Inscription définitive individuelle - contrat pour la garde de l enfant

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1 Photo Inscription définitive individuelle - contrat pour la garde de l enfant Timoun est fermé pour les vacances scolaires d automne Un nouveau concept avec horaires élargis sera présenté début L ensemble des données remplies dans ce formulaire sont traitées de manière confidentielle. Ce formulaire est à remplir au préalable et à remettre en mains propres, accompagné de deux 2 photos passeport, lors de la rencontre avec la Responsable de l accueil extrascolaire. 1. VOTRE ENFANT ET SON ENVIRONNEMENT FAMILIAL 1.1. Son identité Nom Prénom Degré de scolarité pour l année scolaire concernée 1.2. Sa santé Eléments particulier à signaler au niveau de la santé ou d un traitement médical particulier Allergie(s) éventuelle(s) à signaler Régime alimentaire particulier Nom et adresse du médecin traitant Caisse maladie et adresse de son siège Assurance-accident et adresse de son siège J accepte que l équipe socio-éducative de l AES fasse usage d homéopathie Ex : arnica en cas de chute, apis en cas de piqûre d insecte, fleurs de Bach, etc Cocher ce qui convient : OUI NON Accueil extrascolaire «Timoun»de Broc-Botterens - Rue des Ecoles Broc 1/5

2 1.3. Son environnement familial Nom du père Prénom du père Etat civil Nom de la mère Prénom de la mère Etat civil Numéros de téléphone fixe et portable Numéro de téléphone professionnel Adresse mail de contact pour l AES Numéros de téléphone fixe et portable Numéro de téléphone professionnel Adresse mail de contact pour l AES Numéro à contacter en cas d urgence Employeur(s) actuel(s) du père Langue(s) parlée(s) à la maison Numéro à contacter en cas d urgence Employeur(s) actuel(s) de la mère Prénom et âge des frères/sœurs (le cas échéant) Accueil extrascolaire «Timoun»de Broc-Botterens - Rue des Ecoles Broc 2/5

3 2. VOTRE ENFANT ET TIMOUN Les inscriptions doivent parvenir au plus tard quinze jours avant la semaine de vacances concernée. Néanmoins, des dépannages «de dernière minute» peuvent être envisagés en fonction des places disponibles Type de fréquentation de Timoun Le bloc B de midi doit impérativement être pris en lien avec le bloc A du matin ou avec le bloc C de l après-midi. Mon enfant fréquentera l accueil (cochez ce qui convient ) : 1 ère semaine des vacances d automne Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Semaine de Carnaval Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi 1 ère semaine des vacances de Pâques Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi 1 ère semaine après la clôture (juillet) Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi 2 ème semaine après la clôture (juillet) Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi 1 ère semaine avant la rentrée (août) Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi 2 ème semaine avant la rentrée (août) Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Accueil extrascolaire «Timoun»de Broc-Botterens - Rue des Ecoles Broc 3/5

4 2.2. Autorisation parentale pour la prise de photos Remplir le document spécifique à ce sujet (présent sur le site internet de l AES Timoun) Autorisation parentale pour le retour non accompagné de l enfant Les parents doivent transmettre une autorisation écrite signée si l enfant est autorisé à rentrer seul(e) en raison de son âge ou en compagnie d une personne de confiance (ses coordonnées ainsi que son nom figurent expressément sur l autorisation écrite). 3. FACTURATION 3.1. Enfants des communes de BROC et BOTTERENS Les revenus du foyer Le tarif de l accueil extrascolaire est dépendant du revenu des parents. Le cumul des salaires annuels bruts du foyer, selon avis de taxation, est à transmettre pour un montant cumulé allant jusqu à frs 99'999.- (Cocher ce qui convient dans le tableau ci-dessous). En cas de revenus supérieurs ou égal à frs 100'000.-, le tarif maximum (tarif D) entre automatiquement en vigueur et les avis de taxation ne sont plus à fournir. Revenu annuel du foyer parental Pour tarif A, en frs Pour tarif B, en frs Pour tarif C, en frs Pour tarif D, en frs Jusqu à 30'000.- De 30'001.- à 60'000.- De 60'001 à 99' '000.- et plus Cotisation à l association Seuls les enfants des membres actifs de l association sont admis à fréquenter l accueil extrascolaire de Broc- Botterens : - La cotisation annuelle de membre actif est de frs 40.- par famille, payable en décembre pour l année écoulée (elle arrive avec la facture du placement de décembre). - Lors de l inscription initiale, des frais de dossiers de frs 50.- par enfant sont facturés avec la toute première facture du placement. Accueil extrascolaire «Timoun»de Broc-Botterens - Rue des Ecoles Broc 4/5

5 Facturation Nous souhaitons recevoir la facture mensuelle : Par mail (solution par défaut si rien n est coché) Par courrier postal à mon adresse privée La facture est envoyée le 20 du mois en cours pour le paiement des trente derniers jours depuis le 20 du mois précédent. Il est impératif de respecter le délai de paiement de dix jours. Dans le cas d enfants présents à Timoun pendant la période scolaire, le montant pour les frais de garde liée aux vacances apparaît sur la même facture que le montant pour les frais de garde en période scolaire, mais sur une ligne séparée. Les chiffres et les lettres employés pour désigner les blocs de manière différente aide à s y retrouver plus aisément Enfants issus de COMMUNES DIFFERENTES de Broc et de Botterens Le tarif D s applique automatiquement. Les parents sont responsables, le cas échéant, de déposer une demande de subventionnement (pour tarifs A-B-C) auprès de leur commune respective. Le montant des frais de garde est à régler avant le placement de l enfant à l AES Timoun, sur le compte de l accueil extrascolaire, BCF, Mme Patricia Gremion-Schmidt, IBAN CH Lors de l inscription initiale, des frais de dossiers de frs 50.- par enfant sont à payer une seule et unique fois. La cotisation de frs 40.- par famille n est pas due pour les parents provenant d autres communes puisque la participation à l association Timoun ne s inscrit pas dans la durée. J ai/nous avons pris connaissance des conditions tarifaires et du règlement de l accueil extrascolaire «Timoun» et je certifie/nous certifions que les renseignements donnés sont exacts. Nous nous engageons à respecter le règlement de l accueil extrascolaire «Timoun» accessible sur le site des communes de Broc et de Botterens. Lieu et date : Signature des parents : (ou des représentants légaux) Accueil extrascolaire «Timoun»de Broc-Botterens - Rue des Ecoles Broc 5/5