Université Paris Sorbonne - Pôle des Ressources Humaines BILAN SOCIAL 2010

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1 BILAN SOCIAL Bilan Social 2010

2 TABLE DES MATIERES 1. Les Emplois Les emplois délégués au 31/12/ Les emplois d enseignants et de chercheurs (ex titre 2 et 3) Les emplois B.I.A.T.S. (ex titre 2) Les emplois de l université au 31/12/ Les emplois d enseignants sur le budget de l université Les emplois administratifs sur le budget de l université La politique d emploi de l université La répartition des emplois par profil de poste Les Effectifs Les effectifs par statut Les effectifs par tranches d âge et pyramide des âges Les personnels enseignants Les personnels administratifs Les taux de féminisation par corps Les taux de féminisation pour les enseignants chercheurs Les taux de féminisation pour les personnels B.I.A.T.S La cartographie des effectifs par service La cartographie des effectifs de personnels B.I.A.T.S. en E.T.P La cartographie des effectifs d enseignants par structure Les Mouvements de Personnels Les personnels entrants et sortants Les personnels sortants en Les personnels entrants en Les départs en retraite Les recrutements par concours Le recrutement d enseignants chercheurs Le recrutement des personnels administratifs par concours I.T.R.F Les recrutements sans concours La mobilité interne Les conditions d exercice de la carrière La modalité de service Les congés thématiques Le compte épargne temps La carrière La carrière des enseignants chercheurs La carrière des B.IA.T.S Les primes et indemnités Les primes des personnels enseignants Les primes des personnels B.I.A.T.S Les mesures mises en place dans le cadre de la politique indemnitaire de l établissement au titre de l année La gestion du reliquat de l enveloppe indemnitaire Le bilan de la consommation de l enveloppe indemnitaire La garantie individuelle du pouvoir d achat Le remboursement des jours de congés non pris 57 2 Bilan Social 2010

3 7. La masse salariale La formation La santé, les conditions de vie et la prévention des risques L action sociale Les aides sociales La restauration L arbre de noël Les instances paritaires Les réunions des instances paritaires Les élections des représentants des personnels dans les instances paritaires 65 3 Bilan Social 2010

4 1. Les emplois 1.1. Les emplois délégués au 31/12/ Emplois d enseignants et d enseignants-chercheurs (titres 2 et 3) En 2010, les emplois délégués à l établissement sont financés sur le titre 2 du budget du ministère de l Enseignement supérieur et de la recherche (dépenses de personnel) pour les emplois de titulaires, et sur le titre 3 (dépenses de fonctionnement) pour les emplois de contractuels. A compter du 1 er janvier 2011, le passage aux responsabilités et compétences élargies modifiera ces éléments. TITRE 2 TITRE 3 EMPLOIS STOCK D'EMPLOIS. TITRE 2 Assistant de l'enseignement supérieur 4,0 Inspecteur 1,0 Instituteur 4,0 Maître de conférences 421,0 Personnel associé à temps partiel 19,0 Professeur agrégé du second degré 107,0 Professeur certifié 39,0 Professeur des écoles 13,0 Professeur des universités 231,0 Professeur des universités en surnombre 9,0 Sous total Enseignants Titre 2 848,0 STOCK D'EMPLOIS. TITRE 3 Attaché Temporaire de Recherche et d'enseignement 36,0 Attaché Temporaire de Recherche et d'enseignement mi-temps 3,5 Lecteur 32,0 Maître de langue 21,0 Doctorant contractuel et allocataire de recherche 225,0 Sous total Enseignants Titre 3 317,5 TOTAL DES EMPLOIS ENSEIGNANTS ET ENSEIGNANTS-CHERCHEURS 1 165, Emplois B.I.A.T.S (titre 2) A.E.N.E.S. BIBLIO. I.T.R.F. EMPLOIS STOCK D'EMPLOIS. TITRE 2 Directeur Général des Services 1,0 Administrateur 3,0 Agent comptable 1,0 Conseiller d'administration Scolaire et Universitaire 5,0 Attaché d'administration éducation nationale et enseignement supérieur 24,0 Secrétaire d'administration éducation nationale et enseignement supérieur 53,0 Adjoint d'administration éducation nationale et enseignement supérieur 118,0 Infirmier 1,0 Conservateur Général 2,0 Conservateur 9,0 Bibliothécaire 4,0 Bibliothécaire adjoint spécialisé 16,0 Assistant de bibliothèques 6,0 Magasinier 14,0 Ingénieur de recherche 18,0 Ingénieur d'études 71,0 Assistant ingénieur 11,0 Technicien recherche et formation 47,0 Adjoint technique recherche et formation 130,0 TOTAL DES EMPLOIS B.I.A.T.S. 534,0 4 Bilan Social 2010

5 1.2. Les emplois de l université au 31/12/ Les emplois d enseignants sur le budget de l université Outre les emplois délégués par le ministère, l université a fait le choix de financer directement sur le budget de l établissement un certain nombre d emplois, ceci afin de répondre à des besoins spécifiques en termes d offre d enseignements et de recherche. Nombre d'emplois d'enseignants financés sur le budget de l'université ATER Abou Dhabi (compensation) 8,0 ATER Ressources propres 5,0 Professeurs invités 1,5 Total 14,5 Source : Virtualia au 31/12/ Les emplois administratifs sur le budget de l université Ces emplois administratifs sont financés par des ressources propres de l établissement ou des financements extérieurs : celui de l Agence nationale pour la recherche pour les contractuels rémunérés sur subvention ou celui de l Etat pour les contrats aidés. En 2009, les contractuels administratifs permanents représentaient 155,9 E.T.P. (équivalent temps plein); en 2010, on en dénombre 185,10, soit une augmentation de 18,7%. Emplois BIATS rémunérés sur le budget de l'université en E.T.P. Contractuel administratif permanent 185,10 Contractuel aidé, unique d'insertion 14,27 Contractuel rémunéré sur subvention 16,00 Emploi gagé 21,60 Source : Virtualia au 31/12/10 Total 236,97 Les emplois gagés sont des emplois délégués par le Ministère mais financés par les ressources propres de l établissement. Répartition des emplois gagés de l'université par filière et catégorie en 2010 Catégorie A Catégorie B Catégorie C Total Emploi gagé I.T.R.F. sur crédits de formation continue CELSA 1,0 1,0 Emploi gagé I.T.R.F. sur crédits de formation continue Université. 1,0 1,0 0,8 2,8 Emploi gagé Sapin Université 4,0 2,8 8,0 14,8 Emploi gagé ATOSS IUFM 3,0 3,0 Total 5,0 4,8 11,8 21,6 Source : Virtualia au 31/12/2010 ; sont comptabilisés uniquement les supports occupés qui génèrent une dépense sur le budget de l université. 5 Bilan Social 2010

6 1.3. La politique de l emploi de l université Le nombre de transformations d emplois continue de progresser en 2010, proposant ainsi une alternative à la création d emplois rendue difficile dans le contexte financier d autonomie des universités, qui prend effet au 1 er janvier 2011 au sein de l établissement. Nature de la Demande Demandes de création Demandes de transformation Filière Enseignants Nature initiale Nature finale ordre de priorité Observations Résultat - M.C.F. 1 U.F.R. Histoire, histoire moderne. Création non obtenue. - P.R. 2 Département Etudes Arabes et Hébraïques, littérature arabe moderne. Création non obtenue. - P.R.A.G.. 3 U.F.R. Anglais, Inter-U.F.R. Création non obtenue. - M.C.F. 4 U.F.R. L.E.A., droits des affaires. Création non obtenue. - P.R. Biats - I.G.R. 5 Enseignants Création temporaire, Chaire Tocqueville - Fullbright (5 mois). Encadrement de haut niveau dans le cadre des compétences élargies Création obtenue Création non obtenue. P.A.S.T. Deux P.A.S.T. en 1 M.C.F.; U.F.R. d'histoire de Transformation au 01/09/10. M.C.F. 1 P.A.S.T. l'art et archéologie Transformation au 01/09/10. P.R.A.G. M.C.F. 3 M.C.F. P.R. 4 P.R.A.G. en M.C.F.; I.U.F.M. : premier et second degré en musique. M.C.F. en P.R.; l'u.f.r. d'etudes Ibériques et latino-américaines. Transformation au 01/09/10. Transformation au 01/09/10. P.R.C.E. BIB. 6 P.R.C.E. en Bibliothécaire; I.U.F.M. Transformation au 01/09/10. P.A.S.T. M.C.F. 9 P.A.S.T. M.C.F. 10 P.R.A.G. M.C.F. 11 P.A.S.T. en M.C.F.; U.F.R. d'histoire de l'art et Archéo. (Art contemp. 19 ) P.A.S.T. en M.C.F.; U.F.R. d'histoire de l'art et Archéo. (Art contemp. 19 ou 20 ) P.A.S.T. en M.C.F.; U.F.R. d'histoire et Archéologie (Art contemp. / arts déco.) Transformation non obtenue. Transformation non obtenue. Transformation non obtenue. I.G.E. I.G.R. 2 I.G.E. en I.G.R. Transformation au 01/09/10. Biats A.T.R.F. TECH. 5 A.T.R.F. en technicien. Transformation au 01/09/10. A.T.R.F. Echelle 3 A.T.R.F. Echelle 5 8 A.T.R.F. au niveau de l'échelle Transformation au 01/09/10. A. BIB. B.A.S. 7 Assistant des Bibliothèques en B.A.S. Transformation au 01/09/10. 6 Bilan Social 2010

7 L université poursuit en 2010 l objectif de repyramidage des emplois B.I.A.T.S. en redéployant des emplois au bénéfice des catégories A+, A et B. L évolution du stock d emplois entre 2009 et 2010 est relativement stable. On constate un renforcement de la filière «bibliothèques» grâce à la transformation d un emploi de P.R.C.E. en Bibliothécaire au 1 er septembre Bilan Social 2010

8 1.4.Répartition des emplois par profil de poste En 2010, les emplois de la Branche d activité professionnelle J, administrative et pilotage, représentent plus de la moitié des emplois B.I.A.T.S. de l université (273 / 534). Intitulé de l'emploi BAP A BAP B BAP D BAP E BAP F BAP G BAP J BAP à définir Total 2009 Directeur Général des Services Administrateur de l'education Nationale et de l'enseignement supérieur Evolution 09 / Agent comptable Conseiller d'administration scolaire et universitaire Attaché d'administration de l'education Nationale et de l'enseignement Supérieur Secrétaire d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur Adjoint administratif de l'education nationale et de l'enseignement supérieur Infirmier(e) Ingénieur de recherche Ingénieur d'études Assistant ingénieur Technicien de recherche et de formation Adjoint technique de recherche et de formation Aide de laboratoire de l'education nationale Conservateur général des bibliothèques Conservateur des bibliothèques Bibliothécaire Bibliothécaire adjoint spécialisé Assistant de bibliothèque Magasinier Total Répartition Evolution 2009 / Outre la Branche d activité professionnelle J (B.A.P.), les B.A.P. F et G constituent un vivier important puisqu elles comprennent respectivement 90 et 99 emplois. La B.A.P. F regroupe des emplois des filières I.T.R.F. et Bibliothèques, la filière A.E.N.E.S. étant représentée essentiellement en B.A.P. J. La filière Bibliothèques étant intégralement recensée en B.A.P. F (documentation), seule la filière I.T.R.F. propose des emplois répartis sur différentes B.A.P. : D (sciences humaines et sociales), E (informatique), G (logistique et technique) et J. 8 Bilan Social 2010

9 2. Les effectifs 2.1. Les effectifs par statut La répartition des effectifs entre fonctionnaires (titulaires et stagiaires) et agents contractuels constatée en 2009 reste valable en Chaque population représente respectivement 2/3 et 1/3 des effectifs de l université. Source : Virtualia au 31/12/2010, ensemble des personnels titulaires, stagiaires et contractuels en position d activité, détachement entrant, délégation ou surnombre, administratifs et enseignants, hors vacataires et saisonniers. Au sein des personnels B.I.A.T.S., les personnels titulaires restent majoritaires (69%), cependant la proportion est moindre qu en 2009 (72%). Cette baisse profite notamment aux contractuels administratifs permanents, dont la proportion augmente de deux points par rapport à Source : Virtualia au 31/12/2010, ensemble des titulaires, stagiaires et contractuels en position d activité, détachement entrant, hors vacataires et saisonniers. 9 Bilan Social 2010

10 On constate une nette augmentation du nombre d agents contractuels B.I.A.T.S., concernant les personnes en C.D.D. ainsi que celles en C.D.I. : 240 personnes en 2010 contre 214 en 2009 : dont 21 C.D.D. et 6 C.D.I. de plus. Source : Virtualia au 31/12/10, ensemble des contractuels administratifs en position d activité remplissant un besoin permanent, hors vacataires et saisonniers. Alors que le C.E.L.S.A. et l I.U.F.M. ont sensiblement réduit le nombre de personnes en contrat administratif permanent depuis 2009, l université concentre en son sein la totalité de l augmentation du nombre de contrats : + 30, dont 8 sont des contrats rémunérés sur subvention. Source : Virtualia au 31/12/2010, ensemble des contractuels administratifs en position d activité remplissant un besoin permanent, hors vacataires et saisonniers. 10 Bilan Social 2010

11 Les proportions constatées en 2010 sont similaires à celles relevées en 2009, soit environ 63% de fonctionnaires pour 37 % d agents contractuels. La seule évolution concerne les proportions de doctorants contractuels et de contractuels allocataires ou moniteurs, les premiers remplaçant les seconds selon une mécanique de vases communicants. Source : Virtualia au 31/12/2010, ensemble des personnels enseignants en position d activité, détachement entrant, délégation, hors personnels vacataires. 11 Bilan Social 2010

12 2.2. Les effectifs par tranches d âge et pyramide des âges Les personnels enseignants L analyse de la pyramide des âges par corps met à jour les différentes phases de la carrière d un enseignant dans l enseignement supérieur. Le statut de contractuel correspond souvent à une situation de début de carrière. Les contrats d allocataires, moniteurs et doctorants contractuels constituent en effet une porte d entrée pour enseigner à l université et peuvent par la suite être prolongés par un contrat d attaché temporaire d enseignement et de recherche. Allocataires, moniteurs et doctorants contractuels : la moyenne d âge est stable : 27 ans en 2010 contre 26,5 en Attachés temporaires d enseignement et de recherche : bien que les âges minimum et maximum soient identiques à ceux constatés en 2009, la moyenne d âge a augmenté de 3 points en Bilan Social 2010

13 ans. Lecteurs et maîtres de langue : l âge moyen est constant. En 2009 comme en 2010, il s établit à 36 Les professeurs certifiés : chaque relevé d âge a augmenté d un point entre 2009 et L âge moyen est de 46 ans. 13 Bilan Social 2010

14 Les professeurs agrégés : l âge moyen passe de 44 à 45 ans ; l écart entre le professeur agrégé le plus jeune et le professeur agrégé le plus âgé se réduit. Les maîtres de conférences : l âge moyen est stable : 45 ans. En revanche, le maître de conférences le plus jeune et le plus âgé comptent un an de moins que leurs prédécesseurs en Bilan Social 2010

15 Les professeurs des universités : la population reste stable, tant en termes d étude d âge que de répartition hommes - femmes Les personnels administratifs Les personnels titulaires de catégorie C : bien que le personnel de catégorie C le plus jeune compte un an de plus qu en 2009, l âge moyen baisse d un point, à l instar de l âge maximum. 15 Bilan Social 2010

16 Les personnels titulaires de catégorie B : secrétaire d administration, technicien, bibliothécaire adjoint spécialisé et assistant des bibliothèques : l année 2010 conserve une forte prépondérance des femmes au sein de cette population, sans modification des constats établis au niveau de l âge. Les personnels titulaires de catégorie A : attaché, ingénieur d étude, assistant ingénieur et bibliothécaire : l âge moyen a baissé d un point en 2010, comme l âge maximum. 16 Bilan Social 2010

17 Les personnels titulaires d encadrement supérieur : conseiller d administration, administrateur, ingénieur de recherche et conservateur : l âge du plus jeune et l âge du plus âgé évoluent, sans répercussion sur l âge moyen qui se maintient à 49 ans. Les contractuels administratifs sont plus jeunes que les personnels administratifs titulaires. L âge moyen des contractuels varie selon la catégorie mais se situe autour de la quarantaine. Les personnels contractuels de catégorie A : contractuels administratifs permanents, contractuels sur ressources propres : le recrutement de 9 nouveaux contrats de catégorie A abaisse de deux points l âge moyen. Pyramide des âges FEMMES De 60 à 69. HOMMES De 40 à 49. De 20 à De 20 à 29. De 30 à 39. De 40 à 49. De 50 à 59. De 60 à 69. FEMMES HOMMES Bilan Social 2010

18 Les personnels contractuels de catégorie B : contractuels administratifs permanents, contractuels sur ressources propres : le recrutement de 13 nouveaux personnels fait baisser l âge moyen d un an. Les personnels contractuels de catégorie C : contractuels administratifs permanents, contrats aidés, contractuels sur ressources propres : comme pour la catégorie B, l âge moyen baisse d un point en Bilan Social 2010

19 2.3. Les taux de féminisation par corps Les taux de féminisation pour les enseignants chercheurs Les femmes sont moins représentées dans le corps des professeurs des universités, et plus spécifiquement dans le grade de professeur des universités de classe exceptionnelle, que dans celui des maîtres de conférences. L ensemble de la population des enseignants chercheurs se répartit de la manière suivante : 53,3 % de femmes pour 46,7 % d hommes. 19 Bilan Social 2010

20 A l exception des contractuels associés où les hommes représentent 75 % de la population, les femmes sont majoritaires au sein de la population des contractuels enseignants : elles constituent au moins 60 % de chaque type de contrat, voire plus de 70 % pour les maîtres de langue. L ensemble de la population se répartit de la manière suivante : 39,5 % d hommes pour 60,5 % de femmes Les taux de féminisation pour les B.I.A.T.S. La filière Administration de l Education nationale et de l enseignement supérieur (A.E.N.E.S.) : à l exception du corps des C.A.S.U., les hommes représentent moins de 20 % des effectifs. 20 Bilan Social 2010

21 La filière Ingénieurs, techniciens de recherche et formation (I.T.R.F.) : les effectifs relevant de la filière I.T.R.F. sont répartis de manière équilibrée : 50,5 % d hommes pour 49,5 % de femmes. On note une prépondérance des femmes dans les corps des techniciens et ingénieurs d études alors que les hommes sont majoritaires dans les corps d adjoint, d assistants ingénieurs et d ingénieurs de recherche. La filière bibliothèques : l ensemble des effectifs de la filière est constitué de femmes, 72,6 % pour 27,4 % d hommes. Ces derniers sont essentiellement représentés dans le corps des magasiniers (57 %). Si on analyse les corps de B.A.S., de bibliothécaires et de conservateurs, on observe que les hommes sont d autant plus présents que la catégorie est élevée. 21 Bilan Social 2010

22 ADJAENES INFIRMIER SAENES ATTACHE CASU ADJOINT LABO. ADJOINT R.F. TECH. R.F. ASI I.G.E I.G.R. MAG. ASS. BIB. B.A.S. BIBLIOTHECAIRE Conservateur CONTR. BUD. ETS CONTR. BUG. ETAT C.A. C.U.I. Contrat recherche Total général Total général Effectif Université Paris Sorbonne - Pôle des Ressources Humaines 2.4. Cartographie des effectifs par service Cartographie des effectifs de personnels B.I.A.T.S en E.T.P. Agence comptable C.O.U.P.S Carré Colbert ( I.N.H.A.) Centre d'études catalanes Centre d'études slaves Centre universitaire de Clignancourt Centre universitaire de Malesherbes Centre universitaire de Serpente Dép. d'études arabes et hébraïques 0, ,8 3 C.E.L.S.A ED 0019 Litt. françaises et comparée ED 0020 Civilisations, cultures ED 0022 Mondes anciens et médiévaux 1 1 2,4 0 4,7 6 ED 0124 Histoire de l'art et archéologie 1,5 2 3,4 5 ED 0188 Hist. moderne et contemporaine ,9 6 ED 0433 Concepts et langages ED 0434 Géographie de Paris GIP LEONARDO I.S.H.A I.N.H.A IUFM Pôle de la communication Pôle de la recherche 2, , Pôle de la scolarité et pédagogie , , Pôle de la vie étudiante Pôle des Finances 6, , , Pôle des Ressources Humaines 6, , Pôle des systèmes d'information Pôle du Patrimoine 1 0, ,8 7 Présidence ,8 9,8 10 P.U.P.S Direction Générale des Services Service commun de la documentation 3 1 3, , Service commun de la formation continue 1 1 8, S.C.U.I.O.I.P. 3,8 2 2, Service des relations internationales S.U.A.P.S Sorbonne UFR Anglais 2, ,8 6 UFR Art et archéologie 1, UFR occident moderne 1, ,9 10 UFR Études germaniques UFR Études ibériques UFR Études slaves 1, ,8 5 UFR Géographie et aménagement 2, ,6 9 UFR Grec UFR Histoire UFR Italien et roumain UFR Langue française 2 1 4,6 7,6 8 UFR Langues étrangères appliquées UFR Latin UFR Littérature française et comparée ,8 6,6 7 UFR Musique et musicologie ,7 6 UFR Philosophie et sociologie 1, ,9 5 Total général Source : Virtualia au 31/12/ Bilan Social 2010

23 En 2010, l Ecole Doctorale (E.D.) concepts et langages détient l effectif le plus important, succédant ainsi à l Ecole Doctorale de littérature française et comparée. Ces deux E. D. comprennent essentiellement des personnels de catégorie A. Source : Virtualia au 31/12/2010, personnels administratifs titulaires et contractuels, hors vacataires et saisonniers, en E.T.P. Les pôles de la scolarité, des finances et des ressources humaines restent les services centraux les plus les plus importants ; on note cependant une baisse des E.T.P. du pôle finances, compensée par une hausse des E.T.P. comptabilisés à l agence comptable. Le pôle recherche connaît une hausse importante tandis que le pôle communication émarge en 2010, avec 2 E.T.P. Source : Virtualia au 31/12/2010, personnels administratifs titulaires et contractuels, hors vacataires et saisonniers, en E.T.P. 23 Bilan Social 2010

24 En 2010, les personnels de catégorie C restent majoritaires sur les sites de l université. A l exception du Centre d études slaves, l ensemble des sites connaît une augmentation, dans des proportions variables : un point pour les sites Clignancourt et Sorbonne, plusieurs pour les autres sites. Source : Virtualia au 31/12/2010, personnels administratifs titulaires et contractuels, hors vacataires et saisonniers, en E.T.P. Le service commun de la documentation concentre l essentiel des effectifs. Source : Virtualia au 31/12/2010, personnels administratifs titulaires et contractuels, hors vacataires et saisonniers, en E.T.P. 24 Bilan Social 2010

25 L U.F.R. d Histoire de l Art et Archéologie ainsi que l U.F.R. d Etudes Ibériques et Latinoaméricaines sont les composantes qui détiennent les effectifs de personnels administratifs les plus importants. Ils sont majoritairement composés de personnels de catégorie C, ce qui est également le cas des U.F.R. de Langue française, de Latin et d Italien, avec des effectifs moindres cependant. A l inverse, ce sont les personnels de catégorie A qui concentrent l essentiel des effectifs à l I.R.C.O.M. Source : Virtualia au 31/12/2010, personnels administratifs titulaires et contractuels, hors vacataires et saisonniers, en E.T.P. 25 Bilan Social 2010

26 Ass. Enseignement sup. Associé A.T.E.R. contrat doctoral 2 I.E.N. Instituteur Lecteur Maître de conférences Maître de langue étrangère Moniteur Professeur agrégé Professeur certifié Professeur de lycée professionnel Professeur des écoles Professeur des universités Total E.T.P. Total Effectif Physique Université Paris Sorbonne - Pôle des Ressources Humaines Cartographie des effectifs enseignants par structure DEP. d'études arabes et hébraïques 1,0 5,0 2,0 2,0 10,0 10 C.E.L.S.A. 7,5 4,5 3,0 1,0 14,0 1,0 7,0 38,0 50 I.S.H.A. 1,0 4,5 2,0 12,0 2,0 2,5 5,0 29,0 31 I.U.F.M. 3,0 1,0 1,0 1,0 33,0 53,0 19,0 1,0 15,0 9,5 136,5 150 Pôle de la vie étudiante 1,0 1,0 1 Présidence 1,0 1,0 1 P.U.P.S. 2,0 2,0 2 Service commun de la formation continue 1,0 1,0 1 S.U.A.P.S. 2,0 9,0 11,0 11 UFR Anglais 4,0 7,0 9,0 37,0 5,0 5,0 16,0 83,0 86 UFR Art et archéologie 1,5 4,0 11,0 27,0 8,0 4,0 15,0 70,5 74 UFR Études germaniques 4,0 8,0 3,0 30,0 7,5 3,0 10,0 65,5 66 UFR Études ibériques et latino-américaines 5,0 4,0 10,0 32,0 1,0 3,0 1,0 10,0 66,0 71 UFR Études slaves 1,0 1,0 7,0 12,0 9,0 2,0 2,0 1,0 10,0 45,0 45 UFR Géographie et aménagement 2,5 8,5 3,0 15,0 2,0 2,0 14,0 47,0 53 UFR Grec 2,5 6,0 6,0 1,0 1,0 10,0 26,5 27 UFR Histoire 1,5 12,5 24,0 38,0 13,0 6,3 30,0 125,3 137 UFR Italien et roumain 2,0 2,0 1,0 8,0 2,0 1,0 4,0 20,0 20 UFR Langue française 4,5 7,0 24,0 5,0 2,0 13,0 55,5 58 UFR Langues étrangères appliquées 3,0 2,0 14,0 2,0 1,0 3,9 7,0 32,9 37 UFR Latin 10,0 16,0 5,0 1,0 9,0 41,0 41 UFR Littérature française et comparée UFR Musique et musicologie UFR Philosophie et sociologie 0,5 7,0 34,0 33,0 16,0 5,5 28,0 124, ,0 2,0 5,0 15,0 1,0 6,0 10,0 42,0 47 0,5 9,0 12,0 17,5 5,0 1,0 13,0 58,0 65 Total général 1,0 21,0 81,0 138,0 1,0 1,0 33,0 390,5 21,5 73,0 102,2 29,0 1,0 15,0 223,5 1131, Source : Virtualia au 31/12/2010, personnels enseignants titulaires et contractuels, hors vacataires, en ETP, en position d activité, de délégation, de surnombre ou détachement (entrant, interne). 26 Bilan Social 2010

27 En 2010, l Institut Universitaire de Formation des Maîtres, l U.F.R. d Histoire ainsi que l U.F.R. de Littérature française et comparée détiennent les potentiels d enseignement les plus importants. La comparaison des années montre une certaine stabilité. 27 Bilan Social 2010

28 3. Mouvements de personnels 3.1. Les personnels entrants et sortants Les personnels sortants en 2010 Les ratios de personnels sortants sur l effectif global de l établissement sont de 10,28 % pour les personnels administratifs et de 13,23 % pour les personnels enseignants. BIATS ENSEIGNANTS TOTAL Effectif au 01/01/ Effectif sortant au 31/12/ Ratio de sortants en ,28% 13,23% 12,12% Source : Virtualia, personnels titulaires et contractuels hors vacataires et saisonniers. La fin de contrat constitue près de la majorité des départs de personnel de l établissement en 2010, l essentiel de l effectif sortant relevant de la filière enseignante. Les départs en retraite sont en augmentation au sein de la filière administrative ; ce motif de départ représente 20 % des départs en BIATS ENSEIGNANTS TOTAL Congé parental Décès Démission Détachement sortant Disponibilité Fin de contrat Fin de mise à disposition entrante Mise à disposition sortante Mutation Promotion Radiation 2-2 Retraite TOTAL Source : Virtualia, personnels titulaires et contractuels hors vacataires et saisonniers. REPARTITION DES PERSONNELS SORTANTS PAR STATUT BIATS ENSEIGNANTS TOTAL Contractuel administratif permanent Contractuel aidé 9-9 Contractuel allocataire de recherche Contractuel associé Contractuel ATER Contractuel lecteur Contractuel maître de langue Contractuel moniteur Contractuel de recherche documentaire Contractuel rémunéré sur subvention 9-9 Stagiaire 2-2 Titulaire Total Source : Virtualia, personnels titulaires et contractuels hors vacataires et saisonniers. 28 Bilan Social 2010

29 En 2010, la première cause de départ chez les personnels administratifs titulaires est la retraite, qui connaît une forte augmentation (28 départs contre 17 en 2009) et représente 52 %. Le second motif réside dans la mutation sortante, dont la proportion s établit à 28 % en 2010 contre 48 % en Répartition des personnels B.I.A.T.S. titulaires par motif de départ. 4% 2% 8% Décès Mutation 28% Promotion 52% 2% 4% Radiation Retraite Congé parental Détachement sortant Le départ en retraite reste le premier motif de départ chez les personnels enseignants titulaires (47 %). A l instar de la population B.I.A.T.S., la mutation constitue la seconde cause et représente 21 % des départs. Répartition des personnels enseignants titulaires sortants par motif de départ. Décès 2% 2% 7% 4% 2% 2% 21% Mutation Promotion Retraite Disponibilité 13% Fin de mise à disposition entrante Congé parental 47% Détachement sortant Mise à disposition sortante 29 Bilan Social 2010

30 Les personnels entrants en 2010 Le flux de personnels entrants (261) est supérieur à celui des personnels sortants (251). Ce déséquilibre est notamment dû au recrutement de contractuels administratifs permanents en hausse. STATUT BIATS ENSEIGNANTS TOTAL Contractuel administratif permanent Contractuel associé Contractuel ATER Contractuel invité Contractuel lecteur Contractuel Maître de langue Contractuel post-doc Contractuel rémunéré sur subvention Contrat Unique d'insertion Doctorant contractuel (taux 1) Doctorant contractuel (taux 2) Stagiaire Titulaire Total En 2010, le flux des nouveaux arrivants est majoritairement constitué de personnels en mutation entrante (50%) et de personnels issus du concours externe (22%). Les modes de recrutement alternatifs au concours représentent 10 % des recrutements effectués sur l année. Répartition des personnels titulaires BIATS par mode d'arrivée à l'université Concours externe 22% 8% 2% Concours interne Détachement entrant 50% 4% 6% 6% 2% Emplois réservés Mise à disposition entrante Mutation Recutement direct Pacte Source : Virtualia, personnels nouvellement arrivés, titulaires ou stagiaires. 30 Bilan Social 2010

31 Les fonctionnaires nouvellement arrivés, de catégorie A, sont issus pour l essentiel de la mutation (9 personnes sur 14). Le recrutement au niveau de la catégorie B est plus vaste et plus important (16 au total) qu en catégorie A, même si le nombre d arrivants par mutation est égal. Le recrutement en catégorie C est plus équilibré (6 personnes en mutation, 6 issues du concours externe, 4 du recrutement direct ). Modalité de recrutement de personnel BIATS titulaire et stagiaire par catégorie 100% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% A B C Pacte Recutement direct Mutation Mise à disposition entrante Emplois réservés Détachement entrant Concours interne Concours externe 3.2. Les départs en retraite Départs en retraite de personnels titulaires sur les 3 dernières années ENSEIGNANTS TITULAIRES BIATOS TITULAIRES Bilan Social 2010

32 La répartition des départs des personnels en retraite par corps, au cours des trois dernières années, s établit comme suit : - Les personnels B.I.A.T.S Adjoint Administratif Adjoint Technique de Recherche et de Formation Agent Administratif Attaché Bibliothécaire Conseiller d'administration Scolaire et Universitaire Conservateur des Bibliothèques Conservateur Général des Bibliothèques Ingénieur de Recherche Ingénieur d'etudes Secrétaire Technicien de Recherche et Formation TOTAL Les personnels enseignants Maître de Conférences Professeur Agrégé Professeur Certifié Professeur des Universités Professeur des Ecoles Assistant de l'enseignement Supérieur TOTAL Bilan Social 2010

33 3.3. Les recrutements par concours Les recrutements d enseignants chercheurs Le nombre total de postes d enseignants-chercheurs ouverts au recrutement est stabilisé depuis plusieurs années. L écart entre le nombre de postes de Maître de conférences et de Professeur des universités proposés en 2009 se résorbe en Evolution du nombre d'emplois d'enseignants chercheurs ouverts au recrutement PR MCF TOTAL En 2010, les postes en Maître de conférences suscitent de nombreuses candidatures, en moyenne 45,7 par poste, alors que les postes de Professeur des universités en génèrent en moyenne 5. Nombre de candidatures par type de poste publié P ost e de professeur P ost e de Maî t re de conférences Nombre de candidat ures recevables le plus faible par poste publié Nombre de candidat ures recevables le plus élevé par poste publié Nombre de candidatures recevables moyen par post e publié ,7 33 Bilan Social 2010

34 La répartition des candidatures par type de recrutement diffère selon le corps d enseignant chercheur : les postes de Professeurs des universités bénéficient d un recrutement relativement équilibré alors que la quasi-totalité des candidatures aux postes de Maîtres de conférences émanent du concours. Répartition des candidatures par type de recrutement. (mutation, détachement ou concours) 100% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% Poste de Professeur des universités Poste de Maître de conférences Candidature au détachement 1 1 Candidature à la mutation Candidature au concours Si le concours reste le mode de recrutement majoritaire des Maîtres de conférences en 2010, le recrutement des Professeurs des Universités évolue : la mutation devient prépondérante par rapport au concours alors que ces deux modes étaient à l équilibre en Répartition des postes publiés par type de recrutement effectué en 2009 et PR 2009 PR 2010 MCF 2009 MCF 2010 MUTATION CONCOURS DETACHEMENT Bilan Social 2010

35 En 2010, sur les 36 postes proposés au recrutement, 3 n ont pas été pourvus. Ces 3 postes relèvent du corps des Professeurs des universités Concours ouverts P.R Concours ouverts M.C.F Concours infructueux P.R Concours infructueux M.C.F Taux de concours infructueux P.R. 25% 15% 0% 13% 0% 19% Taux de concours infructueux M.C.F. 0% 0% 0% 0% 0% 0% En 2010, sur les 13 postes de Professeur des universités pourvus, la majorité l a été par mutation (9), 3 par concours, et pour la première fois, 1 par détachement Postes de P.R. pourvus Postes fléchés en mutation Postes fléchés en concours Postes fléchés en détachement Endo-recrutement Taux d'endo-recrutement 100% 100% 75% 25% 33% 67% * Critère retenu pour l endo-recrutement des Professeurs d Université : être en Poste à Paris Sorbonne en tant que Maître de Conférences. En 2010, sur les 20 postes de Maître de conférences pourvus, le flux le plus important provient du concours (16), le reste par mutation (4). Le mécanisme est inverse à celui constaté pour les Professeurs des universités Postes de M.C.F. pourvus Postes fléchés en mutation Postes fléchés en concours Endo-recrutement Taux d'endo-recrutement 62% 56% 50% 60% 52% 87% *Critère retenu pour l endo-recrutement des Maîtres de Conférences : avoir obtenu son doctorat à Paris Sorbonne. 35 Bilan Social 2010

36 Les recrutements des personnels administratifs par concours I.T.R.F. A l exception d un léger flottement en 2009, le nombre de postes I.T.R.F. publiés au concours est en augmentation. En 2010, la hausse est essentiellement concentrée au niveau de la catégorie C. Evolution du nombre de postes de la filière ITRF publiés aux concours * concours de catégorie A concours de catégorie B concours de catégorie C * Pour les années précédant l intégration de l I.U.F.M., les données comprennent l Université et l I.U.F.M. (périmètre constant). En 2010, le recrutement est plus vaste : 5 B.A.P. sont concernées contre 3/4 en La B.A.P. J, administration générale et pilotage, reste prépondérante (38%). La B.A.P. E, informatique, émerge en 2010, avec 31 %. Il a en effet fallu faire face à des départs importants du pôle informatique qui ont nécessité un renforcement des compétences. Répartition des postes ouverts au concours en 2010 par Branche d'activité Professionnelle 6% 38% B.A.P. D 31% B.A.P. E B.A.P. F B.A.P. G B.A.P. J 19% 6% 36 Bilan Social 2010

37 L augmentation de la proportion de postes publiés au concours interne s est stabilisée en Ratio des postes de catégorie A à pourvoir en interne sur le total des postes publiés aux concours 100% 80% 60% 40% Interne Externe 20% 0% Interne Externe Les candidats aux postes de la B.A.P. J sont les plus nombreux. Cependant, à l instar des autres B.A.P., outre l écart entre les personnes préinscrites et les personnes inscrites, il existe une forte déperdition entre la phase d admissibilité et la phase d admission. Nombre de candidats par concours I.T.R.F. catégorie A organisés par Paris Sorbonne I.G.E. externe. B.A.P. D I.G.E. externe. B.A.P. E I.G.R. interne. B.A.P. E A.S.I. interne. B.A.P. E I.G.E. externe. B.A.P. J I.G.E. interne. B.A.P. J préinscrits inscrits admissibles présents à l'admission Bilan Social 2010

38 Le ratio maximum du nombre de candidats admissibles sur nombre d inscrits s élève à 52 %, soit un candidat sur deux : c est le cas du concours I.G.E. Externe en B.A.P. D. La sélection s opère de manière plus rigoureuse lors de l étude du ratio du nombre d admis sur le nombre de présents à l admission : les pourcentages varient entre 0% (I.G.R. interne B.A.P. E) et 13 % (I.G.E. externe B.A.P. D). Taux de sélection des concours I.T.R.F. de catégorie A au titre de la session % 50% 40% 30% 20% 10% Ratio du nombre de candidats admissibles sur nombre d'inscrits 0% Ratio du nombre de candidats admis sur le nombre de présents à l'admission I.G.E. externe. B.A.P. D I.G.E. externe. B.A.P. E I.G.R. interne. B.A.P. E A.S.I. interne. B.A.P. E I.G.E. externe. B.A.P. J I.G.E. interne. B.A.P. J 52% 35% 50% 39% 17% 34% 13% 8% 0% 9% 8% 8% Le taux d endo-recrutement pour les personnels de catégorie A s élève à 60% (3 agents appartenant déjà au personnel de l Université sur les 5 lauréats de concours). En 2010, le taux de concours infructueux s élève à 28,57 %. Les deux postes non pourvus étaient destinés pour l un au Pôle des systèmes d information et pour l autre au C.E.L.S.A. recrutement ouvert recrutement effectué concours infructueux taux de concours infructueux ,18% ,50% ,57% 38 Bilan Social 2010

39 3.4. Les recrutements sans concours En 2010, l université a procédé à 5 recrutements directs dans la filière I.T.R.F., tous sur liste principale. ADT B.A.P. F Opérateur de composition ADT B.A.P. G Opérateur logistique ADT B.A.P. G Plombier génie climatique ADT B.A.P. J Adjoint en gestion administrative Nombre de candidats recrutés sur liste principale Nombre de candidats recrutés sur liste complémentaire Aucun poste de magasiner n a été pourvu par recrutement direct en En 2010, le taux d endo-recrutement concernant le recrutement direct s établit à 80 %, soit 4 postes sur 5. Le recrutement externe est l emploi P.A.C.T.E. (Parcours d accès aux carrières des trois fonctions publiques). Ratio d'endo-recrutement du recrutement direct dans le corps des adjoints techniques et des magasiniers Candidature interne Candidature externe 39 Bilan Social 2010

40 3.5. La mobilité interne En 2010, 40 postes vacants ou susceptibles de l être ont été proposés à la mobilité interne. Répartition des postes offerts à la mobilité interne par catégorie A B B ou C C Total S il existe une certaine variété des affectations en termes de structures, la quasi-majorité des postes offerts à la mobilité interne se situent dans les services centraux (48%). Les U.F.R. et les services communs arrivent deuxième ex aequo, avec 19% chacun des postes proposés. Répartition des postes offerts à la mobilité entre les différentes structures. 19% 3% 3% 8% 48% Ecole doctorale Ecole interne Services centraux Services communs Sites géographiques UFR 19% 40 Bilan Social 2010

41 Plus de 80% des postes sont publiés dès le premier mouvement (33/40). Répartition des postes offerts entre le 1er et le 2nd mouvement er mouvement 2ème mouvement 1er et 2ème mouvement Total En 2010, la majorité des postes proposés a fait l objet d une mobilité interne (55%, soit 22 postes sur 40). Un poste a fait l objet d une réintégration. Le reste des postes se répartit de façon relativement équilibrée entre les postes non pourvus, les affectations suite à un concours et à une mutation externe. A la clôture du second mouvement, 6 postes sont restés vacants. Bilan de la mobilité interne à clôture du second mouvement. 15% 3% 12% Affectation concours Mobilité interne 15% Mutation externe Non pourvu Réintégration 55% 41 Bilan Social 2010

42 4. Conditions d exercice de la carrière 4.1 Modalités de service B.I.A.T.S. et enseignants confondus, titulaires et stagiaires, 93,83 % des personnels exercent à temps complet. En conséquence, 6,17 % des personnels bénéficient d un horaire à temps partiel. Modalité de service BIATOS ENSEIGNANTS Mi-temps thérapeutique 1 2 Service partagé 21 Temps complet Temps partiel de droit pour élever un enfant 6 Temps partiel sur autorisation Total La modalité de service «en service partagé» est spécifique aux personnels enseignants du second degré affecté à l I.U.F.M. qui n effectuent qu une part de leur obligation de service au sein de l établissement (50%). Si l on examine séparément les modalités de service des filières B.I.A.T.S. et Enseignants, on obtient respectivement, concernant la modalité «à temps complet», les ratios suivant : 90,88% et 95,83%. Les personnels B.I.A.T.S. sont proportionnellement plus nombreux à bénéficier d une modalité de service à temps partiel. 42 Bilan Social 2010

43 Qu il s agisse des personnels B.I.A.T.S. ou des personnels enseignants, les femmes sont les principales bénéficiaires de la modalité de service à temps partiel. Elles représentent respectivement 88% et 70% des personnels à temps partiel. Répartition des agents travaillant à temps partiel par sexe. 100% 90% 80% 70% 60% % 40% 30% 20% 10% % BIATS ENSEIGNANTS Féminin Masculin 6 10 La répartition des personnels administratifs en activité à temps partiel n évolue que très sensiblement en 2010 : on note une légère baisse de la proportion des personnels de catégories A et B au profit de la catégorie C. Comme en 2009, ces derniers sont majoritaires (55%). 43 Bilan Social 2010

44 4.2. Congés thématiques Si le nombre global de Congés de recherche et conversion thématique est relativement stable depuis 4 ans, la répartition entre Professeurs des universités et Maîtres de conférences est moins équilibrée en 2010, avec 3 C.R.C.T. pour les P.U. contre 8 pour les M.C.F. Année Nombre de C.R.C.T. dont Professeurs des Universités dont Maîtres de conférences Nombre d'agents ayant bénéficié d'un congé pour formation professionnelle au cours de l'année 2010 Personnels enseignants Personnels Administratifs Compte Epargne temps. 47 % des personnels ayant ouvert un Compte Epargne Temps (C.E.T.) appartiennent à la catégorie A, 22 % à la catégorie B, soit 5 points de plus qu en 2009 et 31 % à la catégorie C, soit 5 points de moins qu en Répartition des agents ayant ouvert un C.E.T. au 31/12/2010 par catégorie. 11% 31% 36% A+ A+ B C 22% 44 Bilan Social 2010

45 La proportion d agents ayant ouvert un C.E.T. augmente à mesure que l on étudie les catégories de plus en plus élevées dans la hiérarchie. Alors que les personnels de catégorie C sont moins de 10 % à avoir ouvert un C.E.T., plus de 20 % des personnels de catégorie A+ sont dans cette situation. Proportion des agents ayant ouvert un C.E.T. par catégorie au 31/12/ % 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% A+ A B C Personnels éligibles au C.E.T Agents ayant ouvert un C.E.T A compter du 01/01/2010, la règlementation du C.E.T. évolue : deux systèmes coexistent jusqu à épuisement des jours de congés placés sur le C.E.T. ancien système. L ensemble des personnels dispose d un nombre de jours moyen équivalents sur le nouveau C.E.T. Les personnels de catégorie A disposent en outre d un reliquat important sur l ancien C.E.T. Nombre moyen de jours cumulés dans un C.E.T par catégorie et type de C.E.T. 25,0 20,0 15,0 10,0 5,0 0,0 A+ A B C C.E.T. ancien système C.E.T. nouveau système Total jours cumulés 45 Bilan Social 2010

46 Depuis 2007, 1329 jours initialement placés sur les Comptes épargne temps ont été consommés, majoritairement au titre de l indemnisation qui représente 78% des jours consommés. Modalités d'utilisation des jours placés sur le C.E.T Jours concernés par l'indemnisation Jours concernés par le versement R.A.F.P. Jours consommés en congés Série Bilan Social 2010

47 5. Carrière 5.1. Carrière des enseignants chercheurs Les taux de promotion de grade sont légèrement supérieurs à ceux constatés en 2009 (environ 15%, à l exception du passage au second échelon du grade de professeurs des universités de classe exceptionnelle : 57,1%). En effet, en 2010, les taux de promotion oscillent en 17,1 et 25,9%, à la même exception près qu en 2009 : le taux de promotion au second échelon du grade de professeur des universités de classe exceptionnelle s établit en 2010 à 44,4%, soit 13 points de moins qu en Nombre de promouvables Promotions CNU Promotions établissement Total Promotions Taux de promotion PR 1 ère classe ,9% PR CE 1 er échelon ,1% PR CE 2 ème échelon ,4% MCF hors classe ,7% Les taux de promotion de grade des enseignants chercheurs ont sensiblement augmenté entre 2006 et 2010 pour les Maîtres de conférences hors classe ainsi que pour les Professeurs des universités de première classe. En revanche, le taux de promotion au premier échelon du grade de Professeur des universités de classe exceptionnelle se stabilise en 2010, tandis que le taux de promotion au second échelon du grade de Professeur des universités de classe exceptionnelle connaît une baisse. Evolution des taux de promotion par grade de 2006 à 2009 pour les personnels enseignants 80,0 70,0 60,0 50,0 40,0 30,0 20,0 10,0 - Promotion MCF HC Promotion PR 1 C. Promotion PR CE 1 échelon Promotion PR CE 2 échelon ,1 6,5 9,9 70, ,4 19,6 8,5 57, ,3 13,2 14,1 66, ,6 15,5 18,1 57, ,7 25,9 17,1 44, Bilan Social 2010

48 Les promotions au titre du Conseil National des Universités (C.N.U.) sont en augmentation depuis 2008 : elles atteignent le nombre de 30 en Les promotions «établissement» sont également en hausse depuis 2008 mais tendent à se stabiliser en 2010 avec 18 promotions pour 17 en Répartition des promotions de grade obtenues au titre du C.N.U. et de l'établissement Promotion CNU Promotion Etablissement Promotion CNU Promotion Etablissement 5.2. Carrière des B.I.A.T.S. Les possibilités de promotion par liste d aptitude pour les personnels administratifs sont limitées au plan national, mais appréciables par rapport aux autres universités. La filière I.T.R.F. est quasiment la seule à avoir permis l avancement de personnels par liste d aptitude, dans de faibles proportions à l exception de l avancement du grade d assistant ingénieur à celui d ingénieur d étude. Nombre de personnels éligibles Nombre de candidats classés par la CPE Nombre de promotions obtenues Taux de promotion par liste d'aptitude IGE Vers IGR ,00% ITRF AENES BIB ASI Vers IGE ,29% TECH Vers ASI ,57% ADT Vers TECH ,88% SAENES Vers ADAENES ,70% ADJAENES Vers SAENES ,00% CONS. Vers CONS. GEN ,00% BIBLIO Vers CONS ,00% BAS Vers BIBLIO ,00% ASS BIB Vers BAS 1 ** 0 0,00% MAG Vers ASS BIB ,00% ** L agent n a pas candidaté. 48 Bilan Social 2010

49 Les taux de promotion par tableau d avancement sont plus élevés que ceux par liste d aptitude. La filière I.T.R.F. est ici aussi celle qui ouvre le plus de perspectives. Nombre de personnels éligibles Nombre de candidats classés par la CPE Nombre de promotions obtenues Taux de promotion par tableau d'avancement I.G.R. 1 C ,00% I.G.E. H.C ,00% I.G.E. 1.C ,75% ITRF AENES BIB TECH. C. EX ,00% TECH. C. SUP ,27% ADJ. P. 1. C ,00% ADJ. P. 2. C ,00% ADJ. 1. C ,79% C.A.S.U. H.C ,00% A.P.A.E.N.E.S ,00% S.A.E.N.E.S. C. EX ,00% S.A.E.N.E.S. C. SUP. 12 * 2 16,67% A.D.J.A.E.N.E.S P. 1 C. 9 * 2 22,22% A.D.J.A.E.N.E.S P. 2 C. 20 * 1 5,00% A.D.J.A.E.N.E.S. 1 C. 1 * 1 100,00% CONSERVATEUR CHEF 2 2-0,00% B.A.S. H.C ,00% B.A.S. 1 C ,00% ASS BIB C. SUP. 1 ** - 0,00% MAGASINIER P. 1 C ,00% MAGASINIER P. 2 C ,00% *Promotion au barème. Pas de classement en C.P.E. ** Pas de classement du fait de la réussite à l examen professionnel. En 2010, 7 contractuels administratifs (contractuels permanents, saisonniers ou contrats aidés) ont été nommés stagiaires à la suite d une réussite à un concours ou à un recrutement direct. Parallèlement, 3 contractuels enseignants ont été nommés dans le corps des maîtres de conférences. 49 Bilan Social 2010

50 Sur l ensemble de la filière de l administration de l éducation nationale et de l enseignement supérieur, 64 agents ont bénéficié d une réduction d ancienneté au titre de l année Le nombre total de mois de réduction d ancienneté attribués s élève à 91. Réductions d'ancienneté obtenues dans la filière de l'education nationale et de l'enseignement supérieur au titre de l année Corps Nombre d'agents concernés Nombre de mois obtenus Adjoint administratif de l'education nationale et de l'enseignement supérieur Adjoint technique de laboratoire 1 2 Attaché d'administration de l'education Nationale et de l'enseignement Supérieur Attaché Principal d'administration de l'education Nationale et de l'enseignement Supérieur 1 2 Conseiller d'administration scolaire et universitaire 3 5 Secrétaire d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur Total général Sur l ensemble de la filière des bibliothèques, 3 agents ont bénéficié d une réduction d ancienneté au titre de l année Le nombre total de mois de réduction d ancienneté attribués s élève à 4. Réductions d'ancienneté obtenues dans la filière des bibliothèques au titre de l année Corps Nombre d'agents concernés Nombre de mois obtenus Bibliothécaire 1 1 Bibliothécaire adjoint spécialisé 1 1 Magasinier 1 2 Total général Bilan Social 2010

51 6. Primes et indemnités 6.1. Primes des personnels enseignants Le montant à verser au titre de la prime d excellence scientifique s élève pour l année à , soit de plus qu en Cette prime concerne 88 enseignants chercheurs, dont 89,8 % sont des professeurs d université : les proportions restent stables. Nombre de bénéficiaires de la Prime d'excellence scientifique par grade Corps considéré MCF CN MCF HC PR 1C PR 2C PR EX1 PR EX2 PR1C Total Effectif Le montant total à verser au titre des primes de charges administratives s élève pour l année à % des primes sont attribuées à des professeurs des universités, 33 % à des maîtres de conférences et 5 % aux enseignants du second degré. PRIMES DE CHARGES ADMINISTRATIVES POUR L'ANNEE UNIVERSITAIRE NOMBRE DE BENEFICIAIRES NATURE DE LA FONCTION IEN MCF PR PRAG PRCE TOTAL Chargé de mission Directeur 2 2 Directeur adjoint Directeur adjoint de Service Commun Directeur adjoint d'ufr Directeur de centre Directeur de Service Commun Directeur d'ufr / Département Professeur Délégué Responsable de mention Vice-Président CA 1 1 Vice-Président CS 1 1 TOTAL Le montant total à verser au titre des primes de responsabilités pédagogiques s élève pour l année à ,5 % de ces primes sont attribuées à des maîtres de conférences. FONCTION Répartition des primes de responsabilités pédagogiques par fonction. NOMBRE DE BENEFICIAIRES PR MCF PRAG PRCE TOTAL MONTANT HETD DEMANDE MONTANT HETD MOYEN DEMANDE Actions PRES ,00 Chargé de l organisation des enseignements et suivi des stages ,42 Chargé de l organisation des enseignements, des emplois du temps, des examens, coordination bi-licence, collège disciplinaire ,5 27,64 Chargé de l orientation et de l encadrement des tuteurs ,5 22,81 Chargé des validations ,11 Coordonnateur des lecteurs et des maîtres de langue étrangère ,00 Coordonnateur de l évaluation des enseignements ,89 Coordonnateur Erasmus et Relations internationales ,69 Total général ,07 51 Bilan Social 2010

52 La fonction de chargé de l organisation des enseignements, des emplois du temps, des examens, de la coordination bi-licence représente 61 % des primes de responsabilités pédagogiques accordées. Répartition des primes de responsabilité pédagogique par fonction. 12% 1% 10% Actions PRES Chargé de l organisation des enseignements et suivi des stages 6% 1% 4% Chargé de l organisation des enseignements, des emplois du temps, des examens et coordination bi-licence, collège disciplinaire Chargé de l orientation et de l encadrement des tuteurs 5% Chargé des validations Coordonateur des lecteurs et des maîtres de langue étrangère Coordonnateur de l évaluation des enseignements 61% Coordonnateur Erasmus et Relations internationales Malgré une baisse importante de son quota, l I.U.F.M. reste la première structure en termes de consommation de primes pour responsabilités pédagogiques. Montant en H.E.T.D. accordé au titre des responsabilités pédagogiques par structure Bilan Social 2010

53 6.2. Primes des personnels B.I.A.T.S. Le montant de l enveloppe indemnitaire attribuée par le ministère au titre de l année 2010 atteint , soit une augmentation de 5,9% par rapport au montant de l année précédente. Cette augmentation est notamment liée à l augmentation de la valeur du point, à l amélioration des régimes indemnitaires des personnels et aux éventuels repyramidages accordés dans le cadre de la campagne d emploi Evolution du montant de l'enveloppe indemnitaire B.I.A.T.S. de 2006 à Année 2006 Année 2007 Année 2008 Année 2009 Année 2010 Série Les mesures mises en place dans le cadre de la politique indemnitaire de l établissement au titre de l année La politique indemnitaire de l établissement s inscrit dans la continuité de la politique menée en 2009 et se caractérise en 2010 par : - Un effort particulier en faveur des personnels percevant les plus bas salaires : Un complément de rémunération de 200 a été versé en juin et en novembre 2010 aux agents percevant les plus bas salaires. La mesure concerne les agents dont le traitement principal est égal ou inférieur à l indice 320 et, pour les contractuels, soumis à une obligation de présence en continu au moins égale à un an dans l établissement. En novembre, 186 agents titulaires et 97 contractuels ont bénéficié de cette mesure. Sur l ensemble des bénéficiaires, 41 appartiennent à la catégorie B et 242 à la catégorie C. - La volonté d harmonisation des montants de primes versées aux agents des différentes filières administratives dans la limite de l enveloppe indemnitaire allouée : En 2010, l harmonisation des montants de primes versées aux personnels administratifs est effective. La grille de référence prise en compte pour l harmonisation est celle de la filière A.E.N.E.S., système indemnitaire le plus favorable aux personnels en Cette harmonisation s est donc traduite par une revalorisation de montants mensuels perçus, notamment pour 154 agents de la filière I.T.R.F. Ces deux dernières mesures prioritaires ont été mises en place au niveau de l établissement en l absence de toute préconisation ministérielle, et sans que le calcul du montant de l enveloppe indemnitaire par le ministère n ait prévu cette dépense. Il en résulte une somme disponible au titre de la modulation de décembre 2010 moindre par rapport aux années précédentes. 53 Bilan Social 2010

54 - La reconnaissance de l investissement des personnels concernés par le passage aux Responsabilités et Compétences Elargies : Dans cette perspective, le ministère a abondé le montant de l enveloppe indemnitaire de Cette prime spéciale a été allouée à l ensemble du Pôle des ressources humaines, à la cellule d aide au pilotage, au service du contrôle interne et de la comptabilisation de la paie, au service informatique de gestion ainsi qu à certains agents du C.E.L.S.A. et de l I.U.F.M. Le montant a été défini en fonction de l investissement personnel et des incidences en termes de charge de travail sur l activité du service. 63 personnes ont été concernées par cette mesure La gestion du reliquat de l enveloppe indemnitaire. Comme en 2009, il a été demandé aux différents chefs de service de se prononcer sur l attribution éventuelle d une modulation de la prime de fin d année pour les agents placés sous leur autorité. Afin de garantir une homogénéité des traitements entre les agents, les responsables hiérarchiques ne devaient pas déterminer un montant précis mais opter pour l une des propositions suivantes : - Aucune modulation - Modulation de niveau standard - Forte modulation. Conformément aux remarques émises lors du Comité technique paritaire, le courrier adressé aux chefs de service demandait que ces derniers motivent leur choix, notamment dans le cas où aucune modulation n était demandée. Les vœux sont synthétisés dans le tableau ci-dessous : Niveau de responsabilité des agents Pas de modulation Modulation standard Forte modulation Catégorie A Catégorie B Catégorie C Le taux des personnels bénéficiant d une modulation au titre de l exercice 2010 s élève à 93,9 %, ce qui constitue une augmentation de 2 points par rapport au constat de l année Le nombre d agents n ayant pas perçu de modulation en 2010 s établit à 28 personnes contre 41 en 2009 et 63 en Bilan Social 2010

55 Le barème de modulation unique a été calculé en fonction du montant du reliquat et des vœux des chefs de service : Barème modulation standard Barème modulation forte Catégories A, B et C En raison du passage aux responsabilités et compétences élargies au 01/01/2011, le versement de la modulation a été avancé cette année au mois de novembre Bilan de la consommation de l enveloppe indemnitaire L émergence de la prime de fonctions et de résultats au sein des filières A.E.N.E.S. et Bibliothèques en 2010 a modifié la décomposition de la consommation de l enveloppe indemnitaire. La part des I.F.T.S. a diminué de 10 points tandis que la P.F.R. représente 14,5 % des primes versées. Cependant, la part de la P.P.R., filière I.T.R.F., reste prépondérante avec 41,7 % des sommes versées. Décomposition de la consommation de l'enveloppe indemnitaire par type de primes 14,5% 8,1% 0,6% 1,4% Indemnité forfaitaire de travaux supplémentaires Indemnité de caisse et de responsabilité des agents comptables Indemnité de responsabilités administratives Prime de participation à la recherche scientifique 17,8% Indemnité des conservateurs de bibliothèques Prime de sujétion spéciale en faveur des personnels de magasinage Prime de rendement des conservateurs généraux des bibliothèques 1,6% 41,7% Prime informatique Prime de technicité pour les corps de bibliothécaires 9,6% Indemnité administrative de technicité 0,8% 0,7% 3,3% Prime fonctions et résultat 55 Bilan Social 2010

56 6.3. Garantie individuelle du pouvoir d achat (G.I.P.A.) La garantie individuelle du pouvoir d achat résulte d une comparaison établie entre l évolution du Traitement Indiciaire Brut (T.I.B.) détenu par l agent sur une période de référence de quatre ans et celle de l indice des prix à la consommation sur la même période. Si le T.I.B. effectivement perçu par l agent au terme de la période a évolué moins vite que l inflation, un montant indemnitaire brut équivalent à la perte de pouvoir d achat ainsi constatée est versé à l agent. Pour l année 2010, le dispositif prend en compte la période de référence allant du 31 décembre 2005 au 31 décembre agents ont perçu l indemnité G.I.P.A. en Catégorie A Catégorie B Catégorie C Total Personnels administratifs Enseignants-chercheurs Enseignants du 1er et 2nd degré 5 5 Total Source : extraction Winpaie. Données concernant uniquement les personnels payés sur le budget état. Après une hausse spectaculaire entre 2008 et 2009, le montant versé au titre de la G.I.P.A. en 2010 revient quasiment au niveau de 2008 : ce phénomène s explique notamment par une règlementation plus restrictive en 2010 qu en Source : extraction Winpaie. Données concernant uniquement les personnels payés sur le budget état. 56 Bilan Social 2010

57 6.4. Remboursement des jours de congé non pris. En 2010, si les personnels de catégorie A restent majoritaires avec 45%, on observe une diminution de la proportion des personnels de catégorie A et B au profit des personnels de catégorie C. Leur évolution respective est de 11 points, - 6 points et +17 points. Source : extraction Winpaie. Données concernant uniquement les personnels payés sur le budget état. En 2009, la mise en place de la nouvelle réglementation concernant le C.E.T. avait provoqué une diminution importante du montant versé au titre de l indemnisation pour les jours de congés non pris. En 2010, le dispositif étant en place, le montant versé est équivalent à celui payé en Source : extraction Winpaie. Données concernant uniquement les personnels payés sur le budget état. 57 Bilan Social 2010