APPLICATION 6 Immobilisation par composant : Société Beausoleil (Bac Pro)

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1 2 AMORTISSEMENT ET DÉPRÉCIATION DES ACTIFS APPLICATION 6 Immobilisation par composant : Société Beausoleil (Bac Pro) APPLICATION 7 Amortissement économique : unités de temps Société Malgorn (Professeur) APPLICATION 8 Amortissement économique : unités d oeuvre Société Mikepas (Exercice Bac Pro) APPLICATION 9 Amortissement fiscal dégressif : Société Mikepas (Exercice Professeur) APPLICATION 10 Révision du plan Modification de la base : Société Eolys (Exercice Bac Pro) APPLICATION 10 Bis Révision du plan Modification de la base : Société Eolys (Exercice Professeur) APPLICATION 10 Ter Immobilisation par composant Activation des dépenses de gros entretiens : Société Eolys (Exercice Bac Pro) APPLICATION 11 Révision du plan Test de dépréciation : Société Comarlot (Exercice Bac Pro) APPLICATION 12 Révision du plan Modification de la durée : Société Inizan (Exercice Bac Pro) A partir de sujets proposé sur le site par P. Nicolle et M. Lozeto A partir de sujets proposé sur le site par C. et M. Zambotto A partir de sujets proposé par P. Kervern (Lesven Brest) A partir de sujets proposé sur le site A partir du Mémentos d Experts «PCG 2005 Les fondamentaux» par Expert Comptable Média CERCLE DE REFLEXION Nouvelles Normes Comptables 36

2 APPLICATION N 6 : APPROCHE DE L IMMOBILISATION P AR COMPOSANTS PCG art : «les éléments principaux d immobilisations corporelles devant faire l objet de remplacement à intervalles réguliers, ayant des utilisations différentes ou procurant des avantages économiques à l entité selon un rythme différent et nécessitant l utilisation de taux ou de mode d amortissement propre, doivent être comptabilisés séparément dès l origine et lors des remplacements» MÉMO Une immobilisation corporelle pourra faire l objet de plusieurs tableaux d amortissement. La société SOLEIL a pour activité l organisation de promenades touristiques en mer à bord de bateaux comprenant une cinquantaine de places assises. Cette société acquiert le 1 er janvier 2005, un bateau pour HT (TVA 19,60%) qui se compose des éléments suivants : - le bateau lui-même pour , d une durée de vie de 10 ans, - 50 sièges passagers pour qui doivent être changés tous les 5 ans. Le 1 er janvier 2010, les 50 sièges passagers sont remplacés pour un prix égal à HT. Le rythme de consommation des avantages économiques sera régulier dans le temps. 1 Analyser l opération et enregistrer l acquisition du bateau 2 Etablir le plan d amortissement des sièges 3 Présenter les écritures d inventaire fin Enregistrer l écriture de remplacement des sièges au 1 er janvier 2010 RANG ANNEES AMORTISSEMENTS CUMULS /01/05 AC Mat. Transport Bateau ;00 Mat. Transport - Sièges ,00 TVA déductible / ,00 Immobilisation Frs Immobilisation ,00 31/12/05 OD Dotation aux amortissements ,00 Amt Mat. Transport Bateau ,00 Amt Mat. Transport - Sièges ,00 01/01/10 OD Amt Mat. Transport Sièges ,00 Mat. Transport Sièges ,00 01/01/10 AC Mat. Transport Sièges ,00 TVA déductible / ,00 Immobilisation Frs Immobilisation ,00 TOTAUX , ,00 CERCLE DE REFLEXION Nouvelles Normes Comptables 37

3 APPLICATION N 7 : PRATIQUE DE L AMORTIS. ÉCONOMI QUE UNITES DE TEMPS MÉMO NON PROFESSEUR L amortissement économique calculé au delà de l amortissement fiscal doit être considéré comme de l amortissement dérogatoire. Pour éviter toute pénalisation fiscale, l administration admet que les entreprises pourraient pratiquer un amortissement dérogatoire entre le nouveau plan calculé sur la durée d utilisation (ici 12 ans), et le plan calculé sur la durée d usage (ici 10 ans). La société Malgorn a acquis une immobilisation le 1 er janvier 2005 pour un montant de et dont la durée d utilisation dans l entreprise est de 12 ans. La durée d usage admise par l administration fiscale est de 10 ans. Les avantages économiques attendus sont programmés sur 12 ans de façon régulière. 1 Analyser l opération 2 Etablir le plan d amortissement en faisant apparaître l amortissement dérogatoire 3 Présenter les écritures d inventaire fin 2005 RANG ANNEES AMT Amt Dérogatoire Amt Dérogatoire AMT FISCAL COMPTABLE DOTATIONS - REPRISES TOTAUX /12/05 OD Dotation aux amortissements ,00 Amt de l immobilisation ,00 31/12/05 OD Dotation aux Amts ,00 exceptionnels Amortissement dérogatoire ,00 TOTAUX 1 200, ,00 CERCLE DE REFLEXION Nouvelles Normes Comptables 38

4 APPLICATION N 8 : PRATIQUE DE L AMORTIS.ÉCONOMIQUE UNITES D OEUVRE Le 1 er janvier 2005, la société MIKEPAS a mis en service une machine pour un prix de HT (valeur résiduelle nulle). Pour la durée globale d utilisation prévue, on hésite entre les deux estimations suivantes : - une durée de 5 années - une durée estimée à heures. A la clôture 2005, en conformité avec les prévisions faites à l origine, la machine a été utilisée pendant hres. L utilisation pour une entité se mesure par la consommation des avantages économiques attendus de l actif. Elle peut être déterminable en termes d unités de temps ou d autres unités d œuvre lorsque ces dernières reflètent plus correctement le rythme de consommation des avantages économiques attendus de l actif. Ici, le nombre d heures d utilisation doit être retenu pour déterminer l amortissement économique. 1 Etablissez le tableau d amortissement en fonction du temps. 2 Au 31/12/05, calculez la dotation économique retenue pour l exercice Comptabilisez la dotation au 31/12/2005 RANG ANNEES AMORTISSEMENTS CUMULS Dotation économique retenue : x / = 3 733,33 Différences avec les règles en vigueur au 1/1/05 : L amortissement n est plus une perte de valeur irréversible du bien, mais la consommation des avantages attendus de l actif. Le rythme de cette consommation est déterminé sur des bases les plus pertinentes possibles : une durée d utilisation ou une consommation d unités d œuvre. (Ici heures/machine) 31/12/05 OD Dotation aux amortissements ,33 Amt Matériel industriel ,33 TOTAUX 3 733, ,33 CERCLE DE REFLEXION Nouvelles Normes Comptables 39

5 APPLICATION N 9 : PRATIQUE D UN AMORTIS. FISCAL DÉ GRESSIF OUI / NON? PROFESSEUR Le 1 er mars 2005, la société MIKEPAS a fait l acquisition pour HT d une machine-outil d une durée de vie estimée à 10 ans, amortissable dégressivement sur le plan fiscal. Sa valeur résiduelle est considérée comme nulle. Il a été décidé de calculer l amortissement en fonction du nombre d heures d utilisation. La durée globale d utilisation est estimée à heures. Au cours de l exercice 2005, en conformité avec les prévisions faites à l origine, la machine outil a été utilisée heures. La date de mise en service est supposée être la même que celle de l acquisition. Quel sera le mode d amortissement retenu pour l amortissement économique? Le mode d amortissement doit permettre de traduire au mieux le rythme de consommation des avantages économiques attendus de l actif par l entité. Il est appliqué de manière constante pour tous les actifs de même nature ayant des conditions d utilisation identiques. Le mode linéaire est appliqué à défaut de mode mieux adapté. L amortissement économique sera calculé selon le rythme de consommation des avantages attendus de l actif (ici en fonction du nombre d heures d utilisation du bien) Comment considérer l amortissement dégressif auquel ouvre droit ce bien? Art alinéa 2 : «Par exception, des textes particuliers, qui prescrivent ou autorisent la comptabilisation d amortissements dérogatoires ou de provisions règlementées, ne correspondent pas à l objet normal d un amortissement ou d une dépréciation. L amortissement dégressif est calculé selon des règles fiscales, c est à dire ici sur 10 ans (coefficient 2,25). Le mois d acquisition pour un mois entier quel que soit le jour d acquisition dans le mois, inversement le mois de cession (si le bien n est pas totalement amorti d un point de vue fiscal) ne jamais quel que soit le jour de cession dans le mois. La différence entre amortissement fiscal et amortissement économique est un avantage purement fiscal. Elle aboutit à la constitution d amortissements dérogatoires dont le schéma de comptabilisation n intervient pas sur le résultat d exploitation mais sur le résultat exceptionnel. De même, la présentation des immobilisations amortissables à l actif du bilan n est pas altérée par les amortissements dérogatoires qui sont présentés au passif dans les capitaux propres. 1 Présentez le tableau d amortissement simplifié pour l année Comptabilisez les amortissements au 31/12/2005. RANG ANNEES AMT Amt Dérogatoire AMT DEGRESSIF ECONOMIQUE DOTATIONS Amt Dérogatoire - REPRISES Amt économique 2005 : x / = Amt fiscal 2005 : x 22,5% x 10/12 = /12/05 OD Dotation aux amortissements ,00 Amt Matériel industriel ,00 31/12/05 OD Dotation aux Amts ,00 exceptionnels Amortissement dérogatoire ,00 TOTAUX CERCLE DE REFLEXION Nouvelles Normes Comptables 40

6 APPLICATION N 10 : REVISION DU PLAN MODIFICATION DE LA BASE L entreprise EOLYS est une société spécialisée dans le traitement des déchets. Une unité de traitement et de valorisation des déchets industriels a été acquise le 06 février 2005 auprès d un fournisseur allemand. Ce matériel après essais et réglages a été mis en service le 1er mars La valeur d origine de cette installation industrielle est de HT. La durée d amortissement retenue est de 5 ans et le mode d amortissement linéaire. La valeur résiduelle au bout de 5 ans sera nulle. A l automne 2005, un industriel japonais a mis sur le marché une installation concurrente et comparable à celle acquise par EOLYS. Cette installation repose sur un principe très novateur de chauffage/centrifugation des produits qui permet un recyclage d environ 70% des matières traitées. Au 31 décembre 2005, un test de dépréciation a permis de déterminer une valeur vénale de pour l installation «HINDLER». 1 - Présenter le plan d amortissement rectifié établi fin 2005 après l inventaire. Ne présenter que les lignes relatives aux années 2005 et Enregistrer les écritures nécessaires au 31/12/2005 Plan d'amortissement linéaire et dépréciation d'une immobilisation Valeur d'origine de l'immobilisation Valeur résiduelle Durée de l'amortissement de mise en service Début de l'exercice comptable de 12 mois Prorata calculé sur la base d'une année de ,00 0, mars-05 1-janv jours 365 jours Base amortissable ,00 Taux linéaire 20,00% Rang Année de fin exercice Plan d'amortissement de base Valeur Amortissements actuelle estimée Annuité Cumul VNC Dotation Cumul Dotation (+) Reprise (-) Dépréciations Cumul Valeur nette comptable corrigée , , , , , , , , , , , , , , , ,00 - Amortissement 2005 : x 20% x 10/12 = Dépréciation : La valeur actuelle (égale à la valeur vénale, faute d information sur la valeur d usage) de est inférieur à la VNC avant ajustement : il faut doit constater une dépréciation. - Dépréciation 2005 : = Amortissement 2006 : la durée de vie restante est de 4 années et 2 mois / (4 + 2/12) = /12/05 OD Dotation aux amortissements ,00 Amt Installations Techniques ,00 31/12/05 OD Dotation aux Dépréciations ,00 Dépréciation Installations Techn ,00 TOTAUX , ,00 CERCLE DE REFLEXION Nouvelles Normes Comptables 41

7 APPLICATION N 10 Bis : REVISION DU PLAN MODIFICA TION DE LA BASE NON PROFESSEUR Nous sommes toujours dans la cas de l entreprise EOLYS, société spécialisée dans le traitement des déchets. A la clôture de l exercice 2006, la valeur vénale de l unité de traitement et de valorisation des déchets industriels est de ; nous admettrons par la suite, que la valeur actuelle à partir de 2006 est systématiquement égale à la valeur nette comptable. 1 - Présenter le plan d amortissement rectifié établi fin 2006 après inventaire. 2 - Enregistrer les écritures nécessaires au 31/12/2006. Plan d'amortissement linéaire et dépréciation d'une immobilisation Valeur d'origine de l'immobilisation Valeur résiduelle Durée de l'amortissement de mise en service Début de l'exercice comptable de 12 mois Prorata calculé sur la base d'une année de ,00 0, mars-05 1-janv jours 365 jours Base amortissable ,00 Taux linéaire 20,00% Rang Année de fin exercice Plan d'amortissement de base Valeur Amortissements actuelle estimée Annuité Cumul VNC Dotation Cumul Dotation (+) Reprise (-) Dépréciations Cumul Valeur nette comptable corrigée , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,00 0, , , ,00 0,00 - Dépréciation 2006 : La valeur actuelle (égale à la valeur vénale, faute d information sur la valeur d usage) de est supérieure à la VNC théorique corrigée de : il y a lieu de procéder à une reprise de la dépréciation. Cependant, la VNC corrigée ne peut devenir supérieure à ce qu elle aurait été avec le plan d amortissement d origine. La VNC sera égale à celle qui apparaît dans le plan d origine : La reprise de dépréciation est limitée à : = /12/06 OD Dotation aux amortissements ,00 Amt Installations Techniques ,00 31/12/06 OD Dépréciation Installations Techn Reprise Dépréciation / Immo Corp , ,00 TOTAUX , ,00 CERCLE DE REFLEXION Nouvelles Normes Comptables 42

8 APPLICATION N 10 Ter : AMORTIS. PAR COMPOSANTS-GRO S ENTRETIEN Nous sommes dans la cas de l entreprise EOLYS, société spécialisée dans le traitement des déchets. Le 1er mars 2006, une nouvelle unité de tri des déchets ménagers a été ouverte sur le site de Bordeaux. EOLYS a enregistré cette immobilisation par composants et a retenu le principe d activation des dépenses de gros entretien et grandes révisions. MÉMO Principe d Activation : L entreprise décide d opter pour le choix de mettre à l actif, et donc d amortir, ses dépenses de gros entretiens et de grandes révisions. ATTENTION, les amortissements ne sont pas fiscalement déductibles!! Le montant de l unité de tri s élève à HT. La société retient une ventilation en 3 composants pour l unité de tri proprement dite : structure, tapis principal, tapis secondaires. L analyse technique a fait apparaître que : la durée d utilisation de la structure de l installation est de 20 ans ; sa base amortissable de HT le tapis principal devra être remplacé au bout de 5 ans ; sa base amortissable est de HT les tapis secondaires seront remplacés au bout de 10 ans ; leur base amortissable est de HT Une grande révision est nécessaire tous les 2 ans pour contrôler, notamment, les éléments de transmission et le système automatisé de transport des déchets. Elle est estimée à HT Le mode d amortissement est le mode linéaire. 1 - Complétez l extrait de plan d amortissement de cette immobilisation. 2 - Enregistrer les écritures nécessaires au 31/12/2006. Base amortissable Taux Amt STRUCTURE ,00 5% TAPIS PRINCIPAL ,00 20% TAPIS SECONDAIRE ,00 10% GRANDE REVISION 2 500,00 50% ANNUITE 2006 (10 mois) 3 666, , , , , , , , , , , , ,00 208, , , , , , , , , , ,00 666, , , , , ,00 31/12/06 OD Dotation aux amortissements ,67 Amt Structure ,67 Amt Tapis principal ,33 Amt Tapis secondaire ,00 Amt Grande révision ,67 TOTAUX CERCLE DE REFLEXION Nouvelles Normes Comptables 43

9 APPLICATION N 11 : REVISION DU PLAN TEST DE DEPR ECIATION L entreprise COMARLOT a acquis un matériel pour HT au 01 janvier Il est amorti linéairement sur 5 ans. A la clôture de l exercice 2006, on observe l apparition de matériels concurrents dont le rapport performance/coût est bien meilleur. Ceci conduit l entreprise à faire un test de dépréciation qui conduit à une valeur vénale nette de frais de sortie de et à une valeur d usage de Présenter le nouveau plan d amortissement 2 Enregistrez les écritures au 31/12/06 Rang Année de fin exercice Plan d'amortissement de base Valeur Amortissements actuelle estimée Annuité Cumul VNC Dotation Cumul Dotation (+) Reprise (-) Dépréciations Cumul Valeur nette comptable corrigée , , , , ,00 0, , , , , , , ,00 900,00 900, , , , , , ,00 900, , , , , , ,00 900, , , ,00 0, , ,00 900,00 0,00 Calcul de la dépréciation fin 2006 : Valeur nette comptable Valeur actuelle (Maximum entre et 5 100) Dépréciation à constater 900 ( ) VNC fin 2006 : Valeur brute Amortissements = Dépréciation 900 Amortissement 2007 : VNC fin Amt (5 100 / 3) 31/12/06 OD Dotation aux amortissements ,00 Amt Matériel industriel ,00 31/12/06 OD Dotation aux Dépréciations ,00 Dépréciation Matériel industriel ,00 TOTAUX CERCLE DE REFLEXION Nouvelles Normes Comptables 44

10 A la clôture de l exercice 2007, l entreprise constate que le marché est demandeur de ses produits et que la rentabilité du matériel est bien supérieure aux prévisions pessimistes de l année précédente. La valeur actuelle s élève à Présenter le nouveau plan d amortissement. 4 - Enregistrez les écritures au 31/12/07. Rang Année de fin exercice Plan d'amortissement de base Valeur Amortissements actuelle estimée Annuité Cumul VNC Dotation Cumul Dotation (+) Reprise (-) Dépréciations Cumul Valeur nette comptable corrigée , , , , ,00 0, , , , , , , ,00 900,00 900, , , , , , , ,00-600,00 300, , , , , , ,00 300, , , ,00 0, , ,00 300,00 0,00 Dépréciation fin 2007 Valeur nette comptable (Selon nouveau plan d amortissement) Valeur actuelle (Selon texte) VNC selon plan initial ( x2 000) La VNC ne peut pas être portée à 5 500, elle est plafonnée à La dépréciation sera reprise de = 600 Valeur nette comptable fin 2007 : Valeur brute Amortissements = Dépréciation /12/07 OD Dotation aux amortissements ,00 Amt Matériel industriel ,00 31/12/07 OD Dépréciation Matériel industriel ,00 Reprise Dépréciation Mat Indus ,00 Le matériel est cédé le 1 er juillet 2009 pour 1500 HT. 5 Passer les écritures de cession. 01/07/09 OD Dotation aux Amortissements ,00 Amt Matériel Industriel ,00 01/07/09 OD Amt Matériel Industriel ,00 Dépréciation Matériel Industriel ,00 VCN des éléments d actif cédés ,00 Matériel industriel ,00 01/07/09 BQ Banque ,00 Produits des cessions ,00 TVA collectée ,00 CERCLE DE REFLEXION Nouvelles Normes Comptables 45

11 APPLICATION N 12 : REVISION DU PLAN MODIFICATION D L UTILISATION PREVUE La société Inizan a acquis un matériel de production au 1 janvier 2005, pour une valeur de HT. Compte tenu de son utilisation prévue, le plan d amortissement retient une durée d utilisation sur 5 ans avec un rythme de consommation des avantages économiques régulier. Après deux ans d utilisation, il est nécessaire d augmenter les capacités de production et l utilisation du matériel de production est plus importante que prévue. Il est alors décidé d amortir le bien sur les 2 années qui suivent, au lieu de retenir les 3 initialement prévues. Le rythme de consommation des avantages économiques restant régulier, le mode linéaire est maintenu. 1 Présenter le tableau d amortissement initial du matériel. 2 Présenter le tableau d amortissement révisé du matériel. 3 Présentez les écritures au 31/12/05 4 Présentez les écritures au 31/12/07 RANG ANNEES AMORTISSEMENTS CUMULS RANG ANNEES AMORTISSEMENTS CUMULS /12/05 OD Dotation aux amortissements ,00 Amt Matériel industriel ,00 31/12/07 OD Dotation aux amortissements ,00 Amt Matériel industriel ,00 TOTAUX CERCLE DE REFLEXION Nouvelles Normes Comptables 46

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