COMPTABILITÉ GÉNÉRALE EN AMÉRIQUE DU NORD II CTB-6035 (66418)

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1 Faculté des sciences de l administration PLAN DE COURS École de comptabilité Hiver 2010 Le 23 décembre 2009 COMPTABILITÉ GÉNÉRALE EN AMÉRIQUE DU NORD II CTB-6035 (66418) Enseignante : Julie Côté 6234, pavillon Palasis-Prince Téléphone : , poste Julie.Cote@fsa.ulaval.ca Secrétaire : Louise Têtu 5247, pavillon Palasis-Prince , poste 7572 louise.tetu@fsa.ulaval.ca CE PLAN DE COURS N EST VALIDE QUE POUR LA SESSION COURANTE. LES VOLUMES, NOTES DE COURS ET DATES PEUVENT ÊTRE MODIFIÉS POUR LA PROCHAINE SESSION. EN CE QUI CONCERNE L ABSENCE AUX EXAMENS, VOUS TROUVEREZ LA POLITIQUE DE L ÉCOLE À L ADRESSE WEB SUIVANTE : DANS LE CADRE DE CE COURS, TOUTE COMMUNICATION DOIT SE FAIRE EN UTILISANT L ADRESSE NORMALISÉE DE L UNIVERSITÉ LAVAL <@ulaval.ca>. CETTE ADRESSE CONSTITUE ÉGALEMENT LE MOYEN DE COMMUNICATION OFFICIEL DE L ENSEIGNANT VERS L ÉTUDIANT. L ÉTUDIANT EST DONC RESPONSABLE DE VÉRIFIER RÉGULIÈREMENT LES COURRIELS REÇUS À SON ADRESSE <@ulaval.ca>. RÈGLES DISCIPLINAIRES TOUT ÉTUDIANT QUI COMMET UNE INFRACTION AU RÈGLEMENT DISCIPLINAIRE À L INTENTION DES ÉTUDIANTS DE L UNIVERSITÉ LAVAL DANS LE CADRE DU PRÉSENT COURS, NOTAMMENT EN MATIÈRE DE PLAGIAT, EST PASSIBLE DES SANCTIONS QUI SONT PRÉVUES DANS CE RÈGLEMENT. IL EST TRÈS IMPORTANT POUR TOUT ÉTUDIANT DE PRENDRE CONNAISSANCE DES ARTICLES 28 À 32 DU RÈGLEMENT DISCIPLINAIRE. CELUI-CI PEUT ÊTRE CONSULTÉ À L ADRESSE SUIVANTE : PLAGIAT LA FSA NE TOLÈRE PAS LES COMPORTEMENTS NON-CONFORMES À L ÉTHIQUE. LE RÈGLEMENT DISCIPLINAIRE À L INTENTION DES ÉTUDIANTS DE L UNIVERSITÉ LAVAL FAIT ÉTAT DE PRÈS D UNE VINGTAINE D INFRACTIONS RELATIVES AUX ÉTUDES PASSIBLES DE SANCTIONS. VOUS CONNAISSEZ SÛREMENT LES FAUTES LES PLUS COURANTES, MAIS SAVIEZ-VOUS QUE COPIER DES PHRASES D UN OUVRAGE PAPIER OU D UN SITE WEB SANS METTRE LES GUILLEMETS OU SANS MENTIONNER LA SOURCE CONSTITUE DEUX DE CES INFRACTIONS PASSIBLES DE SANCTIONS? OU ENCORE QU IL EST INTERDIT DE RÉSUMER L IDÉE ORIGINALE D UN AUTEUR EN L EXPRIMANT DANS SES PROPRES MOTS SANS EN MENTIONNER LA SOURCE OU TRADUIRE PARTIELLEMENT OU TOTALEMENT UN TEXTE SANS EN MENTIONNER LA PROVENANCE. AFIN D ÉVITER DE VOUS EXPOSER À DES CONSÉQUENCES ALLANT DE L ATTRIBUTION D UN ÉCHEC DANS UN COURS AU CONGÉDIEMENT DE L UNIVERSITÉ, CONSULTEZ LE SITE WEB SUIVANT : VOUS Y TROUVEREZ TOUTE L INFORMATION UTILE POUR PRÉVENIR LE PLAGIAT.

2 1. INTRODUCTION Ce cours traite des notions fondamentales et comptables concernant les placements intersociétés, les regroupements d entreprises ainsi que les activités d investissement internationales. Le cours aborde les notions de comptabilisation des placements intersociétés, de présentation d états financiers consolidés, d élimination d opérations intersociétés, de comptabilisation d opérations effectuées en devises étrangères et d opérations entre apparentés ou non monétaires. 2. OBJECTIFS GÉNÉRAUX DU COURS De façon générale, ce cours amène l étudiant à : 1) intégrer les notions d investissement dans des sociétés et visualiser de façon générale l impact de telles opérations sur l image véhiculée par les états financiers, les mesures de performance de l entreprise et le processus d analyse de ces états financiers; 2) situer le regroupement d entreprises et les opérations d exploitation, de financement et d investissement réalisées en devises étrangères en relation avec les autres sujets traités dans les autres cours de son programme, et en percevoir les difficultés; 3) développer ou consolider la démarche intellectuelle et les habiletés nécessaires pour interpréter adéquatement les transactions et les analyser de façon critique afin d en dégager les enjeux et de choisir des solutions appropriées; 4) développer son sens éthique ainsi que le goût et la capacité de continuer à parfaire ses connaissances; 5) utiliser les instruments de base de la recherche documentaire propres à la comptabilité avancée; 6) communiquer de façon efficace avec précision et logique

3 OBJECTIFS SPÉCIFIQUES DU COURS À la fin de ce cours, l étudiant peut : décrire les fondements des normes comptables en vigueur ayant trait aux regroupements d entreprises et à la conversion des opérations conclues en devises étrangères; comptabiliser des opérations portant sur les placements intersociétés; dresser des états financiers consolidés soit à la date d acquisition ou à une date ultérieure, et procéder à l élimination d opérations intersociétés; comptabiliser adéquatement les opérations portant sur les devises étrangères; recommander certaines stratégies de regroupement et de réalisation d opérations en devises étrangères qui cadrent avec les objectifs poursuivis par l entreprise; intégrer certaines connaissances de comptabilité acquises précédemment dans le contexte de regroupements d entreprises et d opérations conclues en devises étrangères; expliquer l importance de l établissement de normes acceptables pour la présentation de l information financière ayant trait aux regroupements d entreprises et aux opérations conclues en devises étrangères. 3. CORRESPONDANCE ENTRE LE COURS ET LES BUTS DU PROGRAMME DE MBA 1. Résoudre des problèmes complexes en contexte d incertitude. Degré d atteinte dans le cours Intégration Méthode d évaluation utilisée Examen 2. Communiquer efficacement. En développement Examen 3. Gérer des équipes de travail. 4. Reconnaitre les principaux enjeux sur les scènes locales et internationales. 5. Démontrer des aptitudes de leadership. 6. Utiliser les technologies de l information et de la communication dans la conception, le design, le développement et la gestion des organisations. 7. Favoriser l adoption d un comportement socialement responsable. En développement Amorce Examen Examen 4. CONTENU DU COURS Séance 1 : Introduction et placements à long terme Décrire la relation globale qui existe entre tous les paragraphes pertinents du Manuel de l ICCA qui touchent les regroupements d entreprises, les états financiers consolidés, la - 3 -

4 réévaluation intégrale des actifs et des passifs, les impôts sur le bénéfice et la conversion d opérations conclues en devises étrangères; Décrire les différents intervenants en matière de normalisation et les enjeux actuels en Amérique du Nord et à l international au niveau de la comptabilisation des regroupements d entreprises; Identifier les principaux enjeux de la décision de regrouper diverses entreprises; Distinguer les différentes catégories de placements; Appliquer les notions de base qui sous-tendent les méthodes de comptabilisation à la valeur d acquisition et à la valeur de consolidation, ainsi que les normes actuelles; Expliquer les différences entre ces deux méthodes ainsi que l impact de ces différences sur la lecture et l analyse des états financiers; Passer les écritures à la valeur de consolidation pour amortir l écart de première consolidation. Lectures : Hilton, chapitre 1 et chapitre 2, Manuel de l ICCA, chapitres 1582, 3051, 1510, 3855, 3055,1530 et Séance 2 : Regroupements d entreprises et écart d acquisition Définir un regroupement d entreprises, décrire les deux méthodes de comptabilisation qui étaient auparavant acceptables pour la comptabilisation d un regroupement d entreprises, comprendre les distinctions entre les deux et connaître la méthode maintenant en vigueur; Décrire les circonstances qui causent la comptabilisation d un écart d acquisition ainsi que la marche à suivre pour l élimination d un écart d acquisition négatif; Décrire les normes en vigueur concernant le test de dépréciation annuel de l écart d acquisition; Dresser un bilan immédiatement après l achat de l actif net à la suite d un regroupement d entreprises selon la méthode de l acquisition. Lectures : document «note de cours» (voir page à lire pour la séance #2), Hilton, chapitre 3 (incluant l annexe A) et Manuel de l ICCA, chapitres 1582 et Séance 3 : États financiers consolidés à la date d acquisition de contrôle Comprendre comment on détermine qui détient le contrôle et expliquer les différentes théories relatives à la consolidation; Dresser un bilan consolidé immédiatement après l achat de 100 % ou moins des actions à la suite d un regroupement d entreprises selon la méthode de l achat pur et simple; Décrire l impact sur les états financiers consolidés d une filiale détenue à moins de 100 %; Comptabiliser la contrepartie conditionnelle basée sur les bénéfices et sur le prix des actions; Expliquer les notions qui sous-tendent la prise de contrôle inversée et les illustrer à l aide d exemples. Lectures : document «note de cours» (voir page à lire pour la séance #3), Hilton, chapitre 4 et Manuel de l ICCA, chapitre 1582 et CPN

5 Séance 4 : Financiers consolidés après la date d acquisition de contrôle sans la conclusion d opérations intersociétés, placement à la valeur de consolidation Expliquer comment on détermine l amortissement de l écart de première consolidation et comment on effectue le test annuel de dépréciation de l écart d acquisition; Décrire la composition du bénéfice net consolidé; Dresser des états financiers pour les exercices postérieurs à la date d acquisition dans le cas où la société mère a utilisé la méthode de comptabilisation à la valeur de consolidation pour comptabiliser sa participation; Expliquer en quoi l approche de la méthode de comptabilisation à la valeur de consolidation diffère de celle de la valeur d acquisition et comment la méthode choisie affecte la préparation des états financiers consolidés. Lectures : document «note de cours» (voir page à lire pour la séance #4), Hilton, chapitre 5 et Manuel de l ICCA, chapitres 1582, 1590, 1601,1602, 3051 et Séance 5 : États financiers consolidés après la date d acquisition de contrôle sans la conclusion d opérations intersociétés, placement à la valeur d acquisition Dresser des états financiers pour les exercices postérieurs à la date d acquisition dans le cas où la société mère a utilisé la méthode de comptabilisation à la valeur d acquisition pour comptabiliser sa participation; Expliquer en quoi l approche de la méthode de comptabilisation à la valeur de consolidation diffère de celle de la valeur d acquisition et comment la méthode choisie affecte la préparation des états financiers consolidés. Lectures : document «note de cours» (voir page à lire pour la séance #5), Hilton, chapitre 6 et Manuel de l ICCA, chapitres 1582, 1590, 1602, 3051 et Séance 6 : Profits résultant d opérations intersociétés en amont et en aval, portant sur les stocks et les terrains Décrire l effet sur le bénéfice net consolidé de l élimination des produits et des charges intersociétés, et des profits intersociétés inclus dans l évaluation de l actif; Dresser des états financiers consolidés qui reflètent a) l élimination, et b) la matérialisation des profits intersociétés en amont et en aval tirés des stocks et d immobilisations non amortissables; Comparer les différentes approches pour le traitement des profits intersociétés tirés de l actif telles qu elles sont formulées dans les théories de consolidation du propriétaire, de la société mère et de l entité. Lectures : document «note de cours» (voir page à lire pour la séance #6), Hilton, chapitre 7 et Manuel de l ICCA, chapitre 1601 et Séance 7 : Profits résultant d opérations intersociétés en amont et en aval, portant sur les obligations intersociétés et les biens amortissables Dresser des états financiers consolidés qui reflètent a) l élimination, et b) la matérialisation des profits intersociétés en amont et en aval tirés de biens amortissables; - 5 -

6 Calculer les gains ou les pertes découlant des profits intersociétés en amont et en aval tirés de biens amortissables; ventilation de tels gains ou de telles pertes entre la part des actionnaires sans contrôle et celle des actionnaires majoritaires; Dresser des états financiers consolidés qui reflètent les gains ou les pertes qui découlent de l acquisition d obligations intersociétés. Lectures : document «note de cours» (voir page à lire pour la séance #7), Hilton, chapitre 8 et Manuel de l ICCA, chapitre 1601 er Examen mi-session (séance 1 à 6) : 25 février 2010 * local à déterminer * Lorsque l information sera disponible, vous la trouverez sur le WebCT le site de la FSA ainsi que sur les babillards situés en face du local 1322 au premier étage. Semaine de lecture Semaine du 1er au 6 mars 2010 Séance 8 : Coentreprises et autres sujets relatifs aux regroupements d entreprises Décrire les normes comptables en vigueur qui gouvernent la comptabilisation des participations dans des coentreprises et les appliquer; Décrire les concepts sur lesquels est basée la méthode de la consolidation proportionnelle; Dresser des états financiers consolidés dans le contexte d une acquisition progressive ou d une diminution de la participation d une société mère. Lectures : Hilton, chapitre 9 (466 à 485 (changement %participation)) & chapitre 10 (p. 541 à 551 (co-entreprise)) et Manuel de l ICCA, chapitre Séance 9 : Réorganisation des activités et impôts dans la consolidation Décrire les conditions nécessaires pour la réévaluation intégrale des actifs et des passifs d une entreprise; Décrire les notions de la réévaluation des comptes d une filiale et les appliquer; Appliquer les notions de la réévaluation intégrale à la suite d une réorganisation financière; Comprendre l'impact des impôts futurs sur la consolidation des états financiers. Lectures : document «note de cours - impôt en conso», Hilton, chapitre 14 (partie A seulement) et Manuel de l ICCA, chapitre Séance 10 : Opérations conclues en devises étrangères Décrire les normes en vigueur concernant la comptabilisation d une opération conclue en devises étrangères; Comptabiliser les opérations en devises étrangères; Expliquer les opérations de couverture (juste valeur et flux de trésorerie) et les comptabiliser adéquatement. Lectures : Hilton, chapitre 11 et Manuel de l ICCA, chapitres 1651 et

7 Séance 11 : Conversion et consolidation des états financiers des établissements étrangers Expliquer le traitement comptable des postes libellés en devises étrangères et les conséquences économiques des variations de taux de change; Distinguer un établissement intégré d un établissement étranger autonome et comprendre l application des normes concernant la conversion; Convertir les états financiers des établissements étrangers intégrés et autonomes en utilisant la méthode de conversion appropriée; Dresser des états financiers consolidés impliquant des établissements étrangers. Lectures : Hilton, chapitre 12 et Manuel de l ICCA, chapitres1651. Séance 12 : Autres sujets Décrire la problématique nécessitant des normes précises relativement aux opérations non monétaires et aux opérations entre apparentés; Décrire les normes comptables en vigueur qui gouvernent la comptabilisation des opérations non monétaires et appliquer ces notions à des exemples d application; Décrire les normes comptables en vigueur qui gouvernent la comptabilisation et la présentation des opérations entre apparentés; Décrire les circonstances nécessitant un test de dépréciation des immobilisations corporelles et les actifs incorporels amortissables. Lectures : Manuel de l ICCA, chapitres 3064, 3063, 3831, 3840 et CPN 103. Examen final 22 avril 2010 * local à déterminer * Lorsque l information sera disponible, vous la trouverez sur le site de la FSA à 5. COURS PRÉALABLE : CTB Comptabilité générale en Amérique du nord I 6. APPROCHES PÉDAGOGIQUES Avant de se présenter à une séance de cours, les étudiants doivent effectuer une lecture attentive des textes pertinents pour le thème à l étude de cette séance. En classe, l enseignante expose les principaux concepts et problèmes de la présentation de l information financière, et illustre le fonctionnement des normes comptables à l aide de mises en situation et de cas. Les difficultés d interprétation des normes comptables font l objet de discussion en classe. Les étudiants complètent leur apprentissage par des lectures additionnelles, des travaux pratiques et des études de cas. La recherche dans la documentation comptable traditionnelle ou - 7 -

8 électronique peut être nécessaire afin d atteindre l objectif poursuivi par les travaux pratiques et les études de cas. 7. MÉTHODES D ÉVALUATION L évaluation de l apprentissage se présente sous deux formes différentes dans le cours. Certaines évaluations sont formatives, c est-à-dire qu elles sont offertes pour permettre à l étudiant de s autoévaluer en vue d un meilleur apprentissage, alors que les évaluations notées sont des évaluations de type sommatif, c est-à-dire qu elles permettent à l enseignante d évaluer la performance de l étudiant et de lui accorder une note. L autoévaluation (évaluation formative) Cette évaluation n est pas notée. Elle est présentée sous forme de problèmes et d exercices à effectuer à chaque semaine en classe et sur le site WebCT du cours. Cette autoévaluation permet à l étudiant de faire le point en vérifiant sa compréhension des notions transmises, puisque le corrigé de chaque problème et exercice est fourni. Les exercices d autoévaluation préparent l étudiant à l évaluation sommative. Les examens de mi-session et final (évaluation sommative) L examen de mi-session, d une durée de trois heures, porte sur les sujets étudiés dans les séances 1 à 6 inclusivement. Cet examen compte pour 50 % de la note globale. L examen final, d une durée de trois heures, porte sur la matière étudiée dans les semaines 1 à 12 inclusivement. Cet examen compte pour 50 % de la note globale. Les deux examens comportent des questions à choix multiple, des questions de style «vrai ou faux», des questions à court développement et des problèmes à résoudre. L'utilisation d'une calculatrice est autorisée. Aucune documentation n est permise aux examens. Le seuil de passage du cours est de 50 % au niveau de la note globale. Barème de notation Plage % Note en lettre 87 et supérieur A+ 81 et supérieur, inférieur à 87 A 75 et supérieur, inférieur à 81 A- 69 et supérieur, inférieur à 75 B+ 64 et supérieur, inférieur à 69 B 59 et supérieur, inférieur à 64 B- 54 et supérieur, inférieur à 59 C+ 50 et supérieur, inférieur à 54 C inférieur à 50 E (Echec) - 8 -

9 8. RÉFÉRENCES HILTON, M. W & HERAUF, D., Comptabilité financière avancée, Montréal (Québec), Chenelière/McGraw-Hill, 2009, quatrième édition. pour les autoévaluations interactives. Manuel de l'institut canadien des comptables agréés. NOTE IMPORTANTE L examen mi-session aura lieu le 25 février de 8h30 à 11h30 au local habituel *. L examen final aura lieu le 22 avril de 8h30 à 11h30 au local habituel *. Pour des raisons majeures, la Direction des programmes de deuxième cycle se réserve le droit de modifier l horaire des examens de fin de session. Les étudiants doivent donc être disponibles pour toute cette période. 9. CALENDRIER Le tableau suivant résume l horaire des séances ainsi que les dates approximatives des examens : Activité Section A Séance 1 14 janvier 2010 Séance 2 21 janvier 2010 Séance 3 28 janvier 2010 Séance 4 4 février 2010 Séance 5 11 février 2010 Séance 6 18 février 2010 Examen intra 25 février 2010 * Semaine lecture 1 er mars 2010 Séance 7 11 mars 2010 Séance 8 18 mars 2010 Séance 9 25 mars 2010 Séance 10 1 er avril 2010 Séance 11 8 avril 2010 Séance avril 2010 Examen final 22 avril 2010 * * Sujet à changement, lorsque l information sera disponible vous la trouverez sur le WebCT le site de la FSA ainsi que sur les babillards situés en face du local 1322 au premier étage