- ANNÉE SCOLAIRE 2016 /

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1 - ANNÉE SCOLAIRE 2016 / Dossier à retourner complété et signé avant le 15 avril Tout dossier non complet sera refusé. NOM DE L ENFANT PRÉNOM(S) ADRESSE DE L ENFANT PHOTO OBLIGATOIRE Rue / voie : Code postal : Commune: SCOLARITÉ Ecole fréquentée en 2015/2016 : Niveau fréquenté en 2015/2016 : Classe (niveau) prévue pour l année 2016/2017 : Personne à contacter en cas d'urgence Père / Mère / Autre :... * 1 / 2 / Tél : Tél : Mail : Mail : (*) Veuillez rayer la mention inutile. Personne à contacter en cas d'urgence Père / Mère / Autre :... * LES CANAILLOUS LE CENTRE MAGIQUE LE RESTAURANT SCOLAIRE ECOLE MATERNELLE LES MÉSANGES ECOLE ÉLÉMENTAIRE LES BRUYÈRES Enfants déjà scolarisés : > Dossier à retourner avant le vendredi 15 avril 2016 en Mairie. Pour les nouvelles inscriptions (nouveaux arrivants et petites sections de maternelle) : > Inscription en Mairie sur RDV avec le dossier rempli entre le 21 mars et le 15 avril > Pensez à prendre RDV avec les directrices d établissement. Mairie de Bruguières - Place de la République BRUGUIÈRES / Tél : Fax :

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3 PERSONNES (AUTRES QUE LES PARENTS) A APPELER EN CAS D URGENCE ET/OU AUTORISEES A PRENDRE L ENFANT A LA SORTIE DE L ECOLE ET DES ALSH 1/Nom: Prénom : Adresse : Code postal : Commune : Tel domicile : Tél portable : Appeler en cas d'urgence Autorisé(e) à prendre l'enfant 2/Nom: Prénom : Adresse : Code postal : Commune : Tel domicile : Tél portable : Appeler en cas d'urgence Autorisé(e) à prendre l'enfant 3/Nom: Prénom : Adresse : Code postal : Commune : Tel domicile : Tél portable : Appeler en cas d'urgence Autorisé(e) à prendre l'enfant MEDECIN TRAITANT Nom: Prénom : Adresse du cabinet : Tél : Si votre enfant a un problème de santé (allergie, asthme, épilepsie ) qui nécessite la prise ponctuelle ou quotidienne d un médicament sur le temps scolaire ou extra scolaire, un Projet d Accueil Individualisé (PAI) doit être signé. L initiative du PAI revient aux parents. Sont signataires du PAI : les parents, le médecin scolaire, la direction de l école, l adjoint aux affaires scolaires, la direction de l ALSH, et en cas d allergie alimentaire, le chef de la restauration scolaire. L enfant avec allergie alimentaire ne peut manger au restaurant scolaire tant que le PAI n a pas été signé. > EN L ABSENCE D UN PAI, AUCUN MEDICAMENT NE POURRA ETRE DONNE A L ENFANT. > POUR BENEFICIER D UN PAI : EN PARLER A LA DIRECTION DE L ECOLE DES LA RENTREE SCOLAIRE SUIVI PARTICULIER Asthme Oui Non Allergie médicamenteuse Oui Non Allergie alimentaire Oui Non Préciser le médicament : Régime alimentaire particulier : Rappel : Tout problème de santé de l enfant nécessitant une attention particulière de l adulte, doit faire l objet d une prise de rendez-vous avec la Direction de l école et de la Direction des ALSH si l enfant doit être amené à fréquenter les structures municipales (accueils périscolaires, accueils extrascolaires, restaurant scolaire). RECOMMANDATIONS PARTICULIERES Votre enfant porte : Des lentilles Oui Non Des lunettes Oui Non Une prothèse auditive Oui Non Une prothèse dentaire Oui Non Précision / remarque :

4 ASSURANCE ET RESPONSABILITE CIVILE COUVRANT VOTRE ENFANT ASSURANCE DE L ENFANT Compagnie N de police Validité Responsabilité Civile Individuelle Accident Une attestation vous sera demandée en septembre par l école. VACCINATIONS > OBLIGATOIRES > RECOMMANDÉES Diphtérie Oui Non Hépatite B Oui Non Tétanos Oui Non Rubéole-Oreillons- Rougeole Oui Non Poliomyélite Oui Non Coqueluche Oui Non BCG Oui Non Si votre enfant n a pas les vaccins obligatoires, joindre obligatoirement un certificat médical de contre-indication. (NB : le vaccin anti-tétanique ne présente aucune contre-indication). AUTORISATION D INTERVENTION EN CAS D URGENCE - J autorise les enseignants, directeurs d école et responsables des ALAE et ALSH à prendre le cas échéant et en cas d'urgence absolue, toutes les mesures (traitement médical, hospitalisation, intervention chirurgicale) jugées nécessaires par l'état de santé de mon enfant. - Je déclare exacts les renseignements portés sur cette fiche et m engage à signaler dans les plus brefs délais tout changement relatif à cette fiche auprès de la Direction de l école ainsi que de la Direction des accueils de loisirs. Date : Signature : Le père ou le tuteur La mère DOCUMENTS OBLIGATOIRES A JOINDRE AU DOSSIER : Pour une première inscription : Justificatif de domiciliation sur Bruguières datant de moins de 3 mois (facture EDF, eau ). Carnet de santé de l'enfant Livret de famille Copie de la carte d allocataire CAF Dernier avis d imposition sur les revenus Courrier du maire acceptant la demande de dérogation le cas échéant Pour les enfants déjà scolarisés : Justificatif de domiciliation sur Bruguières datant de moins de 3 mois (facture EDF, eau ). Carnet de santé de l'enfant Dernier avis d imposition sur les revenus Courrier du maire acceptant la demande de dérogation le cas échéant Le Service Enfance et Jeunesse de la Mairie de Bruguières ainsi que les Directions des écoles disposent de moyens informatiques destinés à gérer plus facilement l inscription des enfants aux écoles (Base élèves). Le service de la Régie dispose également de moyens informatiques destinés à gérer plus facilement la facturation des prestations municipales aux familles (E.Enfance) et à déterminer le quotient familial applicable (Cafpro). Les informations enregistrées sont réservées à l usage des services concernés et ne peuvent être communiquées qu aux destinataires suivants : Inspection académique, et Caisse d allocations familiales (uniquement pour les familles bénéficiaires). Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n du 6 janvier 1978 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s adressant à la Mairie et aux écoles.

5 - ANNÉE SCOLAIRE 2016 / NOM DE L ENFANT PRÉNOM(S) DETERMINATION DE LA TRANCHE DE REVENUS POUR LE CALCUL DU TARIF APPLICABLE (Première inscription à l école uniquement) Le numéro allocataire CAF vous est demandé pour le calcul de la tranche de revenus qui détermine le tarif qui vous sera appliqué pour les prestations municipales (restaurant scolaire, accueils de loisirs ). Numéro allocataire CAF :. Si vous ne bénéficiez plus d aucune prestation de la CAF, ou bien si vous êtes allocataire de la MSA, merci de joindre une photocopie des pièces suivantes : Avis d'imposition pour les conjoints ou personnes vivant sous le même toit au sens fiscal, Attestation de notification des ASSEDIC (le cas échéant) Livret de famille. En cas de non fourniture des éléments demandés permettant le calcul du quotient familial, l usager se verra appliquer le tarif de la tranche la plus élevée. (Extrait de l article 1 du règlement concernant les modalités d établissement du quotient familial adopté en Conseil municipal). AUTORISATIONS SPECIFIQUES 1 Dès lors que mon enfant est inscrit à un accueil de loisirs les mercredis après-midi ou les vacances scolaires, je l autorise à participer dans le cadre de cet accueil aux sorties programmées et organisées par les structures. Date : Signature (obligatoire pour les deux parents) : Le père ou le tuteur, La mère, 2 J autorise les responsables des accueils de loisirs, ainsi que le service communication, à photographier mon enfant pour une utilisation non commerciale limitée à des expositions présentant les activités réalisées dans un article ou une vidéo, dans les outils de communication suivants (cochez la case correspondante) : A REMPLIR PAR L'ADMINISTRATION Classe : Bruguières Infos Sites internet municipaux Réseaux sociaux Newsletter Date : Signature (obligatoire pour les deux parents) : Le père ou le tuteur, La mère, Enseignant : J autorise la Mairie à utiliser mes coordonnées électroniques pour l envoi d informations municipales de service public : Oui Non J autorise la Mairie à communiquer mes coordonnées électroniques aux associations de parents d'élèves : Oui Non

6 INSCRIPTION POUR LES MERCREDIS AUX ALSH J inscris mon enfant : Tous les mercredis après-midi (repas + après-midi) Occasionnellement, dans ce cas par téléphone, par mail ou sur place auprès de la direction avant le jeudi 19h précédent. Cantine seulement (tous les mercredis) Cantine occasionnellement (USEP...), dans ce cas par téléphone, par mail ou sur place auprès de la direction avant le jeudi 19h précédent. Jamais Vous devez obligatoirement informer les directrices des structures de toute modification temporaire ou définitive concernant la présence de votre enfant aux accueils. INSCRIPTION POUR LES VACANCES SCOLAIRES Le programme des activités des vacances est remis dans le cartable de votre enfant avant chaque période de vacances scolaires. L'inscription se fait directement auprès des accueils de loisirs. INSCRIPTION POUR LA NAVETTE ASSOCIATIVE Pour les enfants inscrits au centre le mercredi après-midi et souhaitant faire une activité au sein d une association de Bruguières, il est proposé une navette qui conduit les enfants à l activité et les ramène au centre. Pour bénéficier de la navette : remplir la fiche d inscription distribuée à la rentrée et la remettre à la Direction des Canaillous ou du Centre Magique. INSCRIPTION AU RESTAURANT SCOLAIRE 1/ Votre enfant mangera ponctuellement au restaurant scolaire : inscription auprès du régisseur des recettes 8 jours à l avance. RAPPEL : POUR LE MERCREDI, L'INSCRIPTION SE FAIT AUPRÈS DES ACCUEILS DE LOISIRS. 2/ Votre enfant mangera régulièrement certains jours au moins de la semaine : Tous les lundis Tous les mardis Tous les jeudis Tous les vendredis 3/ Possibilité d annuler une inscription au restaurant sans facturation: vous devez informer le régisseur de l absence de votre enfant au restaurant scolaire au plus tard le jeudi 17h00 précédant la semaine où a lieu le repas à annuler. 4/ Votre enfant a été absent au restaurant pour cause de maladie : pas de facturation, à partir du 2ème jour, sur présentation d un certificat médical auprès du régisseur des recettes (bureau en Mairie). INSCRIPTION AUX ETUDES SURVEILLEES (école élémentaire seulement) L inscription aux études surveillées se fait dès la fin du mois de septembre auprès de la Directrice de l école élémentaire. INSCRIPTION AUX ACCUEILS PERISCOLAIRES DU MATIN ET DU SOIR Une fiche mensuelle vous est distribuée en début de chaque mois, à retourner remplie auprès du Centre Magique (élémentaires) ou des Canaillous (maternelles). Vous pouvez également vous inscrire à l'année. Rappel : Vous devez obligatoirement informer les directrices des structures de toute modification temporaire ou définitive concernant la présence de votre enfant aux accueils.

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