RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU STIF

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1 couverture 70.qxp 07/05/ :52 Page 1 Date de parution : Lundi 12 Mai 2010 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU STIF 41 rue de Châteaudun PARIS - métro Trinité d Estienne d Orves bus : tel fax N 70 mars - avril 2010 Et Conseil du 6 mai 2010

2 RAA n 70 mars - avril 2010 et conseil du 6 mai 2010 INFORMATIONS Sont publiées au recueil des actes administratifs du STIF : - les délibérations du conseil du Syndicat ; - les décisions du directeur général ou des directeurs, prises par délégation. Les annexes aux décisions, non publiées au présent recueil, sont consultables au siège du Syndicat. SOMMAIRE Pages Délibérations de conseil Délibération du conseil n du 06/05/2010 Election des quatre vice-présidents du conseil Délibération du conseil n du 06/05/2010 Désignation des membres de la commission de l offre de transport et de son président Délibération du conseil n du 06/05/2010 Désignation des membres de la commission des investissements et du suivi du contrat de projets et de son président. Délibération du conseil n du 06/05/2010 Désignation des membres de la commission économique et tarifaire et de son président.. Délibération du conseil n du 06/05/2010 Désignation des membres de la commission de la qualité de service et de son président Délibération du conseil n du 06/05/2010 Désignation des membres de la commission de la démocratisation et de son président Délibération du conseil n du 06/05/2010 Désignation des membres de la commission d appel d offres Délibération du conseil n du 06/05/2010 Désignation des membres de la commission de délégation de service public. Délibération du conseil n du 06/05/2010 Désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux. Délibération du conseil n du 06/05/2010 Désignation du représentant du STIF au sein de l association AIRPARIF Délibération du conseil n du 06/05/2010 Désignation du représentant du STIF au sein du Groupement des Autorités Responsables de Transport (GART).. Délibération du conseil n du 06/05/2010 Désignation du représentant du STIF au conseil d administration de l EPAD

3 VILLE DE BOIS-COLOMBES Procédure adaptée au sens de l article 28 du Code des marchés publics MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CADRE DE DECOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE (C.D.P.G.F.) TRAVAUX DE RENOVATION DE LA SALLE DE SPECTACLE «JEAN RENOIR» LOT N 3 Structure et charpente métallique Couverture Etanchéité Verrière 2

4 RAA n 70 mars - avril 2010 et conseil du 6 mai 2010 Arrêté du président du conseil Arrêté du président du conseil n du 6 mai 2010 Commission consultative des services publics locaux Représentant du président Désignation de M. Daniel GUERIN 23 Décisions de la directrice générale Offre de transport Décision de la directrice générale n du 05/03/2010 portant sur la modification de la ligne n "Rambouillet (Sncf Prud'homme) - Granchamp (Cure)" exploitée par l'entreprise "VEOLIA TRANSPORT RAMBOUILLET"... Décision de la directrice générale n du 05/03/2010 portant sur la modification de la ligne n "Plaisir (Gare Plaisir Grignon) - Versailles (Gare Routière Rive Gauche)" exploitée par l'entreprise "CARS HOURTOULE"... Décision de la directrice générale n du 05/03/2010 portant sur la modification de la ligne n "Boulogne- Saint Cloud (Gare Sncf Saint Cloud) - Plaisir (La Bataille)" exploitée par l'entreprise "CARS HOURTOULE"... Décision de la directrice générale n du 05/03/2010 portant sur la modification de la ligne n "Brie Comte Robert (Piscine) - Créteil (L'Echat)" exploitée par l'entreprise "SOCIETE D'EXPLOITATION DE TRANSPORTS ET DE REPARATIONS AUTOMOBILES"... Décision de la directrice générale n du 05/03/2010 portant sur la modification de la ligne n " Persan (Gare Sncf) - Boran Sur Oise (Eglise)" exploitée par l'entreprise "KEOLIS VAL D'OISE"... Décision de la directrice générale n du 05/03/2010 portant sur la modification de la ligne n "Bruyères sur Oise (ZAE Jacloret) - Bruyères sur Oise (ZAE Jacloret)" exploitée par l'entreprise "KEOLIS VAL D'OISE"... Décision de la directrice générale n du 05/03/2010 portant sur la modification de la ligne n "Thorigny (Cornilliot) - Thorigny (Cornilliot)" exploitée par l'entreprise "AUTOCARS MARNE LA VALLEE"... Décision de la directrice générale n du 05/03/2010 portant sur la modification de la ligne n "Arbonne la Forêt (Cornebiche) Melun(Gare)" exploitée par l'entreprise "VEOLIA TRANSPORT ETABLISSEMENT DE SAINT FARGEAU PONTHIERRY"... Décision de la directrice générale n du 18/03/2010 portant sur la modification de la ligne n "Rambouillet (Collège Racinay) - La Queue lez Yvelines (Butte) exploitée par l'entreprise "VEOLIA TRANSPORT RAMBOUILLET" Décision de la directrice générale n du 23/03/2010 portant sur la modification de la ligne n "Les Mureaux (Gare Sncf) - Les Mureaux (Gare Sncf) exploitée par l'entreprise "VEOLIA TRANSPORT 3

5 VILLE DE BOIS-COLOMBES Procédure adaptée au sens de l article 28 du Code des marchés publics MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CADRE DE DECOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE (C.D.P.G.F.) TRAVAUX DE RENOVATION DE LA SALLE DE SPECTACLE «JEAN RENOIR» LOT N 3 Structure et charpente métallique Couverture Etanchéité Verrière 4

6 RAA n 70 mars - avril 2010 et conseil du 6 mai 2010 ECQUEVILLY" Décision de la directrice générale n du 23/03/2010 portant sur la modification de la ligne n "Les Mureaux (Descartes) - Les Mureaux (Gare Sncf) exploitée par l'entreprise "VEOLIA TRANSPORT ECQUEVILLY... Décision de la directrice générale n du 15/04/2010 portant sur la modification de la ligne n "Mantes la Ville (Gare Routière)" - Saint Germain en Laye (République) exploitée par l'entreprise "CTVMI"... Décision de la directrice générale n du 15/04/2010 portant sur la modification de la ligne n "Saint Cyr en Arthies (Place) -Magny en Vexin (Gare routière)" exploitée par l'entreprise "TIM BUS"... Décision de la directrice générale n du 15/04/2010 portant sur la modification de la ligne n "Le Coudray Montceaux (Terminal D Douillet) - Epinay Sur Orge (Gare RER)" exploitée par l'entreprise "TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE"... Décision de la directrice générale n du 27/04/2010 portant sur l exploitation de dessertes locales en Ile de France concernant la ligne «Creil- Senlis-Roissypôle» par le Conseil régional de Picardie"... Décision de la directrice générale n du 28/04/2010 portant sur la régularisation de la situation de la ligne n "Argenteuil (Gare) - Montmorency (La Chênée)" exploitée par l'entreprise "TRANSPORTS DU VAL D'OISE"... Décision de la directrice générale n du 28/04/2010 portant sur la régularisation de la situation de la ligne n "Plaisir (Plaisir Grignon) - Jouars Pontchartrain (Place Foch)" exploitée par l'entreprise "CARS HOURTOULE"... Décision de la directrice générale n du 28/04/2010 portant sur la régularisation de la situation de la ligne n "Plaisir (Gare de Plaisir Grignon) - Versailles (Gare Routière Rive Gauche)" exploitée par l'entreprise " CARS HOURTOULE"... Décision de la directrice générale n du 28/04/2010 portant sur la régularisation de la situation de la ligne n "Beynes (Mairie) - Plaisir (Gare Plaisir Grignon)" exploitée par l'entreprise "CARS HOURTOULE". Décision de la directrice générale n du 28/04/2010 portant sur la régularisation de la situation de la ligne n "Boulogne saint Cloud (Saint Cloud/Hôpital) - Plaisir (la Bataille)" exploitée par l'entreprise " CARS HOURTOULE"... Décision de la directrice générale n du 28/04/2010 portant sur la régularisation de la situation de la ligne n "Beynes (Mairie) - Montigny le Bretonneux (Gare de Saint Quentin en Yvelines)" exploitée par l'entreprise " CARS HOURTOULE"... Décision de la directrice générale n du 28/04/2010 portant sur la régularisation de la situation de la ligne n "Boulogne Billancourt (Métro Pont de Sèvres) - Plaisir (Jonchères)" exploitée par l'entreprise" CARS HOURTOULE"

7 VILLE DE BOIS-COLOMBES Procédure adaptée au sens de l article 28 du Code des marchés publics MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CADRE DE DECOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE (C.D.P.G.F.) TRAVAUX DE RENOVATION DE LA SALLE DE SPECTACLE «JEAN RENOIR» LOT N 3 Structure et charpente métallique Couverture Etanchéité Verrière 6

8 RAA n 70 mars - avril 2010 et conseil du 6 mai 2010 Décision de la directrice générale n du 28/04/2010 portant sur la régularisation de la situation de la ligne n "Thivernal Grignon (Château campus) - Plaisir (Plaisir Grignon)" exploitée par l'entreprise" CARS HOURTOULE"... Décision de la directrice générale n du 28/04/2010 portant sur la régularisation de la situation de la ligne n "Plaisir (Plaisir Grignon) - Noisy le Roi (Gare Sncf)" exploitée par l'entreprise "CARS HOURTOULE"... Décision de la directrice générale n du 28/04/2010 portant sur la régularisation de la situation de la ligne n " Plaisir (Gare de Plaisir Grignon) - Plaisir (Gare de Plaisir Grignon)" exploitée par l'entreprise "CARS HOURTOULE"... Décision de la directrice générale n du 28/04/2010 portant sur la régularisation de la situation de la ligne n "Eaubonne (Hôpital) -Eaubonne (Hôpital)" exploitée par l'entreprise "CARS ROSE"... Décision de la directrice générale n du 28/04/2010 portant sur la régularisation de la situation de la ligne n "Chavenay (Vallon) - Versailles (Gare Rive Gauche)" exploitée par l'entreprise SOCIETE DE TRANSPORTS AUTOMOBILES DE VERSAILLES OUEST"... Décision de la directrice générale n du 28/04/2010 portant sur la régularisation de la situation de la ligne n "Les Clayes Sous Bois (Avre) - Les Clayes sous Bois (Gare)" exploitée par l'entreprise "SOCIETE DE TRANSPORTS AUTOMOBILES DE VERSAILLES OUEST"... Décision de la directrice générale n du 28/04/2010 portant sur la régularisation de la situation de la ligne n "Bois d'arcy (Leclerc Centre Commercial) - Le Chesnay (Hôpital Mignot)" exploitée par l'entreprise "SOCIETE DE TRANSPORTS AUTOMOBILES DE VERSAILLES OUEST"... Décision de la directrice générale n du 28/04/2010 portant sur la régularisation de la situation de la ligne n "Les Clayes sous Bois (Avre) - Villepreux (Lycée)" exploitée par l'entreprise "SOCIETE DE TRANSPORTS AUTOMOBILES DE VERSAILLES OUEST"... Décision de la directrice générale n du 28/04/2010 portant sur la modification de la ligne n "Torcy (Gare RER) - Roissy en France (Gare Sncf RER)" exploitée par l'entreprise "AUTOCARS MARNE LA VALLEE".. Décision de la directrice générale n du 28/04/2010 portant sur la modification de la ligne n "Yerres (Gare Routière) - Evry (Gare routière)" exploitée par l'entreprise "ALBATRANS"... Décision de la directrice générale n du 29/04/2010 portant sur la régularisation de la situation de la ligne n "La Ferté Sous Jouarre (Gare Routière Sncf) - Roissy en France (Roissy Pole RER)" exploitée par l'entreprise " MARNE ET MORIN" Délégation de signature Décision de la directrice générale n du 29/03/2010 portant 7

9 VILLE DE BOIS-COLOMBES Procédure adaptée au sens de l article 28 du Code des marchés publics MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CADRE DE DECOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE (C.D.P.G.F.) TRAVAUX DE RENOVATION DE LA SALLE DE SPECTACLE «JEAN RENOIR» LOT N 3 Structure et charpente métallique Couverture Etanchéité Verrière 8

10 RAA n 70 mars - avril 2010 et conseil du 6 mai 2010 délégation de signature. Décision de la directrice générale n du 09/04/2010 portant délégation de signature Produits tarifaires Décision de la directrice générale n du 9 avril 2010 Conditions générales d utilisation du forfait Intégrale. 59 Versement de transport Décision de la directrice générale n du 02/03/2010 relative à l exonération du versement de transport Décision de la directrice générale n du 02/03/2010 relative à l exonération du versement de transport Décision de la directrice générale n du 08/04/2010 relative à l exonération du versement de transport

11 VILLE DE BOIS-COLOMBES Procédure adaptée au sens de l article 28 du Code des marchés publics MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CADRE DE DECOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE (C.D.P.G.F.) TRAVAUX DE RENOVATION DE LA SALLE DE SPECTACLE «JEAN RENOIR» LOT N 3 Structure et charpente métallique Couverture Etanchéité Verrière 10

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76 couverture 70.qxp 07/05/ :52 Page 1 Date de parution : Lundi 12 Mai 2010 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU STIF 41 rue de Châteaudun PARIS - métro Trinité d Estienne d Orves bus : tel fax N 70 mars - avril 2010 Et Conseil du 6 mai 2010

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