2010/ MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (DÉLÉGATION GÉNÉRALE AUX RESSOURCES HUMAINES) Le Conseil Municipal,

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1 MF/MB SENE DU 13 SEPTEMBRE /2802 MODIFITION DU TBLEU DES EFFETIFS (DÉLÉGTION GÉNÉRLE UX RESSOURES HUMINES) Le onseil Municipal, Vu le rapport en date du 3 septembre 2010 par lequel M. le Maire expose ce qui suit : «L objectif du PGE est de pouvoir ajuster les effectifs de la Ville, en fonction des demandes inscrites au Plan de Mandat, à la maîtrise de la masse salariale liée aux contraintes budgétaires. Pour l année 2010, un certain nombre de créations, de transformations et de suppressions doivent être réalisées. es créations ont été validées conformément aux évolutions prévisibles de la masse salariale pour l année ertaines de ces créations sont gagées par des suppressions à venir durant l'année Un effort particulier sera apporté pour proposer ces postes à des agents municipaux en rement.» Ouï l avis de sa ommission Ressources Humaines ; DELIBERE 1 Le tableau des effectifs est modifié de la façon suivante : RETIONS NETTES D EMPLOIS Délégation Générale à l Immobilier et aux Travaux DIRETION Services N de poste T s Grades : Régisseur de salles centrale de l immobilier UO : Salles municipales et locaux syndicaux e 1re principal 2e principal 1re onformément au PGE es postes seront gagés par des suppressions à venir

2 2010/ Délégation générale à la ulture DIRETION Services N de poste T s Grades uditorium Orchestre National de Lyon Orchestre national Lyon musiciens e catégorie : Violoniste Rémunération dans le cadre fixé par la délibération n du 18 septembre 2006 portant adoption d une nouvelle échelle de rémunération pour les artistes musiciens de l Opéra National de Lyon et de l Orchestre National de Lyon. spécificité des missions, ce poste est susceptible d être alinéa 4 de la loi 8453 du 26 janvier 1984 modifiée. e poste sera gagé par une suppression à venir abinet du Maire DIRETION Services N de poste T. s Grades abinet des maires UO : abinet mairie 3ème arrondissement : Directeur adjoint de cabinet Rémunération fixée conformément aux dispositions de l article 7 du décret du 16/12/1987 de collaborateur de cabinet en application des dispositions de l article 36, alinéa 3 de la loi n du 31 décembre 1982 modifiée relative à l organisation administrative de Paris, Lyon et Marseille, de l article 110 de la loi n 8453 du 26 janvier 1984 et des articles 7 et 10 du décret n du 16 décembre e poste sera gagé financièrement par une suppression de poste à venir. EVOLUTIONS D EMPLOIS abinet du Maire N poste T Nelle T : ssistante de : ssistante de alinéa 4 de la loi 8453 du alinéa 4 de la loi 8453 du alinéa 4 de la loi 8453 du alinéa 4 de la loi 8453 du

3 2010/ UO : ommunication Externe UO : ommunication Externe UO : ommunication Externe : hargé de communication 722 : Graphiste 624 : Directeur adjoint 1208 UO : ommunication Externe UO : ommunication Externe UO : ommunication Externe : hargé de communication 747 : Graphiste 654 : Directeur adjoint ttaché ttaché principal Directeur alinéa 4 de la loi 8453 du alinéa 4 de la loi 8453 du alinéa 5 de la loi 8453 du abinet des mairies UO : abinet mairie 6ème arrondissement abinet des maires UO : abinet mairie 3ème arrondissement : ollaborateur mairie 603 : Directeur de abinet 904 abinet des mairies UO : abinet mairie 6ème arrondissement abinet des maires UO : abinet mairie 3ème arrondissement : ollaborateur mairie 634 : Directeur de abinet Rémunération fixée conformément aux dispositions de l article 7 du décret du 16/12/1987 alinéa 4 de la loi 8453 du de collaborateur de cabinet en application des dispositions de l article 36, alinéa 3 de la loi n du 31 décembre 1982 modifiée relative à l organisation administrative de Paris, Lyon et Marseille, de l article 110 de la loi n du 26 janvier 1984 et des articles 7 et 10 du décret n du 16 décembre ette modification prendra effet au 1er octobre 2010 Délégation générale à la ulture N poste T. Nelle T. affaires culturelles affaires culturelles : hargé d études 585 : ssistant ingénieur en informatique 621 : affaires culturelles affaires culturelles : hargé d études 613 : ssistant ingénieur en informatique 639 : alinéa 4 de la loi 8453 du alinéa 5 de la loi 8453 du Ecole Nationale des Beauxrts 2336 de hors Ecole Nationale des Beaux rts de hors alinéa 5 de la loi 8453 du 26 janvier 1984 modifiée Temps de travail : 12 h Temps de travail : 16 h

4 2010/ : : Ecole Nationale des Beauxrts 6788 de hors Ecole Nationale des Beaux rts de hors alinéa 5 de la loi 8453 du Temps de travail : 12 h : : Ecole Nationale des Beaux arts 2329 de hors Ecole Nationale des Beaux rts de hors alinéa 5 de la loi 8453 du Temps de travail : 16h : : Ecole Nationale des Beauxrts de hors Ecole Nationale des Beaux rts de hors alinéa 5 de la loi 8453 du Temps de travail : 16 h : : Ecole Nationale des Beauxrts 5929 de hors Ecole Nationale des Beaux rts de hors alinéa 5 de la loi 8453 du Temps de travail : 16 h Délégation générale du Développement Urbain N poste T. Nouvelle T. : Jardinier des espaces verts UO : er arrondissement (gestion du patrimoine paysager) 5072 : Jardinier 2ème des espaces verts UO : er arrondissement (gestion du patrimoine paysager) 1ère gent social principal 1ère 2ème

5 2010/ aménagement urbain UO : Urbanisme appliqué 8490 : Responsable subdivision Ingénieur Ingénieur principal aménagement urbain UO : Urbanisme appliqué : Responsable subdivision ttaché ttaché principal Ingénieur Ingénieur principal Délégation générale au ffaires Sociales, à l Education et à l Enfance N poste T. Nelle T. : Surveillante de : Surveillante de de l Enfance UO : rèche uvier 2562 gent social 2e gent social 1re gent social principal 2e gent social principal 1re : Surveillante de de l Enfance UO : rèche uvier gent social 2e gent social 1re gent social principal 2e gent social principal 1re 2e : Surveillante de de l Enfance UO : rèche Rochaix UO : imé ésaire maternelle UO : 40041ommandant rnaud primaire UO : lain Fournier primaire UO : Equipe de nettoyage gent social 2e gent social 1re gent social principal 2e gent social principal 1re : Responsable restaurant 1re : ide 1ère : ide 2e : gent équipe de nettoyage 1 ère de l Enfance UO : rèche Rochaix UO : imé ésaire Maternelle UO : 40041ommandant rnaud primaire UO : lain Fournier primaire UO : Equipe de nettoyage gent social me gent social 1re gent social principal 2e gent social principal 1re 2e : Responsable restaurant 1re principal 2e principal 1re : ide 2e 1re : ide 2e 1re : gent équipe de nettoyage 2e 1 ère Délégation Générale à l Immobilier et aux Travaux

6 2010/ N poste T. Nelle T. : Employé administratif : Magasinier gestion technique des bâtiments UO : administrative 9309 djoint administratif de 2e djoint administratif de 1re djoint administratif principal 2e djoint administratif principal 1re gestion technique des bâtiments UO : administrative 1re principal 2e principal 1re Sports N poste T. Nelle T. Sports UO : : secteur 2/5/ : gardien d équipement sportif 1re principal 2e principal 1re Sports UO : : secteur 2/5/7 : gardien d équipement sportif de 2e 1re principal 2e principal 1re Enfin, dans la délibération n 2010/2677 du 12 juillet 2010, au lieu du numéro de poste à la des Sports, il fallait lire le numéro du poste Les dépenses seront imputées sur le chapitre globalisé 012 du budget de l exercice en cours. (Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme, Pour le Maire, l djointe déléguée, M.O. FONDEUR

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