 12 h 30. Restaurant scolaire

Temps d Activités Périscolaires (T.A.P) Garderie du mercredi 11 h 30 à 12 h 30. Restaurant scolaire Mairie de Larçay 3, rue du 8 mai 1945 37 270 LARÇAY Tél. : 02.47.45.86.00 Fax : 02.47.45.86.01 Temps d Activités Périscolaires (T.A.P) Garderie du mercredi 11 h 30 à 12 h 30 Restaurant scolaire École maternelle

Plus en détail

Commune de L HOPITAL-CAMFROUT

Commune de L HOPITAL-CAMFROUT Commune de L HOPITAL-CAMFROUT MAIRIE DE L HÔPITAL-CAMFROUT 7, rue de la mairie 29 460 L HÔPITAL-CAMFROUT 02.98.20.10.38. ( services périscolaires) 02.98.20.01.43 (mairie) alsh@lhopital-camfrout.fr http://www.lhopital-camfrout.fr/

Plus en détail

REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT. Année scolaire 2016/2017. A destination des familles des écoles élémentaires

REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT. Année scolaire 2016/2017. A destination des familles des écoles élémentaires REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES TEMPS D ACTIVITES PERISCOLAIRES Année scolaire 2016/2017 A destination des familles des écoles élémentaires Article 1: DEFINITION ET OBJECTIF DU SERVICE Le temps d accueil

Plus en détail

Règlement intérieur du service périscolaire

Règlement intérieur du service périscolaire Département de l Isère Mairie d Eyzin-Pinet 38780 Règlement intérieur du service périscolaire 2016-2017 Contact : Madame Stéphanie Gire Mairie : 04 74 58 41 76 Les horaires du périscolaire Lundi Mardi

Plus en détail

ACCUEIL DE LOISIRS PERISCOLAIRE

ACCUEIL DE LOISIRS PERISCOLAIRE Approuvé par le Conseil Municipal le 23 septembre 2016 ACCUEIL DE LOISIRS PERISCOLAIRE 0 REGLEMENT INTERIEUR Ouverture de l Accueil de Loisirs Périscolaire : L Accueil de Loisirs Périscolaire (ALP) fonctionne

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR. développer des loisirs en proposant des activités adaptées, encadrées par un personnel qualifié.

REGLEMENT INTERIEUR. développer des loisirs en proposant des activités adaptées, encadrées par un personnel qualifié. Commune d ANGEVILLERS 21, rue de Fontoy 57440 ANGEVILLERS tel : 03 82 59 49 00 Service Enfance et Jeunesse 255, rue de Havange 57440 ANGEVILLERS tel : 03 82 91 73 94 REGLEMENT INTERIEUR Les objectifs de

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR CANTINE ET PERISCOLAIRE DES ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES Année scolaire

REGLEMENT INTERIEUR CANTINE ET PERISCOLAIRE DES ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES Année scolaire REGLEMENT INTERIEUR CANTINE ET PERISCOLAIRE DES ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES Année scolaire 2016-2017 Article 1 : Objet Le présent règlement définit les conditions d inscription et les modalités de

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR PERISCOLAIRE DU SYNDICAT DE LA MAGNASCOLE. (Garderie et Cantine)

REGLEMENT INTERIEUR PERISCOLAIRE DU SYNDICAT DE LA MAGNASCOLE. (Garderie et Cantine) REGLEMENT INTERIEUR PERISCOLAIRE DU SYNDICAT DE LA MAGNASCOLE (Garderie et Cantine) Le Syndicat de la Magnascole met en place un service de restauration scolaire et de garderie (matin et soir) au bénéfice

Plus en détail

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES CENTRES DE LOISIRS ASSOCIÉS AUX ÉCOLES

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES CENTRES DE LOISIRS ASSOCIÉS AUX ÉCOLES RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES CENTRES DE LOISIRS ASSOCIÉS AUX ÉCOLES La ville de Voisins le Bretonneux accueille dans ses Centres de Loisirs Associés aux Écoles (CLAÉ) les enfants scolarisés à Voisins le Bretonneux,

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL PERISCOLAIRE Mairie de CHATEAUBOURG Service des Affaires Scolaires

REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL PERISCOLAIRE Mairie de CHATEAUBOURG Service des Affaires Scolaires REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL PERISCOLAIRE Ce document est à lire avec vos enfants 2014-2015 Mairie de CHATEAUBOURG Service des Affaires Scolaires 1 Ce règlement intérieur vous aidera à mieux connaître le

Plus en détail

MAIRIE DE CHAMPAGNE-SUR-OISE

MAIRIE DE CHAMPAGNE-SUR-OISE REGLEMENT INTERIEUR DES N.A.P (Nouvelles Activités Périscolaires) La commune de Champagne-sur-Oise organise le nouveau rythme scolaire en mettant en place les N.A.P. L utilisation de ces N.A.P nécessite

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR 1 - LE FONCTIONNEMENT. Restauration. Temps d Activités Périscolaires (T.A.P) Accueil périscolaire. Ville de Montreuil-Juigné

REGLEMENT INTERIEUR 1 - LE FONCTIONNEMENT. Restauration. Temps d Activités Périscolaires (T.A.P) Accueil périscolaire. Ville de Montreuil-Juigné Ville de Montreuil-Juigné REGLEMENT INTERIEUR Les restaurants scolaires, les accueils périscolaires, les temps d activités périscolaires et les études municipales peuvent accueillir les enfants fréquentant

Plus en détail

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ILL[: l{i.:rt:bliqi i II{\\(AIS[: 1)11 %ltiilii\l DE DI S %I Rsl:lll.l. BOL (lies DU RI IONI: EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 27 Juin 2016 - PRESIDE\CE 0F \lo\sielr

Plus en détail

Dispositions communes

Dispositions communes SERVICE ENFANCE JEUNESSE DE PERS-JUSSY Règlement intérieur 2017/2018 Article 1 : Accès aux services Dispositions communes L accès aux services périscolaires et extrascolaires est soumis obligatoirement

Plus en détail

Le présent règlement est valable pour l année scolaire suite à la délibération n D160613/03 du 13 juin 2016.

Le présent règlement est valable pour l année scolaire suite à la délibération n D160613/03 du 13 juin 2016. RESTAURATION, PERISCOLAIRE ET SURVEILLANCE REGLEMENT INTERIEUR ANNEE 2016-2017 Le présent règlement est valable pour l année scolaire 2016-2017 suite à la délibération n D160613/03 du 13 juin 2016. La

Plus en détail

Livret d accueil périscolaire [ ] École Jacques Prévert de Mouazé

Livret d accueil périscolaire [ ] École Jacques Prévert de Mouazé Livret d accueil périscolaire [ 2016 2017 ] École Jacques Prévert de Mouazé Edito Chers parents et élèves, Ce livret d accueil périscolaire a pour but de vous apporter une information concernant le fonctionnement

Plus en détail

Valezan LA PLAGNE TARENTAISE REGLEMENT INTERIEUR

Valezan LA PLAGNE TARENTAISE REGLEMENT INTERIEUR Valezan 73210 LA PLAGNE TARENTAISE REGLEMENT INTERIEUR Septembre 2017 PREAMBULE Bienvenue aux Services Péri Scolaires de Valezan! L accueil périscolaire a pour but de permettre aux enfants qui sont scolarisés

Plus en détail

Commune de Seingbouse : accueil périscolaire

Commune de Seingbouse : accueil périscolaire Commune de Seingbouse : accueil périscolaire L objectif de l accueil périscolaire est de : Année scolaire 2009/2010 REGLEMENT INTERIEUR Répondre aux besoins des familles en accueillant les enfants le matin

Plus en détail

Communauté de Communes Cœur Haute Lande

Communauté de Communes Cœur Haute Lande Communauté de Communes Cœur Haute Lande Règlement du service périscolaire La Communauté de Communes Cœur Haute Lande (CCCHL) organise, en dehors des heures de classe, un accueil périscolaire du matin et

Plus en détail

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES NOUVELLES ACTIVITES PERISCOLAIRES (NAP)

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES NOUVELLES ACTIVITES PERISCOLAIRES (NAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES NOUVELLES ACTIVITES PERISCOLAIRES (NAP) Les Nouvelles Activités Périscolaires (NAP), représentent un enjeu majeur participant à la réussite éducative des enfants. A travers les

Plus en détail

ACCUEIL DE LOISIRS «GRAINES DE MALICE»

ACCUEIL DE LOISIRS «GRAINES DE MALICE» ACCUEIL DE LOISIRS «GRAINES DE MALICE» 1 rue de la Perrière 53960 Bonchamp lès Laval 02.43.90.31.86 Mail : grainedemalice@orange.fr Site Internet : www.mairie-bonchampleslaval.fr Article 1 - OBJECTIFS

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DE L ACCUEIL DE LOISIRS. Adopté par le Conseil Municipal de Blain le 24 novembre 2016

REGLEMENT INTERIEUR DE L ACCUEIL DE LOISIRS. Adopté par le Conseil Municipal de Blain le 24 novembre 2016 1 REGLEMENT INTERIEUR DE L ACCUEIL DE LOISIRS Adopté par le Conseil Municipal de Blain le 24 novembre 2016 INTRODUCTION L accueil de loisirs est une structure de loisirs éducatifs pour les enfants scolarisés

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL DE MINEURS «LA FARANDOLE» & ACCUEIL PERISCOLAIRE VILLE DE FEUCHEROLLES

REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL DE MINEURS «LA FARANDOLE» & ACCUEIL PERISCOLAIRE VILLE DE FEUCHEROLLES - REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL DE MINEURS «LA FARANDOLE» & ACCUEIL PERISCOLAIRE VILLE DE FEUCHEROLLES Article 1 : Généralités La commune de Feucherolles met en place un accueil de mineurs sur son territoire,

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DES TEMPS D'ACTIVITES PERISCOLAIRES

REGLEMENT INTERIEUR DES TEMPS D'ACTIVITES PERISCOLAIRES Direction Enfance - Ecoles 44, rue Francis de Pressensé 95870 BEZONS Tél. 01.39.61.86.24. dee@mairie-bezons.fr REGLEMENT INTERIEUR DES TEMPS D'ACTIVITES PERISCOLAIRES PREAMBULE La réforme des rythmes scolaires

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DE L ALSH DE SAUVAGNON, POUR LES MERCREDIS ET LES VACANCES SCOLAIRES ANNEE

REGLEMENT INTERIEUR DE L ALSH DE SAUVAGNON, POUR LES MERCREDIS ET LES VACANCES SCOLAIRES ANNEE REGLEMENT INTERIEUR DE L ALSH DE SAUVAGNON, POUR LES MERCREDIS ET LES VACANCES SCOLAIRES ANNEE 2017-2018 L Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) reçoit tous les enfants scolarisés et/ou de 3 à 12

Plus en détail

Règlement Intérieur Accueil De Loisirs de Meucon

Règlement Intérieur Accueil De Loisirs de Meucon Règlement Intérieur Accueil De Loisirs de Meucon ARTICLE 1 : Généralités : Le site principal de l accueil de loisirs est situé : Ecole maternelle des Sources, Triskell. 09.62.04.10.64-06.33.78.43.93 mail

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR. Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT

REGLEMENT INTERIEUR. Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT Direction Enfance et Vie Scolaire REGLEMENT INTERIEUR GARDERIES PERISCOLAIRES et RESTAURATION SCOLAIRE Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT Le présent règlement s applique à compter du premier

Plus en détail

Chapitre 1 : DISPOSITIONS GENERALES

Chapitre 1 : DISPOSITIONS GENERALES Dans l intérêt des usagers et du respect des règles de vie et de sécurité, le présent règlement régit le fonctionnement des garderies (matin / soir et mercredi midi), des activités périscolaires «TAP»

Plus en détail

TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Bégrolles en Mauges

TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Bégrolles en Mauges TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Bégrolles en Mauges Mairie 11 rue d Anjou 49122 BEGROLLES EN MAUGES - Tél. 02 41 63 81 65 A. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article 1 - Objet

Plus en détail

L accès au service est ouvert à tous les enfants scolarisés des écoles de SADIRAC.

L accès au service est ouvert à tous les enfants scolarisés des écoles de SADIRAC. Dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires, l accueil périscolaire (payant) assuré par la commune le matin et le soir, sera complété par un nouveau Temps d Activité Périscolaire (TAP) dès la fin

Plus en détail

Service Vie Scolaire

Service Vie Scolaire Cadre réservé à l administration Date de dépôt Service Vie Scolaire 02.32.31.89.05 FICHE D INSCRIPTION Restauration, accueils périscolaires, mercredi. Année scolaire 2014/2015 A renouveler obligatoirement

Plus en détail

Tél :

Tél : REGLEMENT INTERIEUR SERVICE PERISCOLAIRE (Accueil matin et soir/ TAP (Temps d Activités Périscolaires) / Restaurant Scolaire /Mercredi après-midi). SERVICE EXTRASCOLAIRE (Péricentre matin et soir / Vacances

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DE L ACCUEIL DE LOISIRS PERISCOLAIRE

REGLEMENT INTERIEUR DE L ACCUEIL DE LOISIRS PERISCOLAIRE Accueil de loisirs Périscolaire 06 48 78 24 26 06 78 10 32 42 04 42 92 35 32 centra@mairie-eguilles.fr REGLEMENT INTERIEUR DE L ACCUEIL DE LOISIRS PERISCOLAIRE 1. PRESENTATION : L Accueil de Loisirs périscolaire

Plus en détail

RèGLEMENT de FONCTIONNEMENT DU SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE

RèGLEMENT de FONCTIONNEMENT DU SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES Allée Hector Capdellayre - B.P11-66301 THUIR CEDEX Bureau Restauration Scolaire: 04.68.53.73.62 www.cc-aspres.fr RèGLEMENT de FONCTIONNEMENT DU SERVICE DE LA RESTAURATION

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS PERISCOLAIRES

REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS PERISCOLAIRES REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS PERISCOLAIRES (MATIN - SOIR) Mairie - Rue Saint-Antoine - 77178 SAINT-PATHUS Tél. : 01 60 01 01 73 - Fax : 01 60 44 78 10 @: scolaire.periscolaire@saint-pathus.fr www.saint-pathus.fr

Plus en détail

ACCUEILS DE LOISIRS REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT

ACCUEILS DE LOISIRS REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT ACCUEILS DE LOISIRS REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT PREAMBULE OBJECTIFS DE LA COMMUNE Le Centre de Loisirs de La Rivière de Corps accueille les enfants âgés de 3 ans à 11 ans, scolarisés de la maternelle à

Plus en détail

Les NAP. Nouvelles Activités Périscolaires. École maternelle Anita Conti

Les NAP. Nouvelles Activités Périscolaires. École maternelle Anita Conti Les NAP Nouvelles Activités Périscolaires École maternelle Anita Conti Année scolaire 2016-2017 Fonctionnement La Commune est engagée avec les partenaires locaux dans une proposition d activités variées

Plus en détail

REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT SERVICE ENFANCE & LOISIRS

REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT SERVICE ENFANCE & LOISIRS REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT SERVICE ENFANCE & LOISIRS ARTICLE 1 : DEFINITION Le service enfance & loisirs de la commune de La Roquebrussanne organise les accueils périscolaires, l accueil de loisirs, la

Plus en détail

Nouvelle organisation à la rentrée 2013 :

Nouvelle organisation à la rentrée 2013 : Services enfance-jeunesse et affaires scolaires COMPLEMENTS D INFORMATIONS REGLEMENT INTERIEUR DOCUMENT A CONSERVER Nouvelle organisation à la rentrée 2013 : A. ) La réforme des rythmes scolaires sur la

Plus en détail

1. Jours et heures de fonctionnement

1. Jours et heures de fonctionnement Commune de Notre-Dame-des-Landes Service Enfance Jeunesse Règlement intérieur de l 1. Jours et heures de fonctionnement Un temps d' matin et soir L accueil périscolaire a pour but d accueillir les élèves

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES ET MODALITES D INSCRIPTION DES ACTIVITES VAL COURBEVOIE (excepté les séjours) A COMPTER DU 4 SEPTEMBRE 2017

CONDITIONS GENERALES ET MODALITES D INSCRIPTION DES ACTIVITES VAL COURBEVOIE (excepté les séjours) A COMPTER DU 4 SEPTEMBRE 2017 CONDITIONS GENERALES ET MODALITES D INSCRIPTION DES ACTIVITES VAL COURBEVOIE (excepté les séjours) A COMPTER DU 4 SEPTEMBRE 2017 I / LES CONDITIONS GÉNÉRALES Article 1 : Conditions d'admission Aucun enfant

Plus en détail

Le présent règlement s applique dans tous les restaurants scolaires municipaux, à l ensemble des usagers.

Le présent règlement s applique dans tous les restaurants scolaires municipaux, à l ensemble des usagers. RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR PREMIERE PARTIE : GENERALITES PREAMBULE : La restauration scolaire est un service rendu par la Ville de Lillebonne aux enfants des écoles maternelles et élémentaires

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DE L ACCUEIL DE LOISIRS PERISCOLAIRE ALSH DE VENASQUE

REGLEMENT INTERIEUR DE L ACCUEIL DE LOISIRS PERISCOLAIRE ALSH DE VENASQUE REGLEMENT INTERIEUR DE L ACCUEIL DE LOISIRS PERISCOLAIRE ALSH DE VENASQUE (Validé au Conseil Municipal du 1er juillet 2015) 1. ORGANISATION ET ENCADREMENT DE L ALSH PERISCOLAIRE MUNICIPAL ARTICLE 1. OBJET

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) PERISCOLAIRE ET TEMPS D ACTIVITES PERI-EDUCATIVES (TAP)

REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) PERISCOLAIRE ET TEMPS D ACTIVITES PERI-EDUCATIVES (TAP) REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) PERISCOLAIRE ET TEMPS D ACTIVITES PERI-EDUCATIVES (TAP) Article 1 : Introduction 1.1 L accueil de loisirs sans hébergement périscolaire, est

Plus en détail

Règlement intérieur ACCUEIL PÉRISCOLAIRE

Règlement intérieur ACCUEIL PÉRISCOLAIRE Règlement intérieur Le service périscolaire municipal comprend la restauration, la garderie et les temps d activité périscolaire (TAP). L encadrement est assuré par du personnel communal ou des intervenants

Plus en détail

Règlement intérieur. Le C.O.C.L.I.C.O Accueil de Loisirs pour mineurs sans hébergement (ACM) Accueil périscolaire du matin et du soir Année 2016

Règlement intérieur. Le C.O.C.L.I.C.O Accueil de Loisirs pour mineurs sans hébergement (ACM) Accueil périscolaire du matin et du soir Année 2016 Règlement intérieur Le C.O.C.L.I.C.O Accueil de Loisirs pour mineurs sans hébergement (ACM) Accueil périscolaire du matin et du soir Année 2016 I Présentation de l Accueil de loisirs C.O.C.L.I.C.O L accueil

Plus en détail

Commune de LAPEYROUSE MORNAY Téléphone : CANTINE - GARDERIE et TEMPS D ACTIVITES PERISCOLAIRES MUNICIPALES RÉGLEMENT

Commune de LAPEYROUSE MORNAY Téléphone : CANTINE - GARDERIE et TEMPS D ACTIVITES PERISCOLAIRES MUNICIPALES RÉGLEMENT CANTINE - GARDERIE et TEMPS D ACTIVITES PERISCOLAIRES MUNICIPALES RÉGLEMENT Vu pour être annexé à la délibération du conseil municipal du 28/06/2016. Mme Le maire Nicole DURAND RENTREE SCOLAIRE 2016-2017

Plus en détail

Règlement intérieur Des accueils collectifs de mineurs 3-11ans Du centre d animation de Divonne-les-Bains

Règlement intérieur Des accueils collectifs de mineurs 3-11ans Du centre d animation de Divonne-les-Bains Règlement intérieur Des accueils collectifs de mineurs 3-11ans Du centre d animation de Divonne-les-Bains Article 1 : Généralités La commune de Divonne-les-Bains a confié l organisation et la gestion de

Plus en détail

REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU GUICHET UNIQUE D INSCRIPTIONS

REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU GUICHET UNIQUE D INSCRIPTIONS VILLE DE BEAUSOLEIL 2014 REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU GUICHET UNIQUE D INSCRIPTIONS L'ensemble des activités municipales, objet du présent règlement, sont mises en place en direction des familles résidant

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DES TEMPS D ACTIVITES PERISCOLAIRES Année scolaire

REGLEMENT INTERIEUR DES TEMPS D ACTIVITES PERISCOLAIRES Année scolaire MAIRIE DE CHARLIEU REGLEMENT INTERIEUR DES TEMPS D ACTIVITES PERISCOLAIRES Année scolaire 2016-2017 La Ville de Charlieu a mis en application, à compter de la rentrée 2014, la réforme des rythmes scolaires

Plus en détail

RESTAURATION SCOLAIRE ***** REGLEMENT INTERIEUR ADMISSION ET MODALITES

RESTAURATION SCOLAIRE ***** REGLEMENT INTERIEUR ADMISSION ET MODALITES Direction Enfance, Jeunesse, Education Service Restauration Scolaire RESTAURATION SCOLAIRE ***** REGLEMENT INTERIEUR ADMISSION ET MODALITES Un service de restauration scolaire organisé par la Ville de

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DES TEMPS PERI ET EXTRA SCOLAIRES Adopté par délibération du 17 juin 2016 du Conseil municipal de Lille

REGLEMENT INTERIEUR DES TEMPS PERI ET EXTRA SCOLAIRES Adopté par délibération du 17 juin 2016 du Conseil municipal de Lille REGLEMENT INTERIEUR DES TEMPS PERI ET EXTRA SCOLAIRES Adopté par délibération du 17 juin 2016 du Conseil municipal de Lille La Ville de Lille Lomme Hellemmes organise dans chaque groupe scolaire un accueil

Plus en détail

NOUVELLES ACTIVITES PERISCOLAIRES (N.A.P.) MATERNELLE REGLEMENT INTERIEUR ANNEE SCOLAIRE

NOUVELLES ACTIVITES PERISCOLAIRES (N.A.P.) MATERNELLE REGLEMENT INTERIEUR ANNEE SCOLAIRE NOUVELLES ACTIVITES PERISCOLAIRES (N.A.P.) MATERNELLE REGLEMENT INTERIEUR ANNEE SCOLAIRE 2014-2015 La commune de Breuillet s est engagée à mettre en place les Nouvelles Activités Périscolaires (N.A.P.)

Plus en détail

RESTAURATION COLLECTIVE Règlement du service «Restauration Scolaire» Enfants

RESTAURATION COLLECTIVE Règlement du service «Restauration Scolaire» Enfants CONTACTS RESTAURATION COLLECTIVE : RESERVATION ET FACTURATION DES REPAS : Communauté de Communes Barres-Coiron 8, Avenue Marcel Cachin - BP 15 07350 CRUAS Tél. 09.70.65.01.96 Mail. : resarepas@barres-coiron.fr

Plus en détail

Article 1 Inscription

Article 1 Inscription MAIRIE DE BAZIEGE 14, Av de l Hers 31450 Baziège Tél ALAE Maternelle : 0674633335 Brigitte Lagarde Tél ALAE Elémentaire : 0670742687 Pascal Majau L'ALAE (Accueil de Loisirs Associés à l Ecole) accueille

Plus en détail

GARDERIE PERISCOLAIRE, CENTRE DE LOISIRS ET SERVICE D AIDE AUX DEVOIRS et NOUVELLES ACTIVITES PERISCOLAIRES DE LA BOISSIERE ECOLE

GARDERIE PERISCOLAIRE, CENTRE DE LOISIRS ET SERVICE D AIDE AUX DEVOIRS et NOUVELLES ACTIVITES PERISCOLAIRES DE LA BOISSIERE ECOLE GARDERIE PERISCOLAIRE, CENTRE DE LOISIRS ET SERVICE D AIDE AUX DEVOIRS et NOUVELLES ACTIVITES PERISCOLAIRES DE LA BOISSIERE ECOLE REGLEMENT INTERIEUR ANNEE 2016-2017 Article 1 : Horaires d ouverture La

Plus en détail