Tableau de Bord Mensuel. Mai 2016

Transcription

1 Tableau de Bord Mensuel Mai 2016

2 Sommaire I. Synthèse du mois de Mai 2016 II. Synthèse de performance des processus III. Phase «Escale» IV. Phase «Enlèvement» V. Phase «Titre de change» VI. ANNEXES

3 3 I. Synthèse du mois de Mai 2016

4 1. État d avancement du déploiement a. État général d avancement En service En cours de généralisation Phase «Titre de change» Phase «Escale» Phase «Enlèvement» Souscription Pré-domiciliation Visa Domiciliation Imputation Règlement Apurement Licence d exportation Avis d arrivée DAP + LMD + LMS Manifeste Déclaration sommaire Pointage Sortie marchandise Bon à délivrer DUM Fiche suiveuse Résultat du contrôle Main levée 4

5 1. État d avancement du déploiement b. Utilisation de portnet Nombre Evolution vs M-1 Avis d arrivée (Total) % Indicateur en progression Indicateur en régression Escale DAP/LMD/LMS 946 6% Manifestes déposés 583 1% Enlèvement Contrôle et visites % 5

6 2. Indicateurs de performance des processus Indicateur en progression Indicateur en régression Valeur(Jour) Evolution vs M-1 Délai de délivrance de la main levée Délai entre la main levée et la sortie de marchandise Délai entre le pointage et la création de la DUM Délai de séjour des conteneurs à l import 3,3 1,29 3 7,92 +68% +19% +4,3% +27% 6

7 3. Matrice de dématérialisation Dématérialisé Non concerné Non Dématérialisé 7

8 N

9 5. Nombre d importateurs : Nombre d importateurs Janvier Fevrier Mars Avril Mai Juin Juillet Aout Septembre Octobre Novembre Décembre

10 10 II. Synthèse de performance des processus

11 II. Synthèse de performance des processus o Le délai moyen de séjour des conteneurs est de 7,92 jours. Ce délai se décompose en 3 parties : Délai entre le pointage et la création de la DUM (3j) Ce délai s explique par les difficultés que rencontrent les transitaires pour constituer le dossier de dépôt de la DUM, notamment le retard de réception des documents originaux ou en cas des marchandises qui transitent sur des courts trajets. Délai d obtention de la main levée depuis la création de la DUM (3,3j). Délai moyen entre la main levée et la sortie de la marchandise du terminal est à 1,29 jour. 11

12 12 III. Phase «Escale»

13 III. Phase «Escale» Pourcentage des manifestes déposés 91% Délai moyen de dépôt des manifestes 31 h avant l arrivée du navire Port Avis d arrivée Manifestes Déposés % des manifestes déposés Délai de dépôt des Manifestes par l Agent Maritime Délai de validation des manifestes par ADII Agadir % Min Casablanca % Min Dakhla % 10 4 Min Jorf % Min Laayoune % 48 5 Min Mohammedia % Min Nador % Min Safi % Min TanTan % Min 13

14 14 IV. Phase «Enlèvement»

15 IV. Phase «Enlèvement» Taux de programmation des Fiches Suiveuses au port de Casablanca ORGANISMES DE CONTROLE Nombre de fiches suiveuses affectées Nombre de fiches suiveuses programmées ADMINISTRATION DES DOUANES ET IMPOTS INDIRECTS ONSSA MCINET % 65% 5% 15

16 16 V. Phase «Titre de change»

17 V. Phase «Titre de change» Les spécifications détaillées du module «Titre de change» ont été réalisées et validées avec les banques. Les développements ainsi que les tests sur le «guichet unique»avec la participation des banques pilotes sont terminés. Les tests des échanges EDI avec l ADII, le DCE, l Office des changes et les banques pilotes sont en cours. Macro-planning du chantier «Titre de change» : Banque Guichet unique Raccordement Portnet CFG AWB Tâche effectuée Tâche en cours Phase pilote Non prévue SGMB BCP BMCE BMCI CAM CDM CIH CITIBANK LA CAIXA BANCO SABADEL UMB ARAB BANK 17

18 Evolution en nombre des titre d importation (Crées, Domiciliés, Réglés et imputés) : *les titres apurés / réglés partiellement ne sont pas comptabilisés dans le graphe Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Janvier Février Mars Avril Mai Créé Domicilié Imputé Réglé 18

19 Délai moyen de domiciliation des titres d importation (Heure) 4,53 4,56 3,43 4,62 4,16 5,52 5,03 5,42 7,16 4,39 3,84 5,09 4,04 5,31 5,52 4,46 3,82 2,98 3,63 6,25 2,75 5,42 3,98 3,06 5,38 2,10 2,70 5,18 2,46 4,36 6,11 ARAB BANK AWB BANCO SABADELL BCP BMCE BMCI CAM CDM CIH CITIBANK LA CAIXA SGMB UMB 19

20 20 VI. Annexes

21 VI. ANNEXES 1. Evolution mensuelle du nombre des Avis d Arrivée par Port avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre janvier fevrier mars avril mai Agadir Dakhla Hoceima Jorf Kenitra Laayoune Mohammedia Nador Safi TanTan Casablanca avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre janvier fevrier mars avril mai

22 VI. ANNEXES 2. Evolution mensuelle du nombre de manifeste par port mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre janvier fevrier mars avril mai Agadir Dakhla Jorf Laayoune Mohammedia Nador Safi TanTan Casablanca mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre janvier fevrier mars avril mai

23 VI. ANNEXES 3. Evolution mensuelle des dossiers soumis, via portnet, à l inspection des organismes de contrôle janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre Evolution du nombre des fiches suiveuse affectées pour chaque organisme Mai 2016 vs Mai % ADMINISTRATION DES DOUANES ET IMPOTS INDIRECTS ONSSA MCINET 23

24 VI. ANNEXES 4. Intégration des messages PORTNET entre les systèmes d information des partenaires Message GUIDE ANP ADII MARSA MAROC SOMAPORT MCI-NT ONSSA Avis d'arrivée IFTMAN En service En service En service En service Demande d'attribution de Poste IFTMBP En service En service En service En service Message marchandise dangereuse et spéciale IFTDGN En service En service En service Hors service Manifeste COPRAR En service Déclaration sommaire en service En service Hors service Bon à délivrer COREOR Non planifié Non planifié Non planifié Gestion des transporteurs COPINO Non planifié Non planifié Non planifié E/S terminal CODECO En service En service Rapport de (dé)chargement des conteneurs (Pointage) COARRI En service En service DUM CUSDEC En service Non planifié Non planifié En développement En développement 24

25 VI. ANNEXES 5. Indicateurs de performance des processus : Délais 25

26 VI. ANNEXES 6.D1 : Délai moyen de traitement en minutes, par l ANP, des avis d arrivée janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre MOYENNE (des jours) MAX MIN Taux de rejet des AV Ecart-type 25 min 83 min 19 min 27% 13,2min 26

27 VI. ANNEXES 7. D2 : Délai moyen de dépôt en heures, par l agent maritime, des manifestes janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre Pourcentage des manifestes déposés par plage horaire 53 % 40 % 8 % Délai moyen de dépôt des manifestes 31 H avant l arrivée Total Inférieur à -24h Entre -24h et 0h Supérieur à 0h 27

28 VI. ANNEXES 8. D3 : Evolution du délai moyen de réponse en minutes, de l ADII, sur les demande de validation des manifestes janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre Délai de validation des manifeste par l'adii par intervalle de durée 68 % 84% des manifestes reçoivent une réponse (validation ou rejet ) dans un délai de moins de 10 minutes, une minorité contribue négativement à l augmentation de la moyenne mensuelle, ceci est dû à quelques problèmes de transmissions de données. 16 % 16 % Inférieur à 5min Entre 5min et 10min Supérieur à 10min 28

29 VI. ANNEXES 9. D4 : Délai moyen de séjour des conteneurs au Port (Destinés à l importation) 7,50 7,08 6,60 6,27 6,98 7,17 6,60 6,22 7,92 7,50 8,99 9,98 9,14 7,96 8,55 7,26 6,76 Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Aout Septembre Octobre Novembre Décembre Répartition du délai de séjour par tranche 32 % 44 % 24 % Inférieur à 5j Entre 5j et 10j Supérieur à 10j 29

30 VI. ANNEXES 10. D5 : Délai moyen en jour de réalisation d inspection physique à partir du dépôt de la DUM 4,25 3,22 3,09 3,78 2,94 2,52 2,65 2,70 2,79 2,75 2,77 3,11 1,70 1,75 1,97 2,07 2,29 janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre

31 N

32 VI. ANNEXES 12. D7 : Délai moyen entre la main levée et la sortie de la marchandise (en heures) janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre Délai entre la main levée et la sortie de la marchandise (par tranche) 60 % 40 % <1j >1j 32

33 VI. ANNEXES 13. D8 : Délai moyen entre le pointage et la création de la DUM (en heures) janvier fevrier mars avril mai juin juillet aout septembre octobre novembre decembre Pourcentage des DUMs crée avant et après le pointage des conteneurs 84 % 15 % Création de DUM avant le pointage Création de DUM après le pointage 33