Rapport annuel 2007 Banque Nationale de Données

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1 Rapport annuel 2007 Banque Nationale de Données SDIS Service Départemental d Incendie et de Secours RETRAITES

2 2 FNP - BND

3 3 FNP - BND Sommaire 1 SAPEURS POMPIERS PROFESSIONNELS ET AGENTS CNRACL STATISTIQUES ANNUELLES GENERALES EVENEMENTS PAR TYPE EVOLUTION DU TAUX D EXPOSITION ET FREQUENCE DES EVENEMENTS DES SPP ET AGENTS CNRACL (POUR 100 AGENTS) L INDEMNISATION DES SAPEURS POMPIERS PROFESSIONNELS ET AGENTS CNRACL EVENEMENTS EN FONCTION DE L AGE ET DU SEXE EVENEMENTS EN FONCTION DU MOIS EVENEMENTS EN FONCTION DU JOUR EVENEMENTS SELON L'ANCIENNETE DES AGENTS DANS LA COLLECTIVITE EVENEMENTS PAR FAMILLE METIER EVENEMENTS PAR FILIERE LES ACCIDENTS DE SERVICE Recensement des accidents de service Accidents de service par sexe Accidents de service par tranche horaire Accidents de service par élément matériel (niveau 1et 2) Accidents de service par siège des lésions Accidents de service par nature de lésion Accidents de service selon les facteurs potentiels Accidents de service en fonction de la tâche exercée (niveau 1 et 2) Accidents de service par filière Accidents de service par famille de métier LES ACCIDENTS DE TRAJET Recensement des accidents de trajet Accidents de trajet par sexe Accidents de trajet par tranche horaire Accidents de trajet selon le moyen de locomotion et la cause de l accident Accidents de trajet par siège de lésion Accidents de trajet par nature de lésion SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES STATISTIQUES ANNUELLES GENERALES INDEMNISATION DES SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES EVENEMENTS PAR TYPE EVENEMENTS EN FONCTION DU MOIS EVENEMENTS EN FONCTION DU JOUR EVENEMENTS SELON L'ANCIENNETE DES AGENTS DANS LA COLLECTIVITE EVENEMENTS PAR FILIERE LES ACCIDENTS DE SERVICE Recensement des accidents de service Accidents de service par sexe Accidents de service par tranche horaire Accidents de service par élément matériel (niveau 1 et 2) Accidents de service par siège de lésion Accidents de service par nature de lésion Accidents de service selon les facteurs potentiels Accidents de service en fonction de la tâche exercée (niveau 1 et 2) LES ACCIDENTS DE TRAJET LES ACCIDENTS DE TRAVAIL CONTACTS... 48

4 4 FNP - BND Informations sur le Rapport annuel 2007 BND SDIS PRECISIONS Certaines données peuvent occasionner des occurrences multiples et ne correspondent donc pas au nombre d événements (notamment les éléments matériels, la nature des lésions, le siège de lésions). Un rappel des données à occurrence unique figure à la fin de chaque tableau DEFINITION ET METHODES DE CALCUL Le nombre de jours d correspond au nombre de jours d de l année 2007 uniquement et peuvent être reliés à des événements antérieurs à l année La durée de congé associée correspond au nombre de jours d des événements de l année 2007 uniquement. Le nombre d événements ayant entraîné une IP correspond aux accidents ayant entraîné une Invalidité Permanente dans l année quelle que soit leur date de survenance. Le taux d exposition est calculé en rapportant le nombre d événements d une année au nombre des effectifs couverts par la BND (Banque Nationale de Données). La population couverte de la BND étant différente chaque année, les évolutions sont calculées sur une population ramenée à 100. Indice de fréquence : Nombre d'événements avec x Effectifs ETP du régime concerné ABREVIATIONS RISP BND Prorisq IP SPP SPV Régime d indemnisation des sapeurs pompiers volontaires Banque Nationale de données Logiciel de gestion du risque professionnel Incapacité permanente Sapeur-pompier professionnel (Fonction publique) Sapeur-pompier volontaire (Régime général) La législation impose le terme accident de service pour la catégorie de personnel "Sapeur pompier volontaire". Le terme accident de travail correspond à la catégorie des autres affiliés au régime général.

5 5 FNP - BND 1 SAPEURS POMPIERS PROFESSIONNELS ET AGENTS CNRACL 1.1 Statistiques annuelles générales Cotisant BND Durée congés EVENEMENTS avec IP associée Jours d' Avec Sans TOTAL Jours Moy Nombre Moy. taux , ,5 Pour 2007, 894 événements ont été recensés pour agents. Le taux d exposition aux risques professionnels est égal à 16 % (15,7 % en 2006). Parmi les 894 événements, 567 ont donné lieu à un de travail soit 63,4 % (62,5 % en 2006) jours d ont été occasionnés sur l année par ces accidents ou des accidents antérieurs à La moyenne de durée de congés associée est égale à 29, 2 jours. 4 événements ont entrainé une incapacité permanente dont la moyenne des taux est égale à 3,5 %. Aucun événement mortel n a été dénombré. 1.2 par type Type d'événement Population couverte BND : agents Avec Durée de congés associée Sans avec IP TOTAL % Jours Moy. Jours d' ACCIDENT DE SERVICE ,3% , ACCIDENT DE TRAJET ,3% , MALADIE PROFESSIONNELLE ,2% 16 16,0 93 MALADIE CONTRACTEE EN SERVICE ,22% 15 7,5 15 TOTAL % , Comme pour 2005 et 2006, la répartition des événements montre une prépondérance des accidents de service avec plus de 95 %. Les accidents de trajet représentent un peu plus de 4 %. Le taux d exposition varie de 15,2 % pour les accidents de service à 0,7 % pour les maladies. Avec une moyenne de durée de congés associée de 29,5 jours, les accidents de service sont les événements qui entraînent les s les plus longs.

6 6 FNP - BND Graphique : Répartition des événements selon la nature de l événement Accident de trajet 4,3% Maladie professionnelle 0,4% Accident de service 95,3% Les accidents de service représentent 95,3 % des événements et près de 93 % des jours d. Quant aux accidents de trajet, ils représentent 4,3 % des événements et 6,5 % des jours d. Graphique : Répartition des jours d selon la nature de l événement Les maladies sont minoritaires (0,4 % contre 0,2 % en 2006). Elles occasionnent 0,6 % de jours d (contre 0,2 % en 2006). Accident de trajet 6,5% Maladie professionnelle 0,6% Graphique : Répartition des événements avec ou sans selon la nature de l événement Accident de service 92,9% 70% 35,1% 40% 60% 35% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 60,2% 1,3% 2,9% 0,3% 0,1% Accident de service Accident de trajet Maladie professionnelle 30% 25% 20% 15% 10% 5% 0% sans Quel que soit le type d événement, les événements avec sont toujours plus nombreux que les événements sans (63,4 % des événements). avec sans

7 7 FNP - BND 1.3 Evolution du taux d exposition et fréquence des événements des SPP et agents CNRACL (pour 100 agents) Evolution du taux d exposition de 2005 à 2007 Année Avec Sans TOTAL ,6 6,0 18, ,8 5,9 15, ,1 5,8 16,0 Graphique : Evolution des événements avec et sans pour agents Si l on rapporte le nombre d accidents aux effectifs en fonction, le taux d exposition au risque a diminué de 2,6 points pour cent agents entre 2005 et La distinction des événements avec ou sans montre une constante diminution des événements sans ,0 5,9 5,8 12,6 9,8 10, avec sans Evolution du taux d exposition de 2005 à 2007 par type d événement Par rapport à 2005, le /100 agents Type d'événement taux d exposition au risque pour cent agents Accident de service 18,0 15,0 15,2 est en diminution pour les accidents de service, Accident de trajet 0,5 0,7 0,7 seuls les accidents de Maladies professionnelles 0,1 0,0 0,1 trajet augmentent. Même constat que pour l évolution du taux d exposition, l indice de fréquence est en diminution pour les accidents de service, seuls les accidents de trajet ont légèrement augmenté entre 2005 et Evolution de l indice fréquence de 2005 à 2007 Type d'événement Indice de fréquence Accident de service 121,6 93,2 96,1 Accident de trajet 3,6 4,7 4,6 Maladies professionnelles 1,0 0,2 0,5

8 8 FNP - BND 1.4 L indemnisation des sapeurs pompiers professionnels et agents CNRACL L allocation temporaire d invalidité (ATI) peut être attribuée pour les séquelles d un accident survenu en service, sur le trajet «travail/domicile» ou pour une maladie professionnelle. Nombre d agents percevant une ATI dans la population couverte par la BND Sexe Nombre Moyenne âge Femmes 4 45,4 Hommes ,3 TOTAL ,1 3,6 % de la population couverte par la BND ont une ATI. La moyenne d âge des allocataires est 53,1 ans avec une majorité masculine (84,4 % des effectifs couverts). Nombre d agents percevant une ATI dans la population couverte par la BND en fonction de la nature de l accident Les accidents de service sont majoritaires avec 89,3 % des cas. Nature de l'accident Femmes Hommes TOTAL Accident de service Accident de trajet Maladie professionnelle TOTAL Le nombre d événements est supérieur au nombre d allocataires car un agent peut avoir été victime de plusieurs accidents. De même un accident peut entraîner plusieurs pathologies. Nombre d agents percevant une ATI dans la population couverte par la BND en fonction de la cause de l accident Cause de l'accident Femmes Hommes TOTAL Affection périarticulaires par gestes et postures 1 1 Choc Chute Circulation Effort Torsion Autres TOTAL Parmi les causes précisées, la chute est la plus fréquente avec un peu plus de 23 % des cas.

9 9 FNP - BND 1.5 en fonction de l âge et du sexe Population couverte par la BND en fonction de l âge moyen au 31/12/2007 Effectif par sexe Nombre Age moyen Femme ,9 Homme ,8 TOTAL ,0 Répartition des événements selon le sexe et l âge moyen au moment de l accident Type d'événement Femmes Hommes TOTAL Accident de service 32,4 34,1 34,0 Accident de trajet 40,7 39,1 39,6 Maladies 53,4 36,2 40,5 TOTAL 34,3 34,2 34,2 L âge moyen au moment des événements s établit à 34,3 ans pour les femmes et 34,2 ans pour les hommes. L âge moyen des agents ayant eu un accident de service s établit à 34 ans. Quant à l âge moyen des agents ayant eu un accident de trajet, il s établit à 39,6 ans. 7 % des effectifs féminins ont eu un événement en 2007 contre 17,6 % pour les hommes. Quel que soit le sexe, les accidents de services sont majoritaires. Type d'événement Femmes Hommes TOTAL Accident de service Accident de trajet Maladies TOTAL Graphique : Répartition en % des événements en fonction de la tranche d âge et du sexe 40% 35% 30% 25% 20% 15% 10% 5% 0% Médiane femmes = 29, Médiane hommes = 32,4 Femmes Hommes L observation de la dispersion montre le degré d étalement ou de regroupement de la variable autour d une valeur centrale (méthode des quartiles et médiane comme valeur centrale). La distinction selon le sexe et l âge des événements, montre pour les hommes comme pour les femmes, une dispersion faible (rapport inter quartiles Q3/Q1 = 1,37 pour les hommes et 1,42 pour les femmes). 52,7 % des événements se répartissent entre 26 et 35 ans.

10 10 FNP - BND 1.6 en fonction du mois Mois/ Type d'événement janvier février mars avril mai juin juillet août septembre octobre novembre décembre TOTAL Accident de service Accident de trajet Maladie professionnelle TOTAL Graphique : Répartition des événements selon le mois de l événement janvier février mars avril mai juin juillet août septembre octobre novembre décembre C est au cours des mois de février et de mai que l on recense le plus d événements. Le premier semestre recense 53,5 % des événements. La moyenne mensuelle du nombre d événements s élève à un peu plus de74 événements (contre 76 en 2006). avec 1.7 en fonction du jour Jour accident Type d'événement Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche TOTAL ACCIDENT DE SERVICE ACCIDENT DE TRAJET Graphique : Répartition des événements selon le jour de l événement 180 Les données prennent en compte uniquement les accidents de service et de trajet. Le vendredi est le jour au cours duquel on recense le plus d événements, suivi du lundi et du mardi Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche avec

11 11 FNP - BND 1.8 selon l'ancienneté des agents dans la collectivité Ancienneté Moins de 5 ans 5 à 10 ans 10 à 15 ans 15 ans et plus Type événement Durée de Jours d' congés Avec sans TOTAL % associée Jours % Accident de service Accident de trajet Maladie professionnelle Sous total "moins de 5 ans" ,5% ,0% Accident de service Accident de trajet Maladie professionnelle Sous total "5 à 10 ans" ,9% ,8% Accident de service Accident de trajet Sous total "10 à 15 ans" ,0% ,4% Accident de service Accident de trajet Maladie professionnelle Sous total "15 ans et plus" ,7% ,7% TOTAL % % La présentation des événements selon l ancienneté des agents ne prend pas en considération la taille des strates de la population active, il est donc difficile de faire des comparaisons et une analyse. En 2007, la distribution par ancienneté se concentre sur la tranche moins de 5 ans (41,5 %) et entraîne plus de 41 % des jours d. Vient ensuite la tranche 5 à 10 ans avec près de 32 % des cas. C est la tranche des 10 à 15 ans qui recense le moins d événements (11 %) et de jours d (9,4 %).

12 12 FNP - BND 1.9 par famille métier Durée Famille de métier congés Jours d' Avec Sans TOTAL % associée Jours % INCENDIE- SECOURS ,8% ,0% Non précisé ,3% ,6% AUTRE PERSONNEL ,8% ,3% ADMINISTRATION ,1% ,5% AGENT POLYVALENT ,0% ,1% LOGISTIQUE ,7% ,7% SANTE 1 1 0,1% SPORTS 1 1 0,1% ,8% RESSOURCES HUMAINES ,1% ,1% TOTAL % % Graphique : Répartition des événements par famille de métier 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 88,9% 1,8% 1,1% 1,0% Incendie- secours Autre personnel Administration Agent polyvalent La ventilation des événements par métier montre que c est dans le métier incendie - secours que la majorité des accidents sont recensés avec près de 89 % (90,5 % en 2006). 4 événements ont entrainé une IP dans ce même métier.

13 13 FNP - BND 1.10 par filière FILIERE Durée Jours d' congés Avec Sans TOTAL % associée Jours % ACCIDENT DE SERVICE Filière incendie et secours ,0% ,1% Filière technique ,7% ,8% Filière administrative ,9% ,7% Autre personnel ,4% ,3% Sous total Accident de service % % ACCIDENT DE TRAJET Filière incendie et secours ,3% ,1% Filière administrative ,8% ,3% Filière technique ,9% ,6% Sous total Accident de trajet % % MALADIE PROFESSIONNELLE Filière incendie et secours ,0% ,9% Filière technique ,0% 77 71,3% Filière administrative ,0% ,8% Sous total Maladie professionnelle % % TOTAL Graphique : Répartition des événements par filière Autre personnel 0,4% Maladie professionnelle Filière administrative 15,8% 25,0% Accident de trajet Accident de service 0,9% 25,0% Filière technique 7,9% 2,7% 50,0% Filière incendie et secours 76,3% 96,0% 0% 20% 40% 60% 80% 100% A l identique des deux dernières années, la quasi-totalité des accidents de service (96 %) ont lieu au sein de la filière incendie et secours. Plus des trois-quarts des accidents de trajet ont lieu au sein de la filière incendie et secours (comme en 2006).

14 14 FNP - BND 1.11 Les accidents de service Recensement des accidents de service ACCIDENT DE SERVICE TOTAL ,1 % des accidents de service ont donné lieu à un de travail contre 62 % en Dont avec 538 sans 314 Le taux d exposition est de 15,2 % (15 % en 2006). avec IP 4 Durée de congés associée Jours d' La totalité des événements ayant entraîné une incapacité permanente ont un taux inférieur à 10 %. La moyenne de durée de congés associée des accidents de service est égale à 29,5 jours Accidents de service par sexe Sexe Durée congés associée Jours d' Avec Sans TOTAL % Jours Moy Jours % Femme ,8% , ,6% Homme ,2% , ,4% TOTAL % , % La population masculine est touchée dans plus de 94 % des cas (population majoritaire au sein des SDIS) contre 95 % en La moyenne de durée de congés associée est égale à 30 jours, contre 18,5 jours chez les femmes.

15 15 FNP - BND Accidents de service par tranche horaire Tranche horaire Avec féminins Sans TOTAL % Avec masculins Sans TOTAL TOTAL % Nombre % 0h à 2h ,9% 15 1,8% 2h à 4h ,9% 7 0,8% 4h à 6h ,9% 7 0,8% 6h à 8h 3 3 6,1% ,0% 35 4,1% 8h à 10h ,7% ,4% ,6% 10h à 12h ,3% ,5% ,1% 12h à 14h ,1% ,7% 25 2,9% 14h à 16h ,2% ,2% 88 10,3% 16h à 18h ,3% ,6% ,5% 18h à 20h ,2% ,5% 64 7,5% 20h à 22h ,9% 23 2,7% 22h à 24h ,1% ,6% 15 1,8% TOTAL % % % Graphique : Répartition des accidents de service selon le sexe et la tranche horaire 35% 30% 29,6% 25% 21,1% 20% 15% 16,5% 10% 10,3% 7,5% 5% 1,8% 0,8% 0,8% 4,1% 2,9% 2,7% 1,8% 0% 0h à 2h 2h à 4h 4h à 6h 6h à 8h 8h à 10h 10h à 12h 12h à 14h 14h à 16h 16h à 18h 18h à 20h 20h à 22h 22h à 24h féminins masculins Total événements La tranche horaire 8 h à 10 h, avec 29,6 % des accidents de service recensés, correspond à la tranche modale. Elle est suivie des tranches 10 h à 12 h (21,1 %) et 16 h à 18 h avec 16,5 %. Cette observation se confirme quel que soit le sexe, sauf pour les femmes où la tranche 16 h à 18 h vient en deuxième position. Cette répartition est la même que pour l année 2006.

16 16 FNP - BND Accidents de service par élément matériel (niveau 1et 2) Récapitulatif des éléments matériels (niveau 2) à l origine des accidents de service des agents CNRACL Elément matériel (89 niveaux répértoriés) Nombre % Sport ou entraînement (autre) ,9% Contact avec le sol (sport) ,0% Choc entre joueurs (sport) 79 9,2% Autre agent matériel (excepté machine) 66 7,7% Poteau, filet, ballon (sport) 47 5,5% Autre machine 21 2,5% Escalier 20 2,3% Insectes 15 1,8% Végétaux 13 1,5% Eaux (sport) 12 1,4% Regroupement des 79 éléments matériels niveau ,2% TOTAL % Graphique : Répartition des accidents de service par élément matériel (niveau 2) 20% 18,9% Sport ou entraînement (autre) 18% 16,0% 16% 14% 12% 9,2% 10% 7,7% 8% 5,5% 6% 4% 2% 0% Contact avec le sol (sport) Choc entre joueurs (sport) Autre agent matériel (excepté machine) Poteau, filet, ballon (sport) Autre machine 2,5% 2,3% Escalier Insectes 1,8% 1,5% 1,4% Végétaux Eaux (sport) ZOOM Le Le sport est est une une part part essentielle de de l'entraînement professionnel de de tous tous les les sapeurs pompiers. C est dans ce ce cadre, que que le le plus plus grand nombre d accidents de de service est est observé. Les Les événements ayant un un lien lien avec le le sport sont sont donc majoritaires et et représentent 52,1 52,1 % des des accidents (43 (43 % en en 2006).

17 17 FNP - BND Recensement détaillé des éléments matériels (niveau 1) à l origine des accidents de service Durée ELEMENT MATERIEL Sans congés Jours d' Avec TOTAL associée APPARAUX DE LEVAGE,AMARRAGE, ET PREHENSION Palonnier, crochet Sous total APPAREILS A PRESSION Autre appareil à pression Bouteille Sous total APPAREILS DE LEVAGE ET DE MANUTENTION Appareils de levage et de manutention non précisés 1 1 Autres appareil de levage et de manutention 95 Chariot transporteur, élévateur ou gerbeur Cric, vérin 1 1 Palan, moufle, poulie de levage Sous total APPAREILS METTANT EN OEUVRE DES PRODUITS DANGEREUX OU PROJECTIONS LIQUIDES Appareil mettant en oeuvre des produits dangereux ou projections liquides non précisé Projection produit biologique ou pathologique 1 1 Sous total APPAREILS OU USTENSILES METTANT EN OEUVRE DES PRODUITS CHAUDS, FOURS, ETUVES, APPAREILS DE CUISSON Appareil de chauffage Sous total AUTRES ELEMENTS MATERIELS Animaux Non précisé, Ne rentrant pas dans une de ces catégories. A préciser 1 1 Sous total CHUTE OU GLISSADE DE PLAIN-PIED Non précisé, chute ou glissade de plain-pied Sous total CONTACT AVEC UN MALADE AGITE Agression par malade Sous total CONTACT / PROJECTION AVEC SANG ; URINE ; PRODUIT BIOLOGIQUE, ETC. SUR PEAU LESEE, MUQUEUSES ET YEUX Contact/projection avec sang sur peau lésée, muqueuses et yeux 5 5 "Non précisé, contact / projection avec sang ; urine ; produit biologique, etc. sur peau lésée, muqueuses et yeux" 1 1 Sous total 6 6 DIVERS Agrès et haltères Animaux 2 2 Autre agent matériel (excepté machine) Autre machine Choc entre joueurs (sport) Contact avec le sol (sport) Eaux (sport) Incendie des locaux de travail 1 1 Insectes Panique 1 1 Poteau, filet, ballon (sport) Rixe, attentat, agression, personne excitée Seringue, aiguille, morceau de verre (dans bac ou sac) 3 3 Sport ou entraînement (autre) Végétaux Sous total EFFORT LIE A LA MANUTENTION DE MALADES Manipulation effectuée avec coéquipier avec aide technique Sous total ELECTRICITE Autre appareil électrique Electricité haute tension 1 1 Sous total ELEMENT MATERIEL NON PRECISE Elément matériel non précisé Sous total EMPLACEMENT DE TRAVAIL ET SURFACES DE CIRCULATION (ACCIDENTS, CHUTES AVEC DENIVELLATION ) Autre emplacement et surface pour accident avec dénivellation Echelle fixe Echelle mobile, échelle coulissante, plate-forme, nacelle, escabeau Emplacements et surfaces pour accident avec dénivellation non précisés Escalier Marchepied, porte ou échelle d'accès de véhicule à l' Perche de feu (mât de descente), poteau, pylône, charpente Souterrain, galerie, égout 1 1 Toiture, terrasse, verrière, plancher ou faux plafond Sous total /

18 18 FNP - BND Durée ELEMENT MATERIEL Sans congés Jours d' Avec TOTAL associée EMPLACEMENT DE TRAVAIL ET SURFACES DE CIRCULATION (CAS DES ACCIDENTS SURVENUS DE PLAIN-PIED) Présence de neige, de verglas, d'eau Présence d'obstacles abandonnés ou entreposés provisoirement 1 1 Présence d'obstacles fixes permanents : autres Présence d'obstacles fixes permanents : bordures de trottoir Autres emplacement et surface pour accident de plain-pied 156 Sol en pente ou état défectueux Sous total MACHINES A COUPER ET TRANCHER (AUTRES QUE SCIES), A DEROULER ET DEFIBRER Cisaille pince Lame 1 1 Sous total MACHINES A MEULER,PONCER, POLIR Autre machine à meuler, poncer, polir 1 1 Sous total 1 1 MACHINES A TOURNER, PERCER, ALESER, FRAISER, RABOTER LES METAUX Perceuse, taraudeuse 1 1 Sous total 1 1 MACHINES PRODUCTRICES ET TRANSFORMATRICES D'ENERGIE Autre machine productrice et transformatrice d'énergie Compresseur, pompe d'aspiratrice 60 Sous total MATIERES COMBUSTIBLES EN FLAMME Gaz Matières combustibles en flamme non précisées Sous total OBJETS EN COURS DE MANIPULATION OU DE TRANSPORT MANUEL Autre objet en cours de manipulation ou de transport Autre partie de véhicule (en cours de montage ou démontage) 17 Bordure de trottoir Brancard Dévidoir Matériel d'intervention autre Matériel plongée, ARI, scaphandre, bouteille air comprimé, extincteur Objets en cours de manipulation ou de transport non précisés 1 1 Pièce de bois ou métal Porte ou portail d'un dépôt d'un bâtiment ou d'un véhicule Seau, bidon, jerrycan, casserole Tuyau, pièce de raccords accessoire, lance à incendie Vrac, carton, palette, caisse, paquet, colis Sous total OBJETS, MASSES, PARTICULES EN MOUVEMENT ACCIDENTEL Autres objets, masses, particules en mouvements accidentel Chute de plafond, toiture Objets, masses, particules en mouvement accidentel non précisés 1 1 Sous total OUTILS A MAIN Autre outil à main 9 Barre à mine Ciseau à branches,cisaille,taille-haie Couteau, tranchet, serpette 1 1 Marteau, masse, massette 1 1 Seringue 1 1 Tournevis Sous total SCIES (EXCEPTE SCIES A MAIN ) Scie à chaîne, tronçonneuse Sous total TRANSPORT DE MALADES Transport de malades 1 1 Sous total 1 1 VAPEURS, GAZ ET POUSSIERES DELETERES Autres gaz et vapeurs délétères 1 1 Oxyde de carbone Vapeurs de solvant, gaz toxique nocif irritant Sous total VEHICULES (A L'EXCLUSION DES CHARIOTS DE MANUTENTION ET DES ENGINS DE TERRASSEMENT ) Autre véhicule Bicyclette Motocycle, vélomoteur, scooter 1 1 Véhicule, bateau Véhicule léger (4 roues) Véhicule poids lourd Véhicule utilitaire fourgonnette (4 roues) Sous total TOTAL Rappel des données (occurrence unique) Il peut y avoir plusieurs éléments matériels sélectionnés pour un seul événement

19 19 FNP - BND Accidents de service par siège des lésions Siège des lésions Avec Sans TOTAL % COLONNE VERTEBRALE Cervicale ,5% Coccyx ,1% Dorsale ,9% Lombaire ,4% Non précisé - Colonne vertébrale ,2% Sacrum ,1% Sous total ,3% MAINS Autre doigt ,7% Index ,5% Non précisé - Mains ,8% Paume et dos ,8% Plusieurs doigts ,8% Pouce ,3% Pouce et index ,1% Sous total ,0% MEMBRES INFERIEURS ( PIEDS EXCEPTES) Cheville, cou de pied ,3% Cuisse ,7% Genou ,8% Hanche ,5% Jambe ,6% Non précisé - Membres inférieurs (Pieds exceptés) ,5% Sous total ,5% MEMBRES SUPERIEURS Avant-bras ,2% Bras ,9% Coude ,9% Epaule ,0% Non précisé - Membres supérieurs ,1% Poignet ,7% Sous total ,7% PIEDS Non précisé - Pieds ,4% Orteils ,7% Plante et dessus ,1% Talon ,2% Sous total ,4% TETE (YEUX EXCEPTES) Appareil auditif ,9% Bouche ,4% Cou (sauf vertèbres cervicales) ,1% Face (sauf nez et bouche) ,2% Nez ,8% Non précisé - Tête (Yeux exceptés) ,6% Région crânienne ,9% Sous total ,0% TRONC (COLONNE VERTEBRALE EXCEPTEE) Abdomen ,4% Bassin ,1% Non précisé - Tronc (Colonne vertébrale exceptée) ,6% Région lombaire ,6% Thorax ,1% Sous total ,9% YEUX Yeux ,5% Sous total ,5% NON PRECISE Non précisé ,8% Sous total ,8% TOTAL % Rappel des données (occurrence unique) Il peut y avoir plusieurs sièges de lésion pour un seul événement.

20 20 FNP - BND Graphique : Répartition des événements par siège de lésion Tête (yeux exceptés) 11,0 % Yeux 3,5 % Colonne vertébrale 7,3 % Membres supérieurs 9,7 % Tronc (colonne vertébrale exceptée) 4,9 % Mains 13,0 % Membres inférieurs (pieds exceptés) 41,5 % Non Précisé 3,8 % Pieds 5,4 % 58 % des causes d accident liées au sport et entrainement lèsent principalement les membres inférieurs (pieds exceptés) avec 26,4 % des cas. Et près de 72 % des causes d accident liées au contact avec le sol (sport) lèsent principalement les membres inférieurs (pieds exceptés) avec 25,8 % des cas. La partie du corps la plus exposée aux blessures concerne d abord les membres inférieurs avec 41,5 % (39 % en 2006), et entraîne plus de 52 % des événements avec. Viennent ensuite les mains avec 13 % (17 % en 2006), la tête (yeux exceptés) avec 11 % (9 % en 2006) et les membres supérieurs avec 9,7 % (10 % en 2006).

21 21 FNP - BND Accidents de service par nature de lésion Nature des lésions Avec % Sans % TOTAL % Atteinte ostéo-articulaire et/ou musculaire (entorse, douleurs d'effort, etc.) ,5% 99 28,7% ,6% Contusion, hématome 82 14,0% 70 20,3% ,3% Autre nature de lésion 35 6,0% 49 14,2% 84 9,0% Plaie 30 5,1% 42 12,2% 72 7,7% Fracture 38 6,5% 8 2,3% 46 4,9% Brûlure physique, chimique 10 1,7% 8 2,3% 18 1,9% Intoxication par ingestion, par inhalation, par voie percutanée 3 0,5% 14 4,1% 17 1,8% Piqûre 2 0,3% 15 4,3% 17 1,8% Morsure 2 0,3% 8 2,3% 10 1,1% Lésion potentiellement infectieuse due au produit biologique 9 2,6% 9 1,0% Lésions de nature multiple 5 0,9% 4 1,2% 9 1,0% Présence de corps étrangers 1 0,2% 8 2,3% 9 1,0% Atteintes sensorielles 5 1,4% 5 0,5% Lésions internes 3 0,5% 1 0,3% 4 0,4% Réaction allergique ou inflammatoire cutanée ou muqueuse 3 0,9% 3 0,3% Commotion, perte de connaissance 1 0,2% 1 0,3% 2 0,2% Asphyxie 1 0,2% 1 0,1% Electrisation, électrocution 1 0,3% 1 0,1% Lésions nerveuses 1 0,2% 1 0,1% TOTAL % % % Graphique : Répartition des événements par nature de lésion Autre nature de lésion 9,0% Plaie 7,7% Fracture 4,9% Atteinte ostéoarticulaire et/ou musculaire (entorse, douleurs d'effort, etc.) 50,6% Contusion, hématome 16,3% Les lésions résultant des accidents sont d abord les atteintes ostéo-articulaire et/ou musculaire avec 50,6 % (47 % en 2006) puis les contusions ou hématomes avec 16,3 % (15 % en 2006). Ce constat est similaire à ceux de 2005 et 2006.

22 22 FNP - BND Accidents de service selon les facteurs potentiels Facteur potentiel Avec Sans TOTAL % AUTRES FACTEURS Accident du travail causé par un tiers ,4% Autre facteur ,6% Manque de formation à l'utilisation 2 2 0,2% Mauvaise posture de travail ou manutention ,6% Non-respect du code de la route 2 2 0,2% Pas de port de protection individuelle 3 3 0,4% Précipitation, manque d'analyse ,8% Protection collective inadaptée ou défectueuse 1 1 0,1% Protection individuelle défectueuse 2 2 0,2% Protection individuelle mal adaptée ou endommagée ,5% Protection inexistante ou insuffisante ,5% Sol en mauvais état (bosselé, encombré, souillé) ,7% Sous total ,2% CONFLITS ENTRE EQUIPES OU GROUPES DE TRAVAIL Tout conflit entre équipes ou groupes de travail 1 1 0,1% Sous total 1 1 0,1% FACTEUR DE TYPE INDIVIDUEL Autre facteur de type individuel ,1% Effets de la fatigue physique ou nerveuse, vieillissement ,0% Inaptitude due à diverses pathologies 2 2 0,2% Malaise, autres états physiques, mort 2 2 0,2% Sous total ,6% FACTEUR EN RELATION AVEC LA TÂCHE, L'ACTIVITE, L'OPERATION Autre facteur en relation avec la tâche, l'activité ,3% Contraintes de temps 1 1 0,1% Double tâche 1 1 0,1% Incident de manoeuvre ,3% Intervention en cours de fonctionnement 1 1 0,1% Sous total ,9% FACTEUR EN RELATION AVEC LE MATERIEL, LE POSTE DE TRAVAIL Autre facteur en relation avec le matériel, le poste de travail 2 2 0,2% Défaillance du matériel, matériaux 1 1 0,1% Incident technique ,5% Sous total ,8% INADAPTATION D'UN MATERIEL OU D'UN PRODUIT A UNE AMBIANCE Dégradation, destruction matériel ou produit stocké 1 1 0,1% Sous total 1 1 0,1% INFLUENCE D'UNE PRESENCE HUMAINE SUR LE MILIEU DE TRAVAIL Autre influence de présence humaine sur le milieu de travail 1 1 0,1% Sous total 1 1 0,1% MILIEU DE TRAVAIL Autre facteur en relation avec le milieu de travail ,7% Horaire, pause 1 1 0,1% Sous total ,8% MILIEU DE TRAVAIL, FACTEUR DE RISQUE EN PRESENCE DE L'HOMME Autre facteur lie au milieu de travail en présence de l'homme ,6% Chute, projection de matière ou de matériel ,1% Nuisances chimiques (produits corrosifs, toxiques) 1 1 0,1% Sous total ,8% MILIEU DE TRAVAIL (INDEPENDAMMENT DE L'INDIVIDU) Autre facteur en relation avec le milieu du travail ,2% Etat, nature du sol, du support ,7% Mauvaises conditions climatiques 1 1 0,1% Non-rangement, rangement inapproprié de matériel, matériaux 1 1 0,1% Sous total ,2% RISQUE LIE A L'ARTICULATION DES TACHES Mauvaise coordination, mauvaise synchronisation des actions ,4% Sous total ,4% /

23 23 FNP - BND Facteur potentiel Avec Sans TOTAL % RISQUES GENERAUX Autres risques généraux ,7% Risque non connu ou méconnu au niveau de l'entreprise 1 1 0,1% Sous total ,8% UTILISATION ANORMALE D'UN MATERIEL Dégradation d'un matériel utilisé pour des travaux hétérogènes 1 1 0,1% Utilisation outils ou machines au-delà des capacités prévues 1 1 0,1% Sous total 2 2 0,2% TOTAL % Rappel des données (occurrence unique) Il peut y avoir plusieurs facteurs potentiels sélectionnés pour un seul événement. Graphique : Répartition des événements selon les principaux facteurs potentiels 45% 40% 35% 30% 25% 20% 15% 10% 5% 0% 41,9% FACTEUR EN RELATION AVEC LA TÂCHE, L'ACTIVITE, L'OPERATION 16,6% FACTEUR DE TYPE INDIVIDUEL 1,8% 1,2% MILIEU DE TRAVAIL, MILIEU DE TRAVAIL FACTEUR DE RISQUE (INDEPENDAMMENT DE EN PRESENCE DE L'INDIVIDU) L'HOMME Près de 42 % des événements sont liés à des facteurs en relation avec la tâche, l activité, l opération (38 % en 2006) suivis du facteur de type individuel avec 16,6 % des cas (18,2 % en 2006).

24 24 FNP - BND Accidents de service en fonction de la tâche exercée (niveau 1 et 2) Tâche exercée Avec Sans Jours d' TOTAL % Jours % ACCIDENTS DE CIRCULATION Accident de téléportage 1 1 0,1% 12 0,1% Accident routier 2 2 0,2% 15 0,1% Non précisé - Accidents de circulation 1 1 0,1% Sous total ,5% 27 0,2% CHANTIERS Autres chantiers 1 1 0,1% 5 0,0% Sous total 1 1 0,1% 5 0,0% COORDINATION CONTROLE SURVEILLANCE ACCUEIL Accueil, surveillance, contrôle... autre 1 1 0,1% Gardiennage d'un bâtiment ou d'un site 2 2 0,2% Non précisé - Coordination contrôle surveillance accueil 1 1 0,1% 62 0,4% Sous total ,5% 62 0,4% ENTRETIEN, NETTOYAGE ET RANGEMENT DES LOCAUX Autre entretien nettoyage ,7% 96 0,6% Entretien autres véhicules 3 3 0,4% 179 1,1% Entretien nettoyage bâtiments locaux ,2% 10 0,1% Entretien outil machine matériel 1 1 0,1% 17 0,1% Entretien véhicules poids lourds 4 4 0,5% 108 0,7% Lavage véhicule 1 1 0,1% 59 0,4% Non précisé - Entretien, nettoyage et rangement des locaux ,8% 113 0,7% Sous total ,8% 582 3,5% ENTRETIEN PHYSIQUE ET SPORTIF Autres entraînements sportifs ,0% ,0% Echauffement étirements séance dirigée agrès ,3% ,9% Equipe spéciale cross biathlon triathlon 1 1 0,1% 22 0,1% Footing musculation entraînement individuel ,6% ,9% Non précisé - Entretien physique et sportif ,8% ,8% Sport basket-ball ,5% 394 2,4% Sport en piscine et eaux vives ,9% 190 1,2% Sport football ,3% ,2% Sport volley-ball ,0% 700 4,3% Sous total ,4% ,6% FORMATIONS Autres formations ,8% 173 1,1% Formation initiale 2 2 0,2% Formation permanente continue 1 1 0,1% Formation spécialisée (EISP...) ,7% 66 0,4% Non précisé - Formations 1 1 0,1% Sous total ,0% 239 1,5% INCENDIES Autre incendie ,6% 91 0,6% Habitations ,6% 89 0,5% Habitations dont feux de cheminée 1 1 0,1% 2 0,0% Locaux agricoles 1 1 0,1% 10 0,1% Locaux industriels et entrepôts ,4% 34 0,2% Non précisé - Incendies ,5% 109 0,7% Véhicule - moyen de transport 1 1 0,1% 8 0,0% Sous total ,3% 343 2,1% INTERVENTION, SECOURS ET LUTTE CONTRE L'INCENDIE Autres interventions ,7% 42 0,3% Départ pour une intervention ,5% 244 1,5% Intervention pour un accident au domicile ,1% 22 0,1% Intervention pour un accident sur la voie publique ,1% 242 1,5% Intervention pour un accident sur un site répertorié 1 1 0,1% Intervention pour un feu ,2% 77 0,5% Non précisé - Intervention, secours et lutte contre l'incendie ,1% 464 2,8% Retour d'intervention 1 1 0,1% 6 0,0% Sous total ,9% ,7% /

25 25 FNP - BND Tâche exercée Avec Sans Jours d' TOTAL % Jours % MAGASINAGE INDUSTRIEL STOCKAGE Magasinage dans un véhicule 2 2 0,2% 92 0,6% Sous total 2 2 0,2% 92 0,6% MANOEUVRES Autres entraînements ou manoeuvres ,8% 154 0,9% Entraînement extérieur ,7% 62 0,4% Manoeuvre de garde ,0% 482 2,9% Manoeuvre extérieure ,0% 255 1,6% Non précisé - Manœuvres ,1% 199 1,2% Sous total ,5% ,0% OPERATIONS DIVERSES- PROTECTION DES BIENS Dégagement de voie publique 1 1 0,1% 1 0,0% Fait d'animaux ,3% 2 0,0% Fuite -odeurs de gaz 2 2 0,2% Non précisé - Opérations diverses - Protection des biens Sous total ,6% 3 0,0% REPARATION ET FABRICATION Autre réparation, fabrication 120 0,7% Dépannage sur site 1 1 0,1% Non précisé - Réparation et fabrication 1 1 0,1% 44 0,3% Réparation des automobiles et des fourgons 1 1 0,1% Réparation des poids lourds 1 1 0,1% Sous total ,5% 164 1,0% RESTAURATION Restauration autre 1 1 0,1% 8 0,0% Restauration préparation repas ,2% 7 0,0% Sous total ,4% 15 0,1% SECOURS A VICTIMES - AIDES A PERSONNES Accident à domicile 3 3 0,4% Accident sur la voie publique et assimilée ,3% 97 0,6% Autre secours ,8% 196 1,2% Malaise ou maladie à domicile -urgence vitale ,6% 3 0,0% Malaise sur la voie publique et assimilés ,4% 45 0,3% Non précisé - Secours à victimes - Aides à personnes ,6% 145 0,9% Noyade dans les eaux intérieures et piscines 1 1 0,1% Recherche de personnes 1 1 0,1% Relevage de personnes ,8% 103 0,6% Sous total ,1% 589 3,6% TRAVAIL ADMINISTRATIF ET SERVICE GENERAUX Autre travail administratif 1 1 0,1% 20 0,1% Depôt dossier, pli, administratifs 1 1 0,1% 90 0,5% Non précisé - Travail administratif et service généraux 1 1 0,1% Travail de bureau administratif 4 4 0,5% 134 0,8% Sous total ,8% 244 1,5% AUTRES TACHES Autre tâche ,6% 583 3,6% Non précisé - Autres tâches ,9% ,7% TOTAL Sous total ,4% ,2% % % Graphique : Répartition des événements selon les principales tâches exercées (niveau 1) 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 57,6% 50,4% Entretien physique et sportif 6,7% 9,9% Intervention, secours et lutte contre l'incendie 7,0% 7,5% avec Total des événements Jours d' 3,6% 6,1% Manoeuvres Secours à victimes - aides à personnes 3,5% 2,8% Entretien, nettoyage et rangement des locaux Les tâches les plus accidentogènes sont l entretien physique et sportif avec 50,4 % (45 % en 2006), suivies de l intervention, secours et lutte contre l incendie avec près de 10 % de cas comme pour 2006.

26 26 FNP - BND Accidents de service par filière FILIERE Durée congés associée Jours d' Avec Sans TOTAL % Jours Moy. Jours % Filière incendie et secours ,0% , ,1% Filière technique ,7% 180 9, ,8% Filière administrative ,9% , ,7% Autre personnel ,4% 52 52, ,3% TOTAL % , % Graphique : Répartition des accidents de service par filière Filière technique 2,7% Filière administrative 0,9% Filière incendie et secours 96,0% Autre personnel 0,4% Comme les précédentes années, les accidents de service ont principalement lieu dans la filière incendie et secours (96 %). La filière technique recense quant à elle près de 3 % des événements Accidents de service par famille de métier Durée Jours d' Famille métier Avec Sans congés TOTAL % associée Jours % Incendie - secours ,0% ,0% Autre personnel ,5% ,9% Agent Polyvalent ,1% ,1% Logistique ,6% ,1% Administration ,5% ,2% Sport 1 1 0,1% ,9% Non précisé ,2% ,7% TOTAL % % Graphique : Répartition des accidents de service par famille de métier Logistique 0,6% Agent Polyvalent 1,1% Autre personnel 1,5% Administration 0,5% Sport 0,1% Non précisé 6,2% Le secteur Incendie et secours est le plus touché avec près de 90 % (91,8 % en 2006) des événements. Sur les 767 événements de ce secteur, près de 64 % ont donné lieu à des s. Incendie - secours 90,0%

27 27 FNP - BND 1.12 Les accidents de trajet Recensement des accidents de trajet ACCIDENT DE TRAJET TOTAL 38 avec 26 Dont sans 12 Durée de congés associée 697 Jours d' Comme pour les deux dernières années, les accidents de trajet donnent majoritairement lieu, avec plus de 68 % des cas, à un de travail en 2007 (68 % en 2006). Le taux d exposition au risque des accidents de trajet est égal à 0,7 % des effectifs couverts par la BND (0,7 % en 2006). Aucun événement n a entraîné une incapacité permanente Compte tenu du faible nombre d accidents de trajet, les résultats sont à prendre avec précaution Accidents de trajet par sexe Sexe Durée congés associée Jours d' Avec Sans TOTAL % Jours Moy Jours % Femme ,9% 98 12, ,3% Homme ,1% , ,7% TOTAL % , % Plus de 71 % des accidents de trajet touchent les hommes et entraînent jours d. Pour les hommes, 66,7 % des accidents ont donné lieu à un de travail (6 points de moins pour les femmes).

28 28 FNP - BND Accidents de trajet par tranche horaire Tranche horaire Avec féminins Sans TOTAL % Avec masculins Sans TOTAL TOTAL % Nombre % 6h à 8h ,7% ,3% 24 63,2% 8h à 10h ,2% ,5% 7 18,4% 14h à 16h 1 1 9,1% 0 0,0% 1 2,6% 16h à 18h 0 0,0% 1 1 3,7% 1 2,6% 18h à 20h 0 0,0% ,5% 5 13,2% TOTAL % % % Graphique : Répartition des accidents de trajet selon le sexe et la tranche horaire féminins 70% 60% 50% 63,2% masculins Total événements 40% 30% 20% 18,4% 13,2% 10% 0% 2,6% 2,6% 6h à 8h 8h à 10h 14h à 16h 16h à 18h 18h à 20h Comme pour 2006, la tranche horaire 6 h à 8 h, avec plus de 63 % des accidents de trajet recensés, correspond à la tranche modale. Elle est suivie de la tranche 8 h à 10 h, avec 18,4 % des événements.

29 29 FNP - BND Accidents de trajet selon le moyen de locomotion et la cause de l accident Les moyens de locomotion des accidents de trajet Durée Jours d' Moyen de locomotion congés Avec Sans TOTAL % associée Jours % Pédestre ,8% ,2% Véhicule personnel ,8% ,2% Vélomoteur, moto ,9% ,9% Bicyclette 2 2 5,3% ,9% Véhicule de service ,5% ,9% Véhicule de fonction 1 1 2,6% 0,0% TOTAL % % Graphique : Répartition des accidents de trajet selon le moyen de locomotion Véhicule de service 10,5% Bicyclette 5,3% Vélomoteur, moto 28,9% Véhicule de fonction 2,6% Pédestre 15,8% Véhicule personnel 36,8% Près de 37 % des accidents de trajet sont recensés dans la catégorie véhicule personnel suivie du moyen vélomoteur, moto dans près de 29 % des cas. Cette répartition est identique à Les causes de l accident de trajet Cause de l'accident Durée congés Jours d' associée Avec Sans TOTAL % jours % Jours % Collision ,2% , ,4% Conditions météorologiques 1 1 2,6% 8 1,3 17 1,5% Etat physique 1 1 2,6% 31 5,2 31 2,7% Sortie de route 2 2 5,3% 48 8,0 48 4,2% Cause non précisée ,2% , ,3% Autre cause ,1% 81 13,5 81 7,0% TOTAL % , % Graphique : Répartition des accidents de trajet selon la cause Dans les causes précisées (44,7 %), les collisions sont majoritaires avec 76,5 %. Viennent ensuite les sorties de route avec près de 12 %. Conditions météorologiques 5,9% Etat physique 5,9% Sortie de route 11,8% L état physique et les conditions météorologiques ont respectivement 5,9 %. Collision 76,5%

30 30 FNP - BND Accidents de trajet par siège de lésion Siège des lésions Avec Sans TOTAL % COLONNE VERTEBRALE Cervicale ,0% Dorsale ,7% Lombaire 5 5 8,3% Non précisé - Colonne vertébrale 1 1 1,7% Sous total ,7% MAINS Index 1 1 1,7% Paume et dos 1 1 1,7% Sous total ,3% MEMBRES INFERIEURS ( PIEDS EXCEPTES) Cheville, cou de pied 4 4 6,7% Cuisse 2 2 3,3% Genou ,0% Hanche ,3% Jambe 2 2 3,3% Sous total ,7% MEMBRES SUPERIEURS Bras 3 3 5,0% Coude 1 1 1,7% Epaule ,3% Poignet 2 2 3,3% Sous total ,3% PIEDS Non précisé - Pieds 1 1 1,7% Sous total ,7% TETE (YEUX EXCEPTES) Cou (sauf vertèbres cervicales) 2 2 3,3% Région crânienne 1 1 1,7% Sous total ,0% TRONC (COLONNE VERTEBRALE EXCEPTEE) Bassin 1 1 1,7% Thorax 3 3 5,0% Sous total ,7% NON PRECISE Non précisé 1 1 1,7% Sous total ,7% TOTAL Rappel des données (occurrence unique) % Graphique : Répartition des accidents de trajet selon le siège de lésion Tête (yeux exceptés) 5 % Colonne vertébrale 31,7 % Les membres inférieurs et la colonne vertébrale sont les parties du corps les plus exposées aux blessures avec chacune 31,7 % (en 2006, 28 % pour la colonne vertébrale et 18 % pour les membres inférieurs ). Membres supérieurs 18,3 % Mains 3,3 % Membres inférieurs (pieds exceptés) 31,7 % Tronc (colonne vertébrale exceptée) 6,7 % Non Précisé 1,7 % Pieds 1,7 %

31 31 FNP - BND Accidents de trajet par nature de lésion Nature des lésions Avec % Sans % TOTAL % Atteinte ostéo-articulaire et/ou musculaire (entorse, douleurs d'effort, etc.) 18 42,9% 7 38,9% 25 41,7% Contusion, hématome 13 31,0% 6 33,3% 19 31,7% Fracture 6 14,3% 6 10,0% Autre nature de lésion 5 27,8% 5 8,3% Lésions de nature multiple 2 4,8% 2 3,3% Lésions internes 2 4,8% 2 3,3% Plaie 1 2,4% 1 1,7% TOTAL % % % Rappel des données (occurrence unique) Graphique : Répartition des accidents de trajet selon la nature de lésion Autre nature de lésion 8,3% Lésions de nature multiple 3,3% Lésions internes 3,3% Plaie 1,7% Atteinte ostéoarticulaire et/ou musculaire (entorse, douleurs d'effort, etc.) 41,7% Fracture 10,0% Contusion, hématome 31,7% Les lésions résultant des accidents de trajet sont d abord les atteintes ostéo -articulaires et/ou musculaires avec 41,7 %, suivies des contusions ou hématomes avec 10 points de moins (31,7 %).

32 32 FNP - BND 2 SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES 2.1 Statistiques annuelles générales Population couverte BND EVENEMENTS Durée congés associée Avec Sans TOTAL Jours Moy Jours d' avec IP , En 2007, 407 événements ont été recensés pour agents. Le taux d exposition global aux risques professionnels des SPV est égal à 3,2 % (3,3 % en 2006). Parmi les 407 accidents recensés, 223 d entre eux, soit 54,8 % ont donné lieu à un de travail, et la moyenne de durée de congés associée s élève à 25 jours. Un événement a entraîné une incapacité permanente. Il n y a pas eu pour l année 2007 d événement mortel pour les SPV. 2.2 Indemnisation des sapeurs pompiers volontaires Le RISP concerne uniquement les SPV qui relèvent pour leur activité professionnelle du secteur privé ainsi que les agents non titulaires des collectivités locales. Le RISP indemnise deux types de prestations mensuelles d invalidité : l allocation et la rente. Dans le cadre d un décès, une rente de réversion est versée aux ayants droit. RISP Stock Flux Allocations d'invalidité rentes d'invalidité 6 Rentes de réversion ,4 % de la population couverte par la BND a perçu une prestation d invalidité servie par le RISP. 2.3 par type Durée de congés associée Type d'événement Avec Sans avec IP TOTAL % Jours Moy. Population couverte BND : sapeurs pompiers volontaires Jours d' ACCIDENT DE SERVICE ,1% , ACCIDENT DE TRAJET ,2% ,4 192 ACCIDENT DE TRAVAIL ,7% 58 29,0 58 TOTAL % , La répartition des événements montre une prépondérance des accidents de service (SPV) avec plus de 95 % (94,7 % en 2006). Les accidents de service de 2007 ou d années antérieures des SPV ont donné lieu à jours d soit 95,9 %. Le taux d exposition aux risques professionnels pour les accidents de service est égal à 3 % soit 0,1 point de moins qu en Aucune maladie professionnelle n a été recensée pour l année Les accidents de travail recensés concernent les agents relevant du Régime Général (autres que SPV).

33 33 FNP - BND Graphique : Répartition des événements selon la nature de l événement Accident de trajet 4,2% Accident de travail 0,7% Les accidents de service représentent plus de 95 % des événements et près de 96 % des jours d. Les accidents de trajet ont progressé de 1,2 point par rapport à Accident de service 95,1% A l inverse les accidents de travail ont diminué de 1,1 point. Graphique : Répartition des jours d selon la nature de l événement Accident de trajet 3,2% Accident de travail 1,0% La progression de la part des accidents de trajet s affiche également pour la proportion des jours d avec une évolution de 1,5 point. Graphique : Répartition des événements avec ou sans selon la nature de l événement Accident de service 95,9% 100% 120% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 96,7% 93,7% 5,4% 2,7% 0,9% 0,5% Accident de service Accident de trajet Accident de travail 100% 80% 60% 40% 20% 0% sans Quel que soit le type d événement, les événements avec sont toujours plus nombreux que les événements sans avec près de 55 % des événements (Identique à 2006). avec sans