EXECUTION DES MARCHES ET MANDATS DEPARTEMENTAUX CONCLUS EN 2010
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- Hippolyte St-Amour
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1 CONSEIL GENERAL DE TARN-ET-GARONNE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE L ASSEMBLEE 3 ème RÉUNION DE 2011 Séance du 21 avril 2011 CG 11/3 è me /BP-I-24 EXECUTION DES MARCHES ET MANDATS DEPARTEMENTAUX CONCLUS EN 2010 I LES MARCHÉS Chaque année, à l'occasion du vote du budget primitif, un rapport est communiqué à l'assemblée départementale présentant les marchés publics conclus dans l'année. Il vous est présenté le recensement des marchés publics conclus par la collectivité dans l'année 2010, conformément à la réglementation en vigueur : Le décret n du 1er août 2006 portant code des marchés publics qui prévoit en son article 133 que le pouvoir adjudicateur publie au cours du premier trimestre de chaque année une liste des marchés conclus l'année précédente ainsi que le nom des attributaires. Cette liste est établie dans les conditions définies par l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 30 décembre 2009 et indique de manière séparée les marchés de travaux, fournitures et services en fonction de leur prix en précisant l'objet et la date du marché ainsi que le nom de l'attributaire et le code postal. L'article L du code général des collectivités territoriales en vertu duquel l'assemblée départementale en séance des 2 et 3 mars 2009 a consenti à monsieur le Président pour la durée de son mandat, le pouvoir de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés de travaux, fournitures et services dont le montant n'excède pas HT. Dans le cadre de cette compétence, je me suis engagé à rendre compte chaque année à l'assemblée départementale de la liste des marchés conclus l'année précédente. 1
2 En conséquence, je vous présente les tableaux recensant les marchés publics considérés. II LES MANDATS Je vous rappelle que les mandats et délégations de maîtrise d'ouvrage, non assujettis à une obligation de communication, ont toujours fait l'objet d'une information spécifique. En effet, ces contrats obéissent à des règles de gestion et de contrôle organisées par la loi du 7 juillet 1983, relative aux sociétés d'économie mixte locales, et par la loi du 2 juillet 1985 sur la maîtrise d'ouvrage publique. Désormais, les conventions de mandat sont soumises aux règles de publicité et de mise en concurrence prévues par le code des marchés publics. Dans ces conditions, je vous propose de bien vouloir délibérer. - Prend acte : Vu le rapport de Monsieur le Président, Vu l avis de la commission des finances, Après en avoir délibéré, LE CONSEIL GENERAL des informations contenues dans les tableaux ci-annexés présentant les marchés conclus en 2010 et la liste des conventions de mandat confiées à un mandataire en 2010 ; de la gestion des marchés d'un montant inférieur à HT pour l'exercice Acte donné. Le Président, 2
3 CONVENTIONS DE MANDATS ET AVENANTS CONCLUS AVEC LA SEMATEG EN 2010 I - LES MANDATS Base de Plein Air et de Loisirs du Tarn et de la Garonne - Opération de construction des locaux administration, accueil et restauration Contrat de mandat : 5 juillet 2010 Construction d'un bâtiment IUP «Arts Appliqués» sur le Site Universitaire de Tarn-et-Garonne Contrat de mandat : 15 novembre 2010 II - LES AVENANTS AUX CONVENTIONS DE MANDAT EXISTANTES Collège Antonin Perbosc à Lafrançaise Construction d'une salle de gymnastique Contrat de mandat : 15 novembre Avenant n 1 au contrat de mandat : 11 février Objet :Réactualisation de l'enveloppe budgétaire relative à la réalisation de l'opération et définition des modalités de versement du solde. Collège Ingres à Mise aux normes de la cuisine. Convention de mandat : 18 septembre Avenant n 2 au contrat de mandat : 4 mars Objet :Réactualisation de l'enveloppe budgétaire relative à la réalisation de l'opération et définition des modalités de versement du solde.
4 Centre Départemental de Tarn-et-Garonne à Mimizan Plage Restructuration des cuisines. Convention de mandat : 26 juin Avenant n 4 à la convention de mandat : 01 juin Objet :Approbation du coût définitif de l'opération et définition des modalités de versement du solde de l'opération. Collège Olympe de Gouges à Opération de restructuration. Convention de mandat : 11 avril Avenant n 4 à la convention de mandat : 01 juin Objet : Approbation du coût définitif de la phase 1 du programme de restructuration et définition des modalités de versement du solde. Avenant n 5 à la convention de mandat : 01 juin Objet : Approbation du coût définitif de la phase 2 partielle du programme de restructuration et définition des modalités de versement du solde. Collège Jean de Prades à Castelsarrasin Restructuration des bâtiments externat, alti et ancien internat. Convention de mandat : 04 janvier Avenant n 1 au contrat de mandat : 08 juillet Objet :Définition du coût estimatif des phases préopérationnelle et opérationnelle relatives à la réalisation de l'opération et présentation des échéanciers prévisionnels de paiement. Collège Théodore Despeyrous à Beaumont de Lomagne Restructuration du bâtiment externat et des espaces extèrieurs. Contrat de mandat : 18 septembre septembre Avenant n 2 au contrat de mandat : 08 juillet Objet : Réactualisation de l'enveloppe budgétaire relative à la réalisation de la phase opérationnelle et de l' échéancier prévisionnel de paiement.
5 Collège Pierre Bayrou à Saint-Antonin-Noble-Val Remplacement des menuiseries extèrieures. Contrat de mandat : 09 août Avenant n 2 au contrat de mandat : 29 juillet 2010 Objet :Réactualisation de l'enveloppe budgétaire relative à la réalisation de l'opération et définition des modalités de versement du solde de l'opération. Extension du Pôle Social de Nègrepelisse. Contrat de mandat : 17 mai Avenant n 2 au contrat de mandat : 10 décembre 2010 Objet :Réactualisation de l'enveloppe budgétaire relative à la réalisation de l'opération et de l'échéancier prévisionnel de paiement. Le Président,
6 EXECUTION DES MARCHES DEPARTEMENTAUX CONCLUS EN 2010 Liste des marchés (arrêté du 26 décembre 2007 modifié par arrêté du 30 décembre 2009 Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi) En application de l'arrêté du 26 décembre 2007, la liste a été établie : de manière séparée pour les marchés relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services ; pour chacun de ces trois types de prestations, les marchés regroupés en fonction de leur prix selon les tranches suivantes : HT à ,99 HT HT à ,99 HT HT à ,99 HT HT à ,99 HT HT à ,99 HT HT à ,99 HT HT à ,99 HT HT et plus
7 travaux HT à HT Reconstruction-réfection d'éléments métalliques sur divers barrage ,00 07/01/10 Réaménagement de Novalia 82 lot 1 Plâtrerie faux plafonds ,75 20/01/ Réaménagement de Novalia 82 Lot 2 Menuiserie intérieures ,13 20/01/10 Réaménagement de Novalia 82 lot 3 Chauffage ventilation plomberie sanitaires 4 278,00 20/01/ Réaménagement de Novalia 82 lot 4 Electricité 3 090,30 20/01/ Réaménagement de Novalia 82 lot 5 Peinture 4 888,45 20/01/10 Sous total ,63 Remplacement des canalisations de chauffage au collège jean de Prades Lot 1 VRD ,00 10/09/10 Remplacement des canalisations de chauffage au collège Jean de Prades Lot 2 Plomberie ,42 23/02/10 Sous total ,42 Parcours cyclable véloroute du canal des deux mers- section Montech Pompignan Découpe et battage de palplanches ,00 26/05/10 CATRA BTP 31 Toulouse Descouls 82 Cazes Mondenard Ebénisterie Villenouvelle Electrotherm Montelec Pso Colas Sud Ouest AED Roche Fluvial 21 Brazey en Morvan Peinture et revêtement de sols lot 1 collège de Beaumont 7 259,54 02/07/10 Pso Peinture et revêtement de sols lot 2 collège de Labastide 6 244,20 02/07/10 Pso Peinture et revêtement de sols lot 3 collège de Négrepelisse ,80 02/07/10 Pso Sous total , Plâtrerie-faux plafonds lot 1 collège de Castelsarrasin 7 600,00 15/07/ Plâtrerie-faux plafonds lot 2 collège de Labastide ,58 16/07/ Plâtrerie-faux plafonds lot 3 collège de Lauzerte 6 855,00 16/07/10 Sous total ,58 Descouls 82 Cazes Mondenard HInard 82 La Salvetat Belmontet HInard 82 La Salvetat Belmontet Travaux de maçonnerie lot 1 collège de Grisolles 4 975,00 29/06/ Travaux de maçonnerie lot 2 collège de Labastide ,20 10/07/10 Sous total ,20 Hinard 82 La Salvetat Belmontet Hinard 82 La Salvetat Belmontet Page 1
8 travaux Réfection des vestiaires sanitaires au COSEC du collège de Valence lot 1 faux plafonds 3 216,00 16/01/10 Réfection des vestiaires sanitaires au COSEC du collège de Valence lot 2 Menuiserie bois 2 930,00 30/06/10 Réfection des vestiaires sanitaires au COSEC du collège de Valence lot 3 électricité 4 926,00 12/07/10 Réfection des vestiaires sanitaires au COSEC du collège de Valence lot 4 plomberie sanitaires 927,00 12/07/10 Réfection des vestiaires sanitaires au COSEC du collège de Valence lot 5 peinture 3 675,00 12/07/10 Réfection des vestiaires sanitaires au COSEC du collège de Valence lot 6 revêtements de sols 5 887,60 30/06/10 Sous total ,60 Réhabilitation du CDI du collège de Valence d'agen lot faux plafonds 5 584,00 15/07/10 Réhabilitation du CDI du collège de Valence d'agen lot électricité ,00 02/07/10 Réhabilitation du CDI du collège de Valence d'agen lot peinture 2 761,25 15/07/10 Réhabilitation du CDI du collège de Valence d'agen lot revêtement de sols 9 887,00 02/07/10 Sous total ,25 Fourniture et pose d'équipements de cuisine lot 1 collège Darasse à Caussade 9 882,00 10/08/10 Fourniture et pose d'équipements de cuisine lot 2 collège Pays de Serre à Lauzerte ,00 10/08/10 Fourniture et pose d'équipements de cuisine lot 3 collège Bayrou à St Antonin Noble Val 9 736,89 12/08/10 Sous total ,89 RD 813 OA N 758- Travaux de remise en peinture Valence d'agen ,00 16/09/ Travaux de rénovation de ferronnerie au centre universitaire ,50 15/09/ Restructuration du CMS de Moissac : lot ascenseur ,00 14/12/10 Restructuration des vestiaires du gymnase du collège Despeyrous Lot 1 maçonnerie ,76 14/12/10 Restructuration des vestiaires du gymnase du collège Despeyrous Lot 2 électricité 4 830,00 14/12/10 Restructuration des vestiaires du gymnase du collège Despeyrous Lot 3 plomberie, sanitaires 5 325,00 14/12/10 Restructuration des vestiaires du gymnase du collège Despeyrous Lot 4 Menuiseries bois et aluminium 7 230,00 14/12/10 Descouls 82 Cazes Mondenard MTG Menuiseries AED 82 AED 82 Vedeilhe 82 Plastic Decors 47 Villeneuve sur Lot Descouls 82 Négrepelisse Aidelec 82 Valence d'agen Vedeilhe Plastic Decors 47 Villeneuve sur Lot Boussac 46 Fontanes Boussac 46 Fontanes Cuisines Capitole Service 31 Toulouse Vallée Anti Corrosion 82 Golfech Sahuguède Automatismes de Gascogne 32 Auch HInard 82 La Salvetat Belmontet AED 82 ACCP Graichi 82 Saint Antonin Noble Val Damiot 82 Gimat Page 2
9 travaux Restructuration des vestiaires du gymnase du collège Despeyrous Lot 5 peinture, vitrerie 1 445,00 14/12/10 Sous total ,76 Remplacement des menuiseries extérieures au CMS de Castellasarrasin et aux brigades de gendarmerie lot ,36 24/12/10 Remplacement des menuiseries extérieures au CMS de Castellasarrasin et aux brigades de gendarmerie lot ,00 24/12/10 Remplacement des menuiseries extérieures au CMS de Castellasarrasin et aux brigades de gendarmerie lot ,00 24/12/10 Sous total ,36 RD 78-PR à Reprofilement de chaussée Lafrançaise ,00 06/10/10 RD813/RD30-PR Aménagement de carrefour Lamagistère ,40 15/10/10 Remplacement de panneaux solaires au collège Azana de ,00 05/11/10 RD20 PR à Renouvellement de la couche de roulement Ginals St Antonin Noble Val ,30 14/09/10 AGR Les Peintres Artisans 31 Fronton Battut 82 Réalville Poux aluminium Alufer Sacer Atlantique 31 Bruguières Colas Sud Ouest Temperia 82 Malet HT à HT RD36-PR à Reprofilement de chaussée Nohic ,00 16/04/10 RD21E-PR2+082 à Reprofilement de chaussée ,40 05/03/10 Travaux d'électricité et alarme incendie lot 1 collège Flamens de Castelsarrasin 3 402,00 16/06/10 Travaux d'électricité et alarme incendie lot 2 collège Darasse à Caussade 9 611,17 15/06/10 Travaux d'électricité et alarme incendie lot 3 collège Rousseau à Labastide Saint Pierre ,28 15/06/10 Travaux d'électricité et alarme incendie lot 4 collège Pays de Serres à Lauzerte ,27 16/06/10 Travaux d'électricité et alarme incendie lot 5 collège Ingres à ,00 15/06/10 Travaux d'électricité et alarme incendie lot 6 collège Fragonard à Négrepelisse 5 613,27 15/06/10 Travaux d'électricité et alarme incendie lot 7 collège Rostand à Valence d'agen ,35 16/06/10 Sous total , Etancheité-couverture lot 1 collège de Labastide ,00 28/07/10 Sacer Atlantique 31 Bruguières Malet Fauché 82 Lafrançaise Allez et Cie 46 Mercues Montelec 82 fauché 82 Lafrançaise A2EM Allez et Cie 46 Mercues Fauché 82 Lafrançaise Bourdarios 82 Négrepelisse Page 3
10 travaux Etancheité-couverture lot 2 collège de Lafrançaise 5 555,00 15/07/ Etancheité-couverture lot 3 centre universitaire ,50 29/07/10 Sous total ,50 Travaux de réhabilitation du bâtiment du centre universitaire sis avenue Montauriol ,66 12/05/10 RD820 PR0+000 à Renouvellement de la couche de roulement Montpezat de Quercy ,50 21/05/10 Construction d 'une structure d'escalade au collège de Saint Antonin ,00 17/06/10 RD20-PR à Reprofilement de chaussée Montpezat de Quercy ,72 26/10/10 Bourdarios 82 Négrepelisse Ronco 82 Saint Sulpice Entreprise Hinard 82 La Salvetat Belmontet Sacer Atlantique 31 Bruguières ETDE Grimpomania 73 La Rochette Colas Sud Ouest RD115-PR à PR à RD115bis-PR1+700 à Travaux de mise en sécurité falaises- St Antonin Noble Val ,20 26/04/10 Versant Sud RD958/VC1-PR Aménagement de carrefour St Etienne de Tulmont ,60 25/04/10 Eurovia 82 Négrepelisse HT à HT RD33/VC2 PR8+363 Aménagement de carrefour -Caylus ,45 11/08/10 RD820-PR à Carrefour giratoire Réfection de la couche de roulement Grisolles ,94 06/10/10 Eurovia 82 Négrepelisse Colas Sud Ouest HT à HT RD10-PR4+100 Stabilisation de talus Saint Cirice ,40 24/02/10 ESBTP RD30-PR2/891 à Reprofilement de chaussée Perville ,97 23/02/10 SCREG Sud Ouest 82 RD21- Eclairage de l'ouvrage n 17 sur le Tarn- PR Villebrumier ,00 01/10/10 009bis- 10 RD99-PR à Reprofilement de chaussée Lafitte Garganvillar ,20 02/03/10 Eurovia 82 Négrepelisse RD813-PR28+385à Renouvellement de la couche de roulement Castelsarrasin ,00 03/08/10 RD2/RD7/RD41-PR Aménagement de carrefour Montaigu de Quercy ,00 07/12/10 Malet 82 Eiffage 82 Malause Page 4
11 travaux HT à HT RD12-PR à Reprofilement de chaussée Auvillar Saint Loup ,00 27/04/10 Eiffage 82 Malause RD926/VC8-PR2+179 Aménagement de carrefour Monteils Eurovia Lot 1 voirie ,40 29/04/10 Négrepelisse RD926/VC8-PR2+179 Aménagement de carrefour Monteils Lot 2 Eclairage public ,20 28/04/10 Gautier Sous total ,60 RD111-PR0+000 à Aménagement de chaussée- Lavit de Lomagne -Montgaillard ,99 05/05/10 Aménagement d'un parking à l'hôtel du Département Lot 1 : voierie ,00 08/04/10 Aménagement d'un parking à l'hôtel du Département Lot 2 : Eclairage ,58 08/04/10 Aménagement d'un parking à l'hôtel du Département Lot 3 : espaces verts ,00 08/04/10 Sous total ,58 Travaux de menuiseries lot1 collège Flamens à Castelasrrasin ,04 29/06/10 Travaux de menuiserie -lot 2 collège Rousseau de Labastide Saint Pierre ,59 29/06/ Travaux de menuiserie lot 3 collège Perbosc de Lafrançaise ,00 29/06/ Travaux de menuiserie lot 4 collège Mitterrand de Moissac ,41 24/08/10 Travaux de menuiserie lot 5 collège Olympe de Gouges de ,08 02/07/10 Travaux de menuiserie lot 6 collège Fragonard à Négrepelisse ,08 02/07/10 Sous total ,20 SCREG Sud Ouest 82 Guintoli ETDE 82 Espaces Verts Duffils 82 Négrepelisse TGM TGM 82 BSA 82 Moissac TGM 82 Planète menuiserie Planète menuiserie 82 Restructuration du CMS de Moissac : lot 1 Gros oeuvre ABC couverture carrelage ,80 17/06/10 82 Moissac Restructuration du CMS de Moissac : lot 2 Ascenseur ,00 17/06/10 ASL Restructuration du CMS de Moissac : lot 3 Electricité et éclairage ,30 17/06/10 Ferrières Restructuration du CMS de Moissac : lot 4 chauffage, ventilation, plomberie ,68 17/06/10 Fiche Restructuration du CMS de Moissac : lot 5 Menuiseries aluminium, serrurerie ,00 17/06/10 Alu création Restructuration du CMS de Moissac : lot 6 menuiserie bois ,40 17/06/10 Banzo Restructuration du CMS de Moissac : lot 7 cloison, isolation, faux plafonds ,00 17/06/10 MMP Page 5
12 travaux Restructuration du CMS de Moissac : lot 8 sols souples ,74 17/06/10 Joachim et Ceretta Restructuration du CMS de Moissac : lot 9 peinture ,74 17/06/10 Pinto Sous total ,66 RD928-PR0+000 à Reprofilement de chaussée ,39 11/10/10 Reconstruction de l'ouvrage sur le canal latéral RD PR4+800 Lacourt Saint Pierre ,90 07/12/10 Malet 82 Razel 31 Colomiers Le Président, Page 6
13 services HT à HT Prestation de service pour le maintien et le développement Mini : de la démarche qualité du laboratoire vétérinaire Maxi : /02/10 Mini : Impression de carnets de santé Maxi : /04/10 Mission d'appui technique à la gestion d'une subvention globale fonds social européen ,00 02/12/10 Thierry Faget Pré-presse et impression de documents touristiques Lot 1 Techni Print : lettres de saison 8 931,00 17/03/10 Pré-presse et impression de documents touristiques Lot 2 Techni Print : chéquiers des sites 4 614,00 17/03/10 Pré-presse et impression de documents touristiques Lot 3 Techni Print : guide des bases de loisirs 2 246,00 17/03/10 Pré-presse et impression de documents touristiques Lot 4 Techni Print : guide junior 2 246,00 17/03/10 Pré-presse et impression de documents touristiques Lot 5 Techni Print : carte touristique 4 977,00 17/03/10 Pré-presse et impression de documents touristiques Lot 6 Techni Print : itinérances 5 955,00 17/03/10 Sous total ,00 Berger Levrault 54 Champigneulles CEIDAG 32 Auch Mission SPS pour les opérations de niveau III du Mini : Département Maxi : /07/10 Elyfec 31 Toulouse Récupération de données dans un logiciel des archives départementales ,00 24/08/10 Fabrication et pose d'une signalétique pour le centre universitaire ,20 30/08/ Impressions touristiques : lot 8 Cartes touristiques 3 850,00 08/10/10 Fontaine et fils 52 Colombey les deux Eglises HOR Enseigne signalétique 64 Bidart Techni Print Impressions touristiques : lot 1 loisirs accueil 7 227,00 08/10/10 Graphic Impressions touristiques : lot 2 locations Clévacances 7 783,00 08/10/10 Impressions touristiques : lot 3 chambres d'hôtes Graphic clévacances 3 788,00 08/10/10 Techni Print Impressions touristiques : lot 4 logis 1 100,00 08/10/10 Techni Print Impressions touristiques : lot 5 Hôtels 1 600,00 08/10/10 Techni Print Impressions touristiques : lot 6 campings 1 580,00 08/10/10 Graphi Imprimeur Impressions touristiques : lot 7 Itinérances 4 324,00 08/10/10 12 La Primaube Graphi Imprimeur 12 La Primaube Page 7
14 services Impressions touristiques : lot 9 Le Tarn et Garonne en Techni Print famille 2 248,00 08/10/10 Impressions touristiques : lot 10 Le Tarn et Garonne les Techni Print pieds dans l'eau 1 662,00 08/10/10 Techni Print Impressions touristiques : lot 11 Lettres de saison 7 464,00 08/10/ Impressions touristiques : lot 12 La vélo voie verte du canal 1 929,00 08/10/10 Sous total , HT à ,99 HT Graphic 2000 Maintenance des autocom. : lot 1 services du département ,00 07/01/ Maintenance des autocom. : lot 2 IMEP de Mimizan 1 560,00 08/01/10 Sous total ,00 Quercy Télécom Nextiraone 31 Toulouse MTG XV Opération de promotion et communication par le MTG XV ,00 22/04/ Formation des personnels techniques lot 1 : Risques Mini : C'DEFI routiers Maxi : /04/10 31 Toulouse Formation des personnels techniques lot 2 : CACES Mini : JDR Formation R372 m Maxi : /04/10 Formation des personnels techniques lot 3 :CACES Mini : JDR Formation PEMP R386 Maxi : /04/10 Formation des personnels techniques lot 4 : Lame Mini : JDR Formation viabiliré hivernale Maxi : /04/10 Sous total , Service de transports scolaires Lycée de Moissac ,85 17/09/ Service de transports scolaires Lycée de Moissac ,63 20/09/10 Véolia 31 Toulouse Service de transports scolaires St Cirq Caussade ,17 27/10/10 Sous total , HT à HT Gerla 82 Montesquieu Voyage Bas Quercy 82 Caussade Formation des personnels techniques lot 1 : Risques Mini : C'DEFI routiers Maxi : /04/10 31 Toulouse Formation des personnels techniques lot 2 : CACES Mini : JDR Formation R372 m Maxi : /04/10 Formation des personnels techniques lot 3 :CACES Mini : JDR Formation PEMP R386 Maxi : /04/10 Formation des personnels techniques lot 4 : Lame Mini : JDR Formation viabiliré hivernale Maxi : /04/10 Mini : Sous total Maxi : Page 8
15 services Mini : Supervision des travailleurs médico-sociaux éducatifs -Lot1 Maxi : /10/10 Dominique Delcourt 31 Toulouse Mini : Supervision des assistants familiaux lot 2 Maxi : /10/10 Mini : Sous total Maxi : HT à HT Opération de promotion et communication par le MTG XV ,00 22/04/ HT à HT Navettes et Service de transports scolaires Fajolles voyages Angeville ,00 18/09/10 82 Pommevic Service de transports scolaires Molières Véolia Lafrançaise ,60 18/09/10 31 Toulouse Service de transports scolaires Castanet St Antonin Noble Val ,00 18/09/10 Gauchy 12 Najac Navettes et Service de transports scolaires Auvillar Ecole voyages d'auvillar ,00 18/09/10 Pommevic Service de transports scolaires Fauroux Ecole de Brassac ,75 18/09/10 Véolia 31 Toulouse Service de transports scolaires Perville Valence d'agen ,38 18/09/ Service de transports scolaires Sistels Donzac ,81 18/09/ Service de transports scolaires Ecole de Vaissac ,12 18/09/10 Service de transports scolaires Genebrières Négrepelisse ,34 18/09/10 Véolia 31 Toulouse ,06 Sans minimum maximum Etude pour l'instauration des périmètres de protection des capatges en eau potable des zones karstiques du département Sans mini-maxi 22/02/10 Page 9 Dominique Delcourt 31 Toulouse MTG XV Service de transports scolaires A Castéra Bouzet Translomagne Lavit ,03 18/09/10 82 Lavit Translomagne Service de transports scolaires 01-06b Asques Lavit ,03 18/09/10 Lavit Service de transports scolaires Faudoas le Pierrette Baqué Causé ,00 18/09/10 82 Goas Valence d'agen Tourisme 82 Valence d'agen Valence d'agen Tourisme 82 Valence d'agen Régie des transports de Vaissac 82 Vaissac ETEN Environnement 82 Négrepelisse
16 services Financement de la location des matériels informatiques Sans mini-maxi 29/06/10 Le Président, Parsys 93 Noisy le Grand Abonnements et consommations de télécommunication Mini : Orange France lot 1 : services de téléphonie mobile Maxi : /09/10 94 Arcueil Abonnements et consommations de télécommunication SFR lot 2 : Téléphonie fixe (secteurs géographiques dégroupés) Sans mini-maxi 07/09/10 92 Meudon Abonnements et consommations de télécommunication orange France lot 3 : téléphonie fixe vers numéros spéciaux Sans mini-maxi 06/09/10 Arcueil Abonnements et consommations de télécommunication lot 4 : téléphonie fixe locale, nationale, internationale et SFR vers mobiles Sans mini-maxi 07/09/10 92 Meudon Abonnements et consommations de télécommunication Mini : orange France lot 5 : services de liaisons permanentes Maxi : /09/10 Arcueil Abonnements et consommations de télécommunication Mini : SAEM E-tera lot 6 : services d'accès internet Maxi : /09/10 81 Albi Abonnements et consommations de télécommunication SAEM E-tera lot 7 :services de type VPN (réseau pricvé virtuel) Sans mini-maxi 06/09/10 81 Albi Page 10
17 fournitures HT à HT Fourniture et pose d'un onduleur pour l'hôtel du département ,39 16/02/10 SEA 82 Lafrançaise Mini : Fourniture de produits chimiques lot 1 : étalons ph certifiés Maxi : /07/10 Mini : Fourniture de produits chimiques lot 2 : étalons ph Maxi : /07/10 Fourniture de produits chimiques lot 3 : chromatographie Mini : ionique Maxi : /07/10 Mini : Fourniture de produits chimiques lot 4 : Pepsine Maxi : /07/10 Mini : Fourniture de produits chimiques lot 5 : Solvants maxi : /07/10 Fourniture de produits chimiques lot 6 : Acides (exempts Mini : d'azote et de phosphore) Maxi : /07/10 Mini : Fourniture de produits chimiques lot 7 : Ether de pétrole Maxi : /07/10 Mini : Fourniture de produits chimiques lot 8 : sels Maxi : /07/10 Mini : Fourniture de produits chimiques lot 9 : soude Maxi : /07/10 Mini : Sous total Maxi : Mini : Fourniture de coupes et trophées pour le Conseil Général Maxi : /06/ Gilets rétroréfléchissants pour les élèves de Tarn et Garonne ,00 04/06/10 Fourniture de fondants de viabilité hivernale pour les routes départementales Maxi : /08/ Fourniture de petit et gros matériel de chantier lot n 4 550,00 03/09/ Fourniture de petit et gros matériel de chantier lot ,50 06/09/10 Fourniture de petit et gros matériel de chantier lots ,15 06/09/10 Fourniture de petit et gros matériel de chantier lots ,00 03/09/10 Fourniture de petit et gros matériel de chantier lots ,27 03/09/ Fourniture de petit et gros matériel de chantier lot ,00 06/09/ Fourniture de petit et gros matériel de chantier lots ,06 04/06/10 Sodipro 38 Echirolles Sodipro 38 Echirolles Sodipro 38 Echirolles Sodipro 38 Echirolles Grosseron 44 St Herblain Sodipro 38 Echirolles Sodipro 38 Echirolles Sodipro 38 Echirolles Sodipro 38 Echirolles Carrières Patrice T2S 42 Sorbiers Sodexma 64 Pau Costes Verts Loisirs Novon 60 Margny sur Matz LETT Ayrolles CGO Bernard Pages 31 Toulouse AD Garonne 31 Toulouse Page 11
18 fournitures Sous total , HT à HT Fourniture de réactifs en virologie par la technique PCR lot 1 : Mini : kits d'extraction Maxi : /01/10 Fourniture de réactifs en virologie par la technique PCR lot 2 : Mini : kits de détection du virus BVD MD par PCR temps réel Maxi : /01/10 Fourniture de réactifs en virologie par la technique PCR lot 3 : Mini : Support de prélèvement pou thermocycleur Maxi : /01/10 Fourniture de réactifs en virologie par la technique PCR lot 4 : Mini : virus blue tongue (FCO) n 1 Maxi : /01/10 Fourniture de réactifs en virologie par la technique PCR lot 5 : Mini : virus blue tongue (FCO) n 2 Maxi : /01/10 Mini : Sous total Maxi : Mini : Fourniture de maillots de sport lot 1 : football Maxi : /07/10 Mini : Fourniture de maillots de sport lot 2 : rugby Maxi : /07/10 Mini : Fourniture de maillots de sport lot 3 sports de salle et divers Maxi : /07/10 Mini : 0 Sous total Maxi : Qiagen 91 Courtaboeuf LSI 69 Lissieu Applied Biosystems 91 Courtaboeuf LSI 69 Lissieu LSI 69 Lissieu Casal Sport 67 Molsheim Centre Intersport 81 Castres Centre Intersport 81 Castres HT à HT Fourniture de réactifs de microbiologie Lot 1 : galerie Mini : d'identification Maxi : /03/10 Mini : Fourniture de réactifs de microbiologie Lot 2 : antibiotiques Maxi : /03/10 Mini : Fourniture de réactifs de microbiologie lot 3 : Sang de cheval Maxi : /03/10 Fourniture de réactifs de microbiologie Lot 4: salmonelle validé Mini : ISO Maxi : /03/10 Mini : Fourniture de réactifs de microbiologie lot 5 : listéria Maxi : /03/10 Mini : Fourniture de réactifs de microbiologie lot 6 : Columbia sang Maxi : /03/10 Fourniture de réactifs de microbiologie Lot 7 : suspension Mini : dilution Maxi : /03/10 Biomérieux 69 Marcy l'etoile Mast Diagnostic 80 Amiens Oxoïd Biokar Diagnostics 60 Beauvais AES Chemunex AES Chemunex AES Chemunex Page 12
19 fournitures Fourniture de réactifs de microbiologie Lot 8 : clostridium Mini : perfringens Maxi : /03/10 Mini : Fourniture de réactifs de microbiologie Lot 9 : Coliformes Maxi : /03/10 Mini : Fourniture de réactifs de microbiologie lot 11 : E. coli Maxi : /03/10 Mini : Fourniture de réactifs de microbiologie lot 12 : listéria Maxi : /03/10 Mini : Fourniture de réactifs de microbiologie Lot 13 : flore aérobie Maxi : /03/10 Fourniture de réactifs de microbiologie lot 14 : salmonelle Mini : (enrichissement) Maxi : /03/10 Oxoïd Biokar Diagnostics 60 Beauvais Bio Rad 92 Marnes la Coquette Biokar Diagnostics 60 Beauvais AES Chemunex Biokar Diagnostics 60 Beauvais Fourniture de réactifs de microbiologie lot 15 : salmonelle Mini : isolement Maxi : /03/10 Fourniture de réactifs de microbiologie lot 16 : staphylocoques Mini : à coagulase positive Maxi : /03/10 Mini : Fourniture de réactifs de microbiologie lot 17 : drigalski Maxi /03/10 Mini : Fourniture de réactifs de microbiologie lot 18 : consommables Maxi : /03/10 Fourniture de réactifs de microbiologie lot 19 : germes de Mini : surface flore totale Maxi : /03/10 Mini : Fourniture de réactifs de microbiologie lot 20 : légionelle Maxi : /03/10 Fourniture de réactifs de microbiologie lot 21 : Légionelle Mini : confirmation Maxi : /03/10 Mini : Fourniture de réactifs de microbiologie lot 22 : bacllus cereus Maxi : /03/10 Mini : Fourniture de réactifs de microbiologie lot 23 : Divers n 1 Maxi : /03/10 Mini : Fourniture de réactifs de microbiologie lot 24 : divers n 2 Maxi : /03/10 Mini : Fourniture de réactifs de microbiologie lot 25 : divers n 3 Maxi : /03/10 Laboratoires Humeau 44 La Chapelle sur Erdre AES Chemunex Biomérieux 69 Marcy l'etoile Oxoïd AES Chemunex Biomérieux 69 Marcy l'etoile AES Chemunex Biokar Diagnostics 60 Beauvais AES Chemunex Biomérieux 69 Marcy l'etoile Biokar Diagnostics 60 Beauvais Page 13
20 fournitures Mini : Fourniture de réactifs de microbiologie lot 26 : divers n 4 Maxi : /03/10 Mini : Fourniture de réactifs de microbiologie lot 27 : divers n 5 Maxi : /03/10 Mini : Sous total Maxi : Bio Rad 92 Marnes la Coquette Oxoïd HT à HT Equipement de l'espace des Augustins lot 1 Fauteuils de spectacles ,00 20/07/ Equipement de l'espace des Augustins lot 2 Structure scénique ,19 20/07/ Equipement de l'espace des Augustins lot 3 Sonorisation ,80 02/09/10 Equipement de l'espace des Augustins lot 4 Eclairage scénique ,00 21/07/ Equipement de l'espace des Augustins lot 5 Système vidéo ,00 20/07/10 Equipement de l'espace des Augustins lot 6 Draperie et complément scénique ,00 20/07/10 Equipement de l'espace des Augustins lot 7 matériel informatique Infructueux Equipement de l'espace des Augustins lot 8 mobilier muséographique ,01 21/07/10 Sous total ,00 Delagrave 75 Paris Europodium 67 Gresswiller AMG Audio 82 Albi Avant Scène 31 Villeneuve Tolosanne IEC 92 Gennevilliers Azur Scénic 06 Saint Jeannet Sofia 81 Albi HT à HT Fourniture de réactifs de sérologie et virologie lot 1 : réactifs de Mini : prophylaxie Maxi : /11/10 Fourniture de réactifs de sérologie et virologie lot 2 : maladie Mini : des muqueuses maxi /11/10 Fourniture de réactifs de sérologie et virologie lot 3 : maladies Mini : abortives Maxi : /11/10 Fourniture de réactifs de sérologie et virologie lot 4 : diarrhée Mini : de veau Maxi : /11/10 Fourniture de réactifs de sérologie et virologie lot 5 : kits Mini : d'extraction Maxi : /11/10 Fourniture de réactifs de sérologie et virologie lot 6 : Kits de Mini : détection du virus BVD MD par PCR temps réel Maxi : /11/10 Institut Pourquier 34 Montpellier Synbiotics Europe 69 Lyon ID Vet 34 Montpellier Institut Pourquier 34 Montpellier Qiagen 91 Courtaboeuf LSI 69 Lissieu Fisher Fourniture de réactifs de sérologie et virologie lot 7 : support Mini : Scientifics de prélèvement pour thermocycleur Maxi : /11/10 67 Illkirch Fourniture de réactifs de sérologie et virologie lot 8 : virus blue Mini : tongue (FCO) Maxi : LSI 69 Lissieu Page 14
21 fournitures Sous total Mini : Maxi : HT à HT Mini : Fournitures de bureau lot 1 : fournitures de bureau Maxi : /04/10 Mini : Fournitures de bureau lot 2 : papiers blancs et couleur Maxi : /04/10 Fournitures de bureau lot 3 : consommables d'impression et Mini : supports de sauvegarde Maxi : /08/10 Fournitures de bureau lot 4 : Chemises à sangle et à Mini : élastiques Maxi : /09/10 Didier Lauture 31 L'Union Didier Lauture 31 L'Union ESI France 31 Balma Atelier du Fournas 04 St Aubin Mini : Sous total Maxi : Sans montant minimum maximum ou à quantités Fourniture de vaccins héxavalents pour les PMI Sans mini-maxi 08/03/10 Fourniture et transport de grave émulsion et béton bitumeux à froid lot 1 Lauzerte Sans mini-maxi 31/05/10 Fourniture et transport de grave émulsion et béton bitumeux à froid lot 2 Castelsarrasin Sans mini-maxi 31/05/10 Fourniture et transport de grave émulsion et béton bitumeux à froid lot 3 Sans mini-maxi 31/05/10 Fourniture et transport de grave émulsion et béton bitumeux à froid lot 4 St Antonin Noble Val Sans mini-maxi 31/05/10 Fourniture et transport de grave émulsion et béton bitumeux à froid lot 5 Valence d'agen Sans mini-maxi 31/05/10 Fourniture et transport de grave émulsion et béton bitumeux à froid lot 6 Verdun sur Garonne Sans mini-maxi 31/05/ Fourniture et transport de granulats Lot 1 Lauzerte sans mini-maxi 31/05/ Fourniture et transport de granulats lot 2 Castelsarrasin Sans mini-maxi 31/05/ Fourniture et transport de granulats Lot 3 sans mini-maxi 21/07/ Fourniture et transport de granulats lot 4 St Antonin Sans mini-maxi 22/07/ Fourniture et transport de granulats lot 5 Valence d'agen Sans mini-maxi 31/05/10 GlaxoSmithKli ne 78 Marly le Roi LRG 82 Bressols LRG 82 Bressols LRG 82 Bressols LRG 82 Bressols LRG 82 Bressols LRG 82 Bressols RUP 82 Castelsarrasin RUP 82 Castelsarrasin RUP 82 Castelsarrasin MGM 31 Castelnau d'estrefonds Carrières du Sud Ouest 33 Pessac Page 15
22 fournitures Fourniture et transport de granulats lot 6 Verdun sur Garonne Sans mini-maxi 31/05/10 MGM 31 Castelnau d'estrefonds Fourniture et transport de liants hydrocarbonés lot 1 Lauzerte Sans mini-maxi 31/05/10 LRMP Fourniture et transport de liants hydrocarbonés lot Castelsarrasin Sans mini-maxi 31/05/10 LRMP Fourniture et transport de liants hydrocarbonés lot Sans mini-maxi 31/05/10 LRMP Fourniture et transport de liants hydrocarbonés lot 4 Saint Antonin Noble Val Sans mini-maxi 31/05/10 LRMP Fourniture et transport de liants hydrocarbonés lot 5 Valence d'agen Sans mini-maxi 31/05/10 LRMP Fourniture et transport de liants hydrocarbonés lot 6 Verdun sur Garonne Sans mini-maxi 31/05/10 LRMP Location longue durée de véhicules lot 1 : véhicules de tourisme Sans mini-maxi 05/11/ Location longue durée de véhicules lot 2 : véhicules utilitaires Sans mini-maxi 05/11/ Location longue durée de véhicules lot 3 : véhicules propres Sans mini-maxi 05/11/ Fourniture de mobiliers lot 1 : mobiliers de bureau Sans mini-maxi 06/12/ Fourniture de mobiliers lot 2 : sièges de bureau Sans mini-maxi 06/12/ Fourniture de mobiliers lot 3 : mobiliers scolaires Sans mini-maxi 06/12/ Fourniture de mobileir lot 4 : mobilier de restauration Sans mini-maxi 06/12/ Fourniture de mobilier lot 5 : tableaux et affichage Sans mini-maxi 06/12/ Fourniture de mobileir lot 6 : Equipement des locaux à sommeil Sans mini-maxi 06/12/ Fourniture de mobilier lot 7 : Mobilier d'infirmerie Sans mini-maxi 06/12/ Fourniture de mobilier lot 8 : services de restauration Sans mini-maxi 06/12/ Fourniture de mobilier lot 9 : mobiliers spécifiques Sans mini-maxi 06/12/ Fourniture de mobilier lot 10 : Armoires à produits chimiques Sans mini-maxi 06/12/10 Accord cadre Fourniture de viandes pour les services du CG lot 1 Sans mini-maxi 25/11/10 Sotral 82 Sotral 82 Sotral 82 Dacota Sud Ouest 31 Vacquiers Dacota Sud Ouest 31 Vacquiers Souvignet 42 Bonson Souvignet 42 Bonson Dacota Sud Ouest 31 Vacquiers Souvignet 42 Bonson Camif Collectivités 31 Labège Camif Collectivités 31 Labège Tiro Clas 84 Valréas Camif Collectivités 31 Labège Davigel 81 Saint Sulpice la Pointe Page 16
23 fournitures Accord cadre Fourniture de Viandes pour les services du CG lot 1 Sans mini-maxi 24/11/10 Accord cadre Fourniture de volailles pour les services du CG lot 2 sans mini-maxi 24/11/10 Location de véhicules terrestres à moteur et de machines à usage spécifique lot 1 Lauzerte Sans mini-maxi 06/09/10 Location de véhicules terrestres à moteur et de machines à usage spécifique lot 2 Castelsarrasin Sans mini-maxi 06/09/10 Location de véhicules terrestres à moteur et de machines à usage spécifique lot 3 Sans mini-maxi 06/09/10 Location de véhicules terrestres à moteur et de machines à usage spécifique lot 4 St Antonin Noble Val Sans mini-maxi 06/09/10 Location de véhicules terrestres à moteur et de machines à usage spécifique lot 5 Valence d'agen Sans mini-maxi 06/09/10 Location de véhicules terrestres à moteur et de machines à usage spécifique lot 6 Verdun sur Garonne Sans mini-maxi 06/09/ Fourniture de panneaux et dispositifs de signalisation temporaire Sans mini-maxi 30/09/ Fourniture de produits de marquage routier lot 1 sans mini-maxi 10/11/ Fourniture de produits de marquage routier lot 2 Sans mini-maxi 10/11/ Fourniture de produits de marquage routier lot 3 Sans mini-maxi 16/11/ Fourniture de produits de marquage routier lot 4 Sans mini-maxi 16/11/10 Location longue durée des véhicules de fonction du Conseil Qté mini : Général Qté maxi : 8 27/10/10 Viandes Occitanes Viandes Occitanes Loxam Loxam Loxam Loxam Loxam Loxam Romain Chelle 31 Toulouse Signature 92 Nanterre Signature 92 Nanterre Aximum 76 Chatou AXimum 76 Chatou Sotral Le Président, Page 17
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux 254 296 253 255 Revêtements durs et faïence Carrelage - Faïence Menuiseries intérieures Peinture/Revêtements sols souples 301 247 295 256 251 283 Charpente
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