Répertoire ( / /69) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1979
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- Thérèse Ledoux
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1 Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service des gens de mer - Sous-direction des gens de mer ; Bureau de l'éducation maritime - Bureau de l'éducation et de la formation maritimes ( ) Répertoire ( / /69) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine
2 INTRODUCTION Référence / /69 Niveau de description fonds Intitulé Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service des gens de mer - Sous-direction des gens de mer ; Bureau de l'éducation maritime - Bureau de l'éducation et de la formation maritimes Intitulé MER ; GENS DE MER ET ADMINISTRATION GENERALE Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-69 (MAR , , ) : Ecoles d apprentissage maritime. Art 1-20 : Rapports des directeurs des écoles, des directeurs des quartiers maritimes, des inspecteurs, et documents relatifs à l organisation des écoles, aux élèves, aux professeurs, à leur construction et à leur fonctionnement (dossiers classés par école et par année scolaire), Art : Fiches individuelles de renseignements sur les élèves des écoles d apprentissage maritime, Art : Comptes rendus des sessions de formation nautique dans les écoles d apprentissage maritime, Art 29-30, 32, 45-49, 51 : Organisation et réforme de l apprentissage maritime (cours, examens, formation du personnel d enseignement, brevets) : Rapports, procès-verbaux de réunions, textes officiels, Art 31 : Dossiers individuels de directeurs d écoles d apprentissage maritime, Art 33-35, : Concours d entrée et examens dans les écoles de la marine marchande : Organisation et résultats, Art 36. Attribution des bourses, Art : Réglementation de la taxe d apprentissage maritime, Art 39 : Budgets de l apprentissage maritime, Art : Circulaires ministérielles, Art 44 : Correspondance de l AGEAM (Association pour la Gérance des Ecoles d Apprentissage Maritime) et des services de l apprentissage maritime, Art 50 : Demandes de subvention des écoles de pêche privées, Art 50 : Renseignements statistiques sur le nombre des élèves ayant suivi les cours des écoles de navigation, et ; situation des effectifs d officiers à bord des navires, 1954 Type de classement Classement par année scolaire, par établissement Nom du producteur Bureau de l'éducation et de la formation maritimes (direction des affaires maritimes et des gens de mer) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation taxe d'apprentissage; subvention; réforme de l'enseignement; pêche; navigation maritime; navigation intérieure; fiscalité; examen; enseignement privé; enseignement maritime; enseignement; effectif; établissement d'enseignement; construction Cet instrument scolaire; de recherche concours; a été bourse rédigé d'étude; dans le apprentissage système d'information maritime; archivistique budget; statistique; des Archives rapport; nationales. procès-verbal Il est en de séance; Français. fiche nominative; dossier individuel; correspondance; circulaire; budget; enseignant; élève; tutelle; statistique; Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2
3 réglementation; législation; gestion du personnel; formation; financement; aide de l'etat 3
4 Répertoire ( / /69) / GM/2 - Dossiers des écoles d'apprentissage maritime - (rapports du directeur de l'école du directeur-du quartier -des inspecteurs et documents relatifs à l'organisation de l'école Fécamp - Douarnenez - Charron - Grandcamp / Dossiers des écoles d'apprentissage maritimes- rapports du directeur etc Marseille - Le Frioul - Paimpol / Dossiers des écoles d'apprentissage maritimes - rapports du directeur etc Marseille - Le Frioul / Dossiers des écoles d'apprentissages maritimes - rapport du directeur etc Cancale - Dieppe-Arcachon - Ile de Croix - Belle-Ile / GM/3 Dossiers des écoles Audierne - Boulogne sur Mer - Grand - Fort Philippe - Bordeaux / Dossiers des écoles Saint Malo - Tréguier - Sète - Quiberon / I.A.M. Paris - élèves - professeurs - années scolaires / E.A.M. Bordeaux - élèves professeurs - années scolaires / E.A.M. Rapports des directeurs et des écoles et des quartiers - Inspection - documents relatifs à l'organisation des écoles : Le Havre - Penmarch - Ploumanach - Le Guilvinec 4
5 / Tréguier - Port en Bessin - St Jean de Luz - Rouen - Etel / Paimpol - années scolaires élèves et professeurs / E.A.M. elèves et professeurs années scolaires Alger - LeHavre - Nantes / E.A.M. elèves et professeurs - années scolaires - Marseille / Dossiers relatifs à l'organisation et au fonctionnement des écoles d'apprentissage maritime d'algérie / E.A.M. Le Trieux - construction fonctionnement / Documents relatifs à l'acquisition du terrain et à la construction de l'école nationale de la Marine Marchande de Nantes / E.A.M. - Rapports des directeurs, des écoles et des quartiers - inspection Nantes - Concarneau - Quiberon / E.A.M. Rapport des directeurs des écoles et des quartiers - inspection Sète - Marseille - St Gille S/Vie - Bordeaux - Etel / Résultats du certificat d'aptitude professionnelle (services civils, machine pont - pêche /20 5
6 4252 projets de construction d'écoles d'apprentissage maritime / Fiches individuelles de renseignements sur les élèves des écoles d'apprentissage maritime / Fiches individuelles de renseignements sur les élèves des écoles d'apprentissage maritime / Fiches individuelles de renseignements sur les élèves des écoles d'apprentissage maritime / Fiches individuelles de renseignements sur les élèves des écoles d'apprentissage maritime / Fiches individuelles de renseignements sur les élèves des écoles d'apprentissage maritime / Compte rendu des sessions de formation nautique dans les écoles d'apprentissage maritime / Compte rendu des sessions de formation nautique dans les écoles d'apprentissage maritime / Compte rendu des sessions de formation nautique dans les écoles d'apprentissage maritime / Rapports de professeurs, d'inspecteurs, de commissions chargés d'étudier la réforme de l'enseignement maritime / Procès verbaux des réunions du comité supérieur de l'apprentissage maritime / Dossiers individuels (candidatures mutations licenciements) de directeurs des écoles d'apprentissage maritime
7 / Plans d'organisation des cours des écoles d'apprentissage maritime / Organisation des concours d'entrée dans les écoles de la Marine Marchande / Organisation et résultats des examens de la Marine Marchande Correspondance relative à des sanctions prises pour fraudes aux examens de la Marine Marchande / Organisation et résultats des examens - réforme des commissions d'examen de la Marine Marchande Refus de délivrance des brevets par suite de poursuites disciplinaires ou pénales / Dossiers d'attribution des bourses Règlementation des conditions d'attribution des bourses / Correspondance Règlementation portant sur la taxe d'apprentissage maritime / Règlementation portant sur la taxe d'apprentissage maritime / Budgets de l'apprentissage maritime / Circulaires ministérielles portant sur l'apprentissage maritime / Circulaires ministérielles portant sur l'apprentissage maritime /
8 Circulaires ministérielles portant sur l'apprentissage maritime / Circulaires ministérielles portant sur l'apprentissage maritime (incomplet) / Correspondance de l'association pour la gérance des écoles d'apprentissage maritime Correspondance des services de l'apprentissage maritime / Programme de l'enseignement maritime dans les écoles primaires - Travaux de l'assemblée générale des cadres et de la commission mixte de l'apprentissage Mme / Projets de décrets, arrêtés rapports des directeurs au Ministre sur l'organisation de l'apprentissage maritime Circulaires et correspondance émanant de l'administration centrale sur l'organisation des épreuves et le programme des examens / Projets de décrêts et correspondance du Secrétariat Gal de la Marine Mde avec l'enseignement technique sur la formation professionnelle maritime / Liste des candidats admis au centre de formation nautique Modèles de documents légaux pour les écoles d'apprentissage Mme Circulaires et correspondance ministérielle portant sur organisation des sessions de formation du personnel de l'apprentissage maritime / Circulaires projets de programme rapports de la commission d'études : délivrance du brevet et statut de la maistrance / Travaux de modernisation des éphémérides nautiques Demandes de subvention des écoles de pêche privées Renseignements statistiques sur le nombre d'élèves ayant suivi les cours des écoles de navigation et Situation des effectifs d'officiers (pont et machine) à bord des navires
9 / Correspondance du Secrétariat Gal de la.mme Mde de la commission "Surtreau" de décentralisation notes et rapports au Secrétaire Gal sur la réorganisation de l'enseignement maritime / Examens - Examens de la Marine Marchande : Pont-mécaniciens - cabotage - principaux centres : Marseille-Nantes - Le Havre - Paris / Examens de la Marine Marchande - Pont mécaniciens cabotage - commissaires Marseille Nantes Le Havre Paris Alger / Examens de la Marine Marchande - Pont mécaniciens cabotage - commissaires Marseille Nantes Le Havre Paris Alger / Examens de la Marine Marchande - Pont mécaniciens cabotage - commissaires Marseille Nantes Le Havre Paris Alger / Examens de la Marine Marchande - Pont mécaniciens cabotage - commissaires Marseille Nantes Le Havre Paris Alger / Examens de la Marin Marchande Pont Mécaniciens Cabotage Patron au bornage Marseille Nantes LE Havre Paris Bordeaux Alger / Examens de la Marine Marchande - Pont mécaniciens cabotage patron au bornage idem / Examens de la Marine Marchande - Pont mécaniciens cabotage patron au bornage /60 9
10 4532 Examens de la Marine Marchande - Pont mécaniciens cabotage patron au bornage / examens Marine Marchande officiers de pont - centres toutes régions / examens Marine Marchande officiers de pont - centres toutes régions / examens Marine Marchande officiers de pont - centres toutes régions / examens Marine Marchande officiers de pont - centres toutes régions / Examens de la Marine Marchande - officiers de pont - patrons au bornage - centres : toutes régions / Examens de la Marine Marchande - officiers mécaniciens centres : toutes régions / Examens de la Marine Marchande - officiers de pont - patrons au bornage - officiers mécaniciens - centres ; toutes régions / Examens de la Marine Marchande - officiers de pont - centre : toutes régions / Examens de la Marine Marchande - officiers mécaniciens - centres : toutes régions
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