TARIF Mai CONDITIONS DE VENTE, DE LIVRAISON ET D ExPEDITION Tarif T.T.C. en Euro

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "TARIF Mai CONDITIONS DE VENTE, DE LIVRAISON ET D ExPEDITION Tarif T.T.C. en Euro"

Transcription

1 Magasin SENNELIER S.A.R.L. «Couleurs du Quai Voltaire» MATeRIeL PouR ARTIsTes et ARTIsANAT siège social : 3, Quai voltaire Paris RC Paris 94 B N siret CONDITIONS DE VENTE, DE LIVRAISON ET D ExPEDITION Tarif T.T.C. en Euro TARIF Mai 2016 Les prix figurant sur ce tarif sont donnés à titre indicatif et susceptibles d être modifiés Le présent tarif contient des prix nets toutes taxes comprises (T.V.A. incluse). Les prix nets sont donnés à titre indicatif, sans valeur contractuelle pour règlement comptant et ne peuvent donner lieu à aucun escompte. Les articles seront facturés au cours du jour. Aucune réclamation ne pourra être prise en considération pour une différence entre la facturation et le présent tarif. Toutes nos ventes en France et à l'étranger sont désormais effectuées avec la "clause de Réserve de propriété", loi du 12 Mai Nous nous réservons le droit de propriété des marchandises livrées jusqu'au paiement intégral de toutes les fournitures dues au terme du présent contrat". VENTE AU DETAIL Magasin SENNELIER 3 Quai Voltaire Paris Tél : Fax : HeuRes d'ouverture : Le Lundi de 14 h à 18 h 30 du Mardi au samedi inclus : de 10 h à 12h45, de 14 h à 18h30. Le premier Mardi de chaque mois, ouverture à 10h30 Fermé le Dimanche et le Lundi matin. Magasin SENNELIER 4 bis, rue de la Grande Chaumière Paris Tél : Fax : HeuRes d'ouverture : du Mardi au samedi inclus : de 9h30 à 12h45, de 14 h à 18h. Fermé le Dimanche et le Lundi. Magasin SENNELIER L atelier des Couleurs du Quai 6, rue Hallé Paris - Tél : HeuRes d'ouverture : du Mardi au samedi inclus : de 10h30 à 12h45, de 14 h à 19h Fermé le Dimanche et le Lundi. VENTE PAR CORRESPONDANCE (France métropolitaine): Délais de rétractation Conformément à l article L article 5 et 11 du , vous disposez d un délai de 7 jours francs pour exercer votre droit de rétractation. sauf pour les articles «sur commande spéciale impliquant ou non une fabrication sur mesure sont réputées fermes et définitives après acceptation du devis ou versement d arrhes». IMPeRATIF : Les colis et les conditionnements ne doivent pas avoir été ouverts. dans tous les cas, les frais d expédition et de retour restent à votre charge. Le client peut retourner la marchandise au : «Couleurs du Quai Voltaire» Magasin Sennelier 3, Quai Voltaire Paris POUR VOS ExPéDITIONS : Toutes les commandes doivent être adressées à notre service administratif : société «CouLeuRs du QuAI voltaire» Magasin sennelier 3 Quai voltaire ParisTél : Fax : e mail - magasinsennelier@wanadoo.fr - site : ATTENTION Les produits inflammables ne peuvent être expédiés. COMMANDES ATTeNTIoN : Minimum de commande pour tout envoi : 50,00 a. Les commandes doivent être adressées signées et doivent être impérativement confirmées par des arrhes ou le numéro de votre carte de crédit. Pour les collectivités : Les commandes doivent êtres rédigées sur un bon d engagement et porter cachet et signature pour être enregistrées. Les frais de port et d'emballage sont à la charge du client. Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. ExPEDITION : France métropolitaine uniquement (hors Corse et dom-tom) Conditions d'expédition et d'emballage. FoRFAIT expedition : Frais d'emballage et d'expédition par commande Achat entre 50,00 a à 125,00 a = 12,00 a 126,00 a à 250,00 o = 17,00 a 251,00 a à 450,00 a = 29,00 a 451,00 a Franco de port et d'emballage, (limités à 30 kg ; longueur maximale : 1,50 m (longueur + largeur + hauteur = 2,00 m maximum, emballage compris). Sauf : Les conditions des forfaits ne s appliquent pas aux articles et aux conditions suivants: Terre à cuire, chevalets et matériel d atelier, rouleau de toile et papiers de plus de 1,50 m, châssis et toiles tendues format supérieur au 40 F et le matériel où figure en face du code ( * ) sur les tarifs. Au-dessus de 30 kg et de 1,50 m de long (longueur + largeur + hauteur = 2,00 m maximum) emballage compris, les frais de port et d emballage seront facturés au coût réel (montant sur devis) Pour les autres produits de la commande les conditions d expédition (forfait ou franco) seront appliquées indépendamment. CORSE : Frais d envoi, conditions forfait et franco identiques à la métropole (Poids et volumes maximum par colis : 30 kg et 1,50 m de long (longueur + largeur + hauteur = 2,00 m maximum, emballage compris) CONDITIONS DE RèGLEMENT Nos envois se font contre règlement : Paiement d'avance à la commande 1) Par carte de crédit : visa, (Master -Card, American express, diners Club). Nous communiquer votre N de carte et sa date d'expiration et le nom de la banque émettrice + les 3 derniers chiffres qui figurent au dos de votre carte, dans la case signature. + copie de la pièce d identité. (seul le montant des articles livrés sera débité de votre compte.) 2) virement bancaire (frais à votre charge) 3) Administration d état : par mandat administratif. Les chèques doivent être libellés en euro à : S.A.R.L. «COULEURS DU QUAI VOLTAIRE» Pour information : Il faut utiliser un chéquier qui porte en filigrane EURO dont la banque est domiciliée en France métropolitaine (nous n acceptons pas les chèques sur les banques domiciliées à l étranger). DEPARTEMENTS D OUTREMER Minimum de commande 50 HT. une facture pro forma vous sera adressée vous indiquant le montant exact des marchandises qui seront livrées. Les frais de port et les frais d emballage varient selon la nature des produits et du mode de transport (aérien, route, maritime etc.) et sont facturés au coût réel. dès réception de votre règlement, les marchandises vous seront expédiées dans nos délais habituels selon les stocks disponibles. ExPEDITIONS A L ETRANGER Zone euro : minimum de commande : 50,00. Les prix appliqués sont T.T.C. Hors zone euro : minimum de commande 50,00. Les prix appliqués sont H.T. hors Cee Les frais de port et d emballage sont calculés en fonction : du pays destinataire du mode de transport (poste, avion, bateau, train, etc.) du délai d acheminement choisi de la réglementation en vigueur en regard de la nature des articles commandés. un devis est établi et soumis à l accord préalable du client. dès réception du règlement, les marchandises sont expédiées dans un délai de 15 jours environ selon les stocks disponibles, sinon le client sera informé des délais. La société «Couleurs du Quai Voltaire» ne saurait être tenue pour responsable des délais d acheminement par le transporteur, les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. ATTENTION, les produits inflammables ne peuvent être expédiés par avion. COLLECTIVITES : les commandes doivent être rédigées sur un bon d engagement et porter cachet et signature pour être enregistrées. DELAIS Les commandes sont expédiées dans un délais de 6 à 10 jours ouvrables en moyenne en fonction des stocks disponibles (Ces délais sont donnés à titre indicatif). RéCLAMATION (en cas d expédition) Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire, aussi il est très important lors de la réception de votre commande de contrôler soigneusement en présence du livreur, l état de votre colis Le poids en regard du «bon de livraison», le nombre de colis, et porter la mention «accepté avec réserve» suivie du motif si celui-ci présente la plus légère altération. Toute réserve faite à la livraison, doit être confirmée au transporteur par lettre recommandée dans les trois jours (article 105 et suivant du code du commerce) qui suivent la réception des marchandises et une copie doit nous être adressée. si vous ne prenez pas cette précaution, nous n avons aucun moyen légal pour appuyer votre demande et donner suite. RETOUR Tout renvoi nécessite un accord préalable de notre part. Après accord les produits doivent nous être retournés complets, intacts et non utilisés, dans leur emballage d origine. Les frais de retour sont à votre charge. en aucun cas, nous n acceptons un renvoi en port dû ou contre remboursement. si cette clause n est pas respectée, le retour de marchandises sera refusé. Les réclamations au titre de défauts apparents ou de non conformité sur les articles livrés doivent être formulées par écrit dans un délai maximum de 8 jours après réception des marchandises. Au-délà votre, réclamation ne pourra être prise en compte. LIVRAISONS : (minimum d achat 80 ) pour des achats de moins de 80 nous ne livrons pas Paris et banlieues limitrophes, pour des ventes réalisées dans nos magasins : Pour des achats de 80 à 160 TTC : forfait de 15 de frais Pour des achats de TTC : franco de port Délais 48 h (environ) ouvrables (sauf le samedi) Grandes banlieues, dans un rayon de 20 km maximum (au-delà, nous consulter) Forfait de 25 - Franco de port à partir de 450 d achat Délais : 48 h ouvrables en moyenne sauf le samedi. Les conditions tarifaires figurant sur cette page sont données à titre indicatif et sans valeur contractuelle En cas de contestation, le tribunal de commerce de Paris est seul compétent. A la lecture du présent TARIF vous constaterez en regard du catalogue des références supprimées ou ajoutées, ceci est dû : A l arrêt de la fabrication des articles A des changements de références, de caractéristiques ou de conditionnements A des erreurs de code Ce tarif suit l ordre des codes dans chaque page du catalogue général, édition 2010, 2011.

2 2 Page , , , , , , , , , , , , , supprimé , , , , , ,11 Page , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,28 Page supprimé supprimé , , , supprimé , supprimé supprimé , , supprimé , supprimé , , , , ,74 Page , , , , , , , supprimé Page , , , , , , , , , , , , , , , , , supprimé , , , , , , , , supprimé supprimé supprimé supprimé Page , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,52 Page , , , , , , , supprimé , , , , , , , supprimé , , , , , , , ,20 Page , , , , , , , , , , , , , , ,65 Page , , , , , , , , supprimé supprimé supprimé supprimé Page , , , , , , , , , , , , , supprimé , ,85 Page 12 Voir Nouveautés Gamme crayons «Muséum» supprimé , , , , , , , , , supprimé , , , , , , , , ,04 Page , , , , , , , , , , , , , , , , supprimé , , , , , , , ,90 Page , , , , , , , , , , , , , , , , supprimé supprimé , , , supprimé supprimé , , , , , , , , , , ,06 Page , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,44 Page supprimé , , , supprimé , , , supprimé supprimé , , , , , , , , , supprimé supprimé supprimé , supprimé supprimé , , , supprimé , , , , , , ,99 Recharges pour stylos-gomme : pointe ronde 2, pointe rect. 2, ,45 Page supprimé , , , , , , ,24

3 , , , , , , supprimé , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,38 Page , , , , supprimé , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , supprimé , , , , , , ,97 Page , , , , , , , , , , , , , supprimé , supprimé , , , , , , , , supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé ,87 Page supprimé , , supprimé , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , supprimé ,0 Page , supprimé , , , , supprimé , , , , supprimé supprimé , , , , , , supprimé , , , ,21 Page 22 Lampes et ampoules voir nouveautés , supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé , supprimé supprimé supprimé supprimé sans suite 324, sans suite 172, , , , , , ,50 Page , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , supprimé , , supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé ,96 Page , , supprimé , , , , , , , , , , , , , , , , supprimé , , , , , ,87 Page , , , , ,5 ml 8, ml 21, , , Blanc 490ml 50, , , , ,96 Page , , , , , , , , , , , , , , ,60 Page , , , , , , , , , , , , , , , supprimé Page 28 Aquarelles Sennelier Nouvelle gamme de 98 nuances Tube de 10 ml série 1 6, série 2 6, série 3 7, série 4 8,17

4 4 Tube de 21 ml série 1 10, série 2 11, série 3 11, série 4 15,70 1/2 godet série 1 4, série 2 4, série 3 5, série 4 6,64 Godet série 1 7, série 2 7, série 3 8, série 4 10, , supprimé , supprimé , , supprimé ,63 Page , , , supprimé supprimé , supprimé supprimé , , supprimé , , , , , , , , supprimé , , ,95 Page , , , supprimé supprimé supprimé , , , , , , , , , , supprimé ,56 Page (1/2godet) 4, (1/2godet) 5, (1/2godet) 6, (1/2godet) 7, , , , , , , , , , , , ,65 Page , , , , , , , , , , , , supprimé , supprimé , , , supprimé , , , , , , , supprimé Page , , , , , , , , , , , , , , , , , supprimé supprimé , , , , , , ,66 Page , , (noir et blanc)12,59 Nouveaux codes pour les couleurs : ( ,32) , , , , , , , supprimé supprimé , , , , , , , , , , , , , ,25 Page , , , , , , , , , (noir et blanc) 14,33 Nouveaux codes pour les couleurs : ( ,09) , , , , , , , , , , , , , , , ,17 Page , , , , supprimé , , , , , supprimé , , , , , , , supprimé ,56 Page , , , supprimé supprimé Page , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,41 Page supprimé supprimé , , , , , , , , , , , , , , , supprimé Page , , , , , , , , , , supprimé , , , supprimé ,37 Page , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,44 Page , , , , , , , , , , , , ,69 Page , , , , , , , supprimé Acrylique Campus (rempla ce acrylique Raphaël : , , pot 500ml 12, iridescent pot 500ml 15, supprimé supprimé

5 , , , ,68 Page , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , supprimé ,64 Page , , , , , , , , , , L 37, , , L 37, , , , L 36, , , L 36, , , , , , , L 32, ,57 Page , , , , , , , , , , , , , , , , supprimé supprimé supprimé supprimé , supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé , supprimé supprimé , , , , , , , , , , ,45 Page , , , , , , , , supprimé , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,36 Page , , , , supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé , supprimé , , supprimé supprimé supprimé , , supprimé Page , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,20 Page , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,38 Page , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,48 Page , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,09 Page , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , supprimé , , , , supprimé

6 6 Page , , , , , , supprimé supprimé , , , , , , , , ,54 Page supprimé supprimé , , , , , , , , , , supprimé , supprimé , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , supprimé supprimé ,40 Page , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,83 Page , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,04 Page supprimé , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,74 Page , , , , , , , , , , , , , , , supprimé , , , , , , , , , , , , ,26 Page , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , supprimé , , ,21 Page , , , , , , , , , supprimé supprimé , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,17 Page , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,10 Page , , , , ,73

7 , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , supprimé , , , , , , , , ,03 Page , , , , , , , supprimé supprimé , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,08 Page supprimé supprimé supprimé supprimé , , , , supprimé , , , , supprimé supprimé , , supprimé , , , , , , , supprimé , , , , , , , supprimé supprimé supprimé , , , , , ,98 Page , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé , , supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé ,74 Page , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , supprimé supprimé , , supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé Page , , , , , , , , , , supprimé , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,09 Page , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,72

8 , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,91 Page supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,96 Page , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,87 Page , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,97 Page , , , , , , , , , , , , , , , , supprimé supprimé supprimé supprimé , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,90 Page , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , supprimé supprimé , , ,29

9 , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,30 Page , , , , , , , supprimé supprimé supprimé , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,45 Page , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , supprimé supprimé supprimé supprimé , , , supprimé supprimé , , , , , , , , , ,20 Page , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé , , supprimé , , , , , ,79 Page , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , supprimé , , ,85 Page , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé , , , , , supprimé , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , supprimé , , , , , , , , , ,05 Page supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,93

10 , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , supprimé supprimé supprimé , , , , , , , , ,87 Page , , , , , , , , , , , , , , , supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé , , , , , , , , , , , , supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé , , , , , , , , , , , , ,96 Page , , , , , , , , , , ,87 Page , supprimé , , ,99 Page , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , supprimé supprimé , supprimé ,69 Page , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , supprimé supprimé supprimé , , , , ,79 Page , , , , , , , , , , , , , , , , supprimé , , , supprimé , , , , , , , , , , , , , , ,67 Page , L 25, L 94, , , , , , , , , , supprimé supprimé , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,53 Page , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,30 Page , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,47

d autre part, par toutes personnes physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site

d autre part, par toutes personnes physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les présentes conditions générales de vente, sont conclues d une part par la société LC TRUFFES au capital de 8000.00 dont le siège social est à Grenoble, 412 Route de Tullins

Plus en détail

OUVERTURE DE COMPTE PROFESSIONNEL

OUVERTURE DE COMPTE PROFESSIONNEL OUVERTURE DE COMPTE PROFESSIONNEL Remplissez et imprimez le formulaire d ouverture de compte pour professionnels accompagné de l ordre de domiciliation. Apposez votre signature sur la page d ouverture

Plus en détail

Conditions Générales de Vente (site e- commerce)

Conditions Générales de Vente (site e- commerce) Conditions Générales de Vente (site e- commerce) Préambule Les présentes conditions générales de vente sont conclues : ENTRE : - La société SARL MAGUY domiciliée 35 rue St Jacques 58200 Cosne cours sur

Plus en détail

AstroFoniK Distribution

AstroFoniK Distribution AstroFoniK Distribution CONDITIONS GENERALES DE VENTE A DESTINATION DES CLIENTS PROFESSIONNELS POUR LES ACHATS DE MARCHANDISES 3 * Merci de parapher chaque page * Merci de dater, tamponner, signer précédé

Plus en détail

DIAG TRUCKS SERVICES 3, rue Georges Carpentier 85500 LES HERBIERS (Vendée - France)

DIAG TRUCKS SERVICES 3, rue Georges Carpentier 85500 LES HERBIERS (Vendée - France) DIAG TRUCKS SERVICES 3, rue Georges Carpentier 85500 LES HERBIERS (Vendée - France) Tel : 06 31 28 56 25 Coût selon opérateurs Du lundi au vendredi 8h 19h www.diagtrucks.fr olivier.lajugie@diagtrucks.fr

Plus en détail

CALENDRIERS 2015. Tél. 02 40 06 56 56 - www.calendriers112.fr. Modèle N 1B : Option 1 (facultative) :

CALENDRIERS 2015. Tél. 02 40 06 56 56 - www.calendriers112.fr. Modèle N 1B : Option 1 (facultative) : CALENDRIERS 2015 Modèle N 1A : Modèle N 1B : TARIFS / BON DE COMMANDE : Voir en fin de catalogue. Tél. 02 40 06 56 56 - www.calendriers112.fr NOUVEAU : Calendriers N 2/8 et 9 effaçables avec l Option 2

Plus en détail

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL N du magasin commerçant N de carte fidélité OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL Entreprises et comités d entreprise Professionnels de la petite enfance (Merci de fournir un justificatif de votre profession)

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté d Agglomération Amiens Métropole Direction des affaires juridiques et générales Service gestion centralisée du courrier Place de l Hôtel

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente Les présentes conditions générales de vente régissent la vente de produits sur le site 1KMAPIEDS.COM / 1 KM A PIEDS SARL (détenteur du site Internet 1KMAPIEDS.com) SARL au

Plus en détail

Conditions générales de vente Traceur Direct

Conditions générales de vente Traceur Direct Conditions générales de vente Traceur Direct Les ventes en ligne effectuées sur le site "www.traceurdirect.com" sont à destination de la France Métropolitaine en franco de port à partir de 185 euros hors

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE FICHIERS. Date : Avril 2015

CONDITIONS GENERALES DE VENTE FICHIERS. Date : Avril 2015 CONDITIONS GENERALES DE VENTE FICHIERS Date : Avril 2015 1. Identification du vendeur Chambre de Commerce et d Industrie Territoriale Littoral Normand- Picard 80142 Abbeville Cedex N SIRET 13000330400024

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre NGE et l Utilisateur, de la commande aux biens ou services, en passant par le paiement et la

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS SUR INTERNET

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS SUR INTERNET CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS SUR INTERNET Article 1 : Objet et champ d'application Les présentes Conditions Générales de Vente s appliquent, sans restriction ni réserve à l ensemble des ventes

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE INTERNET

CONDITIONS GENERALES DE VENTE INTERNET CONDITIONS GENERALES DE VENTE INTERNET Les dispositions qui suivent établissent les conditions générales de vente des produits proposés sur ce site par la société CRYS PARKER CREATIONS représentée par

Plus en détail

Conditions Générales de vente sur la Boutique Radio Classique

Conditions Générales de vente sur la Boutique Radio Classique Conditions Générales de vente sur la Boutique Radio Classique Article 1 Champ d application. Les présentes conditions générales de vente (ci-après «CGV») s appliquent à toutes les ventes conclues par le

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE CONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE Dernière mise à jour : 24.07.2015 Article 1 : Préambule Les présentes conditions générales de vente sont régies par les articles 1369-1 et suivants du

Plus en détail

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL N du magasin commerçant N de carte fidélité Entreprises et comités d entreprise Professionnels de la petite enfance (merci de fournir un justificatif de votre profession)

Plus en détail

Guide d accompagnement. Suite

Guide d accompagnement. Suite Guide d accompagnement Suite 1 Délai de livraison Votre délai de livraison débute à compter du jour où nous avons validé votre dossier et l avons transmis au concessionnaire. La date de démarrage de ce

Plus en détail

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE SOCIETE

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE SOCIETE Date :... DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT Formulaire à retourner dûment rempli avec un RIB et un EXTRAIT K-BIS (de moins de 6 mois) de votre société ainsi que les conditions générales de vente de

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les «CGV») s'appliquent aux commandes livrables en France métropolitaine et, dans les DOM TOM et à l étranger avec des

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER

CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER Entre les soussignés La Société, S.A.R.L. au capital de 30.000, inscrite au R.C.S. de Paris sous le numéro 508 763 950, ayant son siège social au 13

Plus en détail

Esprit Commerce 15 rue Nationale 85140 L OIE (Vendée-France) Tel : 02 51 65 36 64 Coût d un appel local Du lundi au vendredi 9h-12h et 15h-19h

Esprit Commerce 15 rue Nationale 85140 L OIE (Vendée-France) Tel : 02 51 65 36 64 Coût d un appel local Du lundi au vendredi 9h-12h et 15h-19h Esprit Commerce 15 rue Nationale 85140 L OIE (Vendée-France) Tel : 02 51 65 36 64 Coût d un appel local Du lundi au vendredi 9h-12h et 15h-19h www.espritcommerce.com service.client@espritcommerce.com ESPRITCOMMERCE

Plus en détail

TRINGLES, BARRES ET ACCESSOIRES D ESCALIERS TRINGLES POUR TAPISSERIES MURALES. TARIF PUBLIC France 2015 - T.T.C. EN EUROS

TRINGLES, BARRES ET ACCESSOIRES D ESCALIERS TRINGLES POUR TAPISSERIES MURALES. TARIF PUBLIC France 2015 - T.T.C. EN EUROS TRINGLES, BARRES ET ACCESSOIRES D ESCALIERS TRINGLES POUR TAPISSERIES MURALES TARIF PUBLIC France 2015 - T.T.C. EN EUROS (T.V.A. incluse au taux de 20%) Franco: France métropolitaine, Benelux et Suisse

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D ACHAT

CONDITIONS GENERALES D ACHAT CONDITIONS GENERALES D ACHAT Article 1 ACCEPTATION/ ACCUSE DE RECEPTION Sauf accords contraires et écrits entre AIRMETEC et le fournisseur, les présentes conditions s appliquent impérativement, à l exclusion

Plus en détail

Version : V.2.0 Nombre de pages : 9. Version Date Nature de la modification Annule et remplace V.1.0 03/04/2009 Version initiale V.1.

Version : V.2.0 Nombre de pages : 9. Version Date Nature de la modification Annule et remplace V.1.0 03/04/2009 Version initiale V.1. Direction Technique Proposition de raccordement d'un consommateur individuel au réseau public de distribution géré par ERDF, pour une puissance inférieure ou égale à 36 kva avec extension de réseau Identification

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1. APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1.1- Les présentes conditions générales de vente (CGV) s appliquent aux produits vendus par la SARL Délices de l Arceau sous

Plus en détail

Offre Sacs de Livres

Offre Sacs de Livres NOTICE EXPLICATIVE Offre Sacs de Livres Cher Client, Vous souhaitez commander des Sacs de Livres. Afin de vous accompagner au mieux dans votre démarche, nous vous recommandons de lire attentivement cette

Plus en détail

LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES MARCHE DE FOURNITURES & SERVICES

LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES MARCHE DE FOURNITURES & SERVICES LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES MARCHE DE FOURNITURES & SERVICES ACTE D ENGAGEMENT ET CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Maison de la culture du Japon à Paris (MCJP)

Plus en détail

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE S.A.S. HOLDELEC au capital de 2.000.000 Euros Site internet : http://www.elecdif-pro.com - e-mail : elecdifpro@holdelec.fr Raison Sociale :... Contact :.. Adresse :. Code postal :... Ville :... Téléphone

Plus en détail

GROUPE ENSEIGNE PRO GROUPE ENSEIGNE PRO

GROUPE ENSEIGNE PRO GROUPE ENSEIGNE PRO GROUPE ENSEIGNE PRO Catalogue 2009 Chemin de Castillones ZI des Iscles 13550 NOVES TEL : 09.64.18.86.48 FAX : 04.90.23.51.57 MAIL : groupe.enseigne.pro@orange.fr Toute l équipe de Groupe Enseigne Pro est

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente Conditions générales de vente ACHAT-SKI Préambule 1.1. Le site ACHAT-SKI.COM Le site ACHAT-SKI-OCCASION.COM est édité par l'entreprise HEIM. L' entreprise HEIM est une entreprise

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES CHEQUES VOYAGES CLUB VOYAGEUR

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES CHEQUES VOYAGES CLUB VOYAGEUR CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES CHEQUES VOYAGES CLUB VOYAGEUR Chèques VOYAGES CLUB VOYAGEUR Société TERRA BP 78 92203 Neuilly sur seine Siège social : 128 rue de la Boétie Paris 75008 SAS au capital

Plus en détail

Conditions générales de vente www.legitech.lu

Conditions générales de vente www.legitech.lu Conditions générales de vente www.legitech.lu Article 1 CHAMP D'APPLICATION ET MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toute commande passée

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1 ) Définitions CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les termes ci-après définis auront dans les présentes Conditions Générales de Vente les significations suivantes : Vendeur : la société 37DEUX, société à responsabilité

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE (Site Internet www.officedepot.fr)

CONDITIONS GENERALES DE VENTE (Site Internet www.officedepot.fr) 1 Article 1. Objet et étendue 1.1 Les marchandises vendues sur le Site Internet www.officedepot.fr (Site) s adressent à tous professionnels (personnes morales), non professionnels et consommateurs (personnes

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1. Domaine d application Le Vendeur est la société «COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME», association dont le siège social est situé à ALENCON (61000) 86 rue St Blaise. Le site

Plus en détail

Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances.

Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances. LETTRE DE CONSULTATION ETABLIE DANS LE CADRE D UNE PROCEDURE ADAPTEE (art 28CMP) UNIVERSITE DE NIMES- Rue du Docteur Georges SALAN 30 021 NIMES Cedex 1 Destinataire : Objet du marché : Audit et Conseil

Plus en détail

Conditions Générales de ventes www.funsportscycles.com

Conditions Générales de ventes www.funsportscycles.com Conditions Générales de ventes www.funsportscycles.com Les présentes conditions de vente régissent les ventes de la société Fun Sports Cycles sur son site Internet www.funsportscycles.com. Ces conditions

Plus en détail

Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg

Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg Marchés publics de fournitures courantes et de services Ville de CLOHARS-CARNOET Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg Cahier des clauses techniques particulières

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE ARTICLE 1 : OBJET - CHAMP D APPLICATION 1.1. Les présentes conditions générales de vente s appliquent à toutes les ventes conclues à distance par la société Tant qu il y aura

Plus en détail

Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier

Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier Page 1 sur 8 Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier à retourner à CESI Certification 30 Rue Cambronne 75015 Paris Nom :.. Prénom :.... Domaines de certification demandés : Certificats

Plus en détail

BON DE COMMANDE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS DE COMMANDES ET D EXPÉDITIONS

BON DE COMMANDE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS DE COMMANDES ET D EXPÉDITIONS CODTOS GÉÉRALS D VT Les tarifs indiqués dans ce catalogue sont ceux en vigueur au 1 avril 01, sauf erreur typographique. ls sont révisables à tout moment en fonction des variations des éléments constituant

Plus en détail

zone 1 zone 2 zone 3 zoe 4 zone 5 zon 6 Abo mensuel 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 0,0498 0,0504 0,0511 0,0518 0,0524 0,0532

zone 1 zone 2 zone 3 zoe 4 zone 5 zon 6 Abo mensuel 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 0,0498 0,0504 0,0511 0,0518 0,0524 0,0532 DIRECT ENERGIE Direct Energie SA Capital : 9 786 660 - - immatriculée au RCS de Paris sous le n 448 570 057 - SIRET : 448 572 057 00058- Siège : 2 bis rue Louis Armand 75015 Paris Fiche Descriptive de

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE A DISTANCE 1RDesign. (applicables à compter du 27 / 11 09)

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE A DISTANCE 1RDesign. (applicables à compter du 27 / 11 09) CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE A DISTANCE 1RDesign (applicables à compter du 27 / 11 09) 1 SOCIÉTÉ Conformément à l'article 6 de la Loi N 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique

Plus en détail

CONDITIONS DE VENTE EN LIGNE, DE RECHARGEMENT & D UTILISATION DES FORFAITS DE SKI MAINS-LIBRES HIVER 2012/2013

CONDITIONS DE VENTE EN LIGNE, DE RECHARGEMENT & D UTILISATION DES FORFAITS DE SKI MAINS-LIBRES HIVER 2012/2013 CONDITIONS DE VENTE EN LIGNE, DE RECHARGEMENT & D UTILISATION DES FORFAITS DE SKI MAINS-LIBRES HIVER 2012/2013 VAL D ALLOS LOISIRS DEVELOPPEMENT : CONDITIONS GENERALES DE VENTE A DISTANCE DE FORFAITS DE

Plus en détail

CONDITIONS TARIFAIRES

CONDITIONS TARIFAIRES CONDITIONS TARIFAIRES Particuliers Applicables à la clientèle Mai 2014 Bank Audi France sa 2 1 - EXTRAIT STANDARD DES TARIFS Commission de tenue de compte Abonnement permettant de gérer ses comptes sur

Plus en détail

Esprit Commerce LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE

Esprit Commerce LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE Esprit Commerce www.espritcommerce.com service.client@espritcommerce.com LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE Du 12 Septembre 2012 Article 1 : Clause générale Article 2 : Produits Article 3 : Prix

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES «Emission de titres de transports train et avion et services annexes» Appel d offres ouvert (Article

Plus en détail

CGV SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LE SITE INTERNET NORD ECLAIR. Informations

CGV SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LE SITE INTERNET NORD ECLAIR. Informations CGV SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LE SITE INTERNET NORD ECLAIR Informations Entre : le client personne physique ou morale (ci-après dénommé «le Client») ; Et : La Voix du Nord, locataire gérant de Nord éclair,

Plus en détail

Chapitre 11 Gestion d une affaire

Chapitre 11 Gestion d une affaire Chapitre 11 Gestion d une affaire GENERALITES SUR LA GESTION D UNE AFFAIRE p. 2 1-PREPARATION DE L AFFAIRE A : Le cahier des charges p.2 Exercice 1 B : Le devis estimatif p.6 Exercice 2 C : Conception

Plus en détail

ERDF-FOR-RAC_24E Version : V.2.0 Nombre de pages : 7

ERDF-FOR-RAC_24E Version : V.2.0 Nombre de pages : 7 Direction Technique Proposition de raccordement d'un producteur individuel au réseau public de distribution géré par ERDF, pour une puissance inférieure Identification : ERDF-FOR-RAC_24E Version : V.2.0

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE PRO

CONDITIONS GENERALES DE VENTE PRO CONDITIONS GENERALES DE VENTE PRO Les présentes Conditions Générales de Vente Pro ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société Kapitec Software vend des Produits Logiciels et des

Plus en détail

LETTRE DE CONSULTATION 2011-08

LETTRE DE CONSULTATION 2011-08 MARCHE DE SERVICE EN PROCEDURE ADAPTEE (art 28 CMP) Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances LETTRE DE CONSULTATION 2011-08 Date et heure limite de réception

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ARTICLE PREMIER - Champ d'application Les présentes conditions générales de vente constituent le socle de la négociation commerciale et s'appliquent sans réserve et en priorité

Plus en détail

TARIF PROFESSIONNEL H.T.

TARIF PROFESSIONNEL H.T. u l o v É e n è c S Spécialiste de la vente et de la confection du tissu scénique classé au feu Velours Ecrans Cyclos Tulles Voiles Vélums Toiles Occultants Tapis Moquettes Patiences Accessoires TARIF

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale

CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale Entre la société PRESTAFORMA 98 bis Boulevard de LA TOUR-MAUBOURG 75007 PARIS SAS AU CAPITAL DE 40 000,00 immatriculé au Greffe du Tribunal de Commerce

Plus en détail

Jean Cuistot Traiteur

Jean Cuistot Traiteur Jean Cuistot Traiteur 31 Avenue de l océan 17510 Chives Tel : 05.46.33.64.21 Portable (06 70 73 90 20) jeancuistot.traiteur@club-internet.fr Numéro de TVA : fr66381676394 Siret : 38167639400020 Naf : 5621Z

Plus en détail

Conditions générales d achat du Groupe Carl Stahl

Conditions générales d achat du Groupe Carl Stahl 1 Conditions générales d achat du Groupe Carl Stahl 1 Généralités champ d application 1. Seules nos conditions générales d achat sont applicables ; nous ne reconnaissons pas de conditions du fournisseur

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les prestations de services de la société Ether Création sont effectuées. 1 - Généralités

Plus en détail

DOSSIER DE PRESENTATION

DOSSIER DE PRESENTATION DOSSIER D INSCRIPTION & DE PRESENTATION La Rencontre annuelle des Décideurs en Ressources Humaines 26 ème édition 27 et 28 novembre 2013 Hôtel Royal ***** (Groupe Lucien Barrière), Deauville DOSSIER DE

Plus en détail

Cahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement CCP/AE

Cahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement CCP/AE Marché Publics de fournitures courantes et services Cahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement () - Personne Publique : Mairie Boissy-sous-Saint-Yon Service des Marchés Publics Place du

Plus en détail

CONDITION GENERALES DE VENTES V1.3 CONDITIONS MAINTENANCE V1.3 NOTE SUR LE PIRATAGE V1.2

CONDITION GENERALES DE VENTES V1.3 CONDITIONS MAINTENANCE V1.3 NOTE SUR LE PIRATAGE V1.2 CONDITION GENERALES DE VENTES V1.3 CONDITIONS MAINTENANCE V1.3 NOTE SUR LE PIRATAGE V1.2 ARTICLE 1 : Généralités Les installations téléphoniques et informatiques relevant des industries mécaniques et électriques

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE SERVICE APRES VENTE (S.A.V.)

CONDITIONS GENERALES DE SERVICE APRES VENTE (S.A.V.) CONDITIONS GENERALES DE SERVICE APRES VENTE (S.A.V.) 1. CHAMPS D'APPLICATION : S.A.V. FREEMINDTRONIC FRANCE POUR LES CLIENTS RESIDANT EN France 1.1. En France, le service après-vente des produits de FREEMINDTRONIC

Plus en détail

Le crédit documentaire. Mai 2014

Le crédit documentaire. Mai 2014 Le crédit documentaire Mai 2014 Le crédit documentaire 2 S O M M A I R E PAGES Définition 3 Fonctionnement 4 Les différents types de crédit documentaire 6 Les conditions du crédit documentaire 7 Les documents

Plus en détail

Cahier des Clauses Particulières

Cahier des Clauses Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Centre Hospitalier du Bois Petit Direction des services économiques, logistique, technique et informatique Services économiques 8 avenue de la Libération

Plus en détail

Conditions Générales d Utilisation des cartes cadeaux CA DO CARTE au 12/09/2013 (Applicables aux Cartes d un montant inférieur ou égal à 150 )

Conditions Générales d Utilisation des cartes cadeaux CA DO CARTE au 12/09/2013 (Applicables aux Cartes d un montant inférieur ou égal à 150 ) Conditions Générales d Utilisation des cartes cadeaux CA DO CARTE au 12/09/2013 (Applicables aux Cartes d un montant inférieur ou égal à 150 ) Les présentes conditions générales régissent l utilisation

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE www.lesbainsdemarrakech.com. Les personnes souhaitant effectuer un achat via le Site Internet «www.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE www.lesbainsdemarrakech.com. Les personnes souhaitant effectuer un achat via le Site Internet «www. CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE www.lesbainsdemarrakech.com ENTRE LES SOUSSIGNES : LES BAINS DE MARRAKECH Société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 3.000, dont le siège social est

Plus en détail

Article 1 : Champ d'application

Article 1 : Champ d'application Article 1 : Champ d'application Les présentes Conditions Générales de Vente (C.G.V) s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site Internet www.sanofruit.com, www.sanofruit.fr ou www.masdevi

Plus en détail

DOSSIER DE PRESENTATION

DOSSIER DE PRESENTATION DOSSIER DE PRESENTATION Les données ci-après serviront à élaborer votre présentation dans le Catalogue Officiel de la convention qui sera diffusé à tous le participants. Il sera saisi, mis en forme et

Plus en détail

1. Partenaire...10.000 HT. 2. Sponsor...5.000 HT. 3. Insertion publicitaire... 3.000 HT. 4. Logo et lien sur le site WEB de la Conférence... 3.

1. Partenaire...10.000 HT. 2. Sponsor...5.000 HT. 3. Insertion publicitaire... 3.000 HT. 4. Logo et lien sur le site WEB de la Conférence... 3. Dossier SPONSOR Communiquer, Lancer un nouveau produit, Rencontrer un public privilégié et ses concurrents, Développer ses fichiers prospects et clients, Dossier Sponsor Les formules de sponsoring qui

Plus en détail

CARTE ACHAT. Yolande Sallent

CARTE ACHAT. Yolande Sallent CARTE ACHAT Yolande Sallent 1 2 Les points abordés Qu est ce que la carte d achat? Objectif Pour quels achats? Les plafonds de sécurité Le circuit de l engagement au paiement La sécurité du processus 3

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE BLACK CAT Website CRÉATION ET MAINTENANCE DE SITES INTERNET

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE BLACK CAT Website CRÉATION ET MAINTENANCE DE SITES INTERNET Etant donné la nature particulière du lieu d'exposition des sites internet (réseau informatique mondial), et en l'absence de réglementation le concernant, les parties désignent que la loi belge sera prise

Plus en détail

DOSSIER DE PRÉSENTATION

DOSSIER DE PRÉSENTATION RAISON SOCIALE DOSSIER DE PRÉSENTATION Les données ci-après serviront à élaborer votre présentation dans le Catalogue Officiel de la convention qui sera diffusé à tous les participants. Il sera saisi,

Plus en détail

Forum des Télécommunications Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau

Forum des Télécommunications Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau de TELECOM SudParis & École de Management - 9 rue Charles Fourier 91011 Evry CEDEX

Plus en détail

Conditions Générales de Vente applicable aux ventes réalisées sur notre site

Conditions Générales de Vente applicable aux ventes réalisées sur notre site Conditions Générales de Vente applicable aux ventes réalisées sur notre site Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par la société ARCHOS S.A dont le siège social est au 12 rue Ampère

Plus en détail

sommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE

sommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE sommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE Ouverture, transformation, clôture 4 Relevés de compte 4 Tenue de compte 4 Services en agence 4-5 BANQUE À DISTANCE

Plus en détail

TRAITEMENT DES BONS DE REDUCTION SOGEC GUIDE DE BIENVENUE POINTS DE VENTE

TRAITEMENT DES BONS DE REDUCTION SOGEC GUIDE DE BIENVENUE POINTS DE VENTE TRAITEMENT DES BONS DE REDUCTION SOGEC GUIDE DE BIENVENUE POINTS DE VENTE Vous acceptez les bons de réduction à vos caisses et souhaitez savoir comment vous les faire rembourser? Il vous suffit d enregistrer

Plus en détail

MARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON

MARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON 1 Responsable du Marché : Monsieur le Maire de la Commune de Bras-Panon. Comptable public : Monsieur le receveur de la Commune de Bras-Panon. MARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON - 2011

Plus en détail

Tout savoir sur... Progécarte. Pour encaisser vos ventes plus simplement et proposer à vos clients de vous régler par carte bancaire

Tout savoir sur... Progécarte. Pour encaisser vos ventes plus simplement et proposer à vos clients de vous régler par carte bancaire Tout savoir sur... Progécarte Qu est-ce que Progécarte Sans Contact? Progécarte Sans Contact est une solution monétique réservée aux professionnels. Il s agit d un contrat de location de Terminaux de Paiement

Plus en détail

OPÉRATIONS À DESTINATION DE L'ÉTRANGER

OPÉRATIONS À DESTINATION DE L'ÉTRANGER Opérations bancaires avec l'étranger Extrait des conditions bancaires au 1 er juillet 2014 OPÉRATIONS À DESTINATION DE L'ÉTRANGER Virements émis vers l'étranger Frais d émission de virements en euros (3)

Plus en détail

Dossier d adhésion EN DATE DU : / / NOM DE L ENTREPRISE : Coopérative d achats pour les artisans du bâtiment

Dossier d adhésion EN DATE DU : / / NOM DE L ENTREPRISE : Coopérative d achats pour les artisans du bâtiment Dossier d adhésion EN DATE DU : / / NOM DE L ENTREPRISE : Coopérative d achats pour les artisans du bâtiment Chauffage Sanitaire Electricité Plomberie Electro-ménager COOPNPC SA Rue de la Barre Prolongée

Plus en détail

Conditions générales de vente en ligne Juin 2013

Conditions générales de vente en ligne Juin 2013 Conditions générales de vente en ligne Juin 2013 Article 1 Objet Article 2 Commande Article 3 Modes de paiement acceptés et sécurisation des opérations Article 4 Expédition - Livraison Article 5 Droit

Plus en détail

financières de Pôle Emploi Mme LE CALLONEC Sophie / M LERAY Jean Paul

financières de Pôle Emploi Mme LE CALLONEC Sophie / M LERAY Jean Paul Accompagnement Construire son site e-commerce et pas aides à pas! Mme LE CALLONEC Sophie / M LERAY Jean Paul 2- Site Internet : moyen de communication indispensable Hausse du marché e- commerce 13% (2013)

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les présentes conditions générales de vente (ci-après «Conditions de Vente») s appliquent à l offre de vente et la vente de produits (ci-après les «Produits») sur le site

Plus en détail

MISSION Comptabiliser des règlements fournisseurs. Travaux professionnels à réaliser. Gérant Gérard MEYER. Responsable de la production Marie MEYER

MISSION Comptabiliser des règlements fournisseurs. Travaux professionnels à réaliser. Gérant Gérard MEYER. Responsable de la production Marie MEYER 19 MISSION Comptabiliser des règlements fournisseurs Travaux professionnels à réaliser Préparer et contrôler les enregistrements comptables des règlements : Enregistrer les règlements Compétences 1 2 3

Plus en détail

CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER

CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER Entre : le client (ci-après dénommé «le Client») ; Informations Le Client, personne physique ou morale, qui opère, dans le cadre

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION A DISTANCE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION A DISTANCE CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION A DISTANCE ARTICLE 1 Champ d application En préliminaire, il est stipulé que la réglementation de la vente et d utilisation à distance s applique «à toute

Plus en détail

Quelle doit être la durée de conservation des documents comptables par le trésorier?

Quelle doit être la durée de conservation des documents comptables par le trésorier? Extrait n 1 du Guide Pratique du Trésorier CE Quelle doit être la durée de conservation des documents comptables par le trésorier? Voir la réponse La miseenplaced unecomptabilité 3.1 À notre avis : cccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccc

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE. EN LISANT ET ACHETANT SUR LE SITE EN LIGNE DE SAS TEESHIRT- MINUTE.COM, LE CLIENT CERTIFIE AVOIR LU ET APPROUVÉ CES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE VENTES. I. GENERALITÉS.

Plus en détail

- EXPOSE PREALABLE - Les parties se sont en conséquence rapprochées et, ont arrêté et convenu ce qui suit.

- EXPOSE PREALABLE - Les parties se sont en conséquence rapprochées et, ont arrêté et convenu ce qui suit. ENTRE LES SOUSSIGNES Raison sociale.. Dont le siège social est.... N SIRET : Représentée par... Agissant en qualité de... Tél :.Fax :... E-mail :.. Ci-après désignée «Le mandant» D UNE PART ET MÉDÈS INTERMÉDIAIRE

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE

CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE Domiciliation Artisanale et Commerciale 41 rue Barrault 75013 PARIS Tél : 01 45 89 02 60 Fax : 01 45 89 30 21 Email : ism41@wanadoo.fr CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE ET DE FOURNITURE DE PRESTATIONS

Plus en détail

CONTRAT DE PERMANENCE TELEPHONIQUE EXTERNALISATION DE STANDARD

CONTRAT DE PERMANENCE TELEPHONIQUE EXTERNALISATION DE STANDARD www.centratel.fr CONTRAT DE PERMANENCE TELEPHONIQUE EXTERNALISATION DE STANDARD CONTRAT A EDITER EN DOUBLE EXEMPLAIRE Date de réception du contrat par Centratel : (à remplir par Centratel) SOCIETE : SIRET

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP COLLEGE AIME CESAIRE Tél. : 0262 71 12 65 Fax. : 0262 59 35 58 2 rue de la Laïcité - 97427 ETANG SALE http://college-aime-cesaire.acreunion.fr/ MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP Fourniture de titres

Plus en détail

Préparez-vous à changer d avis sur la banque.

Préparez-vous à changer d avis sur la banque. - 1 - Préparez-vous à changer d avis sur la banque. Votre carte Visa offerte pendant 1 an ou votre carte Visa Premier offerte pendant 6 mois pour toute 1ère ouverture d un compte monabanq. avant le 30/09/2010.

Plus en détail

CONVENTION DE COMPTE DE DEPOT EN DEVISES

CONVENTION DE COMPTE DE DEPOT EN DEVISES La convention de compte de dépôt en devise, ci-après dénommée la «Convention», se compose des présentes Conditions Générales, des Conditions Particulières et des Conditions tarifaires applicables à la

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté de Communes du Volvestre Direction Générale des Services Service des Marchés Publics 34 avenue de Toulouse BP 9 31390 CARBONNE Tél: 05 61

Plus en détail

REGLEMENT FRISKIES CHIEN 45 ANS DE COMPLICITE

REGLEMENT FRISKIES CHIEN 45 ANS DE COMPLICITE REGLEMENT FRISKIES CHIEN 45 ANS DE COMPLICITE ARTICLE 1. SOCIÉTÉ ORGANISATRICE La Société Nestlé Purina PetCare France, société par actions simplifiée, au capital de 21 091 872,00 dont le siège social

Plus en détail

Visa affaires : l'original de la lettre de mission précisant toutes les coordonnées du partenaire gabonnais

Visa affaires : l'original de la lettre de mission précisant toutes les coordonnées du partenaire gabonnais $YH]YRXVEHVRLQGXQYLVD" 'HVWLQDWLRQ*DERQZZZURXWDUGFRP )LFKH3D\V$FWLRQ9LVDV $FWLRQ9LVDVVWp6HUYLQFRUXHGHOD*ODFLqUH3DULV7pO)D[5&6 Si vous êtes ressortissant français, vous avez besoin d'un visa d'entrée pour

Plus en détail

Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012

Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012 Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012 en collaboration avec la Chambre de Commerce et d'industrie Française de Barcelone et le réseau européen Enterprise Europe Network vous proposent

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente Préambule : Coordonnées de la société Lingari Sport Oréalys 27 avenue Mercure 31 130 Quint Fonsegrives Tél : 05 62 16 07 95 Fax : 05 62 16 64 75 Conditions générales applicables

Plus en détail