SCCB 2011/09 RT 2005 niveau BBC NOTICE DESCRIPTIVE NOTAIRE. Villa Charial ENSEMBLE IMMOBILIER DE 11 LOGEMENTS. 154 rue Charial COMMUNE DE LYON 69003

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1 Villa Charial ENSEMBLE IMMOBILIER DE 11 LOGEMENTS 154 rue Charial COMMUNE DE LYON RT 2005 niveau BBC Effinergie NOTICE DESCRIPTIVE COLLECTIF (NOTAIRE) Septembre 2011 Page 1 sur 15

2 NOTICE DESCRIPTIVE (Application de l article 18 du décret n du 22 Décembre 1967) (Arrêté du 10 Mai J.O. du 29 Juin Equipement et Logement). PROGRAMME VILLA CHARIAL 11 appartements + stationnements 154 rue Charial LYON PRESENTATION GENERALE DE L OPERATION : 1 - Caractéristiques techniques générales des immeubles 2 - Locaux privatifs et leurs équipements 3 - Annexes privatives 4 - Parties communes intérieures aux immeubles 5 - Equipements généraux des immeubles 6 - Parties communes extérieures aux immeubles et leurs équipements. Page 2 sur 15

3 PRESENTATION GENERALE DE L OPERATION 1 - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DES IMMEUBLES I.1. Infrastructure 1.2. Murs et ossature 1.3. Planchers 1.4. Cloisons de distribution 1.5. Escaliers 1.6. Conduits de fumées et de ventilation 1.7. Chutes et grosses canalisations 1.8. Toitures. - Terrasses 2 - LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS : 2.1. Sols et plinthes 2.2. Revêtements muraux 2.3. Plafonds 2.4. Menuiseries extérieures 2.5. Fermetures extérieures et occultations 2.6. Menuiseries intérieures 2.7. Serrurerie et garde-corps 2.8. Peinture - papiers - tentures 2.9. Equipement intérieur. 3 - ANNEXES PRIVATIVES : 3.1. Celliers - Caves 3.2. Garages couverts Parkings intérieurs 3.4. Parkings extérieurs 4 - PARTIES COMMUNES INTERIEURES AUX IMMEUBLES : 4.1. Porches et halls d entrée 4.2. Circulations dans les étages 4.3. Circulations dans les sous-sols 4.4. Cages d escaliers 4.5. Locaux communs 4.6. Locaux sociaux 4.7. Locaux techniques 4.8. Logement du gardien 5 - EQUIPEMENTS GENERAUX DES IMMEUBLES ; 5.1. Ascenseurs 5.2. Chauffage - Eau chaude 5.3. Télécommunications 5.4. Stockage des ordures ménagères 5.5. Ventilation mécanique des locaux 5.6. Alimentations eau 5.7. Relevage des eaux 6 - PARTIES COMMUNES EXTERIEURES AUX IMMEUBLES ET LEURS EQUIPEMENTS : 6.1. Espaces verts 6.2. Réseaux divers Page 3 sur 15

4 PRESENTATION GENERALE DE L OPERATION L opération VILLA CHARIAL 154 rue Charial LYON, comprend un ensemble de 11 logements avec stationnement en sous-sol; elle se décompose de la façon suivante : 1 bâtiment(s) : comportant 11 logements sur 4 niveaux + rez de chaussée 1 niveau(x) de stationnement en sous-sol L évacuation des eaux résiduelles des garages est assurée par pompe de relevage, si nécessaire. Toutes les cages d escaliers sont en cloisonnées à l intérieur des bâtiments. Les distributions techniques générales (électricité, GAZ PTT, TV, eau) sont réalisées par colonnes montantes. 1 - CARACTERISTIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE : 1.1. INFRASTRUCTURE Terrassements généraux en excavation pour la construction des sous-sols. Fondations : semelles filantes en béton armé, dimensions suivant nature et consistance du sol, exécution suivant plans et calculs ingénieurs de structure. Infrastructure et superstructure : murs, piliers, poutres, linteaux, dalles et escaliers en béton armé, certains murs pouvant être réalisés en maçonneries d agglomérés de ciment MURS ET OSSATURE Murs du sous-sol : piliers en béton armé et murs banchés, béton armé, ou agglos, ou briques, dimensions et épaisseurs variables suivant plans étude B.A Murs de façades en superstructure : murs en béton armé, ou agglos, épaisseurs suivant plans et études de l ingénieur de structure Doublages intérieurs : complexe polystyrène (ou laine minérale) plus plaque de plâtre sur la face intérieure, épaisseur suivant étude thermique niveau BBC Effinergie. Enduits extérieurs type R.P.E. (revêtement plastique épais) teinté dans la masse, ou enduit monocouche dans cas de façade agglos, ou briques Murs de refends intérieurs : murs de refends et piliers en béton banché ou béton armé, suivant étude de structure de l ingénieur Murs pignons : en béton banché ou béton armé, ou agglos, suivant étude de structure, finition brute Murs mitoyens : béton banché ou agglos coffrants pour béton armé Murs séparatifs entre logements et parties communes : en béton banché, ou béton armé, ou agglos, ou briques épaisseurs suivant plans et études béton armé. Page 4 sur 15

5 1.3.PLANCHERS Planchers sur sous-sols : dalles pleines en béton armé, ou pré-dalles, épaisseur suivant études B.A Planchers sur rez-de-chaussée et étages courants sauf dernier niveau : DaIIe pleine en béton armé, ou pré-dalle. 1.4.CLOISONS DE DISTRIBUTION Cloisons de séparation des logements, type PLACOSTIL 72/48 d épaisseur, à 2 parements plaques de plâtre de 13 mm d épaisseur, ossature métallique, interposition de fibre minérale, et posées sur semelles. Parement hydrofuge dans les salles de bains. 1.5.ESCALIERS Escaliers communs en volées, préfabriquées ou coulées en place, en béton armé. 1.6 CONDUITS DE FUMEES ET DE VENTILATION Conduits de fumées : Néant Conduits de ventilation : ventilation des caves, des garages assurée par un système de ventilation naturelle Conduits d air frais : Néant Conduits de désenfumage : Néant 1.7.CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS Chutes eaux pluviales : réalisées en tuyaux de PVC pour les toitures et les terrasses Chutes eaux usées : réalisées en tuyaux de PVC et passant à l intérieur des gaines techniques ; diamètre suivant calculs Canalisations aux rez-de-chaussée et en sous-sols : les canalisations verticales et horizontales passant dans les locaux communs seront réalisées en PVC Branchements à l égout : branchement de l ensemble des réseaux sur les réseaux publics exécutés par les services de la COMMUNE TOITURES ET TERRASSES Terrasse jardin accessible : étanchéité, protection mécanique par terre végétale, ou sable ou dallettes préfabriquées en béton gravillonné ou sablé, posées sur plots plastique. suivant plan architecte Toitures terrasses : dalle pleine en béton armé ou pré-dalle, épaisseur suivant étude BA, étanchéité, par vapeur, isolation suivant étude thermique et protection mécanique par gravillons roulés. Cette dernière sera équipée de panneaux solaires si nécessaire suivant étude thermique niveau BBC Effinergie Page 5 sur 15

6 2 -LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS : 2.1. SOLS ET PLINTHES Cuisines : Carrelage 30x30 sur chape isolante pour correspondre à la réglementation acoustique. Plinthes droites assorties. choix dans la gamme du Promoteur Salles de bains, toilettes et WC : Carrelage 30x30 sur chape isolante pour correspondre à la réglementation acoustique. Plinthes droites assorties. Choix dans la gamme Promoteur Séjours, hall d entrée et dégagement : Carrelage 30x30 sur chape isolante pour correspondre à la réglementation acoustique. Plinthes droites assorties. choix dans la gamme du Promoteur Chambres : Parquet stratifié sur chape isolante pour correspondre à la réglementation acoustique. Plinthes assorties. choix dans la gamme du Promoteur Sols des loggias et balcons non étanchés : Carrelage 20x20, sans plinthe Sols des loggias et balcons étanchés : Sur l isolation et l étanchéité, dallettes préfabriquées en béton sablé, posées sur plots plastique REVETEMENTS MURAUX : (autres que peintures et papiers peints) Carreaux de faïences murales, couleurs, répartis dans les pièces humides, choix dans la gamme Promoteur : - Cuisines : néant -Salles de bains et toilettes : carreaux 20x25 sur les trois côtés de la baignoire ou du receveur de douche, sur environ 2.00 m de haut à partir du sol. -Lave-mains des WC : faïence 20x20 blanche (hauteur 0.60 m au-dessus du lavemains) suivant plans architecte PLAFONDS (sauf peintures et tentures) Plafonds des pièces intérieures : - dalle béton armé brute de décoffrage, ou pré-dalle avec enduit pelliculaire. - pour les niveaux sous-toiture, plafonds en plaques de plâtre vissées sur Page 6 sur 15

7 ossature métallique avec isolation thermique 2,3.2. Plafonds des balcons et loggias : Dalle béton armé brute de décoffrage MENUISERIES EXTERIEURES Menuiseries extérieures de toutes les pièces en PVC blanc, comprenant, suivant plans, parties fixes vitrées et parties ouvrantes à la française. Double vitrage isolant 24 mm (4/16/4) à basse émissivité, gaz Argon, et étanchéité renforcée. 2.5 FERMETURES ET OCCULTATIONS Volets roulants PVC, coulisses PVC sur toutes les fenêtres et portes-fenêtres, commande électrique individuelle MENUISERIES INTERIEURES Huisseries et bâtis : Huisseries métalliques avec joints d étanchéité pour portes palières Huisseries métalliques tôle pliée pour toutes les portes intérieures Portes palières : Portes pare flamme 1/2 heure, épaisseur 40 mm environ, parement deux faces métalliques. serrure trois points. joint périphérique seuil à la suisse Portes intérieures : Portes post-formées, épaisseur 40 mm environ. Serrure bec de cane ; garniture double béquille. Serrure bec de cane ; à condamnation pour bains, WC et toilettes. Sur un vantail des portes des séjours : occulus en vitrage transparent Portes des placards : Portes battantes ou portes coulissantes sur rail type SOGAL ou similaire SERRURERIE ET GARDE-CORPS Garde-corps sur loggias, balcons et terrasses : Garde-corps béton complétés de lisses horizontales en acier laqué, ou garde-corps avec lisse et tôle laquée, suivant plan PEINTURES - PAPIERS PEINTS Peintures extérieures : Sur menuiseries extérieures et fermetures : sans objet. Laque sur métallerie garde-corps et lisses Peintures intérieures - papiers peints : Sur menuiseries intérieures : préparation du support et deux couches de peinture glycérophtalique satinée. Page 7 sur 15

8 Sur murs et cloisons : a) pièces sèches : réalisation d un voile de peinture blanche. b) Pièces humides : réalisation d un voile de peinture blanche. Plafonds : enduit pelliculaire et 2 couches de peinture Plafonds : peinture Glycéro mate pour les pièces sèches ; peinture glycéro semibrillante pour les pièces humides. Sur tuyauteries et canalisations : sur préparation, peinture glycérophtalique EQUIPEMENT INTERIEUR Equipement ménager : Néant Evacuation des déchets : Néant Armoire sèche-linge : Néant Equipements sanitaires et plomberie : Distribution eau froide en cuivre, ou PER. A partir des colonnes montantes passant dans les gaines verticales, passage en encastré dans les dalles. Alimentation des divers appareils par tubes apparents sur colliers. Distribution eau chaude individuelle en cuivre, ou PER. Production d eau chaude individuelle : - dans le cas de studio et T1 en chauffage électrique, par cumulus électrique de capacité 100 litres pour logements studios et Fl. - Pour le T2, T3, T4, et T5, par chaudière individuelle gaz. Evacuation des appareils : vidanges en PVC apparent ; diamètre suivant calculs Baignoires acrylique blanc, type ARISTON ou similaire ; robinetterie mitigeuse EUROSANIT ou similaire, avec douchette sur flexible. Ensemble vasque encastrée (1 ou 2 vasques suivant plan) type IDEAL STANDARD ou similaire dans un plateau revêtement stratifié blanc, robinetterie mitigeuse EUROSANIT ou similaire. Meuble 2 portes sur socle sous plan vasque. Couleur des vasques : blanc. Bandeau lumineux sur la longueur de l ensemble en stratifié blanc Miroir entre le plateau et le bandeau. Ensemble WC blanc avec cuvette type IDEAL STANDARD ou similaire avec réservoir de chasse dorsal, double commande, et abattant double en plastique Lave-mains type IDEAL STANDARD ou similaire avec robinetterie simple eau froide type EUROSANIT ou similaire, suivant plan Equipements électriques : L ensemble des installations électriques correspond aux normes PROMOTELEC Page 8 sur 15

9 Prises et interrupteurs encastrés en matériel ESPACE de ARNOULD ou équivalent. Equipements complémentaires : -Alimentation électrique et raccordement des ballons d eau chaude sanitaire (uniquement dans le cas de logement en chauffage électrique). -Alimentation électrique et raccordement des chaudières (uniquement dans le cas de logement en chauffage gaz) Chauffage - cheminée - ventilation : Suivant étude thermique niveau BBC Effinergie Pour studios et F1 : Type d installation : électrique direct par convecteurs. Appareils d émission de chaleur : convecteurs électriques à thermostat électrique. Horloge de programmation. Pour F2, F3, F4 et F5 Chauffage par chaudière gaz individuelle, à condensation, type CHAFFOTEAUX, ou similaire, avec production d eau chaude sanitaire. Emission de chaleur par radiateurs panneau acier, et eau basse température, sur réseau monotube ou sur réseau bitude, canalisations encastrées. Thermostat d ambiance dans le séjour. Robinet thermostatique sur les radiateurs, sauf dans le séjour. Crosse et robinet porte caoutchouc pour cuisinière à proximité de l évier. Température installation conçue pour obtenir en régime établi, une température résultante sèche uniforme de : + 18 C dans toutes les pièces habitables + 20 C dans les salles de bains (avec température extérieure de -10 C). Conduits de fumées : néant Ventilation mécanique : bouches d extraction situées dans les pièces de service Prise d air frais à l extérieur par l intermédiaire de grilles situées dans les menuiseries des pièces principales. Radiateur sèche serviettes électrique ou a circulation d eau suivant l énergie de chauffage, dans les salles de bains Equipement intérieur des placards et pièces de rangement : Placard: 1 rayon + tringle dans le placard d entrée uniquement Page 9 sur 15

10 Rangement: aucun aménagement prévu Equipement de télécommunication : Radio - télévision : 1 prise TV et FM dans la salle de séjour et la chambre 1. Téléphone : 1 conjoncteur téléphone encastré dans la salle de séjour, la cuisine, et toutes les chambres. Commande d ouverture de la porte d entrée principale des halls des rez-dechaussée par vidéophone : combiné portier électronique avec écran noir et blanc situé dans l entrée de chaque appartement avec bouton d ouverture automatique de la porte et combiné téléphone Autres équipements : Dans les studios et F1 installation d un bloc kitchenette comprenant : 1 évier, 1 plaque, deux feux électriques, 1 frigo Le tout étant fermé par une porte accordéon. Pour les logements avec jardin privatif, installation d un robinet de puisage sur mur extérieur coté jardin Escaliers intérieurs : Dans le cas de logement en duplex, escaliers en bois exotique ou pin, lazuré avec marches et contre-marches. 3 -ANNEXES PRIVATIVES : 3.1. CAVES ET CELLIERS Celliers extérieurs aux logements : Néant Caves : Local brut de construction avec cloisons en agglomérés de ciment sans enduit. Porte iso plane alvéolaire avec serrure pêne dormant. SANS OBJET Equipement électrique : Néant GARAGES COUVERTS Murs : En béton banché brut de décoffrage, ou agglos, ou cloisons séparatives en agglomérés de ciment sans enduit Plafonds : Dalle béton armé brute de décoffrage Sols : Dallage béton surfacé ou dalle béton armé surfacée, finition brute Portes d accès : Portes basculantes en acier nervuré à ouverture manuelle avec serrure de sûreté (suivant plan) Equipement électrique : Néant. Page 10 sur 15

11 3.3 PARKINGS intérieurs Places mécanisées, type Parklift, ou similaire. 3.4 PARKINGS extérieurs: sans objet enrobé sur fond de forme ou asphalte sur dalle béton suivant emplacement et suivant plan. 4 -PARTIES COMMUNES INTERIEURES DE L IMMEUBLE : 4.1. PORCHES - HALLS D ENTREE D IMMEUBLES Halls d entrée : Sol carrelage 30x30 type poli brillant de NOVOCERAM, avec tapis brosse incorporé Murs: habillage des murs en panneaux bois ou revêtement textile ou peinture, et miroir, en affaiblissement acoustique conforme à la réglementation acoustique. Plafonds : staff ou placoplâtre en affaiblissement acoustique conforme à la réglementation acoustique. Ensembles des portes d entrée en profilé d aluminium ou acier laqué avec vitrage de sécurité Façades d ascenseurs au rez-de-chaussée des bâtiments en acier inoxydable brossé et façades peintes dans les étages de tous les bâtiments Boîte à lettres : modèles conformes aux normes P.T.T Panneau d affichage : en bois ou liège Equipement électrique : appareils décoratifs encastrés ou apparents ; commandes d éclairage des halls d entrée, et paliers assurées par des cellules détecteurs de présence Miroirs : suivant emplacements Chauffage : Néant. 4.2.CIRCULATIONS DANS LES ETAGES Sols: moquette TAPISOM 670 DESIGN ou similaire Murs : revêtement tissu mural présentant un isolement acoustique, conforme à la l application de la réglementation acoustique Plafonds : matériaux de finition pour être conforme à la réglementation acoustique Portes : peinture glycérophtalique sur portes des cages d escaliers et façades ascenseurs Equipements électriques : appliques à éclairage indirect ou plafonniers décoratifs suivant les cas ; commandes d éclairage des paliers assurées par des cellules détecteurs de présence. Page 11 sur 15

12 Chauffage : Néant. 4.3.CIRCULATIONS DANS LES SOUS-SOLS Sols : dallage ou dalle béton Murs : béton banché, brut de décoffrage ou agglos Plafonds : béton brut de décoffrage, ou pré-dalle Portes : Porte à âme pleine en bois sur huisserie bois, ou métallique, degré coupefeu suivant réglementation en vigueur. Accès des piétons à partir des immeubles par les ascenseurs et escaliers de service Equipements électriques : Sur rampe et circulations centrales : éclairage par hublots sur éclairage permanents Sur les autres circulations éclairage par hublots commandés par minuterie Eclairage de sécurité conforme aux normes en vigueur, par balisage. 4.4.CAGES D ESCALIERS Sols : Béton brut lissé Murs : Béton brut de décoffrage Plafonds : dito Chauffage - ventilation : Chauffage: néant Ventilation réglementaire pour obligation de désenfumage en cas d incendie, par lanterneaux à ouverture automatique, asservi à un détecteur autonome déclencheur. (suivant classement) Equipements électriques : Hublots à lampes incandescentes commandés par minuterie Eclairage de secours suivant réglementation en vigueur LOCAUX COMMUNS : Néant 4.6. LOCAUX SOCIAUX : Néant Page 12 sur 15

13 4.7. LOCAUX TECHNIQUES Locaux dépôt des ordures ménagères 1 local en rez-de-chaussée. Sol : chape ciment lissée, finition peinture aux résines époxy Murs béton banché, ou maçonnerie d agglos rejointoyés, finition enduit ciment côté intérieur, et RPE ou monocouche côté extérieur. Portes: bois ou métallique, degré coupe-feu suivant réglementation Robinet de puisage et siphon de sol Chaufferie : Néant Local machinerie ascenseur (sauf dans le cas de machinerie en gaine) : Un local par bâtiment finition béton brut de décoffrage ; équipement conforme aux normes. 4.8.LOGEMENT DU GARDIEN : Néant. 5 -EQUIPEMENTS GENERAUX DES IMMEUBLES : 5.1. ASCENSEURS Pour tous les bâtiments : cabine charge 630 kg nivelage automatique niveaux desservis : tous les niveaux compris sous-sols CHAUFFAGE- EAU CHAUDE : Sans objet, chauffage et production E.C.S. en système individuel TELECOMMUNICATIONS Téléphone : Distribution conforme aux normes TELECOM depuis le réseau public. Cheminement en colonnes verticales dans gaine technique palière et liaison par fourreaux câblés entre la gaine et les conjoncteurs d appartements Antenne TV : Antennes collectives prévues pour recevoir les chaînes captées sur le quartier câble coaxial dans gaines techniques verticales et liaisons aux prises d appartements STOCKAGE DES ORDURES MENAGERES voir article VENTILATION MECANIQUE DANS LES LOCAUX voir article ALIMENTATION EAU Comptages généraux : compteur général eau froide prévu au niveau 0 ou -1 de chaque bâtiment ; branchement sur le réseau public. Page 13 sur 15

14 5.6.2 Traitement de l eau : Néant Colonnes montantes : situées dans les gaines techniques des logements ou des paliers Branchements particuliers : A partir des colonnes montantes ; branchement individuel par nourrices positionnées dans les WC des logements ou sur les paliers, avec by-pass pour permettre la pose éventuelle d un compteur individuel. Distribution d alimentation dans les appartements en tube cuivre, ou PER dans fourreau incorporé en dalle RELEVAGE DES EAUX : Au niveau -1 est prévue, si nécessaire, et suivant le niveau de la construction, 1 pompe de relevage dans un regard incorporé dans le dallage béton ; cette pompe est destinée à relever les eaux résiduelles des garages. Cette pompe doit recevoir très régulièrement et obligatoirement les visites d entretien d une société spécialisée désignée par la copropriété. 6 -PARTIES COMMUNES EXTERIEURES AUX IMMEUBLES ET LEURS EQUIPEMENTS : 6.1 ESPACES VERTS Aire de repos : Néant Chemins de promenade : Néant Espaces verts : livré engazonné conformément au plan architecte Jardins à usage privatif : livrés engazonnés avec terrasse en dallettes préfabriquées en béton sablé, posées sur lit de sable et suivant plan architecte. Mise en place d un grillage simple torsion pour délimiter les jardins suivant plan architecte Portail automatique à l entrée du sous-sol de la résidence : commandé par émetteurs Portillon d accès piéton : Néant 6.2. RESEAUX DIVERS Eau : branchements exécutés par la compagnie concessionnaire Gaz : Branchements exécutés par les services de GRDF. depuis la rue Electricité : Alimentation par réseaux enterré réalisés par les services ERDF depuis la source et les coffrets de façades de chaque bâtiment. La colonne montante électricité sera remise gratuitement à ERDF qui l incorporera dans les ouvrages en concession. Page 14 sur 15

15 Réseau incendie : Néant Egouts - assainissement : Evacuation des eaux usées et eaux pluviales par réseaux aériens en sous-sols, raccordés en deux points aux égouts publics de la COMMUNE par les services de l entreprise adjudicataire de la COMMUNE Epuration des eaux : Néant. NOTA L acquéreur autorise le vendeur à modifier pour des raisons tenant à l évolution des techniques ou des contraintes administratives (ERDF, GRDF, France TELECOM, sécurité pompiers...) certains éléments du devis descriptif sous réserve de remplacer les éléments modifiés par des prestations de qualité au moins équivalentes sans qu il en résulte une modification du prix. Page 15 sur 15