TABLEAU DES INDICATEURS DE LA TABLE SECTORIELLE DU LOGEMENT
|
|
- François Boulet
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Liste des tâches par ordre chronologique TABLEAU DES INDICATEURS DE LA TABLE SECTORIELLE DU LOGEMENT Date prévisionnelle d'achèvement Avancement des tâches Observations Résultat de l'activité à la date d'achèvement OS 2: Partage du document de PNLH avec les parties prenantes avril 100% OS 2: Traitement des commentaires des parties prenantes 2013 janvier - juin 100% OS 2: Proposition et validation des groupes de travail (Sites et services, Construction assistée, Canaan, Foncier, Normes et lignes directrices) 2013 mars 100% OS 1: Constitution du Secrétariat de la TSL 2013 mars - avril 100% OS 1: Constitution du groupe des parties prenantes 2013 mars - avril 70% OS1: Réunion des parties prenantes 2013 mars 100% 2013 avril 100% OS 2: Appel à candidatures pour groupes de travail (Sites et Services, Construction assistée, Canaan, Foncier, Normes et Lignes directrices) OS 2: Proposition et validation des TdR des groupes de travail (Sites et services, Construction assistée, Canaan) OS 2: Traitement des candidatures et constitution des groupes de travail (Sites et services, construction assistée, Canaan, Foncier, Normes et lignes directrices) OS 2: Lancement des travaux des groupes de travail (Sites et services, construction assistée, Canaan) 2013 mars - avril 100% 2013 mars - juin 100% Le CIAT et le MTPTC pourront modifier les L'UCLBP reçoit les commentaires des parties prenantes Des commentaires de parties prenantes sont prises en compte dans la PNLH Les groupes de travail ont des Tdr fixant Tdr des groupes Foncier et Normes notamment leurs objectifs Au besoin le Secrétariat pourra être Le Secrétariat est opérationnel renforcé Intégrer les représentants du Parlement et Le groupe des parties prenantes est des Collectivités territoriales définitivement constitué Les parties prenantes ont reçu une première version des Tdr et sont informées des activités à venir Réunion extraordinaire sur le document de Les parties prenantes ont été informées des travail de la PNLH grandes lignes de la PNLH Le Secrétariat de la TSL a reçu les candidatures Les Tdr des groupes orientent le travail des 2013 mars - mai 100% Les 72 candidatures reçues ont été traitées 2013 avril - juin 60% groupes Les livrables de ces groupes sont remis au Secrétariat de la TSL OS 1: Création de logo de la TSL 2013 août 100% Le logo de la TSL sont disponibles OS 1: Rédaction des TdR spécifiques de la TSL 2013 septembre 100% OS 6: Forum de TSL: Construction assistée et réaménagement de 2013 septembre 100% quartiers informels Les Tdr sont validés et seront transmis au STC/MPCE en octobre Rapport du forum avec les recommandation des ateliers
2 OS 1: Elaboration du plan de travail et mise en place des outils de suivi OS 1: Mise en ligne du site web de la TSL pour diffuser les activités OS 2: Proposition et validation des TdR des groupes de travail (Foncier, Normes et lignes directrices) OS 2: Remise du livrable du groupe Sites et services OS 6: Enquête qualitative sur le finacement du logement par les ménages dans les quartiers précaires OS 2: Lancement des travaux des groupes de travail (Foncier, Normes et lignes directrices) OS 2: Soumission du livrable du groupe Sites et Services aux parties prenantes OS 3: Prise de contact et mobilisation des principaux intervenants dans le secteur OS 3: Constitution d'une base de données des différents intervenants dans le secteur du logement OS 2: Proposition et validation du groupe (Financement du logement) OS 2: remise des livrables des groupes (Construction assitée, Canaan) OS 5: Mise en ligne de la PNLH et des priorités sectorielles définies dans le PSDH OS 7: Prise de contact avec l'ihsi pour TdR enquête sur le secteur du logement OS 6: Adoption définitive du thème du forum d'avril Les parties prenantes sont informées de l'état 2013 septembre d'avancement des activités de la TSL La TSL disposent d'un plan de travail et 2013 septembre 100% d'outils de suivi 100% Les groupes de travail disposent de TdR octobre 2013 (à débuter)
3 OS 6: Identification des facteurs qui entravent le développement du secteur à étudier OS 2: Soumission du livrable du groupe Construction assistée aux parties prenantes OS 2: Proposition et validation des Tdr du groupe de travail OS 2: Recrutement d'expert pour animer groupe de travail OS 2: Remise des livrables des groupes (Foncier& Normes et Lignes directrices) OS 5: Envoi de la PNLH et des priorités sectorielles aux parties prenantes OS 6: Ebauche de la note de cadrage du forum d'avril 2014 OS 4: Liste des quartiers sinistrés n'ayant fait l'objet de réhabilitation OS 2: Appel à candidatures pour groupes de travail OS 2: Traitement des candidatures et constitution du groupe de travail OS 5: Organisation de rencontres périodiques avec les PTF et les intervenants dans le secteur OS 4; Définition des critères de sélection des quartiers ( à partir) OS 2: Soumission des livrables des groupes de travail Foncier & Normes et Lignes directrices aux parties prenantes OS 2: Lancement des travaux du groupe de travail Financement du logement
4 OS 4: Désignation des quartiers sélectionnés pour des intervention de réhabilitation OS 3: Réunion trimestrielle avec les intervenants pour informer de l'état d'avancement des projets en cours OS 6: Forum de la Table sectorielle du Logement (à partir) 2014 avril 2014 mai OS 2: Remise du livrable du groupe Financement du Logement 2014 juin OS 6: Ebauche de la note de cadrage du forum de septembre 2014 OS 6: Prise de contact avec les institutions prioritaires 2014 juin 2014 juin OS 2: Soumission du livrable du groupe Financement du logement au parties prenantes OS 6: Forum de TSL 2014 juillet 2014 juillet 2014 septembre 2014 septembre OS 4: Démarrage des diagnostics préliminaires des quartiers à réhabiliter
5 O6 6: Commande des études des facteurs qui entravent le développement du secteur OS 7: Commande de l'enquête auprès de l'ihsi
Programme d aménagement intégré de quartiers informels de Port-au-Prince : Martissant et Baillergeau (AIQIP)
Programme d aménagement intégré de quartiers informels de Port-au-Prince : Martissant et Baillergeau (AIQIP) 1. Synthèse + plan Programme d aménagement intégré de quartiers informels de Port-au-Prince
Plus en détailAppel à projets Soutien à la dynamique des Centres d affaires de quartiers (CAQ) DOSSIER DE CANDIDATURE
Appel à projets Soutien à la dynamique des Centres d affaires de quartiers (CAQ) DOSSIER DE CANDIDATURE A transmettre par mail à : Date-limite de réception impérative des candidatures : 12 juin 2014 Nom
Plus en détailTERMES DE REFERENCE POUR LE COORDONNATEUR DE LA PLATEFORME DE DIALOGUE DU SECTEUR DES TRANSPORTS
TERMES DE REFERENCE POUR LE COORDONNATEUR DE LA PLATEFORME DE DIALOGUE DU SECTEUR DES TRANSPORTS 1. INFORMATIONS GÉNÉRALES... 1 1.1. Pays bénéficiaire... 1 1.2. Autorité contractante... 1 2. CONTEXTE...
Plus en détailMONTAGE ET REALISATION DU PROGRAMME SOFT-WHERE EXPORT 2013 CAHIER DES CHARGES
MONTAGE ET REALISATION DU PROGRAMME SOFT-WHERE EXPORT 2013 CAHIER DES CHARGES 1) Introduction Dans le cadre de son PDI (Plan de Développement International), le Cluster EDIT a mis en place une action nommée
Plus en détailAvancement de la REDD+ en RDC : processus participatif d auto-évaluation pour la soumission du R-Package au Comité des Participants du FCPF
République Démocratique du Congo Avancement de la REDD+ en RDC : processus participatif d auto-évaluation pour la soumission du R-Package au Comité des Participants du FCPF Plan de consultation Kinshasa,
Plus en détail8 e rencontre du comité Ad Hoc Genre de la COMIFAC
8 e rencontre du comité Ad Hoc Genre de la COMIFAC Compte rendu Par Julie GAGOE Date : Jeudi 05-04-12 Lieu : Bureau du SE COMIFAC Agenda 1. Evaluation de la feuille de route 2011 2. Défis et priorités
Plus en détailAPPEL A PROPOSITION ET CAHIER DES CHARGES. Mise en œuvre de la Préparation Opérationnelle à l'emploi Collective
APPEL A PROPOSITION ET CAHIER DES CHARGES Mise en œuvre de la Préparation Opérationnelle à l'emploi Collective POEC CONSULTANT D ENTREPRISE EN PORTAGE SALARIAL Une opération cofinancée par le FPSPP Date
Plus en détail1. Contexte et justification
Termes de Référence pour l assistance technique à la Cellule de Gestion des Projets et des Marchés Publics du Ministère de la Santé Publique en République Démocratique du Congo 1. Contexte et justification
Plus en détailPolitique nationale du logement et de l habitat
Politique nationale du logement et de l habitat document cadre / Octobre 2013 Mot du premier ministre Le séisme du 12 janvier 2010 a mis à nu notre vulnérabilité ainsi que notre faible capacité de réponse
Plus en détail3 ème année. Cet appel à proposition s inscrit dans la continuité du travail engagé en année 1 et 2.
Appel à proposition Projet Alimen terre Un système d'alimentation local sur le Pays de Vannes 3 ème année Avec près de 60 % de surfaces agricoles, l agriculture demeure prépondérante sur notre territoire.
Plus en détailAccompagnement amont court en parallèle de l étude du dossier. Proposer une solution d assurance adaptée aux besoins du chef d entreprise financé
Adie et vous. Nos Missions: Des missions qui traduisent les valeurs de l ADIE fondées sur la confiance dans les capacités de chacun et le droit fondamental d entreprendre Financer les créateurs d entreprise
Plus en détailPROJET DOUGORE 2011 SUR LA DECENTRALISATION AU TOGO
PROJET DOUGORE 2011 SUR LA DECENTRALISATION AU TOGO ELABORATION D UN PLAN DE DEVELOPPEMENT COMMUNAL Par : LEGONOU François, Directeur SYDEL AFRIQUE, Consultant En guise d introduction La décentralisation
Plus en détailINDIVIDUAL CONSULTANT PROCUREMENT NOTICE
INDIVIDUAL CONSULTANT PROCUREMENT NOTICE Date: 10 Novembre 2014 Pays: TUNISIE Description de la consultation: RECRUTEMENT D UN CONSULTANT NATIONAL EXPERT SOCIETE CIVILE Nom du projet: JUSTICE TRANSITIONNELLE
Plus en détailAppel à candidature. Portage d une plateforme mobilité sur le territoire de la Communauté d agglomération d Angers
Appel à candidature Portage d une plateforme mobilité sur le territoire de la Communauté d agglomération d Angers Contexte La mobilité géographique est l un des sujets centraux lorsque l on aborde la question
Plus en détail1 Informations générales
PAMEC-CEEAC Programme d Appui aux Mécanismes de Coordination et au renforcement des capacités de la CEEAC pour la mise en œuvre et le suivi du PIR Communauté Economique des Etats de l Afrique Centrale
Plus en détailVACANCES DE POSTES. I. Lieu d affectation : La préfecture de la KEMO avec des déplacements ponctuels dans la province (République centrafricaine).
VACANCES DE POSTES Projet : Projet de Réhabilitation nutritionnelle d urgence au sein des populations (déplacés et autochtones) de l axe Dékoa-Sibut, préfecture sanitaire de KEMO, en RCA Postes vacants
Plus en détailPlan de formation Personnel de l UCE
Plan de formation Personnel de l UCE Juin 2015 Sommaire Contexte Termes de référence du consultant Environnementales et Sociales Termes de référence pour l archivage électronique des documents Proposition
Plus en détailDE LA STRATEGIE LEADER. Appel d offres Novembre 2014
CAHIER DES CHARGES ACCOMPAGNEMENT A LA DEFINITION DE LA STRATEGIE LEADER DU PNR DE LA BRENNE Appel d offres Novembre 2014 Parc naturel régional de la Brenne Maison du Parc Le Bouchet - 36300 ROSNAY 02
Plus en détailConvention. Entre. ci-après désignée «Bureau de Business France en Pologne» d une part,
Convention Entre Business France établissement public industriel et commercial, immatriculé au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 451 930 051, dont le siège social est sis 77
Plus en détailNOTE DE SERVICE SG/SRH/SDDPRS/N2013-1129 Date: 03 juillet 2013
MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA FORÊT Secrétariat général Service des ressources humaines Sous-direction du développement professionnel et des relations sociales Bureau de la
Plus en détailCahier des charges assistance juridique de l Apur 13 août 2013
Cahier des charges assistance juridique de l Apur 13 août 2013 1 Présentation de l Apur 2 1.1 Création, missions 2 1.2 Statuts et membres 2 1.3 Fonctionnement 2 2 Contexte général de la mission 3 3 Prestation
Plus en détailAGENCE DE COORDINATION ET DE PLANIFICATION DU NEPAD
AGENCE DE COORDINATION ET DE PLANIFICATION DU NEPAD Termes de référence pour le recrutement d'un expert spécialiste des infrastructures de transport 1. TITRE DU POSTE: Expert en infrastructures de transport
Plus en détailLettre de mission. Services de consultant pour une évaluation à mi-parcours de la Stratégie de l UIP 2012-2017
UNION INTERPARLEMENTAIRE INTER-PARLIAMENTARY UNION 5, CHEMIN DU POMMIER CASE POSTALE 330 1218 LE GRAND-SACONNEX / GENÈVE (SUISSE) Lettre de mission Services de consultant pour une évaluation à mi-parcours
Plus en détailForum des investisseurs privés
Forum des investisseurs privés Panel : Investir dans l Immobilier au Sénégal Groupe Consultatif 25 février 2014 Chambre de Commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France 27, avenue de Friedland
Plus en détailProgramme d Appui au Développement du Secteur Privé (PADSP) du Cameroun. Le 5 novembre 2013
Programme d Appui au Développement du Secteur Privé (PADSP) du Cameroun Le 5 novembre 2013 Plan de la présentation 1. Contexte du Programme 2. Objectifs et méthode du Programme 3. Activités prévues dans
Plus en détailAMICALE DE LA RETRAITE SPORTIVE D'OLONNE-SUR-MER A.R.S.O. REGLEMENT INTERIEUR
Page 1 sur 8 AMICALE DE LA RETRAITE SPORTIVE D'OLONNE-SUR-MER A.R.S.O. REGLEMENT INTERIEUR Article 1 - Définition et objet Le Règlement Intérieur précise les modes de fonctionnement administratif de l'association
Plus en détailOrganiser une permanence d accès aux soins de santé PASS
Établissements de santé Droits et accueil des usagers Organiser une permanence d accès aux soins de santé PASS Recommandations et indicateurs Préface Faire face aux inégalités de santé qui touchent tout
Plus en détail1. ANTÉCÉDENTS ET JUSTIFICATION
REPUBLIQUE DU NIGER MINISTERE DE LA SANTE PUBLIQUE SECRETARIAT GENERAL DIRECTION DES ARCHIVES INFORMATION DOCUMENTATION ET RELATIONS PUBLIQUES TERMES DE RÉFÉRENCE POUR LE RECRUTEMENT D UN ASSISTANT TECHNIQUE
Plus en détailCAHIER DES CHARGES : CERTIFICATION NF X 50 770 PEPINIERE D ENTREPRISES
Communauté de Communes de la Lomagne Gersoise CAHIER DES CHARGES : CERTIFICATION NF X 50 770 PEPINIERE D ENTREPRISES 1 Février 2012 PRESENTATION MAITRE D OUVRAGE ET CONTEXTE Présentation Communauté de
Plus en détailAxes de travail et plan d action 2015
19 novembre 2014 Axes de travail et plan d action 2015 SOMMAIRE Introduction... 3 Partager l information sur les métiers, l emploi et la formation professionnelle en LR ; être plus utile et plus accessible...
Plus en détailAVIS DE SOLLICITATION DE MANIFESTATION D INTERET AUPRES DE CONSULTANT INDIVIDUEL
REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE DE SFAX FACULTE DES LETTRES ET SCIENCES HUMAINES CENTRE DE DOCUMENTATION NUMERIQUE ET DE FORMATION
Plus en détailDécision du Haut Conseil du Commissariat aux Comptes
DECISION 2007-01 Décision du Haut Conseil du Commissariat aux Comptes Relative aux contrôles périodiques auxquels sont soumis les commissaires aux comptes Séance du 6 juillet 2007 Lors de la séance du
Plus en détailDOSSIER de CANDIDATURE «Habitat Participatif»
Appel à manifestation d intérêt «Habitat participatif» 2014 Date limite de dépôt du dossier de candidature le 15 avril 2014 DOSSIER de CANDIDATURE «Habitat Participatif» Sommaire Comment répondre à l appel
Plus en détailAttentes liées aux prestations
Appel à propositions du 26/05/2014 "Diagnostics de Sécurisation des Parcours Professionnels" Attentes liées aux prestations Projet SECURI'PASS 2.0 Cette opération bénéficie du soutien financier de l'etat,
Plus en détailAlliance Globale pour la Résilience AGIR Sahel et Afrique de l Ouest
Alliance Globale pour la Résilience AGIR Sahel et Afrique de l Ouest Guide Méthodologique de Conduite du Dialogue Inclusif Pays «Formulation des Priorités Résilience Pays (PRP-AGIR)» Version Finale (Septembre
Plus en détailCAHIER DES CHARGES. Réalisation de site internet AGENCE W3G. Nom de l'entreprise : Adresse : Tel : email : Contact :
CAHIER DES CHARGES Réalisation de site internet Nom de l'entreprise : Adresse : Tel : email : Contact : Web agence & studio graphique Page 1 W3G SOMMAIRE I.PRÉSENTATION DE L'ENTREPRISE...3 II.PRÉSENTATION
Plus en détailAssurance. Souscription. Encadrement d'un réseau salarié
Assurance Souscription Recueil, identification et formalisation des besoins des clients. Réponse aux demandes de simulations. Appréciation, mesure, évaluation de chaque risque en analysant les différentes
Plus en détailDPI AGENCE DESIGN ET PROJECTION DE VOTRE IMAGE CAHIER DES CHARGES POUR SITE INTERNET MANON THERRIEN JENNIFER LEMARIER
MANON THERRIEN JENNIFER LEMARIER DPI AGENCE DESIGN ET PROJECTION DE VOTRE IMAGE CAHIER DES CHARGES POUR SITE INTERNET T 819 582 2806 / 819 582 2902 TC 819 583 3263 info@agencedpi.com www.agencedpi.com
Plus en détailBureau de la Commission Locale de l Eau. Olivet le 25 novembre 2014
Bureau de la Commission Locale de l Eau Olivet le 25 novembre 2014 1. Portage du contrat territorial 2. Projets 2015 / Formations 2015 3. Points divers Ordre du jour 1. Portage du contrat territorial Portage
Plus en détailLA TRAME VERTE ET BLEUE DU NORD-PAS DE CALAIS
LA TRAME VERTE ET BLEUE DU NORD-PAS DE CALAIS 1 Les objectifs opérationnels de la Trame Verte et Bleue Connaître Observer Evaluer Restaurer, préserver et gérer les cœurs de nature La Trame Verte et Bleue,
Plus en détailLes Commissions, garantes de l'auto-gestion de Locaux Motiv'
Les Commissions, garantes de l'auto-gestion de Locaux Motiv' Chaque adhésion engage le nouveau membre à participer à la vie associative via son implication dans une commission. Forces vives de l association,
Plus en détailLe journal de Solidaires Étudiant-e-s Syndicat de Lutte Lyon
Le journal de Solidaires Étudiant-e-s Syndicat de Lutte Lyon Numéro 5 : mi-mars 2015 Le journal vous plaît? Vous pouvez nous aider à le financer à prix libre! SOMMAIRE Boursier.e.s, le CROUS veut votre
Plus en détailCAHIER DES TERMES DE REFERENCE DE PRESELECTION
REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L EDUCATION SECRETARIAT GENERAL Unité de Gestion par Objectif pour la Réalisation des Projets Educatifs Financés par des Bailleurs de Fonds Internationaux CAHIER DES
Plus en détailProjet de Charte CEOM. Paris 3 décembre 2010 Dr. R. KERZMANN A-S STURBOIS
Projet de Charte CEOM 1 Méthodologie 28/11/2008 PARIS Réforme décidée 15/05/2009 PARIS Élection du Bureau EC du 05/10/2009 04/12/2009 PORTO Bases de réflexion 11/06/2010 LISBONNE 1ers résultats WG 21/04/2010
Plus en détailElaboration de tableaux de bord sur l emploi (éditions 2011, 2012 et 2013)
REPUBLIQUE DU BENIN = + = + = + = MINISTERE CHARGE DE LA MICROFINANCE, DE L EMPLOI DES JEUNES ET DES FEMMES (MCMEJF) = + = + = + = + = Agence Nationale Pour l Emploi (ANPE) = + = + = + = TERMES DE REFERENCE
Plus en détailis built today Mot du Président
Mot du Président En quelques années, CIEMS a relevé de nombreux défis, il est devenu aujourd'hui un acteur de référence en Intelligence Economique et Management Stratégique. f t re f t re is built today
Plus en détailFiche synthétique du Compte Administratif 2013 de la commune d'amuré
Fiche synthétique du Compte Administratif 2013 de la commune d'amuré Le service Finances de la CAN a élaboré cette fiche à partir des documents transmis par les communes en juillet 2014 : - Compte Administratif
Plus en détailListe des prestations proposées par CO.GE.AD
Liste des prestations proposées par CO.GE.AD Demande de subvention comment demander une subvention gouvernementale processus de planification d'une demande de subvention rédaction de projet Demande de
Plus en détailEmmanuel MACRON, ministre de l Economie, de l Industrie et du Numérique
3 Éditorial «Le numérique est aujourd hui dans tous les usages : les transports, les entreprises, les loisirs, les objets connectés, l accès à l information, les smartphones, etc. Mais il n est pas dans
Plus en détailTél : 02 53 46 79 00 Fax : 02 53 46 78 00 MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Ministère des Finances et des Comptes Publics Ministère de l Economie, du Redressement Productif et du Numérique Ministère du Travail, de l Emploi et du Dialogue Social Direction Régionale des Entreprises,
Plus en détailRéforme de la politique de la ville. Rencontre territoriale (Auvergne, Bourgogne, Rhône-Alpes) Lyon - 8 juillet 2014
Réforme de la politique de la ville Rencontre territoriale (Auvergne, Bourgogne, Rhône-Alpes) Lyon - 8 juillet 2014 Restitution de l atelier n 3 : Intitulé : Les communes et agglomérations concernées par
Plus en détailXXVème séminaire de formation des directeurs de coopératives d Hlm. Cahier 4. La sécurisation Hlm
XXVème séminaire de formation des directeurs de coopératives d Hlm Cahier 4 La sécurisation Hlm La sécurisation Hlm en bref Extrait du «guide de la sécurisation Hlm», A.RE.COOP., mars 2008 FONCTIONNEMENT
Plus en détailPRESENTATION GENERALE DU MASTER MAITRISE D OUVRAGE PUBLIQUE ET PRIVEE
PRESENTATION GENERALE DU MASTER MAITRISE D OUVRAGE PUBLIQUE ET PRIVEE 1. Règlement des études Habilité par arrêté du Ministère français de l Enseignement Supérieur et de la Recherche, le Master «Maîtrise
Plus en détailLIVRET DE FORMATION DU CERTIFICAT DE FORMATION A LA GESTION ASSOCIATIVE. Ce livret est remis au candidat lors de l inscription à la formation
LIVRET DE FORMATION DU CERTIFICAT DE FORMATION A LA GESTION ASSOCIATIVE Ce livret est remis au candidat lors de l inscription à la formation Livret de formation à la gestion associative Page 1 sur 5 Présentation
Plus en détailSIMULER ET CONCEVOIR LE TRAVAIL FUTUR
SIMULER ET CONCEVOIR LE TRAVAIL FUTUR Utilisation du logigramme d activité dans un projet informatique, pour simuler les compétences futures, et évaluer la charge de travail. WWW.ANACT.FR OUTIL DE SIMULATION
Plus en détailCOMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL en date du 19 Mai 2015
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL en date du 19 Mai 2015 L'an deux mille quinze, le 19 Mai à 19 heures 30, Le Conseil municipal légalement convoqué le 12 Mai 2015, s'est réuni à la Mairie en séance publique
Plus en détailIngénierie et action foncière. Janvier 2014
ANJOU PORTAGE FONCIER Ingénierie et action foncière dans la Politique Départementale de l Habitat Janvier 2014 Les outils d action foncière et td d urbanisme durable du PDH Une phase d étude préalable
Plus en détailProgramme spécial PNUD/FNUAP/OMS/Banque mondiale de recherche, de développement et de formation à la recherche en reproduction humaine (HRP)
Strategié de renforcement du potentiel de recherche dans les pays en développement via l octroi de bourses pour la formation à la recherche et pour la réintégration Bourses de Formation à la Recherche
Plus en détail14 ème École d été en évaluation environnementale
14 ème École d été en évaluation environnementale Rappel sur les études d impacts sur l environnement: processus type et étapes de l évaluation des impacts Jean-Philippe Waaub GEIGER, Géographie, UQAM
Plus en détailSynthèse accompagnée d une évaluation critique Processus
Synthèse accompagnée d une évaluation critique Processus Mise à jour : avril, 2015 Version 1.0 HISTORIQUE DES RÉVISIONS Le présent document sera régulièrement révisé dans le cadre des activités d amélioration
Plus en détailUn GSI plénier est prévu en juin 2001 au cours duquel devra être présenté un document élaboré à partir des travaux du groupe de travail.
Contrats éducatifs locaux missions et la formation des coordonnateurs de cel Réflexions du groupe de travail relevant du groupe de suivi interministériel des cel 1. Informations L'outil informatique de
Plus en détailAPPEL À PROJETS POUR LA MISE EN PLACE DE PROGRAMMES D INFORMATION, DE FORMATION ET D INNOVATION EN FAVEUR DE LA MAÎTRISE DE LA DEMANDE ÉNERGÉTIQUE
APPEL À PROJETS POUR LA MISE EN PLACE DE PROGRAMMES D INFORMATION, DE FORMATION ET D INNOVATION EN FAVEUR DE LA MAÎTRISE DE LA DEMANDE ÉNERGÉTIQUE PRÉVUS À L'ARTICLE L. 221-7 DU CODE DE L'ÉNERGIE 1/10
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION «IndieSuisse»
STATUTS DE L ASSOCIATION «IndieSuisse» 1 NOM, SIÈGE ET OBJET 1.1 «IndieSuisse» est une association au sens des articles 60 et suiv. du code civil suisse (CCS) dont le siège se situe à Zurich auprès de
Plus en détailLA CCMOSS VOUS INFORME Bulletin N 5
LA CCMOSS VOUS INFORME Bulletin N 5 NOUVELLES DISPOSITIONS DU CODE DES MARCHES PUBLICS Fin décembre 2008, plusieurs décrets sont venus modifier les dispositions du Code des marchés Publics : - Décret 2008-1334
Plus en détailRéseau départemental de bornes de recharges électriques. Comité de Pilotage du 7 juin 2014
Comité de Pilotage du 7 juin 204 SDE65 juin204 Comité de Pilotage du 7 juin 204 présentation du projet. Rappel sur l organisation du projet (SDE - B. Rouch) 2. Quelques repères sur la mobilité électrique
Plus en détailCONTRAT DE VILLE DE NOUVELLE GENERATION
Direction de la ville et de la cohésion urbaine CONTRATT DE VILLE DE NOUVELLE GENERATION Proposition d architecture Novembre 2014 Les contrats de ville de nouvelle génération qui succèderont, à compter
Plus en détailCHAPITRE V SELECTION DES CONSULTANTS ET D AUTRES PRESTATAIRES DE SERVICES
CHAPITRE V SELECTION DES CONSULTANTS ET D AUTRES PRESTATAIRES DE SERVICES Méthode de sélection: les dispositions qui suivent s appliquent lorsqu elles ne sont pas contraires à celles préconisées dans les
Plus en détailRapport financier - Exercice 2013
Rapport financier - Exercice 2013 Sommaire Le budget réalisé en 2013 // Résultat de l'exercice 2013 page 4 // Origine des recettes page 4 // Destination des dépenses page 4 Les grands équilibres financiers
Plus en détailPoint 4a de l ordre du jour CX/GP 03/19/4
Point 4a de l ordre du jour CX/GP 03/19/4 PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES COMITE DU CODEX SUR LES PRINCIPES GENERAUX Dix-neuvième session (extraordinaire) Paris, France, 17 21 novembre
Plus en détailwww.u-bordeaux3.fr Master professionnel Urbanisme : stratégie, projets, maîtrise d ouvrage (USPMO)
www.u-bordeaux3.fr Master professionnel Urbanisme : stratégie, projets, maîtrise d ouvrage (USPMO) Former des urbanistes Le master Urbanisme : stratégie, projets, maîtrise d ouvrage (USPMO) s appuie sur
Plus en détailIngénierie administrative Gestion financière Gestion documentaire
Ingénierie administrative Gestion financière Gestion documentaire Des solutions d externalisation performantes, du diagnostic au suivi complet de vos projets. Oralys, une filiale du Groupe Ortec. Nos équipes
Plus en détailANNEXES A LA DELIBERATION
CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 3 CP 11-830 ANNEXES A LA DELIBERATION @BCL@6C0E61A0 27/09/11 09:09:00 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 4 CP 11-830 1. Etat récapitulatif des subventions @BCL@6C0E61A0 27/09/11
Plus en détailGestion des risques de crédit. Termes de référence (TDR)
Séminaire de formation Gestion des risques de crédit organisé par la Banque centrale des Comores (BCC) à l attention des cadres des banques de la place de Moroni Termes de référence (TDR) 1. Contexte La
Plus en détailPRESENTATION GENERALE DU MASTER MAITRISE D OUVRAGE PUBLIQUE ET PRIVEE 1. Règlement des études
PRESENTATION GENERALE DU MASTER MAITRISE D OUVRAGE PUBLIQUE ET PRIVEE 1. Règlement des études Habilité par arrêté du Ministère français de l Enseignement Supérieur et de la Recherche, le Master «Maîtrise
Plus en détailREPERTOIRE PROFESSIONNEL DES CONSULTANTS FORMATEURS INDEPENDANTS
REPERTOIRE PROFESSIONNEL DES CONSULTANTS FORMATEURS INDEPENDANTS REGLEMENT GÉNÉRAL Octobre 2014 Vers 3 1 Règlement général Article 1 Création du Répertoire Professionnel des Consultants Formateurs Indépendants
Plus en détailExemples et tutoriels Version 7.5. Tutoriel de l'exemple Recrutement de personnel pour IBM Process Designer
Exemples et tutoriels Version 7.5 Tutoriel de l'exemple Recrutement de personnel pour IBM Process Designer ii Exemple Recrutement de personnel Les manuels PDF et le centre de documentation Les manuels
Plus en détailAudit 360 CONFORT, ENERGIE, SÉCURITÉ, VALORISATION. Une solution pour y voir plus clair dans votre copropriété
Audit 360 CONFORT, ENERGIE, SÉCURITÉ, VALORISATION Une solution pour y voir plus clair dans votre copropriété Socotec en quelques mots 3 valeurs d engagement + 5 métiers structurants + 7 aes stratégiques
Plus en détailSécurisation de l hébergement et de la maintenance du plateau collaboratif d échange (PCE) du plan Loire III
Sécurisation de l hébergement et de la maintenance du plateau collaboratif d échange (PCE) du plan Loire III Depuis 2008, l Etablissement assure la mise en place du plateau collaboratif d échange Intranet/Internet
Plus en détailFormation consultants juniors en recrutement Formation consultants juniors en recrutement
Formation consultants juniors en recrutement Formation consultants juniors en recrutement BONNEL Conseils Associés Isabelle DOUAY : idouay@bonnel-conseils.com 9 A rue Châteaubriand 75008 PARIS tel. : 01
Plus en détailRépublique de Guinée. Ministère de l Economie et des Finances. Unité de Coordination et d Exécution des Projets
République de Guinée Ministère de l Economie et des Finances Unité de Coordination et d Exécution des Projets PROJET D APPUI AU RENFORCEMENT DES CAPACITES DE GESTION ECONOMIQUE ET FINANCIERE (PARCGEF)
Plus en détailAGENDA HEBDOMADAIRE DU -=-=-=-=-=-=-=-=-
MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES -=-=-=-=- SECRETARIAT GENERAL -=-=-=-=- BURKINA FASO Unité Progrès Justice -=-=-=-=-=- AGENDA HEBDOMADAIRE DU MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES -=-=-=-=-=-=-=-=-
Plus en détailAVIS D APPEL A PROJETS MEDICO-SOCIAL RELEVANT DE LA COMPETENCE DE
AVIS D APPEL A PROJETS MEDICO-SOCIAL RELEVANT DE LA COMPETENCE DE L AGENCE REGIONALE DE SANTE D ALSACE RELATIF A LA CREATION DE PLACES DE SERVICES DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE (SSIAD) ARS Alsace Cité
Plus en détailInvestissements d Avenir Premier bilan du FSN PME, le Fonds Ambition Numérique, fonds dédié aux PME innovantes du domaine numérique,
MINISTERE DELEGUEE CHARGEE DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DE L INNOVATION ET DE L ECONOMIE NUMERIQUE COMMISSARIAT GENERAL A L INVESTISSEMENT C o m m u n i q u é d e p r e s s e C o m m u n i q u
Plus en détailPlan de travail du Bureau de l audit et de la surveillance du FIDA pour 2011
Cote du document: EB 2010/101/R.41 Point de l'ordre du jour: 17 b) Date: 9 novembre 2010 Distribution: Publique Original: Anglais F Plan de travail du Bureau de l audit et de la surveillance du FIDA pour
Plus en détailOpération en Prêt PASS-FONCIER
SCCV PISCINE R.C.S. LE MANS 503 934 531 SA au capital de 5.000 euros 25, rue d Arcole 72000 LE MANS TEL. 02.43.39.56.78 FAX 02.43.39.56.41 CONVENTION DE SOUTIEN AU PROGRAMME D ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE
Plus en détailCOTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES COTISATION SUR LA VALEUR AJOUTÉE DES ENTREPRISES
COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES COTISATION SUR LA VALEUR AJOUTÉE DES ENTREPRISES SUPPRESSION DE L EXONÉRATION EN FAVEUR DES CRÉATIONS OU EXTENSIONS D ÉTABLISSEMENTS SITUÉS DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES
Plus en détailExpert International en Gestion des ressources en eau Coresponsable - Maroc
Agence belge de développement, la CTB mobilise ses ressources et son expertise pour éliminer la pauvreté dans le monde. Contribuant aux efforts de la Communauté internationale, la CTB agit pour une société
Plus en détailCADRE D AGRÉMENT APPROCHE STANDARD DU RISQUE OPÉRATIONNEL
CADRE D AGRÉMENT APPROCHE STANDARD DU RISQUE OPÉRATIONNEL Coopératives de services financiers Publication initiale : Décembre 2007 Mise à jour : TABLE DES MATIÈRES 1. Introduction... 3 2. Principes généraux...
Plus en détailPolitique en matière de dons: procédures de mise en œuvre
Cote du document: EB 2015/114/INF.5 Date: 10 avril 2015 Distribution: Publique Original: Anglais F Politique en matière de dons: procédures de mise en œuvre Note pour les représentants au Conseil d administration
Plus en détailExpert(e) International(e) en santé publique Délégué(e) à la co-gestion de la composante «Appui à la demande de soins» Sénégal
Agence belge de développement, la CTB mobilise ses ressources et son expertise pour éliminer la pauvreté dans le monde. Contribuant aux efforts de la Communauté internationale, la CTB agit pour une société
Plus en détailI. Marché du travail et emploi salarié privé. Evolution du nombre de demandeurs d emploi (cat ABC) à fin octobre 2012. Oct. 2011 Oct.
M a i s o n d e l E m p l o i L es Cahier s J a n v i e r 2 0 1 3 - N u m é r o 1 9 Avec la participation de : Ce cahier construit par et pour les acteurs de l Emploi, de la Formation et du Développement
Plus en détailActivité n 8.2.5 du PAA 2014
République du Niger Fraternité Travail Progrès MINISTÈRE DE LA SANTÉ PUBLIQUE Secrétariat Général DIRECTION DES ETUDES ET DE LA PROGRAMMATION DIVISION DES ETUDES, RECHERCHES Termes de références pour la
Plus en détailUnion Suisse des Fiduciaires USF
Union Suisse des Fiduciaires USF Règlement sur l approbation des statuts des sections et la qualité de membre d une section de l USF (Règlement des membres) du 26 novembre 2005 Préambule Conformément à
Plus en détailPASOC. Formulaire d identification des besoins en renforcement des capacités
PASOC Formulaire d identification des besoins en renforcement des capacités L offre de renforcement des capacités du PASOC consiste d une part à mettre à la disposition des organisations qui en expriment
Plus en détailPrévenir les nuisances futures
4877 Prévenir les nuisances futures BILAN D ACTIVITÉ 2000 q 2005 50 51 52 53 54 Sensibiliser les professionnels aux nuisances sonores Réviser les Plans d Exposition au Bruit (PEB) Créer une zone D Réfléchir
Plus en détailEléments pour l animation l réunion du 16 Septembre 2010. http://www.plmlab.fr. v0.4 du 13 Septembre 2010
Eléments pour l animation l de la réunion du 16 Septembre 2010 http://www.plmlab.fr v0.4 du 13 Septembre 2010 1 Ordre du jour de la réunion 14h00 15h15 Présentation de la démarche et du projet d association
Plus en détailCONTROLE GÉNÉRAL ÉCONOMIQUE ET FINANCIER
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER MISSION AUDIT 3, boulevard Diderot 75572 PARIS CEDEX 12 CONTROLE GÉNÉRAL ÉCONOMIQUE ET FINANCIER CHARTE DE L'AUDIT Validée par le comité des audits du 4 avril 2012
Plus en détail