MASTER MENTION COMPTABILITE, FINANCE, FISCALITE ET PATRIMOINE (CFFP) I) Modalités d inscription, de progression et de validation : cadrage général 1

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1 MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSSANCES DE LA FACULTE D ECONOMIE ET DE GESTION MASTER MENTION COMPTABILITE, FINANCE, FISCALITE ET PATRIMOINE (CFFP) (DOMAINE DROIT, ECONOMIE, GESTION) Année universitaire 1-14 I) Modalités d inscription, de progression et de validation : cadrage général 1 1) Architecture et principes d organisation des diplômes Chaque diplôme est organisé en semestres, eux-mêmes décomposés en unités d enseignement (UE). A chaque UE est affecté un nombre défini de crédits (ECTS). Un semestre correspond à un total de 0 crédits, répartis sur l ensemble des UE qui le constituent. Une année universitaire se compose de deux semestres : elle regroupe un total de 0 crédits. Le master comporte quatre semestres : il représente une valeur de 0 crédits. Principes de validation des enseignements crédités : Les unités d enseignement peuvent être acquises selon deux modalités : - par CAPITALISATION : lorsque l UE est validée selon les critères définis dans le règlement d examen, les crédits associés sont définitivement obtenus. - par COMPENSATION : lorsque la note obtenue à l UE est insuffisante, celle-ci peut toutefois être compensée par les notes obtenues à d autres unités d enseignement du même semestre ou de la même année (cf précisions infra). L UE déficiente est alors déclarée acquise par compensation. Les modalités de capitalisation/compensation propres à chaque formation sont exposées en détail dans les dispositions particulières : il appartient à chaque étudiant d en prendre connaissance et de s y reporter précisément. Les crédits attribués à chaque UE sont utilisés comme coefficients pour le calcul des moyennes générales au semestre, à l année et au diplôme. Les semestres sont construits pédagogiquement de manière à donner à l étudiant la possibilité d élaborer progressivement son projet de formation. L inscription administrative annuelle permet à l étudiant de s acquitter de ses droits de scolarité : elle n a lieu qu une fois au début de l année universitaire et couvre donc les deux semestres. Elle doit impérativement être complétée par une inscription pédagogique semestrielle : pour chaque semestre, l étudiant se prononce sur le choix des UE dont il va suivre les enseignements, notamment dans les cas où la formation dispensée propose des éléments optionnels. 2) Dispositions spécifiques au master 2.A) Modalités d inscription L accès au niveau master 1 est ouvert aux titulaires d une licence dans un domaine compatible avec celui du master. Les 180 crédits de la licence doivent être entièrement acquis par l étudiant : aucun dispositif d enjambement ou de passage anticipé au niveau M1 n est autorisé si la licence n est pas validée dans sa totalité. L accès au master 2 est contingenté : il est soumis à une sélection ouverte aux titulaires des 0 crédits de master 1 ou équivalent. Le nombre d inscriptions annuelles consécutives en master est limité à trois dont une seule en master 2. 1 Texte correspondant à une version rédigée du document «Modalités de contrôle des connaissances Récapitulatif des propositions (cycles L et M)» approuvé en CEVU du 10/05/ et en CA du 29/05/. Version rédigée initiale du cadrage approuvée en CEVU du /09/ et en CA du 25/09/. Consolidation par les avis des CEVU des 0/0/1 et 04/07/1 et par l avis de la CFVU du /09/1. 1

2 Toute inscription annuelle supplémentaire éventuelle ne pourra être accordée que sur dérogation. Les étudiants ayant interrompu leurs études depuis trois ans au moins bénéficient de nouveau du droit aux inscriptions annuelles ; ils relèvent alors du régime de la reprise d études. 2.B) Critères de validation des enseignements appliqués dans l établissement 2.B)a) Validation de l UE Une UE est acquise par capitalisation des lors que sa note est supérieure ou égale à 10/. Les éléments constitutifs d une UE se compensent entre eux à l intérieur d une même UE. Les UE se compensent entre elles au sein d un même semestre (y compris stage). Le règlement d examen peut prévoir une/des note(s)-seuil(s) inférieure(s) à 10/, au-dessous desquelles la compensation au semestre n est pas possible. Ces seuils peuvent être appliques au niveau de l UE ou de l élément constitutif de l UE. 2.B)b) Validation du semestre et de l année En master 1, un semestre est validé par capitalisation si la note semestrielle est supérieure ou égale à 10/. Un semestre peut être validé par compensation dans les conditions cumulatives suivantes : - dans le seul cadre d une année de M1 organisée sur une session unique ; - si la note obtenue par calcul de la moyenne des deux semestres de l année est supérieure ou égale à 10/ En master 2, les semestres ne se compensent pas et l évaluation des connaissances est effectuée sur une session unique. Un semestre est validé par capitalisation si la note semestrielle est supérieure ou égale à 10/ La présence à toutes les épreuves d examen est obligatoire. 2.B)c) Validation du diplôme de Master La validation du niveau M2 vaut validation du diplôme de Master. Délivrance de la maîtrise : La validation du niveau M1 permet l obtention du diplôme de maîtrise. 2.B)d) Détermination de la mention obtenue La détermination de la mention se fait à l année : une mention sera attribuée à l étudiant pour l année de master 1 sur la base de la moyenne générale annuelle (MG) au M1 ; de même, une mention sera calculée pour l année de master 2, sur la base de la moyenne générale annuelle (MG) au M2 selon les seuils suivants : * MG<14/ : mention Assez Bien. *14 MG<1/ : mention Bien, *1 MG<18/ : mention Très Bien, *18 MG / : mention Très Bien avec félicitations du jury. 2.B)e) Obligation d assiduité Les étudiants inscrits au titre d une formation sont soumis à une obligation d assiduité concernant l assistance à l ensemble des enseignements du cursus. Toute dérogation éventuelle à cette règle sera exercée dans des conditions fixées par la composante. ) Dispositions communes (absences, dispenses, validations d acquis, bonus, stages).a) Prise en compte des absences justifiées et injustifiées Le statut «défaillant» est affecté à tout étudiant ayant enregistré une absence justifiée ou injustifiée à un examen. Cette règle vaut pour toutes les sessions d examen, pour les formations évaluées au moyen d une session unique comme pour les formations évaluées au moyen de deux sessions. Le statut de défaillant entraîne le non calcul de la moyenne au semestre et donc l invalidation du semestre. Les étudiants absents lors d une épreuve bénéficient d un délai de 5 jours ouvrés pour justifier leur absence auprès de la scolarité de leur composante de rattachement. Ce délai court à compter de la date de l épreuve à laquelle l absence a été constatée. A l issue de la dernière session d examen, l admission à composer lors d une session exceptionnelle de substitution organisée par la composante peut être autorisée au bénéfice des étudiants défaillants qui en ont formule la demande expresse, et dont l absence a été justifiée. Une commission ad hoc de composante est compétente pour statuer sur ces demandes. Elle apprécie le caractère exceptionnel et la gravité des circonstances de l absence justifiée, en s appuyant notamment sur les critères suivants : 2

3 - survenue de faits graves avérés ayant physiquement empêché l'étudiant de participer à l'épreuve tels qu hospitalisation ; - évènement familial avéré et grave (tel que décès) ayant touché un membre de la famille ayant un lien direct avec l'étudiant (conjoint, enfant, père, mère, fratrie). Dans le cadre d un contrôle continu, il appartient à la composante d apprécier dans quelle mesure une absence constatée à une/des épreuve(s) constitutive(s) de l évaluation déterminera l attribution d une absence justifiée ou injustifiée à l élément pédagogique correspondant..b) Prise en compte des dispenses d examen et des validations d acquis Les éléments pédagogiques affectés d une validation d acquis ou d une dispense d examen ne sont pas pris en compte dans les calculs de moyennes numériques..c) Bonification semestrielle.c)a) En Master 1 La pratique d une ou de deux activités facultatives donnant lieu à un bonus semestriel est possible : ce choix sera exprimé par l étudiant à l occasion de son inscription pédagogique semestrielle. La nature de ces activités relèvera de l un des domaines suivants : 1) culture 2) sport ) engagement étudiant 4) approfondissement des connaissances. Par ailleurs, d autres types d activités bonifiées peuvent être proposés par la composante : il appartient à l étudiant de se renseigner auprès des services compétents de son département. La bonification ainsi obtenue se traduit par une majoration de la moyenne des UE du semestre, dans le respect d un plafond fixé à 0.5 point d augmentation, quel que soit le nombre d activités effectivement suivies par l étudiant. Un bonus semestriel ne peut être pris en compte si l activité bonifiée est identique au contenu d un enseignement obligatoire ou optionnel présent dans le semestre (exemple : il n est pas possible de faire valoir un bonus sport s il existe une UE sport intégrée au cursus même)..c)a) En Master 2 Aucune activité ne peut donner lieu à bonification en master 2..D) Stages facultatifs Les étudiants ont la possibilité de faire des stages facultatifs dans les cycles M, obligatoirement accompagnés d'une convention. Ces stages font l'objet d'une validation préalable par le responsable de formation et d'une évaluation non créditée sous la forme d'une UE supplémentaire. II) Cadrage propre aux Masters de la Faculté d Economie et de Gestion Article 1 : Validation Validation de l UE Si l UE comporte des éléments constitutifs, la note à l UE est obtenue par calcul de la moyenne pondérée des éléments qui la composent. Dans ce cas, les coefficients respectifs des éléments constitutifs de l UE sont précisés dans les dispositions particulières propres à la formation. Toute UE obtenue par compensation, l est définitivement, sans possibilité de renonciation. Lorsqu'une UE est constituée de plusieurs éléments constitutifs, la notion de capitalisation de ces éléments est différente selon que ces éléments sont porteurs de crédits (dans ce cas il y a capitalisation définitive) ou pas (dans ce cas, il y a remise à 0 des notes des modules dans le cas d'un éventuel redoublement). Validation du semestre La note du semestre est obtenue par calcul de la moyenne des UE qui le composent, à laquelle s ajoutent d éventuels points de bonification. Validation de l année En master 1, l évaluation des connaissances est effectuée sur une session unique et les semestres se compensent entre eux pour la validation de l année. Article 2 : Régimes spéciaux d études

4 Les étudiants relevant de régimes spéciaux d études (cf liste en annexe) bénéficient d aménagements particuliers précisés dans l annexe. Article : Assiduité aux travaux dirigés (TD) La participation aux TD est obligatoire. L assiduité fait l objet d un contrôle et peut être prise en considération dans la note obtenue aux TD des différentes UE. Au-delà de trois absences justifiées ou injustifiées dans les TD d une même UE ou d un même élément constitutifs d UE au cours d un semestre, les étudiants sont considérés comme défaillants. Dans certains cas exceptionnels (hospitalisation de longue durée), et après avis d une commission ad hoc organisée au sein de la FEG, une dispense aux TDs pourra être substituée à la défaillance. Article 4 : Sanctions Toute fraude ou tentative de fraude avérée entraîne des sanctions allant du blâme à l exclusion définitive de tout établissement d enseignement supérieur public (décret n du 1 juillet 1995). Article 5 : Matériels autorisés lors des examens L usage de documents ou de calculatrices fera systématiquement l objet d une autorisation ou d une interdiction explicite dans les différents modes de contrôle de connaissance retenus (examen de fin de semestre, contrôle de TD). La détention par les étudiants de matériels électroniques portatifs y compris éteints (du type téléphone portable, smartphone, tablette, ordinateur portable, ) est rigoureusement interdite et soumet ces derniers à des sanctions (voir article ci-dessus). Article : Bonification semestrielle En Master 1 La bonification prise en compte lors de l unique session n est pas conservée dans le cas où un étudiant ajourné doit repasser le semestre concerné par cette bonification l année suivante. Article 7 : Réclamations Après publication des résultats du semestre, les étudiants ont accès à leurs copies pour informations et précisions sur les notes et résultats. Les demandes de consultation sont admises sous forme écrite et doivent être adressées au service de la Scolarité dans la limite de 8 jours à compter de la mise à disposition des relevés de notes individuels auprès des étudiants. Les étudiants ne peuvent présenter des réclamations qu uniquement en cas d erreur matérielle La décision appartient alors au président du jury de semestre après proposition de l enseignant. III) Conditions particulières au Master Mention COMPTABILITE, FINANCE, FISCALITE ET PATRIMOINE 1. Organisation générale La Faculté d Economie et de Gestion est habilitée à délivrer le diplôme de Master de Sciences Economiques et de Gestion Mention Comptabilité, Finance, Fiscalité et Patrimoine. Les spécialités de la mention sont les suivantes : - Finance Entreprise et Marchés - Comptabilité, Contrôle, Audit - Contrôle, Audit, Conseil - Gestion de Patrimoine - Lutte contre la criminalité financière et organisée 2. Les travaux dirigés (TD) Les étudiants devront s inscrire aux groupes de TD ouverts dans les différentes UE. Les étudiants relevant des régimes spéciaux d'études (voir annexe RSE) déterminent en début de semestre s ils participent ou non aux TD et aux contrôles des connaissances qui y sont effectués. Cette décision ne peut pas être ensuite modifiée. Les étudiants désirant bénéficier du statut de salarié doivent justifier, pour chaque semestre, leur situation auprès du service de scolarité en fournissant un contrat de travail couvrant la durée totale des enseignements du semestre.. Validation des acquis Dans le cas d une demande de validation des acquis, des semestres ou des UE dans ces semestres pourront être validés en équivalence. Dans ces cas, les semestres ou les UE seront crédités mais non notés. 4

5 4. Dispense et validation d enseignements déjà acquis dans un autre établissement Une UE déjà acquise dans un autre établissement peut donner lieu à validation. Dans ce cas, l UE validée ne peut entrer dans une quelconque compensation avec d autres UE du semestre. Un semestre obtenu dans un autre établissement peut donner lieu à dispense (Validation de 0 crédits). 5. Bonus Pour les deux premiers semestres du Master, les étudiants peuvent demander lors de leur inscription aux examens du semestre que soient prises en compte les résultats obtenus en EPS (convention) et éventuellement ceux obtenus à une UE choisie dans une liste validée par le responsable de filière. Pour chaque bonus, le nombre de points au-dessus de 10, divisé par, est ajouté à la moyenne générale du semestre. Lorsque certains crédits du semestre sont obtenus par validation d acquis, le bonus éventuel est calculé au prorata des crédits obtenus dans le cadre d UE notées. La bonification ainsi obtenue se traduit par une majoration de la moyenne des UE du semestre, dans le respect d un plafond fixé à 0.5 point d augmentation, quel que soit le nombre d activités effectivement suivies par l étudiant. Sous réserve d'accord préalable avec le responsable de la formation, des points bonus peuvent être accordés aux étudiants ayant participé de manière active à l'organisation et à la mise en œuvre d'opérations ayant pour but de promouvoir la formation auprès de publics extérieurs. IV) Maquettes des enseignements du Master Mention COMPTABILITE, FINANCE, FISCALITE ET PATRIMOINE MASTER 1 COMPTABILITE, FINANCE, FISCALITE ET PATRIMOINE Formation Initiale UE Obligatoires UE1 : Finance SEMESTRE 1 Libellé de l UE et contenu ECTS CM TD - Diagnostic financier et économique 0 - Théorie des marchés financiers 0 UE2 Stratégie et Gestion de projets - Management stratégique 18 - Gestion de projets UE Outils et Méthodes - Systèmes d information - Anglais 18 UE Optionnels (choisir 2 UE parmi les suivantes) Pour le master CCA, UE 4 et 5 obligatoires. UE4 Comptabilité et Finance - Contrôle budgétaire et prévisionnel 18 - Evaluation d entreprises 22 8 UE5 Audit - Contrôle interne 5

6 - Contrôle externe UE Risque et Décision - Information et décision - Sensibilisation à la culture risque UE 7 Décisions Financière Gestion de Trésorerie Structure Financière et politique de distribution SEMESTRE 2 UE obligatoires Libellé de l UE et contenu ECTS CM TD UE8 Environnement financier et fiscal - Systèmes bancaires et globalisation financière - Fiscalité UE9 Entreprise et TIC - Exploitation informatisée des données de l entreprise 18 - Conduite de projet et TIC 0 UE10 Droit - Droit pénal des affaires - Droit et entreprises UE optionnelles (choisir 2 UE parmi les suivantes) Pour le master CCA, UE et 14 obligatoires UE11 Organisation et prévision - Recherches opérationnelles - Séries temporelles UE Comptabilité Approfondie Fusions et Consolidations 0 Opérations Comptables Spécifiques 0

7 UE1 Business Plan et Simulation 18 UE14 Grands débats Contemporains - Grands débats Economiques - Grands débats financiers MASTER 1 COMPTABILITE, FINANCE, FISCALITE ET PATRIMOINE Formation Continue Libellé de l'ue ECTS CM TD Semestre 1 UE1 : Finance Diagnostic financier et économique Théorie des marchés financiers UE2 Stratégie et Gestion de projets Management stratégique Gestion de projets UE Outils et Méthodes Systèmes d information Anglais UE4 Comptabilité et Finance Contrôle budgétaire et prévisionnel Evaluation d entreprises UE7 Remise à niveau comptabilité 8,5 Semestre 2 UE8 Environnement financier et fiscal Système bancaires et globalisation financière Fiscalité UE9 Entreprise et TIC Exploitation informatisée des données Conduite de projet et TIC UE10 Droit Droit pénal des affaires Droit et entreprises UE 1 Business Plan et Simulation UE 14 Grands débats Economiques et Financiers Grands problèmes contemporains Grands débats des marchés financiers 7

8 MASTER 2 FINANCE - ENTREPRISE ET MARCHES Sem. Libellé de l UE Contenu ECTS CM UE 1 Environnement Structures et Systèmes financiers financier et Fiscalité européenne et internationale 0 S management Management de la banque et analyse des performances UE 2 Système Comptabilité générale, reporting. Normes européennes et d information et de internationales 0 S pilotage de Diagnostic financier et économique / consolidation de comptes l entreprise Contrôle de gestion Gestion de trésorerie euro / devises 0 S UE Stratégie financière de l entreprise Stratégies d investissement et de financement Evaluation d entreprises Les valeurs mobilières et les titres hybrides 10 UE 4 Marchés financiers et gestion Gestion de portefeuille des valeurs mobilières Stratégies financières sur les marchés dérivés UE 5 Ingénierie Les financements et les produits structurés 0 financière Les innovations financières sur les marchés UE Stage Article de recherche et rapport de stage 18 Mémoire L unité d enseignement «Stage Mémoire» est obligatoire. L étudiant a l obligation de suivre un stage de quatre mois minimum et de rédiger un rapport de stage et un travail de recherche. 8

9 MASTER 2 COMPTABILITE, CONTROLE, AUDIT Sem. Libellé de l UE Contenu ECTS Coeff. CM Droit et comptabilité des opérations courantes 4,5 45 Droit et comptabilité des opérations affectant les 0 S UE 1 Droit et comptabilité structures et les groupes de sociétés Audit et commissariat aux comptes Fiscalité 4,5 45 Gestion du périmètre de l entité 0 S UE 2 Economie et comptabilité Contrôle de gestion Évaluation, diagnostic et ingénierie des structures 4 4, Choix d investissement et plan de financement,5 5 Comptabilités anglo-saxonnes 2 Comptabilités spéciales 2 Anglais économique et financier 2 UE Environnement Système d information pour le management Expression et Communication 2 2 Progiciels de gestion intégrée (PGI) 2 25 Sécurité informatique 1,5 Audit et commissariat aux comptes 1,5 UE 4 Grand oral Méthodologie Soutenance Mémoire 0 9

10 MASTER 2 CONTROLE, AUDIT, CONSEIL Formation Initiale Sem. Libellé de l UE Contenu ECTS CM S UE 1 Analyse et audit des organisations Simulation de gestion Diagnostic stratégique : cas de synthèse 75 Audit comptable et financier S UE 2 Audit et conseil Audit et du contrôle interne Méthodologie du conseil et gestion du changement 75 Conseil en systèmes d information Contrôle de gestion S UE Contrôle de gestion Contrôle de gestion dans le secteur public 75 Contrôle de gestion logistique Finance 1 S UE 4 Finance Finance 2 75 Gestion de trésorerie S UE 5 Conseil et stratégie Stratégies de croissance Nouvelles approches en stratégie 75 UE Stage et mémoire Stage de mois minimum + mémoire 0 0 Le semestre 4 comprend une seule unité d enseignement (Stage et mémoire), permettant d obtenir 0 crédits. Cette UE composée d un stage de cinq mois minimum donnant lieu à la production d un rapport écrit et d une soutenance orale devant un jury. MASTER 2 CONTROLE, AUDIT, CONSEIL Formation Continue Semestre Libellé de l'ue Contenu ECTS CM UE 1 Analyse et audit des organisations Simulation de gestion Diagnostic stratégique : cas de synthèse UE 2 Audit et conseil UE Contrôle de gestion UE 4 Finance UE 5 Conseil et stratégie Audit comptable et financier Audit et du contrôle interne Contrôle de gestion Contrôle de gestion dans le secteur public Contrôle de gestion logistique 42 Finance 42 Gestion de trésorerie Stratégies de croissance 5 Nouvelles approches en stratégie Semestre 4 UE Stage et mémoire Stage (demandeurs d'emploi) + mémoire 0 10

11 MASTER 2 GESTION DE PATRIMOINE Formation Initiale Sem. Libellé de l UE Contenu ECTS CM S UE 1 Droit Droit des successions, partages et transmission Droit des sociétés civiles S UE 2 Fiscalité Fiscalité personnelle, successorale, nationale et internationale S UE Anglais I Anglais I Pratique écrite et spécifique en GP UE 4 Gestion des Assurance-vie, épargne salariale, fiducie & trust, 0 S produits de gestion de portefeuille. diversification UE 5 Immobilier Investissement et gestion de l immobilier. Locatif nu et meublé 25 UE Assurances, retraite et prévoyance Diagnostic et gestion des couvertures, assurances, retraite et prévoyance 0 UE 7 Anglais II Expression orale 10 UE 8 Diagnostic global Diagnostic global du patrimoine global, gestion de l activité et démarche commerciale 0 UE 9 Stage et mémoire Validation du stage de 4 mois au minimum et soutenance du mémoire - La présence aux enseignements du Master 2 Gestion de Patrimoine est obligatoire. Au-delà d'une absence injustifiée dans une UE, l'étudiant est déclaré défaillant. - L unité d enseignement «Stage Mémoire» est obligatoire. L étudiant a l obligation de rédiger et de soutenir un mémoire en fin d'année universitaire. Les dispenses de stage sont prononcées par décision motivée du responsable du Master 2 Gestion de Patrimoine - Une note seuil de 07/ est prévue pour les UE 1,2, 8 et 9 et sous laquelle la compensation au semestre n'est pas possible. 11

12 MASTER 2 GESTION DE PATRIMOINE Formation Continue Libellé de l'ue et contenu ECTS CM Semestre UE 1 Droit Droit pénal UE 2 Fiscalité Fiscalité Droit des successions - SCI Droit patrimonial de la famille TEG + risque pénal 48 UE Dossier 1 Système financier UE 4 Immobilier Investissement et gestion de l'immobilier Location meublé professionnel UE 5 Gestion des produits de diversification Semestre Marchés financiers Marchés dérivés Environnement économique, introduction à la finance UE Mémoire Mémoire de fin d'étude (recherche ou professionnel) Méthodologie UE 7 Assurances retraite et prévoyance Assurance / Retraite - Epargne salariale UE 8 Dossier 2 Règlementation de l'asset Management UE 9 Diagnostic Global Diagnostic global du patrimoine

13 MASTER 2 LUTTE CONTRE LA CRIMINALITE FINANCIERE ET ORGANISEE Semestre Libellé de l'ue ECTS CM S UE 1 Comptabilité et finance d entreprise 0 S UE 2 Instruments et marchés financiers 27 S UE Gestion et droit bancaire S UE 4 Principaux mécanismes de l escroquerie S UE 5 Blanchiment de l argent 0 S UE Fiscalité et fraude fiscale UE 7 Manquement au devoir de probité corruption UE 8 Criminalistique et méthodes d investigation S UE 9 Droit pénal et procédure pénale S UE 10 Europe de la lutte contre criminalité org. 0 UE 11 Stage, mémoire et soutenance - La présence aux enseignements du Master 2 Lutte contre la criminalité financière et organisée est obligatoire. Audelà d'une absence injustifiée dans une UE, l'étudiant est déclaré défaillant. - L unité d enseignement «Stage Mémoire» est obligatoire. L étudiant a l obligation de rédiger et de soutenir un mémoire en fin d année universitaire et d'avoir suivi le stage de douze semaines minimum dans une entreprise publique ou privée. En formation continue, pour un stagiaire en activité, le stage peut être effectué dans le cadre de son emploi, sur autorisation des responsables du master ou de l un d eux. Les dispenses de stage sont prononcées par décision motivée des responsables du Master 2 Lutte contre la criminalité financière et organisée ou de l un d eux. - Une note seuil de 07/ est prévue pour les UE 1,9 et 11 et sous laquelle la compensation au semestre n'est pas possible. - Les mentions qui seront attribuées et figureront sur le diplôme sont fonction de la moyenne générale obtenue sur l ensemble des unités d enseignement du Master 2 Lutte contre la criminalité financière et organisée. - Mention Assez Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 1/. - Mention Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à /. - Mention Très Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 17/. 1

14 Liste des Régimes Spéciaux d Etudes de la Faculté d Economie et de Gestion 4 4 Les étudiants engagés dans la vie active, dans la vie universitaire, dans la vie étudiante, les sportifs de haut niveau et les étudiants en situation de handicap n ont pas d obligation d assiduité en travaux dirigés et aux devoirs surveillés hebdomadaires. La demande de dispense d assiduité doit être faite par ces derniers à chaque début de semestre. Ces étudiants bénéficient par ailleurs du droit au régime long d études et, s ils renoncent à être dispensés de l obligation d assiduité aux travaux dirigés et aux devoirs hebdomadaires surveillés, sont prioritaires dans le choix des groupes de travaux dirigés (qui doivent toutefois être le même pour toutes les UE). Les étudiants désirant bénéficier du statut de salarié doivent justifier, en début de chaque semestre, leur situation auprès du service de scolarité en fournissant un contrat de travail couvrant la durée totale des enseignements du semestre. 14

15 REGIME SPECIAL D ETUDES CONCERNE Etudiants engagés dans la vie associative (Membres du bureau des associations Associations en lien avec les missions de l Université) Cocher la case des RSE complémentaires autorisés par la composante Types d aménagements proposés pour chacun des RSE complémentaires Chargés de famille Etudiants engagés dans plusieurs cursus Etudiants effectuant des stages longs Dispense d assiduité en travaux dirigés lorsque le diplôme préparé à la FEG n est pas le diplôme principal Dispense d assiduité aux devoirs surveillés hebdomadaires lorsque le diplôme préparé à la FEG n est pas le diplôme principal Priorité dans le choix des travaux dirigés (si choix de non-dispense)