L AMORTISSEMENT L AMORTISSEMENT

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1 L AMORTISSEMENT La plupart des actifs immobilisés se déprécient avec le temps, l'usage ou le changement des techniques Ces diminutions de valeur ne peuvent être saisies que globalement une fois par an, à la clôture de l'exercice Deux types d amortissement: Amortissement linéaire Amortissement dégressif Le compte «Amortissements sur» enregistre le montant cumulé des amortissements pratiqués depuis l'acquisition de l'actif concerné => coût d'acquisition des actifs immobilisés = intact Comptabilité générale des entreprises 1 L AMORTISSEMENT Le compte «Dotations aux amortissements sur» n'enregistre que la dotation de l'exercice en cours; il est soldé par le débit du compte de résultats. Le compte de bilan «Amortissements sur» présente un solde créditeur => passif du bilan NON à l'actif en déduction de la valeur d'acquisition du bien concerné Comptabilité générale des entreprises 2 1

2 L amortissement linéaire On amortit une même proportion de la valeur d acquisition chaque année Amort. Linéaire = Valeur d acquisition Durée de vie Taux d amortissement linéaire = 100 % durée de vie Comptabilité générale des entreprises 3 L amortissement linéaire Remarque : Prorata temporis non prorata temporis Non prorata temporis : on ne regarde pas le moment où le bien a été acheté pendant l année, on amortit la même somme chaque année que l on ait acheté le bien en janvier ou en juin. On amortit l année de l achat mais pas celle de la vente! Prorata temporis : le moment de l acquisition a de l importance. On amortit au prorata du nombre de mois (ou de jours) où l on a effectivement été en possession du bien. Comptabilité générale des entreprises 4 2

3 L amortissement linéaire: exemple Une entreprise achète au début de l'exercice une machine d'une valeur de EUR. L'évaluation de cette machine, opérée à l'inventaire de l'exercice, fait apparaître une diminution de valeur de EUR. D 63 Dotations aux amortissements sur machine C D 2409 Amortissements sur machine C D 2400 Machine C 63 Dotations aux amortissements sur machine à 2409 Amortissements sur machine Comptabilité générale des entreprises 5 L amortissement dégressif L amortissement est variable mais la valeur restant à amortir au début de chaque nouvel exercice se voit appliquer un taux constant. L amortissement diminue d années en années MAIS ne peut jamais être inférieur à l amortissement linéaire ni supérieur à 2 x l amortissement linéaire Quand la valeur de l amortissement calculée est inférieure à l amortissement linéaire, on revient à celui-ci pour les dernières années. La dernière année, on amortit le reste Pour calculer ce taux constant, on multiplie le taux d amortissement linéaire par le coefficient. Ex : taux linéaire = 20% Dégressif avec coeff 1.5 (toujours entre 1 et 2!) => 20*1.5 = 30% Comptabilité générale des entreprises 6 3

4 L amortissement dégressif: exemple L entreprise LEGRIS achète un camion pour et l amortit en 5 ans selon le système dégressif autorisé en Belgique avec un coefficient de 1,5. Si amort. linéaire : /5 = Ici amortissement dégressif avec un coeff. de 1,5 1,5/5 = 0,3 =>30% => Amortissement : *30% = OK car c est supérieur à l amortissement linéaire (10.000) et inférieur à 2x l amort. linéaire (20.000) 6302 Dotation aux amort. sur immo à 2419 Amort. sur mat. Roulant Comptabilité générale des entreprises 7 L amortissement dégressif: exemple Valeur Taux linéaire 20.00% Coefficient degressif 1.5 Linéaire Dégressif Valeur résiduelle Total Exemple Comptabilité générale des entreprises 8 4

5 La balance Tableau préparatoire au bilan et au compte de résultats Il reprend Les sommes des débits et des crédits de chaque compte Le solde de chaque compte Instrument de vérification, pour l ensemble des comptes La somme des débits = somme des crédits La somme des soldes débiteurs = somme des soldes créditeurs Instrument de vérification peu fiable Comptabilité générale des entreprises 9 La balance somme des débits somme des crédits solde débiteur solde créditeur frais augm. Capital goodwill atelier équipement véhicule marchandises client banque capital dettes à long terme fournisseur dettes à court terme achats variation de stock services divers salaires dot. Amortissements frais financiers ventes Comptabilité générale des entreprises 10 5

6 RUBRIQUES DE L ACTIF Classification des rubriques au bilan : Selon la liquidité croissante à l actif, Selon l exigibilité croissante au passif. Quelles sont les principales rubriques de l actif? Quelles sont les principales rubriques du passif? Comptabilité générale des entreprises 12 6

7 Postes de l actif I. Frais d établissement (20): Définition : frais se rattachant à la constitution, au développement ou à la restructuration de l entreprise Rubriques : frais de constitution de sociétés (frais d actes, d honoraires de notaire, ), Frais d émission d emprunt Autres frais d établissement, frais de restructuration Pourquoi des «frais» à l actif? Rappel des principes comptables Les frais d établissement sont considérés comme des actifs fictifs Comptabilité générale des entreprises 13 I. Les frais d établissement (1/2) Remarque importante: En règle générale, les frais d'établissement doivent être amortis par tranche annuelle de 20% au moins. De plus, ils sont directement portés au crédit des sous-comptes concernés. Exemple: EUR de frais sont nécessaires à la constitution de la société X. Ces frais seront amortis linéairement sur 5 ans. Ecritures: Débit Crédit Libellés et dates Montant (débit) Montant (crédit) 200 Frais de constitution à Banque Le 31/12 des 5 années à venir 6300 Dotation aux amortissements sur frais d'établissement 200 à Frais de constitution* Comptabilité générale des entreprises 14 7

8 I. Les frais d établissement (2/3) Autre exemple Les frais de publicité, d'étude de marché, de prospection etc. peuvent être repris sous la rubrique 202. On peut apporter deux explications au fait d'activer de telles charges: - Le coût d'une campagne publicitaire peut être considéré comme une charge de période. La notion d'amortissement traduit bien cette conception. - L'entreprise attend des retombées positives de la campagne sur le résultat durant plusieurs exercices futurs. Il semble dès lors logique que la charge soit répartie sur ces exercices. Comptabilité générale des entreprises 15 I. Les frais d établissement (3/3) Débit Crédit Libellés et dates Montant (débit) Montant (crédit) 6152 Publicité et annonces à Banque Autres frais d'établissement à Publicité et annonces Amortissements 6300 Dotation aux amortissements sur frais d'établissement 202 à Autres frais d établissement Comptabilité générale des entreprises 16 8

9 Postes de l actif II. Immobilisations incorporelles (21) Définition : cette rubrique regroupe les immobilisations immatérielles créées grâce à des investissements intellectuels ou résultant de l acquisition totale ou partielle d entreprises ou de brevets, licences, concessions, etc. Rubriques : R&D, Concessions, brevets, licences, savoir-faire, marques, Goodwill. Evaluation : - Valeur d acquisition - Ces immobilisations doivent faire l objet d amortissements/réductions de valeur calculés selon un plan établi par l organe de gestion - Rappel des principes comptables Comptabilité générale des entreprises 17 II. Immobilisations incorporelles (1/3) Exemple Une société décide d'engager temporairement un ingénieur (5.000EUR) afin qu'il se penche sur le développement d'un système qui accélérerait le processus de production. Pour ce faire, l'ingénieur a besoin d'un matériel de mesure assez sophistiqué (1.500EUR). Comptabilisation des charges, activation et amortissements: Débit Crédit Libellés et dates Montant (débit) Montant (crédit) 620 Rémunération et avantages sociaux directs Fournitures à Banque Activation de la charge 210 Frais de recherche et développement à Production immobilisée Amortissements en 5 ans 6301 Dotations aux amortissements sur frais d'établissement 210 à Frais de recherche et développement Comptabilité générale des entreprises 18 9

10 II. Immobilisations incorporelles (2/3) Exemple: GOODWILL Considérons le rachat de l'entreprise GREEN par l'entreprise BLUE pour un montant de EUR. Voici comment se présente le bilan de l'entreprise GREEN: Actif Passif Construction Capital Mobilier Réserves Clients Dettes TOTAL TOTAL Passez l'écriture comptable dans le chef de l'entreprise BLUE en tenant compte du goodwill. Comptabilité générale des entreprises 19 II. Immobilisations incorporelles (3/3) Exemple: GOODWILL (suite) Le goodwill correspond à la différence entre le prix d'achat de l'entreprise et sa valeur comptable nette. Autrement dit, celui-ci est de = Constructions Mobilier Clients Goodwill à 55 Banque Dettes Comptabilité générale des entreprises 20 10

11 Postes de l actif III. Immobilisations corporelles (22 à 27) Définition : cette rubrique comprend les droits réels sur des biens acquis ou créés par l entreprise et qui sont engagés de manière durable dans l activité de celle-ci Rubriques : 22 Terrains et constructions, 23 Installations, machines et outillage, 24 Mobilier et matériel roulant, 25 Immobilisations détenues en location-financement, 26 Autres immobilisations corporelles 27 Immobilisations corporelles en cours et acomptes versés Comptabilité générale des entreprises 21 III. Immobilisations corporelles (1/4) Evaluation : - Valeur d acquisition - Ces immobilisations doivent faire l objet d amortissements/réductions de valeur calculés selon un plan établi par l organe de gestion - Attention: pas d amortissements sur les terrains - Ces immobilisations peuvent être réévaluées (conditions?) - Rappel des principes comptables Comptabilité générale des entreprises 22 11

12 III. Immobilisations corporelles (2/4) Exemple: Application à un camion Vente avec bénéfice d un camion appartenant à la société Prix d acquisition Amortissements actés -300 = Valeur comptable nette 200 Prix de vente (hors TVA) Clients Amortissements sur Matériel roulant 300 à 2410 Matériel roulant Plus-values sur réalisation d actifs immobilisés 20 Comptabilité générale des entreprises 23 III. Immobilisations corporelles (3/4) Exemple de production immobilisée La société X décide d'acheter un terrain pour un montant de EUR et d'y faire elle-même construire un hangar afin d'augmenter sa surface entreposable. Le coût des travaux s'élève à EUR en charges salariales et à EUR pour les matières consommées. Débit Crédit Libellés Montant (débit) Acquisition du terrain Montant (crédit) 22 Terrains à Banque Construction du hangar 620 Rémunérations et avantages sociaux directs Fournitures à Banque Entrée du hangar dans le patrimoine 2210 Constructions à Production immobilisée Remarque: Le hangar sera amorti selon le plan d'amortissement décidé par le Conseil d'administration tandis que le terrain ne s'amortit pas Comptabilité générale des entreprises 24 12

13 III. Immobilisations corporelles (4/4) Exemple d immobilisations corporelles en cours et acomptes versés Le 01/07/02, la S.A.Construct verse un acompte de EUR pour l'acquisition d'un terrain qui lui coûtera finalement EUR. Il est convenu qu'elle paie le solde d'acompte 3 mois plus tard. Passez dans le livre journal les écritures comptables relatives à cette situation. Débit Crédit Libellés et dates Montant (débit) Le 01/07/02 Montant (crédit) 27 Acompte versé sur immobilisation corporelle à Banque Le 01/10/02 22 Terrains à Banque à Acompte versé Comptabilité générale des entreprises 25 Postes de l actif IV. Immobilisations financières (28) Définition : Les immobilisations financières regroupent des participations et des créances. Les participations représentent des titres dont la possession durable est estimée utile à l activité de l entreprise, notamment parce qu elle permet d exercer une certaine influence dans la société émettrice des titres. Catégorie d immobilisations financières : 280 et 281 sociétés liées (l'une détient au moins 50% du capital de l'autre), 282 et 283 sociétés avec lesquelles il existe un lien de participation (10%<x<50%), 284 et 285 autres immobilisations financières (x<10%). Evaluation : - Ces immobilisations peuvent faire l objet de réductions de valeur (conditions?) - Qu entend-on par «Montants non appelés»? - Ces immobilisations peuvent être réévaluées (conditions?) - Rappel des principes comptables Comptabilité générale des entreprises 26 13

14 Postes de l actif V. Créances à plus d un an (29) Définition Cette rubrique regroupe les créances qui ont un terme contractuel supérieur à un an. Les créances ou la partie des créances à plus d un an qui viennent à échéance dans les douze mois sont extraites de cette rubrique et portées, selon le cas, sous la rubrique VII.A (créances commerciales) ou VII.B (autres créances). 290 Créances commerciales :Créances nées de transactions commerciales courantes anciennement résultant de livraisons de biens et de prestations de services. 291 Autres créances: Créances ayant un terme d exigibilité supérieure à un an mais ne trouvant pas leur origine dans les transactions commerciales. Comptabilité générale des entreprises 27 V. Créances à plus d un an Exemple de créances commerciales à plus d un an Le 15/02/99, l'entreprise Crolcheveux réalise une vente de bigoudis pour un montant de 5.000EUR à un client qui ne la paiera que le 15/04/00. Passez les écritures comptables relatives à cette situation en considérant un taux de T.V.A. de 21%. Débit Crédit Libellés et dates Montant(débit) Montant (crédit) Le 15/02/ Créances commerciales à plus d'un an - client à Ventes à T.V.A. à payer Le 15/04/ Client (créance à moins d'1 an) à Créances commerciales à plus d'un an - client Le 15/04/00 55 Banque à Client Comptabilité générale des entreprises 28 14

15 Postes de l actif VI. Stocks et Commandes en cours d exécution (30 à 37) Catégories de stocks : 30 matières premières, 31 fournitures, 32 en-cours de fabrication, 33 produits finis, 34 marchandises, 35 Immeubles destinés à la vente, 36 Acomptes versés sur achats pour stocks 37 Commandes en cours d exécution Comptabilisation de l acquisition d un crayon? Méthode d enregistrement comptable : enregistrement intermittent Notion du coût d achat des marchandises vendues Comptabilité générale des entreprises 29 VI. Stocks et commandes en cours d exécution (1/18) Evaluation des stocks Selon l article 69 de l A.R. du 30 janvier 2001, les approvisionnements, les produits finis, les marchandises, sont évalués à leur valeur d acquisition ou à la valeur de marché à la date de clôture de l exercice, lorsque cette dernière est inférieure. L article 35 prévoit ce qu il faut entendre par la valeur d acquisition : - soit le prix d acquisition (art. 36) ; - soit le coût de revient (art. 37) ; - soit la valeur d apport (art. 39). Les en-cours de fabrication sont évalués à leur coût de revient. Comptabilité générale des entreprises 30 15

16 VI. Stocks et commandes en cours d exécution (2/18) L article 43 de l A.R. du 30 janvier 2001 définit quatre méthodes pour déterminer la valeur d acquisition des stocks : - la méthode de l identification spécifique, - les méthodes de la valeur moyenne pondérée, - la méthode «premier entré, premier sorti» (FIFO pour First In, First Out), - la méthode «dernier entré, premier sorti» (LIFO pour Last In, First Out). Chacune de ces méthodes permet de déterminer la valeur à laquelle les unités sont sorties du stock (en cas d une vente pour les marchandises ou les produits finis, en cas de mise en production pour les matières premières, par exemple) ou, ce qui revient au même, la valeur des unités en stock à la fin de la période. Comptabilité générale des entreprises 31 VI. Stocks et commandes en cours d exécution (3/18) Un exemple unique nous permettra d illustrer le fonctionnement de ces diverses méthodes, dans le cas du compte Marchandises (Marchandise XYZ). Les transactions suivantes ont eu lieu durant le mois de janvier 2000 : 1/1 Stock initial de 100 unités de XYZ à 10 EUR 2/1 Achat de 100 unités à 11 EUR 13/1 Vente de 120 unités à 15 EUR 15/1 Achat de 50 unités à 12 EUR 30/1 Vente de 70 unités à 15 EUR Le problème qui se pose est de déterminer la valeur unitaire des 190 unités vendues et, par conséquent, la valeur unitaire des unités en stock à la fin du mois de janvier. Comptabilité générale des entreprises 32 16

17 VI. Stocks et commandes en cours d exécution (4/18) 1) Méthode de l identification spécifique Dans cette première méthode, on fait l hypothèse que chaque article est identifié par sa date (et donc son prix) d achat et que l on identifie les articles vendus. C est une méthode peu pratique et rarement utilisée lorsque les articles sont parfaitement homogènes. Illustrons la néanmoins en supposant que, parmi les 120 unités vendues le 13/1, 80 viennent du stock initial et 40 ont été achetées à 11 EUR (achat du 2/1), tandis que le 30/1 l on a vendu 30 unités achetées le 2/1 à 11 EUR et 40 unités achetées le 15/1 à 12 EUR. (cf tableau) Comptabilité générale des entreprises 33 VI. Stocks et commandes en cours d exécution (5/18) METHODE DE L IDENTIFICATION SPECIFIQUE Date Mouvements Stocks Q PU VAL Q PU VAL 1/ / / / / Q = quantité ; PU = prix unitaire ; VAL = valeur Comptabilité générale des entreprises 34 17

18 VI. Stocks et commandes en cours d exécution (6/18) 1) METHODE DE L IDENTIFICATION SPECIFIQUE (suite) Il reste en stock, à l issue du mois, 60 unités pour une valeur de 650EUR. Il est aisé de calculer que la marge brute du mois s élève à : Chiffre d affaires EUR - Coût d achat des marchandises vendues Achats Variation des stocks = Marge brute = 800 EUR Comptabilité générale des entreprises 35 VI. Stocks et commandes en cours d exécution (7/18) 2) Méthodes de la valeur moyenne pondérée La valeur moyenne pondérée d une unité en stock se calcule en rapportant le total des valeurs d entrée y compris le stock initial, au nombre d unités entrées y compris le stock initial. Les unités vendues sont sorties du stock à cette valeur moyenne pondérée. Il faut noter que le calcul de cette valeur peut se faire : (a) soit une fois par période, par exemple une fois par mois ; dans ce cas, toutes les unités sorties du stock durant ce mois sont valorisées à la même valeur ; (b) soit après chaque entrée ; dans ce cas, les unités sont sorties à des valeurs qui peuvent être différentes. Comptabilité générale des entreprises 36 18

19 VI. Stocks et commandes en cours d exécution (8/18) Méthode de la valeur moyenne pondérée Méthode (a) Dans notre exemple, la méthode (a) conduit à la valeur moyenne pondérée suivante : (100 x 10 EUR) + (100 x 11 EUR) + (50 x 12 EUR) = 10,8 EUR Date Mouvements Stocks Q PU VAL Q PU VAL 1/ / , / , / / , ,8 648 Il reste bien évidemment 60 unités en stock, mais cette fois pour une valeur de 648 EUR. La marge brute du mois s élève à 798 EUR. Comptabilité générale des entreprises 37 VI. Stocks et commandes en cours d exécution (9/18) METHODE DE LA VALEUR MOYENNE PONDEREE Méthode (b) Dans la méthode (b), l on réévalue la valeur moyenne pondérée après chaque entrée. Ainsi, au 13/1, la valeur moyenne pondérée vaut : (100 x 10 EUR) + (100 x 11 EUR) Le 15/1, elle vaut: = 10,5 EUR (80 x 10,5 EUR) + (50 x 12 EUR) = 11,077 EUR Date Mouvements Stocks Q PU VAL Q PU VAL 1/ / , / , , / , / , , , ,6 Le stock final s élève à 664,6 EUR et la marge brute à 814,6 EUR. Comptabilité générale des entreprises 38 19

20 VI. Stocks et commandes en cours d exécution (10/18) 3) Méthode FIFO Les sorties de stock sont valorisées à la valeur des articles les premiers entrés dans le stock. Ainsi, des 120 unités vendues le 13 janvier, 100 unités seront valorisées à 10 EUR et 20 à 11 EUR. Les 70 unités vendues le 30 janvier seront «prélevées» sur les unités entrées le 2 janvier et seront donc valorisées à 11 EUR. Il s ensuit : - que les stocks sont toujours évalués aux prix d entrée les plus récents ; - qu il faudra distinguer les unités en stock selon les dates d entrée afin d être en mesure de «prélever» (au sens comptable), lors d une vente, sur les unités les plus anciennes. Comptabilité générale des entreprises 39 VI. Stocks et commandes en cours d exécution (11/18) Méthode FIFO Date Mouvements Stocks Q PU VAL Q PU VAL 1/ / / / / Cette fois la valeur du stock final se monte à 710 EUR, ce qui engendre une marge brute de 860EUR. Comptabilité générale des entreprises 40 20

21 VI. Stocks et commandes en cours d exécution (12/18) 4) Méthode LIFO Les sorties de stock sont valorisées à la valeur des articles entrés les derniers dans le stock. Ainsi, des 120 unités vendues le 13 janvier, 100 seront valorisées à 11 EUR et 20 à 10 EUR ; quant aux unités sorties le 30 janvier, elles seront «prélevées» sur le stock à 12 EUR pour 50 unités et sur celui à 10 EUR pour 20 unités. Notons : - que les stocks sont toujours évalués aux prix d entrée les plus anciens ; - que, comme dans la méthode FIFO, il faudra distinguer les unités selon les dates d entrée. Comptabilité générale des entreprises 41 VI. Stocks et commandes en cours d exécution (13/18) Méthode LIFO Mouvements Stocks Date Q PU VAL Q PU VAL 1/ / / / / La valeur du stock final s élève à 600 EUR ; la marge brute est de 750 EUR. Comptabilité générale des entreprises 42 21

22 VI. Stocks et commandes en cours d exécution (14/18) Comparaison des méthodes d évaluation des stocks Le tableau qui suit compare la valeur du stock final et la marge brute réalisée sur les opérations suivant les cinq méthodes utilisées : Méthode Valeur du stock au 31/1/2000 (en EUR) Marge brute (en EUR) - Identification spécifique Valeur moyenne pondérée : méthode (a) méthode (b) 664,6 814,6 - FIFO LIFO Comptabilité générale des entreprises 43 VI. Stocks et Commandes en cours d exécution (15/18) Evaluation des stocks (suite) - Réductions de valeur sur stocks et reprises de réductions de valeur Exemple: L entreprise LEBLANC vend de la farine. Une inondation a lieu dans l entrepôt où se trouve la farine et LEBLANC estime que le stock ( ) a perdu 60% de sa valeur 63 Dotations aux réduct. de val. /stocks à 349 Réduct. de val. /stocks Evaluation des stocks à la valeur de marché à la date de clôture de l exercice (conditions?) Comptabilité générale des entreprises 44 22

23 VI. Stocks et Commandes en cours d exécution (16/18) - Le cas des en-cours de fabrication et des produits finis Exemple de produits finis Une entreprise fabriquant des films en polypropylène conclut une vente de ces produits finis pour un montant de EUR H.T.V.A. En fin de période, le stock final de produits finis s'élève à EUR tandis que le stock initial était de EUR. De plus, on constate une dépréciation des produits finis en stock de 4%. Débit Crédit Libellés et dates Montant (débit) Montant (crédit) 40 Client à Vente en-cours de fabrication à T.V.A. à payer Le 31/ Variation de stock des produits finis à Produits finis Dotations aux réductions de valeur sur stocks à Réduction de valeur actée sur produits finis 800 Comptabilité générale des entreprises 45 VI. Stocks et Commandes en cours d exécution (17/18) Cas des commandes en cours d exécution Exemple: Début novembre 2002, on passe une commande à la société X. Le prix de vente prévu par le contrat est de EUR; la commande ne sera prête qu'en janvier Le 31/12/02, l'inventaire stipule que le degré d'avancement de la commande est de 50%. Les coûts déjà engagés pour cette commande sont les suivants: EUR de fournitures et EUR de salaires. L'entreprise espère de bonne foi que le bénéfice se retrouvera dans le résultat final; elle décide de l'exprimer comptablement. Débit Crédit Libellés et dates Montant (débit) Montant (crédit) 62 Charges salariales S.B.D à Banque Le 31/12/ Commande en cours d'exécution Bénéfice pris en compte ( ) 7170 à Variation des commandes en cours d'exécution à Bénéfice pris en compte Comptabilité générale des entreprises 46 23

24 VI. Stocks et Commandes en cours d exécution (18/18) Cas des Acomptes versés sur achats pour stocks Une entreprise achète des marchandises pour un montant de 2.500EUR sur lequel elle verse un acompte de 500EUR. Le solde sera payé trois semaines plus tard. On ne tient pas compte de la T.V.A. Débit Crédit Libellés et dates Montant (débit) Montant (crédit) 36 Acompte versé à Banque semaines plus tard 604 Achat de marchandises à Banque à Acompte versé 500 Comptabilité générale des entreprises 47 Postes de l actif VII. Créances à un an au plus (40 et 41) Définition : Le schéma du bilan distingue - les créances commerciales: créances issues de transactions commerciales courantes, même si celles-ci proviennent d entreprises liées ou avec liens de participation et - les autres créances: créances ne résultant pas de livraisons de biens ou de prestations de service dont le terme initial est d un an au plus ou arrivant à échéance dans l année. 40 Créances commerciales : 400 Clients, 401 Effets à recevoir, 407 Créances douteuses, 409 Réductions de valeur actées (-) 41 Autres créances 410 Capital appelé, non versé 411 TVA à récupérer 412 Impôts et précomptes à récupérer 419 Réductions de valeur actées (-) Comptabilité générale des entreprises 48 24

25 VII. Créances à un an au plus (1/3) Exemple de créances douteuses Le 15/06/03, la société REDU vend des marchandises à crédit à la société KESSION pour 500 EUR H.T.V.A. payable dans trois mois. Malheureusement, la société KESSION est déclarée en faillite deux mois plus tard et la société REDU espère récupérer au mieux 40% de sa créance. Le 15/09/03, le client KESSION paie pour solde de tout compte, H.T.V.A.: Passez toutes les écritures comptables dans le livre journal. Comptabilité générale des entreprises 49 VII. Créances à un an au plus (2/3) Vente 400 Créances client 605 à 451 T.V.A. à payer Ventes 500 Faillite 407 Créances douteuses 605 à 400 Créances client 605 Récupération de 40% de la créance 6330 Dotation aux réductions de valeur à 409 sur créances commerciales 300 Réduction de valeur actée sur créances commerciales 300 KESSION paie 200 H.T.V.A 55 Banque Réduction de valeur actée T.V.A. à récupérer 63 à 407 Créances douteuses 605 Comptabilité générale des entreprises 50 25

26 VII. Créances à un an au plus (3/3) KESSION paie 150 H.T.V.A 55 Banque Réduction de valeur actée T.V.A. à récupérer Moins-value sur réalisation de créances commerciales 50 à 407 Créances douteuses 605 KESSION paie 250 H.T.V.A. 55 Banque Réduction de valeur actée T.V.A. à récupérer 52.5 à 407 Créances douteuses Reprise de réduction de valeur sur créances commerciales 50 Comptabilité générale des entreprises 51 Postes de l actif VIII. Placements de trésorerie (50 à 53) Définition : Figurent sous cette rubrique, les actions propres de la société rachetées par elle-même en vue d une rétrocession aux membres de son personnel, ainsi que les valeurs mobilières acquises au titre de placement de fonds ne revêtant pas le caractère d immobilisations financières et les créances en compte à terme essentiellement sur des établissements de crédit. IX. Valeurs disponibles (54 à 58) 54 Valeurs échues à l encaissement 55 Etablissement de crédit 56 Office des chèques postaux 57 Caisse 58 Virements internes Comptabilité générale des entreprises 52 26

27 Postes de l actif X. Comptes de régularisation (490 et 491) Comptabilisation : exemple chiffré Loyer de payé le 1/9 de chaque année 1) Loyer payé anticipativement a) Locataire Le 1/9 55 Banque 61 Charges locatives Charges locatives à 55 Banque MAIS une partie (8/12 e ) de cette charge correspond à l année prochaine! 1/9/02 31/12/02 4 mois 8 mois 1/9/03 Comptabilité générale des entreprises 53 X. COMPTES DE RÉGULARISATION (1/4) Il faut en tenir compte dans la comptabilité! Le 31/12/02 61 Charges locatives 490 Charges à reporter Charge à reporter 800 à 61 Charges locatives 800 Le 1/1/2003 on extourne l écriture! 61 Charges locatives 490 Charges à reporter Charges locatives 800 à 490 Charges à reporter 800 Comptabilité générale des entreprises 54 27

28 X. COMPTES DE RÉGULARISATION (2/4) b) Propriétaire Le 1/9/02 55 Banque 74 Produits locatifs Banque à 74 Produits locatifs Le 31/12/02 74 Produits locatifs 493 Produits à reporter Produits locatifs 800 à 493 Produits à reporter 800 Le 1/1/03 74 Produits locatifs 493 Produits à reporter Produits à reporter 800 à 74 Produits locatifs 800 Comptabilité générale des entreprises 55 X. COMPTES DE RÉGULARISATION (3/4) 2) Loyer payé retrospectivement a) Locataire Le loyer n est pas payé en 2002 pourtant l entreprise occupe les locaux => il faut tenir compte de cette charge (4/12 e ) dans la comptabilité de /12/02 61 SBD 492 Charges à imputer Charges locatives 400 à 492 Charges à imputer 400 Le 1/1/03 pas d écriture MAIS bien au payement suivant! 61 SBD 492 Charges à imputer Banque Charges à imputer Charges locatives 800 à 55 Banque Comptabilité générale des entreprises 56 28

29 X. COMPTES DE RÉGULARISATION (4/4) b) Propriétaire Il ne reçoit rien en 2002 pourtant une part (4/12 e ) de ce produit concerne Le 31/12/02 74 Produits locatifs 491 Produits acquis Produits acquis 400 à 74 Produits locatifs 400 Le 1/1/03 rien MAIS le 1/9/03: 74 Produits locatifs 491 Produits acquis Banque 55 Banque à 491 Produits acquis Produits locatifs 800 Comptabilité générale des entreprises 57 VENTES ET ACHATS EN DEVISES ÉTRANGÈRES (1/4) Lors d achats et ventes à crédit à l étranger (en devises), nous pouvons devoir faire face à 2 situations différentes au moment du payement : 1) Nous sommes face à un écart de conversion défavorable soit nous avons fait un achat en devises et le taux de change a augmenté : la dette a augmenté, on va devoir rembourser plus soit nous avons fait une vente à l étranger en devises et le taux de change a diminué : la créance a diminué, on va nous rembourser moins Nous enregistrons cette perte à l aide d un compte de charge, le compte n 654 différence de change. Comptabilité générale des entreprises 58 29

30 VENTES ET ACHATS EN DEVISES ÉTRANGÈRES (2/4) 2) Nous sommes face à un écart de conversion favorable soit nous avons fait un achat en devises et le taux de change a diminué, la dette a aussi diminué ; on va devoir payer moins. soit nous avons fait une vente à l étranger en devises et le taux de change a augmenté, la créance va augmenter, on va nous rembourser plus. Nous enregistrons ce gain à l aide d un compte de produit, le compte n 754 différence de change. Comptabilité générale des entreprises 59 VENTES ET ACHATS EN DEVISES ÉTRANGÈRES (3/4 ) Si ces achats et ventes ne sont payés que lors de l exercice suivant, nous devons réestimer les créances et les dettes le 31/12: Les comptes utilisés sont : 408 «Réestimation de créances» pour nos ventes en devises ; 448 «Réestimation de dettes» pour nos achats en devises ; 496 «Ecart défavorable de conversion» (compte d actif) 497 «Ecart favorable de conversion» (compte de passif). Comptabilité générale des entreprises 60 30

31 VENTES ET ACHATS EN DEVISES ÉTRANGÈRES (4/4 ) a) On réestime nos dettes et créances à l aide des comptes ci-dessus ; b) On prend les comptes 496 et 497, on solde le compte le moins élevé par le plus élevé. c) On prend en compte, à l aide du compte 655 «écart de conversion de devise», l écart de conversion si celui-ci est défavorable sinon, on ne fait rien. c est un principe de prudence : on prend en compte une perte probable mais pas un profit incertain. d) Le 1/01, on extourne toutes ces écritures (petits a, b et c). Comptabilité générale des entreprises 61 Exemple de ventes ou achats en devises Le 15/10/02, on vend des marchandises à un client anglais pour Le cours de la livre sterling à ce jour est de 1,58 euros, paiement à 90 jours fin de mois. Le 15/11/02, on achète des marchandises à un fournisseur anglais pour Le cours de la livre à ce jour est de 1,58 euros, paiement 30 jours fin de mois. Les paiements se font par banque le jour de leur échéance. Livre Sterling 31/12/02 1,59 31/01/ Comptabilité générale des entreprises 62 31

32 Exemple de ventes ou achats en devises (suite) Débit Crédit le 15/10/02 Montant (débit) 400 Client à Ventes Le 31/12/02 (1 = 1.59) Réestimation de la créance 408 Réestimation de créance à Ecart favorable de conversion le 15/11/ Achats à Fournisseur le 31/12/02 (1 =1.59) Réestimation de la dette 496 Ecart défavorable de conversion à Réestimation de la dette Contraction des comptes de régularisation 497 Ecart favorable de conversion à Ecart défavorable de conversion Prise en compte de l écart de conversion défavorable 655 Ecart de conversion des devises à Ecart défavorable de conversion Montant (crédit) Comptabilité générale des entreprises 63 Exemple de ventes ou achats en devises (suite) En /01/03 - Extournement Ecart favorable de conversion à Réestimation de créance Réestimation de la dette à Ecart défavorable de conversion Ecart défavorable de conversion à Ecart favorable de conversion Ecart défavorable de conversion à Ecart de conversion des devises Le 30/01/03 (1 =1.6EUR) Banque à Clients à Différence de change Fournisseur Différence de change à Banque Comptabilité générale des entreprises 64 32

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