Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale

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1 Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Circulaire CNAMTS Mesdames et Messieurs les Directeurs Date : - des Caisses Primaires d'assurance Maladie 10/08/90 - des Caisses Générales de Sécurité Sociale Origine : DGR Réf. : DGR n 2534/90 Plan de classement : Objet : PROCREATION MEDICALEMENT ASSISTEE (PMA) - ACTES BIOLOGIQUES Liste complémentaire, en date de mai 1990, des établissements hospitaliers publics et laboratoires d'analyses de biologie médicale autorisés à pratiquer l'ensemble des activités de procréation médicalement assistée. Pièces jointes : - 1 Liens : Compl.la circ.cnamts DGR n 2491/90 - ENSM n Date d'effet : Date de Réponse : Dossier suivi par : DMA S. PAPILLON Téléphone :

2 Direction de la Gestion du Risque Mesdames et Messieurs les Directeurs - des Caisses Primaires d'assurance Maladie 10/08/90 - des Caisses Générales de Sécurité Sociale Origine : DGR N/Réf. : DGR n 2534/90 Objet : Procréation médicalement assistée - Actes Biologiques Je vous prie de trouver, ci-jointe, une liste complémentaire à celle annexée à la circulaire DGR n 2491 du 30 mai 1990 concernant : - les établissements hospitaliers publics, - les laboratoires d'analyses de biologie médicale. autorisés à pratiquer l'ensemble des activités biologiques de procréation médicalement assistée (articles 1er et 2ème du décret du 8 avril 1988). Le Directeur Gilles JOHANET

3 ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS PUBLICS ET LABORATOIRES D'ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE AUTORISES A PRATIQUER L'ENSEMBLE DES ACTIVITES BIOLOGIQUES DE PROCREATION MEDICALEMENT ASSISTEE (Article 1er, 2 du Décret n du 8 avril 1988) ALSACE - CHR de Strasbourg : Hôpital central - CECOS Alsace - Centre médico-chirurgical et obstétrical de Schiltigheim - CHG de Mulhouse AQUITAINE - CHR de Bordeaux : Hôpital Pellegrin - CECOS Aquitaine - LAM Ruffié et Associés à Bordeaux - LAM Amouroux à Périgueux AUVERGNE - CHR de Clermont-Ferrand - CECOS Auvergne - Laboratoire Lesec à Vichy BOURGOGNE - CHR de Dijon

4 2. BRETAGNE - CHR de Rennes - CECOS Ouest - CHR de Brest - LAM Richier à Rennes - LAM Peigné-Leclercq à Ploëmeur CENTRE - CHR de Tours : Hôpital Bretonneau - CECOS Centre Ouest - LAM Painsonneau-Armand-Prieur à Tours - LAM Arnaud à Tours CHAMPAGNE-ARDENNES - CHR de Reims : Hôpital Maison Blanche - CECOS Champagne-Ardennes - LAM Gillard à Reims - LAM Leulier à Reims FRANCHE-COMPTE - CHR de Besancon - SEMCOS ILE DE FRANCE PARIS - Hôpital Tenon - Hôpital Necker Notifications en instance CECOS Paris Necker - Hôpital Baudelocque - Hôpital Port Royal - Hôpital La Pitié Salpétrière - Hôtel Dieu de Paris - LAM d'eylau, Paris 16ème - Laboratoire de l'hôpital international de l'université de Paris, Paris 14ème - Fondation de recherches en hormonologie, Paris 14ème - Banque de sperme uniquement

5 3. Couronne Parisienne - Centre Hopistalier intercommunal de Poissy - Hôpital Antoine Béclère à Clamart - Centre Hopistalier Marcelin Berthelot à Courbevoie - Centre Hopistalier intercommunal J. Rostand à Sèvres - Hôpital Avicenne à Bobigny - Centre Hopistalier du Kremlin Bicêtre - CECOS Paris-Bicêtre - LAM Suiro à Vélizy - LAM Cabrol-Dugas au Chesnay - LAM de l'hôpital Américain à Neuilly sur Seine - LAM Zérah à Bagnolet LANGUEDOC ROUSSILLON - CHR de Montpellier - CECOS Montpellier LAM Soulié à Nimes LIMOUSIN - CHR de Limoges - LAM Castro-Merveille LORRAINE - CHR de Nancy : Maternité Régionale A. Pinard - CECOS Lorraine - CHR de Metz - LAM Barbier à Metz - LAM Stahl Kuntzel à Metz MIDI PYRENEES - CHR de Toulouse : Hôpital La Grave - CECOS Midi Pyrénées - Laboratoire de biologie clinique à Toulouse - Banque de sperme

6 4. NORD PAS DE CALAIS - CHR de Lille : Hôpital Calmette - Maternité Salengro - CECOS Nord - LAM Leduc-Fourlinnie-Herbaut à Lille - LAM Granier-Lesur à Lille - LAM Schaffner à Lens - LAM Lecerf-Callens à Dunkerque BASSE NORMANDIE - CHR de Caen - CECOS Caen HAUTE NORMANDIE - CHR de Rouen - CECOS Haute Normandie - LAM Rocaboy au Havre PAYS DE LA LOIRE - CHR de Nantes - LAM Trichereau-Plouchart à Nantes - LAM Faucheus-Joly au Mans PICARDIE - CHR d'amiens - CECOS Picardie - LAM Alber 1er à Amiens POITOU CHARENTES - CHR de Poitiers PROVENCE ALPES - COTE D'AZUR - CHR de Marseille : Hôpital La Conception Maternité Belle de Mai, Laboratoire de Cytologie

7 5. CECOS : Centre Saint Pierre à Marseille - CHR de Nice, laboratoire de biologie - LAM Barbe-Caparros à Marseille - LAM P. Bouchard à Marseille - LAM Defretin à Marseille - LAM Eynaud-Bo à Marseille - LAM Chaudon-Daumas à Nice - LAM Rosa à Nice RHONES-ALPES - CHR de Lyon : Hôpital Edouard Herriot - CECOS Lyon - CHR de Grenoble - CECOS Grenoble - CHR de Saint-Etienne: Hôpital Nord - Centre de biologie médicale de la fondation Mérieux à Lyon - LAM Chouteau à St. Egrève DOM - LAM Espiand-Girard à Pointe-à-Pitre - LAM Audenay à Fort de France - LAM Alié à Fort de France - LAM "Biovie" le Port (Réunion)

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