PERSONNEL EN CDI SMN AGDE 5901 ANNEE 2014

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1 PERSONNEL EN CDI SMN AGDE 5901 ANNEE 2014 PAYES SUR 26 JOURS DU LUNDI AU SAMEDI DE 05 H 00 A 10 H 50 TOUTE L ANNEE SOIT 5 H 50 /JOUR POUR 35 H00/SEMAINE. PRIMES JOURNALIERES EN BAS NON SOUMISES A COTISATIONS A SALARIALE CES 3 PRIMES SONT PRORATISEES EN CAS DE : TOUS LES CONGES PAYES CP ANC CP FRACTION CP ANT ETC /ABS MALADIE/ ABS AT/ ABS FORMATION/ABS NON REMUNERES/ ABS MISE A PIED/ CONGE PARTERNITE/CONGES SANS SOLDE/ ENTREE ET SORTIE DU SALARIE PRIMES CASSE CROUTE SUR 26 JOURS NON IMPOSABLES SI 26 JOURS TRAVAILLES PRIME SALISSURE SUR 26 JOURS NON IMPOSABLES SI 26 JOURS TRAVAILLES PRIME TRANSPORT SUR 26 JOURS NON IMPOSABLES SI 26 JOURS TRAVAILLES HEURES DE NUIT 10 % DE 5 H 00 A 6 H 00 : NOMBRES DE JOURS REELLEMENT TRAVAILLES PRIME D ASSUIDITE MENSUELLE DE PRESENCE EUROS BRUT/MOIS SI TRAVAILLE MOIS INCOMPLET EN CAS DE : MALADIE/CONGES PARENTAL D EDUCATION SERA PAYEE AU PRORATA DES JOURS NON TRAVAILLES ( maintenue en cas D AT/CONGES PATERNITES) SI ABS NON REMUNEREES OU INJUSTIEES/ MISE A PIED/CONGES SANS SOLDE/CONGES SABATIQUE = 0 EUROS PRIME SUPPRIME INTEGRALEMENT POUR LE MOIS DE REFERENCE DE l ABSENCE.

2 PRIME INTEMPERIES DE EUROS PAR MOIS PENDANT 3 MOIS : PRIME DE EUROS/MOIS PENDANT 3 MOIS DECEMBRE/JANVIER/FEVRIER AU BOUT D UN AN DE PRESENCE DANS L ENTREPRISE. ELLE EST VERSEE AU PRORATA SUR 26 JOURS EN CAS DE : EN CAS ABS MALADIE/ ABS NON REMUNERES/CONGE PARENTAL PRIME EXCEPTIONNELLE DE PRESENCE VERSEE EN JUIN EUROS BRUT : versée au prorata si MALADIE ou ABS ne tient pas compte des AT ou des congés paternité HEURES SUP 25 % : POUR LES DIMANCHES 180% & JOURS FERIES 125% CDI & CDD IDEM : DIMANCHES TRAVAILLES PAYES 180% + UN JOUR RESPOS PAYES DANS LA SEMAINE (ou si pas pris calcul d un dimanche salaire de base+ anc /26 jours = X JOURS FERIES TRAVAILLES PAYES 125% + UN JOUR RESPOS PAYES DANS LA SEMAINE (ou si pas pris calcul d un jour férié salaire de base+ anc /26 jours = X

3 PAIEMENT 13 MOIS : VERSE EN NOVEMBRE DE CHAQUE ANNEE SALAIRE DE BASE + ANC= 13 MOIS CALCULE MOINS : ABS MALADIE/ ABS NON JUSTIFIEES/ABS CONGE SABATIQUE/ABS CONGES SANS SOLDE EVOLUTION DES SALAIRES EN CDI ACCORD DU 20/02/2012 : application du plan de carrière pour tout le personnel catégorie (Ouvrier) à compter du 01/01/2012 sur trois ans En contrepartie de la mise en place du plan de carrière, les augmentations de salaires relatives à l augmentation de la valeur du point SNAD sont bloquées pendant 3 ans pour les années pour la catégorie (Ouvrier). A partir de l année 2015 les négociations sur l augmentation des salaires de base reprendront normalement. EVOLUTION DES SALAIRES POINT SNAD CHAQUE ANNEE POUR : Uniquement pour les catégories ( Cadres Employés-.Agents de maitrises ) pour les années APPLICATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE DES ACTIVITES DU DECHETS MUTUELLE ENTREPRISE OBLIGATOIRE

4 PERSONNEL EN CDD SMN AGDE 5901 SALAIRE POINT SNAD APPLICATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE MUTUELLE ENTREPRISE ACCORDEE SI SOUHAIT DU SALARIE PENDANT PERIODE DE SON CDD HEURES SUP 25 % : POUR LES DIMANCHES 180% & JOURS FERIES 125% CDI & CDD IDEM : DIMANCHES TRAVAILLES PAYES 180% + UN JOUR RESPOS PAYES DANS LA SEMAINE (ou si pas pris mis dans compteur de recupération RC et rémunérés en fin de contrat a la sortie du salarié) calcul d un dimanche salaire de base /26 jours = X JOURS FERIES TRAVAILLES PAYES 125% + UN JOUR RESPOS PAYES DANS LA SEMAINE (ou si pas pris calcul d un jour férié salaire de base /26 jours = X PRIMES JOURNALIERES EN BAS NON SOUMISES A COTISATIONS A SALARIALE CES 3 PRIMES SONT PRORATISEES EN CAS DE TOUS LES CONGES PAYES CP ANC CP FRACTION CP ANT ETC /ABS MALADIE/ ABS AT/ ABS FORMATION/ABS NON REMUNERES/ ABS MISE A PIED/ CONGE PARTERNITE/CONGES SANS SOLDE/ ENTREE ET SORTIE DU SALARIE PRIMES CASSE CROUTE SUR 26 JOURS NON IMPOSABLES SI 26 JOURS TRAVAILLES PRIME SALISSURE SUR 26 JOURS NON IMPOSABLES SI 26 JOURS TRAVAILLES PRIME TRANSPORT SUR 26 JOURS NON IMPOSABLES SI 26 JOURS TRAVAILLES HEURES DE NUIT 10 % DE 5 H 00 A 6 H 00 : RUBRIQUE :150 CORRESPOND AUX NOMBRES DE JOURS REELLEMENT TRAVAILLES)

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