APPEL A PROJETS 2017

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1 APPEL A PROJETS 2017 PROGRAMME LABELLISÉ FONDATION ARC RECHERCHE CLINIQUE Date limite de saisie en ligne des dssiers : - Dssiers d intentin : lundi 9 janvier 2017 à midi - Dssiers cmplets après présélectin : mercredi 1 er mars à midi Site de sumissins : Cntact : subventin@fndatin-arc.rg 1. Cntexte et bjectifs Dans le cadre de sa stratégie scientifique et de sa plitique de structuratin des équipes et prjets de recherche en cancérlgie, la Fndatin ARC attache une imprtance particulière à la mise en œuvre des «Prgrammes labellisés Fndatin ARC». Chaque année depuis plus de 10 ans, le Cnseil d administratin de la Fndatin ARC, vte le sutien à une duzaine de nuveaux prgrammes labellisés puvant être menés par des cnsrtiums incluant jusqu à 5 équipes de recherche. Parallèlement, la Fndatin ARC suhaite accélérer, sur le territire français, le dévelppement d une recherche clinique innvante et ambitieuse en cancérlgie. Pur cela elle créé un vlet spécifique, l appel à prjets «Prgramme Labellisé Fndatin ARC - recherche clinique» afin d apprter une expertise et un sutien plus adaptés à ce dmaine de recherche. Les prjets sumis dans le cadre de ce vlet sernt expertisés de façn indépendante et spécifique par les Cmmissins natinales thématiques et le Cnseil scientifique. La Fndatin suhaite ainsi faire émerger des études cliniques à visée préventive, diagnstique, prnstique u encre thérapeutique, des études ancillaires s appuyant sur des essais cliniques, etc... Nta bene : les prgrammes relevant des sciences humaines et sciales, les études épidémilgiques et les prgrammes de recherche translatinnelle nn adssés à un essai clinique devrnt être sumis dans le cadre de l appel à prjets «Prgrammes labellisés Fndatin ARC» (vir ntice spécifique). La subventin puvant atteindre jusqu à eurs par an pendant 3 ans permet d apprter un sutien significatif à des prjets ambitieux et innvants qui abutirnt à une meilleure cmpréhensin des cancers. Les prgrammes prpsés peuvent être issus de tut labratire de recherche publique et relever de tus les dmaines et disciplines participant à la lutte cntre le cancer. La sélectin des prgrammes est menée en deux étapes : présélectin sur dssier d intentin puis sélectin finale sur dssier cmplet. Cmpte-tenu de la grande cmpétitivité de cet appel à prjets, les prgrammes divent s appuyer sur une argumentatin et des résultats préliminaires slides. Fndatin ARC - AAP 2017 Prgramme Labellisé Fndatin ARC- Recherche Clinique ntice 1/12

2 2. Caractéristiques de l appel à prjets «Prgramme Labellisé Fndatin ARC - recherche clinique» Critères d éligibilité La demande dit être présentée dans le cadre d'un prjet de recherche clinique 1. en cancérlgie La demande dit être présentée au nm d un seul prteur de prjet, qui sera le crdinateur recnnu par les équipes participantes (5 équipes maximum incluant celle du prteur), et qui s engage à s investir pleinement dans la mise en place et le suivi du prjet (au minimum 30 % de sn temps de recherche). La participatin des partenaires étrangers est pssible dans la mesure ù ceux-ci assurent leur prpre financement dans le prjet. Les demandes issues de membres d équipes labellisées par un rganisme caritatif snt éligibles si le prjet dépsé est différent du prjet qui fait l bjet de la labellisatin en curs et à venir (à justifier clairement). Les demandes issues d équipes bénéficiant du sutien d un rganisme public u parapublic (EPST, INCa, ANR, PHRC, financement eurpéen ) snt éligibles si le Prgramme labellisé Fndatin ARC est différent, et si sn périmètre est précisément défini. Critères de recevabilité Les dssiers divent être cmplets et sumis dans les délais, sur Internet à la page : Sauf indicatin spécifique, le prjet dit être rédigé en anglais. Chacune des équipes impliquées dans dit appartenir à l un des rganismes suivants : Organisme public de recherche (université, EPST, EPIC, etc.) ; Organisatin à but nn lucratif (assciatins, fndatins, etc.) ; Etablissement de santé public u privé à but nn lucratif (CHU, CH, CRLCC, etc.). Le prteur de prjet dit ccuper un pste titulaire permanent dans un établissement hspitalier, universitaire u de recherche français. Le prteur de prjet ne peut dépser qu une seule demande et ne peut participer à d autres demandes dans le cadre du présent appel à prjets (incluant également les demandes de Prgramme Labellisé Fndatin ARC). Le respnsable d une équipe assciée à un Prgramme labellisé ne peut participer à d autres demandes dans le cadre du présent appel à prjets (incluant également les demandes de Prgramme Labellisé Fndatin ARC). Tute subventin Prjet ARC u Prgramme labellisé Fndatin ARC précédemment attribuée au prteur de prjet devra être arrivée à échéance au plus tard 6 mis suivant la ntificatin de la nuvelle subventin. Tute subventin précédemment attribuée par la Fndatin ARC en lien avec la présente demande devra faire l bjet d un rapprt d activité dans le dssier cmplet de la présente demande. 1 Les demandes relevant d autres apprches devrnt être présentées dans le cadre de l appel à prjets «Prgramme Labellisé Fndatin ARC» Fndatin ARC - AAP 2017 Prgramme Labellisé Fndatin ARC- Recherche Clinique ntice 2/12

3 Purcentage du temps de recherche à cnsacrer au prjet : Par le prteur du prjet : au mins 30 % de sn temps de recherche. Il est recmmandé qu au mins un acteur dans chaque équipe impliquée cnsacre l essentiel de sn activité de recherche au prjet. Les dssiers ne respectant pas les critères de recevabilité ne sernt pas expertisés. 3. Mdalités de financement Les fnds de recherche fnt l bjet de transferts auprès de l rganisme gestinnaire dnt dépend le prteur de prjet. Le prteur de prjet peut dispser de ces fnds pendant tute la durée de la subventin et au plus tard jusqu'à la date d échéance. D'une manière générale, les prcédures suivies snt celles de l'rganisme gestinnaire. Ce dernier s engage à transmettre à la Fndatin ARC un cmpte rendu financier, au plus tard deux mis après la date d échéance de la subventin. La durée de la subventin est de 36 mis : la date d échéance crrespnd à la date de décisin du financement par le cnseil d administratin + 36 mis. Le mntant de la subventin s entend hrs taxes pur la TVA récupérable par l rganisme gestinnaire. Il est plafnné à 150 k par an (450 k pur 36 mis). La subventin fait l bjet de versements annuels à l rganisme gestinnaire seln les mdalités stipulées dans la lettre de ntificatin d attributin du financement. A défaut d'engagement des fnds à la dite date d échéance, les fnds allués à l'rganisme sernt remis à la dispsitin de la Fndatin ARC. La subventin est destinée à financer : Des frais de persnnel pur des techniciens, des ingénieurs u des attachés de recherche clinique impliqués à 100 % sur le prjet. Prise en charge du salaire brut et des ctisatins patrnales sus frme de cntrat à durée déterminée (CDD) à établir par l rganisme gestinnaire de l équipe cncernée, le cntrat ne puvant pas dépasser la date d échéance de la subventin. Des frais de fnctinnement (cnsmmables, frais de publicatin des résultats du Prgramme etc.). Des petits équipements d un cût unitaire maximum de 30 k TTC. Des équipements classiques d un cût unitaire cmpris entre 30 et 130 k TTC La demande financière devra être justifiée par un devis en curs de validité (à jindre à la 2ème étape : «dssier cmplet»). Le mntant ttal demandé en équipements classiques est plafnné à 130 K, et ne dit pas cnstituer à lui seul la demande de financement de l équipe. Des frais de missin (travaux d acquisitin sur le terrain et/u participatin à des cllques et des cngrès). Le mntant ttal est plafnné à 8% de la demande financière, sauf justificatin particulière dans le dssier sumis aux instances scientifiques pur décisin. Dépenses exclues : - Salaires d étudiants en Master 2, de dctrants, de pst-dctrants, gratificatins de stage et vacatins. - Frais de maintenance, de réparatin, dtatins aux amrtissements. - Organisatin de cngrès. - Matériel et furnitures de bureau, abnnements et ctisatins diverses. - Frais de gestin de l rganisme gestinnaire et d hébergement. Les acquisitins d rdinateurs, d accessires et de lgiciels divers ne sernt prises en charge que lrsqu elles aurnt été justifiées dans la demande de subventin. Fndatin ARC - AAP 2017 Prgramme Labellisé Fndatin ARC- Recherche Clinique ntice 3/12

4 4. Sélectin des prjets Prcédure de sélectin Tus les dssiers de candidature recevables snt expertisés dans le respect de la prcédure de préventin et de gestin des liens d intérêts établis par la Fndatin ARC. La sélectin des prjets se fait en tris étapes : 1/ les dssiers d intentin snt expertisés par le Cnseil scientifique pur une étape de présélectin. 2/ les prteurs de prjet des dssiers présélectinnés snt invités à établir un dssier de candidature cmplet, qui est sumis à l expertise par les Cmmissins scientifiques cmpétentes. 3/ les dssiers classés snt sumis au Cnseil scientifique pur l établissement d une liste finale inter-cmmissins. Cette liste est prpsée au Cnseil d administratin de la Fndatin ARC pur décisin de financement. Critères d expertise La sélectin des dssiers est fndée sur l ensemble des critères suivants : Le respect des critères d éligibilité. Le prteur du prjet et le labratire : taille de l équipe, publicatins, cmpétitivité dans le dmaine, psitinnement en cancérlgie, crdinatin du cnsrtium (si plusieurs équipes), envirnnement scientifique et technlgique, etc. Les autres équipes (le cas échéant) : publicatins, cmpétitivité dans le dmaine, psitinnement en cancérlgie, préexistence de cllabratins, cmplémentarité du cnsrtium, etc. Le prjet scientifique : Qualité scientifique : clarté des bjectifs, des hypthèses de recherche et des résultats préliminaires, pertinence en cancérlgie, caractère innvant, perspectives d applicatin, etc. Organisatin du prjet et myens mis en œuvre : faisabilité du calendrier, adéquatin des cmpétences et des myens, méthdlgie, etc. Demande budgétaire : adéquatin de la demande financière au prjet scientifique : recrutement de persnnel (pertinence pur la réalisatin du prjet, prfil(s) prpsé(s), mntants et durées des cntrats, etc.), pertinence des équipements demandés, frais de missin et des frais de fnctinnement. Fndatin ARC - AAP 2017 Prgramme Labellisé Fndatin ARC- Recherche Clinique ntice 4/12

5 5. Cnditins d applicatin Évaluatin des prjets financés Au terme de la péride de financement un rapprt scientifique final sera demandé ; sa rédactin s appuiera sur une trame furnie par la directin scientifique de la Fndatin ARC. Sur la base de ce rapprt, le Cnseil scientifique cnduira une évaluatin de l ensemble des prgrammes arrivés à échéance, puis le Cnseil d administratin décernera le Prix «Équipe à l hnneur» à un prgramme ayant abuti à des résultats de tut premier plan. Règles de cmmunicatin Les membres des équipes financées par la Fndatin ARC (équipe du prteur de prjet et équipes partenaires le cas échéant) s engagent frmellement à cmmuniquer sur le sutien de la Fndatin ARC quels que sient les autres rganismes sutenant les recherches et/u équipes de l ensemble du labratire. Le sutien de la Fndatin ARC peut ntamment être indiqué sur le site Internet de(s) équipe(s) u des chercheurs impliqués dans le prjet. Tute actin de cmmunicatin cncernant les travaux issus du prjet de recherche financé devra bligatirement mentinner la participatin financière de la Fndatin ARC. On entend par actin de cmmunicatin tute publicatin u cmmunicatin relative au Prgramme destinée aux médias, quel qu en sit le supprt (ntamment : cmmuniqués de presse, cnférences de presse, salns u cngrès, plaquettes, affiches, psters, vidés ), pur l infrmatin du grand public u des prfessinnels (cllques scientifiques, cngrès scientifiques, revues et publicatins scientifiques ). Les publicatins issues des prjets financés par la Fndatin ARC devrnt citer le financement dans les remerciements : «This wrk has been supprted by the Fndatin ARC pur la recherche sur le cancer (grant n 2017xxxx)». Le «résumé grand public», cnstitutif du dssier cmplet, est essentiel pur que les dnateurs qui participent au financement des prjets sient infrmés des avancées actuelles de la recherche en cancérlgie. Il purra être utilisé par la Fndatin ARC dans des actins de cmmunicatin visant le grand public. 6. Calendrier Ouverture de l appel à prjets (dssier d intentin) : 25 nvembre 2016 Date limite de dépôt des dssiers d intentin : 9 janvier 2017 à midi Ntificatin de la présélectin au prteur du prjet par (à l adresse indiquée dans le dssier de candidature) : 15 février 2017 Date limite de dépôt des dssiers cmplets : 1 er mars 2017 à midi. Ntificatin des résultats au prteur du prjet et à l rganisme gestinnaire par (aux adresses indiquées dans le dssier de candidature) : début juillet 2017 Affichage de la liste des prjets retenus sur le site de la Fndatin ARC : début juillet Versement des fnds à l rganisme gestinnaire seln l échéancier défini dans les cnditins générales : Autmne Fndatin ARC - AAP 2017 Prgramme Labellisé Fndatin ARC- Recherche Clinique ntice 5/12

6 7. Mdalités de sumissin Le dssier de candidature, cmprenant l ensemble des éléments nécessaires à l évaluatin scientifique et technique du prjet, devra être établi suivant la présente ntice et rempli sur internet sur la page : Au plus tard les 09/01/2017 (dssier d intentin) et 01/03/2017 (dssier cmplet) Tant que le dssier n est pas validé, il est pssible d y revenir autant de fis que nécessaire et ce, jusqu à la date de clôture de l appel à prjets. Le dssier de candidature ne sera pris en cmpte qu une fis validé par le candidat. A la validatin du dssier en ligne, un accusé de réceptin généré par le système d infrmatin sera adressé au candidat. Attentin, une fis validé, le dssier ne peut plus être mdifié. Cependant, jusqu à la date du Cnseil d administratin, le candidat a la pssibilité de cmpléter sn dssier en y ajutant sus frme d annexes les dcuments suivants : Evlutin des publicatins : publicatins acceptées u en révisin favrable (jindre la lettre de l éditeur et l accusé de réceptin) ; Changement de situatin administrative : btentin d un financement cncmitant d un autre rganisme. Pur tute infrmatin cmplémentaire : subventin@fndatin-arc.rg FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER Directin Scientifique 9 rue Guy Môquet BP VILLEJUIF CEDEX Fndatin ARC - AAP 2017 Prgramme Labellisé Fndatin ARC- Recherche Clinique ntice 6/12

7 8. ANNEXE : ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS DU DOSSIER DE CANDIDATURE A saisir sur internet Le nmbre de caractères indiqués ci-dessus est un nmbre maximum, espaces NON cmpris Le dssier dit bligatirement être présenté en anglais. Seuls snt impérativement rédigés en français : le titre du prjet et la fiche-résumé grand public. Résumé dssier Titre du prjet en français* Titre du prjet en anglais* Résumé du prjet scientifique Titre du prjet en français* Titre du prjet en anglais* DOSSIER D INTENTION Résumé du prjet de recherche* (cntexte et hypthèse, méthdlgie, descriptif, résultats attendus, etc.) (1 200 caractères) Principales publicatins du prteur du prjet au curs des 5 dernières années* (5 000 caractères) Liste restreinte si pssible au dmaine de la présente demande (en chrnlgie inverse, au frmat MEDLINE i, nm du respnsable suligné, titre dévelppé) (5 000 caractères) Téléchargement des publicatins (chaque fichier dit être au frmat pdf d une taille inférieure à 5M). Pur les publicatins sus presse, jindre bligatirement la cpie de la lettre de l'éditeur Prteur du prjet Nm du prteur et affiliatin* Lieu d exercice* Equipe(s) Pur chaque équipe (5 équipes maximum) Nm du prteur et affiliatin* Purcentage de temps cnsacré au prjet* (% du temps de recherche vir critères d éligibilités) Lieu d exercice* Directeur du labratire* Respnsable de l équipe (si différent du prteur du prjet) Persnnel impliqué dans le prjet (autre que le prteur de prjet et/u le respnsable d equipe)* Nm statut affiliatin principale - % du temps de recherche cnsacré au prjet (vir critères d éligibilités) (le cas échéant) persnnel à recruter (faisant l bjet de la présente demande) Jindre l rganigramme cmplet de l équipe* (Fichier au frmat pdf d une taille inférieure à 3M) Identificatin scientifique Classificatins CSO ii assciées au prjet de recherche* Thématiques et disciplines assciées/assciables au prjet de recherche* Mts-clés* Lcalisatins cancéreuses assciées/assciables au prjet de recherche* Mdèle(s) d étude* Techniques utilisées dans le prjet* Prjet scientifique Bref descriptif du prjet scientifique et des résultats attendus* ( caractères) Le prjet scientifique sera détaillé en étape 2 (Dssier cmplet) mais dit d'res et déjà faire paraître les parties suivantes : prblématiques, hypthèses, bjectifs, méthdlgie, résultats attendus, pertinence en cancérlgie, plan de réalisatin du prjet. Fndatin ARC - AAP 2017 Prgramme Labellisé Fndatin ARC- Recherche Clinique ntice 7/12

8 Si le texte nécessite des illustratins veuillez les agréger en un seul fichier image (jpeg, gif u png) d une taille inférieure à 3M. Le frmat de l'image affichée sera de maximum 900 x 1500 pixels. Si vus décidez de télécharger une image avec des tailles supérieures, pensez à vérifier au niveau de l'aperçu si celle-ci est lisible. Fiche de recherche clinique Le prjet est-il un prjet de recherche clinique interventinnelle Si ui précisez : Type de l essai* Phase clinique* L'essai clinique est-il randmisé? * L essai clinique est-il à visée prspectif u rétrspectif?* Visée du prjet* (préventive /diagnstique/thérapeutique/prnstique/améliratin de la qualité de vie) sujet du prjet* (médicament(s)/immunthérapie vaccinthérapie/chirurgie / greffe / imagerie / radithérapie / dispsitif médical/recherche en sins curants/ autre : préciser) Grupe d'âge de la ppulatin étudiée* Etat de l essai* Etablissement prmteur de l'essai clinique* (Etablissement ; adresse ; représentant légal) Investigateur principal / crdinateur de l essai clinique* Agenda de l essai clinique Les Pièces jintes (dcuments à furnir, lrsque déjà dispnibles) Prtcle de l'essai clinique tel que sumis aux autrités cmpétentes (si le prtcle finalisé n'est pas encre dispnible, furnir la versin la plus avancée pssible)* Cpie de l'autrisatin de l'ansm Cpie de l'avis favrable du CPP (Cmité de Prtectin des Persnnes)* Cpie du frmulaire d'infrmatin de cnsentement éclairé Cpie de l'attestatin d'engagement de l'rganisme prmteur Cpie de l'attestatin d'assurance du prmteur Organisme gestinnaire des fnds L rganisme est-il sumis à la TVA?* Crdnnées de l rganisme gestinnaire des fnds* et sn représentant légal* Demande financière Cût ttal du prjet* Participatin demandée à la Fndatin ARC* Chiffrez et détaillez la demande financière sur 36 mis*: frais de fnctinnement (5 000 caractères) petit équipement (5 000 caractères) équipement classique (Cût unitaire cmpris entre 30 et 130 K TTC) (5 000 caractères) frais de persnnel (5 000 caractères) frais de missin (5 000 caractères) Ventilatin de la demande par équipe* Experts récusés Vus avez la pssibilité de récuser jusqu'à 3 experts (français u étranger) Nm et lieu d exercice (champs bligatires pur chaque expert renseigné) Validatin du dssier Validatin définitive du dssier Fndatin ARC - AAP 2017 Prgramme Labellisé Fndatin ARC- Recherche Clinique ntice 8/12

9 DOSSIER COMPLET après présélectin du dssier d intentin Les infrmatins indiquées dans le dssier d intentin ne snt plus à saisir. > En gris les infrmatins reprises du dssier d intentin > En nir les nuvelles infrmatins demandées dans le dssier cmplet Les publicatins et les cfinancements demandés u btenus snt à actualiser bligatirement. Vus avez la pssibilité de mettre à jur la demande financière dans la limite des mntants ttaux indiqués dans le dssier d intentin pur chaque type de dépense (fnctinnement, persnnel etc.). Tute mdificatin dit être argumentée. Le nmbre de caractères indiqués ci-dessus est un nmbre maximum, espaces NON cmpris Le dssier dit bligatirement être présenté en anglais. Seuls snt impérativement rédigés en français : le titre du prjet et la fiche-résumé grand public. Résumé dssier Titre du prjet en français* Titre du prjet en anglais* Résumé du prjet scientifique Titre du prjet en français* Titre du prjet en anglais* Résumé du prjet de recherche* (cntexte et hypthèse, méthdlgie, descriptif, résultats attendus, etc.) (1 200 caractères) Principales publicatins du prteur du prjet au curs des 5 dernières années* (5 000 caractères) Liste restreinte si pssible au dmaine de la présente demande (en chrnlgie inverse, au frmat MEDLINE,i nm du respnsable suligné, titre dévelppé) (5 000 caractères) Téléchargement des publicatins (chaque fichier dit être au frmat pdf d une taille inférieure à 5M). Pur les publicatins sus presse, jindre bligatirement la cpie de la lettre de l'éditeur Fiche résumé grand public (page à remplir bligatirement en français) Titre de prjet vulgarisé publiable sur tut supprt de cmmunicatin* (500 caractères) Cntexte de la recherche* (2 000 caractères) Résumé de la recherche* (1 200 caractères) Enjeux en matière de cancérlgie et de santé publique* (500 caractères) En cas de financement, la "Fiche résumé grand public" purra être utilisée par la Fndatin ARC dans des actins visant le grand public, les dnateurs u les abnnés aux différents supprts de cmmunicatin de la Fndatin ARC. Prteur du prjet Nm du prteur et affiliatin* Lieu d exercice Equipe(s) Pur chaque équipe (5 équipes maximum) Nm du prteur et affiliatin* Purcentage de temps cnsacré au prjet* (% du temps de recherche vir critères d éligibilités) Curriculum vitae du prteur de prjet* (5 000 caractères) Lieu d exercice* Directeur du labratire* Respnsable de l équipe (si différent du prteur du prjet) Curriculum vitae du respnsable de l équipe (si différent du prteur de prjet) (5 000 caractères) Fndatin ARC - AAP 2017 Prgramme Labellisé Fndatin ARC- Recherche Clinique ntice 9/12

10 Persnnel impliqué dans le prjet (autre que le prteur de prjet et/u le respnsable d equipe)* Nm statut affiliatin principale - % du temps de recherche cnsacré au prjet (vir critères d éligibilités) (le cas échéant) persnnel à recruter (faisant l bjet de la présente demande) Jindre l rganigramme cmplet de l équipe* (Fichier au frmat pdf d une taille inférieure à 3M) Psitinnement de l équipe dans ses labratires, unité et département (5 000 caractères) Envirnnement technique relatif au prjet (plateaux techniques, ressurces bilgiques, etc.) (5 000 caractères) Antéririté des cllabratins avec les autres équipes assciées participant au Prgramme labellisé (si pertinent) (3 000 caractères) Cllabratin(s) avec d autres équipes/labratires français u étrangers (si pertinent) (2 000 caractères) 5 Publicatins i majeures de l'équipe au curs des 5 dernières années* (5 000 caractères) Téléchargement des 5 publicatins (chaque fichier dit être au frmat pdf d une taille inférieure à 5M). Identificatin scientifique Classificatins CSO ii assciées au prjet de recherche* Thématiques et disciplines assciées/assciables au prjet de recherche* Mts-clés* Lcalisatins cancéreuses assciées/assciables au prjet de recherche* Mdèle(s) d étude* Techniques utilisées dans le prjet* Dssier scientifique Prblématique, hypthèse(s) et bjectif(s) du prjet* ( caractères) Si le texte nécessite des illustratins veuillez les agréger en un seul fichier image (jpeg,gif u png) d une taille inférieure à 3M Psitinnement du prjet dans le cntexte des cnnaissances actuelles* (5 000 caractères) Descriptin détaillée de la méthdlgie et des techniques mises en œuvre* (5 000 caractères) Si le texte nécessite des illustratins veuillez les agréger en un seul fichier image (jpeg,gif u png) d une taille inférieure à 3M Résultats attendus, applicatins ptentielles, pertinence en cancérlgie* (5 000 caractères) Bibligraphie : 25 à 30 références maximum* (au frmat MEDLINE i ; nm du prteur suligné) ( caractères) Plan de réalisatin du prjet* (2 000 caractères) Détailler le calendrier prévisinnel et les mdalités de crdinatin du prjet. Le cas échéant, présenter e rôle de chaque équipe et la valeur ajutée de la cpératin Persnnel à financer dans le cadre de la demande : descriptif équipe par équipe du rôle de chaque persnne recrutée dans le prjet (le cas échéant)* (2 000 caractères) Demande d équipement(s) classique(s) d un cût unitaire cmpris entre 30 et 130 K TTC, (le cas échéant)* : Justificatin pur la réalisatin du prjet scientifique (3 000 caractères) Dévelppements technlgiques ptentiels assciés (3 000 caractères) Calendrier prévisinnel d achat (3 000 caractères) Fiche de recherche clinique Le prjet est-il un prjet de recherche clinique interventinnelle Si ui précisez : Type de l essai* Phase clinique* L'essai clinique est-il randmisé? * L essai clinique est-il à visée prspectif u rétrspectif?* Visée du prjet* (préventive /diagnstique/thérapeutique/prnstique/améliratin de la qualité de vie) sujet du prjet* (médicament(s)/immunthérapie vaccinthérapie/chirurgie / greffe / imagerie / radithérapie / dispsitif médical/recherche en sins curants/ autre : préciser) Fndatin ARC - AAP 2017 Prgramme Labellisé Fndatin ARC- Recherche Clinique ntice 10/12

11 Grupe d'âge de la ppulatin étudiée* Etat de l essai* Etablissement prmteur de l'essai clinique* (Etablissement ; adresse ; représentant légal) Investigateur principal / crdinateur de l essai clinique* Agenda de l essai clinique Les Pièces jintes (dcuments à furnir, lrsque déjà dispnibles) Prtcle de l'essai clinique tel que sumis aux autrités cmpétentes (si le prtcle finalisé n'est pas encre dispnible, furnir la versin la plus avancée pssible)* Cpie de l'autrisatin de l'ansm Cpie de l'avis favrable du CPP (Cmité de Prtectin des Persnnes)* Cpie du frmulaire d'infrmatin de cnsentement éclairé Cpie de l'attestatin d'engagement de l'rganisme prmteur Cpie de l'attestatin d'assurance du prmteur Organisme gestinnaire des fnds L rganisme est-il sumis à la TVA?* Crdnnées de l rganisme gestinnaire des fnds* et sn représentant légal* Demande financière Cût ttal du prjet* Durée du prjet* (36 u mis) Chiffrez et détaillez la demande financière sur 36 mis, et éventuellement les 24 mis suivant : frais de fnctinnement (5 000 caractères) petit équipement (5 000 caractères) équipement classique (Cût unitaire cmpris entre 30 et 130 K TTC) (5 000 caractères) frais de persnnel (5 000 caractères) frais de missin (5 000 caractères) En cas de demande d équipement(s) classique(s) jindre le(s) devis en curs de validité au mment de la demande. Ventilatin de la demande par équipe* (le cas échéant) Equipement (le cas échéant) Pur chaque équipement classique demandé (cût unitaire cmpris entre 30et 130 K ) Nm et référence de l équipement* Descriptin de l implantatin gégraphique* (2 000 caractères) L équipement sera-t-il intégré à une platefrme*? si ui descriptin des règles d accessibilités (2 000 caractères) L équipement a-t-il déjà fait l bjet d une demande de financement à la Fndatin ARC*? (2 000 caractères) Descriptin du persnnel dédié (5 000 caractères) Taux d utilisatin prévu (2 000 caractères) Autres financements Cette demande a-t-elle déjà été présentée à la Fndatin ARC?* Si ui, indiquez le titre du prjet, le nm du candidat, le mntant demandé et la date. Cette demande est-elle présentée également à d autres rganismes?* Si ui, indiquez le titre du prjet, le nm du candidat, le mntant demandé et la date. En cas de demande de labellisatin par un rganisme caritatif dépsée par un membre d une des équipes participant au prjet, expliciter clairement ce qui distingue les 2 prjets en précisant le titre du prjet à labelliser* (700 caractères) D autres financements (en curs) nt-ils été accrdés par la Fndatin ARC au labratire et/u à l équipe? * Si ui, indiquez le titre du prjet, le nm du candidat, le mntant demandé et la date. Fndatin ARC - AAP 2017 Prgramme Labellisé Fndatin ARC- Recherche Clinique ntice 11/12

12 D autres financements (en curs) nt-ils été accrdés par d autres rganismes au labratire et/u à l équipe? * Si ui, indiquez le titre du prjet, le nm du candidat, le mntant demandé et la date. En cas de labellisatin par un rganisme caritatif btenue par un membre d une des équipes participant au prjet, expliciter clairement ce qui distingue les 2 prjets en précisant le titre du prjet labellisé* (700 caractères) Le prteur du prjet a-t-il déjà btenu une subventin de la Fndatin ARC (Subventin Fixe, Subventin Libre, Prjet Fndatin ARC u Prgramme Fndatin ARC)? * Si ui, indiquez le titre du prjet, le nm du candidat, le mntant et la date. Experts récusés Vus avez la pssibilité de récuser jusqu'à 3 experts (français u étranger) Nm et lieu d exercice (champs bligatires pur chaque expert renseigné) Rapprt d activité (si le prteur a déjà bénéficié d une subventin de la Fndatin ARC en lien avec la présente demande) Type de financement* : mntant, date et durée Titre du prjet en français * (200 caractères) Objectifs du prjet* (1 300 caractères) Réalisatin de ces bjectifs* (3 000 caractères) Liste des publicatins i issues du prjet de recherche* (2 000 caractères) Téléchargement de 5 publicatins (chaque fichier dit être au frmat pdf d une taille inférieure à 5M). Pur les publicatins sus presse, jindre bligatirement la cpie de la lettre de l'éditeur. Autres cmmunicatins liées au prjet* (500 caractères) Cmmentaires Validatin du dssier Validatin définitive du dssier * saisie bligatire i Il s agit du frmat le plus curamment utilisé lrs des cnsultatins de la base de dnnées MEDLINE. Pur Pubmed c est le frmat «summary text» : tus les auteurs, titre, jurnal, année, vlume et pages ii Pur plus d infrmatin sur la classificatin CSO vir Fndatin ARC - AAP 2017 Prgramme Labellisé Fndatin ARC- Recherche Clinique ntice 12/12