COMMISSION D EVALUATION DES PRODUITS ET PRESTATIONS AVIS DE LA COMMISSION 03 octobre 2007 CONCLUSIONS

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "COMMISSION D EVALUATION DES PRODUITS ET PRESTATIONS AVIS DE LA COMMISSION 03 octobre 2007 CONCLUSIONS"

Transcription

1 COMMISSION D EVALUATION DES PRODUITS ET PRESTATIONS AVIS DE LA COMMISSION 03 octobre 2007 Nom : Modèles et références retenus : Fabricant : Demandeur : Données disponibles : Service Rendu (SR) : Indications : Eléments conditionnant le SR : - Spécifications techniques : CONCLUSIONS SILIMA DIRECT, prothèse mammaire externe adhérente SILIMA DIRECT, références F et F THÄMERT Orthopädische (Allemagne) THAMERT France SARL Une enquête réalisée auprès de 240 patientes évalue la satisfaction des utilisatrices des prothèses SILIMA DIRECT. Une comparaison avec la prothèse AMOENA DIRECT est proposée sur la base des données de satisfaction rapportées par 33 patientes ayant porté successivement AMOENA CONTACT et SILIMA DIRECT. SILIMA DIRECT et son coussinet adhésif sont respectivement pris en charge sous la description générique «prothèse de sein en matériau solide ou de forte viscosité» et «prothèse de sein, support double face». Ces descriptions génériques sont actuellement en cours de révision. Suffisant en raison de : - l intérêt thérapeutique des prothèses externes de sein, - l intérêt de santé publique qui n est pas différent des autres prothèses externes de sein. Ce service rendu sera revu dans le cadre de la révision des descriptions génériques des prothèses externes de sein élargie à l ensemble de la nomenclature correspondante. Actuellement, les indications des descriptions génériques sur les prothèses externes de sein ne sont pas précisées. SILIMA DIRECT est indiqué dans : - mastectomie, à l'exclusion des femmes ayant l'une ou plusieurs des caractéristiques suivantes : cicatrice thoracique irrégulière, séquelles importantes de radiothérapie Ces indications seront revues dans le cadre de la révision des descriptions génériques sur les prothèses externes de sein. Ceux actuellement retenus sur la LPPR : Les prothèses sont réalisées en forme de sein. Les propriétés de la prothèse, en particulier sa forme, sa souplesse et sa teinte, ne doivent pas être altérées par la mise en contact avec l eau de mer, les produits de nettoyage, ainsi que les solvants de détachage ménagers. La prothèse ne doit pas présenter de traces d exsudation. Les variations de température ne doivent pas altérer de façon durable les propriétés de la prothèse. Celles-ci ne doivent pas évoluer au cours du temps pendant une durée au moins égale à un an. Le matériau en contact avec la peau doit être bien toléré. La prothèse peut être réalisée sur mesure. Si elle est réalisée en gel de silicone, elle peut être protégée par une enveloppe en textile ou en élastomère de silicone. Elle se porte avec un soutien-gorge normal

2 Si elle est constituée d un liquide sans additif de polyuréthane, présentée sous enveloppe plastique soudée sans couture, le liquide ne doit pas pouvoir s écouler ou apparaître à l extérieur de la prothèse par fuite à la soudure ou par traversée de l enveloppe dans les conditions normales d emploi. La prothèse peut être réalisée en d autres matériaux, sous réserve d offrir toutes les garanties d innocuité cutanée. - Modalités de prescription et d utilisation : Amélioration du SR : Type d inscription : Durée d inscription : Conditions du renouvellement : Population cible : Le renouvellement de la prise en charge ne peut être accordé qu après une durée d utilisation minimum d un an pour les prothèses en gel se silicone. Ces éléments seront revus dans le cadre de la révision des descriptions génériques sur les prothèses externes de sein. Absence d amélioration du service rendu (ASR de niveau V) par rapport à la description générique «prothèse de sein en matériau solide ou de forte viscosité» en l absence de données comparatives. Ligne générique Jusqu à révision des descriptions génériques sur les prothèses externes de sein. Sans objet jusqu à révision des descriptions génériques sur les prothèses externes de sein. Elle sera définie dans le cadre de la révision des descriptions génériques sur les prothèses externes de sein. Direction de l'évaluation des actes et produits de santé - 2 -

3 ARGUMENTAIRE Nature de la demande Demande de modification des conditions d inscription sur la liste des produits et prestations mentionnés à l article L du code de la Sécurité Sociale : demande d inscription sous nom de marque avec amélioration du service rendu de niveau IV par rapport à AMOENA CONTACT. Modèles et références SILIMA DIRECT référence 66373F : modèle en gel de silicone normal, «version poids normal» ou «poids anatomique» ; SILIMA DIRECT référence 66377F : modèle LIGHT doté d un noyau en gel de silicone allégé, «version allégée». 21 références pour chaque modèle en fonction de la taille et de la profondeur du bonnet : SILIMA DIRECT F SILIMA DIRECT F F CH 01 B F CH 01 B F CH 02 B F CH 02 B F CH 03 B F CH 03 B F CH 04 B F CH 04 B F CH 05 B F CH 05 B F CH 06 B F CH 06 B F CH 07 B F CH 07 B F CH 08 B F CH 08 B F CH 09 B F CH 09 B F CH 10 B F CH 10 B F CH 11 B F CH 11 B F CH 03 C F CH 03 C F CH 04 C F CH 04 C F CH 05 C F CH 05 C F CH 06 C F CH 06 C F CH 07 C F CH 07 C F CH 08 C F CH 08 C F CH 09 C F CH 09 C F CH 10 C F CH 10 C F CH 11 C F CH 11 C F CH 12 C F CH 12 C Conditionnement Conditionnement unitaire contenant : - une prothèse mammaire externe adhérente intégrant, dans sa face interne, un coussinet adhésif double face amovible ; - un bon d achat pour un deuxième coussinet adhésif amovible et une consultation gratuite supplémentaire auprès de l applicateur ; - une lotion de nettoyage pour le coussinet ; - une brosse de nettoyage pour le coussinet ; - un support de nettoyage pour le coussinet ; - une notice d utilisation et d entretien ; - un certificat de garantie. Applications La demande de modification des conditions d inscription concerne l indication suivante : Reconstruction mammaire

4 Historique du remboursement Première demande d inscription sous nom de marque. Actuellement, SILIMA DIRECT est pris en charge sous la description générique : «Prothèse de sein, en matériau solide ou de forte viscosité. Le renouvellement de la prise en charge ne peut être accordé qu'après une durée d'utilisation minimum d'un an pour les prothèses en gel de silicone.» (code n ). Le coussinet adhésif est pris en charge sous la description générique : «Prothèse de sein, support double face. Support pour prothèses de sein à base de produit biocompatible et anallergique, double face, l'une assurant l'adhérence, l'autre comportant un élément agrippant adaptable à la prothèse spécifique.» (code n ). Caractéristiques du produit et de la prestation associée Marquage CE Classe I, déclaration CE de conformité par le fabricant. Description La prothèse externe SILIMA DIRECT, modèle de poids anatomique, est composée de gel de silicone. Le modèle SILIMA DIRECT LIGHT, de poids allégé, est composé d un noyau en gel de silicone allégé. Un coussinet adhésif double face amovible est intégré dans la face interne de la prothèse. Sa surface adhésive est régénérable par lavage. Il ne nécessite pas de préparation spécifique de la peau. Le coussinet étant amovible, la prothèse peut être portée, si souhaité ou nécessaire, de façon non solidaire du corps. Fonctions assurées Rétablissement de la symétrie du corps après mastectomie. Acte ou prestation associée Pas d acte associé. 1. Intérêt du produit Service Rendu 1.1 Analyse des données : évaluation de l effet thérapeutique / effets indésirables, risques liés à l utilisation Le dossier s appuie sur une enquête réalisée en 2006 auprès de 240 utilisatrices françaises de la prothèse SILIMA DIRECT. Cette enquête avait pour objectif d évaluer la satisfaction des patientes en : - comparant les 2 modèles SILIMA DIRECT et SILIMA DIRECT LIGHT (modèle allégé) ; - comparant ces 2 modèles aux prothèses externes portées auparavant, dont principalement AMOENA CONTACT. La satisfaction est mesurée par une échelle d auto-évaluation verbale en 5 points. Sur les 240 questionnaires envoyés, 154 (64,2%) ont été retournés et 113 (47%) ont été retenus pour l évaluation, les autres ayant été rejetés pour indications incomplètes, contradictoires, ou autres modèles de prothèses

5 Parmi ces 113 patientes évaluées, 40 portaient la prothèse SILIMA DIRECT et 73 portaient la prothèse SILIMA DIRECT LIGHT. Sur les critères évalués, les 2 modèles SILIMA DIRECT et SILIMA DIRECT LIGHT atteignent un niveau de satisfaction équivalent sauf sur la sensation cutanée et l adhérence au corps, plus favorables au modèle allégé. Au total, 75% des utilisatrices du modèle SILIMA DIRECT LIGHT ont déclaré un niveau de satisfaction «élevé» et «très élevé», la proportion étant de 48,6% chez les utilisatrices de SILIMA DIRECT. Parmi les 113 patientes évaluées, 75 avaient déjà porté un autre modèle de prothèses avant SILIMA DIRECT ou SILIMA DIRECT LIGHT : 40 patientes avaient porté une prothèse non adhésive et 33 avaient porté la prothèse adhésive AMOENA CONTACT. Par rapport aux prothèses non adhésives, le niveau de satisfaction globale est favorable aux prothèses SILIMA DIRECT: respectivement 61,9% et 50% des utilisatrices de SILIMA DIRECT LIGHT et SILIMA DIRECT sont «plus satisfaites» ou «beaucoup plus satisfaites». Concernant la comparaison à la prothèse AMOENA CONTACT, les prothèses SILIMA DIRECT et SILIMA DIRECT LIGHT sont présentées comme «supérieures» sur tous les critères avec une préférence pour le modèle allégé particulièrement marquée pour le critère de poids : Appréciation du port des prothèses SILIMA DIRECT par comparaison à la prothèse adhésive AMOENA CONTACT portée précédemment : Critères Total (n=33) Modèle Allégé (n=21) Modèle Normal (n=12) Pratique d un sport avec la prothèse? améliorée inchangée dégradée Lymphoedème amélioré inchangé dégradé Poids (de 1= beaucoup plus confortable à 5= beaucoup plus inconfortable ) Rétablissement de la symétrie du buste (de 1= bien supérieur à 5= bien inférieur ) Sensation cutanée (de 1= bien plus agréable à 5= bien plus désagréable ) Sentiment de sécurité en public (de 1= augmentation importante à 5= diminution importante ) Possibilité d oubli de la prothèse (de 1= amélioration importante à 5= dégradation importante ) Evolution de la qualité de vie (de 1= amélioration importante à 5= dégradation importante ) 44,4 % 5 5,6 % 6,3 % 93,8 % 54,5 % 36,4 % 9,1 % 10 28,6 % 71,4 % 2 8 2,35±0,72 2,16±0,50 2,70±0,95 2,42±0,62 2,35±0,59 2,55±0,69 2,49±0,80 2,43±0,81 2,58±0,97 2,47±0,92 2,25±0,72 2,83±1,12 2,21±0,65 2,14±0,73 2,33±0,49 2,45±0,77 2,40±0,75 2,55±0,52-5 -

6 Les critères d utilisation (confort et adhérence au corps) sont également considérés comme «meilleurs» que ceux de la prothèse AMOENA CONTACT : Appréciation des critères d utilisation des prothèses SILIMA DIRECT par comparaison à la prothèse adhésive AMOENA CONTACT : critères Confort d utilisation (de 1 beaucoup simple à 5 beaucoup plus complexe ) Adhérence au corps (de 1 bien meilleur à 5 bien plus mauvais ) Total N=33 SILIMA DIRECT LIGHT (modèle allégé) N=21 SILIMA DIRECT (modèle normal) N=12 2,55 +/- 0,93 2,45 +/- 0,95 2,73+/-0,91 2,22+/-0,67 2,13+/-0,64 2,38+/-0,74 Au total, 70% des utilisatrices de SILIMA DIRECT LIGHT et 66,5% des utilisatrices de SILIMA DIRECT expriment un niveau de satisfaction globale au moins «plus élevé» qu avec AMOENA CONTACT. La comparaison proposée dans le dossier entre les 2 types de prothèses SILIMA DIRECT et AMOENA CONTACT repose donc sur la base d une étude de satisfaction : 33 patientes expriment leur appréciation sur différents critères après avoir porté successivement AMOENA CONTACT et SILIMA DIRECT. Ces données ne peuvent pas être utilisées pour conclure à la supériorité d une prothèse par rapport à l autre. SILIMA DIRECT et son coussinet adhésif sont respectivement pris en charge sous la description générique «prothèse de sein en matériau solide ou de forte viscosité» et «prothèse de sein, support double face». Ces descriptions génériques sont actuellement en cours de révision. 1.2 Place dans la stratégie thérapeutique Après mastectomie, la prise en charge repose sur la reconstruction chirurgicale (immédiate au moment de la mastectomie ou retardée) ou sur l appareillage prothétique avec une prothèse mammaire externe. Les prothèses mammaires externes peuvent être utilisées de façon temporaire dans l attente d une chirurgie de reconstruction ou au long cours. Différents types sont disponibles : les prothèses externes classiques non adhérentes logées dans le soutien-gorge. Une loge peut être faite dans le bonnet du soutien-gorge pour éviter le déplacement lors des mouvements ; les prothèses externes adhésives par un support agrippant (type velcro) : un socle est collé sur la paroi thoracique ; la prothèse s attache sur le socle par un système agrippant ; les prothèses externes adhésives par un coussinet adhésif (SILIMA DIRECT) ; les prothèses auto-adhésives : la surface adhérente de la prothèse est intégrée sur la face interne de la prothèse qui adhère directement à la peau. SILIMA DIRECT fait partie des traitements disponibles parmi les prothèses existantes. Il n y a pas de démonstration de la spécificité de SILIMA DIRECT par rapport aux autres dispositifs correspondant à la description générique «prothèse de sein en matériau solide ou de forte viscosité». En conclusion, au vu des données fournies, SILIMA DIRECT présente un intérêt comparable à celui des autres dispositifs correspondant à la description générique «prothèse de sein en matériau solide ou de forte viscosité»

7 2. Intérêt de santé publique 2.1 Gravité de la pathologie Les prothèses mammaires externes sont utilisées dans le cadre de la réhabilitation après mastectomie. La mastectomie entraîne des séquelles esthétiques évidentes, mais également des séquelles fonctionnelles et psychologiques. L utilisation des prothèses externes dans cette indication vise à compenser le volume amputé par la chirurgie et à rééquilibrer le rachis du poids manquant. La mastectomie est à l origine d un handicap et d une dégradation marquée de la qualité de vie. 2.2 Epidémiologie de la pathologie Chez la femme, le cancer du sein est le cancer le plus fréquent et la première cause de décès par cancer. Selon le réseau français des registres de cancers (Francim), le nombre de nouveaux cas pour l année 2000 est de avec près de décès annuel. 2.3 Impact SILIMA DIRECT répond à un besoin thérapeutique déjà couvert. L intérêt de santé publique de SILIMA DIRECT n est pas différent de celui des produits correspondants à la description générique «prothèse de sein en matériau solide ou de forte viscosité». En conclusion, la Commission d Evaluation des Produits et Prestations estime que le service rendu de SILIMA DIRECT est suffisant pour l inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l article L selon la description générique «prothèse de sein en matériau solide ou de forte viscosité». Le service rendu de SILIMA DIRECT sera revu dans le cadre de la révision des prothèses externes de sein. Eléments conditionnant le Service Rendu Ces éléments seront revus dans le cadre de la révision des descriptions génériques sur les prothèses externes de sein. Spécifications techniques minimales Celles actuellement retenues sur la LPPR : Les prothèses sont réalisées en forme de sein. Les propriétés de la prothèse, en particulier sa forme, sa souplesse et sa teinte, ne doivent pas être altérées par la mise en contact avec l eau de mer, les produits de nettoyage, ainsi que les solvants de détachage ménagers. La prothèse ne doit pas présenter de traces d exsudation. Les variations de température ne doivent pas altérer de façon durable les propriétés de la prothèse. Celles-ci ne doivent pas évoluer au cours du temps pendant une durée au moins égale à un an. Le matériau en contact avec la peau doit être bien toléré. La prothèse peut être réalisée sur mesure

8 Si elle est réalisée en gel de silicone, elle peut être protégée par une enveloppe en textile ou en élastomère de silicone. Elle se porte avec un soutien-gorge normal. Si elle est constituée d un liquide sans additif de polyuréthane, présentée sous enveloppe plastique soudée sans couture, le liquide ne doit pas pouvoir s écouler ou apparaître à l extérieur de la prothèse par fuite à la soudure ou par traversée de l enveloppe dans les conditions normales d emploi. La prothèse peut être réalisée en d autres matériaux, sous réserve d offrir toutes les garanties d innocuité cutanée. Modalités d utilisation et de prescription Celles actuellement retenues sur la LPPR : Le renouvellement de la prise en charge ne peut être accordé qu après une durée d utilisation minimum d un an pour les prothèses en gel se silicone. Amélioration du Service Rendu Les données présentées et la méthodologie de l étude ne permettent pas d objectiver la supériorité des résultats obtenus avec les prothèses externes SILIMA DIRECT par rapport aux autres prothèses externes disponibles. La Commission s est prononcée pour une absence d Amélioration du Service Rendu (V) par rapport aux dispositifs inscrits sous la description générique «prothèse de sein en matériau solide ou de forte viscosité». Conditions de renouvellement et durée d inscription Durée d inscription proposée : Jusqu à révision des descriptions génériques sur les prothèses externes de sein. Conditions de renouvellement : Sans objet jusqu à révision des descriptions génériques sur les prothèses externes de sein. Population cible Elle sera définie dans le cadre de la révision des descriptions génériques sur les prothèses externes de sein

Révision des descriptions génériques Comment monter un dossier?

Révision des descriptions génériques Comment monter un dossier? DISPOSITIFS MEDICAUX Révision des descriptions génériques Comment monter un dossier? Guide pour le dossier déposé par les fabricants/distributeurs Adopté en séance de la CEPP* le 13 juillet 2005 *CEPP

Plus en détail

Règlement concernant l obtention du «CERTIFICAT SSO DE FORMATION POSTGRADE (CFP SSO) EN IMPLANTOLOGIE ORALE»

Règlement concernant l obtention du «CERTIFICAT SSO DE FORMATION POSTGRADE (CFP SSO) EN IMPLANTOLOGIE ORALE» Règlement concernant l obtention du «CERTIFICAT SSO DE FORMATION POSTGRADE (CFP SSO) EN IMPLANTOLOGIE ORALE» INDEX: 1. Bases 2. Objectifs de formation postgrade 3. Candidature en vue de l obtention du

Plus en détail

se reconstruire avec ou sans intervention chirurgicale

se reconstruire avec ou sans intervention chirurgicale Des questions que vous vous posez et que vous pouvez poser aux soignants Comment se reconstruire avec ou sans intervention chirurgicale Vous allez avoir ou vous avez eu une ablation du sein (mastectomie),

Plus en détail

GUIDE POUR LA MISE SUR LE MARCHÉ DE DISPOSITIFS MÉDICAUX SUR MESURE APPLIQUE AU SECTEUR DENTAIRE

GUIDE POUR LA MISE SUR LE MARCHÉ DE DISPOSITIFS MÉDICAUX SUR MESURE APPLIQUE AU SECTEUR DENTAIRE Actualisation Mai 2012 Direction de l'evaluation des Dispositifs Médicaux Département Surveillance du Marché GUIDE POUR LA MISE SUR LE MARCHÉ DE DISPOSITIFS MÉDICAUX SUR MESURE APPLIQUE AU SECTEUR DENTAIRE

Plus en détail

RÉFORMES DES STATUTS ET DU RÈGLEMENT MUTUALISTE PAR L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 15 OCTOBRE 2010

RÉFORMES DES STATUTS ET DU RÈGLEMENT MUTUALISTE PAR L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 15 OCTOBRE 2010 Siège social : 37 Quai d Orsay 75007 PARIS Relevant des Livres I et II du code de la Mutualité RÉFORMES DES STATUTS ET DU RÈGLEMENT MUTUALISTE PAR L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 15 OCTOBRE 2010 SERVICES ADMINISTRATIFS

Plus en détail

TOPCHAI. Demandeur. Indications retenues : pour les. Comparateu retenu(s) : Amélioration. raison de. d autonomie. 5 ans - 1 -

TOPCHAI. Demandeur. Indications retenues : pour les. Comparateu retenu(s) : Amélioration. raison de. d autonomie. 5 ans - 1 - COMMISSION NATIONALE D EVALUATION DES DISPOSITIFS MEDICAUX ET DES TECHNOLOGIES DEE SANTE AVIS DE LA CNEDiMTS 28 janvier 2014 CONCLUSIONS TOPCHAI IR-S, fauteuil roulant électrique monte-marches Demandeur

Plus en détail

Modules optionnels. Passer à l acte en implantologie

Modules optionnels. Passer à l acte en implantologie Passer à l acte en implantologie Modules optionnels est un cycle de formation basé sur des travaux pratiques de chirurgie implantaire, permettant de confirmer les acquis théoriques. À l issue du cursus,

Plus en détail

Traumatologie en odontostomatologie du sport

Traumatologie en odontostomatologie du sport Bull. Acad. Natle Chir. Dent., 2002, 45-4 95 Traumatologie en odontostomatologie du sport Alain GARUET * Au XX e siècle le sport a été àla fois un facteur de paix, de distraction et de divertissement.

Plus en détail

Livret d accueil des stagiaires

Livret d accueil des stagiaires Livret d accueil des stagiaires SOMMAIRE : I/ Présentation du service II/Le métier de manipulateur III/ Modalités d encadrement IV/ Votre stage V/ Bilan global de votre stage I/ Présentation du service

Plus en détail

Positionnement de l implant

Positionnement de l implant HORS SÉRIE Hors série - 2009 Positionnement de l implant Déterminants biologiques et précision NobelActive NobelGuide Chirurgie à minima et esthétique ESTHÉTIQUE ET CHIRURGIE GUIDÉE AVEC NOBELACTIVE PAR

Plus en détail

Bulletin d adhésion Saison 2014/2015

Bulletin d adhésion Saison 2014/2015 Renouvellement d inscription : Oui Bulletin d adhésion Saison 2014/2015 Non A déjà pratiqué la Capoeira : Oui Non Photo d identité à coller (Pour les nouveaux adhérents) NOM : PRENOM : DATE DE NAISSANCE

Plus en détail

Programme «Implantologie en pratique privée» Ardentis Clinique Dentaire Lausanne Flon Hiver 2012 Lausanne, Suisse

Programme «Implantologie en pratique privée» Ardentis Clinique Dentaire Lausanne Flon Hiver 2012 Lausanne, Suisse Programme «Implantologie en pratique privée» Ardentis Clinique Dentaire Lausanne Flon Hiver 2012 Lausanne, Suisse Mardi 24 janvier2012 au vendredi 27 janvier 2012 Informations générales Intervenants Dr

Plus en détail

Certificat SSO de formation postgrade en médecine dentaire générale

Certificat SSO de formation postgrade en médecine dentaire générale Certificat SSO de formation postgrade en médecine dentaire générale Guide Reconnaissance par la SSO du statut de praticien généraliste Le certificat SSO de formation postgrade en médecine dentaire générale

Plus en détail

COMMISSION NATIONALE D EVALUATION DES DISPOSITIFS MEDICAUX ET DES TECHNOLOGIES DE SANTE. AVIS DE LA COMMISSION 08 février 2011 CONCLUSIONS

COMMISSION NATIONALE D EVALUATION DES DISPOSITIFS MEDICAUX ET DES TECHNOLOGIES DE SANTE. AVIS DE LA COMMISSION 08 février 2011 CONCLUSIONS COMMISSION NATIONALE D EVALUATION DES DISPOSITIFS MEDICAUX ET DES TECHNOLOGIES DE SANTE AVIS DE LA COMMISSION 08 février 2011 Nom : Modèles et références retenus : Fabricant : Demandeur : Données disponibles

Plus en détail

sur la valve mitrale À propos de l insuffisance mitrale et du traitement par implantation de clip

sur la valve mitrale À propos de l insuffisance mitrale et du traitement par implantation de clip À propos de l insuffisance mitrale et du traitement par implantation de clip sur la valve mitrale Support destiné aux médecins en vue d informer les patients. À propos de l insuffisance mitrale L insuffisance

Plus en détail

Convention de Participation SANTE

Convention de Participation SANTE Convention de Participation SANTE Communauté de Communes Bretagne Romantique Version 03.10.2013 Sommaire 1. La MNT en chiffres 2. La participation employeur 3. Les garanties du contrat collectif santé

Plus en détail

Se sentir soi-même. Comment la restauration de vos dents peut changer votre vie.

Se sentir soi-même. Comment la restauration de vos dents peut changer votre vie. Se sentir soi-même. Comment la restauration de vos dents peut changer votre vie. Évitez-vous de sourire parce qu'il vous manque une ou plusieurs dents? À quand remonte la dernière fois où vous avez croqué

Plus en détail

POURQUOI NOUS CHOISIR?! DESTINADENT. Agence Française organisation de Séjour Dentaire. en Hongrie

POURQUOI NOUS CHOISIR?! DESTINADENT. Agence Française organisation de Séjour Dentaire. en Hongrie POURQUOI NOUS CHOISIR? DESTINADENT Agence Française organisation de Séjour Dentaire POURQUOI NOUS CHOISIR? en Hongrie -plus de 25.000 patients traités à ce jour -clinique dentaire avec une expérience forte

Plus en détail

Pour vous et vos patients

Pour vous et vos patients T h e a r t o f m e d i c a l d e s i g n FR Pour vous et vos patients Notre philosophie est simple, conception et fabrication des fauteuils et units dentaires hauts de gammes pour satisfaire le besoin

Plus en détail

Marquage CE et dispositifs médicaux

Marquage CE et dispositifs médicaux Marquage CE et dispositifs médicaux Références officielles Trois principales directives européennes réglementent la mise sur le marché et la mise en service des dispositifs médicaux : la directive 90/385/CEE

Plus en détail

Clinique de chirurgie dentaire (Budapest) Résultat Audit

Clinique de chirurgie dentaire (Budapest) Résultat Audit Clinique de chirurgie dentaire (Budapest) Résultat Audit Cet audit se présente sous forme d affirmations ou d infirmations à des critères simples, qui regroupées par thème, permettent de définir la qualité

Plus en détail

1 Les principales définitions

1 Les principales définitions Dispositions Générales Complémentaire Santé 1 Les principales définitions Vous Désigne le souscripteur, l'adhérent ou l'assuré. Nous Désigne la société d'assurance mentionnées aux dispositions personnelles.

Plus en détail

POLLUTEC LYON 3 Décembre 2004 M. LECA gérard GCEE

POLLUTEC LYON 3 Décembre 2004 M. LECA gérard GCEE POLLUTEC LYON 3 Décembre 2004 M. LECA gérard GCEE COMMENT REHABILITER UN CHATEAU D EAU? INTRODUCTION Historique de la construction: Construits entre 1920 et 1980, mais depuis 1950 pour 70% du parc actuel.

Plus en détail

SOMMAIRE LE COU P.4 L EPAULE / LE BRAS / LE POIGNET / LA MAIN P.6 LE TRONC P.12 LE GENOU P.16 LA CHEVILLE P.20 LE PIED P.22

SOMMAIRE LE COU P.4 L EPAULE / LE BRAS / LE POIGNET / LA MAIN P.6 LE TRONC P.12 LE GENOU P.16 LA CHEVILLE P.20 LE PIED P.22 SOMMAIRE LE COU P.4 - Collier cervical souple, semi rigide ou rigide L EPAULE / LE BRAS / LE POIGNET / LA MAIN P.6 - La clavicule, l immobilisation d épaule - Coudière, soutien du bras - Immobilisation

Plus en détail

Brochure Patients. Les implants dentaires : Une solution naturelle et élégante pour retrouver confiance en soi.

Brochure Patients. Les implants dentaires : Une solution naturelle et élégante pour retrouver confiance en soi. Brochure Patients Les implants dentaires : Une solution naturelle et élégante pour retrouver confiance en soi. Les implants dentaires : la meilleure option de traitement. Qu est-ce qu un implant dentaire?

Plus en détail

Diplôme de Docteur en chirurgie dentaire ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS 2015-2016

Diplôme de Docteur en chirurgie dentaire ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS 2015-2016 FACULTE D ODONTOLOGIE UNIVERSITE de MONTPELLIER Diplôme de Docteur en chirurgie dentaire ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS 05-06 Pour avoir le diplôme de Docteur en chirurgie dentaire, il faut suivre le cursus

Plus en détail

cursus d implantologie orale Les clés du succès par le compagnonnage

cursus d implantologie orale Les clés du succès par le compagnonnage cursus d implantologie orale Les clés du succès par le compagnonnage Validé par un certificat - Crédit de 200 points Accrédité par le Conseil National de la Formation Continue en Odontologie Numéro d accréditation

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Ville d AUTERIVE (31190) RESTAURATION GENERALE DE L EGLISE Date et heure limites de réception des offres JEUDI 7 MARS 2013 A 12 HEURES AUX SERVICES TECHNIQUES ZI LA PRADELLE

Plus en détail

Service évaluation des actes professionnels

Service évaluation des actes professionnels TRAITEMENT DES AGÉNÉSIES DENTAIRES MULTIPLES LIÉES AUX DYSPLASIES ECTODERMIQUES OU À D'AUTRES MALADIES RARES, CHEZ L ENFANT ATTEINT D OLIGODONTIE, AVEC POSE DE 2 IMPLANTS (VOIRE 4 MAXIMUM) UNIQUEMENT DANS

Plus en détail

Concours d Internat et de Résidanat

Concours d Internat et de Résidanat Concours d Internat et de Résidanat Ce programme a pour but d aider à la préparation des concours d internat et de résidanat. Il ne constitue en aucun cas un répertoire de «questions d examen» mais une

Plus en détail

Voie Romaine F-57280 Maizières-lès-Metz Tél : +33 (0)3 87 51 11 11 Fax : +33 (0 3 87 51 10 58

Voie Romaine F-57280 Maizières-lès-Metz Tél : +33 (0)3 87 51 11 11 Fax : +33 (0 3 87 51 10 58 Voie Romaine F-57280 Maizières-lès-Metz Tél : +33 (0)3 87 51 11 11 Fax : +33 (0 3 87 51 10 58 PROCES-VERBAL PROCES-VERBAL DE CLASSEMENT n 13 A - 789 Résistance au feu des éléments de construction selon

Plus en détail

Retrouver une qualité de vie. Les implants dentaires : la meilleure solution naturelle. Education des patients

Retrouver une qualité de vie. Les implants dentaires : la meilleure solution naturelle. Education des patients Retrouver une qualité de vie. Les implants dentaires : la meilleure solution naturelle. Education des patients Les implants dentaires : la meilleure option de traitement. Qu est-ce qu un implant dentaire?

Plus en détail

4. Base de données des connaissances

4. Base de données des connaissances 4. Base de données des connaissances DE Management communication et animation Finances comptabilité, contrôle Soins et activités paramédicales management général management de projet communication, accueil

Plus en détail

L implantologie au quotidien

L implantologie au quotidien CYCLE DE FORMATION L IMPLANTOLOGIE DENTAIRE AVEC LE SYSTEME IMPLANTAIRE STRAUMANN 19 23 Mai 2014 Bâle - Suisse L implantologie au quotidien Conférenciers Dr Jacques Penaud Docteur en Chirurgie Dentaire,

Plus en détail

citroën business finance guide de la restitution location longue durée

citroën business finance guide de la restitution location longue durée citroën business finance guide de la restitution location longue durée PROFITEZ JUSQU AU BOUT DES AVANTAGES DE LA LOCATION LONGUE DURéE LA RESTITUTION DE VOTRE VéHICULE PRéPARATION P 4 à 5 PRINCIPES CLéS

Plus en détail

Information pour le patient

Information pour le patient Information pour le patient Plus de qualité de vie avec des implants dentaires SWISS PRECISION AND INNOVATION. 1 Table des matières Quelle est l importance des dents pour notre qualité de vie? 4 Qu est-ce

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CENTRE HOSPITALIER D UZES Services Economiques Cellule Marchés 1 & 2 Avenue Foch BP 81050 30701 UZES Cedex Tél: 0466637113 TRANSPORTS EN AMBULANCES

Plus en détail

GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger

GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger SOMMAIRE GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger o o o o o o o o o o o o

Plus en détail

La première fois qu elle est venue au laboratoire, elle avait un

La première fois qu elle est venue au laboratoire, elle avait un ARTICLE SPÉCIALISÉ : ELLE N A PLUS PEUR DE RIRE MARIA Saga Zirkonia - Des histoires du monde de «Zirkonzahn» 1 Luca Nelli Fig. 1 : Elle n a plus peur de rire Maria La première fois qu elle est venue au

Plus en détail

les garanties santé une solution globale pour vos salariés

les garanties santé une solution globale pour vos salariés les garanties santé formules ESSENTIELLES une solution globale pour vos salariés LES GARANTIES peps ECO ACTIVE - les essentielles DES SERVICES PERFORMANTS Une solution globale pour la santé de vos salariés

Plus en détail

BACCALAUREAT PROFESSIONNEL PROTHESE DENTAIRE

BACCALAUREAT PROFESSIONNEL PROTHESE DENTAIRE BACCALAUREAT PROFESSIONNEL PROTHESE DENTAIRE Session 2014 EPREUVE E2 EPREUVE TECHNOLOGIQUE SOUS-EPREUVE E21 TECHNOLOGIE PROFESSIONNELLE ET DESSIN MORPHOLOGIQUE Durée : 5 heures Coefficient : 4 Le sujet

Plus en détail

Cancer du sein in situ

Cancer du sein in situ traitements et soins octobre 2009 recommandations professionnelles Cancer du sein COLLECTION recommandations & référentiels Recommandations de prise en charge spécialisée Carcinome canalaire et carcinome

Plus en détail

Cahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice

Cahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice Cahier des charges Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE Direction Environnement Mer et Littoral DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES

Plus en détail

VOTRE COMPLEMENTAIRE SANTE

VOTRE COMPLEMENTAIRE SANTE Version octobre 2012 VOTRE COMPLEMENTAIRE SANTE ASSISTANTES MATERNELLES & SALARIES DE PARTICULIERS EMPLOYEURS Une équipe de conseillers est à votre service du lundi au vendredi de 9h00 à 12h30 et de 13h30

Plus en détail

LOI DE SÉCURISATION DE L EMPLOI N 2013 504 du 14 juin 2013

LOI DE SÉCURISATION DE L EMPLOI N 2013 504 du 14 juin 2013 LOI DE SÉCURISATION DE L EMPLOI N 2013 504 du 14 juin 2013 Les changements concernant la protection sociale complémentaire Les dates clés 11 janv. 2013 : Signature de l Accord National Interprofessionnel

Plus en détail

RECOMMANDATIONS OFFICIELLES - DEFIBRILLATEURS AUTOMATISES EXTERNES

RECOMMANDATIONS OFFICIELLES - DEFIBRILLATEURS AUTOMATISES EXTERNES RECOMMANDATIONS OFFICIELLES - DEFIBRILLATEURS AUTOMATISES EXTERNES SOMMAIRE : Définitions DAE / DSA / DEA. Les accessoires recommandés. Notion de système d information pour les secours spécialisés. Les

Plus en détail

GARANTIE D ASSISTANCE 2015

GARANTIE D ASSISTANCE 2015 GARANTIE D ASSISTANCE 2015 DOMAINE D APPLICATION 1. BENEFICIAIRES 2. PRISE D EFFET ET DUREE DES GARANTIES 3. COUVERTURE GEOGRAPHIQUE 4. FAITS GENERATEURS 5. MODALITES DE MISE EN OEUVRE POUR CONTACTER L

Plus en détail

Dents et Résines. www.sid-dental.com

Dents et Résines. www.sid-dental.com www.sid-dental.com Pendant des siècles, les hommes ont tenté de substituer leurs dents manquantes par des matériaux les plus divers tels que l ivoire, l or et même le plâtre. Ce n est qu au début du 20ème

Plus en détail

Assurance-maladie complémentaire (LCA)

Assurance-maladie complémentaire (LCA) CC (Conditions complémentaires) Visana Assurances SA Valable dès 2014 Assurance-maladie complémentaire (LCA) Traitements ambulatoires Sommaire Page 3 3 4 6 Assurance complémentaire des frais de guérison

Plus en détail

PROGRESSONS MAIN DANS LA MAIN EN IMPLANTOLOGIE

PROGRESSONS MAIN DANS LA MAIN EN IMPLANTOLOGIE PROGRESSONS MAIN DANS LA MAIN EN IMPLANTOLOGIE Institut de Formation en Parodontologie et Implantologie Orale Véritable formation à la fois clinique & théorique basée sur la transmission des connaissances

Plus en détail

REGLEMENT MUTUALISTE TITRE I GENERALITES TITRE II OBLIGATIONS DES ADHERENTS ENVERS LA MUTUELLE

REGLEMENT MUTUALISTE TITRE I GENERALITES TITRE II OBLIGATIONS DES ADHERENTS ENVERS LA MUTUELLE REGLEMENT MUTUALISTE SOMMAIRE TITRE I GENERALITES Article 1 - Objet Article 2 - Entrée en vigueur Article 3 - Révisions TITRE II OBLIGATIONS DES ADHERENTS ENVERS LA MUTUELLE Article 4 - Membres participants

Plus en détail

Le guide pour un soutiengorge. pendant et après la grossesse HAPPY BOOBS MAKE HAPPY PEOPLE

Le guide pour un soutiengorge. pendant et après la grossesse HAPPY BOOBS MAKE HAPPY PEOPLE Le guide pour un soutiengorge pendant et après la grossesse HAPPY BOOBS MAKE HAPPY PEOPLE Vos seins méritent un soutien-gorge qui vous va comme un gant. Un soutien-gorge conçu pour satisfaire les besoins

Plus en détail

Pour allier propreté et écologie: le nettoyage à sec Coop Oecoplan.

Pour allier propreté et écologie: le nettoyage à sec Coop Oecoplan. Avec prix courant Pour allier propreté et écologie: le nettoyage à sec Coop Oecoplan. POUR ALLIER PROPRETÉ ET ÉCOLOG IE: LE NETTOYAGE À SEC COOP OECOPLAN. Pour prendre soin de vos textiles et de notre

Plus en détail

QUELLE EST LA SITUATION ACTUELLE

QUELLE EST LA SITUATION ACTUELLE INTRODUCTION Etre à jour de ses vaccins et en gérer le suivi de manière permanente, voici une exigence vitale pour l hygiène des populations et une préoccupation majeure de santé publique en côte d Ivoire

Plus en détail

LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES. Chambre de commerce et d industrie de Limoges et de la Haute-Vienne

LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES. Chambre de commerce et d industrie de Limoges et de la Haute-Vienne LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES Date limite de réception des offres : 07 Octobre 2014 Heure limite de réception des offres : 12 heures Lieu de réception des offres

Plus en détail

Crédit d impôt et Livret de Développement Durable. Deux outils pour financer les projets d amélioration de la performance énergétique des logements

Crédit d impôt et Livret de Développement Durable. Deux outils pour financer les projets d amélioration de la performance énergétique des logements Crédit d impôt et Livret de Développement Durable Deux outils pour financer les projets d amélioration de la performance énergétique des logements Logique des dispositifs Résultats du crédit d impôt Mise

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES SICTOM PEZENAS-AGDE - Service Finances et Marchés Publics 907 Chemin de l Amandier BP 112 34120 PEZENAS Tél: 04 99 43 21 64 Règlement de la Consultation

Plus en détail

Chambres à cathéter implantables

Chambres à cathéter implantables Chambres à cathéter implantables Pas de conflits d intérêt avec le sujet traité APHAL Formation PPH Jeudi 19 mars 2015 Sébastien GEORGET Pharmacie Centre Psychothérapique de Nancy Définition (1) Définition

Plus en détail

Maintien. Maintien et Immobilisation

Maintien. Maintien et Immobilisation Maintien Maintien et Immobilisation Sangles de maintien pour fauteuil et lit Le système d attache rapide permet une fixation sûre et permanente des ceintures ARPEGIA. Dans tous les cas, une boucle unique

Plus en détail

Synthes ProPlan CMF. Service de planification et produits spécifiques de patient pour la chirurgie craniomaxillo-faciale.

Synthes ProPlan CMF. Service de planification et produits spécifiques de patient pour la chirurgie craniomaxillo-faciale. Synthes ProPlan CMF. Service de planification et produits spécifiques de patient pour la chirurgie craniomaxillo-faciale. Exécution en bloc opératoire de procédures planifiées en préopératoire Réduction

Plus en détail

Boîtiers en matière isolante KO 4722 avec bornes plates pour technique d'enfichage

Boîtiers en matière isolante KO 4722 avec bornes plates pour technique d'enfichage Boîtiers en matière isolante KO 4722 avec bornes plates pour technique d'enfichage Caractéristiques techniques Références de commande: KO 4722.118.42.01.001 KO 4722.138.84.02.001 Largeur 200 mm Au choix

Plus en détail

BEP Auxiliaire Prothèse Dentaire BO n 35 du 30 Septembre 2010

BEP Auxiliaire Prothèse Dentaire BO n 35 du 30 Septembre 2010 Marie-Pascale Schammé Inspectrice de L Éducation Nationale Sciences Biologiques et Sciences Sociales Appliquées Académie de ROUEN Document de référence académique BEP Auxiliaire Prothèse Dentaire BO n

Plus en détail

I N A M I Institut National d'assurance Maladie Invalidité

I N A M I Institut National d'assurance Maladie Invalidité I N A M I Institut National d'assurance Maladie Invalidité CIRCULAIRE AUX KINESITHERAPEUTES 2008/1 SOINS DE SANTE Correspondant : Tél. : 02/739.74.79 E-mail : kine@inami.fgov.be Website : www.inami.be

Plus en détail

FORMATION PATHOLOGIES BIOLOGIQUES DU BOIS DANS LA CONSTRUCTION. Connaître le bois et ses technologies. Identifier les agents de dégradation du bois

FORMATION PATHOLOGIES BIOLOGIQUES DU BOIS DANS LA CONSTRUCTION. Connaître le bois et ses technologies. Identifier les agents de dégradation du bois Alain LEMAIGRE Expert Bois Consultant Expertise construction bois Expertise préservation et attaques biologiques SEB Membre de la Société des Experts Bois (Wood Experts Society EU) FORMATION PATHOLOGIES

Plus en détail

Installez votre paroi remplie Zenturo et Zenturo Super pour un beau mur décoratif

Installez votre paroi remplie Zenturo et Zenturo Super pour un beau mur décoratif Installez votre paroi remplie Zenturo et Zenturo Super pour un beau mur décoratif Lors de l installation de la clôture Zenturo ou Zenturo Super en tant que mur décoratif, vous devez tenir compte de quelques

Plus en détail

SYNTHESE D INSPECTIONS

SYNTHESE D INSPECTIONS Direction de l Inspection et des Etablissements Département Inspection en Contrôle du Marché Unité Inspection des dispositifs médicaux SYNTHESE D INSPECTIONS THEME : Prothèses Dentaires Il importe de souligner

Plus en détail

À tout moment. une mutuelle sur qui compter

À tout moment. une mutuelle sur qui compter À tout moment une mutuelle sur qui compter Harmonie Mutualité, votre partenaire santé Votre entreprise vous permet de bénéficier d une complémentaire santé collective Harmonie Mutualité. En nous rejoignant,

Plus en détail

Transport 100 % Médicaments pris en charge à 65 % et à 30 % par le RO Médicaments pris en charge à 15 %

Transport 100 % Médicaments pris en charge à 65 % et à 30 % par le RO Médicaments pris en charge à 15 % Complémentaire santé 2014 Décerné à pour sa gamme aprévactive Formule Mini + Remboursement Régime Obligatoire + Module Médecine de ville M1 Consultations, visites, actes de chirurgie en cabinet médical,

Plus en détail

Amputations partielles traumatiques de la main. Colette Gable - Ergothérapeute CDS - IRR Nancy

Amputations partielles traumatiques de la main. Colette Gable - Ergothérapeute CDS - IRR Nancy Amputations partielles traumatiques de la main Colette Gable - Ergothérapeute CDS - IRR Nancy Amputations partielles de la main Introduction Amputation et répercussions psychologiques Principes de rééducation

Plus en détail

Participation de l Assurance Maladie à l assurance en Responsabilité Civile Professionnelle des médecins libéraux

Participation de l Assurance Maladie à l assurance en Responsabilité Civile Professionnelle des médecins libéraux Participation de l Assurance Maladie à l assurance en Responsabilité Civile Professionnelle des médecins libéraux HAS réunion des gestionnaires d Organismes agréés 25 novembre 2013 Participation à l Assurance

Plus en détail

www.dentaladvisor.com Editors Choice + + + + +

www.dentaladvisor.com Editors Choice + + + + + Grandio SO Heavy www.dentaladvisor.com Editors Choice + + + + + Grandio SO Heavy Agréé sans restrictions pour cavités soumises aux contraintes MÉcaniques Déjà présent sur le marché avec un composite d

Plus en détail

POURQUOI NOUS CHOISIR?! DESTINADENT. -50 à 65% d économies sur les frais dentaires -remboursement en France

POURQUOI NOUS CHOISIR?! DESTINADENT. -50 à 65% d économies sur les frais dentaires -remboursement en France POURQUOI NOUS CHOISIR? DESTINADENT Agence Française organisation de Séjour Dentaire en Hongrie POURQUOI NOUS CHOISIR? -plus de 25.000 patients traités à ce jour -clinique dentaire 100% Allemande -50 à

Plus en détail

PROTECTION DEs MAINs ET DEs BRAs INfORMATIONs TEChNIquEs

PROTECTION DEs MAINs ET DEs BRAs INfORMATIONs TEChNIquEs Les accidents qui touchent les mains sont la première cause d accidents avec arrêt de tra- tuer tous les gestes de notre quotidien et sont également un outil essentiel dans notre travail. Préservons-les,

Plus en détail

CHOISISSEZ ILLICO VOTRE COUVERTURE SANTÉ. ILLICO SANTÉ Entreprise > ENTREPRISES, SALARIÉS. Vous protéger, c est notre priorité

CHOISISSEZ ILLICO VOTRE COUVERTURE SANTÉ. ILLICO SANTÉ Entreprise > ENTREPRISES, SALARIÉS. Vous protéger, c est notre priorité Vous protéger, c est notre priorité SANTÉ Entreprise > ENTREPRISES, SALARIÉS CHOISISSEZ VOTRE COUVERTURE SANTÉ Pour nous, l essentiel c est vous SANTÉ Entreprise La solution clé en main des entreprises...

Plus en détail

A PROPOS DES CRITERES D ATTRIBUTION DES EQUIVALENCES

A PROPOS DES CRITERES D ATTRIBUTION DES EQUIVALENCES IED PARIS 8 A PROPOS DES CRITERES D ATTRIBUTION DES EQUIVALENCES La procédure d équivalence permet de dispenser les étudiants de certains enseignements dans la mesure où ils peuvent justifier de l acquisition

Plus en détail

INFORMATIONS AUX ENTREPRISES VOS CONTRATS PRÉVOYANCE ET FRAIS DE SANTE

INFORMATIONS AUX ENTREPRISES VOS CONTRATS PRÉVOYANCE ET FRAIS DE SANTE INFORMATIONS AUX ENTREPRISES VOS CONTRATS PRÉVOYANCE ET FRAIS DE SANTE IPGM : Institution de prévoyance du Groupe Mornay Institution mixte de prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale agréée

Plus en détail

RÉGIMES COLLECTIFS DESJARDINS

RÉGIMES COLLECTIFS DESJARDINS RÉGIMES COLLECTIFS DESJARDINS Aide-mémoire pour le nouvel employé Le site Internet des Régimes collectifs Desjardins permet aux employés d effectuer eux-mêmes leur adhésion au régime d assurance collective,

Plus en détail

Notice pour le contrat de professionnalisation

Notice pour le contrat de professionnalisation Notice pour le contrat de professionnalisation Avant de conclure un contrat de professionnalisation, renseignez-vous sur les règles applicables au contrat ainsi que les dispositions particulières prévues

Plus en détail

DOSSIER DE PRÉSENTATION

DOSSIER DE PRÉSENTATION DOSSIER DE PRÉSENTATION GUSTAVE ROUSSY ET LE CANCER DU SEIN OCTOBRE 2013 Gustave Roussy et le cancer du sein octobre 2013 page 1 DOSSIER DE PRÉSENTATION Gustave Roussy et le cancer du sein GUSTAVE ROUSSY,

Plus en détail

CURRICULUM VITAE. Dr Isabelle COTHIER SAVEY

CURRICULUM VITAE. Dr Isabelle COTHIER SAVEY CURRICULUM VITAE Dr Isabelle COTHIER SAVEY Dr Isabelle COTHIER SAVEY CHIRURGIEN PLASTICIEN Praticien Spécialiste de l Institut Curie - Hôpital René Huguenin Lauréate de la Faculté Ancien Interne des Hôpitaux

Plus en détail

CH Marches de Bretagne/Mme ROUANET 05/06/2015 2

CH Marches de Bretagne/Mme ROUANET 05/06/2015 2 Choix thème HBD souvent insuffisante dans la population en générale HBD nombreux bénéfices médicaux, psychologiques et sociaux Plusieurs fonctions (mastication, déglutition et esthétique) permis par les

Plus en détail

LA PROTHESE TOTALE DE GENOU

LA PROTHESE TOTALE DE GENOU LA PROTHESE TOTALE DE GENOU Introduction : La destruction du cartilage est fréquente au niveau du genou qui est une articulation très sollicitée et soumise à tout le poids du corps. La conséquence de cette

Plus en détail

Conditions Spéciales Assurance R.C. Associations Sportives ou d'agrément. Edition B B. INDIVIDUELLE ACCIDENT CLAUSES PARTICULIERES.

Conditions Spéciales Assurance R.C. Associations Sportives ou d'agrément. Edition B B. INDIVIDUELLE ACCIDENT CLAUSES PARTICULIERES. Conditions Spéciales Assurance R.C. Associations Sportives ou d'agrément Edition B Page Table des matières A. RESPONSABILITE CIVILE Quel est l'objet de la garantie? 2 A qui est-elle acquise? 2 Où est-on

Plus en détail

LE RÉGIME FRAIS DE SANTÉ DES SALARIÉS DU SECTEUR DES TRANSPORTS ROUTIERS

LE RÉGIME FRAIS DE SANTÉ DES SALARIÉS DU SECTEUR DES TRANSPORTS ROUTIERS T R A N S P O R T S LE RÉGIME FRAIS DE SANTÉ DES SALARIÉS DU SECTEUR DES TRANSPORTS ROUTIERS R O U T I E R S Votre interlocuteur : Nicolas SAINT-ETIENNE Conseiller Mutualiste Entreprises Tél : 03 84 45

Plus en détail

Traitement des plaies par pression négative (TPN) : des utilisations spécifiques et limitées

Traitement des plaies par pression négative (TPN) : des utilisations spécifiques et limitées BON USAGE DES TECHNOLOGIES DE SANTÉ Traitement des plaies par pression négative (TPN) : des utilisations spécifiques et limitées Les systèmes de traitement des plaies par pression négative (TPN) sont des

Plus en détail

CFDT, representee par Messieurs Christian GUITTER, Christophe VEILLON et Jean-Luc FEUILLAS

CFDT, representee par Messieurs Christian GUITTER, Christophe VEILLON et Jean-Luc FEUILLAS Accord relatif a Ia prevoyance complementaire Entre d'une part La Caisse Regionale d'assurances Mutuelles Agricoles de Bretagne et des Pays de Ia Loire dont le Siege Social est situe 23 Boulevard Solferino

Plus en détail

Haïti, Projet d appui technique en Haïti (PATH) Houcine AKHNIF & Lucien ALBERT Avril 2015

Haïti, Projet d appui technique en Haïti (PATH) Houcine AKHNIF & Lucien ALBERT Avril 2015 ETUDE DES COÛTS DES ACTES MEDICAUX EN HAÏTI: Résultats préliminaires et perspectives d utilisation dans la prise de décision Haïti, Projet d appui technique en Haïti (PATH) Houcine AKHNIF & Lucien ALBERT

Plus en détail

Site Professionnel Opticiens : http://espaceprofessionnel.apgis.com

Site Professionnel Opticiens : http://espaceprofessionnel.apgis.com apgis Institution de prév oyance 12 rue Massue 94684 Vincennes cedex Site Professionnel Opticiens : http://espaceprofessionnel.apgis.com QUELQUES EXPLICATIONS Institution de Prévoyance agréée par le Ministère

Plus en détail

COMMUNAUTE ECONOMIQUE ET MONETAIRE DE L AFRIQUE CENTRALE -------------------- LA COMMISSION -------------------

COMMUNAUTE ECONOMIQUE ET MONETAIRE DE L AFRIQUE CENTRALE -------------------- LA COMMISSION ------------------- COMMUNAUTE ECONOMIQUE ET MONETAIRE DE L AFRIQUE CENTRALE -------------------- LA COMMISSION ------------------- DOSSIER TYPE A FOURNIR PAR LES INDUSTRIELS ET A PRESENTER PAR LES ETATS MEMBRES DE LA CEMAC

Plus en détail

CONTRAT DE BAIL POUR UN APPARTEMENT Entre : 1. Monsieur... et Madame... domicilies a... ci-apres denomme bailleur - et 2. Monsieur... et madame...

CONTRAT DE BAIL POUR UN APPARTEMENT Entre : 1. Monsieur... et Madame... domicilies a... ci-apres denomme bailleur - et 2. Monsieur... et madame... CONTRAT DE BAIL POUR UN APPARTEMENT Entre : 1. Monsieur... et Madame... domicilies a... ci-apres denomme bailleur - et 2. Monsieur... et madame... domicilie actuellement a... ci-apres denomme locataire

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Centre Intercommunal d Action Sociale du Carcassonnais 1 rue Pierre Germain 11890 CARCASSONNE Cédex 9 CONTROLES PERIODIQUES, ENTRETIEN ET MAINTENANCE

Plus en détail

Item 169 : Évaluation thérapeutique et niveau de preuve

Item 169 : Évaluation thérapeutique et niveau de preuve Item 169 : Évaluation thérapeutique et niveau de preuve COFER, Collège Français des Enseignants en Rhumatologie Date de création du document 2010-2011 Table des matières ENC :...3 SPECIFIQUE :...3 I Différentes

Plus en détail

MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTÉ ET DES DROITS DES FEMMES SANTÉ

MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTÉ ET DES DROITS DES FEMMES SANTÉ MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTÉ ET DES DROITS DES FEMMES _ SANTÉ Professions de santé Arrêté du 23 septembre 2014 relatif à la création d une annexe «Supplément au diplôme» pour les formations

Plus en détail

Complément à la circulaire DH/EO 2 n 2000-295 du 30 mai 2000 relative à l'hospitalisation à domicile

Complément à la circulaire DH/EO 2 n 2000-295 du 30 mai 2000 relative à l'hospitalisation à domicile http://www.sante.gouv.fr/adm/dagpb/bo/2001/01-01/a0010017.htm Bulletin Officiel n 2001-1 Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins Page 1 sur 6 Complément à la circulaire DH/EO 2 n

Plus en détail

Assurance complémentaire santé OMS

Assurance complémentaire santé OMS Notice d information Edition 2014 Assurance complémentaire santé OMS BÉNÉFICIAIRES Le Groupement de Prévoyance et d Assurance des Fonctionnaires Internationaux (GPAFI) est une association à but non lucratif

Plus en détail

CENTRE DE FORMATION En préparation esthétique, rénovation et protection automobile.

CENTRE DE FORMATION En préparation esthétique, rénovation et protection automobile. CENTRE DE FORMATION En préparation esthétique, rénovation et protection automobile. PRESENTATION LRMC QUI SOMMES-NOUS? LRMC est un centre de formation professionnelle crée en 2008 situé en région lyonnaise,

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.)

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.) Marché n 2008/ /PA MARCHE PUBLIC FOURNITURES ET SERVICES COMMUNE DE BOIS GUILLAUME CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.) ACQUISITION DE DEFIBRILLATEURS Remise des propositions Mardi 9 décembre 2008-16

Plus en détail

MARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP

MARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP CCP PIECE 2/2 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE Mairie d AMBLAINVILLE Place du 11 Novembre

Plus en détail

ENTREPRISES EMPLOYEURS ET SALARIÉS TOUT SAVOIR SUR LA GÉNÉRALISATION DE LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ

ENTREPRISES EMPLOYEURS ET SALARIÉS TOUT SAVOIR SUR LA GÉNÉRALISATION DE LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ ENTREPRISES S ET SALARIÉS TOUT SAVOIR SUR LA GÉNÉRALISATION DE LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ ENTREPRISES S ET SALARIÉS SOMMAIRE BIEN COMPRENDRE LA RÉFORME 2016 Vous êtes chef d entreprise ou salarié, la loi

Plus en détail

B06 - CAT devant une ischémie aiguë des membres inférieurs

B06 - CAT devant une ischémie aiguë des membres inférieurs B06-1 B06 - CAT devant une ischémie aiguë des membres inférieurs L ischémie aiguë est une interruption brutale du flux artériel au niveau d un membre entraînant une ischémie tissulaire. Elle constitue

Plus en détail