Ordonnance sur la Haute école spécialisée bernoise (OHESB) (Modification)

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1 juin 006 Ordonnance sur la Haute école spécialisée bernoise (OHESB) (Modification) Le Conseil-exécutif du canton de Berne, sur proposition de la Direction de l instruction publique, arrête: I. L ordonnance du 5 mai 004 sur la Haute école spécialisée bernoise (OHESB) est modifiée comme suit: Art. 4 1 Inchangé. « » est remplacé par «50 000». 3 à 6 Inchangés. Art. 1 1 Le recteur ou la rectrice est responsable de la gestion des postes et du controlling du personnel du rectorat et des départements cantonaux. Le recteur ou la rectrice fixe l état des postes par département dans les limites de l état des postes autorisé par le Conseil-exécutif. Art. 13 Les autorités de nomination sont a inchangée, b le recteur ou la rectrice pour les enseignants et les enseignantes ainsi que les collaborateurs et les collaboratrices du rectorat et c inchangée. Art Le conseil de l école fixe le traitement initial du recteur ou de la rectrice et des responsables de département conformément à la législation sur le personnel. Inchangé. Art. 1 Inchangé. Les enseignants et les enseignantes consacrent en règle générale 80 pour cent de leur temps à l enseignement et 0 pour cent à la recherche. 3 à 5 Abrogés. 57 ROB 06 78

2 Taux d occupation d enseignants et d enseignantes dispensant un enseignement individuel Art. a (nouveau) 1 Les enseignants et les enseignantes dispensant un enseignement individuel peuvent être engagés à un taux d occupation fluctuant dans une fourchette de 0 pour cent. L engagement peut être adapté à l intérieur de la fourchette au début de chaque semestre moyennant un préavis de 30 jours. 3 Dans la législation sur le personnel et sur la Haute école spécialisée bernoise, le taux d occupation effectif moyen des cinq dernières années est en principe déterminant pour les dispositions relatives au taux d occupation. 4 Pour le calcul du droit aux vacances, aux jours de congé et à la formation continue et pour la saisie du temps de travail annuel, c est le taux d occupation effectif actuel à l intérieur de la fourchette qui est déterminant. Art Les chargés et les chargées de cours sont des enseignants et des enseignantes assumant un mandat d enseignement déterminé qui leur est donné en règle générale pour un semestre ou une année. Dans des cas motivés, un mandat d enseignement de durée indéterminée peut être donné. 3 Les chargés et les chargées de cours sont affectés à une classe de traitement, ou rémunérés par un montant forfaitaire ou à la leçon. Le tarif par leçon est de 85 à 60 francs selon la satisfaction des exigences pédagogiques et techniques. Ils ne perçoivent ni allocations sociales, ni 13 e mois de traitement. Art. 4 1 Inchangé. L engagement comme assistant auxiliaireou assistante auxiliaire présuppose: a inchangée, b l attestation d avoir obtenu 60 points ECTS. 3 à 5 Inchangés. Art Abrogé. 1 à 3 Inchangés Admission aux études de bachelor ou de master Conditions d admission aux études de bachelor 1. Maturité professionnelle Art «aux études de la Haute école spécialisée bernoise» est remplacé par «aux études de bachelor». et 3 Inchangés.

3 Art Les filières de bachelor qui requièrent des aptitudes ou une expérience professionnelle particulière sont soumises aux conditions d admission supplémentaires suivantes: a à d «filière» est remplacé par «filière de bachelor»; e quiconque désire être admis dans une filière de bachelor Santé doit faire la preuve de ses aptitudes. Inchangé. Conditions d admission supplémentaires pour les études de master Art. 56a (nouveau) Pour être admis aux études de master, il faut avoir obtenu un diplôme de bachelor d une haute école spécialisée suisse ou un titre équivalent d une haute école suisse dans le même domaine. Les règlements peuvent poser des conditions d admission supplémentaires Abrogé. Art. 61 Abrogé Règlement-cadre pour les attestations de compétence Art. 6 «pour les examens et les promotions» est remplacé par «pour les attestations de compétence». Art L indemnité des membres du conseil de l école ayant droit de vote mais ne faisant pas partie du personnel de la Haute école spécialisée bernoise se monte à 50 francs par séance. et 3 Inchangés. 4 Au surplus, l ordonnance du juillet 1980 concernant les indemnités journalières et de déplacement des membres des commissions cantonales est applicable 1). Art L année commence le 1 er août et se termine le 31 juillet de l année suivante. Elle se compose de deux semestres. Le premier semestre couvre la période du 1 er août au 31 janvier, le second celle du 1 er février au 31 juillet. 3 Au sein de la Haute école spécialisée bernoise, la structure de l année est en principe uniforme et tient compte des efforts de coordination interrégionale. Les besoins particuliers de chaque département peuvent être pris en considération. Le recteur ou la rectrice fixe la structure de l année. 1) RSB 15.56

4 Art La convention de prestations définit en particulier les mandats attribués en matière d enseignement et de recherche, les indicateurs à fournir annuellement au sujet des prestations ainsi que les ressources octroyées à cet effet. Elle présente des modalités d action et des calendriers pour les domaines qu il faut développer ou supprimer. Elle tient compte de l avancement au niveau stratégique de la Haute école spécialisée bernoise. Les modifications du plan intégré «mission financement» touchant à la Haute école spécialisée bernoise donnent lieu à un contrôle et éventuellement à une adaptation de la convention de prestations. 3 Abrogé. Art. 69 La direction de la haute école spécialisée élabore le plan pluriannuel et le plan financier interne qu adopte le conseil de l école. Taxe pour l examen d aptitude Taxe pour les études de bachelor et de master Art. 71a (nouveau) La taxe prélevée pour l examen d aptitude des candidats et candidates organisé avant l admission s élève à a 150 francs au Département Arts, b 00 francs au Département Economie et administration, santé, travail social. Art. 7 1 «études sanctionnées par un diplôme» est remplacé par «études de bachelor et de master». Inchangé. 3 En cas d interruption des études, la taxe n est en règle générale pas remboursée. Les exceptions relèvent du ou de la responsable de département. Art. 73 Les étudiants et les étudiantes qui sont immatriculés dans une autre haute école spécialisée ou dans une université, mais étudient provisoirement à la Haute école spécialisée bernoise en vertu d une convention, sont dispensés de la taxe et de la redevance en faveur des institutions sociales, culturelles et sportives. Dans les dispositions nommées ci-après, «études de la Haute école spécialisée bernoise» est remplacé par «études de bachelor»: article 50, article 51, alinéa 1, article 5, alinéa 1, article 53, alinéa 1, article 54, alinéa 1. Art Le conseil de l école fixe les taxes d examen par voie de règlement. et 3 Inchangés.

5 Il. La présente modification, à l exception de l article 66, alinéas 1 et, entre en vigueur le 1 er septembre 006. L article 66, alinéas 1 et entre en vigueur le 1 er août 007. Berne, le 8 juin 006 Au nom du Conseil-exécutif, le président: Luginbühl le chancelier: Nuspliger

6 Annexe 1 Liste des certificats de formation professionnelle ayant un lien avec la filière choisie selon les articles 49, alinéa 3, 50, lettre b, 51, alinéa et 5, alinéa 1, lettre b de l ordonnance sur la Haute école spécialisée bernoise Professions ayant un lien avec la filière : Professions non mentionnées: Professions ayant partiellement : Le certificat de formation professionnelle permet l accès à la filière choisie. Pour accéder à la filière choisie, au moins une année d expérience professionnelle dans une profession ayant un lien avec cette filière, acquise dans des conditions réglementées et sanctionnée par une qualification, est requise. Pour accéder à la filière choisie, une expérience professionnelle de moins d une année dans une profession ayant un lien avec cette filière, acquise dans des conditions réglementées et sanctionnée par une qualification, est requise. Seules les professions figurant dans la liste des professions de l OFFT (état: janvier 004) sont prises en considération. En cas de doute, en particulier pour les professions qui ne figurent pas dans la liste suivante, il est recommandé de s informer auprès du ou de la responsable de la filière. DÉPARTEMENT TECHNIQUE ET INFORMATIQUE Filière Technique automobile professions ayant un lien avec la filière professions ayant partiellement 46304/5 Mécanicien(ne) d automobiles Mécanicien(ne) en machines de chantier 4730 Electricien(ne)-électronicien(ne) en véhicules 4490 Serrurier(ère) sur véhicules 6405 Constructeur/constructrice 4390 Mécanicien(ne) en machines agricoles Mécanicien(ne) d appareils à moteur 4603 Mécanicien(ne) en motocycles Automaticien(ne) 4450 Constructeur/trice métallique 4570 Polymécanicien(ne)

7 Filière Electricité et systèmes de communication professions ayant un lien avec la filière professions ayant partiellement Automaticien(ne) 46304/5 Mécanicien(ne) d automobiles 4741 Monteur-électricien/monteuseélectricienne 4650 Electronicien(ne) Dessinateur-électricien/ dessinatrice-électricienne 4640 Elektropraktiker/in 4730 Electricien(ne)-électronicien(ne) en véhicules Agent(e) de maintenance d appareils informatiques 4710 Informaticien(ne) Informaticien(ne) z 6405 Constructeur/trice Médiamaticien(ne) 4930 Micromécanicien(ne) Dessinateur-constructeur/ dessinatrice-constructrice en microtechnique Electricien(ne) de montage Mécanicien(ne) d appareils à moteur 4603 Mécanicien(ne) en motocycles Electronicien(ne) en multimédia Electricien(ne) de réseau Laborant(e) en physique 4570 Polymécanicien(ne) Télématicien(ne) 49003/4 Horloger/horlogère 4475 Constructeur/trice d appareils industriels Opticien(ne) Réparateur/trice d automobiles Mécanicien(ne) en machines de chantier Betriebspraktiker/in Laborant(e) en biologie 540 Facteur/trice d instruments de musique en cuivre Constructeur/trice de bateaux Armurier/armurière 4530 Tôlier/tôlière en carrosserie Laboratin(ne) en chimie Opérateur/trice en chimie Techno-imprimeur/technoimprimeuse 4490 Serrurier/serrurière sur véhicules Opticien(ne) en instruments Photographe de laboratoire Technologue de fonderie Projeteur/projeteuse en technique du bâtiment

8 Filière Informatique professions ayant un lien avec la filière 4760 Monteur/monteuse en chauffage 4780 Monteur/monteuse frigoriste 3830 Agent(e) technique des matières synthétiques 4390 Mécanicien(ne) en machines agricoles 1414 Technologue en denrées alimentaires Constructeur/trice d installations de ventilation Mécapraticien(ne) 4450 Constructeur/trice métallique 6440 Dessinateurconstructeur/dessinatriceconstructrice sur métal 4770 Monteur/monteuse sanitaire Forgeron(ne) 5010 Orfèvre en argenterie 45401/ Ferblantier/ferblantière 3090 Modeleur/modeleuse technique 5704 Mécanicien(ne) de l industrie textile 4970 Mécanicien-boîtier/ mécanicienne-boîtière 4903 Horloger-practicien/horlogèrepracticienne 46103/4 Mécanicien(ne) deux-roues 4475 Constructeur/trice d appareils industriels Opticien(ne) Automaticien(ne) 46304/5 Mécanicien(ne) d automobiles Agent(e) du mouvement ferroviaire Dessinateur/trice en génie civil Laborant(e) en biologie Relieur/relieuse Armurier/armurière Laborantin(e) en chimie Opérateur/trice en chimie 7000 Gestionnaire de vente Droguiste Techno-imprimeur/technoimprimeuse 4741 Monteur-électricien/monteuseélectricienne 4650 Electronicien(ne) Dessinateurélectricien/dessinatriceélectricienne Technicien(ne) en radiologie médicale, dipl. CRS

9 Electricien(ne)-électronicien(ne) en véhicules 4490 Serrurier(ère) sur véhicules Opticien(ne) en instruments 33308/9 Flexographe Photographe de laboratoire Agent(e) de maintenance d appareils informatiques Géomaticien(ne) Graphiste Projeteur/projeteuse en technique du bâtiment Dessinateur/trice en bâtiment 4710 Informaticien(ne) Informaticien(ne) z 6480 Dessinateur/trice d intérieurs Cartographe 6800/300 Employé(e) de commerce 6405 Constructeur/constructrice 3830 Agent(e) technique des matières synthétiques Mécapraticien(ne) Médiamaticien(ne) Hygiéniste dentaire, dipl. CRS 6440 Dessinateurconstructeur/dessinatriceconstructrice sur métal 4930 Micromécanicien(ne) Dessinateur-constructeur/ dessinatrice-constructrice en microtechnique Mécanicien(ne) d appareils à moteur 4603 Mécanicien(ne) en motocycles Electronicien(ne) en multimédia Electricien(ne) de réseau 3300/3 Papiertechnologe/in 7040 Assistant(e) en pharmacie Laborant(e) en physique Polygraphe 4570 Polymécanicien(ne) 6501 Dessinateur/trice en aménagement du territoire Reprographe Menuisier-ébéniste/menuisièreébéniste, Meubles et aménagements d intérieur Sérigraphe 3090 Modeleur/modeleuse technique 6530 Laborantin(e) en textile 5704 Mécanicien(ne) de l industrie textile 4970 Mécanicienboîtier/mécanicienne-boîtière

10 Filière Mécanique professions ayant un lien avec la filière 49003/4 Horloger/horlogère 4903 Horloger-practicien/horlogèrepracticienne 46103/4 Mécanicien(ne) deux-roues 4475 Constructeur/trice d appareils industriels Automaticien(ne) 46304/5 Mécanicien(ne) d automobiles Mécanicien(ne) en machines de chantier Armurier/armurière Techno-imprimeur/technoimprimeuse Dessinateur-électricien/ dessinatrice-électricienne 4490 Serrurier(ère) sur véhicules Mouleur/mouleuse de fonderie Technologue de fonderie Projeteur/projeteuse en technique du bâtiment 4760 Monteur/monteuse en chauffage 4780 Monteur/monteuse frigoriste 6405 Constructeur/constructrice 3830 Agent(e) technique des matières synthétiques 4390 Mécanicien(ne) en machines agricoles Constructeur/trice d installations de ventilation Mécapraticien(ne) 4450 Constructeur/trice métallique 6440 Dessinateurconstructeur/dessinatriceconstructrice sur métal 4930 Micromécanicien(ne) Dessinateur-constructeur/ dessinatrice-constructrice en microtechnique Mécanicien(ne) d appareils à moteur 4603 Mécanicien(ne) en motocycles Laborant(e) en physique 4570 Polymécanicien(ne) 4770 Monteur/monteuse sanitaire 3090 Modeleur/modeleuse technique 5704 Mécanicien(ne) de l industrie textile 4970 Mécanicien-boîtier/ mécanicienne-boîtière 49003/4 Horloger/horlogère 4903 Horloger-practicien/horlogèrepracticienne

11 professions ayant partiellement Filière Microtechnique professions ayant un lien avec la filière 46103/4 Mécanicien(ne) deux-roues Constructeur/trice de bateaux 4530 Tôlier/tôlière en carrosserie Laborantin(e) en chimie Opérateur/trice en chimie 4741 Monteur-électricien/monteuseélectricienne 4650 Electronicien(ne) 4640 Elektropraktiker/in 4730 Electricien(ne)-électronicien(ne) en véhicules Opticien(ne) en instruments Agent(e) de maintenance d appareils informatiques 4710 Informaticien(ne) Informaticien(ne) z Médiamaticien(ne) Electronicien(ne) en multimédia Forgeron(ne) 4370 Maréchal-forgeron/maréchaleforgeronne 45401/ Ferblantier/ferblantière 4475 Constructeur/trice d appareils industriels Opticien(ne) Automaticien(ne) 46304/5 Mécanicien(ne) d automobiles Mécanicien(ne) en machines de chantier Armurier/armurière Laborantin(e) en chimie Opérateur/trice en chimie Techno-imprimeur/technoimprimeuse 4741 Monteur-électricien/monteuseélectricienne 4650 Electronicien(ne) Dessinateur-électricien/ dessinatrice-électricienne Technicien(ne) en radiologie médicale, dipl. CRS 4490 Serrurier(ère) sur véhicules Opticien(ne) en instruments Photographe de laboratoire Géomaticien(ne) Technologue de fonderie Projeteur/projeteuse en technique du bâtiment 4760 Monteur/monteuse en chauffage Dessinateur/trice en bâtiment 4710 Informaticien(ne) 4780 Monteur/monteuse frigoriste

12 professions ayant partiellement 6405 Constructeur/constructrice 3830 Agent(e) technique des matières synthétiques 4390 Mécanicien(ne) en machines agricoles Constructeur/trice d installations de ventilation Mécapraticien(ne) Médiamaticien(ne) Hygiéniste dentaire, dipl. CRS 4450 Constructeur/trice métallique 6440 Dessinateur-constructeur/ dessinatrice-constructrice sur métal 4930 Micromécanicien(ne) Dessinateur-constructeur/ dessinatrice-constructrice en microtechnique Mécanicien(ne) d appareils à moteur 4603 Mécanicien(ne) en motocycles Electronicien(ne) en multimédia Laborant(e) en physique 4570 Polymécanicien(ne) 3090 Modeleur/modeleuse technique 5704 Mécanicien(ne) de l industrie textile 4970 Mécanicienboîtier/mécanicienne-boîtière 49003/4 Horloger/horlogère 4903 Horloger-practicien/ horlogère-practicienne 46103/4 Mécanicien(ne) deux-roues 4730 Electricien(ne)-électronicien(ne) en véhicules DÉPARTEMENT ÉCONOMIE ET ADMINISTRATION, SANTÉ, TRAVAIL SOCIAL Filière Economie d entreprise Sont considérés comme ayant tous les certificats de formation professionnelle assortis de la maturité professionnelle commerciale. Les candidats et les candidates ne disposant pas de la maturité professionnelle commerciale doivent justifier d une année d expérience professionnelle dans le domaine commercial. Filière Informatique de gestion Sont considérés comme ayant tous les certificats de formation professionnelle assortis de la maturité professionnelle commerciale ou technique. Les candidats et les candidates titulaires d une maturité gymnasiale doivent justifier d une année d expérience professionnelle.

13 DÉPARTEMENT ARCHITECTURE, GÉNIE CIVIL ET BOIS Filière Architecture profession ayant un lien avec la filière professions ayant partiellement Filière Génie civil professions ayant un lien avec la filière Filière Bois professions ayant un lien avec la filière Dessinateur/trice en bâtiment Dessinateur/trice en génie civil 6480 Dessinateur/trice d intérieurs 5100/3 Maçon(ne) 6440 Dessinateur-constructeur/ dessinatrice-constructrice sur métal Menuisier-ébéniste/menuisièreébéniste, Eléments de bâtiment et fenêtres 3030 Charpentier/charpentière Dessinateur/trice en génie civil Géomaticien(ne) Constructeur/trice de fondations Dessinateur/trice en bâtiment 5100/3 Maçon(ne) 6440 Dessinateur-constructeur/ dessinatrice-constructrice sur métal 5140 Constructeur/trice de routes 3030 Charpentier/charpentière Constructeur/trice de bateaux 300 Tourneur/tourneuse sur bois 5407 Luthier/luthière 5404 Facteur/factrice de pianos Tonnelier/tonnelière 5405 Facteur/factrice d orgues 3000 Scieur/scieuse Menuisier-ébéniste/menuisièreébéniste, Eléments de bâtiment et fenêtres Menuisier-ébéniste/menuisièreébéniste, Meubles et aménagements d intérieur 3090 Modeleur/modeleuse technique Charron(ne) 3030 Charpentier/charpentière HAUTE ÉCOLE SPÉCIALISÉE FÉDÉRALE DE SPORT DE MACOLIN (HESS) Filière Sport Tous les certificats professionnels sont considérés comme ayant un lien avec la filière. Tous les candidats et candidates doivent passer avec succès un test d aptitude.

14 HAUTE ÉCOLE DES ARTS DE BERNE (HEAB) Filière Arts visuels et arts appliqués Aucun certificat professionnel n est considéré comme ayant un lien avec la filière. Tous les candidats et candidates doivent avoir obtenu une maturité gymnasiale, accompli un stage spécialisé d une année réglementé et sanctionné par une qualification et avoir passé avec succès un test d aptitude. Filière Conservation Sont considérés ayant tous les certificats de formation professionnelle obtenus dans un métier manuel ayant trait à la conservation. Les candidats et candidates ne possédant pas un tel certificat professionnel doivent avoir accompli un stage spécialisé d une année réglementé et sanctionné par une qualification et avoir passé succès un tes t d aptitude. Filière Art Tous les certificats professionnels sont considérés comme ayant un lien avec la filière. Tous les candidats et candidates doivent passer avec succès un test d aptitude. Filière Musique Tous les certificats professionnels sont considérés comme ayant un lien avec la filière. Tous les candidats et candidates doivent passer avec succès un test d aptitude. Filière Musique et art électronique Tous les certificats professionnels sont considérés comme ayant un lien avec la filière. Tous les candidats et candidates doivent passer avec succès un test d aptitude. Filière Art dramatique Tous les certificats professionnels sont considérés comme ayant un lien avec la filière. Tous les candidats et candidates doivent passer avec succès un test d aptitude. Filière Conservation et restauration des textiles professions ayant un lien avec Créateur/trice de vêtements la filière 8414 Décorateur/trice d intérieurs, bourrage 8417 Décorateur/trice d intérieurs, rideaux 5804 Créateur/trice en tissage Test d aptitude obligatoire. Filière Communication visuelle Seule la maturité professionnelle artistique est considérée comme certificat professionnel ayant. Les candidats et les candidates ne disposant pas de la maturité professionnelle artistique doivent avoir accompli un stage préalable d une année réglementé et sanctionné par une qualification professionnelle. Test d aptitude obligatoire.

15 HAUTE ÉCOLE SUISSE D AGRONOMIE (HESA) Filière Agronomie professions ayant un lien Agriculteur/trice avec la filière Agriculteur/trice avec spécialisation en agriculture biologique professions ayant partiellement 1600 Arboriculteur/trice 1610 Viticulteur/trice 1640 Aviculteur/trice Maraîcher/maraîchère Ecuyer/écuyère 1810 Palefrenier/palefrenière Gardien(ne) d animaux 150 Fromager/fromagère 160 Laitier/laitière 1603 Technologue en industrie laitière 4390 Mécanicien(ne) en machines agricoles Laborant(e) en biologie Filière Economie forestière profession ayant un lien avec la filière professions ayant partiellement Filière Technologie en denrées alimentaires professions ayant un lien avec la filière Forestier-bûcheron/forestièrebûcheronne Horticulteur/trice, pépinière Horticulteur/trice, plantes vivaces Horticulteur/trice, paysagisme 3000 Scieur/scieuse 3030 Charpentier/charpentière 150 Fromager/fromagère (jusqu en 003) 160 Laitier/laitière (jusqu en 003) 1603 Technologue en industrie laitière 1103 Boulanger-pâtissier/boulangèrepâtissière 103 Pâtissier-confiseur/pâtissièreconfiseuse 1414 Technologue en denrées alimentaires 1803 Boucher-charcutier/bouchèrecharcutière, option production 1804 Boucher-charcutier/bouchèrecharcutière, option transformation 1805 Boucher-charcutier/bouchèrecharcutière, option charcuterietraiteur 1003 Meunier/meunière, denrées alimentaires 1004 Meunier/meunière, alimentation animale 60 Caviste

16 profession ayant partiellement Opérateur/trice en chimie Laborant(e) en biologie Laborantin(e) en chimie Droguiste 7040 Assistante en pharmacie Cuisinier/cuisinière Agriculteur/trice Agriculteur/trice avec spécialisation en agriculture biologique Gestionnaire en intendance CFC 6800 Employé(e) de commerce, formation élargie Employé(e) de commerce, formation de base 7100 Gestionnaire du commerce de détail CFC, conseil à la clientèle dans le groupe de branches Denrées alimentaires (produits nutritifset stimulants, boulangerie-pâtisserie-confiserie, économie carnée, kiosque); les autres professions d employé(e) du commerce de détail sont considérées comme ayant partiellement Gestionnaire du commerce de détail CFC, gestion des marchandises dans le groupe de branches Denrées alimentaires (produits nutritifs et stimulants, boulangerie-pâtisserie-confiserie, économie carnée, kiosque); les autres professions d employé(e) du commerce de détail sont considérées comme ayant partiellement Spécialiste en restauration

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