Maîtrise Universitaire en Comptabilité, Contrôle et Finance

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1 Maîtrise Universitaire en Comptabilité, Contrôle et Finance Audit des systèmes d'information Partie 3: la dimension informatique de l audit du Système de Contrôle Interne Emanuel Campos - version 2015

2 Sommaire de la partie 3 Qu'est-ce que le SCI? Qu'est-ce que la dimension IT d'un SCI? Quelles sont les composantes d'un SCI? Différences entre les différents types de contrôle? Quelles sont les bonnes pratiques en matière de séparation des fonctions? MCCF E. Campos partie 3 2

3 Connaissances de ce module Savoir classer le SCI (informatique) en bon, moyen, mauvais décider, et étayer, le besoin de faire un audit informatique énumérer et différencier les types de contrôles IT MCCF E. Campos partie 3 3

4 Littérature Ouvrages de référence pour cette séance MSA tome I pages 88ss et tome II page 123ss COSO MCCF E. Campos partie 3 4

5 Les présentations personnelles (suite) Un sujet est traité pendant 15 minutes par un groupe de 4 personnes Si la note de l oral final est moins bonne, la présentation comptera pour 1/2 de la note finale 24 mars 2015 Audit du Système de contrôle interne Votre client est une société suisse dans le domaine de la distribution de produits de parfumerie, elle a décidé de faire une fusion avec un concurrent de la même taille. 1. Expliquez votre démarche pour maitriser le SCI. 2. A quels nouveaux risques s expose votre client? MCCF E. Campos partie 3 5

6 Définition et objectifs du contrôle interne COSO (Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission) Le contrôle interne est un processus exercé par le conseil d'administration, le management et par d'autres collaborateurs de l'entreprise, propre à apporter une assurance raisonnable que les objectifs suivants sont atteints: Rentabilité et efficience de l'exploitation Fiabilité des états financiers Respect des normes et prescriptions MCCF E. Campos partie 3 6

7 SCI: Divers facteurs a prendre en compte Besoins Comptables Contraintes Opérationnelles et praticité Loi et Ordonances et Normes Culture d entreprise Les acteurs employees, etc. Le but de l entreprise La methode de mise en oeuvre et sa gestion Archivage, reproduction Les contrôles : manuels, automatiques, séparation de tache, etc. MCCF E. Campos partie 3 7

8 Définition du SCI selon la NAS 400 Evaluation du risque et contrôle interne Le système de contrôle interne est l'ensemble des politiques et procédures("contrôles internes") mis en œuvre par la direction d'une entreprise en vue d'assurer ce qui suit (dans la mesure où cela est réalisable): gestion régulière et efficace (y compris respect des politiques de gestion), sauvegarde des actifs, prévention et détection des fraudes ou des erreurs, exactitude et exhaustivité des enregistrements comptables et établissement en temps voulu d'informations financières fiables. Le SCI comporte: (a) le «système d'organisation du contrôle interne» (b) les «procédures de contrôle» MCCF E. Campos partie 3 8

9 SCI selon la NAS 400 Le «système d'organisation du contrôle interne» L'ensemble des comportements, les degrés de sensibilisation et l action de la direction concernant le système de contrôle interne et son importance dans l'entreprise (par exemple, un système d'organisation du contrôle interne fort avec des contrôles budgétaires stricts et une fonction d'audit interne efficiente). Les facteurs déterminants: la fonction des organes dirigeants; la philosophie et le style de direction; la structure de l'entreprise et les méthodes de délégation de pouvoir et de responsabilité; le système de contrôle de la direction comprenant la fonction d'audit interne, les politiques et les procédures relatives au personnel ainsi que la répartition des tâches. MCCF E. Campos partie 3 9

10 SCI selon la NAS 400 Les «procédures de contrôle» Quelques possibilités: établissement, revue et approbation des rapprochements; vérification de l'exactitude arithmétique des documents; contrôle des applications et de l'environnement de la technologie de l'information et de la communication, par exemple en établissant des contrôles sur: q les modifications des logiciels, q l'accès aux fichiers de données; la tenue et la revue des comptes de contrôle particuliers et des balances auxiliaires; l'approbation et le contrôle des documents; la comparaison des données internes avec des sources externes d'information; la comparaison des résultats des comptes de trésorerie, des comptes titres et des comptes de stock avec les documents comptables; la restriction de l'accès physique direct aux actifs et aux documents; la comparaison et l'analyse des résultats financiers avec les montants budgétés. MCCF E. Campos partie 3 10

11 SCI: Avoir un cadre de référence Le modèle COSO (ici version de 2004) Objectifs de risque COSO (n hésitez pas a étendre au besoin) Différents secteurs de l'organisation Composants (ils sont tous interconnectés) MCCF E. Campos partie 3 11

12 Le modèle COSO (ici version de 2004) Les composants clefs Composants (ils sont tous interconnectés) Environnement de Contrôle L'environnement interne englobe le ton et met les bases par lesquelles le risque est perçu et abordé, y compris la gestion et la notion d'appétit au risque, de l'intégrité, les valeurs éthiques, etc. Objectifs Les objectifs doivent être définis. La gestion des risques s'assure de l existence d un processus visant à fixer des objectifs. Que les objectifs choisis sont en relation avec la mission d entreprise et qu ils restent conformes à son appétit pour le risque. Identification des risques Les événements internes et externes affectant la réalisation des objectifs doivent être identifiés, tout en distinguant entre risques et opportunités. Les opportunités sont transmises au processus de stratégie ou de définition des objectifs. Evaluation du risque Les risques sont analysés, compte tenu de la probabilité et de leur impact. Cela afin de déterminer la façon dont ils doivent être gérés. Les risques sont évalués sur une base inhérente et résiduelle. Mesures Les mesures pour répondre aux risques - éviter, accepter, réduire, ou partager - doivent s'intégrer a la tolérance au risque de l'entité et a son appétit au risque. Activités de contrôle L'intégralité de la gestion du risque est bâti et surveillée de manière a garantir l application des mesures de réduction des risques. Information et communication La collecte d information utile est définie, ces informations sont enregistres et transmises en temps pour permettre aux gens d'exercer leurs responsabilités. Une communication plus large se produit aussi de manière transversale a l'organisation. Surveillance L'intégralité de la gestion du risque d'entreprise est surveillée et les modifications apportées au besoin. Le suivi est réalisé au moyen d'activités opérationnelles, d évaluations ponctuelles, ou les deux. MCCF E. Campos partie 3 12

13 Les différents types de contrôles du SCI Les connaitre et apprécier l intégration informatique ( ) Contrôles qui peuvent être automatises avec l informatique x Contrôles typiquement informatiques q Contrôle à l'échelon de l'entreprise X X q Contrôle applicatif q Contrôle général IT q Contrôle manuel X q Contrôle hybride (ou semi-automatique) X q Contrôle automatique ( q ) Contrôle préventif ( q ) Contrôle détectif ( q ) Contrôle ponctuel X q Contrôle continu ( q ) Contrôle «high level» ( q ) Contrôle de routine ( q ) Contrôle compensatoire ( q ) Contrôle-clé ( q ) Contrôle d'accès physique q Contrôle d accès logique X X q Contrôle à la saisie MCCF E. Campos partie 3 13

14 Les bases légales du SCI Exigence pour le SCI (ou de la gestion des risques) Exigences directement formulées Ordonnance sur les banques (art. 9) et circulaire FINMA Ordonnance sur les bourses (art. 20) Loi sur la surveillance des assurances (art. 27) Exigences indirectement formulées (via la définition du mandat de l'organe de révision) SA (663b et 728a CO) SàRL (818 CO) Fondations (83b CC) Associations (69b CC) Sociétés coopératives (906 CO) Critères uniformes (727CO): Somme de bilan > 10 mios Chiffre d'affaires > 20 mios Effectif > 50 personnes (2 conditions 2 ans de suite) MCCF E. Campos partie 3 14

15 Les bases légales du SCI Exigences de fiabilité des états financiers L informatique est directement concerné CO comptabilité (957ss.) OLICO Ordonnance concernant la tenue et la conservation des livres de comptes Il faut pouvoir répondre a cela lorsque l informatique est utilisé Art. 3 Intégrité (authenticité et infalsifiabilité) Le mode de tenue, de saisie et de conservation doit garantir que les livres, les pièces comptables et la correspondance ne puissent être modifiés sans que la modification ne soit apparente. OelDI Ordonnance du DFF concernant les données et les informations qui sont transmises par voie électronique Art. 8 Traçabilité des opérations commerciales Chaque opération commerciale doit pouvoir être contrôlée individuellement sans retard déraisonnable et sans occasionner de frais importants, depuis les pièces justificatives en passant par les livres comptables jusqu'au décompte de la TVA, et inversement. MCCF E. Campos partie 3 15

16 SCI: qui fait quoi? Conseil d'administration Il est responsable de la mise place et de la maintenance du SCI (716a/1 CO); Il rapporte dans l'annexe au bilan sur la gestion des risques (663b CO) Management Mise en oeuvre des décisions du conseil d'administration Organe de révision Audite le SCI. Au sens strict il ne fait pas partie du SCI Audit interne De manière ponctuelle, il audit le SCI. Au sens strict il ne fait pas partie du SCI Responsable des finances (CFO) Le vrai chef d'orchestre du «SCI financier» Contrôle interne (Compliance) S assurer du respect et de l efficacité du SCI. Participe a sa définition. MCCF E. Campos partie 3 16

17 Le CFO est l'acteur principal Est-il conscient de son rôle? Le CFO (doit en principe) émettre des recommandations pour le SCI dans les processus amont recevoir toutes les informations relatives à la gestion des risques etre l interlocuteur incontournable dans les projets informatiques maîtriser les paramètres d'intégration des données métiers dans l'application comptable MCCF E. Campos partie 3 17

18 L audit interne et la gestion des risques Son rôle est limité Une vision de rôle de l audit interne MCCF E. Campos partie 3 18

19 SCI: Les étapes pour sa mise en place Exemple: Selon l'administration fédérale suisse 1. Modélisation des processus 3. Evaluation des risques SCI 2. Définition des objectifs 4. Activités de contrôle Information et communication Environnement de contrôle Surveillance et pilotage MCCF E. Campos partie 3 19

20 SCI: Les outils qui assistent sa gestion Exemples : Outil dédiés tels que SAP GRC, Bwise, etc. Eviter la constellation de solutions Tableau de bord Quelque soit sa forme, pur autant qu il soit fiable Auditeur externe Ou un cabinet de de conseil Outil de workflow note: l n est pas un workflow Autres... MCCF E. Campos partie 3 20

21 Séparations des fonctions avec l informatique Exemples génériques Processus A Conflit Processus B Processus C Help-desk Informatique end-user Exploitation (la production) Conflit Conflit Developement Gestion des données Conflit Key User ou Spécialistes métier ou Antenne informatique Conflit Conflit MCCF E. Campos partie 3 21

22 Séparations des fonctions La réalité de la séparation des fonctions est un équilibre risque cout d incident conformité... ressources alternatives capacité a exécuter MCCF E. Campos partie 3 22

23 Tous les modèles de SCI intègrent l informatique Exemple: Ici avec le modèle de l'administration fédérale suisse qui est inspiré du modèle IT Control Objectives for SOX et suit une modélisation «processus métier» MCCF E. Campos partie 3 23

24 SCI: rester pragmatique MCCF E. Campos partie 3 24

25 Connaissances de ce module Savoir classer le SCI (informatique) en bon, moyen, mauvais décider, et étayer, le besoin de faire un audit informatique énumérer et différencier les types de contrôles IT MCCF E. Campos partie 3 25

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