RELITIQUE L E s C A R T E S
|
|
- Isabelle Marcil
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 BOPI 92/19 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE 125 tionnement de produits, informations concernant les voyages, agences de tourisme et de voyage, réservation de places, location de chevaux, de véhicules de transport, entrepôt, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage, dépôt, gardiennage d habits, garage de véhicules, location de réfrigérateurs, locations de garages. C la s s e s d e p ro d u its o u s e rv ic e s : 1 6,2 0,2 1,2 5,2 6,3 1,3 9. R e p ré s e n ta tio n d é p o s é e e n c o u le u rs. PICARD (société anonyme), 4 rue Saint-Sauveur, PARIS. M a n d a ta ir e : CABINET JOLLY. P ro d u its o u s e rv ic e s d é s ig n é s : Articles de serrurerie et de quincaillerie et en particulier une serrure à pompe. C la s s e s d e p ro d u its o u s e rv ic e s : 6. R e n o u v e lle m e n t d u d é p ô t o p é r é le 7 DECEMBRE 1981 à l INPI sous le N" et enregistré sous le N ' RELITIQUE L E s C A R T E S Enregistrement N ; DU C I D J sous le N : S.T.D. VRAC (société anonyme), 39 rue de Wattignies, PA RIS. M a n d a ta ir e : CABINET JOLLY. P ro d u its o u s e rv ic e s d é s ig n é s : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d autres classes ; produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie; clichés. Publicité, distribution de prospectus, d échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils informations ou renseignements d affaires : entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; location de machines à écrire et de matériel de bureau. C la s s e s d e p ro d u its o u s e rv ic e s : 16,35. R e n o u v e lle m e n t d u d é p ô t o p é ré le 23 DECEMBRE 1981 à l'inpi sous le N" et enregistré sous le N HYDRANCE Enregistrement N : sous le N : BEIERSDORF A.G. (société de droit allemand), Unnastrasse 48, D HAMBOURG 20, ALLEMAGNE FEDERALE. M a n d a ta ir e : CABINET JOLLY. P ro d u its o u s e r v ic e s d é s ig n é s : Produits de beauté et de soin pour le corps. C la s s e s d e p ro d u its o u s e rv ic e s : 3. VIGIE-PICARD Enregistrement N : sous le AT : Enregistrement N : sous le N ' : CENTRE D INFORMATION ET DE DOCUMENTATION JEUNESSE (ASSOCIATION LOI DE 1901), 101 quai Branly, PARIS CE DEX 15. P ro d u its ou s e rv ic e s d é s ig n é s : fiches d'information sur les métiers et sur la vie quotidienne à l intention des jeunes engagés dans une démarche d insertion professionnelle. C la s s e s d e p ro d u its o u s e rv ic e s : 16. TRADESMAN Enregistrement N ; sous le AT ; IMPERIAL SCHRADE CORP., Société de droit américain, 99 Madison Avenue NEW YORK, New York, ETATS UNIS D AMERIQUE. M a n d a ta ire : CABINET MADEUF. P ro d u its o u s e r v ic e s d é s ig n é s : Couteaux et tous produits de coutellerie. C la s s e s d e p ro d u its o u s e rv ic e s : 8. SOTRAFIM Enregistrement N ; à ; I.N.P.I sous le AT ; SOCIETE DE TRANSACTION FONCIERES ET IMMOBILIERES (SOTRAFIM) Société à responsabilité limitée, , Avenue Victor Hugo, BOULOGNE. M a n d a ta ir e : Cabinet HERRBURGER. P ro d u its o u s e r v ic e s d é s ig n é s : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d autres Classes; produits de l imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau(à l exception des
2 250 TABLEAU GENERAL DES INSCRIPTIONS BOPI 01/45 NL - VOL. II Déclaration de renouvellement irrecevable (RI) Demande de relevé de déchéance (RR) Décision du directeur général statuant favorablement sur une demande de relevé de déchéance (DF) Décision du directeur général déclarant irrecevable ou rejetant une demande de relevé de déchéance (DN) Autre acte affectant l existence ou la validité d un titre de propriété industielle (AV) Décision judiciaire définitive affectant l existence ou la validité d un titre de propriété industielle (DV) Changement d adresse (CA)
3 BOPI 01/45 NL - VOL. II TABLEAU GENERAL DES INSCRIPTIONS Changement de nom, de dénomination (CD)
4 252 TABLEAU GENERAL DES INSCRIPTIONS BOPI 01/45 NL - VOL. II Changement de forme juridique (CN)
5 230 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 02/01 NL - VOL. II Classes de produits ou services : 29, 30, 31. LEHNING ENTREPRISE S.A.R.L., 1-3, rue du Petit-Marais, B.P. 27, SAINTE-BARBE. Date de la déclaration de renouvellement : 9 OCTOBRE 2001 Déclarant : S.T.D. Société à Responsabilité Limitée, 56-58, rue de Fécamp, PARIS, N o Siren : CABINET JOLLY, 54, rue de Clichy, PARIS. N o national ou : Signe concerné : RELITIQUE Date du dépôt : 6 DECEMBRE 1991 N o national ou : Signe concerné : REMOPLEXE Date du dépôt : 4 DECEMBRE 1991 services Classes de produits ou services : 5. services Classes de produits ou services : 16, 35. Date de la déclaration de renouvellement : 19 SEPTEMBRE 2001 Déclarant : SCODIF SA, 19 RUE JEAN POULMARCH, B.P. 59, ARGENTEUIL CEDEX, N o Siren : SCODIF, 19 RUE JEAN POULMARCH, B.P. 59, ARGENTEUIL CEDEX. Date de la déclaration de renouvellement : 19 OCTOBRE 2001 Déclarant : LABORATOIRE COSMETIQUE DE LECOUSSE Société Anonyme, 17, rue de la Banque, PARIS, N o Siren : CABINET FLECHNER, 22 avenue de Friedland, PARIS. N o national ou : Signe concerné : G.M. COLLIN Date du dépôt : 6 DECEMBRE 1991 N o national ou : Signe concerné : ZERO DEGRE (semi-fig) Date du dépôt : 9 DECEMBRE 1991 services Classes de produits ou services : 11, 39, 42. services Classes de produits ou services : 3, 5. Date de la déclaration de renouvellement : 19 OCTOBRE 2001 Déclarant : IGOL FRANCE Société Anonyme, 614 rue de Cagny, AMIENS, N o Siren : NOVAMARK CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, 122, Rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET Cedex. Date de la déclaration de renouvellement : 8 OCTOBRE 2001 Déclarant : LEHNING ENTREPRISE S.A.R.L., 1-3, rue du Petit-Marais, B.P. 27, SAINTE-BARBE, N o Siren : N o national ou :
6 252 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 12/04 - VOL. II N o national ou : Signe concerné : LES DEUX COQS D'OR Date du dépôt : 5 DÉCEMBRE 1991 renouvellement a été publié : 02/16 Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2011 Déclarant : NANTAISE DES EAUX INGENIERIE, Société par Actions Simplifiée, Rue de la Gironnière, ZI de la Gare, SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE N o SIREN : de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : BREMA-LOYER, 63 Avenue du Général Leclerc, BOURG- LA-REINE. N o national ou : Signe concerné : ASAC (Semi-figurative) renouvellement a été publié : 02/07 Classes de produits et de services : 9, 11. Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2011 Déclarant : L'OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, PARIS L'OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue Henri Barbusse, CLICHY Cedex. N o national ou : Signe concerné : CONTOUR PARFAIT renouvellement a été publié : 02/06 Classes de produits et de services : 3. Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2011 Déclarant : S T D, Société à Responsabilité Limitée, rue de Fécamp, PARIS N o SIREN : CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, PARIS. N o national ou : Signe concerné : RELITIQUE renouvellement a été publié : 02/01 Classes de produits et de services : 16, 28, 35. Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2011 Déclarant : PLACOPLATRE, société anonyme, 34 avenue Franklin Roosevelt, SURESNES N o SIREN : de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, PARIS. N o national ou : Signe concerné : VISTASOL renouvellement a été publié : 02/03 Classes de produits et de services : 17, 19.
curité du patient 19 mai 2009 Aurore MAYEUX Guy CLYNCKEMAILLIE
Déclarer un événement indésirable un élément majeur pour la sécurits curité du patient 19 mai 2009 Aurore MAYEUX Guy CLYNCKEMAILLIE Les hôpitaux plus meurtriers que la route Courrier de l escaut, janvier
Plus en détailL entreprise et ses partenaires
CompétenCes ConnaissanCes Identifier l entreprise et ses interlocuteurs Les éléments d identification de l entreprise L entreprise et ses partenaires 1 5 de quoi s agit-il? Il existe en France environ
Plus en détailOpenLDAP : retour d expérience sur l industrialisation d annuaires critiques
Intervention du 29 Avril 2004 9 h 15 10 h 45 M. Sébastien Bahloul Chef de projet Expert Annuaire LDAP bahloul@linagora.com OpenLDAP : retour d expérience sur l industrialisation d annuaires critiques Plan
Plus en détailLISTE DES PERSONNES ET ORGANISMES AGREES POUR LA VERIFICATION DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES MISE A JOUR AU 1 er janvier 2008
DIRECTION GENERALE DU TRAVAIL SERVICE DES RELATIONS ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL SOUS-DIRECTION DES CONDITIONS DE TRAVAIL, DE LA SANTE ET DE LA SECURITE AU TRAVAIL BUREAU DES EQUIPEMENTS ET LIEUX DE TRAVAIL
Plus en détailArticle 6 PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE Les pièces constitutives du marché comprennent, par ordre de priorité décroissant :
ACTE D'ENGAGEMENT Article 1 - OBJET du MARCHE Le présent marché prend la forme d un contrat d assurance Responsabilité Civile Générale dont les conditions sont la reprise du cahier des charges avec ou
Plus en détailPRIX 55 37 30 25 21 PRIX 72 59 48 42 35
1/7 PackShot Simple: Quel que soit le secteur, fabricants, revendeurs et distributeurs ont besoin de cet incontournable qu est le packshot ( ou photo de produit ). Vue technique frontale à lumière diffuse
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE STAGE PEDAGOGIQUE DE COURTE DUREE BOURSE DE 2 SEMAINES EN FRANCE ÉTUDIANTS ET JEUNES PROFESSEURS
DOSSIER DE CANDIDATURE STAGE PEDAGOGIQUE DE COURTE DUREE BOURSE DE 2 SEMAINES EN FRANCE ÉTUDIANTS ET JEUNES PROFESSEURS Dates : du 6 au 17 juillet 2015 Durée : Public : 2 semaines Etudiants et jeunes professeurs
Plus en détail«Vous éditez, nous archivons!»
LE LOGICIEL D'ARCHIVAGE ET DE CONSULTATION DE VOS DOCUMENTS DE GESTION (Graphiques et caractères) alliant PUISSANCE DES OUTILS INTERNET & SIMPLICITE D'UTILISATION «Vous éditez, nous archivons!» LOGISUD
Plus en détailConditions Générales de Vente (site e- commerce)
Conditions Générales de Vente (site e- commerce) Préambule Les présentes conditions générales de vente sont conclues : ENTRE : - La société SARL MAGUY domiciliée 35 rue St Jacques 58200 Cosne cours sur
Plus en détailAssurance Assistance et Prévention
Assurance Assistance et Prévention Solutions Partenaire Services Protéger votre Activité Animer vos Hommes Optimiser vos Finances Atouts Parc : la solution adaptée aux besoins d assurance, d assistance
Plus en détailSERVICES BANCAIRES. Les services. au quotidien qui font. la différence. > Équipage Privilège. > Équipage Prestige
SERVICES BANCAIRES Les services au quotidien qui font la différence > Équipage Privilège > Équipage Prestige Des facilités au quotidien Une carte bancaire internationale * ou Facelia (2), la carte débit/crédit
Plus en détailMultigaranties Vie Associative
Multigaranties Vie Associative Demande d assurance - Demande de modification L association est déjà assurée à La Sauvegarde, indiquer le numéro du contrat : Le souscripteur JOindre impérativement LeS StatutS
Plus en détailETUDE SUR LES RESEAUX DE DISTRIBUTION DE CARBURANTS EN FRANCE MARS 2015
ETUDE SUR LES RESEAUX DE DISTRIBUTION DE CARBURANTS EN FRANCE MARS 2015 1 Caractéristiques de l étude et principaux résultats A la fin de chaque année, l UFIP réalise une étude sur les réseaux de distribution
Plus en détailANNEXE A L ARRETE DSP N 2014/004
ANNEXE A L ARRETE DSP N 2014/004 Liste des centres de vaccination désignés pour effectuer la vaccination anti-amarile et délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune Mise
Plus en détailLES METIERS DES ARCHIVES
, Juillet 2011 LES METIERS DES ARCHIVES Un document réalisé par le SIOU Campus Croix-Rouge SIOU-BAIP - Rue Rilly-la-Montagne 51100 REIMS 03.26.91.87.55 mail : siou.campuscroixrouge@univ-reims.fr Sommaire
Plus en détailLes pourcentages. Un pourcentage est défini par un rapport dont le dénominateur est 100. Ce rapport appelé taux de pourcentage est noté t.
Les pourcentages I Définition : Un pourcentage est défini par un rapport dont le dénominateur est 100. Ce rapport appelé taux de pourcentage est noté t. Exemple : Ecrire sous forme décimale les taux de
Plus en détailAccept er u n b o n c o n s e i l, sa propre performance. Goethe
Accept er u n b o n c o n s e i l, c e s t a c c ro î t re sa propre performance. Goethe Le Cabinet Laroze Patrimoine Conseils est un acteur indépendant du conseil et de la gestion de patrimoine, qui met
Plus en détailUn projet industriel. au service du tertiaire
Un projet industriel au service du tertiaire Création du tiroir CLEN 1963 1970 1975 1979 Une identité forte Concours International : Polyandre 1 er prix ex-æquo 1984 1990 Société française, CLEN est située
Plus en détailHABITATION CHEZ GROUPAMA. www.groupama.fr
HABITATION CHEZ GROUPAMA? www.groupama.fr Édito chez Groupama? Déménager, c est prendre un nouveau départ. Mais cela peut aussi être complexe, surtout lorsque l on ne dispose pas de conseils personnalisés
Plus en détailAffiliation Cash Livre PDF Gratuit Cliquez Ici Pour Télécharger Merci!
Enfin, Voici l'information que VOUS attendiez depuis longtemps. Vous allez découvrir une méthode inédite et des secrets que la plupart des affiliés ne connaitront jamais... Par: Mustapha GASSEM Le Dans
Plus en détailà la bonne gestion du courrier guide pratique pour les professionnels
à la bonne gestion du courrier guide pratique pour les professionnels Introduction Dans un contexte où foisonnent informations et communication, le courrier est un média essentiel de la relation client.
Plus en détailListe des activités réglementées
Liste des activités Agence de mannequins 2 Architecte 2 Assurance/ Réassurance 3 Auto-école 3 Banque 4 Bar/Brasserie/café 4 Changeur manuel 4 Commissionnaire de transport 4 Courtier de Fret Fluvial 5 Courtier
Plus en détailCrédit Impôt Recherche et Aides OSEO
Crédit Impôt Recherche et Aides OSEO Ce document de synthèse rassemble les informations présentées lors de la réunion «Crédit Impôt Recherche et Aides OSEO : mode d emploi» du 1 er février 2011 à la CCI
Plus en détailPOINT INFO LOGEMENT 37 - LAON PLATEAU
Notre sélection du samedi 25 juillet 2015 Sur le Web www.arianesas.com contact@arianesas.com Siège - Agence Commerciale 20 Boulevard Pierre Brossolette ( GARE) Tel : 03.23.23.40.27 - Fax 03.23.79.17.03
Plus en détailLE PREMIER MAGAZINE GRATUIT INTERCULTUREL
LE PREMIER MAGAZINE GRATUIT INTERCULTUREL l actualité prend des couleurs Afriscope, un média citoyen pour communiquer Afriscope n 17 - septembre / octobre 2010 L SPkCIA E QUE FAIR E ANTENAIR S DU CINQU
Plus en détailServices de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Seine-Maritime DDTM 76 ------
PRÉFET DE LA SEINE-MARITIME Direction Départementale des Territoires et de la Mer juillet 2014 Secrétariat Général Pôle Communication Services de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer
Plus en détailPRÉSENTATION SOMMAIRE
PRÉSENTATION SOMMAIRE Conçu spécifiquement pour les Représentants indépendants. Recherche et développement par l équipe multidisciplinaire de G.N.S. SERVICE inc. Utilisation simple, rapide et performante!
Plus en détailLOGETUDES / LE CLEF. Vous propose à Grenoble, les Résidences Etudiantes : La solution adaptée à votre budget
LOGETUDES / LE CLEF Vous propose à Grenoble, les Résidences Etudiantes : MONTESQUIEU 68 av de la Bruyère OXFORD 31 av Jean Perrot Pour toute correspondance, écrire à CLEF Grenoble 18 rue des colibris (bureau)
Plus en détail1. Créer une société en Suisse occidentale
Nestle, (canton of Vaud) 1. Créer une société en Suisse occidentale Sommaire 1.1 Éligibilité 1.2 Différentes étapes de la création d une société généralités 1.3 Choix de la forme juridique de la société
Plus en détailLa mobilité. Au service des Outre-mer
La mobilité Au service des Outre-mer L Agence de l Outre-mer pour la Mobilité (LADOM) est une agence d Etat au service des originaires et résidents des collectivités d outre-mer. LADOM a pour mission première
Plus en détail«Avec les bons plans de la MNT, je me simplifie le quotidien à prix mini!» mois offerts* en santé. * Voir conditions à l intérieur du dépliant.
Offre «JEUNE AGENT» «Avec les bons plans de la MNT, je me simplifie le quotidien à prix mini!» 2 en santé mois offerts* * Voir conditions à l intérieur du dépliant. Couverture santé, projets d installation,
Plus en détailLOCAL COMMERCIAL «Hyper Centre»
«Hyper Centre» TOUR PARI 8 & 9 place du Maréchal Leclerc 37800 ainte-maure-de-touraine TOUR PARI Les aulniers Les aulniers URFACE TOTALE 378 m² 8 (252 m²) ituation eceptionelle RDC commercial (81 m²) 2
Plus en détailREUNION D'INFORMATION SUR L'ACTIVITE DE GUIDAGE ET DE TRANSPORT
REUNION D'INFORMATION SUR L'ACTIVITE DE GUIDAGE ET DE TRANSPORT Intervention Florence Massot - Juriste CCI AMIENS PICARDIE Document non contractuel ACTIVITES DE GUIDAGE Principe : L article L. 221 du code
Plus en détailSECTION VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
SOUS ---------- 1 AIR FRANCE 5766036412 05 CATALOGUES UPS 06/10/2012 1 an, 6 mois et 2 jou 1 2 AIR FRANCE 5761510816 8 COLIS DE BROCHURES UPS 06/10/2012 1 an, 6 mois et 2 jou 2 3 AIR FRANCE 5765750926
Plus en détailRéalisation de vérifications périodiques obligatoires de bâtiments. Règlement de consultation
Réalisation de vérifications périodiques obligatoires de bâtiments Règlement de consultation Marché n 2014000401 Pouvoir adjudicateur: Tél. : 02.41.57.36.08 Fax : 02.41.57.59.09 Mél : comcom.valleeloireauthion@ccvla.fr
Plus en détail9 LE DÉMARRAGE DE L ENTREPRISE. Je crée donc. su s
Je crée donc je su s VOUS ALLEZ EFFECTUER VOS PREMIERS PAS D ENTREPRENEUR. ILS CONSISTENT À INSTALLER VOTRE ENTREPRISE AFIN DE RÉPONDRE À VOS PREMIÈRES COMMANDES TROUVER ET AMÉNAGER VOS LOCAUX Le choix
Plus en détailNous avons le plaisir d organiser le troisième Grand Prix du Brand Content, qui a pour vocation de récompenser les meilleurs contenus de marques.
Paris, le 07 Novembre 2011 Madame, Monsieur, Nous avons le plaisir d organiser le troisième Grand Prix du Brand Content, qui a pour vocation de récompenser les meilleurs contenus de marques. Le secteur
Plus en détailJOURNAL OFFICIEL. de la République Démocratique du Congo Cabinet du Président de la République Kinshasa - 3 janvier 2012 SOMMAIRE
Première partie 53 e année n spécial JOURNAL OFFICIEL de la République Démocratique du Congo Cabinet du Président de la République Kinshasa - 3 janvier 2012 SOMMAIRE 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15
Plus en détailPOLYNESIE FRANÇAISE SERVICE DU TOURISME DEMANDE DE LICENCE D AGENCE DE VOYAGES OU DE BUREAU D EXCURSIONS
POLYNESIE FRANÇAISE SERVICE DU TOURISME DEMANDE DE LICENCE D AGENCE DE VOYAGES OU DE BUREAU D EXCURSIONS L attention des demandeurs est attirée sur la nécessité de fournir des renseignement complets, toute
Plus en détailOFFRE PUBLIQUE DE RETRAIT
OFFRE PUBLIQUE DE RETRAIT VISANT LES ACTIONS DE LA SOCIETE CFI COMPAGNIE FONCIÈRE INTERNATIONALE INITIEE PAR ET PRESENTEE PAR INFORMATIONS RELATIVES AUX CARACTERISTIQUES NOTAMMENT JURIDIQUES, FINANCIERES
Plus en détail«Jeune : Quel engagement? Volontariat, Réseaux Sociaux, Indignation»
«Jeune : Quel engagement? Volontariat, Réseaux Sociaux, Indignation» Note de présentation Le réseau des pôles ressources d aide au développement de la vie associative du Nord - Pas de Calais propose à
Plus en détailREGLEMENT DU JEU «GRAND JEU DES VACANCES AOUT 2015»
REGLEMENT DU JEU «GRAND JEU DES VACANCES AOUT 2015» ARTICLE 1 ORGANISATEUR DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE (ci-après dénommée «DIGICEL»), société anonyme au capital de 3.883.196 Euros, inscrite au Registre
Plus en détailRèglement de «LA MACHINE A GAGNER DU TEMPS»
Règlement de «LA MACHINE A GAGNER DU TEMPS» ARTICLE 1 ORGANISATEUR La Société Française de Radiotéléphone, SFR, Société Anonyme au capital de 1.343.454.771,15, identifiée s ous le numéro 403 106 537 RCS
Plus en détailComment régler un litige avec son vendeur de produits financiers?
Comment régler un litige avec son vendeur de produits financiers? Elsa Aubert Direction des relations avec les épargnants Le 16 novembre 2011 2 Plan de la présentation I Auprès de qui réclamer? 1. L interlocuteur
Plus en détailPromotions économiques régionales
Le fil rouge pour la création d entreprise Lausanne Région Association de la Région Cossonay - Aubonne - Morges Association de la Région du Gros-de-Vaud INTRODUCTION Ce livret, édité par les trois associations
Plus en détailOn a l habitude de dire que la qualité de l emplacement détermine la pertinence de l investissement, pour Philéas Lodge c est une évidence.
Investir au centre du pôle hospitalo-universitaire et au coe ur de la vie Le pôle hospitalo-universitaire lyonnais offre la particularité historique d être principalement regroupé dans l Est de la ville
Plus en détailSE LOGER DANS LE PAYS D AUGE
SE LOGER DANS LE PAYS D AUGE ACCUEIL, INFORMATION, ORIENTATION 9 Boulevard Pasteur Coordonnées sur Lisieux : Valérie Gasnier Ménard 02.31.61.44.27 / 06 99 15 07 99 (Lundi/ Mardi matin ; Jeudi /Vendredi
Plus en détailEliott & Markus est une agence de communication dédiée aux sociétés de services professionnels.
Eliott & Markus est une agence de communication dédiée aux sociétés de services professionnels. Pluridisciplinaire, Eliott & Markus conseille ses clients sur leur positionnement stratégique et gère l'ensemble
Plus en détailN u m é rit a b - A d m in is tra tio n d u n p a rc d e ta b le tte s P ré s e n ta tio n p a r P a tric k D e m ic h e l L e 6 m a i 2 0 1 4
N u m é rit a b - A d m in is tra tio n d u n p a rc d e ta b le tte s P ré s e n ta tio n p a r P a tric k D e m ic h e l L e 6 m a i 2 0 1 4 Canopé : Création Accompagnement Nouvelle Offre Pédagogique
Plus en détailLégende Taille AN : Fichier Ancienne Norme 32 ; Taille NN : Fichier Nouvelle Norme 38 Zone avec * renseignée dans les fichiers de mises à jour
FICHE PRODUIT LE PRODUIT CEDEXA est le référentiel des adresses CEDEX des entreprises ayant souscrit un contrat CEDEX à La Poste. Ce référentiel fait l'objet d'une mise à jour continue par les conseillers
Plus en détailCALENDRIERS 2015. Tél. 02 40 06 56 56 - www.calendriers112.fr. Modèle N 1B : Option 1 (facultative) :
CALENDRIERS 2015 Modèle N 1A : Modèle N 1B : TARIFS / BON DE COMMANDE : Voir en fin de catalogue. Tél. 02 40 06 56 56 - www.calendriers112.fr NOUVEAU : Calendriers N 2/8 et 9 effaçables avec l Option 2
Plus en détailFondation des Mutuelles du Mans Assurances
Fondation des Mutuelles du Mans Assurances Agence Bourges Sancoins 40 Cours Avaricum BP 301 18006 Bourges Cedex Tél. : 02 48 24 03 16 Fax : 02 48 70 80 18 Agence Chartres Centre 13 Place des épars - BP
Plus en détailBureau d Etudes Façades & Nacelles
Bureau d Etudes Façades & Nacelles Liste de nos Principales Références Façades Conseil & Assistance auprès des Maitres d Ouvrages, Promoteurs, Architectes Conception d installations permanentes de nettoyage
Plus en détailAccueil Events, l accueil personnalisé des touristes d affaires Informations, bonnes adresses, réservations et découvertes!
Lyon City Card 1 jour 2 jours 3 jours Ta xis et M inibus - Tarifs forfaitaires Jour : 7h - 19h Nuit : 19h - 7h Lyon/ Villeurbanne - Aéroport St Exupéry 59 81 Lyon 5ème et 9ème excentrés - Aéroport St Exupéry
Plus en détailBureau d Etudes Façades & Nacelles
Bureau d Etudes Façades & Nacelles Liste de nos Principales Références Façades Conseil & Assistance auprès des Maitres d Ouvrages, Promoteurs, Architectes Conception d installations permanentes de nettoyage
Plus en détailCFA Descartes Marne la Vallée 077 2468P Monsieur RENAUD, Directeur 4 6 Allée Kepler
LISTE DES CFA DE SEINE ET MARNE UFA B. de Laffemas 077 1914M 1 rue du Port de Valvins 77215 AVON cedex E mail : valerie.pujol@seineetmarne.cci.fr Tél. 01 60 72 74 00 Fax : 01 60 72 17 57 UFA Maurice Rondeau
Plus en détailDocuments à fournir pour une première demande de titre de séjour :
Demande de titre de séjour Pour un séjour supérieur à trois mois, tous les chercheurs étrangers doivent demander un titre de séjour, sauf les ressortissants des 15 anciens de l Union Européenne, ceux des
Plus en détailCARTE PROFESSIONNELLE DECLARATION PREALABLE D ACTIVITE
Annexe 1 ACTIVITES IMMOBILIERES DE LA LOI HOGUET (Loi n 70-9 du 2 janvier 1970 décret n 72-678 du 20 juillet 1972) N 15312*01 DEMANDE DE CARTE PROFESSIONNELLE Souscrite par le demandeur de la carte DEMANDE
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE Les présentes conditions générales de vente sont conclues d'une part entre la société CLASSIC ONWAY, SARL au capital de 1 400 euros dont le siège social est situé
Plus en détailHistoire des coopératives
Histoire des coopératives Les premières pratiques coopératives permanentes et organisées apparaissent en Europe au cours des années 1840 : coopérative de consommation des Equitables pionniers de Rochdale
Plus en détailGUIDE RESIDENCES ETUDIANTES - CPGE ECE - St LOUIS Ste BARBE
SERVICE D.S.E DU CROUS, 11 RUE TREFILERIE 42023 ST ETIENNE CEDEX - 04 77 81 85 50 Ci- dessous et à titre indicatif, moyenne des loyers pour une location vide et meublée à ST ETIENNE - charges comprises
Plus en détailAPRES LE BAC S 2012-20133
APRES LE BAC S 2012-20133 2012-2013 Après le Bac ES acquérir une qualification professionnelle validée par un diplôme professionnel Quelle que soit la durée des études envisagées ne pas interrompre ses
Plus en détailOBJECTIF DU GUIDE 1-L ENCADREMENT JURIDIQUE DES ACTIVITES D ASSURANCE
OBJECTIF DU GUIDE Présenter au public et en particulier aux investisseurs, les règles de constitution et de fonctionnement des organismes d assurance. Arrêté n 2005-0773 du 14 décembre 2005 fixant les
Plus en détailLes écoles d ingénieurs de la région Nord-Pas de Calais
Les établissements publics Centrale Lille École Centrale de Lille Cité scientifique BP 48 59651 Villeneuve d Ascq Cedex Tél. 03 20 33 53 53 Fax 03 20 33 54 99 www.ec-lille.fr Droits d inscription : 564
Plus en détailMais les modifications ne se cantonnent pas à l indice «R» ou «R2», l AGCF détermine aussi les OBG qui deviennent non programmables : indice «NP».
Les indices des intitulés des Cadres de références CPEONS du qualifiant ont donc été modifiés en ce sens. Vous voudrez bien en tenir compte dans vos programmations. Mais les modifications ne se cantonnent
Plus en détailREGLEMENT DU JEU «Digicel Tour Avril 2015»
REGLEMENT DU JEU «Digicel Tour Avril 2015» ARTICLE 1 ORGANISATEUR DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE (ci-après dénommée «DIGICEL»), société anonyme au capital de 3.883.196 Euros, inscrite au Registre du
Plus en détail4 914 m 2 div. Direction Grands Comptes - 01 56 885 885. jerome.vincent-genod@keops.fr. 9 387 m 2 div.
4 ème trimestre 2007 Les 54 offres présentées dans cette édition constituent une sélection d opportunités d implantation sur votre secteur, ainsi qu un premier regard sur le marché de l immobilier d entreprise.
Plus en détailDECLARATION DE CRÉATION D UNE ENTREPRISE
1 M0 CONSTITUTION D UNE SOCIETE AVEC ACTIVITE DECLARATION DE CRÉATION D UNE ENTREPRISE PERSONNE celle-ci résulte d une fusion/scission MORALE CONSTITUTION D UNE SOCIETE SANS ACTIVITE (Ne pas remplir les
Plus en détailGUIDE. Sites et établissements accessibles aux personnes à mobilité réduite et en fauteuil roulant
GUIDE Sites et établissements accessibles aux personnes à mobilité réduite et en fauteuil roulant S O M M A I R E Paris 2012 : Semaine Pré Olympique - sortie en mer du 27/04/05 des handicapés Centre Hyérois.
Plus en détailImmatriculation d une société commerciale au RCS
Immatriculation d une société commerciale au RCS Imprimé MO SARL ou MO autres sociétés complété lisiblement et signé en original (Vous pouvez télécharger ces formulaires et leurs notices sur ce lien :
Plus en détailRèglement jeu Média Concours
Règlement jeu Média Concours Article 1 - Objet Le site internet MEDIACONCOURS enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro 49196260100010, dont le siège social se situe
Plus en détail1 345 m 2 div. LEVALLOIS PERRET. A LOUER à proximité des Champs Elysées, immeuble en restructuration complète.
4 ème trimestre 2007 Les 78 offres présentées dans cette édition constituent une sélection d opportunités d implantation sur votre secteur, ainsi qu un premier regard sur le marché de l immobilier d entreprise.
Plus en détailINFORMATIONS DIVERSES
Nom de l'adhérent : N d'adhérent :.. INFORMATIONS DIVERSES Rubrique Nom de la personne à contacter AD Date de début exercice N BA Date de fin exercice N BB Date d'arrêté provisoire BC DECLARATION RECTIFICATIVE
Plus en détailChapitre 3: TESTS DE SPECIFICATION
Chapitre 3: TESTS DE SPECIFICATION Rappel d u c h api t r e pr é c é d en t : l i de n t i f i c a t i o n e t l e s t i m a t i o n de s y s t è m e s d é q u a t i o n s s i m u lt a n é e s r e p o
Plus en détailLOCAL A LOUER : Réf TS3
LOCAL A LOUER : Réf TS3 A usage Commercial Artisanal Industriel ou Logistique Directement au propriétaire : Groupe Omerin Zone industrielle 63600 AMBERT Contacts : Sylvie PERET - Tél. 06 77 85 88 59 e-mail
Plus en détailCLOUT Recueil de jurisprudence
CNUDCI Commission des Nations Unies pour le droit commercial international Présentation de CLOUT Recueil de jurisprudence concernant les textes de la CNUDCI Une base de données juridiques sur les décisions
Plus en détailL immobilier dans une Région se construit par la connaissance de ses marchés et par la reconnaissance de la fiabilité de ses acteurs.
L immobilier dans une Région se construit par la connaissance de ses marchés et par la reconnaissance de la fiabilité de ses acteurs. Nous concevons l immobilier dans le sens de la durée, car la réussite
Plus en détailLE FACTURIER EN LIGNE
LE FACTURIER EN LIGNE CONDITIONS D UTILISATION VALOR Consultants délègue, à concurrence d'un montant de 1.000 HT, la possibilité d'établir pour des prestations réalisées et facturées en France : 1. des
Plus en détail-. \y.- -IZTIK* 5 AT*.-
1 -. \y.- -IZTIK* a, 5 AT*.- StUHSCÛ rf&v iûh w%om SCREG ROUTES c'est : plus de 3 milliards de CA, 100 établissements en France, des chantiers routiers ou des implantations,à l'étranger, une hyperdécentralisation,
Plus en détailquoi de neuf je déménage chez Groupama? habitation financer assurer s installer Solutions Habitation à retrouver sur groupama.fr
habitation quoi de neuf chez Groupama? je déménage financer assurer s installer Solutions Habitation à retrouver sur groupama.fr habitation quoi de neuf chez Groupama? Déménager, c est prendre un nouveau
Plus en détailActe d Engagement. Pouvoir adjudicateur. Personne Responsable du Marché. Objet de la consultation. Ordonnateur
Acte d Engagement Pouvoir adjudicateur Commune de Saint Martin de Crau Personne Responsable du Marché Monsieur le Maire Objet de la consultation Fourniture de carburants à la pompe Ordonnateur Monsieur
Plus en détailSélection de locaux d entreprise en Seine-Maritime proposée par Seine-Maritime Expansion. n 22
n Juin 0 Sélection de locaux d entreprise en Seine-Maritime proposée par Seine-Maritime Expansion Sommaire p. Carte des secteurs p./5 p.6 Entrepôts p.7 p.8 Centres locatifs et hôtels d entreprises Offre
Plus en détailNous constatons de nos jours
LA RESPONSABILITE DES DIRIGEANTS DE SOCIETES par Me Jean Brucher Nous constatons de nos jours que l internationalisation et la globalisation des problèmes relatifs à l activité des entreprises ainsi que
Plus en détailServices de la Maison de l Emploi. Etapes d un projet. Organismes d accompagnement. Contacts utiles COORDONNEES ET PLAN D ACCES
COORDONNEES ET PLAN D ACCES Poste Ste Suzanne Police Centre Ville Petite Hollande Bethoncourt Maison de l Emploi du Pays de Montbéliard 10, avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny BP 36315 25206 Montbéliard
Plus en détailDEPOSER SES STATUTS ARTIST PROJECT
DEPOSER SES STATUTS ARTIST PROJECT iles asbl 1- La rédaction des statuts La première étape de la constitution de votre future asbl est la rédaction des statuts. Pour ce faire, les fondateurs se réunissent
Plus en détailPRESENTATION DE siege@cmms.fr
PRESENTATION DE Activité de l entreprise Principaux clients dans les bâtiments publics et privés Exemples de chantiers en rénovation Qualifications «QUALIBAT» Agrément «QUALITE RP TECHNIK MANNESMANN» Galerie
Plus en détailConvention en matière de l'obtention de confirmations bancaires
Instituut der Bedrijfsrevisoren ~~8S~:eurs d'entreprises ~ --":I......::::Fe~be;::lfin~ L' ABB est membre de la Fédération Financière Beige Convention en matière de l'obtention de confirmations bancaires
Plus en détailTOUTES LES SOLUTIONS DE SÉCURITÉ EN PERSPECTIVE
TOUTES LES SOLUTIONS DE SÉCURITÉ EN PERSPECTIVE SY YSTÈ M E D ID ENT IFI CAT ION SYS T ÈME D IDENTIFICATION SYSS T È M E D IDE N T I F ICATI O N A U D I T SY ST ÈM E DE VERROUILLAGE RO SYSTÈM ÈME D E V
Plus en détailPARTENAIRES EN PROTECTION (PEP) PROCESSUS DE PEP
PARTENAIRES EN PROTECTION (PEP) PROCESSUS DE PEP ACCEPTATION / REJET o Les demandes sont reçues et révisées pour évaluer l admissibilité (voir l annexe A) et s assurer que les exigences minimales en matière
Plus en détailTomate. TOMATE ronde Belgique extra 57-67mm colis 6kg 1.62. TOMATE ronde Belgique extra 67-82mm colis 6kg 1.60
Tomate moyen mini maxi Euro Euro Euro Cavaillon 17/01/13 (Production) unité : le kg* qté:tonne* TOMATE ronde Sud-Est grappe 2.50 2.20 Perpignan 17/01/13 (Production) unité : le kg* TOMATE cocktail Roussillon
Plus en détailINVENTAIRE. Vous possédez un patrimoine que vous souhaitez préserver et protéger.
Les Orchidées - Place de la Mairie 01710 THOIRY Tel : +33 450 41 22 80 - Fax : +33 450 20 86 28 http : //www.benierassurances.com INVENTAIRE Vous possédez un patrimoine que vous souhaitez préserver et
Plus en détailDigital Media. process. Relax, une belle impression quand vous voulez! avec notre Web-To-Print :
Digital Media process Relax, une belle impression quand vous voulez! avec notre Web-To-Print : découvrez la solution innovante qui répond de facon optimale aux besoins en impression de votre entreprise
Plus en détailDossier de presse. Octobre 2013. www.moneo.com www.applicam.com
Dossier de presse Octobre 2013 www.moneo.com www.applicam.com Sommaire 1. Moneo Applicam, acteur majeur de la monétique en France 2. Notre expertise monétique du privatif à l interbancaire 3. Des positions
Plus en détailDÉCLARATION DE CRÉATION D UNE SOCIÉTÉ OU AUTRE PERSONNE MORALE
1 2 3 4 5 8 9 10 M0 DÉNOMINATION DÉCLARATION DE CRÉATION D UNE SOCIÉTÉ OU AUTRE PERSONNE MORALE N 13959*03 SAS, SA, SNC, SELAFA, SELAS, Commandite et société commerciale étrangère Sigle Forme juridique
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT (AE)
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE Rue Roger Couttolenc 60200 Compiègne tél.: 03 44 23 44 23 Fax : 03 44 23 49 42 Adresse Internet : http://www.utc.fr ACTE D ENGAGEMENT (AE) Objet du présent AE : ASSISTANCE A MAITRISE
Plus en détailDe la fiche manuscrite à Internet : l informatisation des collections et de la documentation au musée du quai Branly
Séminaire «Muséologie, Muséographie et nouvelles formes d adresse au public» Paris, 28 mars 2007 De la fiche manuscrite à Internet : l informatisation des collections et de la documentation au musée du
Plus en détailCGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER
CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER Entre : le client (ci-après dénommé «le Client») ; Informations Le Client, personne physique ou morale, qui opère, dans le cadre
Plus en détailAnnexe C Spécification pour les fichiers importés en format XML
Annexe C Spécification pour les fichiers importés en format XML Format de fichier : Fichier texte du fichier : 1 048 576 octets/caractères (maximum) Convention de dénomination : Le nom recommandé du fichier
Plus en détail