CRSA SÉANCE DU 12 FEVRIER LIEU : ARS IDF - salle Identifiant : ARS-WIFI-PUBLIC - Mot de passe : ARSidfWIFI75

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1 CRSA SÉANCE DU 12 FEVRIER 2015 LIEU : ARS IDF - salle Identifiant : ARS-WIFI-PUBLIC - Mot de passe : ARSidfWIFI75 N DEMANDEURS OBJET DE LA DEMANDE RAPPORTEUR Avis de l'ars Avis de la CSOS 9 h 00 Approbation des PV CSOS du 18/09/2014, 09/10/2014, 10/10/2014, 20/11/2014 DOSSIERS DE DEMANDES D'AUTORISATION TRAITEMENT DU CANCER SAS HOPITAL PRIVÉ OUEST PARISIEN 14 Avenue Castiglione Del Lago Trappes sur le site de: HOPITAL PRIVÉ OUEST PARISIEN Demande d'autorisation de traitement du cancer dans le cadre de la pratique de la chirurgie des cancers mammaires Dr Brigitte HOMSY- HUBERT CENTRE HOSPITALIER DE GONESSE 25 rue Bernard Février BP GONESSE cedex Demande d'autorisation de traitement du cancer pour la pratique de la chirurgie des cancers ORL et maxillo faciaux Dr Laure KERVADEC Page 1 Rectificatif 12/02/2015

2 9 h 30 SLD S.A. LNA Santé Institut Médical de Serris 2 cours du Rhin SERRIS Autorisation d exercer l activité de soins de longue durée Retiré le 06/02/2015 SSR 75 FONDATION HOSPITALIERE SAINTE-MARIE Sur le site : CENTRE PARIS SUD 167 rue Raymond Losserand PARIS Autorisation d exercer l activité de soins de suite et réadaptation (SSR) avec la mention complémentaire «affections liées à l appareil locomoteur» en hospitalisation partielle de jour Dr Judith GARCIA- GALATOLA FONDATION COGNAC-JAY HOPITAL COGNAC-JAY 15 rue Eugène Millon PARIS Autorisation d exercer l activité de soins de suite et réadaptation avec la mention complémentaire «affections du système digestif, métabolique et endocrinien» en hospitalisation complète M. Romain BARRES Page 2 Rectificatif 12/02/2015

3 10 h S.A. Clinique Saint Brice sur le site de: Clinique Saint-Brice Route des éparmailles ST-BRICE Autorisation d exercer les activités de soins de suite et de réadaptation indifférenciés adultes en hospitalisation de jour RETIRE LE 04/02/ Centre Hospitalier de Nemours 15 rue des chaudins NEMOURS Cedex Autorisation d exercer les activités de soins de suite et de réadaptation indifférenciés adultes en hospitalisation de jour avec la mention «affections liées à la personne âgée polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance» en hospitalisation de jour. Dr Claude CROIZE 10h CLINIQUE MEDICALE «JARDINS DE BRUNOY» 38 route de Brie Brunoy Autorisation d exercer l activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) indifférenciés en hospitalisation de jour avec la mention «affections liées à la personne âgée polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance» en hospitalisation de jour. (entre 10 et 15 places) Dr Madeleine PUIA CENTRE HOSPITALIER LONGJUMEAU 159 rue du Président Mitterand BP Longjumeau Cedex Autorisation d exercer l activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) indifférenciés en hospitalisation partielle de jour avec les modalités «affections du système nerveux» en hospitalisation de jour (2 places) et «affections liées à la personne âgée polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance» en hospitalisation de jour (2 places) Dr Madeleine PUIA Page 3 Rectificatif 12/02/2015

4 IRC Association pour l Utilisation du Rein Artificiel dans la Région Parisienne (A.U.R.A.) Unité de dialyse AURA ISSY MOULINEAUX 37 boulevard Gambetta ISSY-LES-MOULINEAUX Autorisation d exercer l activité de traitement d insuffisance rénale chronique (IRC) par épuration extrarénale dans le cadre de la modalité «dialyse à domicile par hémodialyse». Dr Marie-Christine BAUWENS APAD 16 rue Fernand Pelloutier Drancy Sur le site de CENTRE D AUTODIALYSE DE L APAD «LE FIGUIER» 16 rue Fernand Pelloutier Drancy Renouvellement de l autorisation d exercer l activité de traitement de l insuffisance rénale chronique (IRC) par épuration extrarénale dans le cadre de l autodialyse simple et assistée (Suite à l injonction du DGARS en date du 12/05/2014) Mme Adina HENEGAR MEDECINE SA MEDICA France sur le site de: CH des Courses 19 avenue Egle Maisons-Laffitte Autorisation d exercer l activité de médecine en hospitalisation partielle de jour (12 places) Nathalie DUPARC GYNECO-OBSTETRIQUE ASSOCIATION AMBROISE CROIZAT HOPITAL PIERRE ROUQUES-LES BLUETS 4 rue Lasson PARIS Autorisation d exercer l activité de gynécologie obstétrique, néonatalogie, réanimation néonatale en hospitalisation de jour Dr Brigiette REYDEL Page 4 Rectificatif 12/02/2015

5 GENETIQUE Association Hôpital Foch sur le site de HOPITAL FOCH 40 rue Worth SURESNES Cedex Autorisation pour l activité d examens des caractéristiques génétiques d une personne ou à identification d une personne par empreintes génétiques à des fins médicales avec la modalité génétique moléculaire Dr Marie-Christine BAUWENS Procédure allégée AP-HP Demande d'autorisation de transfert d'activité de greffe d'organes: - pancréas -rein-pancréas Dr Catherine BROUTIN-PIOLOT du site du KREMLIN BICETRE vers le site de PAUL BROUSSE Centre Hospitalier des Quatre Villes 3 place Silly ST-CLOUD Cedex Autorisation de transférer : du site de Sèvres (Site de Sèvres, 141 grande rue SEVRES) vers le site de St-Cloud (site de Saint-Cloud, 3 place Silly ST-Cloud Cedex), les activités cliniques d assistance médicale à la procréation (AMP), suivantes : - prélèvement d ovocytes en vue d une A.M.P. -prélèvement de spermatozoïdes -transfert des embryons en vue de leur implantation -prélèvement d ovocytes en vue d un don -mise en œuvre de l accueil des embryons Dr Brigitte JEANBLANC Pour les activités biologiques d assistance médicale à la procréation suivantes : - préparation et conservation du sperme en vue d insémination artificielle -activités relatives à la FIV sans ou avec micromanipulation -préparation, conservation et mise à disposition d ovocytes en Centre Hospitalier des Quatre Villes 3 place Silly ST-CLOUD Cedex Autorisation de regrouper l activité de gynécologie-obstétrique, néonatologie, réanimation néonatale de type 2A en hospitalisation complète et en hospitalisation de jour, du site de Sèvres (Site de Sèvres, 141 grande rue SEVRES) vers le site de Saint-Cloud (site de Saint-Cloud, 3 place Silly ST-Cloud Cedex), Dr Brigitte JEANBLANC Page 5 Rectificatif 12/02/2015

6 Groupe Hospitalier Paul Guiraud Hôpital de jour Les Ateliers 18 1 rue Augustine Variot MALAKOFF Autorisation de transférer l activité de psychiatrie générale en hospitalisation de jour actuellement exercée sur le site du boulevard Stalingrad, vers le site du 1 rue Augustine Variot sur la commune de Malakoff. Dr Brigitte JEANBLANC CENTRE HOSPITALIER DES PORTES DE L OISE 25 rue Edmond Turcq BEAUMONT SUR OISE Autorisation de transférer dans l enceinte du CHIPO l activité de psychiatrie générale en hospitalisation partielle de jour du secteur G08 (CRPS) détenue au 6 rue Nationale à Beaumont sur Oise vers le 7 rue Ledru Rollin BEAUMONT SUR OISE Dr Sonia MICHAUT Page 6 Rectificatif 12/02/2015