Requalification d un indice de cavité souterraine, lieu-dit «Le Coq Blanc», commune de St Eloi de Fourques (Eure) Rapport final
|
|
- Didier Gagnon
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Requalification d un indice de cavité souterraine, lieu-dit «Le Coq Blanc», commune de St Eloi de Fourques (Eure) Rapport final BRGM/RP FR juin 2008
2
3 Requalification d un indice de cavité souterraine, lieu-dit «Le Coq Blanc», commune de St Eloi de Fourques (Eure) Rapport final BRGM/ RP FR juin 2008 Étude réalisée dans le cadre des projets de Service public du BRGM 08 PIRA13 J.-F. Pasquet Vérificateur : Nom : Patrick LEBRET p/o J.-F. Pasquet Date : 12/06/2008 Approbateur : Nom : J.-F. PASQUET Date : 16/06/2008 Signature : Signature : Le système de management de la qualité du BRGM est certifié AFAQ ISO 9001:2000.
4 Mots clés : cavité souterraine, marnière, base de données, révision, Saint-Eloi-de-Fourques, Eure, Haute-Normandie. En bibliographie, ce rapport sera cité de la façon suivante : Pasquet J.-F. : Requalification d un indice de cavité souterraine, lieu-dit «Le Coq Blanc», commune de St Eloi de Fourques (Eure), 2008, Rapport final, BRGM/RP FR, 20 p., 3 ill. BRGM, 2008, ce document ne peut être reproduit en totalité ou en partie sans l autorisation expresse du BRGM.
5 Requalification d un indice de cavité souterraine, commune de St Eloi de Fourques (Eure) Synthèse Trois réunions se sont tenues en mai et juin 2008 concernant la présence d'une ancienne carrière souterraine, située sur la commune de Saint-Eloi-de-Fourques (Eure), au Nord du Hameau de Bosc-Yves, plus précisément au niveau du lieu-dit «Le Coq Blanc». Les débats de ces réunions ont porté sur la présence d un indice de cavité dans l une des cartes de «l Atlas de la vulnérabilité de la nappe de la craie du département de l'eure», réalisé par le BRGM en avril L existence de cette cavité souterraine d origine anthropique («marnière») est contestée par les porteurs de la mémoire locale (en particulier les anciens cultivateurs de la zone et le Maire actuel). Des habitations et des projets de construction sont actuellement situés dans un périmètre de non-constructibilité lié à la nature même de cet indice. Les travaux de terrain réalisés en 2008 par la DDE de l Eure n ont pas permis de trouver des indications morphologiques visibles qui permettraient de confirmer la présence d une cavité souterraine à l endroit approximatif désigné par la carte de l Atlas de Il n y a pas non plus d ancienne mare à cet endroit. L analyse des méthodes de réalisation du document de 1983 indique un degré d incertitude quant à la localisation de l indice supérieur à 300 m. Au vu des éléments rassemblés et des témoignages des réalisateurs des cartes en question, on peut souligner que l'enquête, qui a mis en évidence les indices portés sur la carte en question, a été réalisée en 1983 selon les règles en vigueur à l'époque. Mais, en l'absence de contrôles géotechniques, on ne peut exclure une certaine imprécision des témoignages des élus d alors ou une confusion que les techniciens qui ont réalisé la cartographie ont pu faire. Il est donc proposé de requalifier cet indice dans la base de données du MEEDDAT Cet indice ne sera alors plus répertorié comme "marnière", mais comme "indéterminé", ce qui traduit le manque de certitude que nous avons quant à la nature de l'indice et sa localisation précise dont, par ailleurs, l existence dans la commune ne peut être mise en doute. En raison du contexte particulier du plateau crayeux et de la présence certaine de nombreuses anciennes marnières dans cette zone, il reste recommandé pour les propriétaires des parcelles de la zone, sur lesquelles des constructions sont prévues de mener des travaux de reconnaissance préliminaires. On peut citer par exemple la réalisation de décapages, qui sont généralement préconisés en de tels cas. En cas de résultats négatifs de ces travaux, on rentrera dans la procédure habituelle des constructions dans la région, où le risque potentiel des marnières est très important. BRGM/RP FR Rapport final 3
6
7 Requalification d un indice de cavité souterraine, commune de St Eloi de Fourques (Eure) Sommaire 1. Introduction Contexte de l étude DOCUMENT A L ORIGINE DE L INDICE AUTRES DONNEES La Base de données cavités souterraines Le site Internet de la DDE de l Eure Contexte géologique et hydrogéologique local Données complémentaires Conclusion Bibliographie...17 BRGM/RP FR Rapport final 5
8 Requalification d un indice de cavité souterraine, commune de St Eloi de Fourques (Eure) Liste des illustrations Illustration 1 : Extrait de la carte n 1 de l'atlas de 1983 (cf. localisation de l'indice flèche rouge)... 9 Illustration 2 : Carte extraite de la Base de données cavités du MEEDDAT Illustration 3 : Carte des indices de cavités souterraines répertoriés sur le site de la DDE BRGM/RP FR Rapport final
9 Requalification d un indice de cavité souterraine, commune de St Eloi de Fourques (Eure) 1. Introduction Le 7 mai 2008, une réunion a été tenue dans les locaux de la DDE de l Eure concernant l'indice de la présence d'une ancienne carrière souterraine, située sur la commune de Saint-Eloi-de-Fourques (Eure), au Nord du Hameau de Bosc-Yves, plus précisément au niveau du lieu-dit «Le Coq Blanc». Une seconde réunion s est tenue le 19 mai 2008, dans les locaux du BRGM à Mont Saint Aignan, en présence du Maire de la commune et de l un de ses adjoints. Enfin, une troisième réunion à ce sujet s est tenue le 2 juin 2008 à la DDE de l Eure, à laquelle le BRGM n a pas pu être représenté. Les débats de ces réunions ont porté sur la présence dans un certain document cartographique réalisé par le BRGM d un indice de cavité souterraine d origine anthropique («marnière»), dont l existence est contestée par les porteurs de la mémoire locale, en particulier les anciens cultivateurs de la zone et le Maire actuel. Des habitations et des projets de construction sont actuellement situés dans un périmètre de non-constructibilité lié à la nature même de cet indice. L objectif de la présente étude est de faire le point sur les données qui ont permis de positionner l indice en question, d évaluer leur degré de fiabilité et de proposer, en fonction des éléments recueillis, une éventuelle requalification de cet indice. BRGM/RP FR Rapport final 7
10
11 Requalification d un indice de cavité souterraine, commune de St Eloi de Fourques (Eure) 2. Contexte de l étude 2.1. DOCUMENT A L ORIGINE DE L INDICE Cet indice a été porté à l'origine sur l une des cartes de l'"atlas de la vulnérabilité de la nappe de la craie du département de l'eure", réalisé par le BRGM en avril 1983, pour le Ministère de l Industrie, le département de l Eure et l Agence financière de Bassin Seine-Normandie (Illustration 1 : Extrait de la carte n 1 de l'atlas de 1983 (cf. localisation de l'indice flèche rouge)). Illustration 1 : Extrait de la carte n 1 de l'atlas de 1983 (cf. localisation de l'indice flèche rouge) Les recherches effectuées nous ont montré que ni les documents antérieurs (comme l Atlas hydrogéologique de l Eure de 1971) ni les suivants ne le mentionnent (cf. références bibliographiques en fin de rapport). BRGM/RP FR Rapport final 9
12 Requalification d un indice de cavité souterraine, commune de St Eloi de Fourques (Eure) Cet atlas a été réalisé à l échelle du 1/ Cela signifie une erreur géométrique de positionnement à plus ou moins 100 m. A cette erreur s ajoute la nature du symbole utilisé pour le report dans la carte, dont la taille dépasse 2 mm et qui introduit une erreur supplémentaire de plus ou moins 200 m. C est donc dans un rayon d environ 300 m qu il faudrait envisager la localisation de l indice AUTRES DONNEES La Base de données cavités souterraines Dans le cadre de l'inventaire des cavités souterraine de Haute-Normandie, réalisé par le BRGM à la demande du MEEDDAT dans le cadre d'un "Porter à connaissance", cet indice a ensuite été répertorié dans la base de données sous le n HNO AA (Illustration 2 : Carte extraite de la Base de données cavités du MEEDDAT). Illustration 2 : Carte extraite de la Base de données cavités du MEEDDAT 10 BRGM/RP FR Rapport final
13 Requalification d un indice de cavité souterraine, commune de St Eloi de Fourques (Eure) Comme l indique le document ci-dessus, l indice (point vert au centre de la carte) y est répertorié comme une «carrière» Le site Internet de la DDE de l Eure Le préambule de ce site cartographique (Erreur! Source du renvoi introuvable.) est le suivant : «Suite aux importants événements naturels de 1995, la DDE de l Eure s est investie dans le recensement des effondrements et mouvement de terrains. Le département est actuellement en majeur partie couvert par un recensement NON EXHAUSTIF des cavités souterraines et des mouvements de terrain. Environ indices sont disponibles à la DDE 27. Les sources de ces indices sont les archives départementales, les études, la cartographie, les mairies et les citoyens. La loi du 30 juillet 2003 fait obligation à toute personne disposant d une information de la communiquer aux mairies (décret d application 9 juin 2004). Nous vous présentons ici une explication de ces phénomènes et une carte de l ensemble du département permettant une localisation des indices à une échelle de 1: Les indices peuvent avoir des origines différentes : 1. Les phénomènes visibles en surface : i. Les carrières à ciel ouvert ii. Les glissements de terrain iii. Les affaissements ou effondrements de terrain iv. Les indices tels bosquets d arbres, qui laissent supposer l existence d une carrière (fosse d extraction, marnière) 2. Les phénomènes souterrains : i. Les cavités de type naturel, appelées bétoires, ou karst ii. Les cavités souterraines anthropiques : ce sont les marnières, mais également les carrières souterraines d exploitation d autres matériaux (carrières de pierre à chaux, carrières de pierre à bâtir, par exemple) Sont également recensés, dans la mesure du possible, les puisards et les puits d eau. Certains indices sont barrés d une croix. Il s agit de ceux qui ont été supprimés soit par un traitement approprié, soit par une étude complémentaire. L échelle des cartes ne permet pas de localiser les indices à la parcelle. Si un indice se trouve à proximité d un terrain vous intéressant (à moins de 150 m), nous vous invitons à approfondir la question en déposant une demande de certificat d urbanisme en mairie. Le risque marnière est systématiquement appréhendé dans le cadre de l instruction de cet acte. Ces cartes sont mises à disposition sur internet pour vous aider à appréhender en ligne le risque marnière dans le département. Tout autre usage doit faire l objet d une demande écrite auprès de nos services.» BRGM/RP FR Rapport final 11
14 Requalification d un indice de cavité souterraine, commune de St Eloi de Fourques (Eure) Dans le secteur concerné de la commune de Saint Eloi, deux indices de marnières sont répertoriés, l un correspondant à une marnière non localisée précisément (il s agit de la marnière de l Atlas du BRGM de 1983, un peu décalée vers l Ouest) et une autre, confirmée par le Maire, située environ 250 m au Nord-Ouest de la précédente. Illustration 3 : Carte des indices de cavités souterraines répertoriés sur le site de la DDE Contexte géologique et hydrogéologique local Le site est situé dans un contexte de plateau, culminant à 155 m à proximité du site. La carte géologique à 1/ d Elbeuf (cf. bibliographie) indique la présence en surface de limons des plateaux (quelques mètres d épaisseur), reposant sur des argiles à silex (15 à 20 m) elles-mêmes situées au-dessus de craies grises argileuses d âge turonien. La BSS (Banque des données du sous-sol) ne recèle aucun sondage à proximité de ce site. Quelques mares sont signalées dans cette zone, mais aucune à l emplacement de l indice. L Atlas hydrogéologique numérique de l Eure de 2004 (cf. bibliographie) indique que le niveau moyen de la nappe phréatique se situe à 97 m d altitude, soit 57 m sous la surface du sol. 12 BRGM/RP FR Rapport final
15 Requalification d un indice de cavité souterraine, commune de St Eloi de Fourques (Eure) 3. Données complémentaires Nous avons contacté deux des réalisateurs de cet Atlas, le troisième, M. Michel, étant décédé en Ils ont pu préciser les élements suivants : Jean-Pierre Holé, géologue en retraite, a "certifié que ces indications de marnières provenaient bien d'une enquête sur le terrain auprès des responsables de chaque commune (Maire et/ou adjoints), que ces indications avaient ensuite été portées sur des cartes - papier, puis reportées sur la carte finale à l'échelle du 1/ ". Il est toutefois possible que ces témoignages d'élus soient, comme souvent, approximatifs et que les vérifications terrain aient été, comme maintenant, difficiles en raison de la fugacité des indices ; Michel Peckre, actuellement cartographe à ANTEA, était lui chargé de la confection des cartes. Il m'a indiqué que les procédés de fabrication utilisés à l'époque (recours à des techniques de sérigraphie) "lui avaient causé de nombreux problèmes". On peut y voir là une source d'imprécision importante (évaluée à une centaine de mètres sur le terrain, indépendamment de l'échelle cartographique) quant à la localisation de l'indice sur la carte. Les travaux de terrain réalisés en 2008 par la DDE de l Eure n ont pas permis de trouver des indications morphologiques visibles qui permettraient de confirmer la présence d une cavité souterraine à l endroit approximatif désigné par la carte de l Atlas de Il n y a pas non plus d ancienne mare à cet endroit. Les anciens de la commune ne confirment également pas la présence d une marnière à cet emplacement. Le cultivateur qui s est occupé longtemps des champs (cadastre, feuille 0D 01, parcelle 473?) de cette zone souligne que, même dans la mémoire de ses parents, il n y a pas eu de marnière là. BRGM/RP FR Rapport final 13
16
17 Requalification d un indice de cavité souterraine, commune de St Eloi de Fourques (Eure) 4. Conclusion Il semble donc que : l'enquête, qui a mis en évidence les indices portés sur la carte en question, a été réalisée en 1983 selon les règles en vigueur à l'époque. Il est plus que probable que les personnes interrogées alors aient signalé une marnière dans cette partie de la commune ; cependant, en l'absence de contrôles géotechniques, on ne peut exclure une certaine imprécision des témoignages des élus d alors ou une confusion que les techniciens qui ont réalisé la cartographie ont pu faire. Il était déjà possible que soient confondus faits avérés bien diagnostiqués et simples anomalies de surface (un simple tas de déblais pouvant être une telle anomalie) ; il s'agissait d'indices proposés pour vérification, dans la mesure où, selon les techniciens du Service Géologique Régional en 1983 interrogés pour le présent dossier, les marnières "pullulent" dans cette zone ; l'échelle de travail pour les reports cartographiques de l'atlas en question était le 1/ , insuffisamment précise pour une utilisation de l'information à des échelles plus grandes. C'est la raison des limites d'utilisation figurant dans le site Internet du MEEDDAT L analyse des méthodes de réalisation du document indique un degré d incertitude quant à la localisation de l indice supérieur à 300 m. Il est donc proposé de requalifier cet indice dans la base de données du MEEDDAT. Cet indice ne sera alors plus répertorié comme "marnière", mais comme "indéterminé", ce qui traduit le manque de certitude que nous avons quant à la nature de l'indice et sa localisation précise dont, par ailleurs, l existence dans la commune ne peut être mise en doute. En raison du contexte particulier du plateau crayeux et de la présence certaine de nombreuses anciennes marnières dans cette zone, il reste recommandé pour les propriétaires des parcelles de la zone, sur lesquelles des constructions sont prévues, de mener des travaux de reconnaissance préliminaires. On peut citer par exemple la réalisation de décapages, qui sont généralement préconisés en de tels cas. En cas de résultats négatifs de ces travaux, on rentrera dans la procédure habituelle des constructions dans la région, où le risque potentiel des marnières est très important. BRGM/RP FR Rapport final 15
18
19 Requalification d un indice de cavité souterraine, commune de St Eloi de Fourques (Eure) 5. Bibliographie Atlas de la vulnérabilité de la nappe de la craie du département de l'eure, Chemin J., Holé J.-P., Peckre M., Avril 1983, BRGM, Ministère de l Industrie, Département de l Eure et Agence financière de Bassin Seine-Normandie ; Carte hydrogéologique du département de l Eure, Chemin J., Holé J.-P., Peckre M., 1980 et 1989, BRGM, Conseil général de l Eure, Ministère de l Industrie, Agence financière de bassin Seine-Normandie ; Atlas hydrogéologique numérique de l Eure, Volet cartographique de l aquifère de la craie, Arbonnier G., Equilbey E., Hanot F., Mardhel V., Pointet T., Quesnel F., Robelin C., Schomburgk S., Tourlière B., rapport BRGM/RP-52989, février 2004, BRGM, Département de l Eure, Agence de l Eau Seine-Normandie ; Carte géologique à 1 :50000 n 123 «Elbeuf», Bassompierre P., BRGM, BRGM/RP FR Rapport final 17
20
21
22 Centre scientifique et technique 3, avenue Claude-Guillemin BP Orléans Cedex 2 France Tél. : Service géologique régional Haute-Normandie Parc de la Vatine 10 rue Sakharov Mont Saint Aignan - France Tél. :
Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013
Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013 Zones d étude et problématiques Quartiers concernés par l étude 1. Centre ville 2. Schneider Quartier
Plus en détailCREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN
REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE
Plus en détailEtat des risques naturels et technologiques
Etat des risques naturels et technologiques En application des articles L125-5 et R125-26 du code de l'environnement. Commande n 3505 Date de réalisation : 23 septembre 2011 (Valable 6 mois) Mode COMMANDE
Plus en détailRisque : cavités souterraines
La prise en compte des risques naturels et technologiques dans l'instruction des dossiers d'autorisation du droit des sols Modalités d'application au Département de la Seine Maritime Risque : cavités souterraines
Plus en détailAppui SIE :Développement de services web ADES/SIE
Appui SIE :Développement de services web ADES/SIE Rapport final BRGM/ RP-55128-FR Décembre 2006 Appui SIE : Développement de services web ADES/SIE Rapport final BRGM/ RP-55128-FR décembre 2006 Étude réalisée
Plus en détailMAIRIE DE BRENNILIS LE BOURG 29690 BRENNILIS EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRENNILIS.
MAIRIE DE BRENNILIS LE BOURG 29690 BRENNILIS EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRENNILIS. L'an deux mille douze, le 7 janvier à 10h30. Le Conseil Municipal de BRENNILIS, dûment
Plus en détailRapport de suivi du système de télésurveillance de la carrière souterraine Nord Ouest de Saint- Sulpice-de-Cognac (I 6)
Rapport de suivi du système de télésurveillance de la carrière souterraine Nord Ouest de Saint- Sulpice-de-Cognac (I 6) ler semestre 2002 Renault O. Juiilei ZOO2 Ri-51786 Rapport de suivi du système de
Plus en détailAVIS. Objet : Demande de permis d environnement pour l aménagement et l exploitation d un terrain d entraînement de sport moteur à ROCHEFORT
AVIS Réf. : CWEDD/06/AV.378 Liège, le 13 mars 2006 Objet : Demande de permis d environnement pour l aménagement et l exploitation d un terrain d entraînement de sport moteur à ROCHEFORT Avis du CWEDD portant
Plus en détailCatalogue des services intégrés
Responsabilité sociétale et reporting extra-financier Catalogue des services intégrés FORMATION, CONSEIL & ACCOMPAGNEMENT 2014 Pour en savoir plus Dolores.larroque@materiality-reporting.com Tel. 06 86
Plus en détailDEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES. Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement
DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement Liieu--diitt «lle Cognett» Commune de VAUX--SUR--SEULLES
Plus en détailRapport de l état relatif à la présence termites dans le bâtiment
Rapport de l état relatif à la présence termites dans le bâtiment Numéro de dossier : Norme méthodologique employée : Date du repérage : Heure d arrivée : Durée du repérage : 13/312 AFNOR NF P 03-201 28/04/2015
Plus en détailjanvier 2010 Construire en zone agricole Ce qu il faut savoir PRÉFECTURE DU RHÔNE
janvier 2010 Construire en zone agricole Ce qu il faut savoir PRÉFECTURE DU RHÔNE Préambule Pourquoi ce guide? Avant propos Dans le département du Rhône, l étalement urbain grandissant et les grands projets
Plus en détailLa base de données régionale sur les sols. d Alsace. La base de données régionale sur les sols d Alsace
3 outils complémentaires pour connaître les sols en Alsace La base de données régionale sur les sols d Alsace Le guide des sols d Alsace La base de données régionale sur les sols Le réseau de mesure de
Plus en détailLe fonds de prévention des risques naturels majeurs dit «Fonds barnier» Les mesures subventionnables destinées aux particuliers et aux collectivités
Le fonds de prévention des risques naturels majeurs dit «Fonds barnier» Les mesures subventionnables destinées aux particuliers et aux collectivités Présentation du fonds Barnier Le fonds de prévention
Plus en détailM. GUILLAUME ^ Alimentation en eau potable /} ( de la Ville de Metz Implantation de nouvelles stations de pompage dans la région de La Maxe-Thur;y
M. GUILLAUME ^ Alimentation en eau potable /} ( de la Ville de Metz Implantation de nouvelles stations de pompage dans la région de La Maxe-Thur;y 15 Octobre 1954 BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES GEOPHYSIQUES
Plus en détail256 J. M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME 256 J M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime) Répertoire numérique détaillé Etabli
Plus en détailBase de données de la sismicité historique de la Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna et site internet associé
Base de données de la sismicité historique de la Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna et site internet associé Rapport final BRGM/RP-54376-FR décembre 2005 Base de données de la sismicité historique de
Plus en détailDossier de presse. 18 février 2014 Beauvais
Dossier de presse Pose de la Première Pierre de l immeuble de bureaux de la Direction Régionale Picardie de Quille Construction 18 février 2014 Beauvais 1 Communiqué de presse Pose de la Première Pierre
Plus en détailMISE EN DÉCHARGE. Une entreprise de Bayer et LANXESS
MISE EN DÉCHARGE Une entreprise de Bayer et LANXESS MISE EN DÉCHARGE Introduction INTRODUCTION La mise en décharge, dans le respect de l environnement, de certains types de déchets est un complément important
Plus en détailDEMANDE DE BOURSE DÉPARTEMENTALE. Enseignement supérieur
DEMANDE DE BOURSE DÉPARTEMENTALE Cet imprimé est téléchargeable sur le site www.cg49.fr I VOTRE IDENTITÉ Enseignement supérieur M. Mme Melle DOSSIER À RETOURNER AVANT LE 31 OCTOBRE Nom :... Prénom :...
Plus en détailREUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2012 AVIS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2012 AVIS Le Conseil Municipal de la commune de SAINT-PLANCHERS se réunira au lieu habituel de ses séances le vingt-huit février deux mille douze à vingt heures.
Plus en détailAménagements de l avant-gare de Paris Montparnasse
Aménagements de l avant-gare de Paris Montparnasse préalables à l arrivée des lignes à grande vitesse Bretagne Pays de la Loire et Sud Europe Atlantique Pièce H Avis des Architectes des Bâtiments de France
Plus en détailLA MUNICIPALITE DE FROIDEVILLE AU CONSEIL COMMUNAL
Préavis de la Municipalité concernant une demande de crédit extrabudgétaire pour financer les travaux de construction et d aménagement d une déchèterie sur le territoire communal. No 105/2010 LA MUNICIPALITE
Plus en détailLa réforme du permis de construire et des autorisations d urbanisme
1 La réforme du permis de construire et des autorisations d urbanisme Présentation générale de la réforme Information aux Maires Introduction Une réforme à la fois technique et politique Une réforme, fruit
Plus en détailLa mise en oeuvre de la réforme du droit des sols. Laurent LEBON DDE 59 SUCT/ADS 1
La mise en oeuvre de la réforme du droit des sols Laurent LEBON DDE 59 SUCT/ADS 1 Les textes de référence : ordonnance n 2005-1527 du 8 décembre 2005 relative au permis de construire et aux autorisations
Plus en détailRéussir votre raccordement au réseau d'électricité de votre Zone d'aménagement. Concerté (ZAC)
Réussir votre raccordement au réseau d'électricité de votre Zone d'aménagement Concerté (ZAC) Les étapes clefs, les documents utiles et les acteurs afin de réaliser le raccordement de votre projet en toute
Plus en détailSéance du dix novembre deux mil quatorze
85 Séance du dix novembre deux mil quatorze ****************** L an deux mil quatorze, le dix novembre, le Conseil Municipal de Préaux, dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire, à la salle des
Plus en détailLa réforme du permis de construire et des autorisations d urbanisme
La réforme du permis de construire et des autorisations d urbanisme 1 PREAMBULE Quelques dates pour situer la réforme du permis de construire 2 Le permis de construire en quelques dates 1852 : décret relatif
Plus en détailL image satellite : simple effet de mode ou. apport réel?
Comment suivre les évolutions urbaines? L image satellite : simple effet de mode ou apport réel? Pierre ALBERT Scot Pierre ALBERT L image satellite : simple effet de mode ou apport réel? 29/10/04 1 Plan
Plus en détailElaboration d une base de données des décharges non autorisées
Elaboration d une base de données des décharges non autorisées Rapport intermédiaire BRGM/RP-53747-FR mars 2005 Elaboration d une base de données des décharges non autorisées Rapport intermédiaire BRGM/RP-53747-FR
Plus en détailLe Code du Travail, les E.R.P., Autres Décrets & Arrêtés S.D.I.
Le Code du Travail, les E.R.P., Autres Décrets & Arrêtés Le Code du Travail R 232-1-13: La signalisation relative à la sécurité et à la santé au travail doit être conforme à des modalités déterminés par
Plus en détailCartes de bruit stratégiques
Département de la Sarthe Cartes de bruit stratégiques Grandes infrastructures de transports Réseau autoroutier COFIROUTE Résumé non technique Article R 572-5 du code de l environnement Vu pour être annexé
Plus en détailPour le Développement d une Relation Durable avec nos Clients
Pour le Développement d une Relation Durable avec nos Clients Prestation de Certification CERTIFICATION-D D-Indice 7 Applicable le 09//009 CERTIFICATION D Indice 7 Page /7 GLOBAL sas 8, rue du séminaire
Plus en détailPROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3
ECOLE SPECIALE DES TRAVAUX PUBLICS PROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3 AUTEUR : GABILLAT Arnaud PACAUD Fabien BUSSUTIL Clothilde TAN Vincent B3 1 IMPLANTATION DU PROJET Programme : Réalisation
Plus en détailRAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR
1 Tome 1 REPUBLIQUE FRANÇAISE PREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME COMMUNE DE SAINTE-SOULLE ENQUETE PUBLIQUE relative au projet d aménagement d une retenue d eau du bassin versant de SAINTE-SOULLE, sur la
Plus en détailProjet pour la création de nouveaux ateliers d artistes à Marseille, Association ART 13. I Etat des lieux
1 Projet pour la création de nouveaux ateliers d artistes à Marseille, Association ART 13 I Etat des lieux Le parc d ateliers «publics» loués aux artistes contemporains à Marseille est de : - 10 ateliers
Plus en détailForest Stewardship Council. Guide simplifié d utilisation des marques à l intention des titulaires de certificats
Forest Stewardship Council Guide simplifié d utilisation des marques à l intention des titulaires de certificats A propos des marques FSC et de ce guide simplifié Les marques FSC sont l outil de communication
Plus en détailLes enjeux de la métrologie dans le domaine de l environnement 30 novembre 2010. Réseau des Pôles Eco Tech
Les enjeux de la métrologie dans le domaine de l environnement 30 novembre 2010 Table ronde 4 : animation pôle ADVANCITY, Thierry DELARBRE, Directeur Général Réseau des Pôles Eco Tech Marchés émergents
Plus en détailRéunion d échanges relative à l organisation des missions d instruction des autorisations d urbanisme
Direction Départementale des Territoires du Cher Réunion d échanges relative à l organisation des missions d instruction des autorisations d urbanisme Sommaire Organisation de l application du droit des
Plus en détailEtat des risques naturels, miniers et technologiques
Etat des risques naturels, miniers et technologiques En application des articles L125-5 et R125-26 du code de l'environnement. Référence : 15/IMO/0204 Date de réalisation : 16 avril 2015 (Valable 6 mois)
Plus en détail«Grâce à BELFOR, la fuite a été immédiatement localisée. Des résultats certifiés. et le dégât des eaux évité» Des prestations associées
INSTALLATIONS TECHNIQUES DANS LA MAISON Conduites d eau froide et d eau chaude Conduites de chauffage/ chauffage au sol Conduites d eaux usées Inspection de cavités Problèmes de condensation Moisissure
Plus en détailÉlections municipales de 2014. Communes de moins de 1000 habitants
Élections municipales de 2014 Communes de moins de 1000 habitants Introduction présentation générale de la réforme Importantes modifications du code électoral introduites par la loi du 17 mai 2013 et son
Plus en détailInventaire départemental des cavités souterraines hors mines du Bas-Rhin. Rapport final
Inventaire départemental des cavités souterraines hors mines du Bas-Rhin Rapport final BRGM/RP-60315-FR Septembre 2011 Inventaire départemental des cavités souterraines hors mines du Bas-Rhin Rapport
Plus en détailASPECTS JURIDIQUES DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
ASPECTS JURIDIQUES DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Bases juridiques et dernières évolutions règlementaires Séminaire des animateurs territoriaux, le 26 juin 2012 Ludiana KORTH, chargée d étude juridique
Plus en détailInformation de l acquéreur ou du locataire. Obligations du vendeur ou du bailleur
Information de l acquéreur ou du locataire Obligations du vendeur ou du bailleur Introduction La loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation
Plus en détailGroupe de travail : gestion, conservation et communication des archives
DE L'ARIEGE Groupe de travail : gestion, conservation et communication des archives Mercredi 26 octobre 2011 9h - 12h 4 Rue Raoul Lafagette 09000 FOIX Tél : 05.34.09.32.40 Fax : 05.34.09.30.88 www.cdg09.fr
Plus en détailPROCEDURE DE CERTIFICATION IIW MCS SELON EN ISO 3834
1 PROCEDURE DE CERTIFICATION IIW MCS SELON EN 2 SYNTHESE DES REVISIONS Révision 0 : Révision 1 : édition originale de la procédure modification du paragraphe 3.3.1 c) : critères pour évaluation des coordonnateurs
Plus en détailL Assurance Qualité DOSSIER L ASSURANCE QUALITE
DOSSIER L ASSURANCE QUALITE L Assurance Qualité DOSSIER N D4-2-GW0301 Satisfaction.fr 164 ter rue d Aguesseau 92100 Boulogne Billancourt 01.48.25.76.76 http://www.satisfaction.fr/ Page 1 Définition Normalisée.
Plus en détailRepères. Gestion des défibrillateurs automatisés externes
Repères Gestion des défibrillateurs automatisés externes Juin 2014 Défibrillateurs automatisés externes grand public : Recommandations à suivre Vous êtes une entreprise, une structure accueillant du public
Plus en détailVIABILITE HIVERNALE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
VIABILITE HIVERNALE ET DEVELOPPEMENT DURABLE Journée technique CoTITA Méditerranée 10 mai 2012 Philippe Pecquenard Station d essais de matériels routiers Les évolutions du matériels CoTITA Méditerranée
Plus en détailCOMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 19 MAI 2015. 08 h 00 * - * - * - * - * - * - * - * - * - * - * - * - * - *
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 19 MAI 2015 08 h 00 * - * - * - * - * - * - * - * - * - * - * - * - * - * Sous la Présidence de Monsieur Joseph SEGURA, Maire, Conseiller Départemental des Alpes-Maritimes
Plus en détailRéférences : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53).
Objet : Publicité, enseignes et pré-enseignes. Références : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53). Le décret n 96-946 du 24 octobre 1996 pris en
Plus en détailPROMI 500 Badges - Codes
PROMI 500 Badges - Codes UNITES DE GESTION DE BADGES PROXIMITE ET DE CODES N O T I C E D E M O N T A G E E T D U T I L I S A T I O N Ce produit est livré avec une varistance. Celle-ci doit être montée
Plus en détailAvant d aller à la recherche d un terrain
Choisir un terrain Bien choisir un terrain pour construire une maison solide Ce document est édité par l Agence Qualité Construction, association dont la mission est d améliorer la qualité de la construction.
Plus en détailLE LIVRE BLANC. Pour véhicules Légers (autos, motos et 4x4) et Utilitaires Légers (camionnettes)
Pour véhicules Légers (autos, motos et 4x4) et Utilitaires Légers (camionnettes) Edition 2012 Règlements HOMOLOGATION PAR TYPE (Critères de sécurité d utilisation du pneu) Directive 92/23/CEE (31/03/92)
Plus en détailSécurité des machines CE neuves è Grille de détection d anomalies
Sécurité des machines CE neuves Grille de détection d anomalies ED 4450 Document uniquement téléchargeable sur www.inrs.fr Afin de ne pas exposer les opérateurs à des risques d accident ou de maladie professionnelle,
Plus en détailCahier de l OPEQ n 136 Avril 2007. OPEQ Chambre Régionale de Commerce et d'industrie Champagne-Ardenne 10 rue de Chastillon BP 537
LA PROFESSION D AMBULANCIER EN CHAMPAGNE-ARDENNE Cahier de l OPEQ n 136 Avril 2007 OPEQ Chambre Régionale de Commerce et d'industrie Champagne-Ardenne 10 rue de Chastillon BP 537 51011 Châlons en Champagne
Plus en détailLa surveillance appliquée à la gestion des risques géotechniques miniers
Symposium on Innovation and Technology in The Phosphate Industry - SYMPHOS May 6-10, 2013 Agadir, Marocco La surveillance appliquée à la gestion des risques géotechniques miniers Méthodes et Technologies
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE SERVICE. Procédure adaptée MFS 10-003 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) LOTS 1 ET 2
CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE VAUCLUSE HOTEL DE L ESPINE 35 RUE JOSEPH VERNET BP 40208 84009 AVIGNON CEDEX 1 MARCHE PUBLIC DE SERVICE Procédure adaptée MFS 10-003 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
Plus en détailRésultats de l'enquête de besoins : «Une crèche halte-garderie pour les enfants des personnels et des étudiants des sites universitaires clermontois»
Résultats de l'enquête de besoins : «Une crèche halte-garderie pour les enfants des personnels et des étudiants des sites universitaires clermontois» La question de la création d une crèche halte-garderie
Plus en détailMise en œuvre d'un dispositif de vidéosurveillance nocturne du cœur de ville
CONSEIL MUNICIPAL 1 Séance du 06 décembre 2012 Mise en œuvre d'un dispositif de vidéosurveillance nocturne du cœur de ville Direction Solidarité Urbaine - Tranquillité Publique - Rapporteur(s) M. Christophe
Plus en détailRéforme relative au permis de construire et aux autorisations d urbanisme
Avril 2006 Note d information juridique Agence d Urbanisme du Territoire de Belfort Centre d Affaires des 4 As BP 107-90002 Belfort Cedex Tél : 03 84 46 51 51 - Fax : 03 84 46 51 50 Courriel : autb@autb.asso.fr
Plus en détailFasc. 653-20 II. GESTION DE L'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D'URBANISME : 1. 7. Délibération relative à l'instruction des autorisations d'urbanisme
Formulaire des Maires Fasc. 653-20 SOMMAIRE PRÉSENTATION GÉNÉRALE I. CERTIFICAT D'URBANISME : 1. 1. Certificat d'urbanisme 2. Certificat d'urbanisme d'information 3. Certificat d'urbanisme détaillé 4.
Plus en détailTélésurveillance de la carrière souterraine Nord Ouest de Saint-Sulpice-de-Cognac (1 6)
Télésurveillance de la carrière souterraine Nord Ouest de Saint-Sulpice-de-Cognac (1 6) Rapport de suivi Juillet 2003 -Juillet 2004 BRGMIRP-53257-FR Juillet 2004 Etude réalisée dans le cadre des opéralions
Plus en détailLampes à DEL EcoShine II Plus
Lampes à DEL EcoShine II Plus LAMPES POUR TABLETTE, RAIL et PAVILLON POUR COMPTOIRS MULTI-NIVEAUX, LIBRE-SERVICE ET DE PRODUITS SPÉCIALISÉS Une efficacité d éclairage maximale dans la vente d aliments
Plus en détailRAPPORT D ENQUETE DE TECHNIQUE NOUVELLE
Bureau Alpes Contrôles bac.bourg@alpes-controles.fr - RAPPORT D ENQUETE DE TECHNIQUE NOUVELLE REFERENCE: BT120018 indice 0 NOM DU PROCEDE: MODULES PHOTOVOLTAIQUES ASSOCIES EN POSE PORTRAIT OU PAYSAGE:
Plus en détailentourer les catégories E q u i p e m e n t c o n c e r n é Lieu d'implantation : Charge initiale : Kg
FICHE D'INTERVENTION sur CIRCUIT de FROID, CLIMATISATION, POMPE A CHALEUR (fixe) CONTENANT des CFC HCFC ou HFC à conserver 5 ans par l'opérateur et le détenteur suivant le Code de l'environnement articles
Plus en détailBordeaux, le 22 mars 2010. Le Président Références à rappeler : Ch.R//CB/ROD II/ /033017992. Monsieur le Président,
Le Président Références à rappeler : Ch.R//CB/ROD II/ /033017992 Bordeaux, le 22 mars 2010 Monsieur le Président, Par lettre du 9 septembre 2008, vous avez été informé que la Chambre régionale des comptes
Plus en détailCOMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AVRIL 2011
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AVRIL 2011 L an deux mil onze le 26 avril à 20 H 30 de la Ville de POMMEUSE, légalement convoqué en date du 19 avril 2011, s est réuni au lieu ordinaire de ses séances
Plus en détailCommune de Grand-Lucé SOMMAIRE LE PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES 3
SOMMAIRE LE PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES 3 1 - CHAMP D'APPLICATION 4 2 - PROCEDURE D'ELABORATION 4 3 - CONTENU DU P.P.R. 6 4 - OPPOSABILITE AUX TIERS 6 5 - PRESCRIPTION DU P.P.R.
Plus en détailQu est-ce que le relevé de compte?
Qu est-ce que le relevé de compte? Le relevé de compte constitue la trace légale de toutes les opérations effectuées sur un compte bancaire. Ce document permet au titulaire d'un compte de connaître en
Plus en détailCATASTROPHES NATURELLES PREVENTION ET ASSURANCES
CATASTROPHES NATURELLES PREVENTION ET ASSURANCES Mission des sociétés d assurances pour la connaissance et la prévention des risques naturels WWW.mrn-gpsa.org Une association créée en 2000 entre : Mission
Plus en détailINSPECTION GÉNÉRALE DES CARRIÈRES. du 15 janvier 2003
INSPECTION GÉNÉRALE DES CARRIÈRES du 15 janvier 2003 Travaux de consolidations souterraines exécutés par injection pour les carrières de Calcaire Grossier, de gypse, de craie et les marnières 3, AVENUE
Plus en détailLes textes et règlements
Réglementation applicable aux chapiteaux, tentes et Note : cette fiche est extraite pour l essentiel de l ouvrage «Organiser un événement artistique dans l espace public : Guide des bons usages», édité
Plus en détailRESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE DES DANGERS
a RESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE DES DANGERS Synthèse de l'inventaire des accidents pour le secteur d'activité de la société MARIE DIDIER AUTOMOBILES Il ressort de l inventaire des accidents technologiques
Plus en détailFOIRE AUX QUESTIONS PPRn GT de la côte d'ile de France secteur vallée de la Marne
FOIRE AUX QUESTIONS PPRn GT de la côte d'ile de France secteur vallée de la Marne Direction départementale des Territoires SOMMAIRE GÉNÉRALITÉS Qu'est ce que la prévention des risques? Qu'est ce qu'un
Plus en détailDEMONSTRATION AMIENS
THERMOGRAPHIE INFRAROUGE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUE SUIVANT LE DESCRIPTIF TECHNIQUE APSAD D19 DEMONSTRATION AMIENS Page 1 / 18 Rapport de contrôle Client : DEMONSTRATION Lieu d'intervention : AMIENS
Plus en détailDOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE
Coordonnées Destinataire Agence de PARIS ZI DU PONT - "LA LEVA" 42300 VILLEREST Tel : 0800400100 Fax :0825800954 A communiquer pour toute correspondance Réalisé le : 27/01/2015 DIRECTION GENERALE DES FINANCES
Plus en détailSaint Jean Industries labellisé fournisseur majeur de PSA - Automobile
Saint Jean Industries labellisé fournisseur majeur de PSA - Automobile http://www.usinenouvelle.com/article/saint-jean-industries-labellise-fournisseur-maje... Page 1 sur 1 04/04/2012 Saint Jean Industries
Plus en détailDéclaration d Intention de Commencement de Travaux (DICT)
travaux à proximité de réseaux enterrés et aériens Déclaration d Intention de Commencement de Travaux (DICT) GUIDE PRATIQUE Sommaire Préambule...3 Textes...5 Recommandations - sur l établissement des DICT...6
Plus en détailN 15.1456 OBJET : CONVENTION D ADHESION AU SERVICE D ARCHIVAGE DU DEPARTEMENT DE LA MARNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Date de convocation 16 Juin 2015 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 JUIN 2015 A 20 H 30 Date d'affichage 16 Juin 2015 Nombre de conseillers En exercice
Plus en détail:Réalisé par BELHASSAN Selma
:Réalisé par BELHASSAN Selma Introduction Le Plan Première partie: Présentation de l entreprise 1) Bref aperçu 2) Historique 3) Répartition géographique 4) Le développement durable Deuxième partie: L étude
Plus en détailAtlas sur la géothermie très basse énergie en région Centre
Atlas sur la géothermie très basse énergie en région Centre Rapport final BRGM/RP-55088-FR mars 2007 Atlas sur la géothermie très basse énergie en région Centre Rapport final BRGM/RP-55088-FR mars 2007
Plus en détailMODALITES D'APPLICATION DE LA KEYMARK. "Refroidisseurs de lait en vrac à la ferme "
Organisme certificateur 11, avenue Francis Le Pressensé F 93571 SAINT-DENIS LA PLAINE CEDEX MODALITES D'APPLICATION DE LA KEYMARK "Refroidisseurs de lait en vrac à la ferme " N d identification AFAQ AFNOR
Plus en détailFormat de l avis d efficience
AVIS D EFFICIENCE Format de l avis d efficience Juillet 2013 Commission évaluation économique et de santé publique Ce document est téléchargeable sur www.has-sante.fr Haute Autorité de santé Service documentation
Plus en détailConditions de Maintenance et Service Après-Vente
Conditions de Maintenance et Service Après-Vente Durée de garantie et durée de vie des dispositifs Le tableau ci-après présente pour chaque dispositif médical distribué par la société Pentaferte France,
Plus en détailDOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE
Coordonnées Destinataire Agence de PARIS ZI DU PONT - "LA LEVA" 42300 VILLEREST Tel : 0800400100 Fax :0825800954 A communiquer pour toute correspondance Réalisé le : 28/01/2015 DIRECTION GENERALE DES FINANCES
Plus en détailGuide des autorisations d urbanisme
Guide des autorisations d urbanisme de Service Urbanisme Villenoy 2014 TABLE DES MATIERES QUEL DOSSIER DEPOSER POUR MON PROJET?... 2 QUELQUES NOTIONS POUR BIEN DEMARRER.... 2 MON PROJET EST-IL SOUMIS A
Plus en détailTRANSFERTS DE CHARGES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS
REPUBLIQUE FRANÇAISE Mairie de Fontenay les Briis SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 OCTOBRE 2002 L'an deux mil deux, le dix octobre à 20H30. Le Conseil municipal légalement convoqué, s'est réuni en séance
Plus en détailPoint de situation au 5 juillet 2011 Information aux habitants 19 h30 Conseil municipal 21 h 30
Point de situation au 5 juillet 2011 Information aux habitants 19 h30 Conseil municipal 21 h 30 1 Bref rappel de l historique avant mars 2008 Les actions réalis alisées par l é équipe municipale depuis
Plus en détailDOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE
Coordonnées Destinataire Agence de PARIS ZI DU PONT - "LA LEVA" 42300 VILLEREST Tel : 0800400100 Fax :0825800954 A communiquer pour toute correspondance Réalisé le : 27/01/2015 DIRECTION GENERALE DES FINANCES
Plus en détailGKR. Geological Knowledge Representation Base de connaissances métallogéniques
GKR Geological Knowledge Representation Base de connaissances métallogéniques Objets Organiser un ensemble d informations complexes et hétérogènes pour orienter l exploration minière aux échelles tactiques
Plus en détailLe Management de l Energie Rencontre ATEE du 17/06/2014
Le Management de l Energie Rencontre ATEE du 17/06/2014 SOMMAIRE > La démarche de l entreprise DARVA > Performance du Système de Management de l Environnement et de l énergie La démarche de l entreprise
Plus en détailDEPARTEMENT DES YVELINES EXTENSION DU CENTRE COMMERCIAL PARLY II
DEPARTEMENT DES YVELINES EXTENSION DU CENTRE COMMERCIAL PARLY II AVENANT N 2 A LA CONVENTION D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET AUTRES AMENAGEMENTS DE VOIRIE 1 ENTRE : Le Département des Yvelines Collectivité
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Dossier à renvoyer complet avant le 30 septembre 2015 à Mairie de Chassieu Monsieur le Maire 60 rue de la République 69680 CHASSIEU NOM DE L'ASSOCIATION q Première
Plus en détailMANUEL DE MANAGEMENT QUALITE SECURITE - ENVIRONNEMENT
MANUEL DE MANAGEMENT QUALITE SECURITE - ENVIRONNEMENT Indice : F Date : 05/02/2014 Siège : Z.I 13 Rue de la Résistance BP -61620-14406 BAYEUX cedex Tel. : 02 31 51 40 00 Atelier de montage/ajustage : Z.I
Plus en détailCONSEIL I INGÉNIERIE I MANAGEMENT DE LA CONSTRUCTION I EXPLOITATION I MAINTENANCE
L Excellence en Stockage Souterrain CONSEIL I INGÉNIERIE I MANAGEMENT DE LA CONSTRUCTION I EXPLOITATION I MAINTENANCE La maîtrise du stockage souterrain Un acteur majeur Geostock est une société internationale,
Plus en détailService Prévention des Risques Professionnels. 26, rue d Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 téléphone : 04 72 91 96 96 - télécopie : 04 72 91 97 09
CAISSE RÉGIONALE D ASSURANCE MALADIE RHÔNE -ALPES Service Prévention des Risques Professionnels 26, rue d Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 téléphone : 04 72 91 96 96 - télécopie : 04 72 91 97 09 FT 1022 OCTOBRE
Plus en détail01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 21 Février 2014 Nombre de conseillers en exercice... : 15 Nombre de présents... : 12 Vote par procuration... : 2 Nombre de votants... : 14 Date de convocation
Plus en détail