CONSTRUCTION D UN IMMEUBLE DE 70 LOGEMENTS PHASE MARCHE. C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières)

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1 ARCOBA «Le jardin bleu» CONSTRUCTION D UN IMMEUBLE DE 70 LOGEMENTS 20,24 RUE COROT MARSEILLE PHASE MARCHE C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) LOT n 09 SERRURERIE Maître d Ouvrage ICADE CAPRI 6 allée Turcat Mery Le Grand Prado MARSEILLE Architecte DOSSETTI & PARTNERS 6 avenue du Parc Boreley MARSEILLE Bureau de contrôle SOCOTEC Château Sec 11 le Provence 10 traverse de la gaye MARSEILLE Cedex Coordination SPS SOCOTEC Château Sec 11 le Provence 10 traverse de la gaye MARSEILLE Cedex BET/ Maîtrise d Œuvre d Exécution ARCOBA (Agence Marseille) ARCOBA 152, avenue du PRADO MARSEILLE ARCOBA (Agence LYON) 304 RN 6 ZAC Le Bois des Côtes LIMONEST CEDEX 2 Certificateur CERQUAL Etudes Géotechniques et de Pollution GEOTEC PIERRE LAROUSSINIE GEOMETRE CS Domaine du Petit Arbois Bâtiment Mégie Aix-en-Provence Cedex 3 Centre d Activité Concorde Lot 14-11, Avenue de Rome ZI les Estroublans VITROLLES 77 rue Dragon MARSEILLE ARCOBA MARS 2010

2 Ref :ICADE PROMOTION LOGEMENT - Construction d'un immeuble de 70 logements Edition du 1er Mars 2010 Lot n 9 - SERRURERIE SOMMAIRE CCTP GENERALITES Préambule CONNAISSANCE DU PROJET :...6 Objet et connaissance des travaux...6 VOLUME DES TRAVAUX : Obligation de l'entrepreneur TYPE DE MARCHE DE TRAVAUX :...6 Etablissement des propositions...7 Documents techniques contractuels...7 Documents norminatifs Documents fournis par l'entreprise...8 DOSSIER D'EXECUTION : DOSSIER DES OUVRAGES EXECUTES :...9 Certifications Habitat et environnement millésime 2008 :...9 Nettoyages Nettoyage du chantier et enlèvement des gravois...10 QUALITE DES MATERIAUX Nature et qualité des matériaux...10 CHOIX DES MATERIAUX Déclaration ou étiquetage environnemental...11 des matériaux Volume de bois mis en oeuvre...12 Emissions en formaldéhyde des dérivés de...12 bois Traitement de préservation du bois...12 Traitement de finition du bois SPECIFICATIONS ET PRESCRIPTIONS TECHNIQUES...12 Pièces à fournir par l'entrepreneur dans son...12 offre Plans d'exécution Dimensions es éléments constitutifs...13 Eléments modèles Protection contre la corrosion des ouvrages...13 en métal ferreux Réception des supports Fixation des ouvrages Boulonnerie - Visserie Compatibilité des matériaux entre eux...15 ARCOBA Page 2/30

3 Ref :ICADE PROMOTION LOGEMENT - Construction d'un immeuble de 70 logements Edition du 1er Mars 2010 Lot n 9 - SERRURERIE Côtes d'exécution - dimensions des ouvrages...15 Laquage Organigramme LIMITES DE PRESTATIONS Règles générales TRAVAUX A LA CHARGE DES AUTRES CORPS...16 D'ETAT : TRAVAUX DIVERS A LA CHARGE DU PRESENT...16 LOT : AVERTISSEMENT SUR LA RECEPTION DES...17 OUVRAGES D'AUTRES CORPS D'ETAT : PORTES METALLIQUES Portes métalliques coupe-feu 1 heure De type S4. dimens X hauteur m - De type S5. dimens X hauteur m avec VB - De type S6. dimens X hauteur m avec VB PORTES ET ENSEMBLES SAS D'ENTREE...18 Ensembles extérieurs sas d'entrée Ensemble à 2 vantaux de 1.80 x hauteur m - Porte à 1 vantail ouvrant de 1.00 x hauteur m Ensembles intérieurs sas d'entrée Ensemble à 2 vantaux de 1.80 x hauteur m - Porte à 1 vantail ouvrant de 1.00 x hauteur m PORTE BASCULANTE AUTOMATISEE De dimensions 3.80 x hauteur m, type S1 GARDE CORPS ET MAINS-COURANTES...21 Garde-corps et séparatifs balcons extérieurs...21 Garde-corps extérieurs De type S De type S De type S De type S De type S De type S De type S26 incliné Mains courantes extérieures...23 Pare-vues et séparatifs balcons De 1.45 m de hauteur En largeur 0.82 m En largeur 1.46 m De 1.65 m de hauteur En largeur 0.36 m En largeur 1.46 m ARCOBA Page 3/30

4 Ref :ICADE PROMOTION LOGEMENT - Construction d'un immeuble de 70 logements Edition du 1er Mars 2010 Lot n 9 - SERRURERIE En largeur 1.96 m De1.11 m de hauteur + pan coupé En largeur 1.20 m En largeur 2.62 m En largeur 2.65 m En largeur 2.68 m En largeur 2.70 m En largeur 2.74 m De1.11 m de hauteur En largeur 1.85 m En largeur 1.91 m En largeur 2.00 m En largeur 2.52 m Barreaudage de protection De type S27, largeur 0.50 m...25 mains courantes intérieures Mains courantes acier laqué, type S Garde-corps acier laqué, type S CHASSIS ET GRILLES Grilles ou châssis à ventelles pour ventilation De type S2A, dimens x ht m - De type S2B, dimens x ht m - De type S2C, dimens x ht m - De type S3, dimens x ht m - De type S7, dimens x ht m - De type S8, dimens x ht m Châssis grillagés De type S9, dimens X ht m - De type S10, dimens x ht m - De type S11, dimens x ht m Grille métallique De type S13 au sol, dimens X m - De type S16 au sol, dimens X m OUVRAGES DIVERS Echelle métallique Plot métallique, type S Petite signalétique Tableaux d'affichage Miroir argent Ensemble boites aux lettres ARCOBA Page 4/30

5 Ref :ICADE PROMOTION LOGEMENT - Construction d'un immeuble de 70 logements Edition du 1er Mars 2010 Lot n 9 - SERRURERIE Ensemble de 1.82 x hauteur 1.47 m,...28 à 30 portes - Ensemble de 1.25 x hauteur 1.47 m,...28 à 20 portes Pose de tableaux de sécurité Tapis gratte pieds en cadre acier...28 OPTION Signalétique extérieure ARCOBA Page 5/30

6 9.1 GENERALITES Préambule CONNAISSANCE DU PROJET : * Connaissance du projet : Lors de l'étude du projet et avant la remise de son offre, l'entrepreneur doit prendre connaissance des plans, des lieux et des cahiers des charges des autres lots, notamment les dispositions communes à tous les lots, et tenir compte des exigences des clauses exposées dans les divers documents faisant l'objet du marché de travaux. Les matériaux employés seront de premier choix et mis en oeuvre suivant les règles de l'art, et la réglementation applicable au moment de l'exécution des travaux. L'entrepreneur devra la livraison des installations en parfait état de service Objet et connaissance des travaux VOLUME DES TRAVAUX : * Description succincte des travaux : Le présent document a pour objet de décrire l'ensemble des prestations liées à la réalisation des travaux de construction d' un immeuble de 70 logements en R+6 sur un niveau de sous-sol, situé au Avenue Corot à MARSEILLE, comprenant : - Les portes métalliques - Les garde-corps et mains-courantes acier thermolaqué - Les ensembles d'entrée en menuiserie acier thermolaqué et autres ouvrages divers de métallerie L'Entrepreneur par le fait même de soumissionner est réputé avoir pris parfaite connaissance des travaux à effectuer, de leur nature ainsi que de leur importance et reconnaît avoir suppléé, par les connaissances professionnelles de sa spécialité, aux détails qui pourraient être omis dans les différentes pièces contractuelles du dossier. Tous les travaux sont inclus quels que soient les méthodes et le matériel nécessaire, y compris l'évacuation et la mise en décharge Obligation de l'entrepreneur TYPE DE MARCHE DE TRAVAUX : * Lot traité global et forfaitaire : Le présent lot est traité à PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE. Celui-ci doit être déterminé conformément aux plans marchés de la maîtrise d'oeuvre et aux indications du présent document. L'entrepreneur ne pourra ignorer les prestations des autres corps d'état dont les travaux sont exécutés en liaison avec les siens. S'il estime qu'il y a dans le dossier de consultation des omissions, erreurs ou non conformités avec la réglementation en vigueur qui le conduisent à modifier ou à compléter les dispositions prévues dans ce dossier, il devra en tenir compte dans l'établissement de son prix. Cette modification s'accompagnerait d'une note explicative séparée et annexée à son offre. Enfin, il est précisé que l'entrepreneur ne pourra arguer d'un oubli de localisation du devis descriptif, pour prétendre à supplément sur le prix forfaitaire de son marché, si l'ouvrage concerné figure aux plans. ARCOBA Page 6/30

7 9.1.4 Etablissement des propositions Tous les prix seront calculés à la date de la signature de la soumission. Les conditions financières de règlement seront prévues au cahier des charges établi par le Maître d'ouvrage ou l'architecte. Ces prix comprendront les fournitures et la main-d'œuvre nécessaires, sans limitation ni restriction. L'entrepreneur est tenu de soumissionner en fournissant les documents suivants : - Un bordereau de prix unitaires reprenant obligatoirement les articles du devis descriptif et du cadre de quantitatif. - La proposition de prix globale sous détaillée obligatoirement d'après le cadre de quantitatif en n'omettant aucun article. Les interventions ne faisant pas l'objet de prix unitaires (inclus dans l'ensemble des prix unitaires) devront être citées pour mémoire. Il devra obligatoirement, sous peine de voir rejeter sa proposition, répondre à la solution de base. Les variantes prévues devront être obligatoirement chiffrées. Les variantes supplémentaires proposées par l'entrepreneur devront être parfaitement décrites. Aucun dossier de variante ne sera analysé si l'entrepreneur n'a pas répondu à la solution de base. Les cadres de quantitatifs sont fournis pour la comparaison des offres, l'entrepreneur est tenu de répondre sur ces cadres. L'entrepreneur aura obligation de vérifier les quantités avant remise de sa proposition. Après signature des marchés,l'entrepreneur ne pourra se prévaloir d'erreurs ou d'inexactitudes dans les divers documents et spécialement dans le cadre de quantitatif qui n'a pas de valeur contractuelle Documents techniques contractuels Documents norminatifs Les dispositions particulières à chacun des lots sont précisées dans leurs spécifications techniques respectives. Sauf disposition particulière indiquée dans le présent document, la conception, les calculs, la fabrication en usine, l'exécution sur chantier, la mise en œuvre et le réglage de l'ouvrage, la nature et la qualité des matériaux, la protection de l'ouvrage, la réception et les essais de tout ou partie de l'ouvrage sont, dans leur ensemble, conformes aux, règlements, prescriptions techniques et recommandations professionnelles en vigueur. * D.T.U., note générale pour marché privé : Tous les ouvrages seront exécutés suivant les règles de l'art et devront répondre aux prescriptions techniques et fonctionnelles comprises dans les textes officiels existants le premier jour du mois de la signature du marché et notamment : - Le règlement sanitaire duquel relève la ville de MARSEILLE - Les cahiers des charges D.T.U., les règles de calcul D.T.U. publiés par le C.S.T.B., ainsi que leurs annexes, modificatifs, additifs ou errata, non concernés par les fascicules techniques susvisés. - Les cahiers des clauses spéciales rattachés au D.T.U. et les mémentos pour la conception, publiés par le C.S.T.B. - Les cahiers des charges pour l'exécution des ouvrages non traditionnels. - D'une façon générale, les règles et recommandations professionnelles relatives aux ouvrages ou parties d'ouvrages qui ne font pas l'objet de prescriptions au titre de l'ensemble des documents précédemment cités. * Le résultat de la campagne de sol. * Le permis de construire. * Le permis de démolir. * La note de sécurité. * Les rapports du bureau de contrôle et leurs applications. * Les avis du coordonnateur de sécurité et leurs applications. ARCOBA Page 7/30

8 * Liste des D.T.U. applicables au marché : - DTU 37.1 : Menuiserie métallique. - DTU 59.1 : Peinturage. - Norme française NF A : Aluminium et alliages d'aluminium, produits prélaqués livrés en tôles ou en bandes. - Norme française NF P : Règles de sécurité relatives aux dimensions des garde-corps et rampes d'escalier * Liste des fascicules : - FASCICULE 4, titre III : Aciers laminés pour constructions métalliques. - FASCICULE 4, titre IV : Rivets en acier et boulonnerie pour constructions métalliques. * Liste des règles de calcul : - DTU AI : Règles de conception et de calcul des charpentes en alliage d'aluminium. - DTU sécurité : Règles de calcul des constructions en éléments à parois minces en acier. - FA : Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en acier et annexe. * Autres documents (ou préconisations applicables). - Normes handicapés, et notamment :. circulaire interministérielle n DGUHC du 30 Novembre Annexes à la circulaire interministérielle n DGUHC du 30 novembre Arrêté modificatif accessibilité ERP neufs Arrêté modificatif habitation Arrêté modificatif attestation accessibilité Documents fournis par l'entreprise DOSSIER D'EXECUTION : * Contenu du dossier d'exécution. : L'Entrepreneur doit établir le dossier d'exécution, qui comprend les documents suivants : - Les plans de repérage et d'implantation des éléments de l'ouvrage, - Les plans d'exécution, - Les plans d'atelier et de chantier, - Les notes de calculs, - Les procédures de fabrication, de montage, - Les procès-verbaux d'essais d'étude et d'agrément, - Les fiches techniques et C.C.P.U. des matériaux utilisés, - Les fiches techniques définissant les revêtements de surface des métaux et leurs procédures d'application, - La description des techniques particulières, hors, mises en œuvre pour respecter le Cahier des Charges. Ce dossier est accompagné des échantillons requis. Les documents d'exécution doivent être établis et avoir été visés, préalablement à l'exécution. Après la signature du présent marché, l'entrepreneur soumet à la Maîtrise d'œuvre, pour approbation, la liste des documents d'exécution et le calendrier de production de ces documents. Ce calendrier est compatible avec le calendrier d'exécution, et tient compte des temps d'approbation et des éventuels aller-retour. * Plans d'exécution : Les plans d'exécution doivent définir à eux seuls complètement les formes et la constitution des ouvrages, de toutes leurs pièces et leurs assemblages. Ils comprennent les plans de repérage, les plans d'implantation et les plans de détails, chacun d'eux étant établi à une échelle appropriée. L'ensemble des détails d'assemblages est représenté avec, pour chaque assemblage, la totalité des pièces dessinées à l'échelle ainsi que les éléments contigus mis en œuvre par d'autres lots. Les plans d'exécution sont établis à partir du dossier et des indications fournis par la Maîtrise d'œuvre, en cohérence avec le tracé géométrique, la note de calculs et les procédures de fabrication et de montage. Ces plans sont exécutés conformément aux règles de l'art, et comprennent notamment les indications suivantes : - La nomenclature et le repérage complets des éléments représentés ; - Toutes les dimensions des éléments ; ARCOBA Page 8/30

9 - Les surcharges admissibles sur les divers éléments ou zones ; - La nature des matériaux structurels et leurs caractéristiques mécaniques (qualités, charges de rupture, etc.) ; - Toutes les sujétions de raccordement à l'interface avec d'autres corps d'état ; - Tous les percements, réservations ou trémies pour les passages de gaines, conduits, canalisations des autres corps d'état. * Visa du dossier d'exécution : L'Entrepreneur doit remettre le dossier d'exécution à la Maîtrise d'œuvre. Ce dossier peut être remis par étapes, suivant un calendrier approuvé au préalable par la Maîtrise d'œuvre à la condition qu'à chaque étape, les plans présentés soient cohérents et accompagnés des calculs et pièces justificatives correspondants. * Notes de calculs : L'Entrepreneur établit une note de calculs complète et cohérente pour la justification de l'ensemble de ses ouvrages, sur la base de la modélisation unique et de toutes les modélisations complémentaires requises. L'Entrepreneur effectue la justification de l'ensemble de l'ouvrage, notamment : - Le dimensionnement de tous éléments de structure, couverture et façade ; - Le dimensionnement de tous assemblages et détails ; La justification de certaines pièces d'assemblage peut nécessiter des analyses informatiques aux éléments finis. Le dimensionnement des poteaux et poutres de la structure sont effectués en se conformant aux formes et dimensions représentées dans les plans du marché. La justification de la totalité des pièces doit respecter les et spécifications décrites dans le présent document. L'Entrepreneur effectue en outre l'ensemble des analyses des phases de montage. L'Entrepreneur modifie, à sa charge, les points de la note de calculs qui font l'objet d'une objection de la part de la Maîtrise d'œuvre (objection d'ordre technique ou pour non-respect de l'esprit de la conception initiale DOSSIER DES OUVRAGES EXECUTES : A l'issue du chantier, les plans, notes de calcul et fiches techniques doivent être complétés ou refaits de façon à être rendus conformes à l'exécution définitive. Le dossier des ouvrages exécutés comprend : - Le dossier d'exécution mis à jour ; - Les notices d'utilisation, de réparation et de maintenance des ouvrages ; - Les fiches de contrôles et de la fabrication, du montage et des produits utilisés. Ce dossier est diffusé conformément aux spécifications des pièces générales du marché Certifications Habitat et environnement millésime 2008 : La certification Habitat & Environnement a été élaborée en articulation avec les travaux de l association HQE et s appuie sur l expérience de QUALITEL dans le domaine spécifique du logement. Le référentiel repose sur 7 thèmes environnementaux qui regroupent plus d une vingtaine de domaines techniques. En fonction des thèmes retenus, un profil, de A à E, est attribué à l opération. Le référentiel millésimé a été élaboré par CERQUAL, filiale de l'association QUALITEL. La certification Habitat et Environnement millésime 2008 est décernée par CERQUAL sous réserve que 6 au moins des 7 thèmes du référentiel soient satisfaits. Ces thèmes sont les suivants : * Thème management environnemental de l'opération (obligatoirement requis) : - Définir le profil environnemental adapté aux spécificités du site et aux attentes des parties concernées ; - Organiser l'opération pour atteindre les niveaux de performances des thèmes techniques composant le profil technique ; - Maîtriser les processus en phase programmation et conception. * Thème chantier propre : - Organisation du chantier ; - Gestion des déchets de chantier ; - Maîtrise des impacts du chantier ; - Réduction des nuisances. * Thème énergie, réduction de l'effet de serre (obligatoirement requis) : - Performance énergétique - Installation électrique ; ARCOBA Page 9/30

10 - Maîtrise des consommations électriques dans les parties communes. * Thème filière constructive, choix des matériaux : - Etiquetage environnemental des matériaux ; - Utilisation de matériaux renouvelables ; - Durabilité de l'enveloppe du bâtiment. * Thème eau : - Qualité des équipements individuels ; - Maîtrise des consommations. * Thème confort et santé : - Acoustique intérieure et extérieure ; - Confort thermique d'hiver et d'été ; - Aération et ventilation des logements ; - Adaptation des locaux de collecte au tri sélectif. * Thème gestes verts (obligatoirement requis) : - Information des habitants et du gestionnaire Nettoyages Nettoyage du chantier et enlèvement des gravois * Nettoyage du chantier : Chaque Entrepreneur est tenu, en propre, de ramasser, manutentionner et enlever ses propres gravois et ceci au fur et à mesure de leur production, au minimum quotidiennement et doit procéder au nettoyage, à la réparation et à la remise en état des installations qu'il aura salies ou détériorées. Dans le cas où des rappels verbaux resteraient sans effet, la Maîtrise d'œuvre pourra faire exécuter, trois jours après une mise en demeure avec accusé de réception, un nettoyage sur l'emprise considérée, par une entreprise de son choix aux frais de l'entrepreneur concerné, qui s'engage par le présent document à les régler, ou à défaut qui viendrait en déduction de son décompte travaux et réglé directement par la Maîtrise d'ouvrage. L'enlèvement des gravois se fera avec les protections nécessaires vis-à-vis du public. Les nettoyages, durant le cours des travaux, sont exécutés par chaque entrepreneur concerné, autant de fois qu'il est nécessaire ou sur simple demande de la Maîtrise d'œuvre. Tous matériaux ou matériels abandonnés par les Entrepreneurs sur le chantier en dehors des points et des périodes d'utilisation sont considérés comme des gravois. Les Entrepreneurs ne pourront déposer aucune plainte, ni ne demander aucune indemnité du fait de l'enlèvement de ces matériels et matériaux abandonnés et enlevés par des équipes de nettoyage. 9.2 QUALITE DES MATERIAUX Nature et qualité des matériaux Fers et aciers Les fers et aciers devront répondre aux Normes NF et EN qui les concernent, du domaine ICS (Catalogue AFNOR). Pour les constructions métalliques en acier, les matériaux et fournitures devront être conformes aux prescriptions du D.T.U. n Chapitre II. Tous les laminés, profilés, tubes, etc... devant être mis en oeuvre seront de 1ère qualité, liants, nerveux, sans aspérités, grique, gerçure, brûlure ou autre défaut pouvant nuire à l'aspect ou à la qualité des ouvrages. Alliage d'aluminium Les alliages d'aluminium devront répondre aux Normes NF et EN qui les concernent, du domaine ICS (Catalogue AFNOR). Les tôles et profilés mis en oeuvre seront en alliage AGS, de codification 6060 AGS T5 selon Norme NF P ARCOBA Page 10/30

11 Pour les constructions métalliques en alliage léger, les matériaux et fournitures devront être conformes au D.T.U. n Chapitre III. Ferrages - Serrures - Quincaillerie Les articles de ferrage et de quincaillerie devront répondre aux Normes les concernant, cette conformité aux Normes devra être matérialisée par la Marque " NF-SNFQ " poinçonnée par le fabricant. Les serrures devront répondre aux Normes visées ci-avant, et porter la Marque "NF-SNFQ-1 ou " A 2 P Serrures ". Visseries et petits accessoires Ces fournitures devront répondre aux Normes les concernant. Les visseries et autres seront toujours selon leur usage en alliage léger, ou en acier cadmié ou inox. Soudures Les soudures comporteront le minimum de reprises avec fusion totale sur l'épaisseur des bords et liaison totale de part et d'autre, sans vide ni soufflure. Les assemblages et fixations seront conçus et réalisés de façon à ne pas avoir à exécuter de soudures ou de coupes sur site afin de ne pas détruire la galvanisation. Dans le cas d'assemblages soudés, ce traitement s'effectuera après assemblage. Joints et garnitures souples L'entrepreneur ne pourra mettre en oeuvre que des joints titulaires du Label S.N.J.F. Produits verriers Les produits verriers devront répondre aux différentes Normes énumérées à l'article 5.8 de la Norme NF P Marque NF Pour tous les ouvrages fabriqués titulaires d'une certification NF, l'entrepreneur ne pourra mettre en oeuvre que des articles estampillés NF, à savoir : - quincaillerie - garde-corps - boîtes aux lettres CHOIX DES MATERIAUX Déclaration ou étiquetage environnemental des matériaux Les entreprises devront respectivement être en mesure de fournir au maître d'ouvrage les informations concernant les performances environnementales et sanitaires des produits de construction se rapportant à la structure, l'enveloppe, le cloisonnement et les revêtements intérieurs, relatifs à leur lot, en référence à l'application de la norme NF P A défaut, quand elles n'existent pas pour un ou plusieurs produits, les informations concernant leurs performances environnementales, limitées aux seuls impacts sanitaires, doivent au minimum être connues des entreprises et disponibles dans une forme les situant par rapport aux exigences de la norme NF P A savoir, l'évaluation des risques sanitaires concerne actuellement : * La contribution à la qualité sanitaire des espaces intérieurs * La contribution à la qualité sanitaire de l'eau Ces informations pourront être, le cas échéant, comparées au niveau de performance (quantitatif et qualitatif) fixé par le maître d'ouvrage, en la matière ARCOBA Page 11/30

12 Volume de bois mis en oeuvre Il sera demandé au Maître d'œuvre de justifier du Respect du décret n : le volume de bois mis en œuvre dans les constructions neuves ne pourra être inférieur à 2 dm3 par m² de SHON de la construction Emissions en formaldéhyde des dérivés de bois * Les panneaux de contreplaqué devront être de classe A selon la norme NF EN * Les panneaux de fibres devront être de classe E1 selon la norme NF EN et devront être testés selon la norme NF EN 120 définissant la teneur en formaldéhyde libre dans le panneau. * Les panneaux de particules devront être de classe E1 selon la norme NF EN et devront être testés selon la norme NF EN 120 définissant la teneur en formaldéhyde libre dans le panneau Traitement de préservation du bois * La durabilité naturelle ou conférée du bois (établie dans les normes NF EN et NF EN 351-1) doit être adaptée à la classe d'emploi (déterminée dans la norme NF EN 335) * En cas de traitement, ce dernier doit être réalisé par un produit biocide conforme à la directive 98/8/CE ou être un traitement n'utilisant pas de substance active (avec procédure ATec ou ATEx) Traitement de finition du bois * En cas de traitements de finition, ces derniers devront respecter le décret n du 29 mai SPECIFICATIONS ET PRESCRIPTIONS TECHNIQUES Pièces à fournir par l'entrepreneur dans son offre A l'appui de leur offre, les entrepreneurs devront obligatoirement joindre un dossier technique. Descriptif des ouvrages de métallerie et de menuiserie métallique proposés Ce descriptif donnera tous renseignements utiles concernant les différents ouvrages prévus dans l'offre, notamment : - le type et le modèle des profilés, tubes, tôles et autres prévus, et la désignation du fabricant, le cas échéant, - les largeurs des montants et traverses, - la description détaillée des ouvrages particuliers rencontrés le cas échéant, - la description et définition précise de tous les dispositifs d'étanchéité, le modèle et la provenance des joints d'étanchéité prévus, etc... pour les menuiseries extérieures, - les principes et dispositifs de fixation des ouvrages et tous autres renseignements et précisions nécessaires à l'appréciation de la qualité des ouvrages proposés. Articles de ferrage et quincaillerie - le nombre et la disposition des dispositifs de rotation, ou de translation dans le cas d'ouvrages coulissants, - le ou les systèmes de manoeuvre, de fermeture et de condamnation, - la description, la nature du matériau et le type de finition de tous les articles de ferrage et de quincaillerie. Avis techniques et autres - copies des Avis techniques pour tous les ouvrages qui y sont soumis, - copie du compte rendu d'essais à l'air, à l'eau et au vent avec le classement A.E.V. pour les menuiseries extérieures, - copies des Labels ou Certifications de qualité, - certificats CERFF, - labels EWAA - QUALICOAT et ECCA, - labels SNJF pour les joints utilisés. ARCOBA Page 12/30

13 Vitrages - descriptifs et types de vitrages isolants prévus, - certifications CEKAL correspondantes, - labels " ACOTHERM " s'il y a lieu Plans d'exécution Les plans d'exécution des ouvrages seront à la charge de l'entrepreneur. L'entrepreneur aura à sa charge dans tous les cas : - l'établissement des plans de fabrication et de mise en oeuvre sur chantier. Ces plans et dessins devront faire apparaître tous les détails de l'exécution, notamment : - les formes et profils des éléments constitutifs, - l'emplacement, le nombre et la référence des articles de quincaillerie, - les détails d'assemblage des feuillures, parcloses, etc..., - les dimensions des feuillures et autres à réserver pour la pose, - les principes et détails de fixation, - le mode de calfeutrement, - les détails des habillages et couvre-joints, s'il y a lieu, - et tous autres renseignements utiles en fonction des particularités des ouvrages Dimensions es éléments constitutifs Les sections et dimensions des éléments constitutifs des menuiseries devront être déterminées par l'entrepreneur. Les sections et dimensions sont à déterminer pour chaque ouvrage en fonction : - des dimensions de l'ouvrage, - du type du ou des ouvrants, - du type et du nombre des ferrages, - de l'utilisation de l'ouvrage, - des efforts à subir du fait de la fonction de l'ouvrage, - des orifices d'entrée d'air, grilles de ventilation ou autres et bien entendu en fonction de la situation de la construction, et de l'implantation et de l'exposition de l'ouvrage Eléments modèles Pour tous les ouvrages dont le nombre d'éléments de même type ou de même principe est relativement important, le Maître d'oeuvre aura la faculté de demander à l'entrepreneur la mise en place d'un élément à titre de modèle. La fabrication de la série ne devra en aucun cas commencer avant approbation par le Maître d'oeuvre de l'élément modèle Protection contre la corrosion des ouvrages en métal ferreux Protection des éléments en acier par métallisation. Tous les éléments en acier, prévus galvanisés, seront protégés de l'oxydation par galvanisation par trempage à chaud, répondant à la norme NF EN ISO 1461 et NFA , revêtement minimal Z350, avec peinture de finition (laquage). ARCOBA Page 13/30

14 La charge nominale minimale de zinc déposée sera de 400 g/m² sur chaque face (suivant normes NF EN ). Avant traitement, les pièces devront être découpées, usinées, soudées, de façon à ce que après traitement, elles soient prêtes à être posées après assemblage s'il y a lieu. Aucun façonnage ou soudage ne sera autorisé sur les pièces une fois traitées. Avant galvanisation, les ouvrages seront préparés comme décrit ci après : - décalaminage complet par grenaillage, - brossage, dépoussiérage et dégraissage. Dans le cas de profilés tubulaires fermés en acier galvanisé, la reprise de protection à l'intérieur des profilés doit être effectuée par application au trempage. Cette reprise de protection n'est pas obligatoire dans le cas de profilés parfaitement étanches (soudure en continu pour fermeture du profilé sans percement). Le traitement intérieur des profilés tubulaires en acier sera conforme au chapitre de la NF P Révision sur chantier de la peinture et exécution de raccords sur toutes les éraflures, marques, éléments de fixation et de réglages, etc. ou la couche de finition appliquée sur chantier après pose Réception des supports Pour la partie d'intervention sur les ouvrages neufs de maçonneries, l'entrepreneur réceptionnera les supports et ouvrages exécutés par les autres corps d'état et s'assurera, avant exécution, qu'ils correspondent en qualité et en dimensions aux dispositions du projet et qu'ils permettent une réalisation correcte de ses prestations. Tout commencement d'exécution correspondra à une réception sans réserve des supports Fixation des ouvrages La pose des ouvrages de serrurerie sera effectuée par des ouvriers "métalliers ou serrurier" qualifiés. la fixation des ouvrages sur le gros œuvre sera effectuée : - par scellement à sec, sauf dans les parties en agglos, - par pisto -scellement, - par vis chevillées, - à l'aide de pattes et feuillards métalliques. Les dispositifs de fixation des ouvrages doivent être adaptés aux ouvrages supports. Ces dispositifs sont à soumettre au Maître d'œuvre et au Contrôleur technique si nécessaire. Dans le cas de douilles ou autres à incorporer au coulage du béton, l'entrepreneur du présent lot devra prendre tous accords à ce sujet avec l'entrepreneur du gros œuvre et fournir avant coulage les gabarits et tous ouvrages à sceller. L'étanchéité entre dormant et support sera réalisée par interposition d'un joint souple Boulonnerie - Visserie Ces boulons seront en acier HR portant la marque de qualité NF. Boulons à serrage contrôlé attestant la conformité aux NF E Toute la boulonnerie et visserie sera en acier inoxydable de classe austénitique de qualité extérieure ou intérieure. ARCOBA Page 14/30

15 9.3.9 Compatibilité des matériaux entre eux Tous les produits et matériaux utilisés par l'entrepreneur devront être rigoureusement compatibles : - entre eux, - avec les supports, - et d'une façon générale, avec tous les matériaux avec lesquels ils seront susceptibles d'être en contact. Au cas où le Maître d'oeuvre aurait prescrit dans les documents d'appel d'offres l'utilisation de matériaux incompatibles, l'entrepreneur devra obligatoirement le signaler à l'appui de son offre et proposera soit le changement des matériaux incriminés, soit les produits ou les accessoires permettant de remédier à des désordres éventuels. Ces derniers étant en tout état de cause compris dans l'offre de l'entreprise. De même, en cours de travaux, l'entrepreneur devra veiller à ce qu'aucun matériau mis en oeuvre par d'autres corps d'état, ne crée des désordres chimiques ou physiques à ses propres ouvrages. Si tel était le cas il devrait informer le Maître d'oeuvre Côtes d'exécution - dimensions des ouvrages L'entrepreneur est formellement tenu de vérifier sur place les cotes exactes des ouvrages mis en oeuvre et d'adapter en conséquence ses ouvrages à ceux déjà réalisés, les cotes indiquées au présent document et sur les plans étant purement théoriques. Toutes erreurs, défauts de tolérances, etc...relevés dans les supports seront immédiatement signalés au Maître d'oeuvre Laquage Le revêtement synthétique des tôles devra être effectué à l'aide de laques à deux composants à base de polyester ou de polyuréthanne par voie humide ou par poudre et devra présenter une épaisseur de revêtement conforme à la norme NFP , pour une exposition en atmosphère ambiante de faible hygrométrie. Le Maître d'œuvre se réserve le droit de contrôle des traitements de surfaces des éléments fournis. Les spécifications et la technique des essais sont définies par les normes NF P et 602. Le choix des teintes portera sur toute la gamme de la palette RAL Organigramme Pour l'ensemble des serrures des portes extérieures et intérieures nécessitant une mise en combinaison, il sera établi un organigramme des clés. Cet organigramme sera établi et géré par l'entreprise du présent lot, fera l'objet de réunions spécifiques avec l'utilisateur et l'entreprise du lot menuiseries intérieures aidé par le responsable technique de la marque de cylindre retenue. Ces réunions aboutiront à la mise en place d'un organigramme général des cylindres à mettre en œuvre sur l'ensemble des portes intérieures et extérieures de l'opération, cet organigramme fera clairement ressortir les types de portes concernées (ou zones spécifiques) ainsi que l'affectation des cylindres aux diverses entreprises concernées. Le nombre de passes partiels (PP) et passes généraux (PG) ne sont pas limitatifs, seul, l'utilisateur en définira le nombre en fonction de ses propres besoins. ARCOBA Page 15/30

16 L'entreprise du présent lot aura donc la charge de recenser le nombre total de cylindres sur organigramme des différents lots concernées. Chaque cylindre sera livré avec 3 clés et comportera une étiquette stipulant l'affectation de ce dernier ainsi que le lot concerné. La mise en œuvre et la pose des cylindres incombera à chaque entreprise sur ses propres ouvrages, le prix de fourniture et pose des cylindres étant inclus dans chaque lot, l'entrepreneur du présent lot décidera, avant commande, de la manière à opérer pour : - la prise en charge du coût de l'ensemble des cylindres sur organigramme et facturation à chaque entreprise concernée, - facturation à chaque entreprise par le fournisseur. Dans les deux cas, il y aura nécessité d'un accord de toutes les entreprises concernées sur le processus à adopter. 9.4 LIMITES DE PRESTATIONS Règles générales TRAVAUX A LA CHARGE DES AUTRES CORPS D'ETAT : L'entreprise aura à prévoir la totalité de ses travaux nécessaires au parfait achèvement et fonctionnement de ses ouvrages à l'exception de certains travaux qui seront réalisés par les autres corps d'état, et en particulier Travaux à la charge du lot GROS-OEUVRE : * L'installation de chantier compris clôtures et le remaniement de celles-ci. * Les traits de niveaux. * La mise en place dans les coffrages des huisseries et bâtis à bancher. * Les refouillements, percements et scellements à l'aide de liants hydrauliques * Les calfeutrements à l'aide de liants hydrauliques Travaux à la charge du lot ELECTRICITE FAIBLES * Les alimentations et raccordements pour serrures ou gâches électriques. Travaux à la charge du lot PLOMBERIE * Le positionnement et les sections de trappes de visite nécessaires. Travaux à la charge du lot PEINTURE * Les peintures sur tous les ouvrages en acier sauf stipulations contraires TRAVAUX DIVERS A LA CHARGE DU PRESENT LOT : Toutes les fournitures et travaux nécessaires au parfait achèvement des ouvrages seront prévus, ce descriptif n'étant pas limitatif. Seront dus également tous les documents graphiques, notes de calculs et essais. D'une manière générale, tous les travaux entraînés par une modification apportée par le titulaire du présent lot à la solution de base faisant l'objet de l'appel d'offres seront obligatoirement exécutés par les titulaires des lots spécialisés sous la responsabilité et à la charge du titulaire du présent lot. * Travaux à la charge du lot METALLERIE, FERRONNERIE : Outre les travaux décrits à la charge du présent lot dans les documents contractuels et sauf stipulations contraires, l'entreprise devra en outre, et en coordination avec les autres lots : * La fourniture, le transport et la mise en oeuvre de tous les matériaux nécessaires à la réalisation des travaux. * L'amenée, l'établissement, le repliement et l'enlèvement de tous les appareils, engins, échafaudages, etc., ainsi que les gravois provenant de l'installation. * Les traitements de préservation et les protections imposés par le cahier des clauses techniques. * Le tracé de la cloison où est incorporé un ouvrage de menuiserie (huisserie, poteau) ou la vérification de ce tracé, s'il a été exécuté préalablement par le monteur de cloison, et l'implantation des distributions sur le tracé. (Selon les coutumes locales, le tracé des cloisons est exécuté par le monteur de cloisons ou par le menuisier ou conjointement par les deux corps d'état). * La fourniture et la pose des huisseries et bâtis métalliques non incorporés dans les murs banchés. * La fourniture des huisseries, bâtis métalliques et encadrement de baies à incorporer dans les murs banchés. * Les mises en jeux, réglages et ajustages des menuiseries. ARCOBA Page 16/30

17 * Les peintures et traitements antirouilles des ouvrages. * L'enlèvement des protections provisoires des ouvrages et, en particulier, celles des protections des travailleurs. Si, à la demande d'un autre corps d'état, ces protections provisoires sont maintenues, leur enlèvement n'est pas dû par l'entreprise. * La protection de ses ouvrages pendant la durée du chantier AVERTISSEMENT SUR LA RECEPTION DES OUVRAGES D'AUTRES CORPS D'ETAT : * Réception d'autres ouvrage : L'entrepreneur du présent lot devra fournir aux entreprises intéressées suivant le planning général des travaux, toutes les informations nécessaires sur documents graphiques et informatiques. Dans le cas de retard de production de ces informations, les conséquences financières en découlant seront imputées au présent lot. Avant exécution de ses propres travaux, l'entrepreneur du présent lot devra vérifier les ouvrages exécutés par les autres corps d'état. Sans remarques de sa part, il prendra à sa charge toutes les sujétions nécessaires afin que ses propres travaux soient réalisés dans les règles de l'art. ARCOBA Page 17/30

18 DESCRIPTION DES OUVRAGES 9.5 PORTES METALLIQUES Portes métalliques coupe-feu 1 heure Portes métalliques coupe-feu 1/2 heure, comprenant : Huisserie : - en profilé électrozinguée de profil spécial Vantail ou vantaux ouvrants : - à cadre rigide et 2 parements en tôle d'acier électrozinguée pliée et assemblée en rives pour former caisson Remplissage entre les 2 faces tôle : - en matériau isolant coupe-feu en panneaux rigides collés sous presse sur chaque face. Avec tous joints spéciaux et accessoires nécessaires pour obtenir le degré coupe-feu exigé, minimum 1/2 heure. Porte de fabrication industrielle titulaire d un P.V. d essai et répondant aux Normes, de provenance à faire agréer par le Maître d oeuvre. Ferrage : - quatre paumelles à bille de taille suffisante pour le poids du vantail, - serrure de sûreté à cylindre fonctionnant sur l'organigramme général, - ensemble béquille double sur plaque de propreté de chez BEZAULT ou équivalent, - barre anti-panique (suivant localisation), - ferme porte hydraulique à bras coulissant, - butée de porte. Isolation : Joint d'étanchéité entre dormant et maçonnerie par fond de joint et joint élastomère de 1ère catégorie. Finition : Thermo laquée en usine. (dimensions en passage) De type S4. dimens X hauteur 2.10 m Y compris ferme-porte. suivant plans Architecte, entrée piétonne vers rampe au rez (coté rue Corot) De type S5. dimens X hauteur 2.10 m avec VB Y compris ferme-porte et ventilation basse suivant plans Architecte, pour local conteneur au rez-de-chaussée De type S6. dimens X hauteur 2.10 m avec VB Y compris ferme-porte et ventilation basse suivant plans Architecte, pour local motos au rez-de-chaussée 9.6 PORTES ET ENSEMBLES SAS D'ENTREE Ensembles d'entrée réalisées en profilés d'alliage léger de sections, formes et profils appropriés, comportant toutes feuillures, rainures, gorges, recouvrements, etc. nécessaires pour bâti dormant et vantail ou vantaux ouvrants. Assemblages en coupes d'onglet aux angles des dormants et ouvrants, en coupe droite avec embrèvement pour meneaux et traverses, avec équerres d'assemblage. Joints d'étanchéité à double portée, joints de battement périphériques, et tous autres joints nécessaires ARCOBA Page 18/30

19 en fonction des conditions rencontrées. Double étanchéité en partie basse par profilé de seuil, rejet d'eau et joint brosse. Tous ouvrages de drainage et d'évacuation des eaux vers l'extérieur, et gorge de récupération des eaux de condensation côté intérieur. Parcloses fixées par vis ou clips en inox. Toutes pièces de ferrage et de manoeuvre nécessaires. Visserie et petites pièces accessoires toujours en inox. - Ferrage et quincaillerie estampillés NF, par : * Paumelles renforcées * Arrêt au pied et ferme-porte hydraulique sur ouvrant principal * Gâches électriques * Poignées "bâton de Maréchal" ou béquille double en aluminium poli Vitrage simple type STADIP 55.2 Menuiseries comportant toutes pièces de ferrage nécessaires en fonction du type et du nombre d'ouvrants. Visseries et petites pièces accessoires en inox. Pose des menuiseries et fixation des menuiseries par tous moyens adaptés au support. Mise en place de joints d'étanchéité préformés entre le support et la menuiserie, et finition extérieure par joint à la pompe s'il y a lieu. Traitement des menuiseries devant être livrées finies thermolaquées (teinte au choix du Maître d'ouvrage suivant plans de détail Architecte) Ensembles extérieurs sas d'entrée Ensembles réalisés en profilés acier laqué coloris dans la gamme RAL. (teinte au choix du Maître d'ouvrage), avec : traverses basses élargies sur parties ouvrantes, hauteur 18 cm, Jet d'eau, étanchéité périphérique assurée par brosses, Ferrage :. paumelles renforcées. Crémone invisible sur semi fixe. Verrouillage par deux ventouses électrostatiques intégrées dans la traverse haute.. 1 ferme porte à coulisse hydraulique intégré dans la traverse haute et réglable.. Arrêts au pied sur ouvrants. seuil de battue. poignées de tirage intérieur et extérieur type "bâton de maréchal" inox brossé, Ø 50 mm, sur ouvrant principal. Vitrage : Retardeur d'effraction par vitrage feuilleté type 55/2, épaisseur 10 mm Ensemble à 2 vantaux de 1.80 x hauteur 2.25 m Constitué par : * 1 ensemble à 2 vantaux ouvrants de mêmes dimensions dont 1 semi-fixe de largeur. Dimensions : 1.80 x hauteur 2.25 m ensemble d'entrée principal sur rue Corot, suivant carnet de détail Architecte Porte à 1 vantail ouvrant de 1.00 x hauteur 2.15 m porte sas en façade Nord-Ouest ARCOBA Page 19/30

20 9.6.2 Ensembles intérieurs sas d'entrée Ensembles réalisés en profilés acier laqué coloris dans la gamme RAL. (teinte au choix du Maître d'ouvrage), de même dimensions et constitution que les ensembles extérieurs avec vitrage simple retardateur d'effraction type stadip Ensemble à 2 vantaux de 1.80 x hauteur 2.25 m Constitué par : * 1 ensemble à 2 vantaux ouvrants de mêmes dimensions dont 1 semi-fixe de largeur. Dimensions : 1.80 x hauteur 2.25 m ensemble intérieur du sas d'entrée principal sur rue Corot, suivant carnet de détail Architecte Porte à 1 vantail ouvrant de 1.00 x hauteur 2.15 m porte intérieure du sas en façade Nord-Ouest 9.7 PORTE BASCULANTE AUTOMATISEE Fourniture et pose d'une porte basculante automatisée non débordante, type TRAFECO, constituée de : - huisserie en tôle d'acier galvanisé avec traverse horizontale en profil plié avec joint d'amortissement, - tablier constitué d un cadre en profil tubulaire de 50 mm et bardage en tôle d'acier galvanisé prépeinte RAL à définir par l'architecte, nervures verticales, partie basse traitée en entrée d'air par panneaux grillagés type GANTOIS, surface minimum 0.85 m2. - guidage par 2 rails horizontaux et 2 rails verticaux dans l'huisserie, - rails horizontaux à profil en C, avec traverse d'écartement à l'arrière, - équilibrage du vantail sera assuré par ressort de torsion cycles caréné situé dans la traverse haute, - verrouillage par électro-frein sur moto-réducteur et système mécanique anti intrusion en position fermée - motorisation obtenue par moto-réducteur monophasé à couple réversible du mouvement en cas de rencontre d'un obstacle, - l'ouverture sera commandée par radio courte portée, et la fermeture devra être temporisée et réglable, émetteurs seront fournis et devront permettre la commande de la porte de garage collective ainsi que la porte de garage correspondant aux sous sols concernés par le locataire. - la minuterie garage devra être asservie sur l'ouverture du portail, - armoire de commande avec ses divers composants et les diverses connexions électriques nécessaires au bon fonctionnement du présent équipement comme décrit, - dispositifs sécurité :. 2 barrages cellules photo électriques, et 1 barre palpeuse en partie basse du tablier. manoeuvre de secours intérieure par déverrouillage du frein par bouton temporisé à impulsion, alimentation du frein par batterie (avec contrôle de charge).. feu orange intérieur et extérieur signalant les mouvements du portail,. matérialisation au sol et éclairage de la zone dangereuse de mouvement,. parachutes à rupture de chaîne sur les 2 galets bas servant également de sécurité anti effraction L'ensemble devra être conforme à la norme NF EN L'entreprise devra fournir la déclaration de conformité CE De dimensions 3.80 x hauteur 2.10 m, type S1 en bas de la rampe d'accès, suivant carnet de détail Architecte ARCOBA Page 20/30

21 9.8 GARDE CORPS ET MAINS-COURANTES Garde-corps et séparatifs balcons extérieurs Garde-corps extérieurs Garde-corps métalliques et mains courantes constitués selon le cas par : - des fers plats, fers carrés et des tubes acier ronds ou rectangulaires. Assemblage des éléments constitutifs par soudure ou par autres procédés selon le type. Fixation au gros-oeuvre selon le cas : - sur le dessus du support gros-oeuvre par scellement et cache-scellement, ou sur platine (au choix du Maître d'ouvrage). - sur la face du support gros-oeuvre par scellement ou sur douille incorporée au coulage, et cache-scellement. La fixation devra garantir une tenue et une sécurité parfaite, et l'entrepreneur devra mettre en oeuvre tous accessoires nécessaires à cet effet tels que jambes de force, arcs-boutants, et autres quels qu'ils soient. Ensemble des ouvrages suivant carnet de détails Architecte, devant être livrés avec protection contre la corrosion et finition laque au four (teintes au choix du Maître d'ouvrage dans la gamme RAL) De type S20 Garde-corps sur muret suivant plan de détail Architecte constitué d'une lisse main-courante et d'un ensemble barreaudage fermé par des lisses haute et basse. - L'ensemble de hauteur 1.01 m - sur muret rampe sous-sol - sur murets périphérique de l'escalier Nord-Est De type S21 Garde-corps de même constitution qu'à l'article précèdent y compris mêmes sujétions. Protection contre la corrosion et finition laque au four (teinte dans la gamme RAL au choix du Maîre d'ouvrage) - Hauteur : 0.40 m (pour mémoire, sans objet) De type S22 Constitution : - main courante en tube rond de Ø 50 mm - montants en fer plat de 40 x 25 mm - 2 lisses intermédiaires en tube rond de Ø 20 mm Protection contre la corrosion et finition laque au four (teinte dans la gamme RAL au choix du Maîre d'ouvrage) - Hauteur : 0.57 environ garde-corps en terrasses privatives des logements : - niveau 1 : 101,102,103,105,107,108,109,110,111 - niveau 2 : 201,202,203,205,207,208,209,210,211 ARCOBA Page 21/30