RAPPORTN CP MANIFESTATIONSSPORTIVESDU DEPARTEMENT DIRECTIONGENERALEDESSERVICES PÔLEEDUCATION, SPORTET JEUNESSE. Direction : Actions Sportives

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1 RAPPORTN CP MANIFESTATIONSSPORTIVESDU DEPARTEMENT DIRECTIONGENERALEDESSERVICES PÔLEEDUCATION, SPORTET JEUNESSE Direction : Actions Sportives

2 DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE COMMISSION PERMANENTE MANIFESTATIONSSPORTIVESDU DEPARTEMENT RAPPORT N CP Mes chers Collègues, Le Département des Hauts-de-Seine a, depuis plusieurs années, engagé une politique de promotion du sport sous toutes ses formes et pour tous les publics, plus particulièrement pour les jeunes. Dans le cadre de cette politique globale et plurielle du sport dans les Hauts-de-Seine, un partenariat est instauré avec les communes ou les instances sportives, clubs, fédérations et comités départementaux ou régionaux, pour l organisation de manifestations sportives. L'objectif est de donner aux jeunes le goût du sport et de les inciter à aller vers les clubs, dans un cadre structuré comportant des installations de qualité et un encadrement qualifié. Le Conseil général s est d ailleurs prononcé sur cet aspect lors de sa séance du 25 janvier dernier (rapport n 13.11) et a approuvé pour l année 2013 la politique de soutien du Département aux manifestations sportives poursuivant les objectifs suivants :. la valorisation des équipements sportifs du Département,. le développement des activités sportives,. la promotion de la pratique du sport auprès des Alto-séquanais. Des subventions à hauteur de ont déjà été accordées depuis le début de l exercice. Je vous propose une seconde liste de manifestations sportives qui sont organisées en 2013 dans les Hauts-de-Seine et pour lesquelles je vous propose que le Département apporte son soutien.

3 Valorisation des équipements sportifs du Département Afin d animer et de valoriser les équipements sportifs du Département, le Conseil général soutient des manifestations qui attirent chaque année de nombreux spectateurs ou participants Alto-séquanais. 1) Nautique hauts-de-seine Parc nautique de l Ile de Monsieur à Sèvres Pour la 5 ème année, le dispositif «Nautique hauts-de-seine» propose aux Alto-séquanais de découvrir, en famille, le parc nautique de l Ile de Monsieur à Sèvres, et de s initier gratuitement à la pratique des sports nautiques tels que la voile, l aviron, le canoë et le kayak. L encadrement des activités est assuré par des moniteurs diplômés. Les animations sportives auront lieu du samedi 6 juillet au dimanche 28 juillet 2013 : - du mardi au vendredi de 16h00 à 20h00 (fermé le lundi). - le samedi et le dimanche de 14h00 à 20h00. La réservation de créneaux se fera directement au parc nautique à partir du 6 juillet, durant les horaires d ouverture des activités. Les animations aviron, canoë et kayak seront accessibles aux enfants à partir de 10 ans sachant nager, accompagnés d un tuteur (parent ou responsable d association). En juillet 2012, la quatrième édition de ce dispositif a accueilli, au total, près de personnes. Les associations suivantes, associations basées au parc nautique de l Ile de Monsieur, organiseront ces animations sportives en a - L Athlétic Club de Boulogne-Billancourt (ACBB) L ACBB compte deux sections résidentes sur le parc nautique de l Ile de Monsieur, l Aviron et le Canoë-Kayak. La section Aviron, regroupant 660 licenciés, est l'une des sections fondatrices de l'acbb. Dans le cadre du dispositif «Nautique hauts-de-seine», l ACBB section Aviron mettra en place un atelier d initiation à l aviron, comprenant 8 bateaux «découvertes» et 6 «yolettes» avec barreur (bateau pour entraînement et randonnée). Un dispositif de sécurité composé de 3 bateaux à moteur sera mis en place. Le budget prévisionnel de cette animation sportive s élève à

4 Je vous propose d attribuer une subvention de à l ACBB, pour l organisation de cette animation sportive «Nautique hauts-de-seine». b - Nautique Sèvres Le club Nautique Sèvres propose depuis plus de 10 ans de multiples activités autour du nautisme : la voile sportive et de loisir, bateau vapeur, navigation fluviale et maritime sur différents types de bateaux, reconstruction et restauration de bateaux traditionnels. Depuis janvier 2010, Nautique Sèvres est labellisé par la Fédération Française de Voile «Ecole Française de Voile». Dans le cadre du dispositif «Nautique hauts-de-seine», Nautique Sèvres mettra en place un atelier d initiation à la voile avec 4 voiliers SEILS et un dispositif de sécurité composé de deux bateaux à moteur. Le budget prévisionnel de cette animation sportive s élève à Je vous propose d attribuer une subvention de au club Nautique Sèvres, pour l organisation de cette animation sportive «Nautique hauts-de-seine». c - Comité Départemental de Canoë-Kayak des Hauts-de-Seine Le Comité Départemental de Canoë-Kayak des Hauts-de-Seine, résident au parc nautique de l Ile de Monsieur, compte 520 licenciés et 5 clubs dont 3 situés au parc nautique : le Boulogne Athlétic Club Sèvres-Issy-les-Moulineaux (BAC), Arc de Seine Kayak (ASK) et l ACBB section canoë-kayak. Dans le cadre du dispositif «Nautique hauts-de-seine», le Comité mettra en place un atelier d initiation au canoë-kayak, comprenant 5 kayaks biplaces, 10 canoës biplaces et 10 kayaks monoplace. Le Comité mettra également en place un dispositif de sécurité composé d un bateau à moteur. Le budget prévisionnel de cette animation sportive s élève à Je vous propose d attribuer une subvention de au Comité Départemental de Canoë- Kayak des Hauts-de-Seine, pour l organisation de cette animation sportive «Nautique hauts-de-seine». 4

5 Développement des activités sportives Afin d animer et de valoriser le mouvement sportif alto-séquanais, le Département contribue au développement d activités sportives permettant de faire découvrir au public alto-séquanais des sports, mais également des loisirs que tout un chacun peut pratiquer près de son lieu de vie. 1) Programme du District des Hauts-de-Seine de Football Le District des Hauts-de-Seine de Football rassemble licenciés et près de 250 clubs (saison 2011/2012). Le District des Hauts-de-Seine organise différentes rencontres dans le cadre de son programme annuel 2013 : - Les phases finales «U13» le samedi 6 avril 2013 au Plessis-Robinson. Cette catégorie d âge, «U13», concerne les enfants âgés de 11 et 12 ans. Le football proposé aux enfants de cet âge se joue à 9, il est la meilleure transition entre le jeu à 7 et le jeu à 11. Les phases finales 2013 ont regroupé 192 enfants et plus de 200 spectateurs. - Les phases finales «U11» le samedi 20 avril 2013 à Suresnes. Cette catégorie d âge, «U11», concerne les enfants âgés de 9 et 10 ans. Le football proposé aux enfants de cet âge est du football mixte à 7. Les phases finales 2012 ont regroupé 160 enfants et plus de 400 spectateurs. - La journée nationale des débutants «U9» le samedi 8 juin 2013 au Stade départemental Yves du Manoir à Colombes. Cette catégorie d âge, «U9», concerne les enfants âgés de 6 et 8 ans. Le football proposé aux enfants de cet âge est du football d éveil qui se joue à 5. Cette journée est un moment fort de la fin de saison, pour les enfants, leurs parents, les éducateurs et le club. Il s agit d une fête ludique composée de rencontres amicales et d ateliers consacrés à la technique du football. Cette journée a regroupé, en 2012, enfants et plus de 500 spectateurs. - Les phases finales toutes catégories le samedi 15 juin et le dimanche 16 juin 2013 au Stade départemental Yves du Manoir à Colombes. Cet évènement est l occasion pour une vingtaine d équipes de tous âges de se rassembler lors d une journée conviviale et festive. Cette journée a regroupé, en 2012, 530 joueurs et plus de 800 spectateurs. 5

6 - Le football féminin de l école vers les clubs Le programme FILLOFOOT continue sur la base de 12 rassemblements sur l année. Afin de promouvoir le football féminin, une journée événementielle départementale est prévue en En 2012, les 12 rassemblements ont regroupé en moyenne 71 jeunes filles pour un total de 200 pratiquantes sur l année. - Le Challenge du Fair-play Le Challenge du Fair-play est devenu un événement incontournable pour les 48 clubs des Hauts-de-Seine dont l équipe Séniors évolue de l Excellence à la 3 ème division du championnat du dimanche après-midi. Les équipes sont classées en fonction des points attribués ou retirés tout au long de la saison sportive. Ce challenge récompense le travail de toute une équipe éducative et ne peut être qu un label de qualité pour le club déclaré vainqueur. Le budget prévisionnel de ces six actions s élève à Je vous propose d attribuer une subvention de , au District des Hauts-de-Seine de Football, pour l organisation de son programme annuel ) Programme de la Ligue de Tennis des Hauts-de-Seine Le Département des Hauts-de-Seine compte licenciés et (saison 2011/2012). 70 clubs La Ligue de Tennis des Hauts-de-Seine organise différentes actions dans le cadre de son programme annuel 2013 : - Le «13/14 ans des Hauts-de-Seine» : La nouvelle formule départementale du 13/14 ans se déroulera le samedi 8 juin 2013, puis du lundi 10 juin au samedi 15 juin 2013 à la Ligue de Tennis des Hautsde-Seine à Rueil-Malmaison. Depuis de nombreuses années, la Ligue de Tennis des Hauts-de-Seine organisait un évènement sportif de niveau mondial et réservé aux jeunes de 13 à 14 ans. A l issue de la 17 ème édition qui a eu lieu du 21 au 28 juillet 2012, la Ligue a souhaité revenir à une compétition en phase avec sa mission départementale. La 1 ère édition de la nouvelle formule du «13/14 ans des Hauts-de-Seine» consiste à regrouper les meilleurs jeunes des Hauts-de-Seine et d Ile-de-France sur les courts de la Ligue de Tennis des Hauts-de-Seine. Grâce à cet événement, les joueurs et entraîneurs pourront se situer dans la hiérarchie du haut niveau. Tous les matchs seront arbitrés par des jeunes arbitres licenciés dans les Hauts-de-Seine. 6

7 - Les «Journées Tennis Jeunesse» se dérouleront les 9, 10 et 11 juillet Cette action de découverte du tennis est destinée aux jeunes qui ne partent pas en vacances et sont inscrits en centres de loisirs. En 2012, ces journées ont regroupé 400 jeunes alto-séquanais, de 10 à 14 ans, issus des centres de loisirs de sept communes : Bourg-la-Reine, Clichy, Garches, La Garenne- Colombes, Puteaux, Rueil-Malmaison et Sèvres. - La 16 ème édition du «Championnat de tennis des 36 communes» se tiendra en décembre 2013 et en janvier 2014 dans tout le département. Cet événement consiste à regrouper les licenciés des clubs des Hauts-de-Seine sous les couleurs de leur commune pour participer à des rencontres inter-villes. Chaque équipe est constituée de 6 joueuses et 6 joueurs, chaque rencontre se déroulant en 6 doubles. En 2012, cet événement a regroupé 25 communes du département. Clichy a remporté le trophée face à l équipe de Châtillon. - L opération Tennis au Collège se déroule dans les communes du département (Bourg-la-Reine, Châtenay-Malabry, Clichy, Colombes, Courbevoie, Gennevilliers, Issyles-Moulineaux, Meudon, Nanterre, Neuilly-sur-Seine, Puteaux, Rueil-Malmaison, Sceaux). 58 établissements ont adhéré à ce dispositif. Il a pour objectif de permettre l accès au tennis pour tous, et notamment pour les jeunes. Le dispositif consiste à former les enseignants d EPSafin qu ils maîtrisent l enseignement du tennis et à doter chaque établissement d un kit complet «Tennis au Collège». Tous les jeunes sont invités à assister au tournoi «13/14 ans des Hauts-de-Seine», organisé par la Ligue en juin Dispositif «Cercle des dirigeants de clubs» Pour répondre aux exigences et aux caractéristiques des clubs des Hauts-de-Seine, la Ligue organise plusieurs actions en direction des dirigeants, cadres sportifs et élus associatifs, durant toute l année Ce dispositif a pour objectif d accompagner l ensemble des clubs des Hauts-de-Seine dans un processus de structuration, étape indispensable à leur développement. En 2013, la Ligue mettra l accent sur la direction générale et la direction sportive des clubs à travers diverses réunions de travail par secteur géographique et la mise en place de la formation des dirigeants, cadres sportifs et élus associatifs. Le budget prévisionnel de ces cinq actions s élève à Je vous propose d attribuer une subvention de , à la Ligue de Tennis des Hauts-de- Seine, pour l organisation de son programme annuel ) Handball 7

8 Le Département des Hauts-de-Seine compte licenciés répartis dans 24 clubs (saison 2011/2012). - La finale du Challenge du Conseil général des Hauts-de-Seine : ce tournoi s adresse aux jeunes joueurs et aux jeunes joueuses licenciés des Hauts-de-Seine de moins de 13 ans. La finale rassemblera 6 équipes masculines et 6 équipes féminines et se déroulera à Chaville le dimanche 6 octobre 2013 aux gymnases Colette Besson et Léo Lagrange. Cette action a pour objectifs, d une part, de regrouper à travers une même passion 900 jeunes licenciés, autour des entraîneurs, des dirigeants et des parents, et d autre part, de détecter des jeunes talents pour constituer les équipes départementales féminines et masculines. - Le Tournoi des Jeunes arbitres des Hauts-de-Seine réunit tous les Jeunes Arbitres des Hauts-de-Seine. Ce tournoi permet de valoriser tous ceux et toutes celles qui officient lors des rencontres départementales, régionales voire nationales et aura lieu le samedi 19 octobre 2013 à Châtenay-Malabry. Ce dispositif concerne environ 200 jeunes arbitres, filles et garçons, issus des écoles d arbitrage des Hauts-de-Seine. L objectif est de les sensibiliser à l importance du rôle des arbitres dans le développement du handball et à la lutte contre la violence et les incivilités dans le sport. Durant la saison sportive, ces jeunes arbitres peuvent être impliqués dans des actions du Comité telles que le Challenge du Conseil général des Hauts-de-Seine. - La finale de la 7 ème édition du Tournoi inter-écoles mixte des 36 communes aura lieu le mardi 17 décembre 2013 à Chaville au Stade Léo Lagrange. Cet événement permet de rassembler enfants, âgés de 9 à 10 ans, après des cycles de sélection, mais aussi de faire découvrir et de pratiquer le handball dans les écoles des villes des Hauts-de-Seine où il n y a pas de club local de handball. En 2012, sur l ensemble du tournoi, enfants de 29 classes d écoles alto-séquanaises ont participé aux qualifications et à la finale ; 10 communes étaient représentées : Antony, Asnières-sur-Seine, Bagneux, Châtenay-Malabry, Colombes, Malakoff, Meudon-la-Forêt, Puteaux, Rueil-Malmaison et Vaucresson. Le budget prévisionnel de ce programme s élève à Je vous propose d attribuer une subvention d un montant de au Comité Départemental de Handball des Hauts-de-Seine, pour l organisation de son programme d actions ) Karaté Le Département des Hauts-de-Seine compte licenciés et 86 clubs (saison 2011/2012). 8

9 La Ligue de Karaté des Hauts-de-Seine organise, dans le cadre de son programme annuel 2013, deux actions départementales : - Le Challenge du fair-play et de la mixité se tiendra le samedi 15 juin et le dimanche 16 juin 2013 au Gymnase Yves du Manoir à Vaucresson. Cet évènement représente la dernière grande manifestation sportive de la saison. Le Challenge du fair-play et de la mixité se déroule sur 2 jours sous forme d un challenge kata, d un challenge combat intégrant pour la première fois les disciplines «Karaté contact» et «Handikaraté» avec des démonstrations exécutées par des pratiquants présentant différentes situations de handicaps. Plus qu une simple compétition, c est un grand rassemblement sportif et festif auquel participent tous les acteurs du karaté des Hauts-de-Seine. - Le Tournoi des 36 Communes aura lieu en novembre et décembre 2013 à Courbevoie. Cet événement consiste à regrouper sur deux jours tous les clubs des Hauts-de-Seine. Environ 850 compétiteurs âgés de 15 ans à plus de 40 ans (vétérans), issus des clubs de karaté du département, combattront pour les couleurs de leur ville. Ce tournoi de karaté a pour objectifs de stimuler les clubs d une même commune et de créer une identité «ville» au-delà de l appartenance au club. Le budget prévisionnel de ce programme annuel s élève à Je vous propose d attribuer une subvention de à la Ligue de Karaté des Hauts-de- Seine, pour l organisation de son programme annuel

10 5) Rugby Pour la quatrième année, l association Rugby Urban Attitude organise de nombreuses actions sportives et éducatives auprès des jeunes mineurs issus de quartiers difficiles pour les sensibiliser aux valeurs du rugby telles que la solidarité, le respect du coéquipier, de l adversaire et de l arbitre. L objectif est de permettre au plus grand nombre d accéder à une pratique sportive régulière dans un cadre structuré et d associer ces jeunes à des projets d insertion sociale et/ou professionnelle. Les actions se déroulent en 3 étapes : - Découverte : initiations à la pratique du rugby (jeu sans contact sous forme de rugby «flag», courses chronométrées, tirs au but) et apprentissage de règles civiques sous forme d atelier citoyen (plateforme d échanges et de rencontres avec des acteurs de la société civile tels que pompiers, agents RATP, agents de Police). - Approfondissement : apprentissage progressif de l activité rugby (notion de dépassement de soi, technique du placage, jeu d équipe). - Compétition : compétition avec des règles et un jeu adapté (rugby à 7, rugby «flag») ; rencontres des jeunes avec des acteurs sociaux autour d un atelier citoyen afin d échanger sur des sujets de société (violence dans les transports et à l école par exemple). Dans un premier temps, des rendez-vous ponctuels permettent à l association de sensibiliser et de fédérer les acteurs sociaux autour de cette activité et ainsi de constituer la sélection départementale, issue de 10 communes du département (Asnières-sur-Seine, Bagneux, Clamart, Clichy-la-Garenne, Colombes, Gennevilliers, Montrouge, Nanterre, Le Plessis-Robinson et Rueil-Malmaison), sélection qui participera au Tournoi des 6 quartiers. A l issue de ces rencontres, 6 sélections départementales d Ile-de-France (Hauts-de-Seine, Paris, Yvelines, Seine Saint-Denis, Val-de-Marne, Val d Oise), chacune composée des 12 meilleurs jeunes âgés de 13 à 17 ans, se retrouvent au stade départemental Yves du Manoir à Colombes, le samedi 1 er juin 2013 pour la 3 ème édition du Tournoi des 6 quartiers. Tous les participants sont invités le soir même au Stade de France pour assister à la Finale du Championnat de France de Rugby Top 14. Ce tournoi permet également de sélectionner 12 jeunes des différents départements franciliens afin de constituer une équipe «Ile-de-France» qui participera à la Coupe de France des Quartiers, en novembre 2013 au stade départemental Yves du Manoir. En 2012, jeunes, dont un tiers des Hauts-de-Seine, ont pu participer aux actions développées par cette association. Le budget prévisionnel de cette action s élève à

11 Je vous propose d attribuer une subvention de à l association Rugby Urban Attitude, pour l organisation de son programme d actions ) Athlétisme L athlétisme, qui compte licenciés dans le département, répartis dans 43 clubs, est en plein essor. La saison 2012 a enregistré à nouveau une progression du nombre de licenciés d environ 7,5 %, après une augmentation de près de 7% en Depuis 2003, le Comité Départemental d Athlétisme des Hauts-de-Seine organise le Challenge Athlé-jeunes 92. Ce Challenge, destiné à développer la pratique de l athlétisme chez les jeunes, s adresse aux benjamins, minimes et cadets, garçons et filles licenciés dans les clubs des Hauts-de-Seine. Les jeunes sont sélectionnés au travers de leur participation à des compétitions d athlétisme sur piste, organisées, tout au long de l année, par le Comité Départemental des Hauts-de- Seine. Les lauréats sont récompensés, en fin de saison, par une participation, en tant que «délégation des Hauts-de-Seine», à une compétition d athlétisme d envergure nationale. En 2012, jeunes ont participé à ce dispositif. Le budget prévisionnel du Challenge Athlé-jeunes 92, pour la saison 2013, s élève à Je vous propose d attribuer une subvention de au Comité Départemental d Athlétisme des Hauts-de-Seine, pour l organisation du Challenge Athlé-jeunes 92. 7) Levallois Sporting Club Après les Championnats du Monde 2013 qui se dérouleront à Budapest du 5 au 24 août 2013, Frédéric Delpla, médaillé d or aux Jeux Olympiques de Séoul en 1988, organise, avec le Levallois Sporting Club, la 6 ème édition des Masters à l Epée 2013 qui aura lieu au Palais des Sports Marcel Cerdan, le dimanche 1 er décembre Cette compétition réunira de nombreux Champions Olympiques et Champions du Monde, dont les huit meilleurs épéistes mondiaux, et permettra ainsi aux champions français d affronter, à domicile, les meilleurs mondiaux. En parallèle de l évènement international, seront prévues différentes opérations destinées à promouvoir l escrime auprès des jeunes des Hauts-de-Seine : - Une initiation à l escrime, destinée à des enfants en situation de handicap. 11

12 En 2012, 60 jeunes handicapés, âgés de 12 à 16 ans, issus des Unités Localisées pour l Inclusion Scolaire (ULIS) du département, ont participé aux animations d initiation à l escrime. - Une compétition par équipe de benjamins sera organisée par la section escrime du Levallois Sporting Club dont la finale se déroulera au Palais des Sports Marcel Cerdan en lever de rideau des Masters Tous ces jeunes auront le privilège d assister aux prestigieux Masters à l Epée, grâce à des places offertes le jour de l évènement. En 2012, 132 jeunes licenciés en catégorie benjamins ont participé au «Trophée des Fines lames». Les Masters à l Epée 2012 ont été suivis par spectateurs et ont fait l objet d une diffusion télévisuelle et multi-diffusée sur la chaîne Sport +, représentant plus de 7h30 de temps d antenne, ainsi que d une diffusion en direct sur le site internet dédié à l évènement. Cette couverture médiatique a permis de promouvoir l un des sports phares du département, avec licenciés répartis dans 26 clubs affiliés à la Fédération Française. Le budget prévisionnel pour les Masters à l Epée 2013 s élève à Je vous propose d attribuer une subvention de au Levallois Sporting Club, pour l organisation des Masters à l Epée, le 1 er décembre Je vous demande de bien vouloir approuver le modèle de convention joint en annexe à conclure entre le Département des Hauts-de-Seine et chacun des organismes précités, en vue de fixer l attribution des subventions susmentionnées. 12

13 Je vous demande également de bien vouloir m autoriser à signer, au nom et pour le compte du Département, les conventions précitées. Les dépenses correspondantes, soit , seront imputées sur les crédits figurant à l article 9332 nature comptable 6574 et du budget départemental (codes GA : 1998P315O011, 1998P315O014, 1998P315O025, 1998P315O031, 1998P315O015, 1998P315O016, 1998P315O002, 1998P315O003, 1998P315O002, 1998P315O015). Je vous prie de bien vouloir en délibérer. Le Président du Conseil général Patrick Devedjian 13

14 DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE COMMISSION PERMANENTE MANIFESTATIONSSPORTIVESDU DEPARTEMENT REUNION DU 10 JUIN 2013 DELIBERATION La Commission permanente, Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L et L Vu le Code du sport et notamment ses articles L.100-2, L113-2 et R.113-2, Vu la délibération du Conseil général en date du 31 mars 2011 faisant suite au rapport de M. le Président du Conseil général n 11.27, relative aux délégations d attribution à la Commission permanente, Vu la délibération du Conseil général en date du 25 janvier 2013 faisant suite au rapport de M. le Président du Conseil général n 13.11, relative aux manifestations sportives du Département, Vu le rapport de M. le Président du Conseil général n CP, M. Cyrille Déchenoix, rapporteur, entendu, 14

15 D E L I B E R E ARTICLE1 : Sont allouées des subventions aux associations suivantes pour l organisation de manifestations sportives : à l association Athlétic Club de Boulogne-Billancourt, pour l organisation d une animation sportive «Nautique hauts-de-seine» du 6 au 28 juillet 2013, pour un budget prévisionnel de ; à l association Nautique Sèvres, pour l organisation d une animation sportive «Nautique hauts-de-seine» du 6 au 28 juillet 2013, pour un budget prévisionnel de ; au Comité Départemental de Canoë-Kayak des Hauts-de-Seine pour l organisation d une animation sportive «Nautique hauts-de-seine» du 6 au 28 juillet 2013, pour un budget prévisionnel de ; au District des Hauts-de-Seine de Football pour l organisation de son programme annuel 2013, pour un budget prévisionnel de ; à la Ligue de Tennis des Hauts-de-Seine pour l organisation de son programme annuel 2013, pour un budget prévisionnel de ; au Comité Départemental de Handball des Hauts-de-Seine, pour l organisation de son programme annuel 2013, pour un budget prévisionnel de ; à la Ligue de Karaté des Hauts-de-Seine pour l organisation de son programme annuel 2013, pour un budget prévisionnel de ; à l association Rugby Urban Attitude pour l organisation de son programme annuel 2013, pour un budget prévisionnel de ; au Comité Départemental d Athlétisme des Hauts-de-Seine, pour l organisation du Challenge Athlé-jeunes, en 2013, pour un budget prévisionnel de ; 15

16 au Levallois Sporting Club, pour l organisation des Masters à l Epée 2013, pour un budget prévisionnel de ARTICLE2 : Est approuvé le modèle de convention ci-annexé à conclure entre le Département des Hauts-de-Seine et chacun des organismes visés à l article 1, en vue de fixer les conditions d attribution des subventions visées à l article 1. ARTICLE3 : M. le Président du Conseil général des Hauts-de-Seine est autorisé à signer, au nom et pour le compte du Département, les conventions visées à l article 2 avec les partenaires visés à l article 1. ARTICLE4 : Les dépenses correspondantes, soit , seront imputées sur les crédits figurant à l article 9332 nature comptable 6574 et du budget départemental (codes GA1998P315O002,1998P315O P31 5O014, 1998P315O015, 1998P315O016, 1998P315O025, 1998P315O031). Date d accusé de réception par la Préfecture des Hauts-de-Seine : 14/06/2013 Le Président du Conseil général Patrick Devedjian "La présente délibération peut faire l objet d un recours devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4, boulevard de l Hautil, BP Cergy-Pontoisecedex dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification." 16

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