MODE OPERATOIRE : SAISIE DES LICENCES VIA INTERNET AFFILIATION

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1 COMMISSION LICENCES RENOUVELLEMENT / CREATION SURCLASSEMENT MUTATION LICENCE "T"/ JOUEUR ETRANGER MODE OPERATOIRE : SAISIE DES LICENCES VIA INTERNET AFFILIATION Pour l enregistrement de votre affiliation, vous devez absolument joindre : les renouvellements de licence du président, secrétaire, trésorier OU les créations de licence du président, secrétaire, trésorier OU La mutation Le chèque du montant de l affiliation L autorisation de saisie internet signée du-de la Président-e A défaut de ces documents, votre affiliation ne sera pas enregistrée et aucune qualification ne sera délivrée. RELATION AVEC LA COMMISSION Pour toute correspondance écrite ou par (uniquement Président-e, Secrétaire, Trésorier-ière), veuillez noter le nom du club en toute lettre et la commune (et non le sigle). Comité de Basketball du Maine et Loire Page 1

2 COMMISSION LICENCES Objet : Renouvellement et création de licence 1 - RENOUVELLEMENT D'UNE LICENCE Le renouvellement s'effectue à l'aide du document demande de licence (à demander au Comité), cocher la case RENOUVELLEMENT. Ne pas oublier, la mention "signature des parents" (pour les mineurs) et "cachet du groupement sportif" (pour tous) Changement d adresse (éventuel) modifier l adresse du licencié lors de la saisie de votre licence sur internet. L option de l assurance est reconduite tacitement. 2 CREATION D'UNE LICENCE Pour la création de licence, s'assurer d'abord que le demandeur n'était pas licencié la saison précédente dans un club du Maine et Loire ou dans un autre département (auquel cas il faudrait faire une mutation). Vous pouvez consulter sur internet (site FFBB). Nous adresser la photocopie de la carte d identité (ou photocopie du livret de famille) Le document «demande de licence» dûment rempli sans oublier de remplir l attestation d assurance, si refus contrat AIG cocher la case N ne pas oublier de signer en bas du document ATTENTION : Ecrire le nom en caractère d imprimerie Ne retourner au comité que la 1 ère page (garder le contrat d assurance) Comité de Basketball du Maine et Loire Page 2

3 COMMISSION LICENCES Objet : Surclassement I MODALITE DE SURCLASSEMENT Se référer au TABLEAU de SURCLASSEMENT II PROCEDURE à RESPECTER pour le SURCLASSEMENT delivré par le médecin de famille 1. Demande de licence et demande de surclassement simultanées Date de qualification pour jouer dans la catégorie supérieure = date de qualification de la licence (et non celle du médecin autorisant le surclassement) 2. Demande de surclassement «délivrée par le médecin de famille» est postérieure à la demande de licence S'il n'y a pas d urgence Le certificat de surclassement peut être déposé au siège du Comité Départemental ou expédié en courrier normal par la poste Date de qualification pour jouer dans la catégorie supérieure = date du dépôt au Comité Départemental S'il y a urgence (problème d'effectif : joueurs absents, blessés, malades...) Le club peut expédier le certificat de surclassement au Comité Départemental en lettre recommandée. Date de qualification pour jouer dans la catégorie supérieure = date du récépissé d'envoi en recommandé (1 certificat par envoi) III PROCEDURE à RESPECTER pour le SURCLASSEMENT DELIVRE PAR UN MEDECIN AGREE et VALIDE par le MEDECIN REGIONAL Pour le surclassement qui exige la visite chez un médecin agréé, vous devez choisir l un des médecins agréés par la fédération (voir liste dans l annuaire). Ils sont les seuls médecins habilités à faire ce surclassement. Exiger du médecin agréé qu il remette en main propre au licencié ou à sa famille le document de surclassement qu il a validé. Le ou la licencié-e transmet ce document dans les plus brefs délais à la Ligue des Pays de la Loire à l attention du médecin régional. L enregistrement du surclassement dans la catégorie supérieure est de la responsabilité de la Ligue Régionale Comité de Basketball du Maine et Loire Page 3

4 COMMISSION LICENCES Objet : Mutation I QUI DOIT REMPLIR UN DOSSIER DE MUTATION? Tout licencié qui souhaite changer de groupement sportif (y compris Babybasket ou dirigeant) La mutation est gratuite jusqu'à la catégorie U13 (benjamin(e)s) comprise. II QUAND MUTER? Pendant la période dite "normale" - du 1 er JUIN au 30 JUIN 2015 la mutation est sans condition particulière. Pendant la période "à caractère exceptionnel" période définie chaque saison. (du 1 er JUILLET 2015 au 30 NOVEMBRE 2015 pour les seniors à U17 (cadet-te-s) et jusqu au 28 février 2016 pour les jeunes) - pour les licenciés qui changent de domicile pour l'une des raisons suivantes : - Changement de situation familiale - Mutation professionnelle - Premier emploi - Après période de chômage - Scolarité - Situation militaire - pour les licenciés dont le groupement sportif présente une situation nouvelle. III COMMENT FAIRE? Retirer le dossier au Comité Départemental et bien lire les renseignements relatifs à la demande de mutation, joints à l imprimé. Chaque demande de mutation fait l'objet d'un envoi recommandé simple au club quitté (un récépissé par demande). La date de l'envoi détermine si la mutation est normale ou exceptionnelle. Pour une mutation exceptionnelle, joindre les justificatifs officiels du motif invoqué. Ne pas joindre de photo Joindre au double de la demande de mutation, le récépissé d envoi en recommandé ainsi que la demande de licence IV A QUI ADRESSER LA DEMANDE DE MUTATION? Au Comité de Maine et Loire, toute mutation à l intérieur du département. Au Comité de Maine et Loire, toute mutation d un joueur venant de l extérieur du 49. A la FFBB, toute mutation d un joueur des DOM-TOM et toute mutation d un joueur non Européen évoluant en championnat de France ou en championnat qualificatif (RM1 ou RF1). Remarque : Le Comité Directeur Fédéral, dans sa réunion des décembre 1998, a décidé la gratuité des mutations pour les licenciés de seniors à U15, issus d un club «mis en sommeil» ou «dissous». Comité de Basketball du Maine et Loire Page 4

5 COMMISSION LICENCES Objet : Licence T Joueur étranger LICENCE "T" Toute demande de licence "T" doit faire l'objet d'un dossier dûment rempli (dossier à retirer au Comité Départemental de Basket). Obtenir l'accord du club quitté et du club recevant (signature des présidents et cachet du club). Envoyer le dossier au Comité de Basket par lettre recommandée pour accord de la commission départementale (bien lire les renseignements relatifs à la demande de licence T joints à l imprimé). Il faut que les motifs et les raisons invoqués correspondent aux critères des règlements de la F.F.B.B. Les critères retenus en Maine et Loire sont : - jouer à un plus haut niveau dans sa catégorie d âge - ne pas d avoir d équipe de sa catégorie d âge dans son club - avoir moins de 21 ans au 1/01/2016 (lire attentivement l article 414 des règlements fédéraux). - le Comité de basketball ne délivrera pas de surclassement sur une licence T. JOUEUR ETRANGER 1) Les joueurs-euses titulaires d une carte de résident français d une durée minimum de 10 ans ne sont plus considéré-es, depuis la saison 2008/2009 comme français-es au regard des règles de participation. Ils-elles devront présenter un titre de séjour en cours de validité pour participer à un championnat de France ou qualificatif. 2) Joueur non Européen de plus de 18 ans - justificatif de la présence en France avant le 1 er janvier 2015 pour participation au championnat de France et qualificatif - carte de séjour valable pour toute la saison sportive 2015/ fiche de demande de licence étrangère, création, renouvellement, mutation - documents habituels pour renouvellement, création ou mutation Pour le championnat qualificatif au championnat de France (RM1 et RF1) et pour le championnat de France, toutes les qualifications des joueurs EUROPEENS sont faites par la FFBB. Comité de Basketball du Maine et Loire Page 5

6 SAISIE DES LICENCES SUR INTERNET Généralités 1 Vous pourrez, au plus tôt début juillet et après validation et conformité de l affiliation faire la saisie de vos licences : Renouvellement création 2 La saisie, sur internet, est faite lorsque vous êtes en possession d un dossier de demande de licence complet (prêt à être expédié au Comité). 3 Les demandes de licences que vous venez de saisir sur internet sont envoyées immédiatement au Comité de Basketball (la commission qualification est présente tous les mardis en juillet et août). Trier votre envoi par ordre alphabétique SVP. 4 Lorsque le championnat est commencé, si vous saisissez une licence en fin de semaine, les documents justificatifs doivent parvenir au Comité en même temps que les feuilles de marque (le mardi au plus tard). 5 Si, pour une raison quelconque, lors d une saisie, votre demande est rejetée par la FFBB, le-la licencié-e ne peut pas jouer le week-end. Vous devez adresser au Comité la demande accompagnée du message FBI pour que la Commission qualification suive ce dossier. La date de qualification du joueur euse sera celle de l enregistrement au Comité. Aucun effet rétroactif ne peut être envisagé. 6 Avant de faire jouer un-e licencié-e, assurez-vous que la licence vous est parvenue ou si la demande est saisie en fin de semaine, qu elle a bien été validée. vérifier la qualification sur internet en utilisant votre code d acces FBI 7 Si vous avez fait une erreur de saisie (sexe, orthographe, surclassement ) signalez-le rapidement au Comité (nous retourner le document de demande de licence avec un document signalant l anomalie). 8 Si une licence a déjà été demandée en tant que «dirigeant» et que vous souhaitez la modifier en licence «joueur», vous ne pourrez pas le faire. Vous devez impérativement nous envoyer la demande de modification (certificat médical), seul le comité de basketball est habilité à le faire. 9 idem pour une demande de surclassement sur une licence déjà qualifiée. Comité de Basketball du Maine et Loire Page 6

7 SAISIE DES LICENCES SUR INTERNET Mode opératoire - Saisie des licences sur «basketfrance.com» 1 A la premère connection, munissez-vous de votre numéro informatique et mot du passe de la saison dernière 2 - Aller sur «basketfrance.com» rubrique FBI EXTRANET FBI WEB V2 entrer votre numéro d utilisateur «ici le numéro informatique du club» + mot de passe de la saison dernière dans le cas d une première connection ou le mot de passe enregistré pour la saison en cours. Pour rappel : à la première connection vous devez entrer avec le mot de passe de la saison précédente, ensuite il vous sera demandé d enregistrer un nouveau mot de passe qui sera utilisé tout au long de la saison. LICENCE - GESTION DES LICENCES LA CREATION D UNE LICENCE 1 Avant de créer une licence, vous devez faire deux vérifications : vérifier si le-la joueur-euse est dans la base historique. Pour cela, aller sur la rubrique «licence» - «gestion des licences» - appeler le-la licencié-e «nom prénom» - cocher la case «recherche dans la base historique» - «lancer la recherche» vérifier si le-la joueur-euse est dans la base nationale S il ne figure pas dans la base historique vérifier que le licencié ne fait pas l objet d une mutation : «nom prénom» - cocher la case «recherche nationale» 2 S il ne figure pas dans la base historique et dans la base nationale vous pouvez faire une création. cliqué sur CREER S il figure dans la base historique (même nom-prénom-date de naissance) cliquer sur le licencié trouvé. ATTENTION : ne pas cocher la case sur le côté, ni cliquer sur renouvellement ou modifier en bas de la page sinon vous aurez un message d erreur. S il figure dans la base nationale vous devez faire une demande de mutation. 3 Remplir : Nom - prénom - date de naissance - adresse complète 1 er famille : joueur officiel - dirigeant Certificat médical : date de la visite médicale pour les joueur-euse-s, officiel-le-s ou technicien-ne-s sinon rien Surclassement voir rubrique ci-dessous Taille du-de la licencié-e Assurance : A A+ - B B+ ou N ou option (l assurance se renouvelle ensuite par tacite reconduction pendant 4 ans, sauf dénonciation par lettre r/ar avant le 31 mars auprès d AIG) Comité de Basketball du Maine et Loire Page 7

8 SAISIE DES LICENCES SUR INTERNET LICENCE GESTION DES LICENCES 4 tableau du bas : cocher les informations demandées sur le licencié 5 Avant de valider la création, vérifier toutes les données inscrites. 6 A la validation de la licence, il vous sera demandé de contrôler la nationalité. Cocher la case «contrôle nationalité» et enregistrer RENOUVELLEMENT 2 Si vous ne cherchez qu un-e seul-e licencié-e - taper son nom puis valider - sinon cliquer sur «LANCER LA RECHERCHE» 3 - Une fois que vous avez trouvé le licencié recherché, ouvrir la fiche et cliquant le nom de famille Attention : ne pas cocher la case à gauche, ni cliquer sur renouvellement en bas de la page puis : - Vérifier l adresse et corriger au besoin - 1 er famille : joueur officiel technicien - dirigeant - Certificat médical : date de la visite médicale pour les joueur-euse-s, officiel-les ou technicien-ne sinon rien - Surclassement voir rubrique ci-dessous - Taille du-de la licencié-e - Assurance : A - B ou N ou option (l assurance se renouvelle ensuite par tacite reconduction pendant 4 ans, sauf dénonciation par lettre r/ar avant le 31 mars auprès d AIG) 4 Avant de valider la demande de renouvellement, vérifier toutes les données inscrites. Surclassement 1- Seul le surclassement départemental est géré par le club. Le surclassement régional est enregistré par la Ligue pour une licence dont le surclassement est validé par un médecin agréé. 2 Avant de saisir un surclassement, assurez-vous que la demande a été remplie par le médecin sur l imprimé de demande de licence. (cachet du médecin) 3 Si vous ne souhaitez pas le surclassement autorisé par le médecin, rayez-le sur la demande de licence que vous allez nous adresser. 4 Vous n enregistrez un surclassement que si celui-ci est permis par les règlements FFBB. (Se référer au tableau des surclassements) Comité de Basketball du Maine et Loire Page 8

9 SAISIE DES LICENCES SUR INTERNET 5 Surclassement «non référencé» : Vous devez cocher la lettre D ou la lettre N 6 La date du surclassement = la date de qualification (et non la date de la visite du médecin). Edition des listings ou autres A partir du module EDITION GESTION DES EDITIONS 1 - Munissez-vous de votre numéro informatique et mot de passe 2 - Aller sur «basketfrance.com» rubrique FBI EXTRANET cliquer sur FBI WEB V2 entrer votre numéro d utilisateur «ici le numéro informatique du club» + mot de passe 1 Cliquer sur le module Edition gestion des éditions 2 choisir les éditions désirées Comité de Basketball du Maine et Loire Page 9

10 Annexe : TABLEAU DES SURCLASSEMENTS ANNEE DE NAISSANCE 6 ans 2009 U7 7 ans 2008 U8 8 ans 2007 U9 9 ans 2006 U10 10 ans 2005 U11 11 ans 2004 U12 12 ans 2003 U13 13 ans 2002 U14 14 ans 2001 U15 CATEGORIE GARÇONS FILLES BABYBASKET U7 MINIPOUSSIN U9 MINIPOUSSIN U9 POUSSIN U11 POUSSIN U11 BENJAMIN U13 BENJAMIN U13 MINIME U15 MINIME U15 Compétitions U9 par le médecin de famille Sous réserve d être licencié 2 ans dans la catégorie Compétitions U11 Compétitions U13 départementales : Compétitions U13 régionales : Compétitions U15 - départementales : Compétitions U15 - régionales : Compétitions U15 départementales : Compétitions U15 régionales : Compétitions U15 nationales sujets exceptionnels : délivré par le médecin fédéral + avis DTN + COMED Compétitions U17 départementales et régionales : Compétitions U17 nationales sujets exceptionnels : délivré par le médecin fédéral + avis DTN + COMED Compétitions U20 et seniors départementales et régionales, nationales Compétitions U17 départementales : par le médecin de famille Compétitions U17 régionales : Compétitions U17 nationales sujets exceptionnels : délivré par le médecin fédéral + avis DTN + COMED Compétitions U20 et seniors départementales et régionales Compétitions U9 par le médecin de famille Sous réserve d être licenciée 2 ans dans la catégorie Compétitions U11 Compétitions U13 départementales : Compétitions U13 régionales : par un médecin Agréé (doc. Bleu à envoyer à la Compétitions U15 - départementales : Compétitions U15 - régionales : Compétitions U15 départementales : Compétitions U15 régionales : Compétitions U15 nationales - sujets exceptionnels : délivré par le médecin fédéral + avis DTN + COMED Compétitions U17 départementales : Compétitions U17 régionales : Compétitions U17 nationales - sujets exceptionnels : délivré par le médecin fédéral + avis DTN + COMED Compétitions U20 et seniors départementales et régionales, nationales Compétitions U17 et U20 départementales : par le médecin de famille. Compétitions U17 et U20 régionales et nationales : par un médecin agréé (doc. Bleu - à envoyer à la Compétitions seniors départementales et régionales Compétitions seniors nationales : sujets exceptionnels : délivré par le médecin fédéral + avis DTN + COMED Comité de Basketball du Maine et Loire Page 10

11 ANNEE DE NAISSANCE 15 ans 2000 U16 CATEGORIE GARÇONS FILLES CADET U17 Compétitions U20 départementales et régionales et nationales : par le médecin de famille Compétitions seniors départementales et régionales Compétitions seniors nationales : sujets exceptionnels : délivré par le médecin fédéral + avis DTN + COMED Compétitions U20 départementales et régionales et nationales : par le médecin de famille Compétition seniors départementales,régionales : Compétition seniors nationales : médecin régional 16 ans 1999 U17 CADET U17 Compétitions U20 départementales et régionales et nationales : par le médecin de famille Compétitions seniors départementales : par le médecin de famille Compétitions U20 départementales et régionales et nationales : par le médecin de famille Compétitions seniors départementales : par le médecin de famille 17 ans 1998 U18 JUNIOR U20 Compétitions seniors régions et nationales : par un médecin agréé (doc. Bleu - à envoyer à la Compétitions seniors départementales et régionales et nationales : par le médecin de famille Compétitions seniors régions et nationales : par un médecin agréé (doc. Bleu - à envoyer à la Compétitions seniors départementales et régionales et nationales : par le médecin de famille 18 ans 1997 U19 JUNIOR U20 Compétitions seniors départementales et régionales et nationales : AUTOMATIQUE Compétitions seniors départementales et régionales et nationales : AUTOMATIQUE 19 ans 1996 U20 JUNIOR U20 Compétitions seniors départementales et régionales et nationales : AUTOMATIQUE Compétitions seniors départementales et régionales et nationales : AUTOMATIQUE Sujets exceptionnels * : selon évaluation par la DTBN délivré par le médecin fédéral Imprimé Bleu : le surclassement délivré par un médecin agréer est à retirer au secrétariat du Comité de basketball du Maine et Loire ou sur basketball49.fr Les licenciés des catégories U19 et U20 peuvent participer aux compétitions seniors Comité de Basketball du Maine et Loire Page 11

12 Comité de Basketball du Maine et Loire Page 12

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