GUIDE DES ZONES 30 D UPS CANADA 2017

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "GUIDE DES ZONES 30 D UPS CANADA 2017"

Transcription

1 GUIDE DES ZONES 30 D UPS CANADA 2017 Grilles des zones pour l expédition et l importation Pour les expéditeurs et importateurs dont le code postal commence par : H0A-H0L, H0N-H9Z, J3E, J3T-J3V, J3Y-J5R, J5Y-J7H, J7P-J7W En vigueur à compter du 26 décembre 2016

2 Comment utiliser ce guide Numéro de zone UPS Le numéro de zone permet à UPS de déterminer, de façon générale, les points d origine et de destination d un envoi, en plus du type de service qui sera utilisé. En ayant le bon numéro de zone en main, vous pourrez rechercher manuellement des tarifs d expédition ou d importation dans le Guide des tarifs et des services 2017 d UPS Canada. Avez-vous le bon Guide des zones pour votre code postal? Que ce soit pour expédier ou importer des envois, assurez-vous que votre code postal est compris dans la plage de codes postaux figurant sur la page couverture de ce guide. Allez au ups.com/tarifs/ca pour télécharger d autres guides des zones. Comment déterminer le numéro de zone UPS qui s applique à votre envoi 1. Consultez d abord la grille des zones correspondant aux points d origine et de votre envoi. Expédition ailleurs dans le monde 1 Expédition aux États-Unis 3 Expédition au Mexique 4 Expédition au Canada 6 Importation des États-Unis 7 Importation d ailleurs dans le monde 8 2. Ensuite, sélectionnez la rangée correspondant au point (aux fins de livraison) ou au point d origine (aux fins d importation) de l envoi. Chacune des grilles des zones vous explique la marche à suivre. 3. Puis, sélectionnez la colonne correspondant au service de Pour connaître les délais de livraison, à titre de référence, consultez la section Survol des services du Guide des tarifs et des services d UPS Canada, accessible en ligne à ups.com/tarifs/ca. Pour obtenir des renseignements spécifiques sur les délais de livraison garantis, visitez ups.com et cliquez sur Calculer le délai et les frais, ou composez le Le numéro de zone UPS qui s applique à votre envoi est le point de rencontre de la rangée (étape 2) et de la colonne (étape 3) que vous avez sélectionnées. Remarque : Utilisez le numéro de zone pour rechercher le tarif correspondant dans le Guide des tarifs et des services 2017 d UPS Canada. UPS met à votre disposition des moyens rapides et faciles pour calculer vos tarifs d expédition! Cliquez sur Calculer le délai et les frais à partir du site ups.com. Utilisez une solution d expédition automatisée d UPS, comme le Service d expédition par Internet d UPS. Installez un logiciel d expédition d UPS, tel que Worldship. Composez le Visitez une succursale The UPS Store ou un point de vente autorisé d UPS. s éloignées Un supplément pour zone éloignée pourrait s appliquer à tout envoi dont le point de livraison est situé au-delà des zones de service habituelles d UPS. Pour en savoir plus sur le supplément pour zone de service éloignée, allez à ups.com/tarifs/ca.

3 ups.com Exportation ailleurs dans le monde 1 Expédition ailleurs dans le monde Destination Açores (Portugal) PT Afghanistan AF Afri que du Sud ZA Åland (îles d ; Finlande) AX Albanie AL Algérie DZ Allemagne DE Andorre AD Angleterre (Royaume-Uni) GB Angola AO Anguilla AI Antigua-et-Barbuda AG Antilles néerlandaises AN Arabie saoudite * SA Argentine AR Arménie AM Aruba AW Australie AU Autriche AT Azerbaïdjan AZ Bahamas BS Bahreïn BH Bangladesh BD Barbade * BB Bélarus BY Belgique BE Bélize BZ Bénin BJ Bermudes BM Bhoutan BT Bolivie BO Bonaire BQ Bosnie BA Botswana BW Brésil BR Brunei BN Bulgarie BG Burkina Faso BF Burundi BI Caïmans (îles) KY Cambodge KH Cameroun CM Canaries (îles; Espagne) ES Cap-Vert CV Destination Chine, République populaire de CN Chypre CY Colombie * CO Comores KM Congo, Rép. dém. du CD Congo, République du CG Cook (îles) CK Corée du Sud KR Costa Rica CR Côte d Ivoire CI Croatie HR Curaçao (Antilles néerlandaises) AN Danemark DK Djibouti DJ Dominique DM Écosse (Royaume-Uni) GB Égypte EG El Salvador SV Émirats arabes unis AE Équateur EC Érythrée ER Espagne ES Estonie EE États-Unis Pour le service à destination des États-Unis, consultez la Grille des zones pour l expédition aux États-Unis. US Éthiopie ET Féroé (îles) FO Fidji FJ Finlande FI France FR Gabon GA Gambie GM Géorgie GE Ghana GH Gibraltar GI Grande-Bretagne (Royaume-Uni) GE Grèce GR Grenade GD Groenland GL Guadeloupe GP Guam GU Destination Guernesey GG Guinée GN Guinée-Bissau GW Guinée équatoriale GQ Guyana GY Guyane française GF Haïti HT Hollande (Pays-Bas) NL Honduras HN Hong Kong HK Hongrie HU Inde IN Indonésie ID Iraq IQ Irlande, République d IE Irlande du Nord GB Islande IS Israël IL Italie IT Jamaïque * JM Japon JP Jersey JE Jordanie JO Kazakhstan KZ Kenya KE Kirghizistan KG Kiribati KI Kosrae (États fédérés de Micronésie) FM Kosovo KV Koweït KW Laos LA Lesotho LS Lettonie LV Liban LB Libéria LR Libye LY Liechtenstein (Suisse) CH Lituanie LT Luxembourg LU Macao MO Macédoine MK Madagascar MG Madère (Portugal) PT Malaisie MY Malawi MW Maldives MV Pour connaître le numéro de zone s appliquant à votre envoi : Repérez le ou territoire de votre envoi. Sélectionnez la colonne correspondant au service de Le point de rencontre de ces deux données correspond au numéro de zone requis pour déterminer le tarif d expédition dans le Guide des tarifs et des services d UPS Canada. Le service UPS Worldwide Plus est offert vers certaines villes du ou du territoire. Le service de livraison le samedi est offert. Le service UPS Worldwide est offert vers certaines villes de ce ou de ce territoire. * Le service UPS Worldwide est offert seulement pour les envois de documents. Chili CL Guatemala GT Mali ML

4 2 Exportation ailleurs dans le monde ups.com Expédition ailleurs dans le monde Destination Destination Destination Malte MT Portugal PT Swaziland SZ Le service UPS Worldwide Plus est offert vers certaines villes du ou du territoire. Le service de livraison le samedi est offert. Le service UPS Worldwide est offert vers certaines villes de ce ou de ce territoire. * Le service UPS Worldwide est offert seulement pour les envois de documents. Mariannes du Nord (îles) MP Maroc * MA Marshall (Îles) MH Martinique MQ Maurice MU Mauritanie MR Mayotte YT Mexique Pour le service à destination du Mexique, consultez la Grille des zones pour l expédition au Mexique. MX Micronésie, États fédérés de FM Moldova, République de MD Monaco MC Mongolie MN Monténégro ME Mozambique MZ Myanmar MM Namibie NA Népal NP Nicaragua NI Niger NE Nigéria NG Norvège NO Nouvelle-Calédonie NC Nouvelle-Zélande NZ Oman * OM Ouganda UG Ouzbékistan UZ Pakistan PK Palaos PW Panama PA Papouasie- Nouvelle-Guinée PG Paraguay PY Pays-Bas (Hollande) NL Pays de Galles (Royaume-Uni) GB Pérou PE Philippines PH Pologne PL Polynésie française PF Ponape (États fédérés de Micronésie) FM Porto Rico Pour le service à destination de Porto Rico, consultez la Grille des zones pour l expédition aux États-Unis. PR Qatar QA République centrafricaine CF République dominicaine DO République tchèque CZ Réunion RE Rota (îles Mariannes du Nord) MP Roumanie RO Royaume-Uni GB Russie RU Rwanda RW Saba (Antilles néerlandaises) AN Saint-Barthélemy (Guadeloupe) GP Saint-Christophe (Saint-Kitts-et-Nevis) KN Saint-Eustache (Antilles néerlandaises) AN Saint-John (îles Vierges américaines) VI Saint-Kitts-et-Nevis KN Saint-Marin SM Saint-Martin (Antilles néerlandaises) AN Saint-Martin (Guadeloupe) GP Saint-Thomas (îles Vierges américaines) VI Saint-Vincent-etles-Grenadines VC Sainte-Croix (îles Vierges américaines) VI Sainte-Lucie * LC Saipan (îles Mariannes du Nord) MP Salomon (îles) SB Samoa WS Samoa américaines AS Sénégal SN Serbie * RS Seychelles SC Sierra Leone SL Singapour SG Slovaquie SK Slovénie SI Sri Lanka * LK Suède SE Suisse CH Suriname SR Tadjikistan TJ Tahiti (Polynésie française) PF Taïwan TW Tanzanie TZ Tchad TD Thaïlande TH Timor-Leste TL Tinian (îles Mariannes du Nord) MP Togo TG 810 Tonga TO 810 Tortola (îles Vierges britanniques) VG Trinité-et-Tobago * TT Truk (États fédérés de Micronésie) FM Tunisie * TN Turkménistan TM 810 Turks et Caïques (îles) TC Turquie TR Tuvalu TV Ukraine UA Union (Île; Saint-Vincentet-les-Grenadines) VC Uruguay UY Vanuatu VU Vatican, Cité du (Italie) VA Venezuela VE Vierges américaines (îles) VI Vierges britanniques (îles) VG Vietnam VN Virgin Gorda (îles Vierges britanniques) VG Wallis-et-Futuna (îles) WF Yap (États fédérés de Micronésie) FM Yémen YE Zambie ZM Zimbabwe ZW ZC1

5 ups.com Exportation aux États-Unis 3 Expédition aux États-Unis Early 3 Day Select Standard État NH NY PR MA RI NH ME VT CT NJ NY PA DE DC VA DC MD VA WV NC État Early 3 Day Select Standard NC SC GA FL AL TN MS GA KY OH IN MI IA WI MN SD ND MT Early 3 Day Select Standard État IL MO KS NE LA AR OK TX OK T X CO WY ID UT AZ NM TX NV CA HI OR WA AK ZC5 Pour connaître le numéro de zone s appliquant à votre envoi : Repérez la rangée où figurent les trois premiers caractères du code postal du point. Sélectionnez la colonne correspondant au service de Le point de rencontre de ces deux données correspond au numéro de zone requis pour déterminer le tarif d expédition dans le Guide des tarifs et des services d UPS Canada. Le service UPS Early est offert vers certains codes postaux. Visitez le site ups.com, puis cliquez sur Calculer le délai et les frais, ou composez le pour confirmer les codes postaux desservis.

6 4 Exportation au Mexique ups.com Expédition au Mexique Pour connaître le numéro de zone s appliquant à votre envoi au Mexique par service UPS : Repérez le code postal de destination de votre envoi. Le numéro de zone correspondant à celui-ci vous aidera à déterminer le tarif d expédition dans le Guide des tarifs et des services d UPS Canada Toutes les autres destinations 462 ZC1A

7 ups.com Exportation au Mexique 5 Expédition au Mexique Toutes les autres destinations Pour connaître le numéro de zone s appliquant à votre envoi au Mexique par service UPS, UPS Worldwide ou UPS : Repérez le code postal de destination de votre envoi. Sélectionnez la colonne correspondant au service de Le point de rencontre de ces deux données correspond au numéro de zone requis pour déterminer le tarif d expédition dans le Guide des tarifs et des services d UPS Canada. ZC1B

8 6 Canada ups.com Expédition au Canada Pour connaître le numéro de zone s appliquant à votre envoi : Repérez la rangée où figurent les trois premiers caractères du code postal du point de destination. Sélectionnez la colonne correspondant au service de Le point de rencontre de ces deux données correspond au numéro de zone requis pour déterminer le tarif d expédition dans le Guide des tarifs et des services d UPS Canada. Le service UPS Early est offert vers certains codes postaux. Visitez ups.com ou composez le pour confirmer les codes postaux desservis. Seuls les services UPS et UPS sont offerts pour les envois à destination des Territoires du Nord-Ouest, du Nunavut et du Yukon. Terre-Neuve-et- Labrador A0A A9Z Nouvelle-Écosse B0A B2T B2V B3Z B4A B9Z Île-du-Prince- Édouard C0A C0Z C1A C1E C1G C9Z Nouveau-Brunswick E0A E0Z E1A E1G E1H E2G E2H E2S E2T E2Z E3A E3E E3G E9Z Québec G0A G0B G0L G0M G0S G0T G0W G0X G0Z G1A G3K G3L G4Z G5A G5B G5T G5V G6Z G7A G8C G8E G8N G8P G8S G8T G9C G9E G9Z H0A H9Z J0A J0L J0M J0N J0V J0W J0Z J1A J3C J3E Early Standard Québec, suite J3G J3S J3T J3V J3W J3X J3Y J5R J5S J5X J5Y J7H J7J J7N J7P J7W J7X J8K J8L J9C J9E J9G J9J J9K J9L J9M J9Z Ontario K0A K0H K0J K0K K0Z K1A K7T K7V K8H K8J K9Z L0A L0Z L1A L9Z M0A M9Z N0A N0Z N1A N9Z P0A P0Z P1A P1Z P2A P2N P2P P4R P4S P5N P5P P9Z Manitoba R0A R0Z R1A R2B R2C R4A R4B R6Z R7A R7B R7C R9Z Early Standard Saskatchewan S0A S3M S3N S4M S4N S4Z S5A S7G S7H S7V S7W S9Z Alberta T0A T0B T0C T0E T0N T0P T0Z T1A T1X T1Y T3L T3M T4Z T5A T6V T6W T7W T7X T8N T8P T8Z T9A T9E T9G T9K T9L T9Z Colombie- Britannique V0A V0L V0M V0N V0P V0Z V1A V1K V1L V1M V1N V2V V2W V3E V3G V3H V7Z V8A V8K V8L V9E V9G V9Z Territoires du Nord-Ouest et Nunavut X0A X9Z Yukon Y0A Y9Z Early Standard ZC13

9 ups.com Importation des États-Unis 7 Importation des États-Unis État d origine Abréviation Standard Alabama AL Alaska AK Arizona AZ Arkansas AR Californie CA Caroline du Nord NC Caroline du Sud SC Colorado CO Connecticut CT Dakota du Nord ND Dakota du Sud SD Delaware DE District de Columbia DC Floride FL Géorgie GA Hawaii HI Idaho ID Illinois IL Indiana IN Iowa IA Kansas KS Kentucky KY Louisiane LA Maine ME Maryland MD Massachusetts MA Michigan MI Minnesota MN Mississippi MS Missouri MO Montana MT Nebraska NE Nevada NV New Hampshire NH New Jersey NJ New York NY Nouveau-Mexique NM Ohio OH Oklahoma OK Oregon OR Pennsylvanie PA Rhode Island RI Tennessee TN Texas TX Utah UT Vermont VT Virginie VA Virginie-Occidentale WV Washington WA Wisconsin WI Wyoming WY Pour connaître le numéro de zone s appliquant à votre envoi : Repérez l État d où provient l envoi importé. Sélectionnez la colonne correspondant au service de Le point de rencontre de ces deux données correspond au numéro de zone requis pour déterminer le tarif d importation dans le Guide des tarifs et des services d UPS Canada. ZC2

10 8 Importation d ailleurs dans le monde ups.com Importation d ailleurs dans le monde Origine Origine Origine Pour connaître le numéro de zone s appliquant à votre envoi : Repérez le ou le territoire d où provient l envoi importé. Sélectionnez la colonne correspondant au service de Le point de rencontre de ces deux données correspond au numéro de zone requis pour déterminer le tarif d importation dans le Guide des tarifs et des services d UPS Canada. Le service UPS Worldwide Plus est offert pour les envois provenant de certaines villes de ce ou territoire et destinés à certaines villes du Canada. Composez le pour en confirmer la disponibilité. Le service UPS Worldwide est offert à partir de certaines villes de ce ou de ce territoire. Açores (Portugal) PT Afrique du Sud ZA Albanie AL Algérie DZ Allemagne DE Angleterre (Royaume-Uni) GB Angola AO Anguilla AI Antigua-et-Barbuda AG Antilles néerlandaises AN Arabie saoudite SA Argentine AR Arménie AM Aruba AW Athos GR Australie AU Autriche AT Azerbaïdjan AZ Bahamas BS Bahreïn BH Bangladesh BD Barbade BB Bélarus BY Belgique BE Bénin BJ Bermudes BM Bhoutan BT Bolivie BO Bosnie BA Botswana BW Brésil BR Brunei BN Bulgarie BG Burkina Faso BF Burundi BI Caïmans (îles) KY Cambodge KH Cameroun CM Campione IT Canaries (îles; Espagne) ES Cap-Vert CV Chili CL Chine, République populaire de CN Chypre CY Colombie CO Congo, Rép. dém. du CD Congo, République du CG Corée du Sud KR Costa Rica CR Côte d Ivoire CI Croatie HR Curaçao (Antilles néerlandaises) AN Danemark DK Djibouti DJ Dominique DM Écosse (Royaume-Uni) GB Égypte EG El Salvador SV Émirats arabes unis AE Équateur EC Érythrée ER Espagne ES Estonie EE États-Unis Pour les envois expédiés depuis les États-Unis, consultez la Grille des zones pour l importation des États-Unis. US Éthiopie ET Fidji FJ Finlande FI France FR Gabon GA Gambie GM Géorgie GE Ghana GH Gibraltar GI Grande-Bretagne (Royaume-Uni) GB Grèce GR Grenade GD Guadeloupe GP Guam GU Guatemala GT Guinée GN Guinée-Bissau GW Guinée équatoriale GQ Guyana GY Haïti HT Hollande (Pays-Bas) NL Honduras HN Hong Kong HK Hongrie HU Inde IN Indonésie ID Iraq IQ Irlande, République d IE Irlande du Nord GB Islande IS Israël IL Italie IT Jamaïque JM Japon JP Jersey JE Jordanie JO Kazakhstan KZ Kenya KE Kirghizistan KG Kosovo KV Koweït KW Lac de Lugano IT Laos LA Lesotho LS Lettonie LV Libéria LR Liechtenstein (Suisse) CH Lituanie LT Luxembourg LU Macao MO Macédoine MK Madagascar MG Madère (Portugal) PT Malaisie MY Malawi MW Maldives MV Mali ML Malte MT Mariannes du Nord (îles) MP Maroc MA Martinique MQ Maurice MU Mauritanie MR Mexique MX Moldova, République de MD Monaco MC Mongolie MN Monténégro ME Montserrat MS Mozambique MZ Myanmar MM Namibie NA

11 ups.com Importation d ailleurs dans le monde 9 Importation d ailleurs dans le monde Origine Origine Origine Népal NP Nicaragua NI Niger NE Nigéria NG Norvège NO Nouvelle-Calédonie NC Nouvelle-Zélande NZ Oman OM Ouganda UG Ouzbékistan UZ Pakistan PK Panama PA Paraguay PY Pays-Bas (Hollande) NL Pays de Galles (Royaume-Uni) GB Pérou PE Philippines PH Pologne PL Polynésie française PF Porto Rico PR Portugal PT Qatar QA République centrafricaine CF République dominicaine DO République tchèque CZ Réunion RE Rota (îles Mariannes du Nord) MP Roumanie RO Royaume-Uni GB Russie RU Rwanda RW Saba (Antilles néerlandaises) AN Saint-Barthélemy (Guadeloupe) GP Saint-Christophe (Saint-Kitts-et-Nevis) KN Saint-Eustache (Antilles néerlandaises) AN Saint-John (îles Vierges américaines) VI Saint-Kitts-et-Nevis KN Saint-Marin SM Saint-Martin (Antilles néerlandaises) AN Saint-Martin (Guadeloupe) GP Saint-Thomas (îles Vierges américaines) VI Saint-Vincent-et-les- Grenadines VC Sainte-Croix (îles Vierges américaines) VI Sainte-Lucie LC Saipan (îles Mariannes du Nord) MP Samoa WS Samoa américaines AS Sénégal SN Serbie RS Seychelles SC Sierra Leone SL Singapour SG Slovaquie SK Slovénie SI Sri Lanka LK Suède SE Suisse CH Suriname SR Swaziland SZ Syrie SY Tahiti (Polynésie française) PF Taïwan TW Tanzanie TZ Tchad TD Thaïlande TH Tinian (îles Mariannes du Nord) MP Togo TG Tortola (îles Vierges britanniques) VG Trinité-et-Tobago TT Tunisie TN Turkménistan TM 762 Turks et Caïques (îles) TC Turquie TR Ukraine UA Union (Île; Saint-Vincent-etles-Grenadines) VC Uruguay UY Vatican, Cité du (Italie) VA Venezuela VE Vierges américaines (îles) VI Vierges britanniques (îles) VG Vietnam VN Virgin Gorda (îles Vierges britanniques) VG Zambie ZM Zimbabwe ZW ZC1 Pour connaître le numéro de zone s appliquant à votre envoi : Repérez le ou le territoire d où provient l envoi importé. Sélectionnez la colonne correspondant au service de Le point de rencontre de ces deux données correspond au numéro de zone requis pour déterminer le tarif d importation dans le Guide des tarifs et des services d UPS Canada. Le service UPS Worldwide Plus est offert pour les envois provenant de certaines villes de ce ou territoire et destinés à certaines villes du Canada. Composez le pour en confirmer la disponibilité. Le service UPS Worldwide est offert à partir de certaines villes de ce ou de ce territoire.

12 ups.com United Parcel Service of America, Inc. UPS, le logo UPS et la couleur brune sont des marques de commerce de United Parcel Service of America, Inc. Tous droits réservés /2016

ARRANGEMENT ET PROTOCOLE DE MADRID CONCERNANT L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES RENOUVELLEMENT DE L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL

ARRANGEMENT ET PROTOCOLE DE MADRID CONCERNANT L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES RENOUVELLEMENT DE L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL MM11(F) ARRANGEMENT ET PROTOCOLE DE MADRID CONCERNANT L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES RENOUVELLEMENT DE L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL (Règle 30 du règlement d exécution commun) IMPORTANT 1.

Plus en détail

A. Liste des pays tiers dont les ressortissants doivent être munis d un visa pour traverser la frontière nationale. 1.

A. Liste des pays tiers dont les ressortissants doivent être munis d un visa pour traverser la frontière nationale. 1. Liste des pays tiers dont les ressortissants doivent être munis d un visa pour traverser la frontière nationale et pays dont les ressortissants en sont exemptés A. Liste des pays tiers dont les ressortissants

Plus en détail

Office de l harmonisation dans le marché intérieur (OHMI) Indications requises par l OHMI: Référence du déposant/représentant :

Office de l harmonisation dans le marché intérieur (OHMI) Indications requises par l OHMI: Référence du déposant/représentant : Office de l harmonisation dans le marché intérieur (OHMI) Réservé pour l OHMI: Date de réception Nombre de pages Demande d enregistrement international relevant exclusivement du protocole de Madrid OHMI-Form

Plus en détail

DIRECTIVES CONCERNANT LES GROUPES DE COMPÉTITEURS ET LES RAPPORTS DE TENDANCE

DIRECTIVES CONCERNANT LES GROUPES DE COMPÉTITEURS ET LES RAPPORTS DE TENDANCE STR DIRECTIVES CONCERNANT LES GROUPES DE COMPÉTITEURS ET LES RAPPORTS DE TENDANCE Directives pour l Amérique du Nord et les Caraïbes Nombre minimum de propriétés Les groupes de compétiteurs doivent inclure

Plus en détail

SAEGIS SUR SERION DES BASES DE DONNÉES DIVERSIFIÉES. UNE COUVERTURE MONDIALE. THOMSON COMPUMARK. Registre international.

SAEGIS SUR SERION DES BASES DE DONNÉES DIVERSIFIÉES. UNE COUVERTURE MONDIALE. THOMSON COMPUMARK. Registre international. DES DIVERSIFIÉES. UNE COUVERTURE MONDIALE. REUTERS/ANDY GAO Registre international Registre international Amérique du Nord Bermudes Canada Mexique États-Unis : Marques fédérales, Marques d État Amérique

Plus en détail

ACCORD RELATIF AU TRANSIT DES SERVICES AÉRIENS INTERNATIONAUX SIGNÉ À CHICAGO LE 7 DÉCEMBRE 1944

ACCORD RELATIF AU TRANSIT DES SERVICES AÉRIENS INTERNATIONAUX SIGNÉ À CHICAGO LE 7 DÉCEMBRE 1944 ACCORD RELATIF AU TRANSIT DES SERVICES AÉRIENS INTERNATIONAUX SIGNÉ À CHICAGO LE 7 DÉCEMBRE 1944 Entrée en vigueur : L Accord est entré en vigueur le 30 janvier 1945. Situation : 130 parties. Cette liste

Plus en détail

Tableau récapitulant au 10 octobre 2014 l'état de la Convention et des accords y relatifs

Tableau récapitulant au 10 octobre 2014 l'état de la Convention et des accords y relatifs Information concernant l état de la Convention, de l'accord relatif à l'application de la Partie XI de la Convention et de l Accord aux fins de l'application des dispositions de la Convention relatives

Plus en détail

Pays 1 où il y a un risque de transmission de la fièvre jaune 2 et pays exigeant la vaccination antiamarile

Pays 1 où il y a un risque de transmission de la fièvre jaune 2 et pays exigeant la vaccination antiamarile ANNEXE 1 Pays 1 où il y a un risque de transmission de la fièvre jaune 2 et pays exigeant la vaccination antiamarile Pays Pays où il y a un Pays exigeant Pays exigeant risque de transmission la vaccination

Plus en détail

ARRANGEMENT ET PROTOCOLE DE MADRID CONCERNANT L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES DEMANDE D ENREGISTREMENT INTERNATIONAL RELEVANT

ARRANGEMENT ET PROTOCOLE DE MADRID CONCERNANT L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES DEMANDE D ENREGISTREMENT INTERNATIONAL RELEVANT MM1(F) ARRANGEMENT ET PROTOCOLE DE MADRID CONCERNANT L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES DEMANDE D ENREGISTREMENT INTERNATIONAL RELEVANT EXCLUSIVEMENT DE L ARRANGEMENT DE MADRID (Règle 9 du règlement

Plus en détail

S. A. BANQUE DE CREDIT A L EXPORTATION DE TURQUIE

S. A. BANQUE DE CREDIT A L EXPORTATION DE TURQUIE S. A. BANQUE DE CREDIT A L EXPORTATION DE TURQUIE PROGRAMME DU CREDIT AUX ACHETEURS DES PAYS DESTINE AU SECTEUR DE FABRICATION DE MACHINES AVEC LA COOPERATION DE L UNION DES EXPORTATEURS DE MACHINES ET

Plus en détail

BOURSES SCOLAIRES. au bénéfice des enfants français résidant avec leur famille à l étranger AGENCE POUR L ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L ÉTRANGER

BOURSES SCOLAIRES. au bénéfice des enfants français résidant avec leur famille à l étranger AGENCE POUR L ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L ÉTRANGER BOURSES SCOLAIRES au bénéfice des enfants français résidant avec leur famille à l étranger AGENCE POUR L ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L ÉTRANGER ÉTABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL À CARACTÈRE ADMINISTRATIF SOUS

Plus en détail

M- Budget DSL / téléphonie fixe (VoIP)/ TV LISTE DE PRIX, TVA comprise, à partir du 01.02.2014

M- Budget DSL / téléphonie fixe (VoIP)/ TV LISTE DE PRIX, TVA comprise, à partir du 01.02.2014 0.03 M- Budget DSL / téléphonie fixe (VoIP)/ TV Services M- Budget Fréquence Accès internet (M- Budget DSL) 54.80 par mois Accès internet avec téléphonie fixe (M- Budget DSL & VoIP) 59.80 par mois Accès

Plus en détail

Fiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012

Fiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012 Offre promotionnelle : Lancement de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Fin de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Différences / avantages de l offre promotionnelle :

Plus en détail

Paiements transfrontaliers

Paiements transfrontaliers Paiements transfrontaliers Transférer rapidement et facilement des fonds à partir de et vers un compte à l étranger Valable à partir du 1 e janvier 2007 Valable à partir du 1 e janvier 2007 La vie actuelle

Plus en détail

Troisième partie ANNEXE STATISTIQUE

Troisième partie ANNEXE STATISTIQUE Troisième partie ANNEXE STATISTIQUE Troisième partie A N N e x e s t a t i s t i Q u e 99 Notes relatives aux tableaux annexes Signes conventionnels On trouvera, dans les tableaux, les signes conventionnels

Plus en détail

BROCHURE TARIFAIRE Tarifs en vigueur à compter du 17 Septembre 2012

BROCHURE TARIFAIRE Tarifs en vigueur à compter du 17 Septembre 2012 BROCHURE TARIFAIRE Tarifs en vigueur à compter du 17 Septembre 2012 SOMMAIRE FORFAITS MOBILES FREE Le Forfait Free Le Forfait 2 3-5 6-8 GRILLE TARIFAIRE Tarification des numéros spéciaux Appels à l international

Plus en détail

Fiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012

Fiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012 Offre promotionnelle : Lancement de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Fin de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Différences / avantages de l offre promotionnelle :

Plus en détail

TARIFS B&YOU 30 JUIN 2014 Offres réservées aux particuliers en France métropolitaine b-and-you.fr

TARIFS B&YOU 30 JUIN 2014 Offres réservées aux particuliers en France métropolitaine b-and-you.fr TARIFS B&YOU 30 JUIN 2014 Offres réservées aux particuliers en France métropolitaine b-and-you.fr L ensemble des offres commercialisées sous la marque B&YOU sont valables en France métropolitaine. Vous

Plus en détail

Fiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012

Fiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012 Offre promotionnelle : Lancement de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Fin de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Différences / avantages de l offre promotionnelle :

Plus en détail

Fiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012

Fiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012 Offre promotionnelle : Lancement de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Fin de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Différences / avantages de l offre promotionnelle :

Plus en détail

LA SOCIETE DE PARTICIPATIONS FINANCIERES «LA SOPARFI»

LA SOCIETE DE PARTICIPATIONS FINANCIERES «LA SOPARFI» LA SOCIETE DE PARTICIPATIONS FINANCIERES «LA SOPARFI» La SOPARFI n'est pas régie par une loi spécifique, mais se définit comme une société de capitaux luxembourgeoise soumise à une fiscalité tant directe

Plus en détail

BROCHURE TARIFAIRE Tarifs en vigueur à compter du 1er juillet 2013

BROCHURE TARIFAIRE Tarifs en vigueur à compter du 1er juillet 2013 BROCHURE TARIFAIRE Tarifs en vigueur à compter du 1 er juillet 2013 SOMMAIRE FORFAITS MOBILES FREE Fiche d information standardisée Forfait Free 3 Fiche d information standardisée Forfait 2 4 Le Forfait

Plus en détail

SERVICE CLIENTÈLE ET ASSISTANCE TECHNIQUE DARTYBOX 0,12 TTC/min depuis une ligne fixe. Prix d un appel local depuis une ligne fixe

SERVICE CLIENTÈLE ET ASSISTANCE TECHNIQUE DARTYBOX 0,12 TTC/min depuis une ligne fixe. Prix d un appel local depuis une ligne fixe ANNEXE TARIFAIRE Au 26 juin 2011 Les Forfaits Haut-débit Forfait n 1 (Zone dégroupée) Internet avec téléphonie Darty en présélection à 21.90 TTC/mois. Matériel mis à disposition : DartyBox V1 Forfait n

Plus en détail

Mortalité par cause spécifique et morbidité

Mortalité par cause spécifique et morbidité par cause spécifique et morbidité Sur 10 décès qui se produisent dans le monde, 6 sont dus à des non, 3 à des pathologies, génésiques ou nutritionnelles et 1 résulte de. De nombreux pays en développement

Plus en détail

Réf. : Normes ST.3 page : 3.3.1 NORME ST.3

Réf. : Normes ST.3 page : 3.3.1 NORME ST.3 Réf. : Normes ST.3 page : 3.3.1 NORME ST.3 NORME RECOMMANDÉE CONCERNANT LES CODES À DEUX LETTRES POUR LA REPRÉSENTATION DES ÉTATS, AUTRES ENTITÉS ET ORGANISATIONS INTERGOUVERNEMENTALES Texte révisé adopté

Plus en détail

Il s avère que ce démêlé est valable pour de nombreux pays tels que la Chine, USA La liste serait trop longue à énumérer!

Il s avère que ce démêlé est valable pour de nombreux pays tels que la Chine, USA La liste serait trop longue à énumérer! Transferts internationaux : SWIFT, IBAN ou les deux? Nous avons été nombreux à être confrontés lors d une expatriation en Thaïlande, aux transferts de fonds de notre banque européennes vers notre banque

Plus en détail

Base de données sur l'économie mondiale Alix de Saint Vaulry *

Base de données sur l'économie mondiale Alix de Saint Vaulry * Base de données sur l'économie mondiale Alix de Saint Vaulry * 1) Base de données 2) Sources et définitions * Alix de Saint Vaulry est économiste au CEPII, responsable de la production de la base de données

Plus en détail

Je tiens à vous informer que j'ai décidé d afficher le poste de Directeur du Bureau de la gestion des ressources humaines, à Paris (France).

Je tiens à vous informer que j'ai décidé d afficher le poste de Directeur du Bureau de la gestion des ressources humaines, à Paris (France). 09/12/2014 Réf. : Objet : CL/4083 Directeur (D-2) du Bureau de la gestion des ressources humaines Paris, France HRM 237 Madame, Monsieur, Je tiens à vous informer que j'ai décidé d afficher le poste de

Plus en détail

AOÛT-NOVEMBRE 2009. Certaines applications ne sont pas disponibles dans toutes les zones géographiques.

AOÛT-NOVEMBRE 2009. Certaines applications ne sont pas disponibles dans toutes les zones géographiques. AOÛT-NOVEMBRE 2009 TARIFS Forfaits Bouygues Telecom et Universal Mobile Certaines applications ne sont pas disponibles dans toutes les zones géographiques. La disponibilité et le tarif des applications

Plus en détail

Postal Standards Lettermail

Postal Standards Lettermail Tarifs de Postes Canada - 2015 Postal Standards Lettermail TARIFS AU COMPTOIR En vigueur le 12 janvier 2015 MC Marque de commerce de la Société canadienne des postes. MO Marque officielle de la Société

Plus en détail

THESAURUS ENTREPRISES PUBLIQUES

THESAURUS ENTREPRISES PUBLIQUES THESAURUS ENTREPRISES PUBLIQUES I. SECTEURS D ACTIVITES - Aéronautique - Agriculture - Assurances - Banques (épargne, office des chèques postaux) - Bâtiment et génie civil - Communications - Postes - Télécommunications

Plus en détail

BROCHURE TARIFAIRE FORFAITS MOBILES

BROCHURE TARIFAIRE FORFAITS MOBILES BROCHURE TARIFAIRE FORFAITS MOBILES Tarifs en vigueur à compter du 24 mars 2015 SOMMAIRE FORFAITS MOBILES FREE Fiche d information standardisée Forfait Free 3 Fiche d information standardisée Forfait 2

Plus en détail

BROCHURE TARIFAIRE Tarifs en vigueur à compter du 01 Janvier 2015

BROCHURE TARIFAIRE Tarifs en vigueur à compter du 01 Janvier 2015 BROCHURE TARIFAIRE Tarifs en vigueur à compter du 01 Janvier 2015 SOMMAIRE FORFAITS MOBILES FREE Fiche d information standardisée Forfait Free 3 Fiche d information standardisée Forfait 2 4 Le Forfait

Plus en détail

Prix et prestations Communication mobile

Prix et prestations Communication mobile Enterprise Customers Prix et prestations Communication mobile Valables à partir du 1 er septembre 2015 Table des matières NATEL Tarif forfaitaires NATEL 3 NATEL business infinity 3 Téléphonie NATEL 4 Téléphonie

Plus en détail

Ordonnance fixant les droits de douane préférentiels en faveur des pays en développement

Ordonnance fixant les droits de douane préférentiels en faveur des pays en développement Ordonnance fixant les droits de douane préférentiels en faveur des pays en développement (Ordonnance sur les préférences tarifaires) 632.911 du 16 mars 2007 (Etat le 1 er janvier 2013) Le Conseil fédéral

Plus en détail

e-mail : bcf.courrier@bcf.asso.fr site internet : www.bcf.asso.fr. ASSURANCE FRONTIÈRE --------------------- CAHIER DES CHARGES

e-mail : bcf.courrier@bcf.asso.fr site internet : www.bcf.asso.fr. ASSURANCE FRONTIÈRE --------------------- CAHIER DES CHARGES BUREAU CENTRAL FRANÇAIS DES SOCIÉTÉS D ASSURANCES CONTRE LES ACCIDENTS D AUTOMOBILES Adresser toute correspondance : 1, rue Jules Lefebvre 75431 PARIS CEDEX 09 Téléphone : 01 53 21 50 80 Télécopieur :

Plus en détail

Tarif des paiements internationaux, des opérations de change et des garanties bancaires

Tarif des paiements internationaux, des opérations de change et des garanties bancaires Tarif des paiements internationaux, des opérations de change et des garanties bancaires Tarif en vigueur au er septembre 202 Paiements internationaux 2 2 Opérations de change à terme 7 3 Tarifs pour paiements

Plus en détail

DECLARATION DES REVENUS DE L'ANNEE 2011

DECLARATION DES REVENUS DE L'ANNEE 2011 Le Syndicat des Pilotes de l Aviation Civile de la Compagnie Brit Air DECLARATION DES REVENUS DE L'ANNEE 2011 Cette information vous est donnée à titre syndical et ne se substitue pas aux textes officiels.

Plus en détail

Guide SEPA Paramétrage Experts Solutions SAGE depuis 24 ans

Guide SEPA Paramétrage Experts Solutions SAGE depuis 24 ans Guide SEPA Paramétrage Axe Informatique Experts Solutions SAGE depuis 24 ans Installation Paramétrage Développement Formation Support Téléphonique Maintenance SEPA Vérification du paramétrage des applications

Plus en détail

Fiche d information standardisée Forfait Free 3. Fiche d information standardisée Forfait 2 4. Les Options et autres services 7-8

Fiche d information standardisée Forfait Free 3. Fiche d information standardisée Forfait 2 4. Les Options et autres services 7-8 BROCHURE TARIFAIRE FORFAITS MOBILES Tarifs en vigueur à compter du 1 er novembre 2015 SOMMAIRE FORFAITS MOBILES FREE Fiche d information standardisée Forfait Free 3 Fiche d information standardisée Forfait

Plus en détail

le service téléphonique 10 14 service clients 30 00 service vocal 24h/24 pour choisir vos offres

le service téléphonique 10 14 service clients 30 00 service vocal 24h/24 pour choisir vos offres a a 8 avril 2010 pour choisir vos offres le service téléphonique 10 14 service clients appel gratuit depuis une ligne fixe France Télécom. Si l appel est passé depuis une ligne d un autre opérateur, consultez

Plus en détail

20Mo + International 3Go 4G. 20Mo inclus puis facturé 0,05 /Mo. édition Spéciale 3h 1Go 4G. 500Mo 4G 2Go 4G 5Go 4G. débit 4G réduit au-delà de 1Go

20Mo + International 3Go 4G. 20Mo inclus puis facturé 0,05 /Mo. édition Spéciale 3h 1Go 4G. 500Mo 4G 2Go 4G 5Go 4G. débit 4G réduit au-delà de 1Go Le guide tarifaire Tarifs TTC au 31 août 2015 Offres valables en France métropolitaine et uniquement pour un usage non commercial Les Forfaits SIM / Les Forfaits + Mobile / Les Forfaits Pros Ces forfaits

Plus en détail

WorldShip 2015. Guide d installation. Un guide simple pour installer et mettre à niveau le logiciel WorldShip.

WorldShip 2015. Guide d installation. Un guide simple pour installer et mettre à niveau le logiciel WorldShip. WorldShip 2015 Guide d installation Un guide simple pour installer et mettre à niveau le logiciel WorldShip. 2000-2015 United Parcel Service of America, Inc. UPS, la marque commerciale UPS et la couleur

Plus en détail

AVRIL / JUIN 2013. Les Tarifs PRO. multi-équipement. Internet mobile

AVRIL / JUIN 2013. Les Tarifs PRO. multi-équipement. Internet mobile GDT PRO AVRIL 2013 EX7718 10/04/13 18:53 Page1 AVRIL / JUIN 2013 Les Tarifs PRO Offres Offres Offres Offres mobile multi-équipement box Internet mobile GDT PRO AVRIL 2013 EX7718 10/04/13 18:53 Page2 Vous

Plus en détail

JUIN / AOUT 2010. Les Tarifs. Offres mobile Offres mobile + box Offres box Offres clé 3G+

JUIN / AOUT 2010. Les Tarifs. Offres mobile Offres mobile + box Offres box Offres clé 3G+ JUIN / AOUT 2010 Les Tarifs Offres mobile Offres mobile box Offres box Offres clé 3G SOMMAIRE Tout ce qu il faut savoir Quelles sont vos conditions de souscription?. 3 Quelles sont les avances sur consommation

Plus en détail

Fonds internationaux d indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures

Fonds internationaux d indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures Fonds internationaux d indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures Édition 2012 Rôle des FIPOL Le Fonds de 1992 et, le cas échéant, le Fonds complémentaire, fournissent un

Plus en détail

Entraide Missionnaire Internationale

Entraide Missionnaire Internationale français GUIDE DES SERVICES www.entraidemissionnaire.com 2013 t E n a r i d e M i s s i o n n a i r e Entraide Missionnaire Internationale l e a i o n t a r n t e 1 I n La santé solidaire en Eglise Sommaire

Plus en détail

de résultat opérationnel courant (3) en hausse de 20,7 % (4) Ratings AA-, perspective stable par Fitch Ratings et A2, perspective stable par Moody s

de résultat opérationnel courant (3) en hausse de 20,7 % (4) Ratings AA-, perspective stable par Fitch Ratings et A2, perspective stable par Moody s REGARD SUR COFACE / Le Groupe Coface est un leader mondial de l assurance-crédit et un expert reconnu des risques commerciaux. Il propose aux entreprises du monde entier des solutions pour les protéger

Plus en détail

Nouvelles modalités pour contrer l utilisation abusive des cartes de débit en dehors de l'europe

Nouvelles modalités pour contrer l utilisation abusive des cartes de débit en dehors de l'europe Communiqué de presse Nouvelles modalités pour contrer l utilisation abusive des cartes de débit en dehors de l'europe Protection renforcée des titulaires de cartes de débit grâce à des mesures supplémentaires

Plus en détail

Tarif des paiements internationaux, des opérations de change et des opérations documentaires

Tarif des paiements internationaux, des opérations de change et des opérations documentaires Tarif des paiements internationaux, des opérations de change et des opérations documentaires Vous trouverez dans cette brochure un aperçu des tarifs concernant: 1. Paiements internationaux 2 2. Opérations

Plus en détail

ATTENTION. Pour que votre dossier de mariage puisse être accepté lors du dépôt :

ATTENTION. Pour que votre dossier de mariage puisse être accepté lors du dépôt : EUROMETROPOLE ATTENTION Pour que votre dossier de mariage puisse être accepté lors du dépôt : - présence des deux futurs-es époux-ses, - dossier complet, (conformément au relevé de pièces à produire ci-joint),

Plus en détail

Le coût du rachat de trimestres pour carrière à l étranger multiplié par 4 au plus tard le 1 er janvier 2011

Le coût du rachat de trimestres pour carrière à l étranger multiplié par 4 au plus tard le 1 er janvier 2011 Le coût du rachat de trimestres pour carrière à l étranger multiplié par 4 au plus tard le 1 er janvier 2011 Un article de la loi de financement de la sécurité sociale 2010 aligne le coût de ce rachat

Plus en détail

LE GUIDE DE VOYaGE SFR

LE GUIDE DE VOYaGE SFR LE GUIDE DE VOYaGE SFR Gardez le contact, même à l étranger! édition du 17/01/12 sfr.fr Carrément vous. Édito Sommaire Vous allez partir en voyage, traverser des paysages hors du commun, faire des rencontres

Plus en détail

GUIDE TARIFAIRE Pour les particuliers carte SIM prépayée AfoneMobile (cartes et recharges par internet et/ou par téléphone)

GUIDE TARIFAIRE Pour les particuliers carte SIM prépayée AfoneMobile (cartes et recharges par internet et/ou par téléphone) Tarifs applicables au 31/10/2011 pour toute nouvelle souscription GUIDE TARIFAIRE Pour les particuliers carte SIM prépayée AfoneMobile (cartes et recharges par internet et/ou par téléphone) AfoneMobile

Plus en détail

1. Retenues sur les salaires

1. Retenues sur les salaires CHAPITRE IV RETENUES SUR LE SALAIRE ET SAISIE ET CESSION DU SALAIRE 212. L article 8 de la convention établit le principe selon lequel des retenues sur les salaires ne sont autorisées que dans des conditions

Plus en détail

Bienvenue au service d audioconférence sans réservation de Bell. Guide de démarrage de votre nouveau service de Bell

Bienvenue au service d audioconférence sans réservation de Bell. Guide de démarrage de votre nouveau service de Bell Bienvenue au service d audioconférence sans réservation de Bell Guide de démarrage de votre nouveau service de Bell Table des matières Bienvenue au service d audioconférence sans réservation de Bell...

Plus en détail

Catalogue tarifaire des offres

Catalogue tarifaire des offres Catalogue tarifaire des offres Segments Particuliers & Professionnels Edition Février 2015 Mobile OFFRES PREPAYÉES OFFRE JAWAL Carte Jawal Pochette Jawal Tarif Validité en Validité en Crédit (DH TTC) Crédit

Plus en détail

Fiche de données 2,5 76% sur la population mondiale D ICI 2050, Population Reference Bureau. Informer Autonomiser Progresser www.prb.

Fiche de données 2,5 76% sur la population mondiale D ICI 2050, Population Reference Bureau. Informer Autonomiser Progresser www.prb. 2,5 Indice synthétique mondial de fertilité. Les ISF oscillent entre 1,7 dans les pays les plus développés et 4,5 dans les pays les moins développés. 60 Nombre d abonnés à un service de téléphonie mobile

Plus en détail

B o u r s e d e m o b i l i t é B E E p o u r l e s d é p a r t s e n 2 0 1 2 1

B o u r s e d e m o b i l i t é B E E p o u r l e s d é p a r t s e n 2 0 1 2 1 1 B o u r s e d e m o b i l i t é B E E p o u r l e s d é p a r t s e n 2 0 1 2 1 Objectif : Acquérir une expérience professionnelle en réalisant un stage en entreprise de 3 mois à temps plein à l étranger

Plus en détail

JANVIER/MARS 2011. Les Tarifs. Offres mobile Offres mobile + box Offres box Offres clé 3G+/iPad Wi-Fi + 3G

JANVIER/MARS 2011. Les Tarifs. Offres mobile Offres mobile + box Offres box Offres clé 3G+/iPad Wi-Fi + 3G JANVIER/MARS 2011 Les Tarifs Offres mobile Offres mobile box Offres box Offres clé 3G/iPad Wi-Fi 3G SOMMAIRE Tout ce qu il faut savoir Quelles sont vos conditions de souscription?. 3 Quelles sont les avances

Plus en détail

Je suis sous procédure Dublin qu est-ce que cela signifie?

Je suis sous procédure Dublin qu est-ce que cela signifie? FR Je suis sous procédure Dublin qu est-ce que cela signifie? B Informations pour les demandeurs d une protection internationale dans le cadre d une procédure de Dublin en vertu de l article 4 du Règlement

Plus en détail

Révision des besoins non satisfaits: En bref Résumé de l analyse de MEASURE DHS

Révision des besoins non satisfaits: En bref Résumé de l analyse de MEASURE DHS Révision des besoins non satisfaits: En bref Résumé de l analyse de MEASURE DHS Pourquoi faut-il changer la définition des besoins non satisfaits en matière de planification familiale? Le concept de besoins

Plus en détail

COMMENT PAYEZ-VOUS? COMMENT VOUDRIEZ-VOUS PAYER?

COMMENT PAYEZ-VOUS? COMMENT VOUDRIEZ-VOUS PAYER? COMMENT PAYEZ-VOUS? COMMENT VOUDRIEZ-VOUS PAYER? 2/09/2008-22/10/2008 329 réponses PARTICIPATION Pays DE - Allemagne 55 (16.7%) PL - Pologne 41 (12.5%) DK - Danemark 20 (6.1%) NL - Pays-Bas 18 (5.5%) BE

Plus en détail

PRÉFACE. 31 mai 2006. Le Directeur général : Kamil Idris

PRÉFACE. 31 mai 2006. Le Directeur général : Kamil Idris PRÉFACE 31 mai 2006 Les activités de l'organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) s'inscrivent à une époque où le rôle et la vision de la propriété intellectuelle évoluent à une vitesse

Plus en détail

Service d assistance matérielle HP destiné aux voyageurs intervention le jour ouvrable suivant Amériques

Service d assistance matérielle HP destiné aux voyageurs intervention le jour ouvrable suivant Amériques Service d assistance matérielle HP destiné aux voyageurs intervention le jour ouvrable suivant Amériques Services Care Pack HP Données techniques Le Service d assistance matérielle HP destiné aux voyageurs

Plus en détail

Carte d'identité provisoire Kids ID eid

Carte d'identité provisoire Kids ID eid Préambule: Voyager avec des documents d identité belges Utilisation possible de documents d identité belges pour voyager dans une cinquantaine de pays. Acceptation des documents d identité belges pour

Plus en détail

J ai demandé l asile dans l Union européenne quel pays sera responsable de l analyse de ma demande?

J ai demandé l asile dans l Union européenne quel pays sera responsable de l analyse de ma demande? FR J ai demandé l asile dans l Union européenne quel pays sera responsable de l analyse de ma demande? A Informations sur le règlement de Dublin pour les demandeurs d une protection internationale en vertu

Plus en détail

Niveaux d'équivalence par pays pour l'admissibilité aux 2 e et 3 e cycles*

Niveaux d'équivalence par pays pour l'admissibilité aux 2 e et 3 e cycles* Niveaux d'équivalence par pays pour l'admissibilité aux 2 e et 3 e cycles* La liste qui suit indique, pour chaque pays, le grade qui est habituellement accepté par la Faculté des études supérieures et

Plus en détail

0.142.301. Protocole relatif au statut des réfugiés. Texte original. (Etat le 17 décembre 2002)

0.142.301. Protocole relatif au statut des réfugiés. Texte original. (Etat le 17 décembre 2002) Texte original Protocole relatif au statut des réfugiés 0.142.301 Conclu à New York le 31 janvier 1967 Approuvé par l Assemblée fédérale le 4 mars 1968 1 Instrument d adhésion déposé par la Suisse le 20

Plus en détail

du fixe les tarifs Tarifs en vigueur au 02/04/2015 (susceptibles d évolution)

du fixe les tarifs Tarifs en vigueur au 02/04/2015 (susceptibles d évolution) Tarifs en vigueur au 02/04/2015 (susceptibles d évolution) les tarifs du fixe le contrat et les conditions générales d abonnement les tarifications des communications les services TARFIX0415ORA.indd 1

Plus en détail

Ainsi, il est possible d'associer des noms en langage courant aux adresses numériques grâce à un système appelé DNS (Domain Name System).

Ainsi, il est possible d'associer des noms en langage courant aux adresses numériques grâce à un système appelé DNS (Domain Name System). Qu'appelle-t-on DNS? Chaque ordinateur directement connecté à internet possède au moins une adresse IP propre. Cependant, les utilisateurs ne veulent pas travailler avec des adresses numériques du genre

Plus en détail

ORGANISATION INTERNATIONALE DE L'AVIATION CIVILE

ORGANISATION INTERNATIONALE DE L'AVIATION CIVILE ORGANISATION INTERNATIONALE DE L'AVIATION CIVILE REUNION EXTRA ORDINAIRE DU GROUPE REGIONAL AFI DE PLANIFICATION ET DE MISE EN ŒUVRE (Lusaka, Zambie, du 10 au 11 juillet 2014) BULLETIN D INFORMATION 1.

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES Assistance Rapatriement de Corps ECA-Mektoubia. ECA ASSURANCES Convention d assistance n 1656 SOMMAIRE

CONDITIONS GENERALES Assistance Rapatriement de Corps ECA-Mektoubia. ECA ASSURANCES Convention d assistance n 1656 SOMMAIRE 1 SOMMAIRE NDITIONS GENERALES ET CONVENTIONS SPECIALES 1 ère PARTIE DISPOSITIONS D ORDRE GÉNÉRAL Objet... 3 Bénéficiaires....3 Définitions....3 - Accident....3 - Adhérent....3 - Conjoint....3 - Domicile....3

Plus en détail

FORMALITES DOUANIERES

FORMALITES DOUANIERES FORMALITES DOUANIERES En France métropolitaine, pour les envois intra-métropole et vers les pays de l Union Européenne, toute vente de marchandise est soumise à la TVA. En revanche, les marchandises exportées

Plus en détail

Brochure Tarifaire AliceBox au 12/11/2012

Brochure Tarifaire AliceBox au 12/11/2012 Brochure Tarifaire AliceBox au 12/11/2012 Tarifs en TTC Offres Abonnement (euros TTC/mois) 9,99 euros 29,99 euros 29,99 euros pendant 12 mois puis 39,99 euros 34,95 euros Durée de l'abonnement Engagement

Plus en détail

Statut de la Cour internationale de Justice du 26 juin 1945

Statut de la Cour internationale de Justice du 26 juin 1945 Texte original Statut de la Cour internationale de Justice du 26 juin 1945 0.193.501 Approuvé par l'assemblée fédérale le 12 mars 1948 1 Instrument d adhésion déposé par la Suisse le 28 juillet 1948 Entré

Plus en détail

guide édition antilles - guyane - îles du nord une offre de

guide édition antilles - guyane - îles du nord une offre de guide DE L offre édition antilles - guyane - îles du nord DU 24 NOVEMBRE AU 31 DéCEMBRE 2014 une offre de SOMMAIRE SOMMAIRE QUI SOMMES-NOUS? nouvelle offre mobile mycanal la tv où vous voulez, quand vous

Plus en détail

Offres mobile sans abonnement. Tarifs

Offres mobile sans abonnement. Tarifs Offres mobile sans abonnement Tarifs 1 Sommaire 1. Offres mobiles sans abonnement 5 1. Description de l offre Tic Tac 5 2. Description de l offre Zen 5 2.1. La gamme Zen 5 2.2. Cumul d offres 5 2.3. Comment

Plus en détail

tarifs en vigueur au 2 avril 2015 CRÉDIT INCLUS valable 1 mois en France métropolitaine LES TARIFS DE VOTRE CARTE PRÉPAYÉE avec

tarifs en vigueur au 2 avril 2015 CRÉDIT INCLUS valable 1 mois en France métropolitaine LES TARIFS DE VOTRE CARTE PRÉPAYÉE avec tarifs en vigueur au 2 avril 2015 4 DE LES TARIFS DE VOTRE CARTE PRÉPAYÉE CRÉDIT INCLUS valable 1 mois en France métropolitaine avec Tarifs en vigueur au 02/04/2015 Votre offre prépayée Carrefour Mobile

Plus en détail

Délégation Côte d Azur Formation Geslab 203 module dépenses 1

Délégation Côte d Azur Formation Geslab 203 module dépenses 1 Délégation Côte d Azur Formation Geslab 203 module dépenses 1 Déroulement de la journée Tiers Recherches et Couguar Créations et particularités Demandes d achats Principes et création Commandes Informations

Plus en détail

Protocole final de la Convention postale universelle

Protocole final de la Convention postale universelle UPU UNION POSTALE UNIVERSELLE 3.1 Actes de Doha 2012 Protocole final de la Convention postale universelle Union postale universelle 2 Protocole final de la Convention postale universelle Art. I. Appartenance

Plus en détail

Le Moyen-Orient depuis `1990: carte `1

Le Moyen-Orient depuis `1990: carte `1 Le Moyen-Orient depuis `1990: carte `1 L essentiel de la carte comprend des états membres de la ligue arabe. Au nord, se trouvent des états non membres, en allant d ouest en est: la Turquie, l Iran et

Plus en détail

Offres mobile sans abonnement. Tarifs

Offres mobile sans abonnement. Tarifs Offres mobile sans abonnement Tarifs 1 Sommaire 1. Offres mobiles sans abonnement 5 1. Description de l offre Tic Tac 5 2. Description de l offre Zen 5 2.1. La gamme Zen 5 2.2. Cumul d offres 5 2.3. Comment

Plus en détail

Offres mobile sans abonnement. Tarifs

Offres mobile sans abonnement. Tarifs Offres mobile sans abonnement Tarifs 1 Sommaire 1. Offres mobiles sans abonnement 5 1. Description de l offre Tic Tac 5 2. Description de l offre Zen 5 2.1. La gamme Zen 5 2.2. Cumul d offres 5 2.3. Comment

Plus en détail

Quel est le temps de travail des enseignants?

Quel est le temps de travail des enseignants? Quel est le temps de travail des enseignants? Dans les établissements publics, les enseignants donnent, en moyenne et par an, 779 heures de cours dans l enseignement primaire, 701 heures de cours dans

Plus en détail

3106 (Gratuit depuis un fixe).

3106 (Gratuit depuis un fixe). 12830PHR 01/02/11 14:51 Page84 Nous contacter en toute liberté Tout Bouygues Telecom en un clic 630 magasins près de chez vous 3106 (Gratuit depuis un fixe). Votre interlocuteur conseil pour tous vos achats

Plus en détail

LES FORFAITS MOOV ON SANS ENGAGEMENT

LES FORFAITS MOOV ON SANS ENGAGEMENT OMEA TELECOM - RCS Nanterre 495 028 987 LES FORFAITS MOOV ON SANS ENGAGEMENT 4G : en France métropolitaine avec terminaux compatibles (Voir modèles de terminaux compatibles 4G sur http://www.virginmobile.fr/4g

Plus en détail

Politique d Enregistrement des Noms de Domaine.eu v.5.0

Politique d Enregistrement des Noms de Domaine.eu v.5.0 Politique d Enregistrement des Noms de Domaine.eu 1/14 SOMMAIRE Sommaire... 2 Définitions... 3 Objet et Champ d application... 3 Section 1. Le Titulaire doit déterminer s il répond aux Critères d éligibilité

Plus en détail

Catalogues des offres mobiles

Catalogues des offres mobiles Catalogues des offres mobiles Coriolis Télécom Coriolis Télécom, société française pionnière des communications mobiles, est devenue un pilier sur le marché des télécommunications avec 60 000 entreprises

Plus en détail

Global WorkPlace Solutions. Créer un avantage concurrentiel

Global WorkPlace Solutions. Créer un avantage concurrentiel Global WorkPlace Solutions Créer un avantage concurrentiel Prêt pour le business? Etre un business international profitable n est pas chose facile. Le maintenir en tête requiert pensée innovante, courage

Plus en détail

Focus: Les projets pour le renforcement des compétences

Focus: Les projets pour le renforcement des compétences Focus: Les projets pour le renforcement des compétences Delphine Richard, Chargée de mission projets interna7onaux, Agrocampus Ouest Radhouane Gdoura, Coordinateur du projet Tempus Développement de partenariats

Plus en détail

Postal Standards Lettermail

Postal Standards Lettermail Tarifs pour entreprises - 2015 Postal Standards Lettermail Clients titulaires d'une convention et Solutions pour petites entreprises (Entrepreneur) En vigueur le 12 janvier 2015 MC Marque de commerce de

Plus en détail

Pourcentage de la population du Zimbabwe vivant avec le VIH-sida en 2009. Ce pourcentage a baissé depuis 2001 (23,7 %).

Pourcentage de la population du Zimbabwe vivant avec le VIH-sida en 2009. Ce pourcentage a baissé depuis 2001 (23,7 %). 48 % 81 2,5 14,3 % Pourcentage de la population mondiale vivant avec moins de 2 dollars par jour. Espérance de vie moyenne à la naissance des hommes et des femmes au Canada, en Martinique et à Singapour.

Plus en détail

Focus sur les structures de l enseignement supérieur en Europe 2004/2005 Évolutions nationales dans le cadre du Processus de Bologne

Focus sur les structures de l enseignement supérieur en Europe 2004/2005 Évolutions nationales dans le cadre du Processus de Bologne ISSN 1830-348X Direction générale de l éducation et de la culture Focus sur les structures de l enseignement supérieur en Europe 2004/2005 Évolutions nationales dans le cadre du Processus de Bologne Commission

Plus en détail

Connaissances et compétences requises : coordonnées géographiques, réflexion critique, recherche de documentation, rédaction, support cartographique.

Connaissances et compétences requises : coordonnées géographiques, réflexion critique, recherche de documentation, rédaction, support cartographique. Activité : «Mais où est donc..?» Afrique Géographie : problématique de la faim. Age : 10-13 ans Outil pédagogique développé par l équipe jeunesse du PAM. Résumé Connaissances et compétences requises :

Plus en détail

A. Ratifications enregistrées auprès du dépositaire du Statut de Rome (23 États parties)

A. Ratifications enregistrées auprès du dépositaire du Statut de Rome (23 États parties) État de la ratification et de la mise en œuvre Des amendements de Kampala sur le crime d'agression Mise à jour No. 17 (Information datant du 12 mars 2015) 1 I. Ratification A. Ratifications enregistrées

Plus en détail

Les actions internationales pour l enseignement supérieur Un objectif de coopération internationale entre pays programmes et partenaires

Les actions internationales pour l enseignement supérieur Un objectif de coopération internationale entre pays programmes et partenaires Les actions internationales pour l enseignement supérieur Un objectif de coopération internationale entre pays programmes et partenaires Pays programmes Pays membres de l UE Autres pays programmes : Iceland,

Plus en détail

La sécurité informatique dans les installations nucléaires

La sécurité informatique dans les installations nucléaires Collection Sécurité nucléaire de l AIEA N 17 Orientations techniques Manuel de référence La sécurité informatique dans les installations nucléaires LA COLLECTION SÉCURITÉ NUCLÉAIRE DE L AIEA Les publications

Plus en détail

MAI/AOÛT 2011. Les Tarifs. Offres mobile Offres mobile + box Offres box Offres clé 3G+/tablette/iPad

MAI/AOÛT 2011. Les Tarifs. Offres mobile Offres mobile + box Offres box Offres clé 3G+/tablette/iPad MAI/AOÛT 2011 Les Tarifs Offres mobile Offres mobile box Offres box Offres clé 3G/tablette/iPad 2 SOMMAIRE Tout ce qu il faut savoir Quelles sont vos conditions de souscription?....3 Quelles sont les avances

Plus en détail

COURRIER - COLIS LETTRE VERTE COLIS ECONOMIQUE OUTRE-MER LETTRE PRIORITAIRE CÉCOGRAMME ECOPLI LETTRE SUIVIE

COURRIER - COLIS LETTRE VERTE COLIS ECONOMIQUE OUTRE-MER LETTRE PRIORITAIRE CÉCOGRAMME ECOPLI LETTRE SUIVIE DESTINATION : FRANCE ENVOIS STANDARDS LETTRE VERTE Service standard d'envoi de lettres et petits objets jusqu'à 3 cm d'épaisseur La France, Monaco, Andorre et secteurs postaux (armée). Complément d'affranchissement

Plus en détail