LISTE DES MARCHES ANNEE (Article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 0 HT A ,99 HT INDICATIONS OBLIGATOIRES

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "LISTE DES MARCHES ANNEE (Article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 0 HT A ,99 HT INDICATIONS OBLIGATOIRES"

Transcription

1 LISTE DES MARCHES ANNEE 2014 (Article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 0 HT A ,99 HT MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE A ,99 uros Aménagement des combles de la CCPC - Siège CCPC SA BONGLET - 3 Rue du Muguet VILLE LA GRAND ,00 HT LOT N 1 Doublages - Cloisons - Plafonds Aménagement des combles de la CCPC - Siège CCPC SA BONGLET - 3 Rue du Muguet VILLE LA GRAND 5 129,00 HT LOT N 02 Peinture intérieure- Nettoyage Aménagement des combles de la CCPC - Siège CCPC SA BONGLET - 3 Rue du Muguet VILLE LA GRAND 4 042,00 HT LOT N 03 Sols souples Aménagement des combles de la CCPC - Siège CCPC SARL GRANCHAMP Frères ZA Les Grands 2 910,20 LOT N 0' Electricit2 CFO et CFA Chavannoux - BP VULBENS

2 MARCHES DE TRAVAUX (suite) MARCHES DE A ,99 uros Aménagement des combles de la CCPC - Siège CCPC SAS COCATRIX-COLLOMB - 16 Chemin de la Croix - BP ,72 LOT N 05 VMC SEYNOD CEDEX Commune de VILLY LE BOUVERET - Ecole élémentaire et SARL ROSSI - ZI des Marais ARGONAY ,30 HT Equipement communal Lot n 11 Carrelage - Faience (relancé suite défaillance entreprise) Travaux de réseaux en coordination avec urbanisation GAL TP Domaine de Charave CHOISY HT Réseaux eaux usées et eau xpluviales - COPPONEX - Rte des Bois Chardons Travaux de réseaux en coordination avec urbanisation GAL TP Domaine de Charave CHOISY HT Rétention eau xpluviales, eaux usées et eaux pluviales Allonzier la Caille - PAE La Caille - Liaison Glaces des Alpes - Pilot MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE HT A ,99 HT

3 MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE HT A ,99 HT Date du Montant marché Gpt de commandes entre la CCPC / le SYANE et la commune Gpt MITHIEUX TP (mandataire) / GAL TP - 2 Rue Louis Bréguet d'andilly - Aménagement du Hameau de Charly - Commune BP SEYNOD CEDEX TF : d'andilly TC : Lot n 01 Terrassements et réseaux Alimentation en eau potable, assainissement des eaux usées, des eaux GAL TP Domaine de Charave CHOISY pluviales des secteurs de "Vers Pétard", "Devant Guillot", et "Les Grands Champs" sur les communes de COPPONEX ET ANDILLY ST Symphorien Création d'un bâtiment à usage de vestiaires sur la commune de SAS GUINTOLI - 11 Route de la Fillière ST MARTIN Cruseilles - LOTN 01 VRD BELLEVUE Création d'un bâtiment à usage de vestiaires sur la commune de OBM CONSTRUCTION - RN100 - La Bégude Sud TF : Cruseilles - LOTN 02 Bâtiment à usage de vestiaires ROCHEFORT DU GARD TC : Travaux de viabilité sur la commune de CUVAT au lieu-dit Groupement GIROUD-GARAMPON -mandataire) / CHAPPAZ Yves HT "LE MURGIER" TP et SARL MENDES & Fils TF HT La Cornaz MASSIEU TC HT TC HT Alimentation en eau potable Liaison Péguin / Démolis sur la Groupement MITHIEUX TP(mandatair e) / GAL TP - 2 Rue Louis ,00 HT commune de MENTHONNEX EN BORNES Bréguet - BP SEYNOD CEDEX Alimentation en eau potable secteur "Chez Doret " SA BESSON - ZA Les Iles - BP MARLIOZ ,70 HT commune de CERCIER

4 MARCHES DE TRAVAUX MARCHES SUPERIEURS A HT Date du marché

5 LISTE DES MARCHES ANNEE 2014 (Article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHES DE FOURNITURES MARCHES DE 0 HT A ,99 uros MARCHES DE FOURNITURES MARCHES DE à ,99 uros Date du marché ACQUISITION DE MATERIELS INFORMATIQUES CCPC SAS TILT INFORMATIQUE - 26 Avenue des Prés Verts 6 297,00 LOT N 01 Serveur CCPC THONON LES BAINS ACQUISITION DE MATERIELS INFORMATIQUES CCPC SAS TILT INFORMATIQUE - 26 Avenue des Prés Verts ,00 LOT N 02 Matériels informatiques sites scolaires et siège CCPC THONON LES BAINS

6 MARCHES DE FOURNITURES MARCHES DE HT A ,99 HT Date du marché Fourniture de carburant par cartes accréditives et de prestations SARL DETAILLE Route d'annecy CRUSEILLES Seuil mini diverses E HT/An Marché à bons de commande sur 3 ans HT/An MARCHES DE FOURNITURES MARCHES SUPERIEUR OU EGAL A HT Acquisition d'un véhicule poids lourd équipé d'une benne à ordures, ETS Bernard TRUCKS - 31 Bis Route de Frangy d'une grue et d'une levé-conteneur pour la CCPC MEYTHET Lot n 01 Porteur poids lourd Acquisition d'un véhicule poids lourd équipé d'une benne à ordures, SAS MANJOT HYDRO - 7 Rue Vivier Merle d'une grue et d'une levé-conteneur pour la CCPC VENISSIEUX Lot n 02 Equipements

7 LISTE DES MARCHES ANNEE 2014 (Article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHES DE SERVICES MARCHES DE 0 A ,99 uros MARCHES DE SERVICES MARCHES DE à ,99 uros Extension du réseau d'eaux usées au lieu-dit "LE MURGIER " SARL TECH'HYDRO - 44 Avenue Gambetta ANNECY Commune de CUVAT - Marché complémentaire Refonte du site internet de la Communauté de Communes du Pays IT INTUITIV - Secteur Public - 7 Quai Général Sarrail HT de Cruseilles LYON Contrat maintenance 990 HT/An Fourniture de pièces de fontainerie pour le Service de l'eau de la ETS G. CHRISTAUD SA Chemin des Prés Seuil mini Lot n 01 Branchements Bouveaux SEYNOD HT /An Marché à bons de commande sur 3 ans HT/An Fourniture de pièces de fontainerie pour le Service de l'eau de la POINT P TRAVAUX PUBLICS - Secteur Sud - ZAC de Gavarry - Seuil mini Lot n Pièces de voirie 110 Rue Ampère LA CRAU HT /An Marché à bons de commande sur 3 ans HT/An

8 MARCHES DE SERVICES MARCHES DE A ,99 uros Enlèvement, transport et vidage des boues de la station d'épuration ORTEC ENVIRONNEMENT - ZA des Moulins - Route des Vernes Mini HT/an d'allonzier la Caille (Marché à bons de cde) CHARVONNEX (74370) Maxi HT/An Nettoyage des réseaux et ouvrages d'eaux usées et d'eaux pluviales EURL DECARROZ ASSAINISSEMENT Route des Seuil mini Chapelles SAINT JORIOZ HT /An HT/An Transports collectifs pour les activités scolaires de la Communauté d Groupement Autocars FROSSARD TRANSDEV RAI (mandataire)/8 106,00 HT Communes du Pays de Cruseilles SAS CROLARD - 6 Chemin de Branchy SEYNOD Seuil mini LOT N 01 Transport piscine HT /An HT/An Transports collectifs pour les activités scolaires de la Communauté d Groupement Autocars FROSSARD TRANSDEV RAI (mandataire)/7 296,50 HT Communes du Pays de Cruseilles SAS CROLARD - 6 Chemin de Branchy SEYNOD Seuil mini LOT N 02 Transport ski de fonds HT /An HT/An Transports collectifs pour les activités scolaires de la Communauté d Groupement Autocars FROSSARD TRANSDEV RAI (mandataire)/ HT Communes du Pays de Cruseilles SAS CROLARD - 6 Chemin de Branchy SEYNOD Seuil mini LOT N 03 Sorties occasionnelles 0,00 HT /An HT/An

9 MARCHES DE SERVICE MARCHES SUPERIEUR OU EGAL A HT Diagnostic et schéma directeur d'assainissement collectif de la Groupement SARL PROFILS ETUDES (mandataire) / A.T.. EAU Communauté de Communes du Pays de Cruseilles SCOP (straitant IDE) Avenue de Genève ANNECY TF : TC : Contrat d'assurance des prestations statutaires pour la Communauté Groupement ASTER (mandataire) / QUATREM - Assurances Taux : 3.59 % de Communes du Pays de Cruseilles Territoriales - 8 Rue Drouot - BP PARIS CEDEX 09

MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 0 HT A 14 999,99 HT INDICATIONS OBLIGATOIRES. MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 15 000 A 89 999,99 uros H.T.

MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 0 HT A 14 999,99 HT INDICATIONS OBLIGATOIRES. MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 15 000 A 89 999,99 uros H.T. LISTE DES MARCHES ANNEE 2015 ARTICLE 133 : Liste des s conclus en 2009 en application de l'arrêté du 26 Décembre 2007 modifié par Arrêté du 10 Mars 2009 (Article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHES

Plus en détail

PLAN INTEMPERIE CCPC SECTEUR 1. Guide des Horaires. Communauté de Communes du Pays de Cruseilles 2015/2016. Le Sappey. Menthonnex-en-Bornes

PLAN INTEMPERIE CCPC SECTEUR 1. Guide des Horaires. Communauté de Communes du Pays de Cruseilles 2015/2016. Le Sappey. Menthonnex-en-Bornes Communauté de Communes du Pays de Cruseilles Guide des Horaires 2015/2016 SECTEUR 1 Le Sappey Menthonnex-en-Bornes Villy-le-Bouveret Vovray-en-Bornes Si la préfecture décide de l arrêt total des transports

Plus en détail

DECISIONS DU MAIRE RELATIVES AUX MARCHES PUBLICS ANNEE 2017

DECISIONS DU MAIRE RELATIVES AUX MARCHES PUBLICS ANNEE 2017 DECISIONS DU MAIRE RELATIVES AUX MARCHES PUBLICS ANNEE 2017 Numéro de la décision Objet de la décision Attributaire adresse - montant du marché TTC Date du visa de la sous-préf. Date de l affichage en

Plus en détail

Guide des Horaires. Communauté de Communes du Pays de Cruseilles TRANSPORTS SCOLAIRES ETABLISSEMENTS DU BASSIN ANNECIEN

Guide des Horaires. Communauté de Communes du Pays de Cruseilles TRANSPORTS SCOLAIRES ETABLISSEMENTS DU BASSIN ANNECIEN Communauté de Communes du Pays de Cruseilles TRANSPORTS SCOLAIRES Guide des Horaires ETABLISSEMENTS DU BASSIN ANNECIEN 2015-2016 Tous les horaires sont indicatifs en fonction des contraintes de circulation

Plus en détail

Communauté de Communes du Pays de Cruseilles TRANSPORTS SCOLAIRES. Guide des Horaires. Pour nous joindre

Communauté de Communes du Pays de Cruseilles TRANSPORTS SCOLAIRES. Guide des Horaires. Pour nous joindre Pour nous joindre Communauté de Communes du Pays de Cruseilles Service Transports Scolaires 268 route du Suet 74350 CRUSEILLES Tél. 04 50 08 16 04 Fax. 04 50 08 16 20 mail : c.forestier@ccpaysdecruseilles.org

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS

LISTE DES MARCHES CONCLUS 06030 TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE ANNEES 2007/2008/2009/2010 Entre le : 01/01/09 et 31/12/09 Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 50 000 HT 08022/2 TRAVAUX PLURIANNUELS

Plus en détail

Guide des Horaires. Communauté de Communes du Pays de Cruseilles TRANSPORTS SCOLAIRES COLLEGES-LYCEES SAINT JULIEN EN GENEVOIS

Guide des Horaires. Communauté de Communes du Pays de Cruseilles TRANSPORTS SCOLAIRES COLLEGES-LYCEES SAINT JULIEN EN GENEVOIS Communauté de Communes du Pays de Cruseilles TRANSPORTS SCOLAIRES Guide des Horaires 2015-2016 COLLEGES-LYCEES SAINT JULIEN EN GENEVOIS Tous les horaires sont indicatifs en fonction des contraintes de

Plus en détail

27/08/2016 Page 1 de 8

27/08/2016 Page 1 de 8 v. 27/08/2016 AS-T72-18 AS-T72-20 AS-T72-22 AS-T72-24 AS-T72-19 AS-T72-21 AS-T72-23 AS-T72-25 AS-T72-27 AS-T72-29 Me LMJV Me LMJV ALLONZIER LA CAILLE - CHEF LIEU 06:45 07:15 13:32 18:36 12:22 16:52 ALLONZIER

Plus en détail

Article 133 : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ALBY

Article 133 : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ALBY Article 133 : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ALBY Article 133 : liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du

Plus en détail

Communauté de communes du Plateau Picard Année 2013

Communauté de communes du Plateau Picard Année 2013 Communauté de communes du Plateau Picard Année 2013 Liste des marchés conclus en 2013 en application de l arrêté du 26 décembre 2007 MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 4 000 HT à 19 999 EUROS HT Réfection d

Plus en détail

RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS - ANNEE 2013

RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS - ANNEE 2013 Communauté de Communes Plaines et Forêts d Yveline (CCPFY) 1, rue de Cutesson BP 40036-78511 RAMBOUILLET Cedex RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS - ANNEE 2013 1 MARCHES DE TRAVAUX TRANCHES N OBJET 20 000

Plus en détail

LISTE DES MARCHES DE TRAVAUX CONCLUS EN 2013 (article 133 du Code des Marchés Publics)

LISTE DES MARCHES DE TRAVAUX CONCLUS EN 2013 (article 133 du Code des Marchés Publics) LISTE DES MARCHES DE TRAVAUX CONCLUS EN 2013 (article 133 du Code des Marchés Publics) Date Objet de Titulaire notification de 20 000 H.T. à 89 999.99 H.T. Code Postal Mise en place d'un éclairage performant

Plus en détail

Avis d attribution. Marché passé selon une procédure adaptée en application de l article 28 du Code des marchés publics

Avis d attribution. Marché passé selon une procédure adaptée en application de l article 28 du Code des marchés publics Objet : Marché de fournitures à bons de commande. Marché de fourniture de documents imprimés, de phonogrammes et de DVD pour la médiathèque de Betton Signature du marché : le 31 décembre 2012 Marché alloti

Plus en détail

Avis d Attribution. Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Rochefort du Gard

Avis d Attribution. Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Rochefort du Gard Objet du marché : Travaux d éclairage public Chemin du Planas - prix des prestations : 60%; - valeur technique : 40%. Intitulé du marché : Travaux d éclairage public Chemin du Planas Date d'attribution

Plus en détail

CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 3 JUIN 2014 PROCES VERBAL

CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 3 JUIN 2014 PROCES VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 3 JUIN 2014 PROCES VERBAL Le mardi 3 Juin 2014 à 19 heures, le conseil communautaire, suite à la convocation de Monsieur le Président en date du 27 mai 2014, s est réuni

Plus en détail

VILLE DE LA CRAU LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014

VILLE DE LA CRAU LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 VILLE DE LA CRAU LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 (Article 133 du Code des marchés publics) MARCHES DE TRAVAUX Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT 2013PA20 2013PA21/2

Plus en détail

Pour des Fournitures Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à HT

Pour des Fournitures Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à HT Direction Générale des Services République Française Service Cellule des Marchés Publics marchespublics@agglo-bastia.fr Entre le : 01/01/15 et 31/12/15 Pour des Fournitures Pour la tranche supérieure ou

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 1 janvier 2016 au 31 décembre 2016

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 1 janvier 2016 au 31 décembre 2016 LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 1 janvier 2016 au 31 décembre 2016 Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000 et 90.000 HT 16S0030

Plus en détail

VILLE DE PEROLS. LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 (Article 133 du Code des Marchés Publics)

VILLE DE PEROLS. LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 (Article 133 du Code des Marchés Publics) VILLE DE PEROLS LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 (Article 133 du Code des Marchés Publics) Date du marché MARCHES DE TRAVAUX n marché LOTS Objet du marché Montant Attributaire Code Postal TRANCHE 15 000

Plus en détail

16/02/2011 GERAY Marché de travaux pour le centre aquatique de Dampierre en Burly

16/02/2011 GERAY Marché de travaux pour le centre aquatique de Dampierre en Burly LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 (art. 133 du code des s publics) Nom de l organisme : COMMUNAUTE DE COMMUNES «VAL D OR ET FORET» 28 Route des Bordes 45460 BONNEE MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 20 000

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS 15TX251 15TX252 15TX229 LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/15 et 31/12/15 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT TRAVAUX D EXTENSION DU RESEAU

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/16 et 31/12/16 - Lot 6 - Peinture, finitions, nettoyage - Lot 5 - Plomberie, sanitaires Pour des Travaux 2016-102 Mission de diagnostic amiante avant travaux de réfection des enrobés du

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/16 et 31/12/16 C1613LU Pour la tranche supérieure ou égale à 25 000 et inférieure à 90 000 HT Travaux de reprise des aménagements sur la partie amont du ruisseau du Béjuy SAS GONIN TP

Plus en détail

Liste des marchés attribués en (Article 133 du Code des Marchés Publics)

Liste des marchés attribués en (Article 133 du Code des Marchés Publics) Liste des marchés attribués en 2014 (Article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHES DE TRAVAUX De 20 000 HT à 89 999.99 HT MAPA 2014/30 MAPA 2014/61 Objet du marché Travaux d'agencement de mobilier sur

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 TRAVAUX

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 TRAVAUX LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 TRAVAUX Marchés dont le montant est égal ou supérieur à 20 000 HT et inférieur à 90 000 HT Lot 1 : plâtrerie peinture faux plafonds SARL MAGNIN 21200 11/01/2013 12027

Plus en détail

Cette liste indique, de manière séparée, les marchés relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services.

Cette liste indique, de manière séparée, les marchés relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. CONFORMEMENT A L ARRETE DU 27 MAI 2004 PRIS EN APPLICATION DE L ARTICLE 138 DU CODE DES MARCHES PUBLICS ET RELATIF A LA LISTE DES MARCHES CONCLUS L ANNEE PRECEDENTE PAR LES PERSONNES PUBLIQUES, Article

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 12/21 GROUPE SCOLAIRE DES LAICHES CONFORT GLASS Travaux bâtiment élémentaire 1 : reprise

Plus en détail

N du marché Intitulé du marché Attributaire + adre sse Date de notification Montant HT Restauration du mobilier FARS MEUBLES

N du marché Intitulé du marché Attributaire + adre sse Date de notification Montant HT Restauration du mobilier FARS MEUBLES LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012 Article 133 du Code des Marchés Publics Marchés de fournitures 20 000.00 à 49 999.99 HT est pris en considération pour le classement dans chaque tranche le montant de

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 12ATX120 12ATX123 Zinguerie Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT FERBLANTERIE-CUIVRERIE PETITJEAN CHRISTOPHE S.A.R.L. 74200

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90

Plus en détail

Marchés de travaux tranche de euros HT à ,99 euros HT. Date de notification. N marché /01/ /01/2013

Marchés de travaux tranche de euros HT à ,99 euros HT. Date de notification. N marché /01/ /01/2013 Liste des s conclus au titre de l année 2013 en application de l article 133 du Code des s publics et de l arrêté du 26 décembre 2007 modifié par arrêté du 21 juillet 2011 Marchés de travaux tranche de

Plus en détail

H.T SPIE BONDOUFLE CEDEX Marché N Travaux de construction d un bâtiment de type modulaire à

H.T SPIE BONDOUFLE CEDEX Marché N Travaux de construction d un bâtiment de type modulaire à Ville de Nemours Service de la Commande publique Marchés de travaux : Liste des marchés conclus au titre de l année 2011 Conformément à l arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l article 133

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS. Entre le : 01/01/2014 et 31/12/2014

LISTE DES CONTRATS CONCLUS. Entre le : 01/01/2014 et 31/12/2014 Entre le : 01/01/2014 et 31/12/2014 Pour des Travaux 14TX221 Prolongement du réseau d eaux usées secteur les Bois d Avonnay 74500 PUBLIER SARL SATEC 14ET217 ETUDE DE DEFINITION - AMENAGEMENT DU PORT DE

Plus en détail

Tranche de prix HT : ,00 à ,99. Tranche de prix HT : ,00 à ,99

Tranche de prix HT : ,00 à ,99. Tranche de prix HT : ,00 à ,99 1 - RECENSEMENT DES MARCHÉS DE TRAVAUX CONCLUS EN 2015 Tranche de prix HT : 20 0000,00 à 89 999,99 Remplacement du bardage au CTM 43 900,00 mars-15 SMAC Tranche de prix HT : 90 0000,00 à 4 999 999,99 Restructuration

Plus en détail

Article 133 : MAIRIE DE LODEVE

Article 133 : MAIRIE DE LODEVE Article 133 : MAIRIE DE LODEVE Article 133 : liste des s conclus en 2016 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES

Plus en détail

AVIS D INFORMATION LISTE DES DECISIONS DES MARCHES SIGNES DU MOIS D OCTOBRE 2017

AVIS D INFORMATION LISTE DES DECISIONS DES MARCHES SIGNES DU MOIS D OCTOBRE 2017 POUVOIR ADJUDICATEUR OFFICE PUBLIC DE L HABITAT VENDEE HABITAT Etablissement Public Industriel et Commercial Représenté par Madame Françoise DOTEAU en sa qualité de Directeur Général 28 rue Benjamin Franklin

Plus en détail

Ville de Pont-Audemer

Ville de Pont-Audemer LISTE DES MARCHÉS PUBLICS SUPÉRIEURS A 20 000 HT CONCLUS EN 2014 (suivant Arrêté du 21 janvier 2011 pris en application de l'article 133 du code des s publics et relatif à la liste des s conclus l'année

Plus en détail

LISTE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2014 PAR LA CAF DU RHONE

LISTE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2014 PAR LA CAF DU RHONE LISTE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2014 PAR LA CAF DU RHONE marché de 20 000 à 89 999 euros HT type de marché Sécurisation des parcloses de vitrages du siege de la caf du rhône 10/10/2014 PALISSE SOPALVER

Plus en détail

TRAVAUX entre HT et ,99 HT

TRAVAUX entre HT et ,99 HT N de marché 1201031 T 1201032 T 1201054 T 1201053 T 1201029 T 1201126 T 1201127 T 1201128 T 1201129 T OBJET du marché Aménagement de la place des Provinces Françaises et de l avenue de Picardie à Etouvie

Plus en détail

Ville de Harnes Liste des marchés conclus en 2013, Selon l article 133 du code des Marchés Publics et de l arrêté du 21 juillet 2011 TRAVAUX

Ville de Harnes Liste des marchés conclus en 2013, Selon l article 133 du code des Marchés Publics et de l arrêté du 21 juillet 2011 TRAVAUX Ville de Harnes 62440 Liste des marchés conclus en 2013, Selon l article 133 du code des Marchés Publics et de l arrêté du 21 juillet 2011 TRAVAUX DE 20.000 à 90.000 - Travaux de dépose de clôture existante

Plus en détail

NOREADE MARCHE DE TRAVAUX. MARCHES DE H.T. à ,99 H.T. Montant du marché INDICATIONS OBLIGATOIRES. Attributaire

NOREADE MARCHE DE TRAVAUX. MARCHES DE H.T. à ,99 H.T. Montant du marché INDICATIONS OBLIGATOIRES. Attributaire Objet NOREADE MARCHES DE 20 000 H.T. à 49 999,99 H.T. Restructuration des équipements hydrauliques, huisseries et mise aux normes de sécurité des ouvrages - Programme de travaux 2013 Lot 8 : Réservoir

Plus en détail

Liste des Marchés conclus en 2012 Montant supérieur à HT

Liste des Marchés conclus en 2012 Montant supérieur à HT Catégorie : marchés de travaux Travaux d extension des vestiaires de Pénity Lot n 1 : Gros-oeuvre 28.03.2012 MORVAN 29510 Travaux d extension des vestiaires de Pénity Lot n 8 : Revêtement de sols scellés

Plus en détail

AVIS D INFORMATION LISTE DES DECISIONS DES MARCHES SIGNES DU MOIS DE JUIN 2014

AVIS D INFORMATION LISTE DES DECISIONS DES MARCHES SIGNES DU MOIS DE JUIN 2014 POUVOIR ADJUDICATEUR OFFICE PUBLIC DE L HABITAT VENDEE HABITAT Etablissement Public Industriel et Commercial Représenté par Madame Françoise DOTEAU en sa qualité de Directeur Général 28 rue Benjamin Franklin

Plus en détail

LISTE DES MARCHÉS PUBLICS SUPÉRIEURS A HT CONCLUS EN 2013

LISTE DES MARCHÉS PUBLICS SUPÉRIEURS A HT CONCLUS EN 2013 LISTE DES MARCHÉS PUBLICS SUPÉRIEURS A 20 000 HT CONCLUS EN 2013 (suivant Arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 30 décembre 2009 pris en application de l'article 133 du Code des Marchés Publics)

Plus en détail

VILLE DE SENLIS LISTE DES MARCHES PASSES DURANT L'ANNEE 2010

VILLE DE SENLIS LISTE DES MARCHES PASSES DURANT L'ANNEE 2010 VILLE DE SENLIS LISTE DES MARCHES PASSES DURANT L'ANNEE 2010 Marchés de travaux de 20 000 HT à 49 999,99 HT Signalisation horizontale - marquages routiers Mini : 15 000 Saint Laurent en 25/06/2010 SIGNAUX

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS (ART. 138)

LISTE DES MARCHES CONCLUS (ART. 138) Entre le : 01/01/05 et 31/12/05 05CIDER2 05PISCI4 05CIDER7 05CIDER5 05CIDER6 05CIDER3 05PISCI8 05CIDER1 Pour des Travaux Menuiseries extérieures REFECTION ET MISE EN CONFORMITE DE LA PISCINE COUVERTE FAUX-PLAFOND

Plus en détail

LISTE DES MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES CONCLUS PAR LA VILLE DE LA VALETTE-DU-VAR EN 2013

LISTE DES MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES CONCLUS PAR LA VILLE DE LA VALETTE-DU-VAR EN 2013 LISTE DES MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES CONCLUS PAR LA VILLE DE LA VALETTE-DU-VAR EN 2013 Suivant l Arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des marchés

Plus en détail

Liste des marchés publics de la Commune de Loriol-sur-Drôme conclus en 2012 (en application de l article 133 du Code des Marchés Publics)

Liste des marchés publics de la Commune de Loriol-sur-Drôme conclus en 2012 (en application de l article 133 du Code des Marchés Publics) Liste des marchés publics de la Commune de Loriol-sur-Drôme conclus en (en application de l article 133 du Code des Marchés Publics) TRAVAUX De 4 000 à 19 999.99 Remplacement de la chaudière et production

Plus en détail

TITULAIRE SIREN Fournisseur SMAI /07/ ,00

TITULAIRE SIREN Fournisseur SMAI /07/ ,00 N DE MARCHE TRAVAUX : OBJET DU MARCHE CODE CPV RAISON SOCIALE TITULAIRE SIREN Fournisseur CODE POSTAL DATE DE NOTIFICA- TION Montant unique du marché HT Montant annuel minimum HT Montant annuel maximum

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2015 En application de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des marchés publics

Liste des marchés conclus en 2015 En application de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des marchés publics Commune d'irigny Liste des s conclus en 2015 En application de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des s publics MARCHES DE SERVICES Marchés dont le montant est égal

Plus en détail

Article 133 : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAINTE BAUME MONT AURELIEN

Article 133 : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAINTE BAUME MONT AURELIEN Article 133 : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAINTE BAUME MONT AURELIEN Article 133 : liste des s conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 10 mars 2009 (article 133

Plus en détail

Liste des marchés publics 2013 de la Communauté de Communes de Maizières lès Metz et de la Communauté de Communes du Sillon Mosellan

Liste des marchés publics 2013 de la Communauté de Communes de Maizières lès Metz et de la Communauté de Communes du Sillon Mosellan Liste des s publics 2013 de la Communauté de Communes de Maizières lès Metz et de la Communauté de Communes du Sillon Mosellan TRAVAUX la Fontaine des Saints Lot 2 la Fontaine des Saints Lot 4 la Fontaine

Plus en détail

Marchés conclus en 2015

Marchés conclus en 2015 Marchés conclus en 2015 Marchés de fournitures 20 000 HT - 89 999,99 HT Fourniture de mobilier de bureau BUREAU SERVICE 11000 02/01/2015 Fourniture et livraison de produits d'entretien TORT SA 11200 05/01/2015

Plus en détail

PUBLICATION ANNUELLE DES MARCHES

PUBLICATION ANNUELLE DES MARCHES PUBLICATION ANNUELLE DES MARCHES ACTIVITE PRINCIPALE DU POUVOIR ADJUDICATEUR Logement et développement collectif Nom, adresse officiel de l'organisme acheteur "TOULON HABITAT MEDITERRANEE" OFFICE PUBLIC

Plus en détail

Article 133 : MAIRIE D'AUXONNE

Article 133 : MAIRIE D'AUXONNE Article 133 : MAIRIE D'AUXONNE Article 133 : liste des s conclus en 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 10 mars 2009 puis par arrêté du 30 décembre 2009 - version

Plus en détail

Liste des marchés signés par le Maire dans le cadre d une procédure adaptée Année 2015

Liste des marchés signés par le Maire dans le cadre d une procédure adaptée Année 2015 Liste des marchés signés par le Maire dans le cadre d une procédure adaptée Année MARCHE DATE SOCIETE RETENUE MONTANT - Aménagement de la RD57 rue de Fresnicourt : marché de travaux : attributaires du

Plus en détail

Article 133 : Ville de Maisons-Laffitte (78600)

Article 133 : Ville de Maisons-Laffitte (78600) Article 133 : Ville de Maisons-Laffitte (78600) Article 133 : liste des marchés conclu en 2015 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX

Plus en détail

Objet Titulaire Code postal Date notification Montant ht Carrefour d'accès aux 3 surfaces T 012

Objet Titulaire Code postal Date notification Montant ht Carrefour d'accès aux 3 surfaces T 012 DL/FP/2008/02/ Commune de Bagnols-sur-Cèze (Gard) Liste des marchés conclus du 1er janvier au 31 décembre 2007 (article 133 du Code des marchés publics & arrêté du 8 décembre 2006) I. Marchés relatifs

Plus en détail

MARCHES CONCLUS EN 2013 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

MARCHES CONCLUS EN 2013 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2013 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT

Plus en détail

Marchés publics de travaux

Marchés publics de travaux LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Service Départemental d'incendie et de Secours des Alpes 1 janvier 2015 au 31 décembre 2015 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT 2014-313 REHABILITATION

Plus en détail

Edito. Communauté de Communes du Pays de Cruseilles. Date de parution : décembre 2013

Edito. Communauté de Communes du Pays de Cruseilles. Date de parution : décembre 2013 Communauté de Communes du Pays de Cruseilles Rapport d activité année 2012 Communauté de Communes du Pays de Cruseilles Edito 2 I. Présentation du territoire de la CCPC 3 II. Rappel des compétences exercées

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS PAR LE CCAS AU COURS DE L'ANNEE 2008

LISTE DES MARCHES CONCLUS PAR LE CCAS AU COURS DE L'ANNEE 2008 LISTE DES MARCHES CONCLUS PAR LE CCAS AU COURS DE L'ANNEE 2008 TRAVAUX DE 50 000 HT - 89 999,99 HT Travaux de construction de l'ehpad Le Castelou - Lot 14 : cuisine 26/03/2008 SN ROUGER 11000 LISTE DES

Plus en détail

R.A.K. KENITRA PROGRAMME PREVISIONNEL DES APPELS D OFFRES POUR L ANNEE Nature de la prestation. Fourniture. Prestation. Fourniture.

R.A.K. KENITRA PROGRAMME PREVISIONNEL DES APPELS D OFFRES POUR L ANNEE Nature de la prestation. Fourniture. Prestation. Fourniture. R.A.K. KENITRA PROGRAMME PREVISIONNEL DES APPELS D OFFRES POUR L ANNEE 2017 Conformément à l article 14 du Règlement retif aux marchés publics de Régie Autonome intercommunale de distribution d'eau, d'électricité

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/16 et 31/12/16 Pour des Travaux 16PS0004 16PA0005 Mise en conformité des stockages des déchets dangereux des particuliers de la Déchèterie de Saint-Raphaël Marché à bons de commande pour

Plus en détail

AVIS D INFORMATION LISTE DES DECISIONS DES MARCHES SIGNES DU MOIS DE JUILLET 2017

AVIS D INFORMATION LISTE DES DECISIONS DES MARCHES SIGNES DU MOIS DE JUILLET 2017 POUVOIR ADJUDICATEUR OFFICE PUBLIC DE L HABITAT VENDEE HABITAT Etablissement Public Industriel et Commercial Représenté par Madame Françoise DOTEAU en sa qualité de Directeur Général 28 rue Benjamin Franklin

Plus en détail

Tableaux récapitulatifs des marchés recensés dans le cadre de l'article 133 du code des marchés publics (travaux)

Tableaux récapitulatifs des marchés recensés dans le cadre de l'article 133 du code des marchés publics (travaux) Montants Objet du marché Date de notification Nom et code postal du Travaux d'accessibilite sur le site de Saint Dominique lot 1 : maçonnerie 10/09/2010 ATELIER DES COMPAGNONS - 93400 Travaux d'accessibilite

Plus en détail

Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT

Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT Direction des affaires générales Service Commande Publique marchespublics@agglo-bastia.fr Entre le : 01/01/16 et 31/12/16 Pour des Travaux 160014 TRAVAUX DE REFECTION ET D ETANCHEITE DES PARTIES VETUSTE

Plus en détail

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ J03 Avis d'attribution de marché standard Dir24 Département(s) de publication : 76 Annonce No 17-134744 I. II. IV. V. VI. AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ Directive 2014/24/UE SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

Plus en détail

PROGRAMME PREVISIONNEL DES APPELS D OFFRES OUVERTS AU TITRE DE L ANNEE BUDGETAIRE 2017

PROGRAMME PREVISIONNEL DES APPELS D OFFRES OUVERTS AU TITRE DE L ANNEE BUDGETAIRE 2017 REGIE AUTONOME DE DISTRIBUTION D EAU ET D ELECTRICITE DE MARRAKECH RADEEMA PROGRAMME PREVISIONNEL DES APPELS D OFFRES OUVERTS AU TITRE DE L ANNEE BUDGETAIRE 2017 DANS LA ZONE D ACTION DE LA RADEEMA En

Plus en détail

ANNEXE A LA DELIBERATION

ANNEXE A LA DELIBERATION CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 3 CP 12-201 ANNEXE A LA DELIBERATION CD1241 Avt 2 Tx marché 09073 Lycée Ledoux aux Pavillons sous Bois (93) 19/06/2012 09:59:38 4 CP 12-201 Montant initial du marché :

Plus en détail

Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 juin 2016

Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 juin 2016 Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 juin 2016 Etaient présents : Mme Alexandre, M. Cabirol, M. Champagnat, M. Dassa, Mme Delbos, M. Dubois, Mme Duval, Mme Hache, Mme Lépissier, M. Massiou, M. Nominé,

Plus en détail

RECENSEMENT DES MARCHES PUBLICS 2014

RECENSEMENT DES MARCHES PUBLICS 2014 RECENSEMENT DES MARCHES PUBLICS 2014 MARCHES DE TRAVAUX OBJET LOT DATE DU MARCHE ATTRIBUTAIRES CODE POSTAL MONTANT HT Marchés dont le montant est égal ou supérieur à 20 000 HT et inférieurs à 90 000 HT

Plus en détail

Entre le : 01/01/13 et 31/12/13. POUR DES TRAVAUX Pour la tranche inférieure à HT. N Marché Objet Nom de l attributaire Code Postal

Entre le : 01/01/13 et 31/12/13. POUR DES TRAVAUX Pour la tranche inférieure à HT. N Marché Objet Nom de l attributaire Code Postal LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2013 Selon l arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l article 133 du Code des Marchés Publics et relatif à la liste des marchés conclus l année précédente

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX. Pour la tranche supérieure ou égale à H.T. et inférieure à H.T. Attributaire N Contrat Objet Code postal du marché

MARCHES DE TRAVAUX. Pour la tranche supérieure ou égale à H.T. et inférieure à H.T. Attributaire N Contrat Objet Code postal du marché MARCHES DE TRAVAUX 1615TX ST15TX13 ST15TX10 TRAVAUX DE MODERNISATION DU RESEAU D ECLAIRAGE PUBLIC ANNEE 2015 AMENAGEMENT COUR HALTE- GARDERIE LES FLAMANTS AMENAGEMENT DU REZ-DE- CHAUSSEE DU BATIMENT COMMUNAL

Plus en détail

ANNEXE SANITAIRE DU PLAN LOCAL D URBANISME EAUX USEES COMMUNE DE SAINT-GENIS-POUILLY

ANNEXE SANITAIRE DU PLAN LOCAL D URBANISME EAUX USEES COMMUNE DE SAINT-GENIS-POUILLY Commune de Mairie BP110 01638 SAINT-GENIS-POUILLY CEDEX Tel : 04.50.20.52.50 Fax : 04.50.42.05.04 ANNEXE SANITAIRE DU PLAN LOCAL D URBANISME EAUX USEES COMMUNE DE SAINT-GENIS-POUILLY Réf. 13-003 Janvier

Plus en détail

Article 133 : Mairie de Grenay

Article 133 : Mairie de Grenay Article 133 : Mairie de Grenay Article 133 : liste des s conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) Publication

Plus en détail

Lot n 3 : Location d un engin porte-outils articulé équipé d une fraise à neige

Lot n 3 : Location d un engin porte-outils articulé équipé d une fraise à neige fourniture 4 00 à 14 999,99 HT fourniture 15 00 à 89 999,99 HT Acquisition et livraison d une mini chargeuse articulée pour la Commune de Tignes (TIG16-12FOU) MDR TP 74540 50 500,0 17/08/2016 fourniture

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/15 et 31/12/15 Pour des Fournitures Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT 15F02 Fourniture de produits d entretien pour la piscine municipale SAS KARUKERA

Plus en détail

Nature des prestations : Travaux. 1 ) Marché(s) dont le montant est compris entre euros HT à ,99 euros HT

Nature des prestations : Travaux. 1 ) Marché(s) dont le montant est compris entre euros HT à ,99 euros HT Liste des s conclus par le C.I.A.S à l'ouest de Rennes (article 133 du code des s publics issu du décret n 2006-975 du 1 er août 2006 modifié) Conformément à l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié. Année

Plus en détail

Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à HT

Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à HT Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 20153000000010 Travaux Pierre de Taille Ets BATIEMENT ASSOCIE 51140 NUIZON 5 183,00 19/05/2015 20153000000011 Fourniture

Plus en détail

CENTER PARCS PRÉSENTATION DE L ACCOMPAGNEMENT MIS EN PLACE PAR LES CHAMBRES CONSULAIRES ET LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

CENTER PARCS PRÉSENTATION DE L ACCOMPAGNEMENT MIS EN PLACE PAR LES CHAMBRES CONSULAIRES ET LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL CENTER PARCS PRÉSENTATION DE L ACCOMPAGNEMENT MIS EN PLACE PAR LES CHAMBRES CONSULAIRES ET LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL RETROPLANNING ÉTAPES CLÉS Analyse dossier de candidatures et présélection des candidatures

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN TRAVAUX > HT et < HT

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN TRAVAUX > HT et < HT LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2016 TRAVAUX. Le Prélude Remplacement chaudière gaz/condensation BERTON 16MA-STE-02-01 11/03/2016 13310 Maison des associations Climatisation 1 bureau + 1 salle réunion BERTON

Plus en détail

Marchés attribués en Seuils H.T. Fournitures

Marchés attribués en Seuils H.T. Fournitures * Marchés attribués en 2014 Seuils H.T. Fournitures OBJETS DATE ATTRIBUTAIRES C.P. De 30 000 à 89 999,99 Fourniture et pose de bandeaux d'information voyageurs 08/07/14 Lumiplan Duhamel 38420 Fourniture

Plus en détail

BILAN DES MARCHES 2010

BILAN DES MARCHES 2010 Avant la réforme du seuil (du 1er janvier au 30 avril 2010) BILAN DES MARCHES 2010 Article 133 du code des marchés publics MARCHE DE TRAVAUX OBJET PROCEDURE DATE DU MARCHE ATTRIBUTAIRE / CODE POSTAL MONTANT

Plus en détail

Marchés de Fournitures courantes & services conclus en 2011

Marchés de Fournitures courantes & services conclus en 2011 Marchés de Fournitures courantes & services conclus en 2011 ENTREPRISE OBJET DU MARCHE / N LOT MONTANT HT DATE MARCHE duree ISS PROPRETE - 75012 PARIS Marché pour le nettoyage des vitres 20 000,00 31/01/2011

Plus en détail

PUBLICATION DES MARCHES PUBLICS CONCLUS ANNEE 2015

PUBLICATION DES MARCHES PUBLICS CONCLUS ANNEE 2015 PUBLICATION DES MARCHES PUBLICS CONCLUS ANNEE 2015 Article 133 du Code des Marchés Publics, (Application de l arrêté du 26 décembre 2007, modifié par l arrêté du 21 juillet 2011) Marchés dont le montant

Plus en détail

Marché de travaux

Marché de travaux Page 1 sur 8 Marché de travaux - 166653-2016 14/05/2016 S93 - - Marché de travaux - Avis en cas de transparence ex ante volontaire - Attribution de marché sans publication préalable I.II.IV.V.VI. France-Bourg-en-Bresse:

Plus en détail

LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2010 (article 133 du code des marchés publics)

LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2010 (article 133 du code des marchés publics) LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2010 (article 133 du code des marchés publics) I - FOURNITURES OBJET MONTANT HT TRANCHE REGROUPANT LES MARCHES DONT LE PRIX EST DE 4 000 A 19 999,99 APPROVISIONNEMENT

Plus en détail

LISTE DES MARCHES DE TRAVAUX CONCLUS EN 2013 (article 133 CMP, décret du 01/08/2006) début du marché: date de notification

LISTE DES MARCHES DE TRAVAUX CONCLUS EN 2013 (article 133 CMP, décret du 01/08/2006) début du marché: date de notification I - montant de 20 000 HT à 90 000 HT 20139043 20139044 20139045 20139046 20139047 ATELIER BIOMEDICAL - LOT 4 PLATRERIE ISOLATION 03/06/2013 VALIANI 24750 ATELIER BIOMEDICAL - LOT 1 GROS ŒUVRE 03/06/2013

Plus en détail

REGISTRE JOURNAL DE LA COORDINATION CHAPITRE 2 - FOLIO N 14

REGISTRE JOURNAL DE LA COORDINATION CHAPITRE 2 - FOLIO N 14 Agence d'annecy 3 bis, impasse des prairies PAE les Glaisins 74940 ANNECY-LE-VIEUX Tél: 04.50.64.26.55 - Fax: 04.50.64.06.02 sps.annecy@alpes-controles.fr Affaire POISY LE CLOS DES CHENES Coordination

Plus en détail

DC3 ACTE D ENGAGEMENT 1

DC3 ACTE D ENGAGEMENT 1 MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES DC3 ACTE D ENGAGEMENT 1 Le formulaire DC3 est un modèle d acte d engagement qui peut être utilisé

Plus en détail

Construction d une résidence de 88 Logements Résidentiels A MONT ST AIGNAN

Construction d une résidence de 88 Logements Résidentiels A MONT ST AIGNAN SEPIMO RESIDENCE ATIK 31 RUE François 1er 75008 PARIS REGLEMENT PARTICULIER D APPEL D OFFRES Construction d une résidence de 88 Logements Résidentiels A MONT ST AIGNAN 2/6 ARTICLE 1. - OBJET DE L APPEL

Plus en détail

Communauté d'agglomération Sarreguemines Confluences

Communauté d'agglomération Sarreguemines Confluences FOURNITURES Lot 2 : Acquisition d un bras polybenne pour bennes de 15 à 33m³ 27/03/2012 18/12 ANCY Poids Lourds 57132 34 980,00 Lot 1 : acquisition d un porteur PTAC 26To avec reprise d un porteur équipé

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2016

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2016 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2016 MARCHES DE TRAVAUX 1 2 Travaux d aménagement d une aire de jeux sur la Place Emile Maurice de Saint-Joseph et fourniture et pose d un nouveau module de jeux multi-activités

Plus en détail

Construction de 4 logements individuels "La Niolerie 2" - Programme N 228 53950 LOUVERNE

Construction de 4 logements individuels La Niolerie 2 - Programme N 228 53950 LOUVERNE Construction de 4 logements individuels "La Niolerie 2" - Programme N 228 53950 LOUVERNE LOTS ENTREPRISES ADRESSES TELEPHONES FAX MONTANTS HT LOT N A.01 : VRD - ESPACE VERTS SALMON T.P. Les Landes 53210

Plus en détail

MARCHES PUBLICS de PRESTATIONS de SERVICE. Année 2015

MARCHES PUBLICS de PRESTATIONS de SERVICE. Année 2015 MARCHES PUBLICS de PRESTATIONS de SERVICE Marchés de prestations de services BRESSUIRE LOCATION DE MATERIEL 23/03/15 LOCASER ZA de Riparfond St PORCHAIRE 79300 BRESSUIRE BRESSUIRE FOURNITURE ET ACHEMINEMENT

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE CHAMBERY 1 janvier 2015 au 31 décembre 2015 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE CHAMBERY 1 janvier 2015 au 31 décembre 2015 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE CHAMBERY 1 janvier 2015 au 31 décembre 2015 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe

Plus en détail

VILLE DE SOLLIÈS PONT. LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 (Article 133 du code des marchés publics 2006)

VILLE DE SOLLIÈS PONT. LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 (Article 133 du code des marchés publics 2006) VILLE DE SOLLIÈS PONT LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 (Article 133 du code des marchés publics 2006) MARCHÉS JUSQU'A 19 999,99 EUROS HT MARCHÉS DE TRAVAUX n 8 : Peinture 21/01/2011 SARL PRI BAT 13 015

Plus en détail

Liste des marchés publics conclus en 2011 par la Communauté de Communes de la Boucle de la Seine

Liste des marchés publics conclus en 2011 par la Communauté de Communes de la Boucle de la Seine Liste des marchés publics conclus en 2011 par la Communauté de Communes de la Boucle de la Seine établie en application de l article 133 du code des marchés publics du 1 er août 2006 dans les conditions

Plus en détail