SERIE H AFFAIRES MILITAIRES. 1 H 1 Conscription : instructions, états nominatifs cantonaux an VI-an VII

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1 SERIE H AFFAIRES MILITAIRES 1 H Recrutement 1 H 1 Conscription : instructions, états nominatifs cantonaux an VI-an VII 1 H 2 " " et communaux (manque an XII) an VIII H 3 Conscription : tableaux de recensement, tirages au sort H 4 " " H 5 " " ( ) ; registres d inscription ( ) ; affiches et correspondance (1870) H 6 Enrôlements volontaires : instructions (1806) ; registres d inscription, dossiers ( ) [Deux livrets de tailleurs d habits, délivrés en 1825 et 1830, sont joints aux dossiers] H 7 Déserteurs, justice militaire H 8 Demandes de congés, renseignements pour soldes et retraites, notifications de décès H 9 Avis de décès de militaires H 10 Inscription maritime : levées de marins, instructions, correspondance H 11 Mariniers nés entre 1792 et 1811, recensement Déclarations des maîtres-mariniers, déserteurs, amnistie de 1814, correspondance

2 Inscription maritime, suppression (1826) ; rétablissement : projet (1860) 1 H 12 Classes, recensement : tableaux nominatifs, affiches, résultats du tirage au sort et du conseil de révision H 13 Classes, recensement : tableaux nominatifs, affiches, résultats du tirage au sort et du conseil de révision H 14 Classes, recensement : tableaux nominatifs, affiches H 15 Classes, recensement : tableaux nominatifs, résultats du tirage au sort, affiches H 16 Classes, recensement : tableaux nominatifs, affiches, résultats du tirage au sort H 17 Classes, recensement : tableaux nominatifs, affiches H 18 Classes, recensement : tableaux nominatifs H 19 Classes, recensement : tableaux nominatifs H 20 Classes, recensement : tableaux nominatifs, affiches H 21 Classes, recensement : tableaux nominatifs, affiches H 22 Classes, recensement : tableaux nominatifs, listes des ajournés, affiches H 23 Classes, recensement : tableaux nominatifs, listes des ajournés, affiches H 24 Classes, recensement : tableaux nominatifs, listes des ajournés H 25 Classes, recensement : tableaux nominatifs

3 1 H 26 Armée territoriale, recensement : avis d inscription, notices individuelles H 27 Hommes ayant servi dans l armée territoriale, recensement : liste nominative H 28 Convocation et logement des réservistes et territoriaux, organisation : correspondance, instructions, pétitions, affiche H 29* Engagements volontaires, enregistrement H 30* " " H 31* " " H 32* " " H 33* " " H 34* " " H 35* " " H 36* " " H 37* " " H 38* Engagements volontaires dans les troupes coloniales, enregistrement H 39* Engagements volontaires, enregistrement H 40* " " H 41* " "

4 1 H 42 Engagements volontaires, enregistrement : certificats d aptitude, consentements, pièces annexes H 43 " " H 44 " " H 45 Engagements volontaires dans les équipages de la flotte, enregistrement : certificats d aptitude, consentements, pièces annexes H 46 Engagements volontaires, enregistrement H 47* " " H 48 Société de protection des engagés volontaires, financement : correspondance H 49 Répartition et emplacement des troupes de l armée française, organisation : brochure imprimée H 50 Emplois civils et militaires réservés aux engagés et rengagés, réglementation : textes officiels ( ) Emploi des militaires libérables, organisation : correspondance, déclarations de non-acceptation d'emplois militaires ( ) H 51* Déclarations de changement de domicile, enregistrement H 52 Décès de militaires, enregistrement : registres à souches H 53 " " H 54 Armée de mer, équipages de la flotte et marine, recrutement : états nominatifs, certificat de radiation, correspondance H 55 SOCIETES DE PREPARATION MILITAIRE La Cosnoise, création et fonctionnement : statuts, correspondance, arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal ( )

5 Sociétés de préparation militaire, création : correspondance ( ) Cosne Sport, création et fonctionnement : statuts, correspondance ( ) 1 H 56 Militaires, recrutement : livrets individuels (classes 1880 et 1901) 2 H Administration militaire 2 H 1 Emplacement des troupes (fascicule imprimé) an VIII 2 H 2* Service de santé, réglementation : règlement imprimé H 3 Convois militaires et cantonnements, organisation : instructions, arrêtés, règlements, tarifs H 4 Convois militaires, organisation : correspondance H 5 Convois militaires, organisation : règlement (1823) ; correspondance ( ) H 6 Service des subsistances, organisation : instructions H 7 Contrôle des habitants pour le logement des officiers et des soldats (2 cahiers) H 8 Etat des habitants par quartier H 9 Logement des officiers en cas de mobilisation (sd) ; registre des logeurs des officiers ( ) ; registre du cantonnement (1883) H 10 Avis de passage des troupes ( ; ) H 11 " "

6 2 H 12 Avis de passage des troupes et contrôle des logements ( ) ; conflit avec le directeur des forges (1865) H 13 Avis de passage des troupes et contrôle des habitants H 14 Correspondance avec l administration militaire H 15 Gendarmerie : circulaire (1792) Casernement (an VIII-1833) Convois de poudre ( ) H 16 Gendarmerie : fourrages, prix des rations (an X-1854) Haras (1858) an X H 17 Carte cantonale de la France présentant les régions et subdivisions de régions de corps d armée, ainsi que les circonscriptions de bataillon de l armée territoriale H 18 Carte d état-major, révision : correspondance, affiche (1904) Travaux de triangulation, réalisation : arrêté préfectoral (1937) H 19 Mobilisation générale et défense passive, organisation : correspondance, renseignements statistiques H 20 Casernement, construction : correspondance, plan, cahier des charges H 21 CASERNE Alimentation en eau et écoulement des eaux usées, construction : procès-verbaux d adjudication, soumissions, correspondance, marché de gré à gré H 22 Casernement, extension : correspondance, cahier des charges, procès-verbal d adjudication, soumissions, certificats d acceptation H 23 Casernement, extension : correspondance, convention avec le Département de la guerre, procès-verbaux d adjudication

7 2 H 24 Frais de casernement, tarification et paiement : correspondance H 25 FORGES DE LA CHAUSSADE Temps de travail, réglementation : instructions (1903) Atelier d ajustage, agrandissement : plan de démolition, plan de construction, cahier des charges ( ) H 26 Détention et commerce des armes, réglementation : autorisation, arrêtés H 27 Champ de tir et de manœuvres, création : correspondance, plans, procès-verbal d affermage, bail, déclaration d utilité publique ( ) Séances de tir, organisation et réglementation : correspondance, régimes du champ de tir ( ) H 28 Terrain d atterrissage, création : correspondance, devis, marché, plans Champ d atterrissage pour l aérostation militaire, création : correspondance, délibérations du conseil municipal, plans, actes notariés H 29 Centre d instruction physique de la 8 ème région, installation : correspondance, bail, délibérations du conseil municipal, états des lieux H 30 Correspondance échangée entre les autorités militaires et le maire H 31 Officiers et sous-officiers, recensement et affectation : listes nominatives, correspondance H 32 Revue des troupes et retraites militaires, organisation : correspondance du colonel H 33 Musique militaire, fonctionnement et réglementation : correspondance H 34 Loisirs des soldats, organisation et réglementation : correspondance, consignes ( ) Cercle des sous-officiers, création : correspondance (1887)

8 Foyer du soldat, création et fonctionnement : correspondance, bail ( ) Instruction des soldats illettrés, organisation : correspondance ( ) 2 H 35 Médecine militaire, fonctionnement : correspondance, factures, ordres de réquisition ( ) Eau potable, contrôle sanitaire : comptes rendus d analyse bactériologique ( ) H 36 Plainte contre les gendarmes au sujet d une arrestation dans l usine Limet, enquête : correspondance, notes H 37 Logement et cantonnement des troupes de passage et des troupes en manœuvres, organisation : correspondance, avis d itinéraire, états des locaux H 38* Logement des militaires, organisation : répertoires des logeurs et des dates H 39* Logement des militaires, organisation : répertoires des logeurs et des dates H 40 Subsistances, fournitures et lits militaires, organisation : correspondance, procès-verbaux d adjudication, factures, plainte, affiches H 41 Vente de pain de guerre avarié, autorisation : correspondance 1902 Plan départemental de ravitaillement - Voir 3 F 15 2 H 42 Etalons, recensement et contrôle : correspondance, affiches ( ) Passage à Cosne du raid hippique, organisation : correspondance (1912) Dépôt d étalons, création : correspondance ( ) H 43 Chevaux, juments, mulets et mules ayant atteint l âge prescrit par la loi, recensement : listes des propriétaires H 44 Chevaux, juments, mulets et mules ayant atteint l âge prescrit par la loi, recensement : listes des propriétaires

9 2 H 45 Chevaux, juments, mulets et mules susceptibles d être requis pour le service de l armée en cas de mobilisation, classement : tableaux H 46 Déclarations des chevaux, juments, mulets et mules, enregistrement : listes des propriétaires, contraventions H 47 Voitures attelées et véhicules automobiles, recensement : listes des propriétaires H 48 Voitures attelées et véhicules automobiles, classement et réquisition : tableaux, correspondance, affiches H 49 Déclarations des voitures attelées et des véhicules automobiles, enregistrement : listes des propriétaires H 50 Déclarations de possession ou de perte de véhicules, enregistrement : souches H 51 SOCIETES DE SECOURS MUTUELS Union fraternelle militaire, création et fonctionnement : procès-verbaux de réunion, correspondance, liste des membres, arrêté préfectoral de suspension, livret individuel ( ) Société de secours mutuels des anciens sous-officiers de l arrondissement de Cosne, création et fonctionnement : correspondance, procès-verbal de réunion, liste des membres du bureau ( ) Union fraternelle militaire de Cosne, création et fonctionnement : correspondance, procès-verbal de fondation, arrêtés, liste des membres du bureau ( ) Société de secours mutuels du 85 ème régiment d infanterie, composition et fonctionnement : correspondance, statuts ( ) H 52 Pigeons voyageurs, recensement : correspondance, listes des propriétaires, arrêtés préfectoraux ( ) Ouverture de colombiers, autorisation : arrêtés préfectoraux, liste ( ) Société colombophile Le Messager cosnois, création : liste des membres, arrêté préfectoral ( )

10 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers 3 H 1 3 H 27 GARDE NATIONALE 3 H 1 Gardes nationaux, recensement : liste ; Election des officiers, organisation : instructions ( ) Compagnie de canonniers, organisation (an II) 1790-an II 3 H 2* Citoyens actifs, recensement : état (1790) Changements d identité, enregistrement (an II) Citoyens composant la garde nationale, recensement : état (an II) 1790-an II 3 H 3 Election des officiers, organisation : liste des électeurs an III 3 H 4 Prestation de serment à l Empereur (1809) Habillement, adjudication (1810) Armement (1813) Instructions et réorganisation ( ) H 5 Drapeaux accordés par le Roi, uniforme rural, nomination d officiers H 6 Français appelés au service de la garde nationale, recensement Service ordinaire et réserve, contrôle général Table alphabétique du registre matricule Relevé numérique H 7 Compagnies de voltigeurs, de grenadiers et compagnies du Centre, contrôle matricule (1831) Compagnies armées du bataillon communal ( ) H 8 Jury de révision, rectification des listes H 9 Recensement et jury de révision H 10 Election des officiers et sous-officiers, procès-verbaux, contrôles H 11 " "

11 3 H 12 Election des officiers et sous-officiers, procès-verbaux, contrôles H 13 Election des chefs de bataillon, prestation de serment des officiers H 14 Nomination aux grades ( ) Election des officiers (1870) H 15 Conseil de discipline : membres, procès-verbaux d installation, citations, jugements H 16 Maison d arrêt, registre d écrou des gardes nationaux H 17 Registres des jugements H 18 Equipement H 19 Armement : instructions, envois d armes, réparations H 20 Armement : états H 21 Inspections d armes H 22 Dissolution du bataillon d infanterie et désarmement H 23 Armement H 24 Projet de casernement pour un escadron de cavalerie ( ) Pétition relative au corps de garde (1845) H 25 Artillerie H 26 Détachement envoyé pour la défense de Paris H 27 Ordres de service ( ) Organisation des gardes urbaines, service de sûreté ( )

12 Garde nationale - Voir aussi 3 H 34 3 H 28 3 H 33 SAPEURS-POMPIERS 3 H 28 Arrêté du maire organisant le corps (1808) Organisation du corps de Paris (an IX), de Bourges (1812) Instructions et règlements ( ) an IX H 29 Administration, correspondance H 30 Garde nationale, corps spécial des sapeurs-pompiers : registres matricule, contrôles ( ) ; démissions ( ) H 31 Elections H 32 Armement, équipement et matériel (prospectus publicitaires) H 33 Interventions, secours aux victimes des incendies de Bohême, Fontaine-Morin, Villechaud et des Guérins Sapeurs-pompiers - Voir aussi 3 H 35 à 3 H 44 3 H 34 GARDE NATIONALE Garde nationale, contrôle : livret (s.d.) Gardes nationaux, équipement matériel : liste des mémoires à payer, reçus, notes, mémoires ( ) H 35-3 H 44 SAPEURS-POMPIERS 3 H 35 Corps de sapeurs-pompiers, organisation : rapport, correspondance, règlements de compagnies extérieures, arrêtés préfectoraux, règlement, délibérations du conseil municipal, contrôle des engagements, demandes d admission H 36 Interventions, contrôle : correspondance, rapports, consignes de secours, états des sommes dues

13 3 H 37 Officiers, nomination et élection : délibérations de la subdivision de sapeurs-pompiers, décrets présidentiels, correspondance ( ) Sapeurs-pompiers, recensement : états nominatifs, fiches individuelles, demandes d admission, correspondance, livrets ( ) Médailles, attribution : correspondance, états nominatifs, notices individuelles ( ) H 38 Sapeurs-pompiers, indemnisation : états nominatifs, correspondance, reçus, délibération du conseil municipal ( ) Corps de sapeurs-pompiers, subvention par l Etat : correspondance ( ) H 39 Concours, congrès et banquets, organisation : correspondance, règlement, factures H 40 Election d un représentant au conseil supérieur des sapeurs-pompiers, organisation : instructions, procèsverbaux des opérations de vote H 41 Société de secours mutuels de la subdivision de sapeurspompiers de Cosne, création : statuts, correspondance ( ; 1935) H 42 Effets d équipement et d habillement, acquisition : correspondance, marchés, factures, devis, d adjudication H 43 Désarmement, contrôle : états des armes, correspondance ( ; 1922) H 44 Matériel d incendie, acquisition et entretien : factures, correspondance, délibérations du conseil municipal, publicités, bail, catalogues, marché, devis H Mesures d exception et faits de guerre 4 H 1 4 H 12 GUERRES DE LA REVOLUTION ET DE L EMPIRE 4 H 1 Fusils, avoine, foin, paille et chanvre, réquisition 1793

14 4 H 2 Manteaux, couvertures, toiles et filets, réquisition 1793-an II 4 H 3 Chevaux, réquisition (an II) Bœufs, réquisition (an III) Compte de l emploi de 45 havresacs (an VII) an II-an VII 4 H 4 Fournitures pour la salpètrerie (an III) Etat des recettes et dépenses commencé le 12 septembre 1793 sur ordre de Fouché et Legendre 1793-an III 4 H 5 Indemnités versées aux familles des soldats an III 4 H 6 Prisonniers (1793 ; an II) Arrêté du Comité de salut public (an II) 1793-an II 4 H 7 Réquisitions pour les troupes étrangères : enregistrement des bons, états, comptes, quittances (quelques pièces en allemand) H 8 Etat des fournitures de toute nature faites aux troupes alliées H 9 Règlement des subsistances pour l armée autrichienne Table des officiers Relations avec le prince de Hesse H 10 Etats de situation des magasins militaires de Cosne H 11 Correspondance avec la préfecture et la sous-préfecture Réquisitions ordonnées dans d autres communes H 12 Réclamations et liquidation Guerres de la Révolution - Voir aussi 4 H 32 4 H 13 Souscriptions pour les blessés des «Trois glorieuses» H 14 Logement de la garnison Souscription pour les familles des victimes tombées pour la défense de la liberté 1848

15 4 H 15 Etat de siège Logement de la garnison H 16 Souscription pour les militaires de l armée d Orient (1855) ; de l armée d Italie (1859) H 17 4 H 30 GUERRE H 17 La Commune : dépêches télégraphiques, circulaires, affiches (juillet 1870-juin 1871) H 18 Adresse de la municipalité au gouvernement de Versailles (sd) Cour d appel d Orléans, condamnés politiques de la Commune : affiche (1871) H 19 Affiches proclamant la République, la patrie en danger et l état de guerre (septembre-octobre 1870) Affiches et décisions municipales (septembre-octobre 1870) H 20 Circulaires, correspondance avec la préfecture et la souspréfecture, opérations militaires, comité de défense, liaisons avec les autres départements, ponts, ambulances, requêtes diverses H 21 Mobilisation de la garde nationale, souscription pour son habillement, affiches, instructions, états Engagements volontaires Conseil de révision H 22 Réquisitions, équipement, transports, fournitures et armement (canons) H 23 Soldats infirmes, morts ou disparus : demandes de secours des familles ou pensions H 24 Dissolution de la garde nationale, remise des armes de guerre, affiches H 25 Souscription patriotique nationale pour la libération du territoire (1871) Souscription des femmes de France (1872)

16 4 H 26 Souscription patriotique pour la défense nationale et pour une caisse de secours contre la misère : procès-verbaux de la commission, listes de souscripteurs publiées dans le Journal de Cosne, comptabilité, emploi des fonds, demandes diverses, réclamations H 27 Souscription patriotique : souches des bons H 28 " " H 29 Commission de liquidation de la 1 ère armée de Loire : paiement des transports, bons de paille, de bois, de chandelles et divers, éclairage, litiges, correspondance H 30 Logement des troupes : dégâts occasionnés par la guerre, devis de réparations à plusieurs bâtiments communaux (théâtre, école, ancien tribunal), réclamations de particuliers Guerre Voir aussi 4 H 33 à 4 H 35 4 H 31 Cosne héroïque, poésie en vers dédiée au citoyen Asselineau, ex-capitaine de la garde nationale de Cosne par son ami Jules Caumeau 4 H 32 GUERRES DE LA REVOLUTION Distribution de secours aux parents des soldats volontaires, organisation : états nominatifs, correspondance, reçu an II-an III 4 H 33 4 H 35 GUERRE H 33 Réquisitions militaires, paiement : bons et mémoires de passage de troupes en bateau, mémoires de fourniture de pain H 34 Loterie nationale au profit des victimes de guerre, organisation : correspondance (1871) Souscription en faveur de l Oeuvre nationale des orphelins de guerre, organisation : liste des lots et des gagnants (1875)

17 4 H 35 Monument commémoratif de l héroïque défense de Châteaudun, financement : souscription 1891 Cérémonies commémoratives Voir 4 H 57 Sépultures militaires Voir 4 H 56 4 H 36 EXPEDITION DU TONKIN Bal et concert de bienfaisance au profit des blessés du Tonkin, organisation : correspondance, affiche, programme, bilan des recettes (1885) Médailles, attribution : certificat, récépissé, correspondance ( ) Répartition du butin du Tonkin, organisation : correspondance (1892) H 37 ŒUVRES DE GUERRE Association des dames françaises, création et fonctionnement : correspondance, arrêtés préfectoraux ( ) Société de secours aux blessés «La Croix rouge», fonctionnement : correspondance ( ) H 38 4 H 59 GUERRE H 38 Mobilisation et sûreté nationale, organisation : délibérations du conseil municipal, marché, affiches, instructions ( ) Circulation, contrôle : correspondance, instructions ( ) H 39 Garde des voies de communication, organisation : reçus, états de cantonnement H 40 Renvoi dans leurs foyers des pères de cinq enfants, autorisation : correspondance (1914) Permissions agricoles pour les militaires mobilisés, autorisation : correspondance, instructions ( ) H 41 Recrutement de main-d œuvre civile et militaire, organisation : instructions, pétition, listes nominatives des demandeuses d'emploi, états de salaires

18 4 H 42 Demandes de nouvelles de militaires, organisation : instructions, correspondance, listes nominatives des demandeurs H 43 Décès de militaires, enregistrement : correspondance, pièces d état civil, demandes de renseignements ( ) Mention «Mort pour la France», inscription : correspondance, état nominatif (1915) H 44 Indemnité de mobilisation, paiement : déclarations (1919) Pécule aux familles des militaires décédés, attribution : instructions, bordereaux d envoi ( ) H 45 Œuvres de guerre, fonctionnement : correspondance, affiches, pièces comptables H 46 Œuvres de guerre, fonctionnement : correspondance, affiches, pièces comptables H 47 MUTILES DE GUERRE Œuvre nivernaise des mutilés de la guerre, fonctionnement : correspondance, instructions, affiches ( ) Association des mutilés de Cosne, financement : correspondance, délibérations du conseil municipal ( ) Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre, fonctionnement : correspondance, rapport à l Office national du combattant ( ) H 48 Secours aux militaires blessés, organisation : états nominatifs, affiche, correspondance H 49 Œuvre nivernaise du tricot du soldat, fonctionnement : correspondance, pièces comptables Œuvre auxiliaire de secours aux blessés militaires Voir 6 S 1 à 6 S 5 Commission des quêtes Voir 1 D 50

19 4 H 50 Secours et répartition de sucre aux prisonniers de guerre, organisation : correspondance, liste nominative H 51 Assistance aux réfugiés, organisation : correspondance, listes nominatives, affiche H 52 Réquisitions militaires, organisation : correspondance, états, mémoires, factures, reçus H 53 Réquisitions militaires, paiement : états nominatifs des habitants H 54 Logement et cantonnement des troupes américaines, organisation : états des indemnités dues aux habitants, correspondance H 55 Echange de l or, organisation : instructions, affiches (1915) Emprunts de la défense nationale, organisation : instructions, affiches ( ) Emprunt de la libération, organisation : instructions, affiches (1918) Emprunt de la paix, organisation : instructions, affiches (1920) Echange des bons provisoires du Crédit national, organisation : affiche (1925) H 56 Sépultures militaires, entretien : correspondance, listes nominatives, instructions, états des sommes dues à la commune ( ) Exhumations et restitutions de corps, organisation : instructions, correspondance, rapport de l agent-voyer, états des sommes dues à la commune ( ) H 57 Cérémonies commémoratives, organisation : correspondance, affiches H 58 Médailles militaires et diplômes, attribution : correspondance, instructions, imprimés H 59 Associations d anciens combattants, fonctionnement et financement : correspondance, statuts