ANNEXES AUX RÈGLEMENTS GENERAUX

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1 ANNEES AU RÈGLEMENTS GENERAU 138 Saison

2 CATÉGORIES ET CHAMPIONNATS MASCULINS ET FEMININS à partir de la saison APPELLATIONS DES NOUVELLES ANNEES DE ANNEE DE AGES CATEGORIES CHAMPIONNATS CATEGORIES NAISSANCE NAISSANCE 20 ans et plus SENIORS SENIORS 1993 et avant SENIORS 19 ans U U U20 18 ans U U ans U20 U18* U U ans U18* U U U17 15 ans U18* U U ans U U U15 13 ans U U ans U U U13 11 ans U U ans U U U11 9 ans U U ans U U U9 7 ans U U ans U7 U U ATTENTION * Seul le championnat «National Masculine U18» est sur 3 années Les licenciés des catégories U19 et U20 peuvent participer aux compétitions séniors.

3 CATÉGORIES D AGE COMMUNES AU LICENCIÉS MASCULINS ET FEMININS Les âges s apprécient au 1 er janvier de la saison en cours C est-à-dire au 1 er janvier 2015 CATÉGORIE AGE ANNÉE DE NAISSANCE SENIOR 21 ans 1994 et avant U21 20 ans 1994 U20 19 ans 1995 U19 18 ans 1996 U18 17 ans 1997 U17 16 ans 1998 U16 15 ans 1999 U15 14 ans 2000 U14 13 ans 2001 U13 12 ans 2002 U12 11 ans 2003 U11 10 ans 2004 U10 9 ans 2005 U9 8 ans 2006 U8 7 ans 2007 U7 6 ans 2008 U6 5 ans 2009 U5 4 ans 2010 U4 3 ans 2011 U3 2 ans 2012 U2 1 ans 2013 U1-1 ans Saison

4 TAILLE DES BALLONS HAUTEURS DES PANIERS DURÉE CONSEILLÉE DES RENCONTRES CATÉGORIE TAILLE DES BALLONS Masculins Féminines HAUTEUR DES PANIERS (en mètres) U9 T 5 ou T3 Adaptable U11 T5 ou T3 2,60 U13 T5 2,60 U13 T5 (1) T5 (1) 3,05 U15 T7 T6 3,05 U17 T7 T6 3,05 U20 T7 T6 3,05 SENIORS T7 T6 3,05 RG Catégorie U9 U11 U13 Durée conseillée des rencontres ( en minutes) De 4x6 à 4x8 De 4x6 à 4x10 De 4x7 à 4x10 ou 2x16 U15 4x10, 2x16 ou 2x20 (2) U17 4x10 ou 2x20 (3) U20 4x10 ou 2x20 (4) SENIORS 4x10 ou 2x20 (4) ( 1 ) T6 pour les tournois inter Comités Départementaux (M & F) ( 2 ) 4x10 pour les championnats de France U15 (M & F) ( 3 ) 4x10 pour les championnats de France U17 ( 4 ) 4x10 pour les championnats de France Séniors et Espoirs (M & F) Saison

5 ELEMENTS DEMANDES DE LICENCES Toute personne physique sollicitant une licence devra fournir à l organisme compétent les pièces et/ou éléments suivants LICENCES Création Renouvel lement Mutation Prêt Loisirs Autorisation Secondaire HN Autorisation Secondaire Imprimé de demande de licence création (Assurance+Certificat médical de moins d 1 an) Imprimé de demande de licence renouvellement+mutation (Assurance+Certificat médical de moins d 1 an) Photographie d identité Justificatif de nationalité (carte d identité, passeport,...) Montant de l adhésion (1) (1) (1) (1) (1) (1) (1) Droit financier (licencié hors Pays FIBA Europe) (1) (1) (1) (1) Titre de séjour en cours de validité ou récépissé de demande de titre de séjour pour les joueur qui évoluent en (3) (3) (3) (3) (3) LFB, LF2 et NM1 Imprimé de demande de mutation + récépissé de l envoi de la mutation (6) Imprimé de demande de licence T Imprimé de demande de licence joueur précédemment licencié à l étranger Lettre de sortie Fédération quittée ou attestation certifiant la pratique exclusive au profit d institutions académiques (2) (2) Prise en charge scolaire ou universitaire du club recevant (4) (4) Prise en charge voyage retour dans sa famille du club recevant (4) (4) Avis favorable de l association sportive d origine (4) (4) Licence de la saison en cours (5) (5) Convention de formation (LNB/LFB) ou convention d entraînement (LF2) avec club principal Convention de coopération liant le Club Principal, le Club d accueil et le joueur Projet sportif du joueur Imprimé de demande de licence AS Haut Niveau Imprimé de demande de licence AS Junior Junior (1) pour les catégories y étant assujetties (voir dispositions financières). (2) pour les joueur ayant obtenu leur dernière licence à l étranger. (3) pour les personnes majeures non ressortissantes des pays de l EEE. (4) pour les joueur mineur allant d un club des DOM TOM vers un club de métropole (5) pour les mutations à caractère exceptionnel lorsqu il existe déjà une licence pour la saison en cours (6) le recommandé est à adresser au CD de l association dissoute ou mise en sommeil, le cas échéant. 142 Saison

6 Listes des Pays membres de l EEE et/ou affiliées a FIBA EUROPE Membres FIBA EUROPE Membres FIBA EUROPE Membres EEE Autres Pays Membres EEE Autres Pays Albanie Italie Allemagne Lettonie Andorre Liechtenstein Angleterre Lituanie Arménie Luxembourg Autriche Macédoine Azerbaïdjan Malte Belgique Moldavie Biélorussie Monaco Bosnie-Herzégovine Monténégro Bulgarie Norvège Chypre Pays-Bas Croatie Pays de Galle Danemark Pologne Ecosse Portugal Espagne République Tchèque Estonie Roumanie Finlande Russie France San Marin Géorgie Serbie Gibraltar Slovaquie Grèce Slovénie Hongrie Suède Irlande Suisse lslande Turquie Israël Ukraine RG Saison

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