GROOVE GUITARE SAISON 2016/2017
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- Violette Laurent
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1 GROOVE GUITARE SAISON 2016/2017 Prénom :... Nom :... Tél. domicile :... Portable :... Adresse :... E.mail :... Instrument choisi : GUITARE BASSE BATTERIE CHANT PIANO UKULELE Afin de procéder à votre inscription, merci de prendre connaissance du règlement intérieur suivant et d acceptez les conditions sans aucune restriction ni réserve. Ceci est en vue d une meilleure organisation pour tous. Fait à Ornex, en doubles exemplaires, Le... Signature du responsable légal : Signature Groove guitare :
2 REGLEMENT INTERIEUR Article 1 : Activité de Groove Guitare L élève soussigné déclare souscrire un contrat d abonnement pour un ou plusieurs cours dispensés par Groove Guitare, d une durée de 45 minutes. Groove Guitare assure les prestations suivantes : Eveil musical, Formation musicale Cours individuel d instruments, Cours collectif. Article 2 : conditions d adhésion La cotisation prévue au présent contrat est définitivement acquise à Groove Guitare. Ce contrat est nominatif et ne peut par conséquent être cessible. L adhésion à Groove Guitare fait l objet d un paiement de cours particuliers ou collectifs selon les dispositions pratiques suivantes : Les cours d éveil musical sont ouverts aux enfants dès 3 ans, Au cours de l année, les élèves sont fortement invités à participer aux concerts, L adhésion implique le respect du règlement intérieur par toutes les parties. Les modalités pratiques d inscription sont les suivantes : Les inscriptions des nouveaux élèves ou réinscriptions des anciens élèves ont lieu tout le long de l année, dans le local de Groove Guitare.
3 Article 3 : Cotisations et tarifs. Les tarifs des cours sont fixés annuellement par Groove Guitare. Les cours sont payables d avance. Cependant, nous pouvons l échelonner en 3 fois sans frais. Aucun remboursement ne pourra être sollicité par l élève sauf : Pendant le délai de rétractation légale, soit 7 jours après la signature du contrat, En cas de force majeure. Groove Guitare se réserve le droit d apprécier le caractère du cas de force majeur Article 4 : Instruments L élève est autorisé à pénétrer dans l école et à utiliser le matériel mis à sa disposition par le professeur dans le cadre réservé à l horaire de son cours hebdomadaire. Groove Guitare possède un certain nombre d'instruments qu'elle peut louer annuellement aux élèves débutants à des tarifs préférentiels. Les conditions de la location sont étudiées tous les ans en fonction de la demande et la priorité est donnée aux nouveaux membres. Le dépôt d'une caution de garantie sera demandé pour couvrir d'éventuelles dégradations sur les instruments.
4 Article 5 : Affaires personnelles Vous êtes responsable de vos effets personnels dans l enceinte de Groove Guitare. Vous avez la possibilité de confier vos objets de valeur pour la durée de cours au professeur. Il vous est rappelé expressément que le dépôt d objet de valeur ne fait l objet d aucune surveillance spécifique. Article 6 : Accompagnant Les parents accompagnant leur enfant à un cours ne sont pas admis dans les salles de cours sauf sur autorisation ou demande du professeur. Article 7 : Planning Le jour et l heure fixée pour le ou les cours hebdomadaires ne pourront être changés sauf accord avec le professeur. Le professeur se réserve le droit de changer le planning notamment pour l organisation de stage, formation professionnelle ou organisation de concerts. Groove Guitare s engage à prévenir l élève suffisamment en avance et de tout mettre en œuvre pour trouver un autre créneau horaire.
5 Article 8 : Absence En cas d absence ou de maladie du professeur, les cours seront : Maintenu par un autre professeur, Ou déplacer un autre jour à votre convenance et sans frais supplémentaire, Groove Guitare s engage à prévenir les élèves et directement les parents des élèves mineurs par téléphone. Le professeur doit être en mesure de proposer plusieurs créneaux de rattrapage de manière à concilier les impératifs de chacun. Les cours seront remboursés si le professeur ne peut les dispenser. En cas d absence de l élève, le principe veut qu il ne soit pas remplacé ni remboursé. Cependant, en cas de force majeure et si l élève prévient au moins 24h en avance, le cours pourra être exceptionnellement remplacé. Article 9 : Horaires L élève s engage à respecter les horaires du cours en arrivant au maximum 15 minutes avant l heure. Article 10 : Responsabilité civile Les élèves mineurs sont sous la responsabilité de leur professeur dans le cadre des cours, et sous celle de leurs parents avant le début et après la fin des cours. Groove Guitare est assuré pour les dommages engageant uniquement sa responsabilité.
6 Cette assurance garantit les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant lui incomber du fait de son activité. La responsabilité du professeur ne pourra être recherchée en cas d accident résultant de l inobservation des consignes de sécurité et de l utilisation inappropriée des installations. De son côté, l élève est invité à souscrire une police d assurance de personne, au titre de sa propre responsabilité civile, le couvrant de tous dommages qu il pourrait causer à des tiers, de son propre fait, pendant le cours. Article 11 : Concerts Le professeur se réserve le droit de choisir les élèves pouvant participer au concert, spectacle de fin d année ou toutes autres représentations. De son côté l élève n a aucune obligation de participer à un concert. Article 12 : Comportement général Le respect de règles de bonne conduite est primordial pour le fonctionnement optimal de tous. Les professeurs et les élèves sont tenus au respect mutuel pour le bon déroulement des cours et pour favoriser une dynamique pédagogique constructive. Dans cette optique, il est demandé à tous de respecter les horaires et de restreindre l'usage des téléphones portables afin de ne pas perturber l'enseignement.
7 Article 13 : Fonctionnement administratif Le secrétariat est ouvert au public les jours suivants : Du lundi au vendredi de 9h à 20h Samedi de 9h à 16h Les coordonnées de Groove Guitare sont les suivantes : Téléphone Fixe : Portable : Adresse ydriss@grooveguitare.com Adresse postale : 201 rue de Perruet Ornex
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