CONSEIL MUNICIPAL du 1 er avril Conseil municipal du 25/03/2010 1
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- Coraline Ledoux
- il y a 7 ans
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1 CONSEIL MUNICIPAL du 1 er avril 2015 Conseil municipal du 25/03/
2 COMPTE ADMINISTRATIF
3 COMPTE ADMINISTRATIF 2014 Budget principal RESULTAT GLOBAL Ecart % MONTANT MONTANT ECART CHIFFRE RESULTAT DE FONCTIONNEMENT , , ,99-35,44% RESULTAT D'INVESTISSEMENT , , ,50 29,71% RESULTAT GLOBAL , , ,49-57,62% 3
4 COMPTE ADMINISTRATIF 2014 Budget principal 1- RESULTAT de FONCTIONNEMENT 2014 FONCTIONNEMENT Ecart % MONTANT MONTANT ECART CHIFFRE RECETTES De FONCTIONNEMENT , , ,17-0,73% DEPENSES DE FONCTIONNEMENT , , ,82 3,02% RESULTAT DE L'EXERCICE , , ,99-35,44% RESULTAT ANTERIEUR REPORTE RESULTAT de FONCTIONNEMENT CUMULE , , ,99-35,44% Explication deficit kergoaler ,00 Décalage subvention cinéma , ,00 atténué de ces dépenses augmentation charges limitées à 1% 4
5 COMPTE ADMINISTRATIF 2014 Budget principal 2- RESULTAT d'investissement 2014 INVESTISSEMENTS Ecart % MONTANT MONTANT ECART CHIFFRE RECETTES , , ,45-34,24% DEPENSES , , ,73-14,60% RESULTAT DE L'EXERCICE , , ,72-145,20% RESULTAT ANTERIEUR REPORTE , ,22-100,00% RESULTAT D'INVESTISSEMENT , , ,50 29,71% 5
6 COMPTE ADMINISTRATIF 2014 Budget principal RECETTES DE FONCTIONNEMENT FISCALITE ET DOTATIONS Ecart % MONTANT MONTANT ECART CHIFFRE IMPOTS LOCAUX , , ,00 1,49% DOTATIONS INTERCOMMUNALES , , ,00-0,53% DROITS DE MUTATION , , ,92 3,82% TAXE SUR ELECTRICITE , , ,33-2,15% TAXE SUR LES ENSEIGNES , , ,56 50,93% DGF (dg+dsu+dnp) , , ,00-3,88% CUMUL , , ,15 0,38% 6
7 COMPTE ADMINISTRATIF 2014 Budget principal IMPOTS LOCAUX Détail des impôts locaux Ecart % MONTANT MONTANT ECART CHIFFRE Taxe d'habitation , , ,00-0,34% Taxe s/foncier bâti , , ,00 2,61% Taxe s/foncier non bâti , ,00 818,00 1,75% Rôle supplémentaire , , ,00 115,48% CUMUL , , ,00 1,49% 7
8 COMPTE ADMINISTRATIF 2014 Budget Principal DOTATIONS INTERCOMMUNALES Dotations intercommunales Ecart % MONTANT MONTANT ECART CHIFFRE Attribution de compensation , ,00-0,00% Dotation solidarité communautaire , , ,00 1,05% Fonds de péréquation intercommunale , , ,00-49,02% CUMUL , , ,00-0,53% 8
9 COMPTE ADMINISTRATIF 2014 Budget Principal DETAIL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT Ecart % MONTANT MONTANT ECART CHIFFRE Déficit d'investissement reporté , , ,29-92,37% Capital des emprunts , , ,33 25,03% Travaux acquisition et études , , ,23-19,29% Autres Dépenses * , , ,76-70,41% CUMUL , , ,95-31,06% * Travaux en régie, avce sur travaux, sortie inventaire 9
10 COMPTE ADMINISTRATIF 2014 Budget principal DETAIL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT Ecart % MONTANT MONTANT ECART CHIFFRE Réserves , , ,19-20,75% FCTVA et taxe d'aménagement , , ,04 41,20% Produits des amendes de police , , ,00 25,12% Subventions , ,86 Autres recettes , ,54 Emprunts , ,00 CUMUL , , ,45-34,24% 10
11 COMPTE ADMINISTRATIF 2014 Budget principal VUE D'ENSEMBLE SECTION DE FONCTIONNEMENT DEPENSES DE FONCTIONNEMENT BP 2014 BP + DM 2014 CA 2014 Taux réalisé BP + DM 2013 CA 2013 Taux réalisé opérations réelles MONTANT MONTANT MONTANT % MONTANT MONTANT % 011- Charges à caractère général , , ,96 98,78% , ,03 99,12% 012- Charges de personnel , , ,61 99,85% , ,78 98,93% 014- Atténuations de produits 700,00 48,18 6,88% 600,00 515,24 85,87% 65- Charges de gestion courante , , ,62 92,71% , ,96 95,81% 66- Charges financières , , ,61 99,03% , ,79 99,66% 67- Charges excepionnelles , , ,46 81,86% , ,21 47,48% 022- Dépenses imprévues , ,00 0,00% 350,00 0,00% Sous total : opérations réelles , , ,44 98,32% , ,01 97,42% Sous total : opérations d'ordre , , ,33 33,65% , ,94 42,73% TOTAL DEPENSES DE FONCTIONNEMENT , , ,77 89,83% , ,95 91,32% 11
12 COMPTE ADMINISTRATIF 2014 Budget principal RECETTES DE FONCTIONNEMENT BP 2014 BP + DM 2014 CA 2014 Taux réalisé BP + DM 2013 CA 2013 Taux réalisé opérations réelles MONTANT MONTANT MONTANT % MONTANT MONTANT % 70- Produits de services du domaine et ventes , , ,38 103,75% , ,87 104,31% 013- Atténuation des charges , , ,40 79,04% , ,41 103,94% 73- Impôts et taxes , , ,64 100,47% , ,38 100,78% 74- Dotations, subvention, Participation , , ,31 98,20% , ,13 101,35% 75- Autres produits de gestion courante , , ,92 33,02% , ,89 99,75% 76- Produits financiers 1 000, ,00-0,00% 1 000,00 792,00 79,20% 77- Produits exceptionnels , , ,05 606,63% , ,90 128,76% 002- Excédent de fonctionnement reporté Sous total : opérations réelles , , ,70 96,45% , ,58 101,18% Sous total : opérations d'ordre , , ,91 42,81% , ,20 102,45% TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT , , ,61 95,92% , ,78 101,19% RESULTAT DE FONCTIONNEMENT , ,83 12
13 COMPTE ADMINISTRATIF 2014 Budget principal SECTION INVESTISSEMENT DEPENSES D'INVESTISSEMENT BP 2014 BP + DM 2014 CA 2014 Taux réalisé BP + DM 2013 CA 2013 Taux réalisé opérations réelles MONTANT MONTANT MONTANT % MONTANT MONTANT % 10- Dotations, fonds divers et réserves , ,79 99,26% 13- Subventions d'investissement 16-Emprunts et adettes assimilées , , ,76 99,28% , ,43 96,41% 20- Immobilisations incorporelles , , ,22 38,75% , ,48 34,24% 204- Subventions d'équipement versées , , ,00 94,71% , ,87 112,18% 21- Immobilisations corporelles , , ,89 78,93% , ,70 74,23% 23- Immobilisations en cours , , ,61 50,42% , ,28 67,99% 27-Autres immobilisations financières , , ,89 86,78% ,00 400,00 1,47% 458-Opérations pour compte de tiers , , ,40 73,92% , ,70 83,36% 020- Dépenses imprévues ,00 442, , Déficit d'investissement reporté , , , , ,22 Sous total : opérations réelles , , ,49 61,42% , ,68 75,93% Sous total : opérations d'ordre , , ,04 54,82% , ,80 90,54% TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT , , ,53 61,25% , ,48 76,56% 13
14 COMPTE ADMINISTRATIF 2014 Budget principal RECETTES D'INVESTISSEMENT BP 2014 BP + DM 2014 CA 2014 Taux réalisé BP + DM 2013 CA 2013 Taux réalisé opérations réelles MONTANT MONTANT MONTANT % MONTANT MONTANT % 024- Produits de cessions des immobilisations , ,00 0,00% , Dotations, fonds divers et réserves , , ,45 100,05% , ,60 97,54% - dont réserves , , ,83 100,31% , ,02 100,01% 13- Subventions d'investissement , , ,84 31,32% , ,86 64,64% 16- Emprunts et dettes assimilées , , ,00 53,13% , ,00 73,94% 20- Immobilisations incorporelles 21- Immobilisations corporelles 205, Immobilisations en cours 27- Autres immobilisations financières 500, , , opérations pour compte de tiers , , ,02 114,30% ,00 0,00% 001- Excédent d'investissement reporté Sous total : opérations réelles , , ,09 62,28% , ,46 78,86% Sous total : opérations d'ordre , , ,46 35,06% , ,54 47,01% TOTAL RECETTES d'investissement , , ,55 55,51% , ,00 72,75% RESULTAT D'INVESTISSEMENT , ,48 RESULTAT GLOBAL , ,57 14
15 COMPTE ADMINISTRATIF 2014 Budgets annexes ANNEE 2014 ANNEE 2013 Résultat Résultat Résultat global Résultat Résultat Résultat global d'exploitation d'investissement 2014 d'exploitation d'investissement 2013 MONTANT MONTANT MONTANT MONTANT MONTANT MONTANT BUDGET EAU , , , , , ,66 BUDGET ASSAINISSEMENT , , , , , ,11 BUDGET CINEMA 2 223, , ,25 291, , ,30 BUDGET CIMETIERE 3 507, , , ,00 BUDGET ZA KERGOALER , , , , , ,51 BUDET LOTISSEMNT DE KERGOALER , , , , , ,02 BUDGET ZA KERHOR KERGOALER PAE , , , , ,63 TOTAL , , , , , ,33 15
16 BUDGET PRINCIPAL 16
17 Contexte national en 2015 : Déficit public : 3% du PIB (maxi) Croissance (France) : +0,9% (selon la Commission européenne) Inflation prévue : +0,6% à +0,9% Panier du Maire (fin du 1 er sem 2014) :+1,8% 17
18 RECETTES DE FONCTIONNEMENT: 1-Fiscalité Taux des impôts locaux : Taxe d'habitation : 15% Taxe sur le foncier non bâti : 41,13% Taxe sur le foncier bâti : 15,50% 18
19 Evolution moyenne des bases des impôts locaux: + 1,89% dont: Variation physique : +0,99% Variation nominale : +0,90% 19
20 IMPOTS LOCAUX ( )- K TH TFB et TFNB 20
21 2- Dotations intercommunales : Attribution de compensation (AC) : Dotation de solidarité communautaire (DSC) : Fonds de péréquation intercommunal (FPIC) : 0 21
22 DOTATIONS INTERCOMMUNALES ( )-K AC DSC FPIC
23 IMPOTS LOCAUX et DOTATIONS INTERCOMMUNALES ( )-K Impôts locaux Dotations intercommunales Compensations de l'etat
24 3- Autres droits et taxes : Droits de mutation : Taxe locale s/ les publicités extérieures : Taxe s/ l électricité : Taxe d aménagement :
25 4- Dotations versées par l Etat : FCTVA : (contre au CA 2014) DGF : (contre au CA 2014): Dotation forfaitaire : DSU : DNP :
26 RECETTES DE FONCTIONNEMENT BP + DM 2014 BP 2015 Evolution (BP2015 BP2014) Opérations réelles 70- Produits des services, du domaine et ventes d ,15% 013- Atténuations de charges ,79% 73 - Impôts et taxes ,69% 74- Dotations, subv, participt ,08% 75- Autres produits de gestion courante ,86% 76- Produits financiers ,00% 77- Produits exceptionnels ,91% 002-Excédent de fonctionnement reporté Sous total : opérations réelles ,32% Sous total : opérations d'ordre ,82% TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT ,78% 26
27 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT : La maîtrise des dépenses de fonctionnement nous oblige à définir : le niveau de dépenses de fonctionnement, avec une double remise en question des niveaux et des organisations de services Le programme des investissements courants Le programme des équipements structurants envisagé 27
28 D où : BUDGET PRIMITIF 2015 Chap.011- charges à caractère général : (contre au BP 2014) => (- 7,18%) meilleure gestion des stocks : -15,48% du budget Secteur enfance-jeunesse : Regroupement de VACADO et Espace jeune: - 19 K Remplacement du Raid des Moulins par un Trol Raid : -23,5K 28
29 Secteur culturel : -23,5K Médiathèque : 2 expositions supprimées Conservatoire de musique et danse : mutualisation avec la Cocopaq : -2,5K Présidial : réorganisation : -8,5K (2015 : année de transition) Manifestation culturelle : suppression d une programmation :-8,5K 29
30 Téléphonie et maintenance informatique : audit et renouvellement du marché de la téléphonie qui devrait permettre de faire des économies grâce à la mutualisation avec la commune de BANNALEC et le CCAS de QUIMPERLE: - 30 K Intempéries de 2013/2014 : environ -60 K (dépenses que l on ne retrouve pas en 2015) 30
31 Chap.012 : Charges de personnel : (contre au BP 2014) Volonté de contenir ces charges par : une analyse et une adaptation des niveaux de services une réflexion sur les remplacements à chaque départ en retraite dans le cadre d une GPEC une analyse des arrêts de travail 31
32 Chap. 65- Autres charges de gestion courante : (contre au BP 2014) Ecart qui provient essentiellement de la subvention d équilibre versée au budget annexe ZA de Kerhor- Kergoaler en 2014 (223K ). Les autres postes : Subventions aux associations : (contre au CA 2014) => maintien des crédits Forfait des écoles primaires privées : 541 /enfant (contre 525 /enfant en 2014) = =>+3,05% Subvention d équilibre au CCAS : (contre en 2014) 32
33 33
34 PROGRAMMES D INVESTISSEMENT : La capacité d investissement sans recours à l emprunt est de : Obligation pour la commune de dégager une épargne nette positive : (contre au BP 2014) 34
35 Deux catégories d investissement : Programmes courants : K (y compris les Reports 2014) Programmes structurants : 4 998K 35
36 DETAIL DES PROGRAMMES COURANTS/ SECTEUR BP 2015 Administration générale 293,6 Enseignement 199 Culture 225 Sport et jeunesse 84 Action sociale-santé-famille-logement 69 Aménagement urbains-environnement 989,4 Actions économiques 61 TOTAL
37 PROGRAMMES STRUCTURANTS BP 2015 GYMNASE DE KERJOUANNNEAU 440 TENNIS CLUB :3 COURTS EXTERIEURS 333 TERRAIN DE FOOT SYNTHETIQUE 750 INONDATIONS(1) REQUALIFICATION HAUTE VILLE : ROND POINT DE MELLAC 180 QUARTIER SAINT YVES (études) 50 BASSE VILLE-étude urbaine 30 ACQUISITIONS FONCIERES 100 PLACE CHARLES DE GAULLE 94 EGLISE NOTRE DAME 109 HOPITAL FREMEUR-CHAPELLE St EUTROPE 336 RUE AUDRAN 150 REQUALIFICATION ZA KERVIDANNOU 168 IME : RENOVATION 61 ARRETS DE BUS 73 AUTRES PROGRAMMES STRUCTURANTS PEM : 12 PERIMETRE VILLE 12 PERIMETRE COCOPAQ TENNIS CLUB : REFONTE DU COMPLEXE 20 MAISON DES ARTS ET D E LA CULTURE 72 TOTAL
38 SECTION D'INVESTISSEMENT DEPENSES D'INVESTISSEMENT BP + DM 2014 BP 2015 Evolution (BP2015 BP2014) Opérations réelles 10- Dotations, fonds divers et réserves Subventions d'investissement 16- Emprunts et dettes assimilées ,85% 20- Immobilisations incorporelles ,13% 204- Subventions d'équipement versées ,17% 21- Immobilisations corporelles ,84% 23- Immobilisations en cours ,79% 27- Autres immobilisations financières ,08% 458-opérations pour cpte de tiers ,86% Dépenses imprévues ,79% 001- Déficit d'investissement reporté ,56% Sous total : opérations réelles ,30% Sous total : opérations d'ordre ,56% TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT ,26% 38
39 5 -Sources de financement dont : Réserves : 1 000K FCTVA, TA : 660K Subventions : 1 064K Emprunts : 3 610K 39
40 RECETTES D'INVESTISSEMENT BP + DM 2014 BP 2015 Evolution (BP2015 BP2014) Opérations réelles 024- Produits de cessions des immobilisations , Dotations, fonds divers et réserves ,93% dont réserves : ,36% dont FCTVA dont taxe d'aménagement: Subventions d'investissement ,02% 16- Emprunts et dettes assimilées ,87% 20- Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations en cours Autres immobilisations financières Opérations pour cpte de tiers ,00% 001- Excédent d'investissement reporté 0 Sous total : opérations réelles ,86% Sous total : opérations d'ordre ,53% TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT ,26% TOTAL BUDGET ,28% 40
41 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2015 GYMNASE DE KERJOUANNNEAU 80 INONDATIONS(1) 714 EGLISE NOTRE DAME 40 HOPITAL FREMEUR-CHAPELLE St EUTROPE 135 PLACE CHARLES DE GAULLE 30 Autres programmes 65 TOTAL SUBVENTIONS
42 EVOLUTION DE l'epargne ( ) Epargne de Gestion Epargne brute Epargne nette prévisionnel CAPACITE DE DESENDETTEMENT (2015) : 4,29 années 42
43 Action économique 3,91% autres 16,95% Aménagement urbain 25,57% Services généraux 14,33% social, santé et famille 3,98% sports 10,97% culture et patrimoine 10,34% enseignement 11,15% sécurité et salubrité 2,81% 43
44 BUDGETS ANNEXES 44
45 BUDGET ANNEXE - EAU - VUE d'ensemble SECTION D'EXPLOITATION DEPENSES D'EXPLOITATION BP+DM2014 BP 2015 Evolution (BP2015/BP2014) Opérations réelles Charges à caractère général ,51% 012- Charges de personnel ,88% 014- Atténuations de produits ,17% 65- Charges de gestion courante ,12% 66- Charges financières ,57% 67- Charges exceptionnelles Dépenses imprévues Sous total : opérations réelles ,31% Sous total : opérations d'ordre ,46% TOTAL DEPENSES D'EXPLOITATION ,34% RECETTES D'EXPLOITATION BP+DM2014 BP 2015 Evolution (BP2015/BP2014) Opérations réelles 70- Produits des services, du domaine et ventes diverses ,30% 013- Atténuations de charges Produits exceptionnels ,00% 002-Excédent d'exploitation reporté Sous total : opérations réelles ,34% Sous total : opérations d'ordre ,00% TOTAL RECETTES D'EXPLOITATION ,34% 45
46 BUDGET ANNEXE - EAU - VUE d'ensemble SECTION D'INVESTISSEMENT DEPENSES D'INVESTISSEMENT BP+DM2014 BP 2015 Evolution (BP2015/BP2014) Opérations réelles 16- Emprunts et dettes assimilées ,43% 20- Immobilisations incorporelles Subventions d'équipement versées Immobilisations corporelles ,15% 23- Immobilisations en cours ,22% Dépenses imprévues Déficit d'investissement reporté 0 Sous total : opérations réelles ,62% Sous total : opérations d'ordre ,00% TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT ,61% RECETTES D'INVESTISSEMENT BP+DM2014 BP 2015 Evolution (BP2015/BP2014) Opérations réelles 10- Dotations, fonds divers et réserves ,79% dont réserves : ,79% 13- Subventions d'investissement Excédent d'investissement reporté ,54% Sous total : opérations réelles ,84% Sous total : opérations d'ordre ,46% TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT ,61% 46
47 BUDGET ANNEXE - ASSAINISSEMENT- VUE d'ensemble SECTION D'EXPLOITATION DEPENSES D'EXPLOITATION BP + DM 2014 BP 2015 Evolution (BP2015/BP2014) Opérations réelles Charges à caractère général ,34% 012- Charges de personnel ,45% 014- Atténuations de produits ,00% 65- Charges de gestion courante ,27% 67- Charges exceptionnelles ,74% Dépenses imprévues ,67% Sous total : opérations réelles ,69% Sous total : opérations d'ordre ,74% TOTAL DEPENSES D'EXPLOITATION ,29% RECETTES D'EXPLOITATION BP + DM 2014 BP 2015 Evolution (BP2015/BP2014) Opérations réelles 70- Produits des services, du domaine et ventes diverses ,26% 013- Atténuations de charges Excédent d'exploitation reporté Sous total : opérations réelles ,49% Sous total : opérations d'ordre ,22% TOTAL RECETTES D'EXPLOITATION ,29% 47
48 BUDGET ANNEXE - ASSAINISSEMENT- VUE d'ensemble SECTION D'INVESTISSEMENT DEPENSES D'INVESTISSEMENT BP + DM 2014 BP 2015 Opérations réelles 10- Dotations, fonds divers et réserves 13- Subventions d'investissement 16- Emprunts et dettes assimilées Immobilisations en cours Sous total : opérations réelles Sous total : opérations d'ordre Evolution (BP2015/BP2014) TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT ,86% RECETTES D'INVESTISSEMENT BP + DM 2014 BP 2015 Opérations réelles 024- Produits de cessions des immobilisations 10- Dotations, fonds divers et réserves dont réserves : Excédent d'investissement reporté Sous total : opérations réelles Sous total : opérations d'ordre Evolution (BP2015/BP2014) TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT ,86% 48
49 BUDGET ANNEXE - CINEMA- VUE d'ensemble SECTION D'EXPLOITATION DEPENSES D'EXPLOITATION BP 2014 fin BP 2015 Evolution (BP2015/BP2014) Opérations réelles Charges à caractère général ,26% 012- Charges de personnel ,16% 014- Atténuations de produits 65- Charges de gestion courante 66- Charges financières ,73% 67- Charges exceptionnelles Dépenses imprévues Sous total : opérations réelles ,46% Sous total : opérations d'ordre TOTAL DEPENSES D'EXPLOITATION ,02% RECETTES D'EXPLOITATION BP 2014 fin BP 2015 Evolution (BP2015/BP2014) Opérations réelles 70- Produits des services, du domaine et ventes diverses ,57% 74- Dotations, subv, participt ,04% 75- Autres produits de gestion courante Excédent d'exploitation reporté Sous total : opérations réelles ,76% Sous total : opérations d'ordre ,00% TOTAL RECETTES D'EXPLOITATION ,02% 49
50 BUDGET ANNEXE - CINEMA- VUE d'ensemble SECTION D'INVESTISSEMENT DEPENSES D'INVESTISSEMENT BP 2014 fin BP 2015 Evolution (BP2015/BP2014) Opérations réelles 16- Emprunts et dettes assimilées ,11% 20- Immobilisations incorporelles 204- Subventions d'équipement versées 21- Immobilisations corporelles ,00% 23- Immobilisations en cours ,00% 27- Autres immobilisations financières Dépenses imprévues 001- Déficit d'investissement reporté ,94% Sous total : opérations réelles ,07% Sous total : opérations d'ordre ,00% TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT ,19% RECETTES D'INVESTISSEMENT BP 2014 fin BP 2015 Evolution (BP2015/BP2014) Opérations réelles 024- Produits de cessions des immobilisations 10- Dotations, fonds divers et réserves dont réserves : 13- Subventions d'investissement #DIV/0! 16- Emprunts et dettes assimilées Immobilisations incorporelles Sous total : opérations réelles ,79% Sous total : opérations d'ordre ,44% TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT ,19% 50
51 BUDGET ANNEXE - ZA DE KERGOALER- SECTION D'EXPLOITATION DEPENSES D'EXPLOITATION BP + DM 2014 BP 2015 Opérations réelles 65- Charges de gestion courante Charges exceptionnelles , Dépenses imprévues Sous total : opérations réelles ,76 Sous total : opérations d'ordre TOTAL DEPENSES D'EXPLOITATION ,76 RECETTES D'EXPLOITATION BP + DM 2014 BP 2015 Opérations réelles 77- Produits exceptionnels , Excédent d'exploitation reporté ,46 Sous total : opérations réelles ,76 Sous total : opérations d'ordre TOTAL RECETTES D'EXPLOITATION ,76 51
52 BUDGET ANNEXE - ZA DE KERGOALER- SECTION D'INVESTISSEMENT DEPENSES D'INVESTISSEMENT BP + DM 2014 BP 2015 Opérations réelles 10- Dotations, fonds divers et réserves , Immobilisations en cours Sous total : opérations réelles ,30 Sous total : opérations d'ordre TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT ,30 RECETTES D'INVESTISSEMENT BP + DM 2014 BP 2015 Opérations réelles 024- Produits de cessions des immobilisations 10- Dotations, fonds divers et réserves dont réserves : Excédent d'investissement reporté ,30 Sous total : opérations réelles ,30 Sous total : opérations d'ordre TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT ,30 52
53 BUDGET Annexe - LOTISSEMENT COMMUNAL DE KERGOALER - VUE d'ensemble SECTION DE FONCTIONNEMENT DEPENSES DE FONCTIONNEMENT BP 2014 BP 2015 Opérations réelles Charges à caractère général résultat de fonctionnement reporté ,37 Sous total : opérations réelles ,37 Sous total : opérations d'ordre ,00 TOTAL DEPENSES DE FONCTIONNEMENT , ,37 RECETTES DE FONCTIONNEMENT BP 2014 BP 2015 Opérations réelles 75- Autres produits de gestion courante , Produits exceptionnels ,01 Sous total : opérations réelles ,37 Sous total : opérations d'ordre ,00 TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT ,37 53
54 BUDGET Annexe - LOTISSEMENT COMMUNAL DE KERGOALER - VUE d'ensemble SECTION D'INVESTISSEMENT DEPENSES D'INVESTISSEMENT BP 2014 BP 2015 Opérations réelles 10- Dotations, fonds divers et réserves ,01 Sous total : opérations réelles ,01 Sous total : opérations d'ordre ,00 TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT , ,01 RECETTES D'INVESTISSEMENT BP 2014 BP 2015 Opérations réelles 001- Excédent d'investissement reporté ,01 Sous total : opérations réelles ,01 Sous total : opérations d'ordre ,00 TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT ,01 54
55 BUDGET ANNEXE - CIMETIERE- VUE d'ensemble SECTION D'EXPLOITATION DEPENSES D'EXPLOITATION BP 2014 BP 2015 Opérations réelles Charges à caractère général Charges exceptionnelles Dépenses imprévues Sous total : opérations réelles Sous total : opérations d'ordre TOTAL DEPENSES D'EXPLOITATION RECETTES D'EXPLOITATION BP 2014 BP 2015 Opérations réelles 70- Produits des services, du domaine et ventes diverses Excédent d'exploitation reporté Sous total : opérations réelles Sous total : opérations d'ordre TOTAL RECETTES D'EXPLOITATION
56 RECAPITULATION BUDGET PRIMITIF RECAPITULATION FONCT. INV. TOTAL -BUDGET 2015 BUDGET 2014 BUDGET PRINCIPAL BUDGET EAU BUDGET ASSAINISSEMENT BUDGET CINEMA BUDGET CIMETIERE BUDGET ZA KERGOALER , , , BUDGET LOTISSEMENT DE KERGOALER , , , BUDGET ZA DE KERHOR-KERGOALER TOTAL
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