LICENCE PROFESSIONNELLE LOGISTIQUE Spécialité : MANAGEMENT DE LA CHAINE LOGISTIQUE. Arrêté d habilitation :

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1 LICENCE PROFESSIONNELLE LOGISTIQUE Spécialité : MANAGEMENT DE LA CHAINE LOGISTIQUE Arrêté d habilitation : FORMATION EN APPRENTISSAGE ET CONTINUE REGLEMENT DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES Année universitaire 2013/2015 VU la loi du 26 janvier 1984 sur l enseignement supérieur VU la loi 24 novembre 2009 relative à l orientation et à la formation tout au long de la vie. VU le décret du 23 août 1985 fixant les conditions de validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels en vue de l accès aux différents niveaux de l enseignement supérieur ; VU le décret du 27 mars 1993 relatif à la validation d acquis professionnels pour la délivrance de diplômes nationaux de l enseignement supérieur ; VU le décret du 16 avril 2002 relatif à la validation des études par les établissements d enseignement supérieurs ; VU le décret du 24 avril 2002 relatif à la validation des acquis de l expérience par les établissements d enseignement supérieurs ; VU l arrêté du 9 avril 1997 portant dispositions réglementaires pour les DEUG, Licence et Maîtrise VU l arrêté du 17 novembre 1999 relatif à la licence professionnelle VU l article R421-1 du code justice administrative ; VU les règlements intérieurs de l Université et de l IUT VU les recommandations du CEVU du 28 juin 2007, Vu la décision du Conseil d administration du 19 octobre 2010 sur le régime spécial d études de l UEVE ; Vu l arrêté DGS-2011/7/A du 4 mars 2011 concernant la pause méridienne et le régime spécial étudiant. VU la charte des examens Le présent règlement du contrôle des connaissances applique les dispositions des textes précités. Le Président de l Université publie, au plus tard un mois après le début des enseignements, les modalités d appréciation des aptitudes et des connaissances. 1

2 Préambule : Dans le cadre de leurs études, l accès des étudiants à la restauration sociale est un principe qui doit être facilité par la mise en place d un dispositif de pause méridienne. Chapitre 1 - CONDITIONS D INSCRIPTION AU DIPLOME Article 1 : Inscription et sélection Pour s inscrire dans cette Licence Professionnelle, les étudiants doivent justifier : Soit d un diplôme national sanctionnant deux années d enseignement supérieur validées dans les spécialités suivantes : DEUG STPI, DEUG MIAS, DEUG MASS, DEUG de Gestion, DEUST DUT : OGP, GMP, GEII, GIM, GTR, GLT, GEA, TC BTS : productique, BTS Transport Soit, dans les mêmes conditions, d un diplôme ou titre homologué par l État au niveau III ou reconnu, au même niveau, par une réglementation nationale ; Soit la validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels, définie par le décret du 24 avril 2002 du décret susvisé. L autorisation à candidater à une formation diplômante par ce type de validation est soumise à l avis de la Commission pédagogique compétente de la composante. Ce diplôme est préparé en formation initiale en apprentissage et en formation continue en alternance. Chapitre 2 - ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS Article 2 : organisation des enseignements Le cursus de la licence professionnelle est organisé sur 12 mois, Les enseignements sont organisés sous forme d unités d enseignement capitalisables. La formation est dispensée sous forme de Cours, Travaux Dirigés, Travaux Pratiques, Travaux personnels, Projets tutorés, Activités en entreprise... L activité professionnelle et le projet tutoré constituent chacun une Unité d Enseignement. Les différentes phases de l activité professionnelle réalisée en entreprise sont : Phase 1 : Les différentes fonctions de la chaîne logistique, cartographie de la chaîne logistique Durée : 8 semaines à raison de trois jours par semaine 2

3 Objectif : Connaître les différents services et acteurs de l entreprise à travers des petits travaux ou micro-projets. Phase 2 : Diagnostic, analyse de l existant Durée : 12 semaines à raison de trois jours par semaine Objectif : Définition des objectifs et analyse de l existant de la mission de démarche d amélioration de tout ou partie d une chaîne logistique Phase 3 : Propositions d amélioration et mise en œuvre Durée : 20 semaines Objectif : Détermination des propositions d amélioration, mise en œuvre et mesure des résultats et de la performance dans le cadre de la mission de démarche d amélioration de tout ou partie d une chaîne logistique Article 3 : structure des enseignements Chapitre 3 : Structure des enseignements Modules Intitulé Volume horaire CM TD Coeff UE Coef module ECTS S1 UE1 Formation générale et technique 1,5 10 UC111 Statistiques UC112 Contrôle de Gestion Economie d'entreprise UC113 Outils informatiques UC114 Organisation et gestion industrielle UC115 Anglais UC116 Communication Total UE S1 UE 2 Pilotage de la chaine logistique 1 6 UC121 Logistique d'approvisionnement UC122 Logistique de production UC123 Logistique de distribution UC124 Transport Total UE S2 UE3 Management d un projet logistique 1 6 UC211 Ingénierie des processus et outils de la qualité UC212 Gestion et Animation d'équipes UC213 Gestion de projet Total UE S2 UE4 Gestion de la chaine logistique 1 8 UC221 Gestion de la demande et de la relation client

4 UC222 Achats externalisation UC223 UC224 La chaîne logistique globale Les systèmes d'information et de gestion intégrés Total UE UE23 Projets tuteurés transversaux 1,5 10 UC231 Projets d'organisation UC232 Préparation BASICS en langue anglaise UC233 Accompagnement de l'alternance UC234 Voyage d'études international UC235 Projet Base de données Total UE UE24 Activité professionnelle 3 20 Evaluation intermédiaire mi projet Evaluation Finale projet Evaluation Entreprise 1 Mémoire 1 soutenance 1 Evaluation Entreprise 3 Mémoire 3 soutenance 3 Totaux Article 4 : L UE projet tuteuré Le projet tuteuré représente au moins un quart du volume de la formation, hors stage. Pour les licences professionnelles, la formation «vise à apporter les fondements d une activité professionnelle et à conduire à l autonomie dans la mise en œuvre de cette activité». En conséquence la pédagogie «doit faire une large place à l initiative de l étudiant et à son travail personnel, pour mettre en œuvre les connaissances acquises. A cette fin le stage ou le projet tutoré implique l élaboration d un rapport qui donne lieu à soutenance orale.». Article 5 : Le stage (hors contrat d alternance) Le stage est organisé dans les conditions fixées aux articles 5 et 7 de l arrêté du 9 avril 1997 susvisé, «Il permet la mise en œuvre de connaissances théoriques dans un cadre professionnel et donne à l étudiant une expérience du monde de l entreprise et de ses métiers.» Dans cette perspective, il est fondamental de rappeler que les stages ont une finalité pédagogique, ce qui signifie qu il ne peut y avoir de stage hors parcours pédagogique. Le responsable des stages de la LP est le garant de l articulation entre les finalités du cursus de formation et celles du stage, et de l ensemble des principes fixés dans la charte du stagiaire de 4

5 l UEVE. Les modalités du stage, qui fera l objet d une évaluation et de notes sont formalisées dans la convention signée par l établissement, le responsable des stages de La LP et l étudiant. La durée de ce stage, la même pour l ensemble des étudiants, devant être fixée par le responsable de La LP dans une fourchette de 12 à 16 semaines, figure explicitement dans la convention de stage. Article 6 : Modalités Chapitre 4 - LE CONTROLE DES CONNAISSANCES Le contrôle des connaissances en vue de l obtention de la Licence Professionnelle se déroule selon deux modalités : un contrôle continu au cours de l année universitaire dans l ensemble des modules ; des épreuves orales (soutenances) et écrites (mémoires, rapports) pour les unités d enseignements UE5 et UE6 Mémoires de l activité professionnelles de l UE6 Ces mémoires reprennent l ensemble de la démarche d amélioration de tout ou partie de la chaîne logistique cadre la mission confiée à l étudiant durant son activité professionnelle. Ils sont évalués par le jury constitué de 2 enseignants de la formation associés au maître d apprentissage ou tuteur entreprise. L évaluation porte sur les points suivants : présentation du service d accueil, le sujet: libellé, objectifs, l analyse de l existant (domaine de l étude, système physique, système d information), les mesures, les dysfonctionnements, les propositions d amélioration, validation des propositions par le tuteur dans l entreprise, mise en œuvre des actions validées. Soutenances de l activité professionnelles de l UE6 C est la présentation orale du mémoire devant un jury. Le jury est constitué de 2 enseignants de la formation associés au maître d apprentissage ou tuteur entreprise. L évaluation porte sur les points suivants : la clarté des idées développées (le sujet, la maîtrise des données, l esprit d analyse, l esprit de synthèse), la logique de présentation (le plan, l enchaînement des séquences), les supports visuels (la qualité, la pertinence), l expression orale, 5

6 la gestion du temps de présentation, l appréciation des réponses aux questions du jury. Article 7 : Obtention du diplôme Conformément à l article 10 de l arrêté du 17 novembre 1999, la licence est décernée aux étudiants qui ont obtenu à la fois : Une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 à l ensemble des Unités d Enseignement affectées de leur coefficient, y compris le projet tutoré et la pratique professionnelle, et une moyenne égale ou supérieure à 10/20 à l ensemble constitué du projet tutoré et de la pratique professionnelle (UE5 et UE6) Article 8 : Capitalisation, compensation et conservation Capitalisation Les unités d enseignement sont définitivement acquises et capitalisables dès lors que l étudiant y a obtenu la moyenne de 10/20. Une UE validée étant définitivement acquise et les crédits capitalisés, les étudiants ne sont pas autorisés à passer une seconde fois les épreuves concernant ses éléments constitutifs (matières) même en cas de redoublement. Compensation La compensation entre éléments constitutifs d une Unité d Enseignement, d une part, et les Unités d Enseignement, d autre part, s effectue sans note éliminatoire. Conservation Lorsqu il n a pas été satisfait au contrôle des connaissances et des aptitudes, l étudiant peut conserver, à sa demande, le bénéfice des Unités d Enseignement pour lesquelles il a obtenu une note égale ou supérieure à 8/20 Absences Conformément aux articles 3 et 5 du Règlement Intérieur de l IUT, sauf régime spécial d études (chap. V), la présence aux séances d enseignement est obligatoire. Le responsable de la licence apprécie la validité des justificatifs d absences fournis. Chapitre 5- L ORGANISATION DES EXAMENS 6

7 Article 9 : Sessions, modalité et contrôle Deux sessions de contrôle des connaissances sont organisées par an. Les épreuves de contrôle continu constituent la 1ère session. Les épreuves de la seconde session sont organisées en examen terminal seul. L intervalle entre ces deux sessions est au moins de deux mois. La présence à l ensemble des séances de formation est obligatoire En cas d absence à une épreuve du contrôle continu Si l absence est justifiée un rattrapage pourra être organisé dans la cadre du contrôle continu. Si l absence est non justifiée aucun rattrapage n est organisé dans le cas du contrôle continu et un étudiant qui aura été absent non justifié à plus de 3 épreuves de contrôle continu pourra être considéré comme démissionnaire du contrôle continu qui représente la première session d examen. Il ne sera, de ce fait, autorisé à subir les épreuves des modules où il aura été absent qu à la seconde session. Il appartiendra au responsable de la licence au vu des justificatifs qui lui seront présentés, de décider de la validité des justifications. Ces justificatifs devront obligatoirement être déposés dans un délai maximum de 2 semaines Il n est pas organisé de session d examen (ou de seconde session) pour les enseignements de Travaux Pratiques, et les évaluations des unités d enseignement UE5 et UE6. Seule la note du contrôle continu sera prise en compte. Le jury de contrôle continu représentant la première session est organisée à la fin des cours. Le Jury final est organisé à l issue des contrats d apprentissage et de la deuxième session. Article 10 : Convocation aux contrôles Dans le cadre du Contrôle des Aptitudes et des Connaissances, les étudiants sont prévenus des dates des contrôles terminaux, écrits et oraux, par voie d affichage. Article 11 : Jury de validation des acquis Chapitre 6 - VALIDATION DES ACQUIS Des candidats relevant de la formation continue peuvent demander la validation de leurs acquis en vue de l obtention de tout ou partie des UE du diplôme et des crédits ECTS associés. La validation des acquis de l expérience prévue par le décret du 16 avril 2002 est effectuée par un jury spécifique de VAE qui délivre tout ou partie du diplôme. 7

8 Le candidat doit démontrer que ses acquis sont cohérents avec les attendus du diplôme par l élaboration d un dossier et une soutenance devant le jury. L instruction des dossiers est effectuée par la cellule VAPP/VAE du service de formation continue de l Université. La validation des études supérieures mise en place par le Décret no du 16 avril 2002 permet à un candidat d obtenir tout ou partie d un diplôme par «reconnaissance» de ses études suivies en France ou à l étranger, que ce soit dans un organisme public ou privé. Les dossiers sont instruits par les filières et la décision prise par le jury du diplôme demandé après la présentation d un dossier par le candidat explicitant les références au diplôme postulé Chapitre 7 - ADMISSION Article 12 : Composition et fonctionnement du jury d admission Le Président de l Université désigne, par arrêté et pour chaque formation habilitée, le Président et les membres du jury final d'admission (fin de dernière période). Pour siéger valablement, le jury devra comprendre au moins trois membres, dont au moins deux enseignants. Seuls peuvent participer aux jurys et être présents aux délibérations : des enseignants permanents ou non de la formation pour au moins un quart et au plus la moitié, des professionnels des secteurs concernés par la licence professionnelle (maîtres d'apprentissage). Le jury demeure souverain dans ses décisions qui ont un caractère définitif. Le jury exerce sa mission et prend les décisions qui lui incombent en toute souveraineté ; tout en demeurant lié par les textes qui régissent l'organisation et le déroulement des épreuves. Le jury a une compétence collégiale et ses décisions le sont autant. En cas de désaccord à l'intérieur du jury, la décision est prise à la majorité des membres composant le jury ; Au terme de la délibération, les membres du jury présents émargent le procès-verbal de délibération. Article 13 : Admission La composition du jury sera affichée au moins 15 jours avant le début des épreuves. Le jury siège à la fin de chaque session d examen. Est déclaré admis tout étudiant qui remplit les conditions définies à l article 4 du présent règlement. Article 14 : Mentions Une mention au diplôme de Licence Professionnelle est délivrée à l étudiant ayant obtenu comme moyenne générale: 8

9 Mention Assez Bien : Une note égale ou supérieure à 12/20 Mention Bien : Une note égale ou supérieure à 14/20 Mention Très Bien Une note égale ou supérieure à 16/20 Article 15 : Communication des notes et des copies Après la proclamation des résultats, le jury est tenu de communiquer les notes. Cependant, dans le cadre des échanges pédagogiques, les enseignants peuvent informer les étudiants des notes obtenues dans le cadre du contrôle continu. Cette information n a aucun caractère officiel et ne pourra être retenue pour d éventuels recours. Les étudiants ont droit, sur leur demande, et dans un délai raisonnable, à la communication de leurs copies et à un entretien, sur demande écrite de leur part, formulée dans le mois qui suit la notification des résultats. Le jury demeure souverain dans ses décisions qui ont un caractère définitif Article 18 : La contestation des résultats Toute contestation après affichage des résultats doit faire l objet d un recours auprès du président du jury dans les meilleurs délais, sachant que le délai de recours contentieux auprès du tribunal administratif est de deux mois après la publication des résultats. Le délai de 2 mois francs commence à courir le lendemain de la notification de la décision à son destinataire pour s achever 2 mois plus tard. Au-delà de ce délai, la décision rendue par le jury acquiert un caractère définitif. Les demandes introduites dans le temps du délai de recours sont examinées par le président du jury. Il est autorisé à corriger Le procès-verbal en cas d erreur matérielle. Il réunit éventuellement à nouveau le jury dans des situations exceptionnelles. Article 19: Délivrance d attestation et de diplôme Une attestation de réussite et d obtention du diplôme, voire de capitalisation ou de conservation d UE ou d UEc est fournie aux étudiants trois semaines au plus tard après la proclamation des résultats. La délivrance du diplôme définitif intervient dans un délai inférieur à six mois après cette proclamation. Article 20 : Régime spécial d études Certaines catégories d étudiants peuvent bénéficier d un régime spécial d étude. Il s agit notamment d étudiants : effectuant leur service national, engagés dans la vie active, assumant des responsabilités particulières dans la vie universitaire ou étudiante ou détenteurs d un mandat 9

10 politique par le suffrage universel, chargés de famille, engagés dans plusieurs cursus, handicapés, sportifs de haut niveau, malades de longue durée. Dans ce cadre, ils pourront solliciter un choix d organisation de leur cursus pédagogique et du mode de contrôle des connaissances. Ces dispositions peuvent concerner l ensemble des UE d un même semestre (disposition globale), ou bien un certain nombre d entre elles (disposition partielle). L étudiant qui souhaite en bénéficier doit : Formuler une demande écrite auprès du responsable pédagogique de la filière dans un délai de deux semaines suivant la rentrée de chaque semestre ou le changement de situation qui justifie la demande. Cette demande doit indiquer la nature de l aménagement souhaité : (organisation de leur cursus pédagogique et/ou du mode de contrôle des connaissances), global ou partiel, et, dans ce dernier cas, la liste des UE concernées. Fournir tous les justificatifs nécessaires dans le délai qui lui est imparti : contrat de travail d au moins 17h00 hebdomadaire et /ou fiche de paie en bonne et due forme ; pour les étudiants handicapés ou des malades longue durée, fournir une attestation médicale ad hoc. Pour les sportifs de haut niveau reconnus comme tels par la commission de l université du même nom, le régime spécial d études sera aménagé par le biais d une convention. Après examen de la demande et éventuellement entretien avec l intéressé, le responsable pédagogique de la filière décide des dispositions retenues pour chaque étudiant : passage en contrôle terminal, dispense d assiduité, session orale, devoirs supplémentaires, aménagement du calendrier, scolarité sur deux ans, stage décalé etc. Le régime spécial accordé par ce dernier ou son refus le cas échéant fait l objet d un écrit transmis à l intéressé ainsi qu aux différents services internes concernés par ces mesures (responsables de scolarité pédagogique, chargés de TD et/ou TP etc.) Aucune demande formulée hors délai ne sera examinée sauf situation exceptionnelle laissée à l appréciation du responsable pédagogique. La présence aux examens est obligatoire même pour les étudiants bénéficiant du régime spécial d études. 10