CONSEIL MUNICIPAL Séance du 30 JUIN 2011 (Espace Bras d Or)

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1 CONSEIL MUNICIPAL Séance du 30 JUIN 2011 (Espace Bras d Or) ORDRE DU JOUR Commission Départementale de Coopération Intercommunale / Avis sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale Modification des représentants du Conseil Municipal au sein des fonctions thématiques Appel d Offres Ouvert «Location maintenance de 5 photocopieurs numériques couleur» : lancement du marché Appel d Offres Ouvert «Fourniture de services de télécommunications» en 4 lots séparés : signature du marché Appel d'offres Restreint «Conseil en communication» : signature du marché Délégation de service public simplifiée pour l accueil des animaux perdus, abandonnés, blessés ou errants sur la voie publique, dans le cadre d une concession Appel d Offres Ouvert en 3 lots séparés : Acquisition de véhicules des services municipaux Travaux de construction de l espace festif, citoyen et touristique (M.A.P.A.) : Lancement du marché et autorisation de signature Avis suite à Enquête publique concernant l établissement de servitudes radioélectriques contre les obstacles aux bénéfices d un faisceau hertzien.

2 Ordre du Jour du Conseil Municipal du 30 Juin 2011 (suite 1) : Reclassement dans la voirie communale de la RD42A Simon Lagunas, ancienne liaison intercommunale entre la RD2 et la RD42 et devenant une voirie en agglomération à vocation urbaine Travaux de réaménagement de la bifurcation des autoroutes A50/A52- convention avec la Société ESCOTA Demande de subvention au Conseil Général dans le cadre du Contrat Départemental de Développement : révision de la tranche Z.A.C. des PASSONS : Achèvement de l opération d aménagement proposition de suppression de la Z.A.C Instauration de la Participation pour Voirie et Réseaux (P.V.R.) sur l ensemble du territoire communal Convention avec la Communauté d Agglomération du Pays d Aubagne et de l Etoile : Bâtiment Rectangulaire AGORA Lotissement Les Tilleuls : Acquisition à titre gracieux consentie à la Commune par la SOCIETE MORGAN HABITAT Aubagne, Route d Eoures, Les Grands Cerisiers : Acquisition auprès de Mesdames VIOTTI d un terrain nécessaire à la création d un trottoir Convention à intervenir entre la Ville d Aubagne et l Association COM ETIK Diffusion pour la mise en œuvre d un projet de création participative et artistique dans les quartiers C.U.C.S. «La Caravane de la Mémoire» Compte rendu de l utilisation des crédits de D.S.U. (Dotation de la Solidarité Urbaine) pour l exercice budgétaire Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.) d Aubagne Programmation Versement de la participation de la Ville aux organismes porteurs des actions C.U.C.S

3 Ordre du Jour du Conseil Municipal du 30 Juin 2011 (suite 2) : Action Prévention et Sécurité dans la Ville Avenant n 17 à la Convention conclue avec l Association Méditerranéenne de Prévention et de Traitement des Addictions (A.M.P.T.A.) Contrat d Objectifs à intervenir avec le CENTRE PROVENÇAL DE MEDECINE SPORTIVE (C.P.M.S.) Contrat d Objectifs à intervenir avec l Association «CLUB ALPIN FRANÇAIS» Contrat d Objectifs à intervenir avec l Association V.T.T. DU GARLABAN Renouvellement du Contrat d Objectifs intervenu avec AUBAGNE VOLLEY-BALL (A.V.B.) Renouvellement du Contrat d Objectifs intervenu avec le Club Escrime Sport Loisir Aubagne Renouvellement du Contrat d Objectifs à intervenir avec l Association «Roller Hockey Club Aubagne» Renouvellement du Contrat d Objectifs intervenu avec le Rugby Club Aubagnais Piscines municipales : Modification des tarifs des entrées et de l animation Adultes et 3 ème âge Saison 2011/ Extension et création d un service public périscolaire (matin, midi et soir) d accueil éducatif, ludique et social de l enfant intitulé «PERISCOLAIRE» Scolarisation des enfants dans l'école d'une commune autre que celle de résidence : Convention à établir entre la Ville d'aubagne et Carnoux Actualisation des tarifs Restauration adultes

4 Ordre du Jour du Conseil Municipal du 30 Juin 2011 (suite 3) : Prestation d accueil d un groupe d enfants en centre de loisirs à Saint-Vincent-Les-Forts pour la Communauté de Commune Ubaye Serre-Ponçon Convention de subventionnement entre la Ville d Aubagne et l Association M.J.C. du Pays d Aubagne Convention à intervenir avec l Association ART EURO pour l organisation de la 8 ème édition de FESTIMOME : La fête culturelle des enfants pour l'année Donation Mme Mag TAYAR Conservatoire Municipal de Musique - Modification des tarifs pour l'année scolaire Modification des tarifs de l Université du Temps Libre pour la saison 2011/ Création d un nouveau tarif au Théâtre Comoedia pour la saison 2011/ Contrat d Objectifs intervenu avec l Association «Les Amis du Vieil Aubagne» Frais de déplacement des élus Personnel Communal : Mise à jour du tableau des effectifs Personnel Communal : Taux de vacation pigistes Rapport des Administrateurs élus sur l'activité au sein du Conseil d'administration de la Société d'economie Mixte AUBASEM / Bilan et comptes de l'exercice Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal à Monsieur Le Maire conformément aux Articles L et L du Code Général des Collectivités Territoriales. Questions diverses --- ooo O ooo ---

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