Plan de classification de Siéta

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Plan de classification de Siéta"

Transcription

1 Plan de classification de Siéta 100 Administration générale 110 Structure organisationnelle 111 Documents constitutifs Charte et lettres patentes Histoire de l entreprise 112 Organisation interne Organigramme Rôle et fonctions Politiques et procédures 120 Réunions 121 Conseil d administration Réunions mensuelles Assemblée générale annuelle Réunions extraordinaires 130 Législations et règlements 131 Lois 132 Règlements 133 Avis juridiques 140 Rapports 141 Rapport annuel 142 Rapport d activités 150 Relations publiques 151 Abonnements 152 Associations 153 Congrès, colloques, expositions 154 Conférences 155 Cérémonies officielles 156 Dons 160 Gestion de l information 161 Guide de présentation des documents 162 Formulaires 163 Imprimés administratifs 164 Reproduction des documents 170 Gestion des documents 171 Conservation des documents 172 Classification des documents 173 Élimination des documents 174 Délais de conservation

2 180 Gestion des communications 181 Téléphone 182 Télécopieur 183 Télécommunications 184 Courrier Listes d adresses Courrier conventionnel Société canadienne des postes Entreprises privées Courrier électronique 200 Ressources humaines 210 Dotation 211 Demande d emploi 212 Demande de stages 213 Engagement 220 Dossier du personnel 230 Conditions de travail 231 Description de tâches 232 Avantages sociaux Congés Vacances annuelles Congés fériés Congés de maladie Bénéfices d emploi R.A.M.Q Assurance-emploi C.S.S.T. 240 Rémunération 241 Échelle de salaire 242 Taux horaire 243 Évaluation de poste 300 Ressources financières 310 Budget 311 Analyse et planification 312 Prévisions budgétaires 313 Approbations budgétaires 314 Suivis budgétaires 320 Comptabilité 321 Plan comptable 322 Revenus Comptes clients Revenus de placement Plan de classification de Siéta Les Éditions de la Chenelière inc.

3 323 Dépenses Comptes fournisseurs Frais de déplacement Frais de représentation Taxes foncières Paie Salaires Déductions Remises Petite caisse 324 Opérations bancaires Comptes en banque Conciliation bancaire Marge de crédit Emprunts À court terme À long terme 325 États financiers Périodiques Annuels Rapport des vérificateurs 326 Déclaration de revenus Provinciale Fédérale 327 Taxes Provinciale Fédérale Taxes étrangères 400 Ressources matérielles 410 Équipement 411 Achat Matériel informatique (comprend les logiciels) Matériel roulant Fournitures 412 Location 413 Inventaire Matériel informatique Matériel roulant Fournitures 420 Immeuble 421 Achat Titres de propriété Hypothèque 422 Location

4 423 Aménagement, entretien, rénovation Bureaux Entrepôts 430 Assurances 431 Incendie, vol, vandalisme 432 Responsabilité civile 500 Service à la clientèle 510 Renseignements sur nos services 511 Catalogue 512 Liste de prix 513 Dépliants 514 Fabricants 520 Service à la clientèle 521 Dossiers des clients Dossiers des fabricants Dossiers des détaillants Dossiers des autres clients 522 Service après-vente Contrôle de la qualité Plaintes 530 Dossiers des transporteurs 531 Continental 532 Intercontinental 540 Étude de marché 541 Recherche et stratégies 542 Orientation et planification 543 Meubles Fauteuils Chaises de salle à manger Chaises de bureau 550 Ententes commerciales 551 Fabricants 552 Détaillants 553 Autres clients 560 Marketing et publicité 561 Promotion 562 Salon 563 Publicité Revues et journaux Internet Plan de classification de Siéta Les Éditions de la Chenelière inc.

5 600 Importation Exportation 610 Douanes 611 Bureaux canadiens étrangers 612 Droits de douanes canadiens étrangers 613 Déclaration de douanes 620 Importations 621 Registres d importation Déclaration Mainlevée 622 Certificat d origine 623 Classement tarifaire 630 Exportation 631 Déclaration d exportation 632 Registre d exportation 640 Entreposage

Plan de classification et calendrier de conservation 1

Plan de classification et calendrier de conservation 1 Introduction Plan de classification et calendrier de conservation Ce plan de classification et ce calendrier de conservation se présentent sous la forme d un index. Chaque page comprend l information suivante

Plus en détail

Plan de classification de Télé-Québec

Plan de classification de Télé-Québec Plan de classification de Télé-Québec Séries de gestion 01-000 : Administration et direction 02-000 : Législation et affaires juridiques 03-000 : Ressources humaines 04-000 : Ressources financières 05-000

Plus en détail

PLAN DE CLASSIFICATION

PLAN DE CLASSIFICATION PLAN DE CLASSIFICATION 1000 COORDINATION ET GESTION DE L'ORGANISATION 1100 ORGANISATION ET GESTION ADMINISTRATIVE Cette série comprend les documents relatifs à la constitution et à l'histoire, à la planification,

Plus en détail

Plan de classification

Plan de classification Plan de classification 1000 Administration et gestion 1100 Documents constitutifs 1110 Historique, mission et mandat Documents relatifs à la définition de la mission de l organisme et des mandats des unités

Plus en détail

PLAN DE CLASSIFICATION

PLAN DE CLASSIFICATION PLAN DE CLASSIFICATION 1000 COORDINATION ET GESTION ADMINISTRATIVE 1100 ORGANISATION ET GESTION 1110 Constitution 1111 Historique 1112 Documents constitutifs 1120 Planification administrative 1121 Orientations

Plus en détail

Plan de classification des documents

Plan de classification des documents Plan de classification des documents Suivi des versions Norme ISO N 15489 Version Date Auteur Modification V2 2013-08-20 Musées de la civilisation Liste des séries du plan 01 Administration et gestion

Plus en détail

Plan de classification

Plan de classification Plan de classification 1000 Coordination et gestion de l organisation 1100 Organisation et gestion administrative 1110 Constitution 1111 Historique 1112 Documents constitutifs 1120 Planification administrative

Plus en détail

PLAN DE CLASSIFICATION DE LA COMMISSION DES NORMES DU TRAVAIL

PLAN DE CLASSIFICATION DE LA COMMISSION DES NORMES DU TRAVAIL PLAN DE CLASSIFICATION DE LA COMMISSION DES NORMES DU TRAVAIL Plan de classification Le plan de classification représente les activités de la Commission. Il permet le classement et le repérage des documents.

Plus en détail

PLAN DE CLASSIFICATION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS DE SOQUIJ

PLAN DE CLASSIFICATION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS DE SOQUIJ PLAN DE CLASSIFICATION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS DE SOQUIJ SOQUIJ 2016-04-25 PLAN DE CLASSIFICATION DES DOCUMENTS DE SOQUIJ PRÉSENTATION DU PLAN DE CLASSIFICATION La gestion des documents administratifs

Plus en détail

PLAN DE CLASSIFICATION DU CONSEIL DE LA JUSTICE ADMINISTRATIVE

PLAN DE CLASSIFICATION DU CONSEIL DE LA JUSTICE ADMINISTRATIVE PLAN DE CLASSIFICATION DU CONSEIL DE LA JUSTICE ADMINISTRATIVE 1000COORDINATION ET GESTION DE L'ORGANISATION 1100 ORGANISATION ET GESTION ADMINISTRATIVE 1110 Constitution du Conseil de la justice administrative

Plus en détail

Plan de classification et calendrier de conservation 1

Plan de classification et calendrier de conservation 1 Introduction Plan de classification et calendrier de conservation Ce plan de classification et ce calendrier de conservation se présentent sous la forme d un index. Chaque page comprend l information suivante:

Plus en détail

Info Source. Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux Administration portuaire de Thunder Bay

Info Source. Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux Administration portuaire de Thunder Bay Info Source Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux 2013 Administration portuaire de Thunder Bay Table des matières Renseignements généraux Historique Responsabilités

Plus en détail

SERIE S - DOCUMENTS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE

SERIE S - DOCUMENTS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE SERIE S - DOCUMENTS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE Sous-Série 128S - Manufacture de chaussures Usefer, Gaston Carra et Fils, Camaco 128 S 1 Constitution de la société. - Acte de constitution, dépôt de

Plus en détail

DOSSIER de DEMANDE de SUBVENTION Nom de l Association :...

DOSSIER de DEMANDE de SUBVENTION Nom de l Association :... DOSSIER de DEMANDE de SUBVENTION 2017 Nom de l Association :.... 1 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2017 1 ère DEMANDE RENOUVELLEMENT SECTEUR D ACTIVITE Sport Culture (Plusieurs secteurs d

Plus en détail

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION PAR UNE ASSOCIATION Pour l année 2016

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION PAR UNE ASSOCIATION Pour l année 2016 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION PAR UNE ASSOCIATION Pour l année 2016 Elu en charge : Date de réception du dossier : / / 2015 Date de remise au service : / / 2015 Réservé aux services municipaux IDENTIFICATION

Plus en détail

7. ECONOMIE 7.3. COMMERCE GESTIONNAIRE DE TRES PETITES ENTREPRISES

7. ECONOMIE 7.3. COMMERCE GESTIONNAIRE DE TRES PETITES ENTREPRISES CCPQ Rue A. Lavallée, 1 1080 Bruxelles Tél. : 02/690 85 28 Fax : 02/690 85 78 Email : ccpq@profor.be www.enseignement.be 7. ECONOMIE 7.3. COMMERCE 7.3.10. GESTIONNAIRE DE TRES PETITES ENTREPRISES PROFIL

Plus en détail

I. Documents juridiques II. Autres documents

I. Documents juridiques II. Autres documents Liste des pièces et des renseignements à fournir Pour constituer un dossier de crédit entreprises I. Documents juridiques Copie des Statuts certifiés Registre de commerce modèle J PV de l'assemblée constitutive

Plus en détail

CENTRES DE LA PETITE ENFANCE GARDERIES SUBVENTIONNÉES BUREAUX COORDONNATEURS DE LA GARDE EN MILIEU FAMILIAL

CENTRES DE LA PETITE ENFANCE GARDERIES SUBVENTIONNÉES BUREAUX COORDONNATEURS DE LA GARDE EN MILIEU FAMILIAL CENTRES DE LA PETITE ENFANCE GARDERIES SUBVENTIONNÉES BUREAUX COORDONNATEURS DE LA GARDE EN MILIEU FAMILIAL GUIDE DU GRAND LIVRE GÉNÉRAL POUR L EXERCICE FINANCIER 2016-2017 Introduction Le présent guide

Plus en détail

Le budget de caisse périodique

Le budget de caisse périodique CHAPITRE 4 Le budget de caisse périodique chap. 4, p. 168 BUDGET DES ENCAISSEMENTS PÉRIODIQUES Encaissements (1) Ventes au comptant (a) 30 % du mois courant 40 620 $ 51 078 $ 70 950 $ 65 616 $ Comptes

Plus en détail

RÈGLEMENT ADOPTION PAR : Conseil d administration Résolution : CA CA TABLE DES MATIÈRES

RÈGLEMENT ADOPTION PAR : Conseil d administration Résolution : CA CA TABLE DES MATIÈRES RÈGLEMENT 2575-014 TITRE : ADOPTION PAR : Conseil d administration Résolution : CA-2005-05-30-09 CA-2006-12-19-16 Entrée en vigueur 30 mai 2005 TABLE DES MATIÈRES PRÉAMBULE...2 1. CHAMP D APPLICATION...2

Plus en détail

Dossier : Demande de subvention Année 2017

Dossier : Demande de subvention Année 2017 Dossier à retourner en mairie MAIRIE 1 rue Mathurin Poirier 35600 SAINTE MARIE 02.99.72.00.69 02 99 72 03 53 accueil@sainte-marie35.fr Site web : sainte-marie35.fr pour le 24 février 2017, au plus tard.

Plus en détail

Etude financière prévisionnelle sur 3 ans

Etude financière prévisionnelle sur 3 ans Informations Accompagnement Conseil Création d'entreprise www.wikicrea.fr Etude financière prévisionnelle sur 3 ans EURL (IS) 0600010101 m.rolland@hotmail.com ArgentatsurleRhin 08/12/2016 1 Investissements

Plus en détail

CH14- Le cycle d exploitation : achats, autres charges externes et ventes

CH14- Le cycle d exploitation : achats, autres charges externes et ventes CH14- Le cycle d exploitation : achats, autres charges externes et ventes I- Rappels : 1-la notion de cycle d exploitation Le cycle d'exploitation est constitué de l'ensemble des opérations réalisées depuis

Plus en détail

610 FRAIS DE LOCAUX , Loyer - entretien des locaux , Chauffage 6102

610 FRAIS DE LOCAUX , Loyer - entretien des locaux , Chauffage 6102 VILLE DE LIEGE REGIE FONCIERE DE STATIONNEMENT ET DE SERVICES DEPENSES PREVISIONS DE TRESORERIE 2015 BUDGET ORDINAIRE N LIBELLE CHAPITRE 1 - DEPENSES PAR NATURE 40,3399 610 FRAIS DE LOCAUX 200.000,00 6100

Plus en détail

DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER

DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER Nom de l organisme : Titre du projet : Réservé à l administration Date de début du projet : Montant demandé : Date de fin du projet : Montant accordé : Date de dépôt de la

Plus en détail

Le processus budgétaire des entreprises de service et des entreprises commerciales

Le processus budgétaire des entreprises de service et des entreprises commerciales CHAPITRE 3 Le processus budgétaire des entreprises de service et des entreprises commerciales Chenelière Éducation inc. Prévisions, contrôle budgétaire et mesure de la performance, 2 e édition 15 CHAPITRE

Plus en détail

Dossier de demande de subvention 2014

Dossier de demande de subvention 2014 1 Communauté d Agglomération du Grand Angoulême Partenariat Culturel Dossier de demande de subvention 2014 Les dossiers doivent impérativement être fournis avant le 31 octobre 2013 pour être pris en compte

Plus en détail

CRÉER SA Très Petite Entreprise

CRÉER SA Très Petite Entreprise CRÉER SA Très Petite Entreprise Toute correspondance est à adresser à M. le Président de la Chambre de Commerce, d Industrie, des Services et des Métiers de Polynésie Française 41, rue du Docteur Cassiau

Plus en détail

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION PAR UNE ASSOCIATION Pour l année 2015

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION PAR UNE ASSOCIATION Pour l année 2015 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION PAR UNE ASSOCIATION Pour l année 2015 Elu en charge : Date de réception du dossier : / / 2014 Date de remise au service : / / 2014 Réservé aux services municipaux IDENTIFICATION

Plus en détail

Comptabilité et fiscalité pour travailleurs autonomes et petites entreprises

Comptabilité et fiscalité pour travailleurs autonomes et petites entreprises Comptabilité et fiscalité pour travailleurs autonomes et petites entreprises Présentation par : Marie-Claude Nadeau Technicienne, services comptables aux entreprises François Duchesne, CPA, CA Directeur

Plus en détail

PROGRAMME APPRENTISSAGE-DIPLÔME EXIGENCES EN MATIÈRE DE VÉRIFICATION ET DE RESPONSABILITÉ POUR LES BÉNÉFICIAIRES

PROGRAMME APPRENTISSAGE-DIPLÔME EXIGENCES EN MATIÈRE DE VÉRIFICATION ET DE RESPONSABILITÉ POUR LES BÉNÉFICIAIRES PROGRAMME APPRENTISSAGE-DIPLÔME EXIGENCES EN MATIÈRE DE VÉRIFICATION ET DE RESPONSABILITÉ POUR LES BÉNÉFICIAIRES 1 er avril 2013 au 31 mars 2014 1 er avril 2014 au 31 mars 2015 1 er avril 2015 au 31 mars

Plus en détail

DU GUIDE D ACCOMPAGNEMENT. Grille pour la consignation des données lors de l entrevue de validation. Comptabilité 5231

DU GUIDE D ACCOMPAGNEMENT. Grille pour la consignation des données lors de l entrevue de validation. Comptabilité 5231 DU GUIDE D ACCOMPAGNEMENT Grille pour la consignation des données lors de l entrevue de validation Comptabilité 5231 FP2007-05 GRILLE POUR LA CONSIGNATION DES DONNÉES LORS DE L ENTREVUE DE VALIDATION Nom

Plus en détail

01 GESTION ADMINISTRATIVE ET INSTITUTIONNELLE 1

01 GESTION ADMINISTRATIVE ET INSTITUTIONNELLE 1 MANUEL DE GESTION DOCUMENTAIRE - SCHÉMA DE CLASSIFICATION 1 0 INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC MANUEL DE GESTION DOCUMENTAIRE - SCHÉMA DE CLASSIFICATION 1 01 GESTION ADMINISTRATIVE ET INSTITUTIONNELLE

Plus en détail

PLAN COMPTABLE SECTIONS USF

PLAN COMPTABLE SECTIONS USF PLAN COMPTABLE SECTIONS USF CLASSE 1 COMPTES DE CAPITAUX 11. REPORT A NOUVEAU 110 000 0 Report à nouveau créditeur 119 000 0 Report à nouveau débiteur 12. RESULTAT DE L EXERCICE 120 000 0 Résultat de l

Plus en détail

Résumé. Étude de marché page 1

Résumé. Étude de marché page 1 Étude de marché Résumé Étude de marché page 1 Présentation des acteurs du projet : PORTEUR Moi : (Mon expérience, mon patrimoine, historique bancaire ) ASSOCIÉ(S) Associé 1 : (Mon expérience, mon patrimoine,

Plus en détail

PROGRAMME DETAILLE. Déclaration d activité enregistrée auprès du Préfet de Région d Ile de France sous le numéro : FORMATION

PROGRAMME DETAILLE. Déclaration d activité enregistrée auprès du Préfet de Région d Ile de France sous le numéro : FORMATION PROGRAMME DETAILLE 118-130, avenue Jean Jaurès 75019 PARIS Tel / Fax : 09 80 82 21 14 / 15 Mail : formel.france@free.fr RCS Paris : 813 781 309 Déclaration d activité enregistrée auprès du Préfet de Région

Plus en détail

Liste principale des catégories du «Budget Détaillé» et leurs définitions

Liste principale des catégories du «Budget Détaillé» et leurs définitions Personnel Salaires Charges sociales obligatoires de l employeur Avantages sociaux Participant/individu bénéficiaire Salaires Charges sociales obligatoires de l employeur Avantages sociaux Allocations Honoraires

Plus en détail

TABLE DES MATIÈRES. 4. OUVRIR SES COMPTES DE BANQUE A. Le compte chèque régulier B. Le compte en fidéicommis... 15

TABLE DES MATIÈRES. 4. OUVRIR SES COMPTES DE BANQUE A. Le compte chèque régulier B. Le compte en fidéicommis... 15 TABLE DES MATIÈRES 1. L ASSERMENTATION... 1 A. Le début d une nouvelle carrière... 1 B. À qui s adresse ce guide?........................................... 1 C. Votre positionnement dans le marché juridique...

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017

DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017 DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017 Date limite de retour des dossiers : Vendredi 6 janvier 2017 A retourner à l attention du Service des Finances Hôtel de Ville 6 rue Louis Michel Féraud 06610 LA GAUDE La

Plus en détail

DEMANDE de SUBVENTION

DEMANDE de SUBVENTION DEMANDE de SUBVENTION IDENTIFICATION Nom de l association : Sigle habituel :.. : Fax Courriel : @... Site internet :.. Adresse du siège social :... Code postal : Ville : Président : : Adresse :... Courriel

Plus en détail

Dossier de subvention 2017 Mode d emploi

Dossier de subvention 2017 Mode d emploi Dossier de subvention 2017 Mode d emploi Le dossier complet, accompagné des pièces justificatives, doit être retourné par courrier à : Monsieur le Maire Mairie de Barjols Service Associations Hôtel de

Plus en détail

Règle du calendrier de conservation - 09.Information et communications

Règle du calendrier de conservation - 09.Information et communications RÈGLE TITRE Règle du calendrier de conservation - 09.Information et communications 09.01 Identification de l'université Documents relatifs à la conception, la définition et la modification de toute forme

Plus en détail

Actif Actifs circulants Liquidités + - Actif Actifs circulants Liquidités + - Actif Actifs circulants Liquidités + -

Actif Actifs circulants Liquidités + - Actif Actifs circulants Liquidités + - Actif Actifs circulants Liquidités + - 1000 Caisse Argent liquide, monnaie étrangère en liquide s circulants Liquidités Solde initial : montant en caisse en début Entrées d argent dans la caisse Sorties d argent de caisse Solde final : montant

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Madame, Monsieur, Vous êtes une association à caractère culturel dont le projet relève des activités suivantes : musique et chant, théâtre, cinéma, sculpture, peinture,

Plus en détail

Dossier de demande de subvention culturelle 2017

Dossier de demande de subvention culturelle 2017 Communauté d Agglomération du Grand Angoulême Dossier de demande de subvention culturelle 2017 Les dossiers doivent impérativement être fournis avant le 31 décembre 2016 pour être pris en compte dans le

Plus en détail

Programme de soutien à des projets de garde estivale et de grands congés scolaires

Programme de soutien à des projets de garde estivale et de grands congés scolaires Programme de soutien à des projets de garde estivale et de grands congés scolaires Dépôt légal - Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2013 Dépôt légal - Bibliothèque et Archives Canada, 2013

Plus en détail

Dossier de demande de subvention

Dossier de demande de subvention Nous sommes là pour vous aider Dossier de demande de subvention Vous trouverez dans ce dossier : Des informations pratiques Une demande de subvention Une attestation sur l honneur La liste des pièces à

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION 2017

DEMANDE DE SUBVENTION 2017 DEMANDE DE SUBVENTION 2017 Les dossiers doivent impérativement être retournés dûment complétés avant le 1 er décembre 2016 pour être pris en compte dans le cadre du budget 2017 Tout dossier incomplet ou

Plus en détail

Ce document a été numérisé par le CRDP de Montpellier pour la Base Nationale des Sujets d Examens de l enseignement professionnel

Ce document a été numérisé par le CRDP de Montpellier pour la Base Nationale des Sujets d Examens de l enseignement professionnel Ce document a été numérisé par le CRDP de Montpellier pour la Base Nationale des Sujets d Examens de l enseignement professionnel Ce fichier numérique ne peut être reproduit, représenté, adapté ou traduit

Plus en détail

LA COMMISSION SCOLAIRE DU LAC-SAINT-JEAN

LA COMMISSION SCOLAIRE DU LAC-SAINT-JEAN Prévisions budgétaires de LA COMMISSION SCOLAIRE DU LAC-SAINT-JEAN 2016-2017 Service des ressources financières et informatiques COMMISSION SCOLAIRE DU LAC-SAINT-JEAN Table des matières Orientations budgétaires

Plus en détail

CENTRES DE LA PETITE ENFANCE GARDERIES SUBVENTIONNÉES BUREAUX COORDONNATEURS DE LA GARDE EN MILIEU FAMILIAL

CENTRES DE LA PETITE ENFANCE GARDERIES SUBVENTIONNÉES BUREAUX COORDONNATEURS DE LA GARDE EN MILIEU FAMILIAL CENTRES DE LA PETITE ENFANCE GARDERIES SUBVENTIONNÉES BUREAUX COORDONNATEURS DE LA GARDE EN MILIEU FAMILIAL GUIDE DU GRAND LIVRE GÉNÉRAL POUR L EXERCICE FINANCIER 2015-2016 Introduction Le présent guide

Plus en détail

RÈGLEMENT DE DÉLÉGATION À L ADMINISTRATION MUNICIPALE DU POUVOIR D'AUTORISER DES DÉPENSES ET DE CONCLURE DES CONTRATS

RÈGLEMENT DE DÉLÉGATION À L ADMINISTRATION MUNICIPALE DU POUVOIR D'AUTORISER DES DÉPENSES ET DE CONCLURE DES CONTRATS CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SEPT-ÎLES RÈGLEMENT N 2010-176 RÈGLEMENT DE DÉLÉGATION À L ADMINISTRATION MUNICIPALE DU POUVOIR D'AUTORISER DES DÉPENSES ET DE CONCLURE DES CONTRATS ATTENDU QUE l article

Plus en détail

DOSSIER DE SUBVENTION DE PROJET D'INTERET COMMUNAL ANNEE 2017

DOSSIER DE SUBVENTION DE PROJET D'INTERET COMMUNAL ANNEE 2017 DOSSIER DE SUBVENTION DE PROJET D'INTERET COMMUNAL ANNEE 2017 A retourner avant le 04 Novembre 2016 A l attention de : Monsieur Le Maire MAIRIE ANNEXE Service Vie associative 2 Avenue Mirabeau 13530 TRETS

Plus en détail

Dossier de demande de subvention 2017

Dossier de demande de subvention 2017 Ex 2016 Chapitre : Nature : Fonction : Renouvellement Demande nouvelle Montant de la subvention allouée pour 2017 : Euros Partie réservée au service Dossier de demande de subvention 2017 Fonctionnement

Plus en détail

LISTE DES PIECES A FOURNIR

LISTE DES PIECES A FOURNIR Département du VAR Dossier de demande de subvention MAIRIE DE NEOULES au titre de l année 2015 Madame, Monsieur, Vous vous apprêtez à remplir ce dossier de demande de subvention auprès de la commune de

Plus en détail

COMMUNE D ÉTIOLLES DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017

COMMUNE D ÉTIOLLES DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 COMMUNE D ÉTIOLLES DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 NOM DE L ASSOCIATION : Dossier de subvention Étiolles 2017 1 DOSSIER COMPLET DE DEMANDE DE SUBVENTION A RENDRE AU PLUS TARD LE VENDREDI 20 JANVIER

Plus en détail

Commune de MARQUILLIES Dossier de demande de subvention Dossier de présentation de Bilan financier

Commune de MARQUILLIES Dossier de demande de subvention Dossier de présentation de Bilan financier 1 Commune de MARQUILLIES Dossier de demande de subvention Dossier de présentation de Bilan financier Association Loi 1 er juillet 1901 Veuillez cocher la case première demande correspondant à votre situation

Plus en détail

Développement de logiciels et les services informatiques

Développement de logiciels et les services informatiques N o 63-255-X au catalogue. Bulletin de service Développement de logiciels et les services informatiques 2012. Faits saillants Les revenus générés par les entreprises de l industrie du développement de

Plus en détail

Fiche de poste. Chef de Division des Ressources Humaines Secrétariat Général. Structure de rattachement

Fiche de poste. Chef de Division des Ressources Humaines Secrétariat Général. Structure de rattachement Fiche de poste Intitulé du poste Structure de rattachement Missions principales Activités principales Chef de Division des Ressources Humaines Secrétariat Général Assurer la gestion des ressources humaines

Plus en détail

Nom de l association : n Activités. Automne Fin d année Hiver Printemps Eté Total

Nom de l association : n Activités. Automne Fin d année Hiver Printemps Eté Total Activités Nom de l association : n Activités Saison écoulée Entraînement annuel : 1. Nombre d'heures hebdomadaires : 2. Nombre de semaines d'entraînement : 3. Accueil pendant les périodes de vacances :

Plus en détail

Simulation Financière cani vacance 19/08/2016

Simulation Financière cani vacance 19/08/2016 Simulation Financière cani vacance 19/08/2016 "Cette simulation financière est exclusivement destinée à l"usage des personnes à qui elle est adressée et à leurs conseils. Toutes les informations contenues

Plus en détail

Liste 4 ensemble des comptes vus jusqu au chapitre sur les salaires (inclus) No. Nom Description Nature Signes Contenu débit Contenu crédit Solde

Liste 4 ensemble des comptes vus jusqu au chapitre sur les salaires (inclus) No. Nom Description Nature Signes Contenu débit Contenu crédit Solde 1000 Caisse Argent liquide, monnaie étrangère en liquide s circulants Liquidités Solde initial : montant en caisse en début Entrées d argent dans la caisse Sorties d argent de caisse Solde final : montant

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION 2016 ASSOCIATION :

DEMANDE DE SUBVENTION 2016 ASSOCIATION : DEMANDE DE SUBVENTION 2016 ASSOCIATION : CCAS DE BESANCON 9 rue Picasso BP 2039 25050 Besançon Cedex Tél. : 03 81 41 21 21 Fax : 03 81 52 92 56 Référent Administration Générale Tél : 03 81 41 21 68 DEMANDE

Plus en détail

1700 COMITÉS, COMMISSIONS, CONSEILS, GROUPES DE TRAVAIL ET GROUPES D ÉTUDE

1700 COMITÉS, COMMISSIONS, CONSEILS, GROUPES DE TRAVAIL ET GROUPES D ÉTUDE Service des bibliothèques et archives Secteur de la gestion des documents administratifs et archives Pavillon Albert-Leblanc (819) 821-8090 (téléphone) Sherbrooke (Québec) J1K 2R1 (819) 821-8047 (télécopieur)

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION 2017

DEMANDE DE SUBVENTION 2017 DEMANDE DE SUBVENTION 2017 COMMISSION.. Dossier N.. 1 PRÉSENTATION DE L ASSOCIATION Renseignements d ordre administratif et juridique Dénomination de l association : Siège social : Objet : (reproduire

Plus en détail

Préévaluation 197 Tâche 1

Préévaluation 197 Tâche 1 Préévaluation 197 Tâche 1 Rapprochement bancaire au 30 juin 2006 Solde du compte Banque au 30 juin 17 492,45 Plus : Revenus d'intérêts 24,55 17 517,00 Moins : Emprunt bancaire 1 188,74 Frais d'intérêts

Plus en détail

Exercice et solution 4B.10 État du coût de fabrication

Exercice et solution 4B.10 État du coût de fabrication Exercice et solution 4B.10 État du coût de fabrication La Compagnie Besson inc. a été formée il y a une dizaine d années en vue de fabriquer un produit utilisé dans l exploitation forestière. Au moment

Plus en détail

Les comptes de l'entreprise Couleurs d'automne inc. sont présentés ci-dessous par ordre alphabétique: LISTE DES COMPTES AU 31 OCTOBRE 20-2

Les comptes de l'entreprise Couleurs d'automne inc. sont présentés ci-dessous par ordre alphabétique: LISTE DES COMPTES AU 31 OCTOBRE 20-2 Date : Août 2004 Exercice 2.17 Couleurs d automne inc. Les comptes de l'entreprise Couleurs d'automne inc. sont présentés ci-dessous par ordre alphabétique: LISTE DES COMPTES AU 31 OCTOBRE 20-2 Achats

Plus en détail

Tenue des registres comptables

Tenue des registres comptables Directive D-M-7 Tenue des registres comptables Renvoi : Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (art. 397, 408, 413 et 489) BUT Le but de cette directive est de rendre uniforme

Plus en détail

ASSOCIATIONS - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

ASSOCIATIONS - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Centre Communal d Action Sociale de la Ville d EMBRUN Le 30 novembre 2016 ASSOCIATIONS - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017 A REMETTRE au CCAS AVANT LE 15 JANVIER 2017 Composition du dossier :

Plus en détail

R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E. Nom de l association :... Nom usuel ou sigle :... Numéro SIRET ou INSEE :... Adresse Internet :...

R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E. Nom de l association :... Nom usuel ou sigle :... Numéro SIRET ou INSEE :... Adresse Internet :... R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E DEPARTEMENT DU VAR DEMANDE DE SUBVENTION A LA COMMUNE ANNEE 2016 MAIRIE Nom de l association :... Nom usuel ou sigle :... Numéro SIRET ou INSEE :... Adresse Internet

Plus en détail

PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS DETAILLE

PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS DETAILLE PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS DETAILLE (Prenant en compte les nouvelles dispositions du règlement N 99-01 du 16 février 1999 relatif aux modalités d établissement des comptes annuels des associations

Plus en détail

5231 Comptabilité. Fiches descriptives. Reconnaissance des acquis et des compétences FP

5231 Comptabilité. Fiches descriptives. Reconnaissance des acquis et des compétences FP Formation professionnelle et technique et formation continue Direction générale des programmes et du développement 5231 Comptabilité Fiches descriptives Reconnaissance des acquis et des compétences FP2007-05

Plus en détail

Dossier de demande de subvention déposé par une association au titre de l année 2017

Dossier de demande de subvention déposé par une association au titre de l année 2017 Dossier de demande de subvention déposé par une association au titre de l année 2017 Attention, tout dossier incomplet (pièces à joindre au dossier en dernière page) ou hors délai ne pourra malheureusement

Plus en détail

Nom de l Association :

Nom de l Association : Nom de l Association :...... Pour tous renseignements : Mairie de Montaigu Téléphone : 02 51 09 21 24 (service comptabilité) mairie.de.montaigu@ville-montaigu.com INFORMATIONS PRATIQUES Qu est ce que le

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION Association sportive -

DEMANDE DE SUBVENTION Association sportive - DEMANDE DE SUBVENTION 2017 - Association sportive - PRÉSENTATION DE L ASSOCIATION Nom Discipline sportive Adresse du siège social Code postal Commune Numéro de SIRET Téléphone Adresse électronique Site

Plus en détail

IDENTIFICATION DE L ASSOCIATION

IDENTIFICATION DE L ASSOCIATION DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE DU NORD Mission Enfance Jeunesse et Vie Associative Date de réception de la demande : Avis de la Formation Spécialisée d agréments : Cadre réservé à l administration

Plus en détail

Demande de subvention Communale 2017

Demande de subvention Communale 2017 DIRECTION DE LA COMMUNICATION ET DES RELATIONS PUBLIQUES SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET CITOYENNE Maison des Associations 19 rue du Monument 94 500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE Tél. : 01-55-09-14-80 Fax : 01-55-09-14-88

Plus en détail

ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE SPORTS POUR PARALYTIQUES CÉRÉBRAUX. Rapport financier annuel Au 31 mars 2010

ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE SPORTS POUR PARALYTIQUES CÉRÉBRAUX. Rapport financier annuel Au 31 mars 2010 ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE SPORTS POUR PARALYTIQUES Rapport financier annuel Au 31 mars 2010 Rapport du vérificateur 1 Bilan 2 Résultats 3 Évolution des actifs nets 4 Notes complémentaires 5 7 Renseignements

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Année Association patriotique:

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Année Association patriotique: Dossier à retourner avant le : 2 janvier 2017 Au : Service Associations Mairie de Saint Marcellin 21 place d Armes - 38160 SAINT MARCELLIN 04 76 38 50 12 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Année 2017 Association

Plus en détail

Demande de subvention intercommunale Fiche action - Évènementiel - Exercice 2017

Demande de subvention intercommunale Fiche action - Évènementiel - Exercice 2017 CADRE RESERVE A L ADMINISTRATION N enregistrement : Somme allouée en 2016 : Somme demandée en 2017 : Somme allouée en 2017 : Quartier l Arénas 04140 SEYNE LES ALPES Tél. : 04 92 35 22 41 Fax : 09 85 67

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Année : 2016

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Année : 2016 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Année : 2016 Renseignements et informations : Secrétariat des sports et de la vie associative : 01.39.71.57.84 * * * * * * Dossier à renvoyer dument complété avant

Plus en détail

PRINCIPE DE BASE POUR LA GESTION DOCUMENTAIRE EN ELEVAGE BOVIN LAIT

PRINCIPE DE BASE POUR LA GESTION DOCUMENTAIRE EN ELEVAGE BOVIN LAIT S U D - O U E S T PRINCIPE DE BASE POUR LA GESTION DOCUMENTAIRE EN ELEVAGE BOVIN LAIT Introduction La traçabilité de l information en élevage est de plus en plus complexe à assurer. D une part, les exigences

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2015 MAIRIE PEYROLLES-EN-PROVENCE. Téléphone Télécopie

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2015 MAIRIE PEYROLLES-EN-PROVENCE. Téléphone Télécopie DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2015 MAIRIE DE PEYROLLES-EN-PROVENCE Téléphone 04.42.57.80.05 Télécopie 04.42.67.05.19 Adresse Internet : www.peyrolles-en-provence.fr Courriel : contact@mairie-peyrollesenprovence.fr

Plus en détail

POLITIQUE MUNICIPALE N O 17 POLITIQUE D AIDE FINANCIÈRE AUX ORGANISMES DE LA VILLE DE PLESSISVILLE

POLITIQUE MUNICIPALE N O 17 POLITIQUE D AIDE FINANCIÈRE AUX ORGANISMES DE LA VILLE DE PLESSISVILLE POLITIQUE MUNICIPALE N O 17 POLITIQUE D AIDE FINANCIÈRE AUX ORGANISMES DE LA VILLE DE PLESSISVILLE Mise à jour le 16 janvier 2017 LES PRINCIPES GÉNÉRAUX La Ville de Plessisville a la volonté d offrir un

Plus en détail

ANNEXE 1 - Compte rendu financier de l action

ANNEXE 1 - Compte rendu financier de l action ANNEXE 1 - Compte rendu financier de l action Ce document doit obligatoirement être transmis avant toute nouvelle demande de subvention. Il doit être accompagné de deux annexes. Ces trois documents doivent

Plus en détail

Comptabilité générale m.ka$h ^^!!

Comptabilité générale m.ka$h ^^!! Effets LES EFFETS DE COMMERCE 1 DIFFERENTS TYPES D4EFFETS DE COMMERCE Les effets de commerce sont des moyens de crédit ils sont au nombre de 2 : La lettre de change (ou traite) tirée par le fournisseur

Plus en détail

Dossier de demande de subvention F R - D A M S er mars 2010

Dossier de demande de subvention F R - D A M S er mars 2010 Dossier de demande de subvention FR- D A M S 2010 Nom de l association : Numéro SIRET : Numéro d'agrément Jeunesse et Sport (uniquement pour les clubs) : Discipline : Fédération de rattachement : Transmettre

Plus en détail

Fiscalité & Comptabilité

Fiscalité & Comptabilité Fiscalité & Comptabilité Notre cabinet est spécialisé en Conseil Fiscal et Expertise Comptable pour les sociétés, les indépendants et particuliers. Nous prenons en charge l ensemble des opérations liées

Plus en détail

RÈGLEMENT NO 9 Portant sur la gestion financière du Collège. N/Réf. : G

RÈGLEMENT NO 9 Portant sur la gestion financière du Collège. N/Réf. : G N/Réf. : G6 211 033 Adopté : CAD 15.06.2000 Modifié : CAD 31.01.2007 et CAD 22.09.2015 TABLE DES MATIÈRES Pages Article 1 DISPOSITIONS GÉNÉRALES... 1 1.01 Définitions... 1 1.02 Désignation... 1 1.03 Exclusions...

Plus en détail

QUESTIONNAIRE DE BASE

QUESTIONNAIRE DE BASE MINISTERE DU COMMERCE ET DE L INDUSTRIE (MCI) Programmes d appui à l entrepreneuriat du Ministère du commerce et de l Industrie (MCI) : QUESTIONNAIRE DE BASE REMARQUE : Pour le remplissage de cette fiche,

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION ANNUELLE DOSSIER 2017

DEMANDE DE SUBVENTION ANNUELLE DOSSIER 2017 Nom de l association :.. DEMANDE DE SUBVENTION ANNUELLE DOSSIER 2017 Loi du 1 er Juillet 1901 relative au contrat d association Ce dossier de demande de subvention est composé de 3 parties : I- Présentation

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Cadre réservé au service Date d arrivée : Demande de précision/complément/document : Dossier complet Dossier incomplet NOM DE L ASSOCIATION : 1-PIECES A JOINDRE OBLIGATOIREMENT

Plus en détail

Titre professionnel : NIVEAU IV RNCP: CPF: Formacode : 32688

Titre professionnel : NIVEAU IV RNCP: CPF: Formacode : 32688 CONTACTEZ--NOUS!! Vottrre Conssei illèrre Forrmatti ion Madame Dalila DOUHOU 04.91.15.71.12 84 Bd de la corderie 13007 MARSEILLE dalila.douhou@soft-formation.com Titre professionnel : NIVEAU IV RNCP: 5

Plus en détail

Commissions scolaires Charte de comptes

Commissions scolaires Charte de comptes 01100 Encaisse 01190 Placements temporaires 01200 Subvention de fonctionnement à recevoir Commissions scolaires 01210 Subvention de fonctionnement - Jeunes, Adultes, FP et péréquation 01230 Subvention

Plus en détail

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION PREFECTURE DE MAYOTTE FONDS DE COOPERATION REGIONALE FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION à remplir par l organisme porteur du projet - Domaine du projet de coopération :.. - Thème (type d action) :. -

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION À retourner à la direction de l action culturelle Hôtel de Ville Place Docteur Esquirol 47916 Agen Cedex 9 www.agen.fr Madame, Monsieur, Le réseau associatif est l élément

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2015

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2015 DOSSIER A RETOURNER MAIRIE Place de l Hôtel de Ville - 93420 VILLEPINTE A l attention du Service Vie Associative Téléphone : 01 41 52 53 00 - poste 2404/2310 Télécopie : 01 41 52 53 20 DEMANDE DE SUBVENTION

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION : ANNEE 2015

DEMANDE DE SUBVENTION : ANNEE 2015 DEMANDE DE SUBVENTION : ANNEE 205 Nom de l Association Réservé à la Mairie de Villefranche-sur-Mer Reçu le PREMIERE DEMANDE RENOUVELLEMENT FONCTIONNEMENT EXCEPTIONNELLE MONTANT SOLLICITE EN.. LES DOSSIERS

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION À retourner au service hygiène - santé - handicap Hôtel de Ville Place Docteur Esquirol 47916 Agen Cedex 9 www.agen.fr Madame, Monsieur, Le réseau associatif est l élément

Plus en détail