APPROBATION des Procès Verbaux des séances du 12 septembre 2014 (transmis par courrier le 9 octobre) et du 3 octobre 2014

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1 1 APPROBATION des Procès Verbaux des séances du 12 septembre 2014 (transmis par courrier le 9 octobre) et du 3 octobre 2014 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Budget principal - Décision modificative n 1 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Ville d'hyères les Palmiers - Débat sur les orientations budgétaires 2015 PORTS - PORT d'hyeres (Saint-Pierre) - Débat sur les orientations budgétaires PORTS - PORT DE L'AYGUADE - Débat sur les orientations budgétaires PORTS - PORT DE LA CAPTE - Débat sur les orientations budgétaires PORTS - PORT AUGUIER - Débat sur les orientations budgétaires FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Budget annexe de l'eau - Débat sur les orientations budgétaires 2015 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Construction, entretien et vente de caveaux dans le cimetière - Débat sur les orientations budgétaires 2015 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION- BUDGET PRINCIPAL - Reprise sur provision FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - BUDGET PRINCIPAL - Admission en non valeur FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - PORT D'HYERES - Admission en non valeur FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - PORT DE L'AYGUADE - Admission en non valeur

2 2 DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES - Création de postes dans le cadre du dispositif des "Emplois d'avenir" DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES - COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL - Détermination du nombre de représentants du personnel et de l'administration, et décision du recueil de l'avis du collège employeur. DIRECTION EDUCATION - Mise en place d'un Projet Educatif Territorial (PEDT) ANIMATION - Casino des Palmiers - Saison artistique 2013/2014 de la ville d'hyères. Avis du conseil municipal ANIMATION - Saison artistique 2014 / Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de co-organisation entre la S.A. CDTH et la commune CULTURE ET PATRIMOINE - Convention entre la Commune d'hyères les Palmiers et la SARL «Cinémas Olbia» - Avenant n 1. Programmation jeune public - Autorisation à Monsieur le Député- Maire de signer. AMENAGEMENT - Avis de la Commune sur la révision du Schéma Régional d Aménagement et de Développement Durable du Territoire AMENAGEMENT - Approbation de la création d'un groupement d'intérêt économique (GIE) entre la SEMEXVAL et la SPL Méditerranée ENVIRONNEMENT - Rapport 2014 sur la situation en matière de développement durable de la Ville d'hyères - Communication au Conseil Municipal COMMERCE - PARC MUNICIPAL DU CASINO - Accès gratuit à l occasion des festivités de fin d année. COMMERCE - Régies de recettes et d avances de la ville et des budgets annexes - Fixation des indemnités de responsabilité des régisseurs titulaires et suppléants. GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - BAIL EMPHYTEOTIQUE - LA CAPTE - Aliénation du bien situé au 19 avenue du Couchant, cadastré section EV n 30 formant le lot n 48 au profit de Monsieur et Madame BAL Jean-François. GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Succession Madame Paulette FENIE - Acceptation de principe d un legs GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Chemin du Plan du Pont - Elargissement - Cession par la SA ERILIA d une emprise de terrain de 11 m² à détacher de la parcelle IO 114

3 3 GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - PORQUEROLLES - Acquisition de voirie - ZAC du Pré des Palmiers BATIMENTS COMMUNAUX - Construction d'une halle couverte place Vicomtesse de Noailles - Permis de construire SIG - Dénomination de voie publique - Rue Léopold REMINDER SIG - Dénomination de voie publique - Rond-point du 54ème Régiment d Artillerie SIG - Autorisation à Monsieur le Député Maire de signer la «CONVENTION CADRE D'ECHANGES ET DE GEO-MUTUALISATION» avec la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée COMMANDE PUBLIQUE - ACHATS ET MOYENS GENERAUX - Acquisition et maintenance de l ensemble du parc de photocopieurs de la ville d Hyères-les- Palmiers - Marché à bons de commande - Années 2015 à Mise en appel d'offres ouvert COMMANDE PUBLIQUE - ESPACES PUBLICS - VOIRIE ET RESEAUX DIVERS - Installation de pré-enseignes commerciales sur la voie publique - Années 2015 à Procédure de mise en concurrence. COMMANDE PUBLIQUE - ESPACES PUBLICS - VOIRIE ET RESEAUX DIVERS - Extension et rénovation du jalonnement directionnel routier - Marché à bons de commande - Années 2015 à Mise en appel d offres ouvert. COMMANDE PUBLIQUE - PORTS ET ACTIVITES PORTUAIRES - Travaux neufs et de réparations - Installations d électricité, génie civil des réseaux électriques et hydrauliques, et alimentation en eau potable - Marché à bons de commande - Années 2015 à Mise en appel d offres ouvert. COMMANDE PUBLIQUE - ESPACES PUBLICS - Entretien des espaces verts de la Fraction de Giens - Marché réservé au titre de l article 15 du CMP - Marché à bons de commande - Années 2015 à Mise en appel d offres ouvert. JURIDIQUE - Constitution d une provision pour risques afférents aux litiges et contentieux URBANISME - Taxes - Reconduction de la taxe d'aménagement (TA) LOGEMENT - Opération Cœur de Ville (OPAH - RU 2012/2017) - Cinquième demande de remboursement auprès du Conseil Régional de Provence - Alpes - Côte d'azur pour les aides régionales avancées par la Commune auprès des propriétaires privés.

4 4 LOGEMENT - Modification du règlement d'attribution des subventions communales au titre de l'opération Programmée d'amélioration de l'habitat - Renouvellement Urbain (OPAH-RU). LOGEMENT - Convention de délégation des réservations de logements sociaux au titre du contingent préfectoral - Modification de la délibération. EAU LITTORAL PROPRETE - Continuité de cheminement le long du littoral - Anse de la Potinière -Demande d'une concession d'utilisation du Domaine Public Maritime auprès de l'etat et autres démarches administratives. ECONOMIE TOURISME EMPLOI - Approbation du dossier de demande de classement de l'office de Tourisme d'hyères les Palmiers en catégorie 1 - Autorisation à Monsieur le Maire de l'adresser au Préfet ECONOMIE TOURISME EMPLOI - Accord local de partenariat passé avec le Pôle Emploi - Autorisation à Monsieur le Maire de signer DIRECTION PREVENTION ET SECURITE - Service Politique de la Ville : Poste d'adulte relais associatif - Participation financière de la ville DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Société Publique Locale Méditerranée - Rapport d'activités Communication au Conseil Municipal DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Communauté d'agglomération de Toulon Provence Méditerranée - Rapport d'activités Communication au Conseil Municipal. DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Syndicat Intercommunal du Pôle Touristique Golfe des Iles d'or- La Provence d'azur. Rapport d'activités Communication au Conseil Municipal DIRECTION GENERALE DES SERVICES - PORTS - PORT SAINT PIERRE - Désignation des membres du Conseil d'exploitation de la Régie à autonomie financière - Modification DIRECTION GENERALE DES SERVICES - COMITE CONSULTATIF DU COMMERCE NON SEDENTAIRE - Désignation des membres du Conseil Municipal - Modification DIRECTION GENERALE DES SERVICES - CONSEIL MUNICIPAL - Désignation d un correspondant défense - Modification

5 5 DIRECTION GENERALE DES SERVICES - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PISTE CYCLABLE - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Modification DIRECTION GENERALE DES SERVICES - COLLEGES ET LYCEES - Désignation des représentants de la Commune au sein du Conseil d'administration - Modification.