L accompagnement dans la pédagogie du chantier-école. Cet ouvrage a été réalisé grâce au financement du Fonds Social Européen.

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "L accompagnement dans la pédagogie du chantier-école. Cet ouvrage a été réalisé grâce au financement du Fonds Social Européen."

Transcription

1 L accompagnement dans la pédagogie du chantier-école Cet ouvrage a été réalisé grâce au financement du Fonds Social Européen.

2 SOMMAIRE Une réflexion qui chemine...page 2 La démarche engagée au sein du réseau CHANTIER école sur l accompagnement... Page 3 La charte nationale de CHANTIER école : Une référence... Page 3 Un essai de définition...page 3 Nomenclature...Page 4 La loi de lutte contre les exclusions : un cadre pour les chantiers d insertion...page 5 Une notion fondatrice : celle d employeur spécifique d insertion...page 5 Un positionnement affirmé par CHANTIER école, dans un contexte en évolution...page 6 La méthode de travail adoptée...page 6 L accompagnement : Repères méthodologiques Eléments de définition...page 7 Les dimensions de l'accompagnement : Page 8 La personne au centre : une place à construire... Page 8 L'accompagnement des effets de la mise au travail... Page 9 L'accompagnement des effets du changement de statut... Page 10 Un accompagnement qui s'appuie sur des mises en situations collectives... Page 11 Un accompagnement lié au rôle spécifique d'employeur d'insertion... Page 11 Un accompagnement social et professionnel qui doit mettre en œuvre 3 dimensions... Page 12 Accompagnement et organisation :...Page 13 Une philosophie commune pour des organisations différentes... Page 13 Le rôle des acteurs... Page 13 Des précisions sur les contributions de chaque acteur à la démarche d'accompagnement...page 14 Le conseil d'administration... Page 14 Le directeur... Page 14 Le personnel administratif... Page 15 L'encadrant technique... Page 15 L'accompagnateur social et professionnel... Page 16 Des lieux de régulation et les outils :...Page 17 Les lieux d'exercice... Page 17 L'entretien individuel... Page 18 Les autres outils de l'accompagnement... Page 18 Les lieux de régulation interne de l'accompagnement... Page 20 La réunion de régulation... Page 20 La réunion de fonctionnement... Page 20 La réunion d'analyse des pratiques... Page 20 L'accompagnement dans son environnement... Page 21 Un partenariat institutionnel... Page 21 Un partenariat au service d'un parcours d'insertion sociale et professionnelle... Page 22 Quelques points de vigilance... Page 23 Annexes Sommaire des annexes...page 24 La charte nationale des acteurs du CHANTIER école...page 25 Compte rendu de l'état des lieux pratiques d'accompagnement...page 27 Synthèse de la journée d'accompagnement du 24 octobre inter-réseaux... Page 31 Exemple d'outils supports de l'accompagnement... Page 34 Exemple de fiche de liaison... Page 34 Exemple de contrat d'objectif... Page 35 Exemple de fiche d'évaluation... Page 36 Glossaire...Page 37 Les réseaux partenaires Le Réseau Cocagne... Page 38 Tissons la Solidarité... Page 38 Les personnes ressources...page 39 Remerciements...Page 40

3 2 Une ré flexion qui che mi ne... Fin janvier 2003, l as so cia tion na tio na le CHANTIER école (réseau na tio nal des ac teurs de l in ser tion et de la for ma tion) lan ce un tra vail de ré flexion sur les pra ti ques d ac com pa gne ment me nées au sein des chan tiers. Il en fait une de ses prio ri tés, con si dé rant que : Dans le cadre d un par te na riat qui se dé ve lop pe en tre ac teurs de l in ser tion, un sé mi nai re d échan ges autour des pra ti ques d ac com - pa gne ment a été or ga ni sé, le 24 oc to bre 2003, avec deux autres ré seaux, eux-mê mes en réflexion sur ce thè me, les ré seaux na tio naux "Co ca gne" et "Tissons la So li da ri té (2). L association Europlie (association des di rec teurs de Plans Lo caux pour l In ser tion et l Em ploi) participe également à la ré flexion du ré seau CHANTIER école, dans le cadre d une con ven tion nationale de coo pé ra tion. 1 Annexe "Charte" page 25 2 Annexe "Cocagne et Tissons la Solidarité page 38" "la re con nais san ce de la fonc tion ac com pa gne ment comme une fonc tion à part en tiè re, in hé ren te à la con cep tion pé da go gi que de CHANTIER école, cons ti tue un en jeu fon da men tal dans le ca dre de la professionnalisation des ac teurs, de l amé lio ra tion des services pro po sés aux per son nes les plus éloi gnées de l em ploi et, plus in di rec te ment, dans le ca dre de la mise en place de la dé cen tra li sa tion et des nou veaux dispositifs liés à la loi de cohésion sociale." C est le résultat de la ré flexion interne de CHANTIER école qui fait l ob jet de ce guide repères : "L accompagnement dans la pé da go gie du chan tier-école". Il ne s agit ici, en aucun cas, d ap por ter un modèle rigide en de hors du quel il n y aurait point de bonne pratique d ac com pa gne ment mais de met tre en pers pec ti ve et en ré flexion auprès des ac teurs, ad hé rents et par te nai res de no tre as so cia tion, quel ques repères qui nous pa rais sent fon da men taux, au croi se ment de la pra ti que des ad hé rents de CHANTIER école et de la mise en ap pli ca tion de sa char te nationale. (1)

4 La démarche engagée au sein du réseau CHANTIER école sur l accompagnement 3 La charte nationale des acteurs du CHANTIER école (1) : une référence... En l absence de tout cadre législatif encadrant les pratiques liées aux activités d insertion dans le cadre de chantiers (Insertion par l Activité Economique et/ou Formation Professionnelle), les acteurs du chantier-école, réunis à ROUBAIX, en octobre 1995, ont jeté les bases d une définition de leurs activités et, pour encadrer celles-ci sur le plan qualitatif, d une charte nationale des acteurs mettant en œuvre la pédagogie du chantier-école. (1) cf page en annexe. Un essai de définition : Le chantier-école est une initiative qui naît d une double préoccupation territoriale : celle de la progression des personnes, jeunes et adultes, éloignées conjoncturellement ou structurellement de l activité économique, et celle de l action concrète, utile au "pays", au quartier et à leurs habitants. Associant toujours plusieurs partenaires de la vie sociale et économique locale, dont systématiquement les collectivités territoriales, le chantier-école implique la mise au travail, pour une production grandeur nature, d un groupe de personnes encadré par un personnel qualifié techniquement et pédagogiquement. Cet encadrement vise à mettre en oeuvre, à partir des contraintes de la production, des acquisitions de savoir-faire, de savoir-être. Il permet d articuler des temps d apprentissage, de rencontres, de vie collective, et aussi des démarches individualisées afin d aider chaque personne à atteindre les objectifs préalablement définis : de progression individuelle, d insertion sociale, de (re)mobilisation, de découverte des métiers, de (ré)apprentissage de la vie professionnelle, de pré qualification, de qualification, d accès à l emploi. Les acteurs de CHANTIER école entendent développer leurs pratiques à partir de ce concept commun, décliné en différentes démarches, entre autres dans le cadre de l Economie Sociale et Solidaire et dans celui de l Insertion par l Activité Économique. La mise en place de la loi de lutte contre les exclusions et sa déclinaison sous forme de décrets et de circulaires a inscrit le chantier d insertion comme outil de l Insertion par l Activité Economique à travers des activités d utilité sociale et/ou des activités relevant du secteur mixte qui identifie une part de commercialisation de l activité de production support de l insertion des publics. Parallèlement, des actions de chantier-formation se sont multipliées dans les dispositifs de formation des publics les plus éloignés de l emploi (dispositifs de l État en direction des adultes et dispositifs régionaux en direction des jeunes sans qualification). Toutes ces actions relèvent de la définition ci-dessus adoptée par les acteurs : Ce qui les différencie n est pas le fondement pédagogique de la démarche qui s appuie sur une activité de production support de transformation de la personne, mais le statut des personnes dans le temps de l action et les objectifs de progression individuelle.

5 4 La démarche engagée au sein du réseau CHAN TIER école sur l ac com pa gne ment Afin de faciliter le positionnement de chacun dans une approche com mu ne de la notion de chantier-école, nous proposons la no men cla tu re suivante : Dé no mi na tion Chan tier-école Objet Terme gé né ri que appliqué à une action relevant d une dé mar che pé da go gi que spé ci fi que, dé cli née sur des ac tions / publics / dis po si tifs dif fé ren ciés Chantier d'insertion ou atelier d'insertion (85% des adhérents du réseau développent des ac tions de chan tier d in ser tion). Chantier formation L opérateur du chantier est une struc tu re dont l objet spé ci fi que est l in ser tion des per son nes en dif fi cul té ; Il est em ployeur des salariés en insertion (sous contrat aidé). Ceux-ci re lè vent d une pro- cé du re d agré ment sous la res pon sa bi li té de l ANPE. L opérateur doit obtenir un conventionnement du CDIAE, dit d Ac ti vi té d Uti li té So cia le ou du Sec teur Mixte, selon qu une part de la production ré sul tan te de l ac ti vi té de chan tier fait l ob jet ou non d une com mer cia li sa tion. Une différenciation apparaît sur la production entre chantier et atelier : pour ce der nier, l ac ti vi té de pro duc tion est pérenne et ne s inscrit que ra re ment dans une ap pro che de dé ve lop pe ment local. Action déclinant la pédagogie du chantier-école dans le cadre des dis po si tifs nationaux et régionaux de formation pro fes sion nel le. L opérateur du chantier est agréé en tant qu or ga nis me de for ma tion pro fes sion nel le. Les publics accueillis ont le statut de stagiaires de la for ma tion pro fes sion nel le.

6 La démarche engagée au sein du réseau CHANTIER école sur l accompagnement La loi de lutte contre les exclusions : un cadre pour les chantiers d insertion 5 Le développement, depuis la fin des années 80, des chantiers d insertion accueillant en majorité des bénéficiaires du dispositif RMI, a amené l Etat à définir, à travers la loi de lutte contre les exclusions et les décrets et circulaires qui en cadrent la mise en œuvre, le principe de l Insertion par l Activité Economique (I.A.E.) et, au sein de celle-ci, celui des chantiers d utilité sociale et du secteur mixte. Une notion fondatrice : celle d employeur spécifique d insertion sont concernés par l Insertion par l Activité Economique, dans le cadre des chantiers dits d insertion "les employeurs qui ont pour objet spécifique l insertion des personnes en difficulté, " l employeur, à travers un projet soumis pour avis au C.D.I.A.E., doit bénéficier d un conventionnement d activité relevant de l Utilité Sociale. Ce conventionnement s appuie essentiellement sur l activité de production dont on retiendra 3 éléments d analyse fondamentaux : ð Une dimension collective dans sa mise en œuvre, ð Une démarche pédagogique intégrant un travail tant sur les "savoir être" que les "savoir faire" et un accompagnement renforcé, ð Une valorisation de l activité du salarié, tant pour lui même, que pour son entourage ou son futur employeur potentiel A partir de ce conventionnement portant sur l activité, l employeur d insertion est amené à recruter des personnes relevant elles-mêmes d un agrément délivré par l ANPE et portant tant sur les conditions "statutaires" (identification d un public prioritaire) que sur l adaptation de la mesure prescrite aux besoins de la personne (celle-ci étant orientée par l ANPE elle-même mais également par ses partenaires des Missions Locales, PLIE et prescripteurs sociaux agréés). Aux fins de conventionnement, la CDIAE (Commission Départementale d Insertion par l Activité Economique) est appelée à se prononcer sur le projet social de la structure support de chantier d insertion en s attachant à identifier dans celui-ci les objectifs, supports et moyens consacrés à l accompagnement des personnes dans le cadre de leur parcours d insertion vers l emploi et l entreprise.

7 6 Un positionnement affirmé par CHANTIER école, dans un contexte en évolution Le réseau CHANTIER école. a engagé son travail de réflexion sur l accompagnement spécifique en chantier(s) en affirmant la nécessité d ancrer toute démarche d insertion : au plus près du ou des territoires, en s appuyant sur la dynamique créée dans un cadre collectif, en affirmant notre spécificité d acteurs et de porteurs d un projet social spécifique nous inscrivant comme partenaires des pouvoirs publics. Or : La mise en œuvre de la décentralisation, dans un premier temps du RMI vers les conseils généraux, puis de la formation professionnelle vers les régions, ouvre de nouvelles perspectives sur les partenariats indispensables à développer avec les collectivités territoriales. Elle amène également l Etat à se situer sur un autre rôle vis à vis de la mise en œuvre des dispositifs, en le concentrant sur l organisation et le suivi du cadre général mis en place par la loi. Ainsi, dans le domaine de l I.A.E. qui, bien que demeurant de la compétence de l Etat (domaine de l emploi), se décline localement dans des dispositifs initiés et soutenus par les collectivités territoriales, l intervention de l Etat porte-t-elle sur les mesures d aides à l emploi (aide aux postes d insertion pour La démarche engagée au sein du réseau CHANTIER école sur l accompagnement les Entreprises d Insertion, prise en charge des charges sociales et aides à l accompagnement pour les Associations Intermédiaires, ). Dans le domaine du chantier d insertion, l Etat poursuit son intervention en matière de contrats aidés (CES et CEC remplacés progressivement par le contrat unique d activité, le CIVIS, le RMA et un autre contrat spécifique aux employeurs d'insertion dans le cadre des activités d'utilité sociale, dont les contours ne sont pas à ce jour arrêtés), de la formation associée à ces contrats et a prévu, dans le cadre du PLAN DE COHESION SOCIALE, une aide structurelle aux chantiers d insertion. Celle-ci, d un montant de euros par chantier en moyenne, a pour objectif, dès 2005, de favoriser la mise en place d une fonction d accompagnement spécifique et correspond, malgré un montant jugé insuffisant, aux demandes de CHANTIER école. La méthode de travail adoptée, Différentes actions ont été menées avec les adhérents de CHANTIER école pour définir l approche du réseau en ce qui concerne les pratiques d accompagnement : un état des lieux des contextes et des pratiques d accompagnement à partir de l envoi aux adhérents de deux questionnaires (1) l organisation de 4 réunions régionales sur des thèmes autour de l accompagnement, la mise en place d un groupe de travail national interne au réseau, des rencontres de concertation sur la préparation d'un séminaire national avec deux réseaux partenaires (Cocagne et Tissons la Solidarité). Parallèlement, CHANTIER école. bénéficiait de l appui méthodologique de Laurent Barbe, consultant à COPAS*, pour mener cette réflexion et pour l aider à organiser ce séminaire. (2) L organisation, le 24 octobre 2003, d une journée nationale interréseaux consacrée à l accompagnement en chantier(s) a permis à plus de deux cent cinquante personnes, adhérents des réseaux, de l association Europlie et représentants de partenaires institutionnels, de partager leurs réflexions sur ce thème central à partir de leurs pratiques. (1) cf. annexe compte rendu état des lieux. (2) cf. synthèse de la journée du 24 octobre 2003 en annexe.

8 7 L accompagnement : Repères mé tho do lo gi ques Ce chapitre propose un certain nom bre d élé ments de ré flexion et de re pè res mé tho do lo gi ques pour per met tre aux ac teurs de chan tier de pen ser et de for ma li ser l ac com pa gne ment au sein de leur struc tu re. Une définition : Le terme accompagnement désigne l en sem ble des actions mi ses en pla ce par les ac teurs du chan tier-école pour fa vo ri ser, sou te nir la pro gres sion et l évo lu tion de la per son ne dans son par cours social et professionnel. L accompagnement dans la démarche de CHANTIER école : L accompagnement au sein des 5 fonc tions de l'employeur d'in ser tion une fonction employeur qui, au delà de la stricte application du droit du travail, s inscrit dans une démarche pédagogique, une fonction de production grandeur nature, utile au territoire, une fonction de formation, une fonction d accompagnement social et professionnel qui fait l ob jet de ce gui de re pè res, une indispensable coordination de ces diverses fonctions.

9 8 L accompagnement : Re pè res mé tho do lo gi ques Placer la personne au centre de la démarche doit être une préoccupation constante du chantier-école. L'action, ba sée sur une mise au travail, produit un certain nombre d'effets et entraîne un changement de statut de la per son ne. La personne au centre : une place à construire "Les personnes sont au cœur de la démarche " : l article pre mier de la charte nationale des acteurs du chantier-école souligne que l action menée n a de sens que si elle est organisée avec et pour les personnes. Afin de permettre à la personne de pren dre sa place au sein de l ac com pa gne ment, un certain nombre d actions doi vent être mi ses en œuvre par la structure : Lui présenter l environnement, le fonc tion ne ment et le sens de l'activité sup port du chantier, lui permettre d exprimer le choix de son adhésion, l écouter, l aider à formuler ses attentes, définir ensemble des objectifs en la faisant participer di rec te ment à leur élaboration, travailler sur l image de soi, l estime de soi en la valorisant au tra vers de ses acquis, de ses atouts (reprise de confiance), valoriser l activité de travail par rapport à l environnement et ain si favoriser la re con nais san ce sociale, faire en sorte que la personne soit actrice en élaborant et en po sant des choix, en lui per met tant d en débattre, de les res pec ter et de les confronter à la réalité Le livret d accueil, la contractualisation d objectifs ainsi que la re pré sen ta tion des salariés au niveau de la vie as so cia ti ve ap pa rais sent, entre autres, comme des outils privilégiés pour per met tre à la per son ne de prendre sa place.

10 L accompagnement : Re pè res mé tho do lo gi ques 9 L ac com pa gne ment des effets de la mise au tra vail La charte de CHANTIER école. insiste éga le ment sur la prise en comp te de la progression des personnes par la mise en place d un ac com pa gne ment ap pro prié qui s appuie sur la mise au travail dans un cadre col lec tif. La mise au travail : produit un cer tain nombre d ef fets, a un impact important sur les équili bres construits par la per son ne, souvent en si tua tion de fragilité, induit des re mi ses en cause, génère des chan ge ments. Ces effets vont pro dui re un jeu per ma - nent de dé sé qui li bres et d équi li bres dans les systèmes de vie et de ré fé - ren ce de la per son ne. Ils vont in dui re cer tains repositionnements de sa part et né ces si tent un ac com pa gne ment. La dynamique de chan ge ment : ca pa ci té à se pro je ter, à chan ger, à s adap ter, à être ac teur et à exprimer du dé sir, à ex pri mer des choix ; ré sis tan ce au chan ge ment, angoisse et ap pré hen sion de l ave nir L image de soi : remise en con fian ce ("être capable de ") ; ca pa ci tés ou in ca pa ci tés en terme de savoir être et de savoir faire ; reconnaissance sociale : contrat de travail (sta tut de salarié), «se sentir utile» et appartenant à la société (statut de ci toyen) ou renvoi à un échec de vie par rapport à un iti né rai re professionnel (salarié en in ser tion) ; phénomène de marginalisation par rapport à sa culture de référence (jeunes dans des quartiers en dif fi cul té) Les systèmes de vie : réorganisation ou dé sor ga n- i sa tion fa mi lia le (nouvelle place et statut au sein de la fa mille), nou veaux rythmes de vie, système économique meilleur ou plus con trai gnant et han di ca pant ; re la tions à d autres cul tu res : in té gra tion, sortie de l iso le ment ou rejet d autres systèmes de ré fé ren ce Il ressort bien au travers de cette énumération, non ex haus ti ve, que la mise en activité produit des effets nom breux, variés et complexes. C est à l ensemble de ces effets que l encadrant technique ainsi que l ac com pa gna teur social et professionnel devront être particulièrement attentifs, puisque c est à partir des dif fé rents phé no mè nes observés que l ac com pa gne ment se mettra en pla ce et pren dra tout son sens.

11 10 L accompagnement : Re pè res mé tho do lo gi ques L accompagnement des effets du chan ge ment de sta tut : de personne sans emploi à salarié La plupart des adhérents de CHANTIER école in ter vien nent dans le ca dre de l Insertion par l Ac ti vi té Economique. De ce fait, la re la tion qui se construit est basée sur le rapport employeur / sa la rié. La mise au travail met en jeu, chez la per son ne accueillie sur le chantier, plusieurs dimensions liées à ses dif fé rents sta tuts : le sta tut de sa la rié, le sta tut de ci toyen et la per son ne elle-même au cen tre. Un schéma, en rappel de la charte, nous per met de com pren dre les dif fé ren tes dimensions mi ses en jeu pour la personne. Le chantier doit aider la personne à ar ti cu ler ces trois types de postures qui inter réa gis sent les unes avec les autres.

12 Un accompagnement qui s appuie sur des mises en si tua tions col lec ti ves Lorsqu on évoque l accompagnement, on fait d em blée da van ta ge ré fé ren ce à un ac com pa gne ment in di vi duel. L accompagnement : Re pè res mé tho do lo gi ques Un accompagnement lié au rôle spé ci fi que d employeur d in ser tion 11 Même si l accompagnement doit faciliter l expression des choix et donne l obligation d en débattre, qu en est-il réel le ment de cette liberté dans le con tex te de travail du chan tier et dans la relation à l employeur? Or, lorsqu on observe les ef fets produits par le groupe sur la per son ne, on ne peut igno rer, sur tout dans le cadre du chantier, la di men sion col lec ti ve de l ac com pa gne ment. La mise en situation collective représente souvent plus de 90% du temps passé par la per son ne dans la structure met tant en œuvre des chantiers. Les oc ca - sions collectives, for ma li sées ou non, sont nom breu ses (en de hors de l ac ti vi té de travail qui re pré sen te la di men sion principale). Ce sont par exemple les temps de re pas, de trajet, les pau ses, les réu nions autour de l or ga ni sa tion du tra vail, les temps de for ma tion ou les ateliers d échan ges, d in for ma tion mis en place par l As so cia tion. Les nombreux effets et phé no - mè nes pro duits par la vie en col lec ti vi té : redynamisation, so cia li sa tion, con fron ta tion, con flit, so li da ri té, tolérance, dif fé ren cia tion, ouverture et ap ports culturels, iden ti fi ca tion, valorisation, dé va lo ri sa tion, dé ve lop pe ment per son nel, écoute, échanges, remise en cau se, af fir ma tion de soi mon trent bien l im por tan ce d ac com pa gner éga le ment les chan ge ments pro duits par la mise au travail col lec ti ve. L activité de travail et l as pect collectif du chantier sont bien les deux di men sions fon da tri ces de l ac com pa - gne ment mené dans le cadre des chan tiers. La fonction d em ployeur spé ci - fi que que con fè re l ac ti vi té de chantier nous in ter ro ge et nous fait penser qu on ne peut oblité rer cette di men sion dans les choix et les dé ci sions qu auront à pren dre les per son nes concer nant leur par cours. La culture du choix peut sem bler dépendante du statut que l on pos sè de et dans notre so cié té, on ne permet pas for cé ment au sa la rié en insertion d en ex pri mer sans risque d ef fets coer ci tifs. Paradoxalement, c est en par tie grâce aux contraintes in hé ren tes au con trat de travail, aux droits et aux devoirs qui lui sont liés, dans l esprit cependant d une ges tion pé da go gi que de ce con trat, que les per son nes pro gres sent. Ainsi la fonction d employeur spé ci fi que va au delà de la stric te ap pli ca tion du droit du travail ; Elle doit s inscrire dans une démar che pédagogique : pédagogie du contrat, appréhension des droits (à la santé, à la formation, à la sé cu ri té dans le travail, mais aussi à la retraite, à la pré voyan ce), comme des devoirs liés au con trat de travail et au rè gle - ment in té rieur de la struc tu re employeur. L enjeu de l ac com pa gne ment est de permettre aux person nes d ex pri mer leurs dé ci sions dans les chan ge ments qui les con cer nent tout en leur si gni fiant les con sé quen ces des choix qu ils ef fec tuent pour autant qu il soit pos si ble et réa lis te de toutes les me su rer.

13 12 L accompagnement : Re pè res mé tho do lo gi ques Un accompagnement so cial et professionnel qui doit met tre en œuvre 3 dimensions Même si les réalités des pratiques d accompagnement sont diverses, complexes et qu il existe une dif fi cul té à se doter d un langage com mun sur ce qui est réalisé et sur ce qui caractérise l accompagnement spécifique du chantier, l identification de trois dimensions se fait assez rapidement : 1 ère dimension 3 ème dimension La résolution d un certain nombre de dif fi cul tés so cia les rendant difficile l in ser tion (res sour ces, santé, logement, jus ti ce ) 2 ème dimension L'accompagnement concerne le changement personnel induit par la mise au travail et les actions connexes qui sont proposées à la personne. L adaptation des postes de travail, l or ga ni sa tion d une progression des com pé ten ces et capacités né ces sai res à un parcours d insertion en : Fixant des objectifs de tra vail réalistes pour cha cu ne des personnes et pour le grou pe dans son en sem ble : concilier les ob jec tifs de pro duc tion et les ob jec tifs d in ser tion Adaptant l activité de tra vail en co hé ren ce avec la fonc tion d ac com pa gne ment Répartissant les tâches en fonc tion : des capacités, des in té rêts de la per son ne et du groupe, en veillant à la cohérence de l en sem ble L accompagnement dans le cadre des chantiers ne peut se ré su mer uni que ment à la résolution des dif fi cul tés de la personne, il re cou vre plu sieurs di men sions inter agis san tes les unes avec les autres. Outre l as pect ré so lu tion de pro blè mes, les di men sions de relation à l ac ti vi té de travail et de chan ge ments sont bien à pren dre en comp te. Il s'agit bien d'accompagner la personne dans sa dimension à

14 L accompagnement : Re pè res mé tho do lo gi ques 13 Une philosophie commune pour des or ga ni sa tions dif fé ren tes Au sein même des structures, il exis te des mo des d or ga ni sa tion très variables de la fonction d ac com pa gne ment. Parfois celle-ci est jouée par l ensemble de la struc tu re, parfois elle est con si dé rée comme liée à un in ter ve nant précis. Un cer tain nombre d outils et de modes de travail peuvent être re pé rés qui re flè tent les choix par fois ex pli ci tes, parfois implicites qui sous ten dent la fonction. Ainsi les dif fi cul tés so cia les par ti cu liè res ve nant ren dre difficile l in ser tion seront parfois trai tées en in ter ne, par fois uni que ment avec des par te nai res ex té rieurs. Cependant, même s il existe des dif fé ren ces dans l or ga ni sa tion des chan tiers et de l ac com pa gne ment, celle-ci doit ap por ter cer tai nes ga ran ties liées aux con cep tions de CHAN TIER éco le sur l ac com pa gne ment. Le rôle des acteurs Fonction globale du chantier : La mise en œuvre de l ac com pa gne ment est de la responsabilité de toutes les com po san tes de la structure support du chan tier : mem bres du con seil d ad mi nis tra tion, directeur, en ca drant tech ni que, ac com pa gna teur social et pro fes sion nel, per son nel ad mi nis tra tif. Les fonc tions de l en ca drant technique et de l ac com pa gna teur so cial et pro fes sion nel sont gé né ra le ment les plus com mu né ment repérées. Il ne s agit pas ici de hiérarchiser les rôles des dif fé ren tes com po san tes de la structure dans l ac com pa gne ment. Au-delà de leurs spé ci fi ci tés, leurs com plé - men ta ri tés et convergences permettent de con si dé rer l ac com pa gne ment sur le chan tier comme une fonc tion glo ba le. L ac com pa gne ment n est donc pas l af fai re d une seule per son ne, elle est bien de la res pon sa bi li té de la struc tu re support du chantier dans son ensemble, où chacun a un rôle à jouer.

15 L accompagnement : Re pè res mé tho do lo gi ques 14 Des précisions sur les contributions de chaque acteur à la démarche d ac com pa gne ment : Le conseil d administration est à la fois concepteur et ga rant du "projet associatif". L élaboration d un projet as so cia tif est plus que né ces sai re si l on veut donner à cha cun et à tous, un sens à son tra vail et à celui de l ensemble de l équipe. Le projet associatif doit énoncer clai re ment la con cep tion que la struc tu re a de l ac com - pa gne ment, de sa mission, du pu blic ac cueilli, des ob jec tifs qu el le se fixe pour l at tein dre, des moyens hu mains et ma té riels dont elle a be soin, de ses cri tè res et mo da li tés d éva lua tion. Le pro jet associatif, vec teur de co hé sion à l in ter ne, se ré vè le un bon outil de com mu ni ca tion et de po si tion ne ment vis à vis de l en vi ron ne ment. Elaboré et ré gu liè re ment revisité, il doit per met tre d impul ser et de gar der une dy na mi que à la fois au ni veau po li - ti que et opé ra tion nel de la struc tu re. Il cons ti tue un enjeu im por tant dans la professionnalisation des ac teurs. Au-delà des responsabilités inhérentes à sa fonc tion qui sont no tam ment de mettre en oeuvre la po li ti que as so cia ti ve et de ga ran tir le respect du pro jet as so - cia tif, celui-ci doit, en ce qui concerne la fonc tion ac com pa gne ment : Donner les moyens aux salariés per ma nents (ou du moins s ef for cer de les ob te nir) d as su rer leur mission d ac com pa - gne ment : temps de travail consacré à l ac com pa gne ment, à l élaboration d outils et de pro cé du res, mise en place de lieux de ré gu la tion, définition d un plan de for ma - tion, Gérer l équilibre de la structure en tre l éco no mi que et le so cial, en veillant à ce que l un ne prenne pas le pas sur l autre, et vice versa, S assurer de l intérêt pé da go gi que des sup ports de tra vail, Embaucher (en lien avec le con seil d admi nis tra tion sui vant le niveau de dé lé ga tion) les per son nes com pé ten tes pour rem plir la mission d ac com pa gne ment, Faire connaître le contenu du pro jet as so - cia tif à l en sem ble du per son nel, en veillant à ce que ce lui-ci y adhère, mais éga le ment aux par te nai res extérieurs.

16 L accompagnement : Re pè res mé tho do lo gi ques 15 Au sein des chantiers, ses responsabilités s ar ti cu lent autour de 3 axes : Le personnel administratif (se cré ta riat, comptabilité ) a aussi un rôle dans la fonc tion d accompagnement. La gestion de la production avec ses impératifs économiques et or ga ni sa tion nels L adaptation de l activité et des tâches au public accueilli Le relais dans l accompagnement so cial et professionnel En effet, il est ame né ré gu liè re ment à trai ter les aspects ad mi nis tra tifs liés à la per son ne ac com pa gnée. Cette mis sion doit évi dem ment être exer cée en pre nant en comp te les ob jec tifs qui sous-ten dent la dé mar che d ac com pa gne ment en cours. Si les 2 derniers axes spé ci fient bien le rôle d in ser tion que joue le chan tier dans sa pri se en comp te du public ac cueilli, le pre mier n est pas pour autant le moins im por tant puisqu il per met de don ner les re pè res né ces sai res à l in ser tion pro fes - sion nel le. L en ca drant n est pas seule ment un or ga ni sa teur de tra vaux. S il a la res pon sa bi li té de la pro duc tion, il a éga le ment une res pon sa bi li té im por tan te dans l in ser tion so cia le et pro fes sion nel le des per son nes ac cueillies. Il doit être capable d ob ser ver, d être à l écou te de ce qui se pas se sur le chan tier, de ce qui se joue pour la per son ne et de le res ti tuer, no tam ment à l ac com pa gna teur. Il doit aus si être ca pa ble d adap ter en con sé - quen ce l ac ti vi té au grou pe et à la per son ne en fonc tion des ob jec tifs qui auront été fixés, des in té rêts, des de man des et des be soins de cha que sa la rié ac com pa gné. Son rôle et ses res pon sa bi li tés sont donc com ple xes. Ils in ter pel lent di rec te ment les com pé ten ces que doit pos sé der l en ca drant tech ni que pour par ti ci per ac ti ve ment à cette fonc tion d ac com pa - gne ment glo bal du chan tier. Il n est pas sim ple ment "en ca drant d une acti vi té éco no mi que d inser tion". Il con cou re et par ti ci pe ac ti ve ment à la mise en œuvre de l ac com pa gne ment. Il est le "té moin", "l'ob ser - va teur", le "ré vé la teur", le "trans met teur" des ef fets pro duits sur lesquels l ac com pa gna teur va s ap puyer et se fon der pour mener son ac com pa gne ment.

17 16 L accompagnement : Re pè res mé tho do lo gi ques L accompagnateur social et pro fes - sion nel exerce une fonc tion trans ver - sa le, car il est à la fois en re la tion avec la per son ne, avec les autres mem bres de l équi pe (plus par ti cu liè re ment avec l en ca drant tech ni que) et avec les par te nai res ex té rieurs. Il est garant, de ce fait, de la co hé ren ce de l accompagnement mis en œuvre au sein de la struc tu re et des ob jec tifs fixés par et avec la per son ne, en col la bo ra tion avec le ré fé rent du par cours (lors qu il y en a un). Il agit sur des ac tions de lien, de mé dia tion et de coor di na tion. L'accompagnateur social et professionnel doit : Faire que la per son ne soit actrice de son insertion Savoir don ner con fian ce à la personne accompagnée Favoriser et va lo ri ser ses points forts Permettre à la personne d'identifier ses réussites Travailler sur les représentations Porter le souci de l in ten tion pé da go gi que de l équipe Créer du lien à par tir de la mise en si tua tion de chan tier ré vé la tri ce d une glo ba li té du salarié Le rôle de l accompagnateur est par fois con fié à une struc tu re extérieure. Cet te option ne mo di fie en rien les res pon sa bi li tés de la structure en ma tiè re d ac com pa gne ment. Elle né ces si te néan moins de bien définir les modes de trans mis sion et de com mu ni ca tion avec les per ma nents du chan tier, et en particulier avec l encadrant tech ni que. En effet, la mise en œuvre du par cours d in ser tion so cia le et pro fes sion nel le né ces si te des échan ges ré gu liers entre l ac com pa gna teur et l en ca drant tech ni que.

18 Les lieux de régulation et les outils L accompagnement : Re pè res mé tho do lo gi ques Il est important de mettre en place des lieux et outils pour faire vivre et réguler l accompagnement. 17 De même, il faut éviter les modalités de travail informelles, même si celles-ci peuvent parfois présenter un intérêt. Les lieux d exercice de l accompagnement sont mul ti ples et com plé men tai res Accompagner une personne dans son parcours vers une insertion sociale et pro fes - sion nel le con sis te le plus sou vent à repérer puis à réduire les obstacles qui cons ti tuent un frein à sa progression. Ceux-ci sont souvent identifiés dans le cadre des en tre tiens in di vi duels en tre la personne accompagnée et les dif fé ren tes com po san tes du chantier, principalement avec l ac com pa gna teur social et pro fes sion nel. Néan moins, et nous l avons souligné, le chan tier in tro duit une dimension col lec ti ve très im por tan te et non négligeable dans la fonc tion d ac com pa gne ment. L ac com pa gne ment peut donc s exer cer à par tir de nom breux lieux. Parmi ces lieux on peut citer, en fonction de l organisation des chan tiers : Les lieux d exercice de l ac ti vi té de production, Les trajets collectifs (ache mi ne ment des équipes vers les lieux de production ou d autres ac ti vi tés collectives), Les lieux de prise en commun des repas, Les lieux consacrés par la structure à des actions col lec ti ves (sal les de réu nions, de for ma tions ou d organisation d ateliers), Evidemment, les lieux voués aux entretiens individuels. Ces différents lieux permettent dans le cadre des chan tiers de combiner les deux di men sions de l ac com pa gne ment : individuelle et collective. La di men sion in di vi duel le permet à la per son ne de fa vo ri ser l expression et l écou te, alors que les lieux collectifs per met tent une con fron ta tion avec des si tua tions con crè tes. Chaque type de situation renvoie à des facettes dif fé ren tes de la personne et de ce fait les rend complémentaires.

19 18 L accompagnement : Re pè res mé tho do lo gi ques L entretien individuel : outil privilégié de l ac com pa gne ment L accueil d une personne se réa li se par l intermédiaire d un en tre tien individuel et in di vi dua li sé qui permet d ef fec tuer le point de la situation sociale et pro fes sion nel le à un mo ment don né. Ce dia gnos tic est une for ma li sa tion du re pé ra ge des atouts et des difficultés de la personne et permet l'identification des différents par te nai res intervenant dans son parcours. Une vé ri fi ca tion de la pertinence du passage au sein du chantier d insertion au vu des éléments recueillis permet d ef fec tuer une orien ta tion en interne ou en externe. Les entretiens sont des temps importants qui permettent, à un mo ment donné, de pointer et d évaluer les objectifs fixés dans le cadre du chantier. Ils se font à dif fé rents niveaux et dif fé rents moments. Les autres outils de l ac com pa gne ment Chaque structure possède ses propres outils d ac com pa gne ment, le plus souvent construits en interne. Cependant, on peut noter l uti li sa tion privilégiée des outils décrits suc cinc te ment ci-dessous. Le li vret d accueil Un livret d accueil, remis à la personne, faci li te la pré sen ta tion de la struc tu re, les tâ ches sur les quel les elle sera ame née à in ter ve nir. Il précise éga le ment les droits et les obli ga tions des sa la riés en in ser tion. La fiche d accueil Il s agit de réaliser avec la personne un premier diagnos tic sur sa situation ad mi nis tra ti ve, sociale et pro fes sion nel le, son projet (dé fi ni ou non), les diffi cul tés qu'elle ren con tre, ses dé mar ches en cours et les personnes (par te - nai res) qui l aident dans son in ser tion, afin de définir les premiers objectifs de l ac com pa gne ment. La fiche de liaison ou la fiche navette (Cf. exemple en annexe) C est avant tout un outil de communication entre les par te nai res et la structure support du chantier. Il permet à la fois de : connaître les actions déjà entreprises avant l entrée sur le chantier, les formations et expériences professionnelles pas sées, par fois les ob jec tifs à travailler dans le cadre du chan tier. de rendre compte au partenaire référent du parcours des ac tions et démarches menées dans le cadre du chantier, des com pé ten ces ac qui ses et des orientations pressenties ou préco ni sées.

20 Le contrat d objectif ou la lettre d en ga ge ment (Cf. exemple en an nexe) Des objectifs précis doivent être fixés et formalisés avec la personne afin de faire ressortir en quoi la mise en situa tion de travail ac com pa gnée peut la faire pro gres ser dans son parcours d insertion. Il s agit de formaliser, dans un document écrit, nommé "contrat d ob jec tifs", éla bo ré après un entretien d'accueil appro fon di : les objectifs à atteindre, les moyens et échéances à mettre en place pour y parve nir. Le contrat d objectifs constitue le point d ancrage à partir duquel va s établir la cons truc tion du parcours d insertion so cia le et professionnelle. Il per met de repérer les éta pes à fran chir pour atteindre les objectifs définis. Il est ré gu liè re ment réajusté en fonction de l évolution du parcours, des atouts et des freins mis en évidence. Il sert de fil con duc teur le temps du parcours de la personne dans la structure. Ce "contrat d objectifs" est signé par la structure et le salarié en insertion. Il signifie l engagement de la person ne, de la structure et parfois des partenaires dans la construction commune d un parcours d insertion. D autres outils peuvent être également utilisés : le por te feuille de com pé ten ces, le certificat des acquis, le li vret de parcours mais quels que soient les outils utilisés, il fau dra s as su rer que les per son nes concer nées se les soient bien ap pro priés. L accompagnement : Re pè res mé tho do lo gi ques L évaluation (Cf. exemple en annexe): 19 Pendant le parcours de la personne dans la structu re il est né ces sai re de procéder à des éva lua tions qui ten dront à valoriser ses acquis, expériences et atouts. Ces évaluations, pratiquées en situation de travail ou ef fec tuées en en tre tiens individuels en ce qui concerne les sa voir-faire et les sa voir être, ont non seulement pour but de cher cher les con ver gen ces entre les con train tes d en tre pri se et les projets personnels, mais aussi de cons trui re ou res tau rer, avec les personnes, leurs pro pres re pré sen ta tions et capacités. Dès l entrée dans la structure, ces évaluations situent les pro jets, les points forts à consolider, les points fai bles à tra vailler. Pendant le parcours, elles situent la con so - li da tion des points forts et les progressions réa li sées. La der niè re évaluation permet d éta blir le "por te feuille des com pé ten ces et acquis". Les structures mettent en place leurs propres grilles d éva lua tion ou s ins pi rent de l'existant. Il est né ces sai re de prendre cons cien ce que ces éva lua - tions doivent tendre à valoriser la per son ne.

21 20 La réunion de ré gu la tion Cette réunion a pour vocation premiè re d évoquer les si tua tions des per son nes accueillies sur le chantier. Elle doit permettre, entre autres : l échange d informations l évaluation des situations la prise de décision collective L accompagnement : Re pè res mé tho do lo gi ques Les lieux de régulation in ter ne de l ac com pa gne ment CHANTIER école définit l accompagnement com me une fonction par ta gée par l en semble des acteurs de la structure ; de ce fait, il est in dis pen sa ble que des rencontres formalisées soient or ga ni sées entre les intervenants de la struc tu re. De multiples configurations de réunions peuvent exister, reflets de l'organisations des structures. Cependant, il nous semble important d en répertorier au moins trois ayant des objectifs et des finalités différents. Elle doit donc rassembler l ensemble des intervenants di rects des personnes concer nées en portant attention au res pect du prin ci pe de confidentialité. Il fau dra donc dé ci der en amont de ces réu nions quels per ma nents peuvent y par ti ci per et quels ty pes d in for ma tions peu vent y être trans mi ses. Elle doit avoir lieu de manière ré gu liè re (la périodicité le plus sou vent évoquée est d une par semaine ou une par quinzai ne). types de réunions La réunion de fonc tion ne ment Cette rencontre organisée de fa çon moins sys té ma ti que a ce pen dant son importance puisqu el le doit per met tre : l évaluation de l action d ac com pa - gne ment dans sa globalité la réflexion sur le fonc tion ne ment et l or ga ni sa tion de la struc tu re en matière d accompagnement le réajustement ou l amé lio ra tion de ce fonc tion ne ment en lien avec le projet social C est au responsable de la struc tu re de dé ter mi ner qui doit par ti ci per à cet te rencontre, sa chant qu il semble es sen tiel que tous les ac teurs intervenant sur le chan tier y soient as so ciés. La réunion d analyse des pra ti ques Moins développée, ce type de ren con tre n en est pas moins in dis pen sa ble. En effet, les pro fes sion nels (encadrants techniques, accompagnateurs social et professionnel...) qui sont en re la tion di- rec te avec les per son nes, ont éga le ment be soin d être ac com pa gnés, de pren dre de la dis tan ce et de com pren dre ce qui est mis en jeu dans la relation avec l autre. Cette prise de distance, au travers de l ana ly se des pratiques, ne peut se faire que dans un cadre particulier, avec un pro fes sion nel de ce type d intervention ex té rieur à la structure, le plus souvent psy cho lo gue ou psychosociologue. Cette analyse des pratiques peut égale ment se mener à l ex té rieur de la struc tu re lorsqu un per ma nent par ti ci pe, avec d autres partenaires, à l ana ly se de pra ti ques au travers de pro blé ma ti ques par ti cu liè res tel les que les con dui tes addictives.

22 L accompagnement : Re pè res mé tho do lo gi ques 21 Etape d un parcours d insertion sociale et professionnelle, le chantier-école doit pren dre en compte les actions engagées en amont et celles sus cep ti bles de lui suc cé der. Cette réalité doit con di tion ner l or ga ni sa tion de l ac tion afin de lui ren dre toute son ef fi ca ci té. En fonction des ressources lo ca les, le partenariat est alors plus ou moins riche, plus ou moins com ple xe. Néanmoins, deux types de par te na riats sem blent in dis pen sa bles afin de per met tre la mise en pla ce des con di tions pour un ac com pa gne ment de qualité. Un partenariat ins ti tu tion nel Un chantier-école participe activement à la mise en oeuvre des politiques publiques de l'em ploi. Il dé ve lop pe à ce titre un partenariat renforcé avec les services de l'etat (préfec tu re, DDTEFP, DDASS...). Il est gé né ra le ment an cré sur un ter ri toi re et doit s ins cri re dans une ap pro che de déve lop pe ment lo cal. Par con sé quent, seul un par te na riat très fort avec les col lec ti vi tés ter ri to ria les per met de créer les con di tions d une dé mar che de qualité. Avec les communes ou grou pe ments de com mu nes, il s agit de dé ve lop per des sup ports per met tant de va lo ri ser la per son ne au tra vers de ses réalisations. Les départements, actuellement prin ci paux financeurs des chan tiers d in ser tion, oc cu pent une place impor tan te dans cet te re la tion. Le par te na riat avec cet te col lec ti vi té, dont la com pé ten ce dans la prise en char ge du RMI est de ve nue ex clu si ve, permettra à la struc tu re d avoir les moyens d accomplir sa fonction d accompagnement. Le partenariat avec les Conseils Ré gio naux, bien que moins développé, n est pas à négliger. En effet, le chantier-école a une fonction de for ma tion importante qu il s agit de fai re re con naî tre par cet te col lec - ti vi té. Ce partenariat essentiel pour la qualité de la dé mar che n est pas suf fi sant. Il doit être com plé té par un par te na riat permettant d ins cri re le chantier dans un par cours.

23 22 L accompagnement : Re pè res mé tho do lo gi ques Un par te na riat au service d'un parcours d'in ser tion so cia le et professionnelle Le chantier est rarement le point de dé part du par cours d une personne ; il en constitue une éta pe. Dans la plupart des cas, il y a eu des actions en amont dont les ca rac té ris ti ques et les objectifs va rient en fonction des besoins des personnes. Les personnes se présentent parfois de manière spontanée, mais el les doivent être toujours orientées par un autre acteur vers le chantier : ser vi ces so ciaux, agences locales pour l em ploi, mis sions lo ca les, plans locaux pour l in ser tion et l em ploi. De même, au cours du chantier ou à l is sue du chan tier, il y aura né ces si té de penser les re lais avec les par te nai res référents d autres ac tions d ac com pa gne ment. Du coup, la question des articulations entre le chan tier et les autres ty pes d in ter ven tions se pose. Par exemple, quand le chantier se si tue dans le ca dre d un PLIE, apparaît la né ces si té de penser l ar ti cu la tion entre l éta pe que cons ti tue le chan tier et le par cours glo bal ac com pa gné par le PLIE. Cet te ques tion est éga le ment évoquée dans le cadre d autres dis po si tifs. Plus généralement, on voit que se pose la ques tion de dé fi nir ce qui doit re le ver du chantier et d in ter - ve nants so ciaux et / ou pro fes sion nels ex té rieurs. Le lien permanent entre la structure et les dif fé - rents par te nai res per met d optimiser "l éta pe" chan tier dans le parcours de l in di vi du. Les ob jec tifs sont ainsi mieux pré ci sés, les atouts mieux définis et les en ga ge ments ré ci pro ques éven tuel le ment contractualisés. Il existe autour du parcours plusieurs types de par te nai res : les prescripteurs, les référents de parcours, les autres ac com pa gna teurs, les personnes ressources (dans le do mai nes so cial, so cio pro fes sion nel et pro fes sion nel) par rapport aux éta pes de par cours. Pendant le dé rou le ment de l action, les outils et actions com plé men tai res à la mise au tra vail doi vent aus si être mobilisés en lien étroit avec les par te nai res lo caux. La complémentarité avec les autres outils de l'in ser tion par l Activité Éco no mi que (AI, EI, ETTI) doit être re cher chée, car c est un vec teur important dans l évo lu tion du par cours. Ainsi, on constate que : Lorsque l environnement se coordonne au tra vers de PLIE, de con trat de pays, il met de la cohérence, La volonté d acteurs de travailler ensemble permet de rendre li si ble ce que cha cun fait, d orien ter la personne de ma niè re plus pertinente sur le dis po si tif adapté et de lui of frir une pa let te de ré pon ses fa ci li tant et aug men tant ses pos si bi li tés de s in sé rer so cia le ment et pro fes sion nel le ment. Enfin, des lieux de concertation existent lo ca le ment pour mieux gérer col lec ti ve ment les par cours dans le cadre de l IAE, tels les Co mi tés de suivi des chantiers et les Co mi tés tech ni ques d ani ma tion (CTA initiés par l'anpe). Pour résumer, ces différents par te na riats, qui doivent être de préférence for ma li sés, sont in dis pen sa bles dans la mise en place d une dé mar che d ac com pa gne ment de qua li té. Ils sup po sent néanmoins, pour être ef fi ca ces, le res pect de cer tains prin ci pes : La reconnaissance mutuelle. La confiance réciproque. La clarification du rôle de chacun. Des règles bien éta blies. Des échanges réguliers. Pour conclure, CHANTIER école s inscrit à prio ri comme par te nai re et ce par te na riat doit être cons truc tif, aussi bien avec des prescripteurs, des ré fé rents de par cours qu avec des ins ti tu tion nels.

ADDENDA DROIT POLICIER QUÉBÉCOIS Loi sur la police annotée et règlements concernant la police, 20 e édition. Alain-Robert Nadeau

ADDENDA DROIT POLICIER QUÉBÉCOIS Loi sur la police annotée et règlements concernant la police, 20 e édition. Alain-Robert Nadeau ADDENDA Loi sur la police annotée et règlements concernant la police, 20 e édition 2016-2017 Alain-Robert Nadeau RÈGLEMENT SUR LE DÉROULEMENT DES ENQUÊTES DU BUREAU DES ENQUÊTES INDÉPENDANTES, RLRQ, c.

Plus en détail

office national de sécurité sociale

office national de sécurité sociale office national de sécurité sociale Périodes assimilées des travailleurs assujettis à la sécurité sociale pour les quatres trimestres de 2011 (O.N.S.S.) office national de sécurité sociale Institution

Plus en détail

I n f o r m a t i o n g é n é r a l e M a r c h e à s u i v r e

I n f o r m a t i o n g é n é r a l e M a r c h e à s u i v r e Dossier pour ANT HANDICAPÉ DE L INTÉGRATION D UN ENFEN SERV ICE DE GAR information générale et marche à suivre Document de travail à conser ver au ser vice de garde Le dossier pour l inté gra tion d un

Plus en détail

EN SER VIC E DE GA RD. r a p p o r t d u p r o f e s s i o n n e l

EN SER VIC E DE GA RD. r a p p o r t d u p r o f e s s i o n n e l Dossier pour T HANDICAPÉ E L INTÉGRATION D UN ENFAN EN SER VIC E DE GA RD r a p p o r t d u p r o f e s s i o n n e l Document à conserver au service de garde I D E N T I F I C A T I O N D U S E R V I

Plus en détail

HIGH-TECH MACHINED PARTS

HIGH-TECH MACHINED PARTS HIGH-TECH MACHINED PARTS BULTECH PRECISION SA Route des Rez 1 CH-1667 Enney 1 www.bultech.ch L ENTREPRISE Active depuis 1989, Bultech Précision fabrique vos pièces uni taires et vos sous-ensembles dans

Plus en détail

ÉVALUATION DU PLAN D ACTION POUR L AMÉLIORATION DU FRANÇAIS

ÉVALUATION DU PLAN D ACTION POUR L AMÉLIORATION DU FRANÇAIS ÉVALUATION DU PLAN D ACTION POUR L AMÉLIORATION DU FRANÇAIS Résultats aux épreuves ministérielles d écriture de juin 2009 et 2010 Rapport d évaluation abrégé Responsable de l éva lua tion Valérie Saysset

Plus en détail

office national de sécurité sociale

office national de sécurité sociale office national de sécurité sociale Rémunérations et périodes rémunérées déclarées pour 2010 office national de sécurité sociale Institution publique de sécurité sociale Rémunérations et périodes rémunérées

Plus en détail

ÉVALUATION DU PLAN D ACTION POUR L AMÉLIORATION DU FRANÇAIS. Le rapport à la lecture et à l écriture à l école (2010) Rapport d évaluation abrégé

ÉVALUATION DU PLAN D ACTION POUR L AMÉLIORATION DU FRANÇAIS. Le rapport à la lecture et à l écriture à l école (2010) Rapport d évaluation abrégé ÉVALUATION DU PLAN D ACTION POUR L AMÉLIORATION DU FRANÇAIS Le rapport à la lecture et à l écriture à l école () Rapport d évaluation abrégé Responsable de l éva lua tion Valérie Saysset Direction de la

Plus en détail

office national de sécurité sociale

office national de sécurité sociale office national de sécurité sociale Cotisations sociales déclarées à l O.N.S.S. pour 2009 office national de sécurité sociale Institution publique de sécurité sociale Cotisations sociales déclarées à l

Plus en détail

office national de sécurité sociale

office national de sécurité sociale office national de sécurité sociale Etudiants occupés avec un contrat d'étudiant durant le troisième trimestre 2008 office national de sécurité sociale Institution publique de sécurité sociale Etudiants

Plus en détail

Conception et rédac tion André Dolbec, pré si dent Hélène Monfet, secré tai re coor don na tri ce

Conception et rédac tion André Dolbec, pré si dent Hélène Monfet, secré tai re coor don na tri ce Pour tout ren sei gne ment rela tif au pré sent document, priè re de s adres ser au : Comité d agré ment des pro gram mes de for ma tion à l ensei gne ment 1035, rue De La Chevrotière, 28 e étage Québec

Plus en détail

Le Beau Danube Bleu ˆ Œ ˆ« Œ Œ Œ Œ ˆ« l l l l. Œ ll ˆ«ˆ ˆ« » Œ ˆ« »»ˆ« »»» ============================= l l l l. l l l l. œ_»œ» Œ œ.

Le Beau Danube Bleu ˆ Œ ˆ« Œ Œ Œ Œ ˆ« l l l l. Œ ll ˆ«ˆ ˆ« » Œ ˆ« »»ˆ« »»» ============================= l l l l. l l l l. œ_»œ» Œ œ. _ _ Arrgt PCSL eus, roir des cieux, roir des eux, cieux, dont es ment fots es eus, yeux, dont es yeux, suis cours, suis eux, vers es ords Le Beau Danue Beu reux cours, re fait é co Johann Strauss Paroes

Plus en détail

TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION...1. Les jus ti fi ca tions des employeurs pour cybersurveiller les salariés...7

TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION...1. Les jus ti fi ca tions des employeurs pour cybersurveiller les salariés...7 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION...1 PARTIE 1. Les jus ti fi ca tions des employeurs pour cybersurveiller les salariés....7 Chapitre 1. L impératif de sécurité informatique....11 Sec tion 1. La néces saire

Plus en détail

Les élec tions 2002 aux conseils

Les élec tions 2002 aux conseils Allemagne Les conseils d établissement à la re con quête d une meilleure représentativité? Wolf gang RUDOLPH, Wol fram WASSERMANN * Les élec tions 2002 aux conseils d éta blis se ment ont fait l ob jet

Plus en détail

Savoir. Les démarches après le décès La mission de confiance

Savoir. Les démarches après le décès La mission de confiance Savoir Les démarches après le décès La mission de confiance www.upfp.fr Votre opérateur funéraire public s engage à vos côtés et vous assiste pour surmonter cette épreuve. > Le Guide des démarches à effectuer

Plus en détail

La con tra dic tion ma jeure, sur le

La con tra dic tion ma jeure, sur le Union européenne Acquis so cial, acquis communautaire? La solidarité à l épreuve de l élar gis se ment Jac ky FAYOLLE La con tra dic tion ma jeure, sur le plan so cial, du pro ces sus d élar gis se ment

Plus en détail

L INTÉGRATION DES IMMIGRÉS AU PORTUGAL Singularité ou retard?

L INTÉGRATION DES IMMIGRÉS AU PORTUGAL Singularité ou retard? ARTIGOS L INTÉGRATION DES IMMIGRÉS AU PORTUGAL Singularité ou retard? M. Margarida Marques, M. João Valente Rosa Résumé Dans cet article nous discutons la thèse de la singularité des pays du Sud de l

Plus en détail

PROTECTION DE LA SANTÉ ET DROIT DE L ENVIRONNEMENT

PROTECTION DE LA SANTÉ ET DROIT DE L ENVIRONNEMENT PROTECTION DE LA SANTÉ ET DROIT DE L ENVIRONNEMENT Jacqueline MORAND-DEVILLER * SOMMAIRE: I. Intro duc tion. II. Le droit «à» un en vi ron ne ment sain. III. Le droit «de» l en vi ron ne ment sain. I.

Plus en détail

La vente : votre nouvelle compétence. Viroune Pholsena

La vente : votre nouvelle compétence. Viroune Pholsena La vente : votre nouvelle compétence Viroune Pholsena Conseillère éditoriale : Michelle Fayet La méthode PACTERA est une méthode déposée. Dunod, Paris, 2013 ISBN 978-2-10-070567-2 Introduction Vendre son

Plus en détail

EN SER VIC E DE GA RD

EN SER VIC E DE GA RD Dossier pour T HANDICAPÉ E L INTÉGRATION D UN ENFAN EN SER VIC E DE GA RD p l a n d i n t é g r a t i o n Document à conserver au service de garde L éla bo ra tion du plan d inté gra tion a pour but d

Plus en détail

«Le partenariat dans le champ des troubles mentaux dix ans après la politique de santé mentale»

«Le partenariat dans le champ des troubles mentaux dix ans après la politique de santé mentale» Article «Le partenariat dans le champ des troubles mentaux dix ans après la politique de santé mentale» Monique Carrière Santé mentale au Québec, vol. 26, n 1, 2001, p. 216-241. Pour citer cet article,

Plus en détail

PROGRAMMATION EMPLOI INSERTION CADRE DE REFERENCE DU DISPOSITIF PLIE DE LYON

PROGRAMMATION EMPLOI INSERTION CADRE DE REFERENCE DU DISPOSITIF PLIE DE LYON PROGRAMMATION EMPLOI INSERTION CADRE DE REFERENCE DU DISPOSITIF PLIE DE LYON 2006 ALLIES-PLIE de Lyon F-1219 1/5 I CADRE DE REFERENCE DU DISPOSITIF PLIE 1.1 DEFINITION D'UN PLIE Le PLIE est la mesure 3-2

Plus en détail

EN SER VIC E DE GA RD. é v a l u a t i o n a n n u e l l e

EN SER VIC E DE GA RD. é v a l u a t i o n a n n u e l l e Dossier pour T HANDICAPÉ E L INTÉGRATION D UN ENFAN EN SER VIC E DE GA RD é v a l u a t i o n Document de travail à conser ver au ser vice de garde P A R T I E A R E N S E I G N E M E N T S G É N É R A

Plus en détail

Gouvernement du Québec, 2012 Ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport

Gouvernement du Québec, 2012 Ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport Direction de l adap ta tion sco lai re Anne Robitaille, direc tri ce Coordination Lyse Lapointe Rédaction Christine Regalbuto Lyse Lapointe Collaboration Laïla El Amrani Judith Gagné Jolène Lanthier Sylvie

Plus en détail

Table des matières. Pré face. Intro duc tion 1. 1 La vision client 7

Table des matières. Pré face. Intro duc tion 1. 1 La vision client 7 Pré face V Intro duc tion 1 Quel est le pro blème? 1 De quoi parle- t-on? 2 Les leviers d effi ca cité mar ke ting 3 La place du digi tal dans ce livre 4 À qui s adresse ce livre 4 Chaque cha pitre aborde

Plus en détail

Des par cours scolaires

Des par cours scolaires L en sei gne ment se con daire Des par cours scolaires La source L étude de la cohorte des élè ves de 6 e qui étaient présents à la rentrée sco laire 19941995 dans les col lè ges pu blics a été réalisée

Plus en détail

Restitution des ateliers 2010 de l économie, de l emploi et de l insertion

Restitution des ateliers 2010 de l économie, de l emploi et de l insertion Développement économique, emploi et insertion : quelle mobilisation pour les quartiers? Restitution des ateliers 2010 de l économie, de l emploi et de l insertion Pour une meilleure prise en compte de

Plus en détail

E-chant.fr : première ressource de chants et de partitions liturgiques

E-chant.fr : première ressource de chants et de partitions liturgiques Echantfr : première ressource de chants et de partitions liturgiques Echantfr : première ressource de chants et de partitions liturgiques es Milliards de Chemins Texte : Claude BERNAR Musique : Laurent

Plus en détail

N 3529 vendredi 3 au jeudi 9 mars 2017 Pages mots

N 3529 vendredi 3 au jeudi 9 mars 2017 Pages mots N 3529 vendredi 3 au jeudi 9 mars 2017 Pages 32 33 1116 mots CINÉMA ENTRETIEN AVEC PIERRE BARNÉRIAS Injustice américaine A près l'in croyable suc cès en salles du do cu men taire de Xa vier de Lau zanne

Plus en détail

Chapitre 4. Une inscription européenne de la filière automobile nordiste. Insee Nord-Pas-de-Ca lais - Dossiers de Profils n 103 - Octobre 2011-39

Chapitre 4. Une inscription européenne de la filière automobile nordiste. Insee Nord-Pas-de-Ca lais - Dossiers de Profils n 103 - Octobre 2011-39 Chapitre 4 Une inscription européenne de la filière automobile nordiste Insee Nord-Pas-de-Ca lais - Dossiers de Profils n 103 - Octobre 2011-39 Une inscription européenne de la filière automobile nordiste

Plus en détail

Département du Pas de Calais

Département du Pas de Calais Déclinaison de la Département du Pas de Calais Octobre 2015 La Charte «Entreprises et Quartiers» Qu il s agisse de chômage ou de revenus, les quartiers prioritaires de la politique de la ville (cf. liste

Plus en détail

La fonction publique territoriale, un vivier de 38 000 emplois

La fonction publique territoriale, un vivier de 38 000 emplois Communes, intercommunalité, conseils généraux et régional La fonction publique territoriale, un vivier de 38 000 emplois repères Secrétaire de mairie, jardinier, dame de can tine, pro fes seur de mu sique...

Plus en détail

INTRODUCTION. Ces trois aspects sont : 1. Animer un projet 2. S intéresser à son ter rain 3. Adapter sa posture

INTRODUCTION. Ces trois aspects sont : 1. Animer un projet 2. S intéresser à son ter rain 3. Adapter sa posture INTRODUCTION L environnement de l entreprise se complexifie et les attentes des sala riés changent : mon dia li - sation des marchés, éloignement des centres de décision, médiatisation des problèmes, perte

Plus en détail

FORMATEUR PROFESSIONNEL D ADULTES

FORMATEUR PROFESSIONNEL D ADULTES FORMATEUR PROFESSIONNEL D ADULTES FORMATION ACCESSIBLE EN MODULES COURTS DE FORMATION CONTINUE OU TITRE PROFESSIONNEL DE NIVEAU III Organiser, préparer, Animer, Evaluer PROCHAINE SESSION MAI 2017 Organisme

Plus en détail

Les ad mis sions à l aide ju ri dic tion nelle. Source : Ré per toire de l Aide Ju ri dic tion nelle

Les ad mis sions à l aide ju ri dic tion nelle. Source : Ré per toire de l Aide Ju ri dic tion nelle INFOSTAT JUSTICE Bulletin d information statistique de la direction de l Administration générale et de l Équipement La diffusion de l aide juridictionnelle dans les pro cé du res ju di ciai res Septembre

Plus en détail

LES MÉTIERS DE LA LOGISTIQUE : APPROCHE FONCTION / MÉTIER

LES MÉTIERS DE LA LOGISTIQUE : APPROCHE FONCTION / MÉTIER LES MÉTIERS DE LA LOGISTIQUE : APPROCHE FONCTION / MÉTIER L'activité logistique, une fonction transversale dans les entreprises Au-delà de la " fi lière " lo gis tique pré cé dem ment dé crite, l'ac ti

Plus en détail

ra re ri ro ru ré rè rè ra re ri ro ru ar er ir or ur ér êr èr ar er ir or ur

ra re ri ro ru ré rè rè ra re ri ro ru ar er ir or ur ér êr èr ar er ir or ur Des syllables avec r ra re ri ro ru ré rè rè ra re ri ro ru ar er ir or ur ér êr èr ar er ir or ur ra re ri ro ru ré rê rè ra re ri ro ru ar er ir or ur ér êr èr ar er ir or ur ru ar ro ir Des syllables

Plus en détail

Directeur Centre Social FUMAY-CHARNOIS-ANIMATION

Directeur Centre Social FUMAY-CHARNOIS-ANIMATION Directeur Centre Social FUMAY-CHARNOIS-ANIMATION Le Centre Social Fumay-Charnois-Animation situé à Fumay dans le département des Ardennes, commune de 3600 habitants, zone d influence (5000 habitants),

Plus en détail

Le tourisme emploie 4,6 % des salariés de Bretagne

Le tourisme emploie 4,6 % des salariés de Bretagne Le tourisme emploie 4,6 % des salariés de Bretagne En Bre tagne, l em ploi lié au tou risme varie de 29 000 sa la riés en jan vier à 68 000 en août. Ces em plois se ré par tis sent à part égale entre le

Plus en détail

Les services aux entreprises : un secteur créateur d emplois en Bretagne. Une progression de l emploi en phase avec les cycles de croissance

Les services aux entreprises : un secteur créateur d emplois en Bretagne. Une progression de l emploi en phase avec les cycles de croissance Les services aux entreprises : un secteur créateur d emplois en Bretagne En quinze ans les effectifs des établissements bretons de services aux entreprises doublent pour atteindre 125 000 fin 2004. Leur

Plus en détail

L é tude des indi ca teurs de la stra tégie Europe 2020 et

L é tude des indi ca teurs de la stra tégie Europe 2020 et L é tude des indi ca teurs de la stra tégie 2020 et une ana lyse rétros pec tive des indi ca teurs de la stra tégie de Lis bonne en Nord-Pas-de-Calais don nent une image de la région tou jours défa vo

Plus en détail

Les mots de l IAE. Un glossaire complet est disponible sur le site

Les mots de l IAE. Un glossaire complet est disponible sur le site Les mots de l IAE ACI Atelier et chantier d insertion. AFPA Association nationale pour la formation professionnelle des adultes. AI Association intermédiaire. ASP Agence de services de paiement (anciennement

Plus en détail

L INTÉGRATION D UN ENFANT HANDICAPÉ

L INTÉGRATION D UN ENFANT HANDICAPÉ Dossier pour L INTÉGRATION D UN ENFANT HANDICAPÉ EN SERVICE DE GARDE p l a n d i n t é g r a t i o n Document à conserver au service de garde L éla bo ra tion du plan d inté gra tion a pour but d iden

Plus en détail

Le rôle du père au sein du partenariat parental

Le rôle du père au sein du partenariat parental Document généré le 13 sep. 2017 23:00 Santé mentale au Québec Santé mentale au Québec Le rôle du père au sein du partenariat parental Laurie A. Van Egeren Paternité et santé mentale Volume 26, numéro 1,

Plus en détail

I nt rod u ct io n. 1. Les dif fé rents types de pro jet informatique. Le pro jet à réa li ser pourra être un site Inter net (sous dif fé rentes

I nt rod u ct io n. 1. Les dif fé rents types de pro jet informatique. Le pro jet à réa li ser pourra être un site Inter net (sous dif fé rentes I nt rod u ct io n 1. Les dif fé rents types de pro jet informatique Le pro jet à réa li ser pourra être un site Inter net (sous dif fé rentes formes), le déve lop pe ment d une appli ca tion spé ci fique

Plus en détail

Si des progrès considérables en termes d accès à l éducation et à l emploi ont été réalisés au cours des dernières

Si des progrès considérables en termes d accès à l éducation et à l emploi ont été réalisés au cours des dernières Chapitre 4 : Mobilité le La le : un ascenseur à deux vitesses? Si des progrès considérables en termes d accès à l éducation et à l emploi ont été réalisés au cours des dernières décennies, les femmes restent

Plus en détail

office national de sécurité sociale

office national de sécurité sociale office national de sécurité sociale Travailleurs assujettis à la sécurité sociale répartis par lieu de travail: données au 30 juin 2007 Statistique décentralisée (postes de travail) office national de

Plus en détail

Gouvernement du Québec Programme de crédit d impôt pour l édition de livres Gestion SODEC

Gouvernement du Québec Programme de crédit d impôt pour l édition de livres Gestion SODEC ENSEIGNANTS EFFICACES Catalogage avant publication de Bibliothèque et Archives nationales du Québec et Bibliothèque et Archives Canada Gordon, Thomas Enseignants efficaces : enseigner et être soi-même

Plus en détail

Accompagnement et animation des 8 conseils citoyens de Paris

Accompagnement et animation des 8 conseils citoyens de Paris Accompagnement et animation des 8 conseils citoyens de Paris Contexte et enjeux : La loi du 14 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine instaure les conseils citoyens, mis en

Plus en détail

ANTHONY ROBBINS L ÉVEIL DE VOTRE PUISSANCE INTÉRIEURE

ANTHONY ROBBINS L ÉVEIL DE VOTRE PUISSANCE INTÉRIEURE ANTHONY ROBBINS L ÉVEIL DE VOTRE PUISSANCE INTÉRIEURE Table des matières Préface...13 PREMIÈRE PARTIE Comprendre son pouvoir Chapitre premier Rêves de destinée...19 Chapitre 2 Les décisions : le chemin

Plus en détail

Mistral Gagnant. 1 = 100 Ä & # #68 äïj Ä Ï Ï Ï äïj Ï Ï Ï Ï Ï Ï bï Ï Ï ú. ú Ï ú Ï Ï Ï Ï Ï Ï ú. Lou lou lou lou lou lou lou lou lou lou lou

Mistral Gagnant. 1 = 100 Ä & # #68 äïj Ä Ï Ï Ï äïj Ï Ï Ï Ï Ï Ï bï Ï Ï ú. ú Ï ú Ï Ï Ï Ï Ï Ï ú. Lou lou lou lou lou lou lou lou lou lou lou Mistral gagnant.myr 1/6 Jeudi 14 octobre 2010, 13:21:05 ranes 5 i Ténors Mistral Gagnant & # #68 q ú ú 1 = 100 Ä & # #68 j Ä j ú. & # #68 j Ä j b ú.? # #68 Ä ú ú ú. ses Lou lou lou lou lou lou lou lou

Plus en détail

NATHALIE Ï Ï. La la la la la la la la la la la la Ï Ï. La la la la la la la la la la la la. la la la la la la la la la la la la

NATHALIE Ï Ï. La la la la la la la la la la la la Ï Ï. La la la la la la la la la la la la. la la la la la la la la la la la la Paroles : Pierre Denoe Musique : Gilbert Bécaud Harmonisation : D. Vadot Sopranes Altos NATHALIE cî J JÎ Jä Î J JÎ Jä Î jjî jä Î jjî jä cî jjî jä Î jjî jä Î jjî jä Î jjî jä La Ténors bcî jjî jä Î jjî jä

Plus en détail

Les couleurs aux coins du monde

Les couleurs aux coins du monde 910101 ette chanson est tirée du spectacle : Les couleurs de la vie Les couleurs aux coins du monde Paroles et musique: Pierre-rançois oen oux 4 3. A m Les cou - leurs de no - tre temps S'é - taient par

Plus en détail

CELLULES SOUCHES. Myriam BLUMBERG MOKRI

CELLULES SOUCHES. Myriam BLUMBERG MOKRI CELLULES SOUCHES Myriam BLUMBERG MOKRI L é mer gen ce des ce llu les sou ches com me nou ve lle don ne scien ti fi que s est tra dui te dans le champ ju ri di que par dif fé ren - tes in te rro ga tions

Plus en détail

Groupe technique IAE synthèse des propositions

Groupe technique IAE synthèse des propositions Groupe technique IAE synthèse des propositions Ce document de consensus constitue la synthèse des travaux du groupe technique IAE. Il présente des voies de réformes que les membres du groupe technique

Plus en détail

CONVENTION TRIENNALE POUR LE DEVELOPPEMENT DES ACTIONS DE RETOUR A L EMPLOI PAR LES ATELIERS CHANTIERS D INSERTION ENTRE

CONVENTION TRIENNALE POUR LE DEVELOPPEMENT DES ACTIONS DE RETOUR A L EMPLOI PAR LES ATELIERS CHANTIERS D INSERTION ENTRE CONVENTION TRIENNALE POUR LE DEVELOPPEMENT DES ACTIONS DE RETOUR A L EMPLOI PAR LES ATELIERS CHANTIERS D INSERTION ENTRE LE MINISTERE DE L ECONOMIE, DE L INDUSTRIE ET DE L EMPLOI ET L ASSOCIATION NATIONALE

Plus en détail

REFERENTIEL D APPUI A LA FORMALISATION D UN PROJET D INSERTION

REFERENTIEL D APPUI A LA FORMALISATION D UN PROJET D INSERTION REFERENTIEL D APPUI A LA FORMALISATION D UN PROJET D INSERTION Axe 1 : Accueil et Intégration globaux : S assurer que les personnes, qu elles soient envoyées par les différents prescripteurs, notamment

Plus en détail

AINSI FONT, FONT, FONT

AINSI FONT, FONT, FONT AINSI FONT, FONT, FONT & # 4 2 Ain - si font, font, font les pe - RÉ7 & # ti - tes ma - rion - net - tes. Ain - si font, font, & # font trois p'tits RÉ7 tours et puis s'en vont. AH VOUS DIRAI-JE MAMAN

Plus en détail

INFORMATION DE GESTION

INFORMATION DE GESTION INFORMATION DE GESTION GUIDE POUR L APPLICATION DU SUIVI DE GESTION PRÉVU À LA POLITIQUE CONCERNANT LA SANTÉ DES PERSONNES AU TRAVAIL DANS LA FONCTION PUBLIQUE QUÉBÉCOISE Mise à jour : Mars 2008 Ce document

Plus en détail

Un corps à ta louange

Un corps à ta louange Un corps à ta louange alla Cotry q = 100 ois bé ni, no tre Pè re, par tous tes en fants, ois bé m7 exte : Raphaëlle Mellot Musique : ébastien Parent rrangement VM : Grégory Notebaert ois bé ni, no tre

Plus en détail

STRA TÉ GIE 3 Éta blir le pro fil de votre client idéal

STRA TÉ GIE 3 Éta blir le pro fil de votre client idéal Bâtir votre ave nir 21 STRA TÉ GIE 3 Éta blir le pro fil de votre client idéal Qui sont vos clients idéaux? Imaginez à quoi ressemblerait votre entreprise si votre carnet d adresses était uniquement rempli

Plus en détail

Annexe au schéma régional d orientation sur les emplois d avenir en Aquitaine. Les Emplois d avenir dans l IAE et les GEIQ

Annexe au schéma régional d orientation sur les emplois d avenir en Aquitaine. Les Emplois d avenir dans l IAE et les GEIQ Annexe au schéma régional d orientation sur les emplois d avenir en Aquitaine Les Emplois d avenir dans l IAE et les GEIQ Préambule : Bien que la loi ouvre la possibilité aux SIAE de recruter des jeunes

Plus en détail

AMPLIFICATEUR // 24V 2A AMPLIFIER 24V 2A

AMPLIFICATEUR // 24V 2A AMPLIFIER 24V 2A AMPLIFICATEUR // 24V 2A AMPLIFIER 24V 2A AMPLI 24 AL. RESET AL. B.P. 1 49340 TREMENTINES FRANCE Tél.: 02 41 71 72 00 EXPORT : (33) 2 41 71 72 32 Fax : 02 41 71 72 01 FAX : (33) 2 41 71 72 02 Réf. : 604898

Plus en détail

Conseiller(ère) en Insertion Professionnelle. Ferme des Vanneaux - SIAE (Structure d'insertion par l'activité Economique SIAE)

Conseiller(ère) en Insertion Professionnelle. Ferme des Vanneaux - SIAE (Structure d'insertion par l'activité Economique SIAE) Conseiller(ère) en Insertion Professionnelle Sur son pôle : Pour le site : Pôle inclusion sociale (PIS) Ferme des Vanneaux - SIAE (Structure d'insertion par l'activité Economique SIAE) 326 rue Jean Jaurès

Plus en détail

Appel à projets Du Plie de Nevers Agglomération

Appel à projets Du Plie de Nevers Agglomération Union européenne Ce projet est cofinancé par le Fonds social européen Plan Local pour l Insertion et l Emploi de Nevers Agglomération Appel à projets 2015 Du Plie de Nevers Agglomération Sommaire 1/ LE

Plus en détail

Activités touristiques : combien d emplois pour quels actifs dans le Nord-Pas-de-Calais?

Activités touristiques : combien d emplois pour quels actifs dans le Nord-Pas-de-Calais? L emploi tou ris tique régio nal essaime dans de très nom breux sec teurs d au tant plus qu il est lié à la consom ma tion des tou ris tes venus pour motif pro fes sion nel ou pour les attraits du com

Plus en détail

- 4 - NOTRE SENTIER. 1. No - tre sen - tier près du ruis - seau Est dé - chi - (2) -tier près du ruis - seau Est dé - chi -

- 4 - NOTRE SENTIER. 1. No - tre sen - tier près du ruis - seau Est dé - chi - (2) -tier près du ruis - seau Est dé - chi - - 4 - NOTR SNTIR = 1 4 4 Dm6 aroles et musique : Félix Leclerc 1. No - tre sen - tier près du ruis - seau st dé - chi - (2) -tier près du ruis - seau st dé - chi - 7 - ré par les la - bours Si tu ve -

Plus en détail

Chapitre 1. Paroxysme de la crise et lente reprise d'activité pour la filière. Insee Nord-Pas-de-Ca lais - Dossiers de Profils n 103 - Octobre 2011-07

Chapitre 1. Paroxysme de la crise et lente reprise d'activité pour la filière. Insee Nord-Pas-de-Ca lais - Dossiers de Profils n 103 - Octobre 2011-07 Chapitre 1 Paroxysme de la crise et lente reprise d'activité pour la filière Insee Nord-Pas-de-Ca lais - Dossiers de Profils n 103 - Octobre 2011-07 Paroxysme de la crise et lente reprise d'activité pour

Plus en détail

Phonologie - Lecture Fiche 1. syllabes avec. Atelier. son (l) 1. Écris la syllabe. 2. Relie à la bonne syllabe.

Phonologie - Lecture Fiche 1. syllabes avec. Atelier. son (l) 1. Écris la syllabe. 2. Relie à la bonne syllabe. Phonologie - Lecture Fiche 1 1. Écris la son (l) 2. Relie à la bonne lo lé la le lu li Phonologie - Lecture Fiche 2 1. Entoure la bonne son (l) 2. Écris la syllabe à la bonne place. lo la le li le lu la

Plus en détail

PREALABLE PARTENARIAT RENFORCE ENTRE POLE EMPLOI ET LE RESEAU DES MISSIONS LOCALES - NOTICE D APPUI - UNML

PREALABLE PARTENARIAT RENFORCE ENTRE POLE EMPLOI ET LE RESEAU DES MISSIONS LOCALES - NOTICE D APPUI - UNML PARTENARIAT RENFORCE ENTRE POLE EMPLOI ET LE RESEAU DES MISSIONS LOCALES - NOTICE D APPUI - UNML PREALABLE Le partenariat renforcé du réseau des Missions Locales avec le Pôle Emploi entre dans une nouvelle

Plus en détail

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1356

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1356 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1356 Politique Sociale (Handicap) - Pacte Territorial pour l emploi des Personnes Handicapées du bassin de Besançon 2007-2009 M. DEMONET, Conseiller Municipal

Plus en détail

Traitement de texte Marleine Guillot, agente de secré ta riat Secrétariat aux affai res reli gieu ses

Traitement de texte Marleine Guillot, agente de secré ta riat Secrétariat aux affai res reli gieu ses Pour tout ren sei gne ment rela tif au pré sent rap port, s adres ser au : Comité sur les affai res reli gieu ses Ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport 1035, rue De La Chevrotière, 16 e étage

Plus en détail

Jeunesse et Sports ; Direction de l'administration ; Sous-Direction Personnel, Affaires Générales (1972)

Jeunesse et Sports ; Direction de l'administration ; Sous-Direction Personnel, Affaires Générales (1972) Jeunesse et Sports ; Direction de l'administration ; Sous-Direction Personnel, Affaires Générales (1972) Répertoire (19770252/1-19770252/197) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1977 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_016644

Plus en détail

Bafa Bafd. Formations. Un stage sur ma commune. Avec les Francas, devenez animateur ou directeur. de centre de loisirs et de vacances

Bafa Bafd. Formations. Un stage sur ma commune. Avec les Francas, devenez animateur ou directeur. de centre de loisirs et de vacances Avec les Francas, devenez animateur ou directeur de centre de loisirs et de vacances Un stage sur ma commune Formations Bafa Bafd www.bafabafd.com www.francas.asso.fr 1 Les Francas au service de l action

Plus en détail

REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT PROTECTION DE L ENFANCE

REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT PROTECTION DE L ENFANCE ENFANCE PROCEDURE N de page 1/9 AGSS DE L UDAF PROTECTION DE L ENFANCE 1 ENFANCE PROCEDURE N de page 2/9 L A.G.S.S. de l U.D.A.F, Association pour la Gestion des Services Spécialisés de l Union Départementale

Plus en détail

Répondre aux difficultés des élèves Expérimentation lecture

Répondre aux difficultés des élèves Expérimentation lecture Répondre aux difficultés des élèves Expérimentation lecture Frédérique Mirgalet Conseillère pédagogique Février 2011 La question du code Questions posées au cours d un entretien avec Catherine Billard,

Plus en détail

PRÉFET DE LA LOIRE-ATLANTIQUE. Convention départementale d engagement de la

PRÉFET DE LA LOIRE-ATLANTIQUE. Convention départementale d engagement de la PRÉFET DE LA LOIRE-ATLANTIQUE Convention départementale d engagement de la Octobre 2014 La Charte «Entreprises et Quartiers» Qu il s agisse de chômage ou de revenus, les quartiers prioritaires de la politique

Plus en détail

PRDFP - Sous-groupe 5-A «Mise en place d un référentiel sur le conseil professionnel»

PRDFP - Sous-groupe 5-A «Mise en place d un référentiel sur le conseil professionnel» PRDFP - Sous-groupe 5-A «Mise en place d un référentiel sur le conseil professionnel» Rapport et référentiel- version 3 Août 2005 Avant propos Dans le cadre de l action prioritaire 5, «mettre en place

Plus en détail

BT-887 BT-436. Manuel UTILISATEUR. BT-436 Soft ware Ver. 1.0.0 BT-887 Soft ware Ver. 1.1.3 Ma nuel n 17499 Rev. - spa

BT-887 BT-436. Manuel UTILISATEUR. BT-436 Soft ware Ver. 1.0.0 BT-887 Soft ware Ver. 1.1.3 Ma nuel n 17499 Rev. - spa BT-887 BT-436 Manuel UTILISATEUR BT-436 Soft ware Ver. 1.0.0 BT-887 Soft ware Ver. 1.1.3 Ma nuel n 17499 Rev. - spa Les in for ma tions de ce ma nuel rem pla cent les in for ma tions pu bliées an té rieu

Plus en détail

Référentiel 2013 des prestations spécifiques conventionnées par l Agefiph en Ile-de-France Handicap mental

Référentiel 2013 des prestations spécifiques conventionnées par l Agefiph en Ile-de-France Handicap mental Référentiel 2013 des prestations spécifiques conventionnées par l Agefiph en Ile-de-France Handicap mental 1 Synthèse des prestations Intitulé prestation Objectifs Bénéficiaires Prescripteurs Prestataire

Plus en détail

ANNEXE A L ACCORD CADRE

ANNEXE A L ACCORD CADRE ANNEXE A L ACCORD CADRE Convention entre l'état et la Région Relative à la coordination du service public régional de l orientation tout au long de la vie (SPRO) Entre L État, représenté par : Le Préfet

Plus en détail

SOMMAIRE 1. OBJECTIFS DE L ACCORD-CADRE... 3

SOMMAIRE 1. OBJECTIFS DE L ACCORD-CADRE... 3 Accord cadre régional pour développer l emploi et les compétences et sécuriser les parcours d insertion dans les structures de l insertion par l activité économique d Aquitaine 2015-2017 CAHIER DES CHARGES

Plus en détail

Enjeux concernant l emploi des personnes en situation de handicap en Poitou-Charentes

Enjeux concernant l emploi des personnes en situation de handicap en Poitou-Charentes Charte des employeurs de la fonction publique en faveur de l emploi des personnes en situation de handicap en Poitou-Charentes Contexte régional L emploi des personnes en situation de handicap est un objectif

Plus en détail

Rédiger son Projet Éducatif Territorial. Outil d'aide méthodologique à l'usage des acteurs locaux de la Réforme des Rythmes Éducatifs

Rédiger son Projet Éducatif Territorial. Outil d'aide méthodologique à l'usage des acteurs locaux de la Réforme des Rythmes Éducatifs Rédiger son Projet Éducatif Territorial Outil d'aide méthodologique à l'usage des acteurs locaux de la Réforme des Rythmes Éducatifs 1/ Contexte La Réforme des rythmes scolaires La réforme engagée par

Plus en détail

LE PROJET EDUCATIF LOCAL ans

LE PROJET EDUCATIF LOCAL ans LE PROJET EDUCATIF LOCAL 3-18 ans PROJET EDUCATIF DE LA VILLE Une priorité La réduction des inégalités L étude diagnostique réalisée en 1999/2000 sur les actions éducatives proposées dans les temps péri

Plus en détail

Conseil économique et social

Conseil économique et social Na t i ons U ni e s E / C N. 1 7 / 20 0 1 / PC / 1 7 Conseil économique et social D i s t r. gé n é r a l e 2 ma r s 20 0 1 F r a n ç a i s O r ig i n a l: a n gl a i s C o m m i s s io n d u d é v el

Plus en détail

«L Occident se questionne sérieusement sur la paternité» Jean-François Saucier. Santé mentale au Québec, vol. 26, n 1, 2001, p. 15-26.

«L Occident se questionne sérieusement sur la paternité» Jean-François Saucier. Santé mentale au Québec, vol. 26, n 1, 2001, p. 15-26. «L Occident se questionne sérieusement sur la paternité» Jean-François Saucier Santé mentale au Québec, vol. 26, n 1, 2001, p. 15-26. Pour citer ce document, utiliser l'information suivante : URI: http://id.erudit.org/iderudit/014508ar

Plus en détail

Principes d utilisation desultrasons àdesfins diagnostiques

Principes d utilisation desultrasons àdesfins diagnostiques Santé Canada Health Canada Principes d utilisation desultrasons àdesfins diagnostiques Principes d utilisation desultrasons àdesfins diagnostiques 01-SESC-255 Table des ma tiè res 1. Portée et ob jet.....................

Plus en détail

Cahier des charges ACTIONS COLLECTIVES D INSERTION PROFESSIONNELLE ANNEE POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D INSERTION

Cahier des charges ACTIONS COLLECTIVES D INSERTION PROFESSIONNELLE ANNEE POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D INSERTION Cahier des charges ANNEE 2 0 POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D INSERTION 1 7 ACTIONS COLLECTIVES D INSERTION PROFESSIONNELLE 1 NOVEMBRE 2016 LES DOSSIERS DE DEMANDE DE FINANCEMENT

Plus en détail

Réforme. Le Maire, Damien Carême

Réforme. Le Maire, Damien Carême G R A N D E - S Y N T H E Réforme des rythmes DE L ENFANT La ville de Grande Synthe engage, dés sep tem - bre 2013, la réforme des rythmes de l en fant. Il nous a paru en effet très important de re trouver

Plus en détail

BILAN D ACTIVITE 2009

BILAN D ACTIVITE 2009 DLA Champagne-Ardenne BILAN D ACTIVITE 2009 «Pérennisation des postes adultes-relais» SOMMAIRE 1. PRESENTATION DES DLA DE CHAMPAGNE-ARDENNE Page 2 2. PRESENTATION DE L ACTION 2009 Page 2 3. BILAN QUANTITATIF

Plus en détail

L évaluation : une démarche d amélioration

L évaluation : une démarche d amélioration Sylvain Boude Responsable du Pôle Service à Domicile T: 06 22 84 23 71 Sylvain.boude@4-as.fr www.4as-medicosocial.fr L évaluation : une démarche d amélioration Cadre réglementaire de l évaluation Loi n

Plus en détail

Climat & Urbanisme. La relation entre le confort thermique et la forme du cadre bâti

Climat & Urbanisme. La relation entre le confort thermique et la forme du cadre bâti Climat & Urbanisme La relation entre le confort thermique et la forme du cadre bâti Afri que du Nord Aménagement urbain Applications informatiques Architecture urbaine Bâti ments Cli mat Cli mat in té

Plus en détail

CHARTE POUR L ACCUEIL DES PERSONNES HANDICAPEES EN FORMATION

CHARTE POUR L ACCUEIL DES PERSONNES HANDICAPEES EN FORMATION CHARTE POUR L ACCUEIL DES PERSONNES HANDICAPEES EN FORMATION 1) Contexte et principes 2) Engagements de l organisme de formation 3) Missions de la Personne Ressource 4) Engagements de la Région et de l

Plus en détail

Schéma d orientation régional. pour le déploiement des emplois d avenir en Limousin

Schéma d orientation régional. pour le déploiement des emplois d avenir en Limousin PROJET Schéma d orientation régional pour le déploiement des emplois d avenir en Limousin Textes de référence : - Loi n 2012-1189 du 26 octobre 2012 portant création de l emploi d avenir ; - Décret n 2012-1210

Plus en détail

Les réformes de la sécurité sociale en Amérique latine: observations sur le rapport de 2005 de la Banque mondiale

Les réformes de la sécurité sociale en Amérique latine: observations sur le rapport de 2005 de la Banque mondiale Association internationale de la sécurité sociale Séminaire sur les techniques statistiques et actuarielles de la sécurité sociale pour les pays francophones Cotonou, Bénin, 6-10 février 2006 Les réformes

Plus en détail

CHARTE DE QUALITÉ. pour l accueil des enfants de 0 à 6 ans dans leur diversité. Edition 2012

CHARTE DE QUALITÉ. pour l accueil des enfants de 0 à 6 ans dans leur diversité. Edition 2012 CHARTE DE QUALITÉ CHARTE DE QUALITÉ pour l accueil des enfants de 0 à 6 ans dans leur diversité Rédigée dans le cadre de la commission départementale de l accueil des jeunes enfants de l Isère Edition

Plus en détail

DP8360X. Centrale sirène vocale supervisée. Sommaire. Système DP8000 NOTICE D'INSTALLATION. Pro cé du re d'in stal la tion du sys tè me

DP8360X. Centrale sirène vocale supervisée. Sommaire. Système DP8000 NOTICE D'INSTALLATION. Pro cé du re d'in stal la tion du sys tè me Système DP8000 TICE D'ISTALLATI Centrale sirène vocale supervisée DP8360X Sommaire Pro cé du re d'in stal la tion du sys tè me 14 Fonc tion ne ment de la cen tra le 15 Ré ac tions de la cen tra le, se

Plus en détail

Encadrant Technique d Activités d Insertion par l Economique (ETAIE)

Encadrant Technique d Activités d Insertion par l Economique (ETAIE) Appellation de l emploi-type : Encadrant Technique d Activités d Insertion par l Economique (ETAIE) REFERENTIEL DES ACTIVITES ET DES COMPETENCES Variabilité de l activité L encadrant technique travaille

Plus en détail

Service Public Régional de l Orientation. Eléments du cahier des charges au 24/03/2014

Service Public Régional de l Orientation. Eléments du cahier des charges au 24/03/2014 Groupe technique SPRO 1/6 Service Public Régional de l Orientation. Eléments du cahier des charges au 24/03/2014 SOMMAIRE Préambule Un Service Public de l Orientation refondu Valeurs du service Contour

Plus en détail