Manuel qualité et directives relatives aux biens durables

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1 Manuel qualité et directives relatives aux biens durables QVC France - Exigences produit 1.5 Produits de bricolage et outils 1

2 PORTÉE Cette spécification couvre les produits de bricolage et outils vendus à QVC France. La spécification couvre les équipements prévus pour une utilisation domestique et inclut les équipements électriques. Ces exigences couvrent les types de produits les plus courants vendus par QVC. Si le produit que vous fournissez n'est pas mentionné ici, veuillez demander conseil à l'équipe Assurance qualité de QVC. Cette spécification doit être lue conformément au Manuel qualité et directives relatives aux biens durables - Exigences générales. EXIGENCES RELATIVES AUX ESSAIS Tous les produits fournis doivent répondre aux exigences relatives aux essais indiquées dans le tableau ci-dessous. Exigence relative à la conformité La directive générale sur la sécurité des produits (2001/95/CE) REACH (Dir. 1907/2006) - Enregistrement et autorisation des substances chimiques L'application de la directive «Machines» (2006/42/CE) Directive ÉPI [équipement de protection individuelle] (89/686/CEE) Directive relative aux produits liés à l'énergie (209/125/CE) Applicable à SÉCURITÉ Tous les produits Tous les produits Tous les produits à entraînement électrique Lunettes de sécurité, masques de sécurité, gants de sécurité, protège-genoux, etc. Tous les produits électriques Preuves de conformité* Directive RoHS (Dir. 2011/65/CE) Tous les articles électriques Directive CEM (2004/108/CE) Tous les articles électriques Directive «basse tension» (2006/95/CE) Tous les articles électriques avec alimentation secteur 2

3 EN Appareils électriques à usage domestique et analogues. Sécurité. Prescriptions générales Tous les articles électriques avec alimentation secteur IEC/EN Luminaires Partie 1 Exigences générales et essais IEC Luminaires. Règles particulières. Baladeuses Torches Torches IEC Outils électroportatifs à moteur, outils transportables et machines pour jardins et pelouses. Sécurité. Exigences particulières pour les scies circulaires portatives Scie circulaire électrique IEC Outils électroportatifs à moteur, outils transportables et machines pour jardins et pelouses. Sécurité. Exigences particulières pour les scies circulaires à table transportables EN Règles particulières pour les appareils électrodomestiques et analogues -. Chargeurs de batterie EN Appareils électrodomestiques et analogues. pour les outils chauffants mobiles et appareils analogues EN Outils électroportatifs à moteur - Sécurité - Partie 1 : règles générales EN Outils électroportatifs à moteur - pour les perceuses et les perceuses à percussion Scie circulaire à table électrique Produits dotés de chargeurs de batterie Produits avec fonction de chauffage (fer à souder, pistolet de décapage de peinture) Tous les outils électroportatifs à moteur Perceuses électriques et perceuses à percussion 3

4 EN Outils électroportatifs à moteur - pour les visseuses et les visseuses à percussion EN Outils électroportatifs à moteur - pour les meuleuses, lustreuses et ponceuses du type à disque Visseuses électriques et visseuses à percussion Meuleuses électriques, lustreuses et ponceuses du type à disque * Une preuve de conformité doit être fournie au technicien Assurance qualité lors de l'envoi des échantillons de produits dans le cadre du processus d'inspection de la première pièce. Remarque : il incombe au fournisseur d'effectuer les essais conformément à la version la plus récente des exigences relatives aux essais répertoriées. Les rapports d'essais doivent provenir d'un atelier de test accrédité selon la norme ISO et être entièrement rattachés au produit envoyé. EXIGENCES EN MATIÈRE DE PRODUIT Généralités Les produits doivent être adaptés à la fonction et à l'usage prévus. La prise en compte de l'ergonomie de la conception doit être appliquée, en s'assurant que les produits sont équilibrés, d'un poids et d'une forme les rendant utilisables et ne représentant pas de risque de blessure ou sanitaire. Outils à main Une importance particulière doit être accordée à la classe de matériaux utilisée dans les outils à main. Ceux-ci doivent pouvoir fournir une performance continue et ne doivent pas se tordre, se détériorer ou se casser dans le cadre d'une utilisation dans les conditions prévues (par ex. courbure des têtes de tournevis). Perceuses/visseuses/clés électriques Les perceuses, les perceuses combinées, les tournevis et les clés électriques reposant sur un mandrin pour le serrage DOIVENT être fournis avec une clé de mandrin. Meuleuses/Ponceuses d'angle et lustreuses Les produits de ce type reposent sur des disques de meulage, des enveloppes de lustrage, des patins de ponçage ou une combinaison de ceux-ci. Pour répondre aux attentes des clients, ces produits doivent être accompagnés de pièces de remplacement afin de leur permettre une utilisation prolongée. Les produits doivent être conçus de manière à faciliter l'achat d'accessoires de remplacement largement disponibles sur le marché. Si cela n'est pas une option viable, les instructions DOIVENT comprendre des informations sur le lieu où se procurer des pièces de remplacement. Exigences électriques 4

5 Tous les produits alimentés sur secteur doivent être conçus pour fonctionner selon les éléments suivants : - Plage de tension V - Être équipé de prise euro de type E OU de type C. Les articles qui sont prévus pour une utilisation dans des conditions humides ou avec de l'eau doivent être testés selon l'indice IP approprié applicable à leur(s) environnement/moyens d'utilisation. DEEE (Déchets d'équipements électriques et électroniques) Tous les produits électriques fournis doivent être conformes aux exigences de la DEEE. Il incombe au fournisseur, pour tous les produits importés par QVC France, de s'assurer que tous les produits sont étiquetés conformément aux exigences de la DEEE. Le fournisseur doit, en outre, collaborer avec l'équipe Assurance qualité de QVC afin de s'assurer que toutes les obligations en matière d'enregistrement sont remplies. Pour les produits dont la responsabilité de la fabrication incombe au fabricant, les fournisseurs doivent s'assurer que les produits sont correctement étiquetés et ils sont tenus de collaborer avec l'équipe Assurance qualité de QVC afin de s'assurer que toutes les exigences en matière d'enregistrement sont remplies. Produits alimentés par pile électrique Tous les produits alimentés par pile électrique doivent être accompagnés de piles, afin que le client puisse les faire fonctionner immédiatement à réception. Les piles fournies doivent satisfaire aux exigences suivantes - Exigences sur les essais et l'étiquetage de la directive 2006/66/CE relative aux piles et accumulateurs - Une commande de remplacement doit être facilement disponible sur le marché européen ou des instructions doivent être fournies pour faciliter la commande. Les compartiments des piles doivent porter les indications de polarité de manière permanente, afin d'identifier l'orientation appropriée lors de la mise en place des piles. Les bornes des piles des produits dotés de piles«li-on» doivent également être serties de vignettes protectrices pour empêcher l'épuisement et prévenir le risque de fuite de la pile lors du transport et du stockage. ÉTIQUETAGE ET MARQUAGE Toutes les étiquettes, les instructions et tous les marquages doivent apparaître dans la langue du pays dans lequel le produit est vendu, car un intérêt minimal doit être porté au(x) : - Consignes d'utilisation - Conseils d'entretien spécifiques pour optimiser les performances - Marquages obligatoires et avertissements relatifs à l'utilisation Plaques signalétiques Tous les articles électriques doivent porter une plaque signalétique Les informations suivantes, au minimum, doivent y apparaître : 5

6 - Tension (par ex. 230 V - Alimentation secteur) - Intensité - 50 Hz (Alimentation secteur) - Symbole de classe II (articles de classe II uniquement) - Marquage CE - Nom et adresse du fabricant ou importateur européen - Code de lot - Symbole DEEE (symbole avec une poubelle barrée, conforme à la réglementation DEEE) Il est possible que d'autres détails soient demandés en fonction des exigences relatives aux essais applicables à l'article. Équipement de protection individuelle Comme l'impose la directive ÉPI (Dir. 89/686/CEE), tous les produits relevant de ces critères doivent porter le marquage «CE». Les lunettes de sécurité, les vêtements haute visibilité, les gants de sécurité et les protège-genoux relèvent typiquement de cette catégorie. Consignes d'utilisation Tous les produits et outils de bricolage électriques doivent être accompagnés de consignes d'utilisation. Ces instructions doivent être écrites en français et inclure toutes les informations telles que définies par les exigences relatives aux essais/la norme applicables. Affirmations et justification Toutes les affirmations de performance qui sont énoncées doivent être justifiées par des rapports de preuve. Toute absence ou déficience des rapports de preuve risque d'entraîner une absence des affirmations de vente, et nécessiter la modification des illustrations ou du produit lui-même. Garanties Toutes les garanties données doivent être applicables et honorées sur le marché dans lequel le produit est vendu. Si celles-ci ne peuvent pas répondre à cette exigence, elles DOIVENT être retirées et aucune référence à une garantie ne doit être mentionnée sur le produit ou son emballage. 6

7 Annexe A - Suivi de modification des documents Ce graphique contient un historique des révisions apportées à ce document. En général, le document en lui-même devrait être sauvegardé au contrôle des révisions, et une description brève de chaque version devrait être saisie dans le système de contrôle des révisions. Numéro de la révision Date d'émission Auteur(s) Brève description de la modification 7