COMPLEXE SPORTIF FIRMIN RIFFAUD REGLEMENT D UTILISATION
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- Aurore Rousseau
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1 COMPLEXE SPORTIF FIRMIN RIFFAUD REGLEMENT D UTILISATION TITRE I : GENERALITES Article 1 : Seules les associations, groupes scolaires, collège ayant obtenu une autorisation peuvent avoir accès au gymnase, à la salle polyvalente, aux terrains extérieurs (sauf plateau multi activités et terrain sable). Article 2 : Le complexe est ouvert de 8h30 à 22h00, sauf décision contraire de la municipalité Toute activité sportive doit cesser avant 22h00, réunions comprises pour fermeture à 22h15 dernier délai. Ces horaires d ouverture peuvent être modifiés en fonction des conditions climatiques, des manifestations organisées par la municipalité. Dans ce cas, les responsables des groupes habituellement utilisateurs en seront informés. Article 3 : La surveillance des installations sportives est confiée à un gardien, agent municipal. Les usagers devront impérativement respecter ce règlement, en particulier concernant les horaires de fermeture et les consignes données par celui-ci. Le gardien s assurera après chaque créneau d occupation de la vérification des équipements et installations utilisées en présence du responsable de la section ou association utilisatrice. Article 4 : La circulation des véhicules à moteurs y compris deux roues est strictement interdite dans l enceinte du complexe sportif sauf autorisation spéciale écrite et personnes à mobilité réduite. Pour les véhicules autorisés (mis à part les services de secours et d incendie) l accès se fera par le portail de l allée des perdrix. Article 5 : Tenue, hygiène, respect du matériel Le nettoyage approfondi des locaux est assuré par une entreprise extérieure. Chaque utilisateur dispose donc d un lieu dans un état convenable. Les utilisateurs sont en conséquence invités à laisser les lieux intérieurs, extérieurs et sanitaires dans des conditions décentes. Il est interdit de pénétrer en tenue incorrecte, en état d ivresse, avec des chiens ou tous autres animaux, mêmes tenus en laisse ou sur les bras dans les locaux. Les photographies des usagers et des locaux ne pourront se faire sans accord préalable.
2 Il est rappelé qu il est strictement interdit de fumer, manger ou d apporter des bouteilles en verres dans les salles. Les installations devront être utilisées de manière à garantir le respect du matériel : Les utilisateurs devront notamment évoluer avec des chaussures adaptées aux pratiques sportives concernées, différentes de celles avec lesquelles ils sont entrés dans l équipement. L accès au tatami de la salle des arts martiaux est réservé aux utilisateurs pieds nus obligatoirement. Les douches et vestiaires sont réservés aux sportifs et doivent être tenus propres. Il est interdit de frapper les balles et ballons sur les murs et vitres de façon intentionnelle. Les installations devront être utilisées de manière à ne pas troubler d une manière quelconque l ordre public et notamment, il est rappelé qu il est interdit de cracher, de lancer des projectiles, etc. D une manière générale, tout utilisateur devra adopter un comportement ne portant pas atteinte au respect d autrui, de l équipement et aux règles élémentaires d hygiène et de sécurité. TITRE II : UTILISATION «ordinaire des salles» Article 1 : Planning d utilisation Toute association ou établissement scolaire souhaitant bénéficier de créneaux d utilisation du gymnase ou de la salle polyvalente doit en établir la demande auprès du service des sports. Au mois de juin de chaque année, les plannings annuels des installations sportives seront étudiés (plannings hebdomadaires et mensuels). Ces derniers seront affichés à l entrée de chaque établissement. Les utilisateurs sauf dérogation expresse accordée par le service des sports devront impérativement respecter les plannings précités. Aucun transfert de droit d utilisation des installations sportives à d autres personnes physiques ou morales n est autorisé. Les heures réservées doivent être utilisées de façon régulière. En cas de non utilisation constatée plusieurs fois consécutives par le service des sports, le créneau pourra être accordé à un autre utilisateur. Les associations qui ne souhaitent pas utiliser leur créneau pour une durée déterminée devront en informer le service des sports. Les installations couvertes sont d une façon générale fermées durant les congés scolaires sauf autorisation expresse du service des sports. En tout état de causes, celles ci ne sauront en aucun cas être attribuées durant les vacances de Noël. Les demandes d organisation de stages durant les vacances scolaires devront être adressées au moins deux mois avant, elles seront accordées en fonction des travaux et de la disponibilité de celles-ci. Aucune installation (salle, vestiaire ou terrain) ne sera délivrée sans un minimum de 8 personnes présentes. Article 2 : Encadrement Aucun équipement sportif ne pourra être utilisé sans la présence d un professeur d E.P.S. ou pour les associations d un responsable d équipe ou de section désigné par le président de chacune d elle.
3 Les différents responsables devront prendre connaissance des consignes générales de sécurité, du lieu du téléphone d urgence, des issues de secours, des itinéraires, des consignes particulières et s engagent à les respecter. Ils devront en outre respecter et faire respecter le règlement aux membres du groupe dont ils ont la charge. En début de chaque année scolaire, les établissements scolaires devront fournir l identité des professeurs d éducation physique et sportive. Les associations de la commune devront faire connaître l identité du ou des responsables de chaque entraînement. Il est rappelé que nul ne peut donner des leçons particulières d éducation physique ou initiation sportive sans autorisation. Article 3 : Sécurité et utilisation du matériel sportif entreposé dans les salles : Le montage et le démontage du matériel ordinaire de sport fourni par la commune pour la pratique sportive seront assurés par l utilisateur et sous sa responsabilité. Il devra en outre avoir étudié les caractéristiques de fonctionnement. Avant toute utilisation, il devra s assurer du bon fonctionnement des équipements et matériels mis à sa disposition. En cas de dysfonctionnement, il devra avertir le gardien du complexe sportif immédiatement. Le matériel utilisé doit impérativement être rangé après chaque séance et plus particulièrement le matériel de gymnastique qui devra respecter le plan de rangement mis en place de façon à ne pas entraver la sécurité des aires de jeu. Il est rappelé qu aucun matériel municipal ne pourra quitter les locaux sans accord du service des sports, le transfert ne pourra se faire qu en la présence du gardien à l exception des dalles de moquettes plombantes et des tapis des tatamis de la salle des arts martiaux qui ne devront en aucun cas quitter le gymnase. Il est interdit de se suspendre aux montants des panneaux de basket, ou des buts de Hand Ball ou tout autre équipement non prévu à cet effet. Les buts de hand-ball seront rabattus après utilisation et les housses de protection remises. Les panneaux de basket latéraux devront impérativement être replacés en position haute après utilisation. La pratique du football en salle est interdite. TITRE III : UTILISATION «extraordinaire» : Manifestations, compétitions Article 1 : Autorisations Les organisateurs de manifestations sportives s engagent à solliciter auprès des administrations et organismes habilités toutes autorisations exigées par les textes en vigueur. Article 2 : Organisation / Sécurité La salle polyvalente ne pourra être attribuée avant 16h00 pour les manifestations exceptionnelles organisées le samedi soir. Tous les véhicules utiliseront le parking. Aucun véhicule motorisé y compris à l exception de ceux de secours ou services et personnes à mobilité réduite ne pénétrera dans l enceinte des installations, sauf autorisation dans le cadre d une installation spécifique de matériel.
4 Les organisateurs devront veiller à ce que tous les participants quittent les lieux à la fin de la manifestation. Ils sont en outre invités à remettre la structure dans un état normal dès le départ des participants (notamment en ce qui concerne la sécurité). Article 3 : Buvettes L ouverture même temporaire d un débit de boisson est subordonnée à une autorisation des services municipaux concernés (demande adressée au secrétariat général au minimum un mois à l avance). Il est rappelé que les bouteilles et contenants en verre sont prohibés. L utilisation d appareils destinés à la confection ou réchauffage de nourriture est absolument interdite à l intérieur des installations sportives couvertes. Article 4 : Publicité La publicité permanente est interdite dans les enceintes sportives et aux abords immédiats de celle-ci, sauf autorisation. La publicité temporaire à l intérieur sera autorisée sur demande écrite auprès du service des sports pendant les compétitions officielles ou manifestations, dans le respect des limites apportées par la loi Evin et sans atteinte aux bonnes mœurs. TITRE IV : Utilisation du terrain de proximité L utilisation de cette plate forme est réservée aux magnanvillois non licenciés et soumise aux heures d ouverture du complexe sportif. L utilisation de cet équipement ne devra en aucun cas être une gêne pour le déroulement de manifestations sportives ou autres et la municipalité se réserve le droit de le fermer provisoirement. L accès de tout véhicule est strictement interdit (deux roues compris) sauf pour l entretien. TITRE V : Utilisation du terrain stabilisé L utilisation du terrain stabilisé est strictement réservée à usage sports à ballons et athlétisme. L accès au terrain ne peut se faire sans l accord du gardien. Il est strictement interdit d enjamber la main courante. L utilisation des chaussures à crampons vissés est strictement interdite, seuls les crampons moulés sont autorisés sauf avis contraire du gardien. L accès de tout véhicule est strictement interdit (deux roues compris) sauf pour l entretien. Les responsables des équipes locales doivent faire respecter ces consignes par l ensemble des participants. TITRE VI : Utilisation du terrain d honneur L accès au terrain d honneur ne peut se faire sans l accord du gardien. Il est strictement interdit d enjamber la main courante. L accès de tout véhicule est interdit (deux roues compris) sauf pour l entretien. Seules les personnes habilitées sont autorisées à pénétrer sur l aire de jeu.
5 TITRE VII : Utilisation du terrain sable L accès au terrain sable est autorisé aux non licenciés magnanvillois en dehors des plages d utilisation des associations et scolaires dans le respect des installations et de leur destination. L accès de tout véhicule est interdit (deux roues compris) sauf pour l entretien. TITRE VIII : Maison des sports Article 1 : Généralités Seules les associations, sections ayant obtenu une autorisation peuvent avoir accès aux salles de la maison des sports. Aucun droit d utilisation ne saurait être rétrocédé sans autorisation expresse de la municipalité. L organisation des manifestations sous le préau couvert est soumis à autorisation du service des sports dans les mêmes conditions que l utilisation des salles gymnase et polyvalente, y compris ce qui concerne les demandes de matériel. Toute demande de travaux devra être adressée au service des sports, seuls les agents municipaux étant habilités à intervenir. Article 2 : Hygiène Il est défendu d entreposer du matériel sale dans les locaux (ballons, plots, etc...). L accès à l enceinte de la maison des sports (bâtiments et terrasse) en chaussures cramponnées est strictement interdit. Article 3 : Sécurité Les issues de secours devront être dégagées en permanence Le responsable de la salle devra s assurer que le nombre de personnes présentes dans la salle ne dépasse pas la capacité d accueil maximum de celle-ci. Les volets roulants devront être levés avant et descendus après chaque utilisation de salle. L utilisation de tout appareil à gaz, barbecue est interdite dans les salles. Il est interdit d entreposer du matériel dans les parties communes et devant les dégagements. L utilisation de ballons et jeux de toute nature est interdit dans l enceinte de la maison des sports. L accès à tous véhicule est interdit (y compris deux roues). TITRE IX : Sanctions / Responsabilités Article 1 : Sanctions Tous les utilisateurs devront respecter le présent règlement. Les responsables de groupes ou les professeurs chargés de l encadrement des scolaires sont chargés de veiller au respect des ces règles au sein de leur groupe. En cas de manquement constaté dans l application de ce règlement, le groupe mis en cause s exposera aux sanctions suivantes : 1 er avertissement oral 2 e avertissement écrit 3 e avertissement écrit : suspension temporaire d utilisation de la salle 4 e avertissement écrit : suspension définitive du droit d utilisation de la salle, celle-ci pouvant à partir de ce moment être réaffectée à d autres utilisateurs.
6 Article 2 : Responsabilités La municipalité décline toute responsabilité pour les accidents corporels pouvant résulter d une utilisation non conforme à la réglementation en vigueur des installations, en cas de perte ou de vol d objets personnels. Les utilisateurs devront s assurer pour les éventuels dommages occasionnés par la pratique de leur activité. Toute dégradation, volontaire ou non, constatée par un représentant de la ville sera facturée au contrevenant ou à l organisme dont il dépend (association, établissement scolaire). Chaque association ou établissement scolaire doit être en possession d une assurance responsabilité civile, dégradation des locaux et matériel. Une attestation devra être fournie en début de saison sportive en mairie. Les clefs remises aux utilisateurs sont placées sous leur responsabilité, étant précisé qu en cas de perte, il sera facturé le coût total engendré par la reconstitution de l organigramme.
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