Cadastre napoléonien: la Roche-sur-Yon (Vendée), : page 28 Cadastre napoléonien: Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), : page 29

Transcription

1 Cadastre napoléonien : Gers, : page 4 Cadastre napoléonien : Strasbourg (Bas-Rhin) : page 5 Cadastre napoléonien : Aude, : page 6 Cadastre napoléonien : Côte d'or, : page 7 Cadastre napoléonien et plans révisés : Châtenay-Malabry (Hauts-de-Seine), : page 8 Cadastre rénové : Vendée, : page 9 Cadastre napoléonien et plans cadastraux : Asnières-sur-Seine (Hauts-de-Seine), : page 10 Cadastre napoléonien et plans révisés : Seine-Maritime, XIXe-XXe siècle : page 11 Cadastre napoléonien, cadastre rénové et matrices cadastrales : Cholet (Maine-et-Loire), : page 13 Cadastre napoléonien : Levallois (Hauts-de-Seine), 1958 : page 14 Cadastre napoléonien : Aisne, XIXe siècle : page 15 Cadastre napoléonien et matrices cadastrales : Var, XIXe-XXe siècles : page 16 Cadastre napoléonien : Ille-et-Vilaine, XIXe siècle : page 18 Cadastre napoléonien : Landes, XIXe siècle : page 19 Cadastre napoléonien : Loir-et-Cher, XIXe siècle : page 21 Cadastre napoléonien : Marne, XIXe siècle : page 22 Cadastre napoléonien : Côtes-d'Armor, XIXe siècle : page 23 Cadastre napoléonien : Nice (Alpes-Maritimes), 1812 : page 24 Compoix et cadastre napoléonien : Bagnols-sur-Cèze (Gard), : page 26 Cadastre napoléonien: la Roche-sur-Yon (Vendée), : page 28 Cadastre napoléonien: Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), : page 29 Page 1

2 Cadastre napoléonien : Nord, XIXe-XXe siècle : page 30 Cadastre napoléonien : Calvados, XIXe siècle : page 31 Cadastre napoléonien: Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes) : page 33 Cadastre napoléonien : Gironde, XIXe siècle. : page 34 Cadastre napoléonien: Meuse : page 35 Plan d'alignement de Romans-sur-Isère (Drôme), 1825 : page 36 Cadastre napoléonien : Fréjus (Var), XIXe siècle : page 38 Cadastre napoléonien : Illkirch (Bas-Rhin), 1885 : page 39 Cadastre napoléonien : Reims (Marne), 1819 : page 40 Cadastre napoléonien : Thionville (Moselle), : page 41 Cadastre napoléonien : Vigneux-sur-Seine (Essonne), 1810 : page 42 Cadastre napoléonien : Doubs, XIXe siècle : page 43 Cadastre napoléonien : Jura, XIXe siècle : page 44 Cadastre napoléonien et plans : Toulouse (Haute-Garonne), XVIIe-XXe siècle : page 45 Cadastre napoléonien et plans : Gravelines (Nord) : page 47 Cadastre napoléonien : Loire-Atlantique, XIXe siècle : page 48 Cadastre napoléonien, cadastre rénové et plans de La Rochelle (Charente-Maritime), : page 49 Cadastre napoléonien et plans révisés : Villeneuve d Ascq (Nord), XIXe siècle : page 51 Cadastre napoléonien et plans : Orléans (Loiret), XVIIIe-XXe siècle : page 53 Cadastre napoléonien : Charente, XIXe siècle : page 55 Cadastre napoléonien : Couëron (Loire-Atlantique) : page 57 Cadastre napoléonien : Parthenay (Deux-Sèvres), : page 58 Cadastre napoléonien : Val d'oise, XIXe siècle : page 59 Page 2

3 Cadastre napoléonien, cadastre par masses de culture, cadastre et plans rénovés : Seine-Saint-Denis, XIXe-XXe siècle : page 61 Cadastre napoléonien : Loire, XIXe siècle : page 62 Cadastre napoléonien : Manche, XIXe siècle : page 63 Cadastre napoléonien : Morbihan, : page 64 Cadastre napoléonien : Pas-de-Calais, : page 65 Cadastre napoléonien : Vaucluse, XIXe siècle : page 66 Page 3

4 Cadastre napoléonien : Gers, Cadastre napoléonien du Gers, Institution : Archives départementales du Gers Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Gers Fonds en cours de numérisation Condition de diffusion Le fonds appartient à l'état Internet prévu Page 4

5 Cadastre napoléonien : Strasbourg (Bas-Rhin) Cadastre napoléonien de Strasbourg Institution : Archives de la ville et de la communauté urbaine de Strasbourg Siècle : 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Alsace Bas-Rhin Types de documents numériques : Image fixe (TIFF) Page 5

6 Cadastre napoléonien : Aude, Cadastre napoléonien, plans, Aude, Institution : Archives départementales de l'aude Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Languedoc-Roussillon Aude 4241 Condition de diffusion Le fonds appartient à l'état Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF, PDF, TIFF) Page 6

7 Cadastre napoléonien : Côte d'or, Plans du cadastre napoléonien des arrondissements de Semur et Dijon dans la première moitié du XIXe siècle. La collection en ligne Institution : Archives départementales de la Côte-d'Or Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des Archives départementales de la Côte d Or Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Bourgogne Côte-d'Or Année de fin du projet 2006 Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Page 7

8 Cadastre napoléonien et plans révisés : Châtenay-Malabry (Hauts-de-Seine), Cadastre napoléonien et plans de la ville de Châtenay-Malabry, dont cadastre napoléonien , cadastre révisé de 1842 et plans de la ville de 1870 à La collection en ligne Institution : Archives municipales de Châtenay-Malabry Siècle : 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Île-de-France Hauts-de-Seine 29 Condition de diffusion Utilisation à des fins commerciales soumise au paiment d'une redevance et à la signature d'une licence. Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Protection numérique : Filigrane Page 8

9 Cadastre rénové : Vendée, Le fonds est composé de 7055 plans du cadastre établis entre 1932 et 1977, depuis remplacés par une autre version. Les quatre Centres des impôts fonciers du département sont les producteurs de cette collection de plans. Le projet prévoit de numériser les plans minutes de rénovation (PMR) avec, en supplément les tirages bleus, très utiles pour la correspondance avec le plan napoléonien (plans rénovés surchargés du plan napoléonien, établis seulement pour les sections à lettres doubles). Institution : Archives départementales de la Vendée Siècle : 20e siècle Couverture géographique : Pays-de-la-Loire Vendée 7055 Fonds en cours de numérisation Année de dépôt du projet 2012 Année de fin du projet 2012 Plan de numérisation du ministère de la culture (en : 2012) (en : 2012) Types de documents numériques : Image fixe (TIFF) Base de données associée Arkhéia Page 9

10 Cadastre napoléonien et plans cadastraux : Asnières-sur-Seine (Hauts-de-Seine), Plans de cadastres de la ville d'asnières-sur-seine. Cadastre napoléonien de 1812, tableau d'assemblage 1840, feuilles de sections 1835, plan cadastral parcellaire 15 septembre 1854, plan du Tryphasée vers 1900 Institution : Archives municipales d'asnières-sur-seine Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Île-de-France Hauts-de-Seine 140 Année de dépôt du projet 2008 Année de fin du projet 2008 Condition de diffusion Le fonds appartient à l'état Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Page 10

11 Cadastre napoléonien et plans révisés : Seine-Maritime, XIXe-XXe siècle Plans du cadastre napoléonien et plan du cadastre révisé. La mise en ligne des documents numérisés est prévue en Institution : Archives départementales de Seine-Maritime Siècle : 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Haute-Normandie Seine-Maritime 9191 Année de fin du projet 2007 Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF, TIFF) Page 11

12 Cadastre Allouville-Bellefosse, 1809 AD de Seine-Maritime Cadastre Angerville-Bailleul, vers 1810 AD de Seine-Maritime Cadastre Ardouval, 1813 AD de Seine-Maritime Page 12

13 Cadastre napoléonien, cadastre rénové et matrices cadastrales : Cholet (Maine-et-Loire), Plans cadastre napoléonien de 1813 (35 planches), plan cadastre rénové de 1970 (107 planches) et matrices cadastrales de 1811 à Institution : Archives municipales de Cholet Siècle : 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Pays-de-la-Loire Maine-et-Loire 142 Année de dépôt du projet 2005 Année de fin du projet 2006 Impressions d'images numériques Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF, TIFF) Page 13

14 Cadastre napoléonien : Levallois (Hauts-de-Seine), 1958 Plan d'assemblage et cadastre de Levallois Institution : Archives municipales de Levallois-Perret Siècle : 20e siècle Couverture géographique : Île-de-France Hauts-de-Seine Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Page 14

15 Cadastre napoléonien : Aisne, XIXe siècle Chaque plan se compose d'un tableau d'assemblage et des feuilles de section. La collection en ligne Institution : Archives départementales de l'aisne Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des Archives départementales de l'aisne Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Picardie Aisne 8400 Condition de diffusion Le fonds appartient à l'état Site Internet Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Page 15

16 Cadastre napoléonien et matrices cadastrales : Var, XIXe-XXe siècles Le fonds numérisé porte sur : plans du cadastre napoléonien ( ) - les matrices cadastrales antérieures à la rénovation (entre 1930 et 1975). La collection en ligne Institution : Archives départementales du Var Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des archives départementales du Var Siècle : 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Provence-Alpes-Côte-d'Azur Var Année de dépôt du projet 2001 Année de fin du projet 2006 Autre financement du ministère de la culture Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF, TIFF) Base de données associée Base sous Access. Page 16 Extrait du tableau d assemblage de Toulon Archives départementales du Var

17 Page 17 Plan cadastral de la ville de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume Archives départementales du Var

18 Cadastre napoléonien : Ille-et-Vilaine, XIXe siècle La numérisation a porté sur les plans du cadastre dit napoléonien. La collection en ligne Institution : Archives départementales d'ille-et-vilaine Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des Archives départementales d'ille-et-vilaine Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Bretagne Ille-et-Vilaine 5500 Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF, TIFF) Base de données associée Accès aux plans par communes puis par section. Base développée par le prestataire ayant numérisé. Plan d'assemblage de la commune d'antrain (détail) Page 18

19 Cadastre napoléonien : Landes, XIXe siècle Plans du cadastre napoléonien de 307 communes landaises (sur 334) et d'une partie de Bayonne (ancienne commune de Saint-Esprit). Ont été numérisés les atlas déposés par les communes (série E-Dépôt) et les feuilles préparatoires versées par les services du cadastre (arrondissement de Mont-de-Marsan) aux Archives départementales des Landes avant 2003 (sous-série 286 W). Institution : Archives départementales des Landes Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Aquitaine Autre financement du ministère de la culture Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Base de données associée Base de recherche du cadastre Page 19

20 Cazères-sur-l'Adour, section C dite du Bourg, 1ère partie (1810) AD Landes Le Vignau, section B dite de Flac, 1re partie (1811) AD Landes Saint-Esprit (Bayonne), tableau d'assemblage (1810) AD Landes Page 20

21 Cadastre napoléonien : Loir-et-Cher, XIXe siècle plans du cadastre napoléonien des arrondissements de Blois ( ), Romorantin et Vendôme. Institution : Archives départementales de Loir-et-Cher Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Loir-et-Cher 3260 Fonds en cours de numérisation Année de dépôt du projet 2005 Année de fin du projet 2010 Condition de diffusion Le fonds appartient à l'état Impressions d'images numériques Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF, TIFF) Base de données associée Descriptions documentaires dans les logiciels Thot et Cindoc (selon la norme ISAD/G). Page 21

22 Cadastre napoléonien : Marne, XIXe siècle Plans du cadastre napoléonien conservés aux Archives départementales de la Marne (sous-série 3 P). Institution : Archives départementales de la Marne Collection(s) associée(s) : Cartes et plans anciens de la Marne, XVIe-XIXe siècle Old maps and plans of the Marne, 16th-19th cent. Carte e planimetrie antiche della Marna, secoli XVI-XIX Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Marne 7200 Fonds en cours de numérisation Année de dépôt du projet 2004 Année de fin du projet 2005 Condition de diffusion Le fonds appartient à l'état Autre financement du ministère de la culture Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Base de données associée Indexation en Les critères de recherche seront : topoponymes, microtoponymes, références cadastrales. Page 22

23 Cadastre napoléonien : Côtes-d'Armor, XIXe siècle Cette opération porte sur 6529 plans environ du cadastre napoléonien (première moitié du XIXe siècle). La collection en ligne Institution : Archives départementales des Côtes-d'Armor Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des archives départementales des Côtes-d'Armor Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Bretagne Côtes-d'Armor 6529 Année de dépôt du projet 2000 Année de fin du projet 2001 Condition de diffusion Libre diffusion pour l'usage privé. Paiement de droits d'exploitation (crédits Archives départementales des Côtes-d'Armor) pour l'exploitation commerciale. Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Base de données associée Base Access : Inventaire analytique des plans cadastraux. Page 23

24 Cadastre napoléonien : Nice (Alpes-Maritimes), 1812 Plans du cadastre napoléonien conservés dans deux atlas. La collection en ligne Institution : Archives municipales de Nice Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des archives municipales de Nice Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Alpes-Maritimes 55 Année de fin du projet 2000 Condition de diffusion Le fonds appartient à la Ville de Nice. Copie de fichiers, d'images sur CD Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF, TIFF) Page 24

25 Le vieux Nice (G 27) Section U (G 27) Sections LL et MM : embouchure du Var (G 28) Page 25

26 Compoix et cadastre napoléonien : Bagnols-sur-Cèze (Gard), Plans du compoix (1784), plans du cadastre napoléonien (1827) de la ville de Bagnols-sur-Cèze. Institution : Archives municipales de Bagnols-sur-Cèze Période : Temps Modernes ( ) Époque contemporaine ( ) Siècle : 18e siècle 19e siècle Couverture géographique : Gard 260 Condition de diffusion Libre de droits Impressions d'images numériques (en : 2005) Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF, TIFF) Page 26

27 Compoix de Bagnols-sur-Cèze, Quartier de Pujaudon, du Suel et de Saint-Julien, seconde feuille Ville de Bagnols-sur-Cèze Compoix de Bagnols-sur-Cèze, Quartier de Bourneuf, de la font de Carestié et de Grenouillère Ville de Bagnols-sur-Cèze Cadastre napoléonien de Bagnols-sur-Cèze, Section I dite de la ville Ville de Bagnols-sur-Cèze Page 27

28 Cadastre napoléonien: la Roche-sur-Yon (Vendée), Cadastre napoléonien de la Roche-sur-Yon. Un premier cadastre a été réalisé en 1809 pour les communes de Saint-André d'ornay, Napoléon (La Roche-sur-Yon), Le Bourg-sous-Napoléon (Le Bourg-sous-La Roche), Château-Fromage. Un deuxième cadastre a été réalisé en 1842 pour les communes de Saint-André-d'Ornay, Bourbon-Vendée (La Roche-sur-Yon), Bourg-sous-Bourbon (Le Bourg-sous-La Roche). La collection en ligne Institution : Archives municipales de La Roche-sur-Yon Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des archives municipales de La Roche-sur-Yon Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Pays-de-la-Loire Vendée 1960 Condition de diffusion Autorisation préalable Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF, TIFF, PDF) Page 28

29 Cadastre napoléonien: Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), Plans du cadastre napoléonien, Neuilly-sur-Seine, Institution : Archives municipales de Neuilly-sur-Seine Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Île-de-France Hauts-de-Seine 19 Fonds en cours de numérisation Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF, TIFF) Page 29

30 Cadastre napoléonien : Nord, XIXe-XXe siècle Plans du cadastre napoléonien des communes du département du Nord (XIXe début XXe siècle) La collection en ligne Institution : Archives départementales du Nord Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des Archives départementales du Nord Urbanisme Siècle : 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Nord 7000 Année de dépôt du projet 2003 Année de fin du projet 2005 Condition de diffusion Le fonds appartient à l'état Copie de fichiers, d'images sur CD Impressions d'images numériques Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Base de données associée Base de données des Archives départementales (Clara) Page 30

31 Cadastre napoléonien : Calvados, XIXe siècle Le cadastre dit "napoléonien" présente le visage du département dans la première moitié du XIXe siècle. L'arpentage et la confection des plans parcellaires et des tableaux d'assemblage s'échelonnent dans le Calvados entre 1807 et L'internaute peut consulter à la fois les plans et les matrices cadastrales. La collection en ligne Institution : Archives départementales du Calvados Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des Archives départementales du Calvados Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Basse-Normandie Calvados Condition de diffusion Le fonds appartient à l'état Consultation en ligne payante. Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Base de données associée Base de recherche par nom de lieu et types de documents. Cadastre Archives départementales du Calvados Page 31

32 Page 32

33 Cadastre napoléonien: Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes) 10 plans du cadastre napoléonien de Villefranche-sur-Mer Institution : Archives municipales de Villefranche-sur-Mer Siècle : 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Provence-Alpes-Côte-d'Azur Alpes-Maritimes 10 Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Page 33

34 Cadastre napoléonien : Gironde, XIXe siècle. La collection comprend des plans et calques résiduels du cadastre napoléonien, coté 2 Fi Majoritairement sans date, sauf quelques pièces datés de 1810, 1825, 1842, Institution : Archives départementales de la Gironde Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des Archives départementales de la Gironde Histoire locale Urbanisme Type de document ou d'œuvre : Carte et plan Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Aquitaine Gironde 206 Année de dépôt du projet 2010 Année de fin du projet 2010 Condition de diffusion Le fonds appartient à l'état Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF, TIFF, MIX) Page 34

35 Cadastre napoléonien: Meuse Le plan du cadastre napoléonien est intéressant de part son esthétique et comme reflet du passé de la commune, notamment dans celles où le paysage a été profondément bouleversé par les guerres, par exemple dans le Nord-meusien. D'un point de vue scientifique, le plan est très utilisé dans les travaux de type topographique et toponymique. La plupart des lieux-dits qui y figurent n ont en effet pas été repris sur les plans les plus récents. Le plan napoléonien, établi avant la période de Révolution industrielle, est le dernier maillon témoignant de l organisation des communautés villageoises d'ancien Régime. Le fonds rassemble 9768 planches aquarellée format Grand Aigle (105 x 75 cm) conservés dans la sous-série 3 P. Institution : Archives départementales de la Meuse Type de document ou d'œuvre : Cadastre Période : Temps Modernes ( ) Époque contemporaine ( ) Siècle : 17e siècle 18e siècle Couverture géographique : Meuse Lorraine Fonds en cours de numérisation Année de dépôt du projet 2008 Année de fin du projet 2009 Condition de diffusion Le fonds appartient à l'état Impressions d'images numériques Plan de numérisation du ministère de la culture (en : 2009) Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF, TIFF) Page 35

36 Plan d'alignement de Romans-sur-Isère (Drôme), 1825 Plan d alignement du cadastre de 1825 dit napoléonien, relié en atlas, composé de 16 planches. La collection en ligne Institution : Archives municipales de Romans-sur-Isère Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des Archives communales de Romans-sur-Isère Sujet : Urbanisme Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Drôme 16 Année de dépôt du projet 2002 Impressions d'images numériques Prêt d'images numériques Prestation réalisée gratuitement à l'occasion d'une restauration Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Page 36

37 Planche du plan d alignement du cadastre de 1825 dit napoléonien. Archives municipales de Romans-sur-Isère Planche du plan d alignement du cadastre de 1825 dit napoléonien. Archives municipales de Romans-sur-Isère Planche du plan d alignement du cadastre de 1825 dit napoléonien. Archives municipales de Romans-sur-Isère Page 37

38 Cadastre napoléonien : Fréjus (Var), XIXe siècle Les 17 planches de ce cadastre ont été numérisées. Institution : Archives municipales de Fréjus Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Provence-Alpes-Côte-d'Azur Var Page 38

39 Cadastre napoléonien : Illkirch (Bas-Rhin), 1885 Atlas cadastraux d'illkirch Institution : Archives municipales de Illkirch-Graffenstaden Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Alsace Bas-Rhin Types de documents numériques : Image fixe Page 39

40 Cadastre napoléonien : Reims (Marne), 1819 Plans cadastraux de Reims La collection en ligne Institution : Archives municipales et communautaires de Reims Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des Archives municipales et communautaires de Reims Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Champagne-Ardenne Marne 37 Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Page 40

41 Cadastre napoléonien : Thionville (Moselle), Cadastre de Thionville Institution : Archives municipales de Thionville Siècle : 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Lorraine Moselle Types de documents numériques : Image fixe (TIFF) Page 41

42 Cadastre napoléonien : Vigneux-sur-Seine (Essonne), 1810 Plans cadastraux napoléoniens de Vigneux-sur-Seine Institution : Archives municipales de Vigneux-sur-Seine Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Île-de-France Essonne 7 Types de documents numériques : Texte (image) (TIFF) Page 42

43 Cadastre napoléonien : Doubs, XIXe siècle Plans cadastraux napoléoniens de l'arrondissement de Montbéliard et d'une partie de l arrondissement de Besançon. La collection en ligne Institution : Archives départementales du Doubs Site(s) internet, cd, dvd : Site internet des Archives départementales du Doubs Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Doubs 490 Fonds en cours de numérisation Année de dépôt du projet 2009 Condition de diffusion Le fonds appartient à l'état En ligne Fourni à titre gratuit par l'université de Franche-Comté (en : 2009) Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Page 43

44 Cadastre napoléonien : Jura, XIXe siècle Plans par masses de culture et plans napoléoniens du cadastre des communes du Jura, soit 6750 plans environ, projet entamé en 2006 Institution : Archives départementales du Jura Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Jura Fonds en cours de numérisation Année de dépôt du projet 2006 Condition de diffusion Le fonds appartient à l'état Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF, TIFF, ECW) Page 44

45 Cadastre napoléonien et plans : Toulouse (Haute-Garonne), XVIIe-XXe siècle Plans d'urbanisme: cadastre napoléonien, plan d'urbanisme directeur, plan d'occupation des sols, plans aéro photo topographiques, plans d'alignement (19 ème - 20 ème siècles). Plans de la ville (XVIIe-XXe siècle). La collection en ligne Institution : Archives municipales de Toulouse Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des archives municipales de Toulouse Urban-Hist : site Internet cartographique sur le patrimoine urbain de Toulouse Sujet : Histoire Période : Temps Modernes ( ) Époque contemporaine ( ) Siècle : 17e siècle 18e siècle 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Midi-Pyrénées Haute-Garonne 972 Fonds en cours de numérisation Copie de fichiers, d'images sur CD. Indirecte. Phototype positif transparent couleur Types de documents numériques : Image fixe (TIFF) Base de données associée Logiciel Avenio. Page 45

46 27 Fi 85, plan cadastral du centre ville, Arsenal et Embouchure, Archives municipales de Toulouse 29 Fi 93, plan d'occupation des sols, quartier des Carmes, Archives municipales de Toulouse 35 Fi 80, plan aéro photo topographique, Saint-Cyprien Fer à cheval, Archives municipales de Toulouse Page 46

47 Cadastre napoléonien et plans : Gravelines (Nord) Plans cadastraux, plan d'alignement (1819), plans anciens. Institution : Archives municipales de Gravelines Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Nord-Pas-de-Calais Nord Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF, TIFF) Page 47

48 Cadastre napoléonien : Loire-Atlantique, XIXe siècle Cette numérisation des plans cadastraux napoléoniens a pour buts d'offrir un meilleur service au public de la salle de lecture qui n'est pas équipée pour la consultation de plans de grand format et d'optimiser la conservation de ces plans dont certains sont difficilement manipulables en raison de leur état. L ensemble des plans a été répertorié dans un fichier EXCEL. Les fonds numérisés ( vues prévues) seront mis à disposition du public en salle de lecture, les usagers pourront en demander des tirages papier. La collection en ligne Institution : Archives départementales de Loire-Atlantique Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des Archives départementales de la Loire-Atlantique Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Pays-de-la-Loire Loire-Atlantique Année de dépôt du projet 1999 Année de fin du projet 2002 Plan de numérisation du ministère de la culture (en : 1999) Base de données associée Base de données Excel (code INSEE, nom commune, cote plan, section, parcelles, analyse, date, échelle, observations) Page 48

49 Cadastre napoléonien, cadastre rénové et plans de La Rochelle (Charente-Maritime), Plans du cadastre napoléonien ( ), plans du cadastre rénové (1976) et 16 carrés d'un plan des années Institution : Archives municipales de La Rochelle Période : Temps Modernes ( ) Époque contemporaine ( ) Siècle : 18e siècle 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Charente-Maritime 159 Année de dépôt du projet 2002 Condition de diffusion Libre de droit Copie de fichiers, d'images sur CD Impressions d'images numériques Types de documents numériques : Image fixe (TIFF) Page 49

50 Plan de La Rochelle, XVIIIe siècle, 10e carré A. Plan du cadastre napoléonien de La Rochelle, section F dite de Saint-Nicolas. Page 50

51 Cadastre napoléonien et plans révisés : Villeneuve d Ascq (Nord), XIXe siècle - Cadastres napoléonien des communes d'annappes (1816), Ascq (1825) et Flers (1825). - Plans révisés des communes d'annappes, Ascq et Flers (1890) Les communes d'annappes, Ascq et Flers ont fusionné le 25 février 1970, pour donner naissance à la commune de Villeneuve d'ascq. Institution : Archives municipales de Villeneuve d'ascq Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Nord-Pas-de-Calais Nord Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF, TIFF) Base de données associée Logiciel Avenio : analyse et indexation de chaque plan. Page 51

52 3Fi_16_R.jpg 3Fi_57_R.jpg 3Fi_27_R.jpg Page 52

53 Cadastre napoléonien et plans : Orléans (Loiret), XVIIIe-XXe siècle Fonds composé du cadastre napoléonien, de plans de la ville, de plans d'édifices et de voirie. Ces plans sont entrés par versement des services municipaux. Ils datent principalement du XIXe et du XXe siècles. La collection en ligne Institution : Archives municipales d'orléans Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des Archives municipales de la Ville d'orléans Collection(s) associée(s) : Fiches auxiliaires cadastrales : Orléans (Loiret), Sujet : Architecture Géographie Période : Temps Modernes ( ) Époque contemporaine ( ) Siècle : 18e siècle 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Centre Loiret 306 Année de dépôt du projet 2002 Année de fin du projet 2002 Types de documents numériques : Image fixe (TIFF) Base de données associée Analyse, indexation et image associée à la notice pour chaque plan, sur logiel Avenio. Salle des fêtes halle ST Louis -1FI-1_66 Lunet Page 53

54 Façade de la maison n 2 du sieur Lorion Le Vassor -1FI-52 Pagot, Branet Hôtel des postes et télégraphes d'orléans -1FI-59_01 J. Boussard Page 54

55 Cadastre napoléonien : Charente, XIXe siècle Les plans du cadastre "napoléonien" de la Charente, souvent aquarellés, sont un témoignage unique de la topographie et du paysage charentais avant l'industrialisation, le développement du vignoble au XIXe siècle et les remembrements agricoles qui ont suivi au XXe siècle. Les plans sont de grand format (105 x 75 cm), et au nombre de Le projet permettra la diffusion d'une partie de la carte par parcelles de la France au début du XIXe siècle. La collection en ligne Institution : Archives départementales de la Charente Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Poitou-Charentes Charente 7653 Année de dépôt du projet 2007 Année de fin du projet 2007 Condition de diffusion Le fonds appartient à l'état Copie de fichiers, d'images sur CD Plan de numérisation du ministère de la culture (en : 2007) Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF, TIFF) Base de données associée Base documentaire avec le logiciel CINDOC. Chaque plan a été décrit et indexé selon la grille préconisée par la direction des archives de France et la nomenclature INSEE pour les noms de lieux. Page 55

56 Oradour, 1831, 1/10000, tableau d'assemblage Archives départementales de la Charente Oradour-Fanais, 1825, 1/2500 Archives départementales de la Charente Lachaise-Soulice, 1811, 1/2500 Archives départementales de la Charente Page 56

57 Cadastre napoléonien : Couëron (Loire-Atlantique) Plan cadastral parcellaire de Coueron, 35 planches, format 63 x 95 cm. Institution : Archives municipales de Couëron Type de document ou d'œuvre : Cadastre Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Pays-de-la-Loire Loire-Atlantique 35 Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Page 57

58 Cadastre napoléonien : Parthenay (Deux-Sèvres), Plan cadastral parcellaire de la commune de Parthenay présentant l'état des rues et autres voies publiques de la Ville de Parthenay et Faux-bourgs de parthenay et des propriétés qui la bordent en 1817 et Procès-verbal du Conseil municipal pour la fixation des alignements. Le plan cadastral de 1836 comprend comprend le tableau d'assemblage du plan cadastral divisé en quatre sections de deux ou trois feuilles chacune. Le plan cadastral de 1863 comprend le plan général de la ville en douze plans numérotés et le plan des alignements avec les noms des propriétaires et la nature des propriétés ainsi que l'arrêté et l'état des rues et autres voies publiques. La collection en ligne Institution : Archives municipales de Parthenay Type de document ou d'œuvre : Cadastre Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Poitou-Charentes Fonds en cours de numérisation Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF, TIFF) Base de données associée Arkhéïa Page 58

59 Cadastre napoléonien : Val d'oise, XIXe siècle Ensemble complet des plans parcellaires cadastraux, dits «cadastre napoléonien», des 185 communes du Val d Oise, établis entre 1812 et 1848, soit 1474 plans. Ensemble cohérent, il offre aux chercheurs une source irremplaçable pour l histoire foncière, rurale et urbaine. La confection du cadastre parcellaire fait suite à l'expérience du cadastre général par masse de culture qui s'avéra très insuffisant (loi du 15 septembre 1807). Institution : Archives départementales du Val d Oise Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Val-d'Oise 1474 Condition de diffusion Libre de droit, demande préalable d'autorisation auprès du service. Copie de fichiers, d'images sur CD Contrat plan Etat-Région Conseil général du Val d'oise, Région Ile de France Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF, TIFF) Page 59

60 Argenteuil, tableau d assemblage, Archives départementales du Val d Oise, 2Num 219 Epinay-Champlatreux, village, château et parc (détail), Archives départementales du Val d Oise, 2Num 221 Magny-en-Vexin, le bourg (détail), Archives départementales du Val d Oise, 2Num 223 Page 60

61 Cadastre napoléonien, cadastre par masses de culture, cadastre et plans rénovés : Seine-Saint-Denis, XIXe-XXe siècle La numérisation du cadastre des communes du département de Seine-Saint-Denis porte sur : - les plans du cadastre napoléonien ( ) plans du cadastre et les plans rénovés ( ). - 6 plans du cadastre par masse et nature de cultures correspondant à l'actuel département de Seine-Saint-Denis. Par arrêté du 12 brumaire an XI (3 novembre 1802) fut mise en place la confection du cadastre général par masse de culture, projet qui se limita à 1800 communes. Ces plans étant très imparfaits par l'absence de configuration des parcelles, l'expérience fut abandonnée en 1807 et on opta pour la réalisation du cadastre parcellaire. Institution : Archives départementales de la Seine-Saint-Denis Siècle : 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Île-de-France Seine-Saint-Denis Année de dépôt du projet 1999 Année de fin du projet 2006 Copie de fichiers, d'images sur CD Plan de numérisation du ministère de la culture (en : 2000, 2006) Autre financement du ministère de la culture (en : 2000, 2006) (en : 2000, 2006) Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF, TIFF) Page 61

62 Cadastre napoléonien : Loire, XIXe siècle La numérisation porte sur les plans du cadastre dit "napoléonien". Elle porte aussi sur la centaine de plans par masses et natures de cultures réalisés dans le département. Les plans par masse de culture, dont la confection fut ordonnées par l'arrêté du 12 brumaire an XI (3 novembre 1802), furent un premier essai de cadastre, mais qui visait à évaluer grossièrement la répartition des revenus fonciers entre les départements, afin de répartir plus équitablement l'impôt. C'est pourquoi on ne descendit pas dans le détail des parcelles, mais on s'arrêta aux grandes masses de cultures. Seul un échantillon de communes fut cadastré de cette façon (dans la Loire, environ 100 communes sur 340). Le cadastre par masse de culture fut un échec et il fut décidé en 1808 le cadastre parcellaire qui existe toujours. Institution : Archives départementales de la Loire Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Rhône-Alpes Loire Fonds en cours de numérisation Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF, TIFF, non compressé, 200 dpi) Page 62

63 Cadastre napoléonien : Manche, XIXe siècle Numérisation des plans du cadastre napoléonien: près de 5000 planches ont été numérisées. Institution : Archives départementales de la Manche Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Basse-Normandie Manche 5000 Fonds en cours de numérisation Année de dépôt du projet 2008 Année de fin du projet 2010 Condition de diffusion Les documents numérisés sont utilisables avec autorisation préalable et mention de la provenance sans paiement de droits pour un usage scientifique et culturel. La reproduction et l'exploitation de documents numérisés provenant des archives départmentales de la Manche sont soumises à condition. Copie de fichiers, d'images sur CD Impressions d'images numériques Prêt d'images numériques FEDER (en : ) Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Base de données associée Inventaires générés avec Arkheïa pour l'ensemble des fonds conservés aux archives. Page 63

64 Cadastre napoléonien : Morbihan, Les plans du cadastre "napoléonien" du département du Morbihan ( ) sont conservés sous la forme d'atlas et de feuilles de grand format dans la sous-série 3P des archives départementales. Ces documents totalisent plus de 6000 planches manuscrites. Trois types de plans sont concernés : les plans par masses de culture ( ), confectionnés en application de l'arrêté du 12 brumaire an XI (3 novembre 1802); les tableaux d'assemblage et les plans parcellaires ( ). Le format moyen des planches s'élève à 70 cm (hauteur) par 105 cm (largeur). La fréquence de consultation des atlas les rend vulnérables, certains commencent déjà à être endommagés. Les plans en feuilles ne sont pas consultables en raison de leur fragilité. La numérisation assurera la préservation matérielle des originaux. La collection en ligne Institution : Archives départementales du Morbihan Site(s) internet, cd, dvd : Site Internet des Archives départementales du Morbihan Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Bretagne Morbihan 6500 Fonds en cours de numérisation Année de dépôt du projet 2007 Année de fin du projet 2007 Condition de diffusion Le fonds appartient à l'état Plan de numérisation du ministère de la culture (en : 2007) (en : 2007) Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF) Base de données associée Logiciel documentaire : LHASSA Page 64

65 Cadastre napoléonien : Pas-de-Calais, Cette collection regroupe : cartes et plans anciens ( ) des Archives départementales et des dossiers de bâtiments départementaux et communaux du XIXe siècle série N et sous-série plans cadastraux napoléonien ( ) cartes et plans modernes ( ) essentiellement issus de la sous-série 2 0 ("Affaires communales de la préfecture"). Ces plans constitués dans les années 1930 représentent des bâtiments communaux au moment de travaux (églises, mairie, école). Institution : Archives départementales du Pas-de-Calais Histoire locale Période : Temps Modernes ( ) Époque contemporaine ( ) Siècle : 16e siècle 17e siècle 18e siècle 19e siècle 20e siècle Couverture géographique : Nord-Pas-de-Calais Pas-de-Calais 8000 Fonds en cours de numérisation Année de dépôt du projet 2006 Année de fin du projet 2007 Condition de diffusion Le fonds appartient à l'état Plan de numérisation du ministère de la culture (en : 2007) Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF, TIFF) Page 65

66 Cadastre napoléonien : Vaucluse, XIXe siècle Numérisation à partir de la collection départementale de 2139 plans du cadastre dit "Napoléonien" datant de la première moitié du XIXe siècle. Ces documents sont très consultés par des publics variés : grand public, historiens, archéologues, étudiants dans le cadre de leurs recherches scientifiques ou historiques, mais aussi par les particuliers et les administrations pour les recherches administratives sur les propriétés foncières. Institution : Archives départementales de Vaucluse Siècle : 19e siècle Couverture géographique : Provence-Alpes-Côte-d'Azur Vaucluse 2139 Copie de fichiers, d'images sur CD Impressions d'images numériques Types de documents numériques : Image fixe (JPEG/JFIF, TIFF) Base de données associée SQL Serveur et logiciel de consultation : Imaging Solutions comportant les champs suivants : nom de commune, cote, section, date, échelle, observations. Page 66

67 Section H1, village de Grambois (image n 024). A.D. de Vaucluse Section KU, village de Bonnieux (image n 028). A.D. de Vaucluse Section NU, ville de l'isle-sur-la-sorgue (image n 030). A.D. de Vaucluse Page 67