Prochain Conseil d Administration : Jeudi 23 Janvier 2014
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- Gisèle Duquette
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1 Elus présents : 24 administrateurs 1 CFE CGC : Patrick Carton, Relevé de décisions du Conseil d'administration de la CMCAS Loire-Atlantique/Vendée Jeudi 28 Novembre CFDT : Didier Aubry, Joël Auneau, Max Chalmandrier, Dominique Guesdon, Gaspard Pancrace, Patrick Pelletier.. 9 CGT : Liliane Ausimour, Alain Cailleteau, Bénédicte Marin, Yann Massonnet, Philippe Mercier, Sylvain Parent, Patricia Rétif, Etienne Riberot Aurélien Target, 4 FO : Alain Bernard, Michel De Sadeleer, Patrick Helary, Pascale Metayer. 1 CFTC : Jean-Yves Le Berrigaud. Prochain Conseil d Administration : Jeudi 23 Janvier 2014 Elus absents : 1 CFE CGC : Christian Bouronopoulos. 2 CGT : Claude Parmentier, Vincent Thomas. Invités : Michel Seguineau - Directeur du Territoire, Marie-Noëlle Clautour Assistante gestion Territoire. 21 élus présents. 1 déclaration de la délégation Force Ouvrière. Relevé de décisions conseil d'administration CMCAS Loire-Atlantique/Vendée du 28 novembre 2013 * P = président / T = trésorier / SG = secrétaire générale 1/5
2 Décisions du Conseil d Administration élus présents Résultats des votes P Suivi * T SG Pour : 14 Vote de la motion (1% financement des activités sociales) à soumettre au Comité de coordination et au Ministère. Voir annexe. 21 (9 CGT/ 4 FO / 1 CFTC) Contre : 0 Abstention : 7 (6 CFDT / 1 CFE -CGC) - Transfert de Crédit : Commission Patrimoine (cent cinquante mille euros) de la ligne projet Patrimoine (204/C99) vers la ligne Saint André des Eaux (mille euros) de la ligne projet Patrimoine (204/C99) vers la ligne Manoir de la Chesnaie (204/C99) Commission Santé Solidarité (dix mille euros) de la ligne Réseau Solidaire (102) vers la ligne Journée Tout Feu Tout flamme (143) (neuf mille euros) de la ligne réseau solidaire (102) vers la ligne Colis Layette (120) - Budget Complémentaire : SLVie 10 : 450 (quatre cent cinquante euros) sur l activité Chant Appart (2354 /L10) Restauration (repas de Noël, restaurants méridiens). Cordemais : 400 (quatre cent euros). La Roche sur Yon : (mille euros) Suite à la rencontre avec le Crédit Coopératif sur les placements de la CMCAS, il est proposé le remplacement de certaines SICAV par les placements suivants : (deux cents mille euros) Livret CE-Syndicats : taux à 0,87 % (cent cinquante mille euros) Compte à terme : taux 1,1 % (cent cinquante mille euros) Parts sociales : taux 1, 7 % (quatre cents mille euros) restent en SICAV. 2/5
3 Décisions du Conseil d Administration élus présents Résultats des votes P Suivi * T SG Appels d offres pour le Trait d Union. Choix de la Commission Achats des entreprises suivantes : - Impression : Preview - Mise sous plis et routage : La Poste - Affranchissements : La Poste Approbation pour la vente de Guindreff pour un montant de (un million cent mille euros) et intégration de la somme au Budget. De cette somme doit être déduite la prestation de la société Exaitec pour un montant de (quatre-vingtdix-huit mille euros) (un acompte de deux mille - a déjà été versé). Un projet de courrier sur la Formation sera envoyé par la Commission Formation à tous les mandatés sociaux de la CMCAS. La Commission Formation centralise toutes demandes de formation. Approbation générale Pour : 15 Suite aux préconisations du Comité de Coordination, le CA propose une participation de la CMCAS à hauteur de 35 sur les 70 d entrée par agent pour tout le Festival. 21 (9 CGT/ 4 FO / 1 CFTC/ 1 CFE-CGC) Contre : 6 (CFDT) Abstention : 0 3/5
4 Observations Conseil d'administration : Suite aux retards dans la rédaction des Procès Verbaux de la CMCAS, une requête est faite auprès du Comité de Coordination pour connaître la réglementation. Groupe de travail sur le Coefficient Social : lundi 9 décembre 2013 Commission Budget : mardi 10 décembre 2013 Calendrier 2014 :. Bureau le vendredi 10 janvier 2014, le matin. Conseil d administration le jeudi 23 janvier 2014 à confirmer.. Bureau le lundi 10 mars 2014 l après-midi. Conseil d administration le jeudi 20 mars 2014 Vœux des organismes sociaux à la Roche sur Yon : le vendredi 31 janvier /5
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