REGLEMENT D EXAMEN LICENCE D ADMINISTRATION ECONOMIQUE ET SOCIALE (DOMAINE DROIT, ECONOMIE, GESTION)

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1 Faculté d Economie et de Gestion ANNEE UNIVERSITAIRE REGLEMENT D EXAMEN LICENCE D ADMINISTRATION ECONOMIQUE ET SOCIALE (DOMAINE DROIT, ECONOMIE, GESTION) Approuvé par le Conseil d Administration de l UFR du 28 juin 2012 Approuvé par le Conseil d Administration de l Université du 17 juillet 2012 La Faculté d Economie et de Gestion est habilitée à délivrer le diplôme de Licence d «Administration Economique et Sociale (AES)». Les étudiants devront choisir un parcours spécifique au 5. Article 1 : La Licence Le diplôme de licence se compose de six s. Il est délivré par un jury de diplôme. Article 2 : Le Un est composé d unités d enseignement (UE). Les étudiants disposent de deux sessions d examen pour faire la validation de chacune de ces UE. Sur la base des résultats obtenus, le jury de se prononce sur la validation du et les résultats sont publiés. Article 3 : Les crédits Une UE représente 9, 6 ou 3 crédits. La validation d un permet d acquérir 30 crédits. Le diplôme de Licence est obtenu lorsque 180 crédits sont validés (6 s validés). Article 4 : Inscription aux examens L inscription aux examens dans chacune des UE est obligatoire (sauf dispense, Titre 3). Chaque, les étudiants doivent s inscrire aux examens en utilisant la procédure informatisée conçue à cet effet. Un accusé de réception de leur inscription est produit et envoyé automatiquement à l adresse courriel institutionnelle qui leur a été attribuée en début d année par l Université d Aix-Marseille. Les étudiants n ayant pas respecté cette procédure ne pourront participer à la session d examen. Aucune modification du régime d examen (Salarié Non salarié) ne sera recevable après l inscription aux examens. Le nombre d inscriptions annuelles consécutives en licence est limité à cinq, réparties comme suit : trois inscriptions consécutives maximum pour l ensemble des niveaux [licence 1 + licence 2] ; deux inscriptions consécutives maximum en licence 3.

2 2 Toute inscription annuelle supplémentaire éventuelle ne pourra être accordée que sur dérogation. Les étudiants ayant interrompu leurs études depuis trois ans au moins bénéficient de nouveau du droit aux inscriptions annuelles tel qu il est prévu ci-dessus. Tout étudiant régulièrement inscrit dans un établissement d enseignement supérieur en et ayant validé un seul des deux s de l année précédente sera autorisé à s inscrire en enjambement aux examens des s de l année suivante en plus des examens des UE nonvalidées du non-validé précédent. Il bénéficie alors de dispositions particulières pour le contrôle des connaissances des UE non validées du (cf. Titre 1, Articles 7 et 8). Article 5 : Réclamations Après publication des résultats du, les étudiants ont accès à leur(s) copie(s) pour informations et précisions sur les notes et résultats et peuvent présenter des réclamations, uniquement en cas d erreur matérielle. Les demandes de consultation sont admises sous forme écrite et doivent être adressées au service de la Scolarité dans la limite de 8 jours à compter de la mise à disposition des relevés de notes individuels auprès des étudiants. La décision appartient alors, après consultations éventuelles, au jury de, après proposition de l enseignant. Article 6 : Sanctions Toute fraude ou tentative de fraude avérée entraîne des sanctions allant du blâme à l exclusion définitive de tout établissement d enseignement supérieur public (décret n du 13 juillet 1995). Article 7 : Les travaux dirigés (TD) La participation aux TD est obligatoire. L assiduité fait l objet d un contrôle et est prise en considération dans la note obtenue aux TD des différentes UE. Au-delà de trois absences dans les TD d une même UE au cours d un, les étudiants sont considérés comme défaillants. En première année, les étudiants doivent s inscrire aux groupes de TD ouverts dans les différentes UE à l aide de l application mise à leur disposition lors de leur inscription administrative dans l établissement. En deuxième et troisième année, l inscription des étudiants aux TD est effective après le passage d un examen d anglais auquel les étudiants s inscrivent grâce à l application mise à leur disposition lors de leur inscription administrative dans l établissement et dont les résultats détermineront la composition des groupes. Les étudiants salariés et les sportifs de haut niveau déterminent en début de s ils participent ou non aux TD et aux contrôles des connaissances qui y sont effectués. Cette décision ne peut pas être ensuite modifiée. Les étudiants en situation d enjambement (cf. Titre 1, Article 4) sont dispensés de présence aux TD des UE non acquises constitutives du antérieur non validé. Article 8 : Contrôle continu des connaissances (CCC) Un contrôle continu des connaissances (CCC) est effectué au cours des quatre premiers s dans une liste d UE précisée en début de. Le CCC est réalisé dans une plage horaire spécifiquement aménagée. La participation au CCC est obligatoire, sauf pour les étudiants bénéficiant d un régime spécial d études (cf Titre 3, Article 4) qui doivent déterminer en début de le régime d examen dont ils veulent relever. Les étudiants en situation d enjambement (cf. Titre 1, Article 4) sont dispensés de présence au CCC des UE non acquises constitutives du antérieur non validé.

3 3 Pour chaque UE concernée, la note de CCC est égale à la moyenne des deux meilleures des trois notes obtenues. Titre 2 : Validation Article 1 : Validation d une unité d enseignement (UE) Une UE est acquise par capitalisation dès lors que sa note est supérieure ou égale à 10/20 (l UE pouvant représenter 9, 6 ou 3 crédits). Si l UE comporte des éléments constitutifs, la note à l UE est obtenue par calcul de la moyenne pondérée des éléments qui la composent. Dans ce cas les coefficients respectifs des éléments constitutifs de l UE sont indiqués dans la maquette en annexe. Les UE se compensent entre elles au sein d un même : lorsque la note à l UE est inférieure à 10/20 mais que l étudiant a obtenu la moyenne au, l UE est alors validée par compensation. Toute UE obtenue, par capitalisation ou par compensation, l est définitivement, sans possibilité de renonciation. Lorsqu une UE constituée de plusieurs éléments n est validée ni par capitalisation ni par compensation, l étudiant conserve obligatoirement le bénéfice des éléments constitutifs auxquels il a obtenu une note supérieure ou égale à 10/20, d une session d examen à l autre. En revanche, si l UE n est pas validée à l issue de la seconde session, le bénéfice de l élément constitutif d UE ne peut être conservé d une année à l autre. La note finale à l UE est obtenue comme suit : - lorsque l UE ou l élément constitutif comprend exclusivement des cours magistraux, la note finale est égale à la note de l examen de fin de, - lorsque l UE ou l élément constitutif comprend des CM et des TD la note finale est égale à : (2 x note d examen de fin de + 1 x note de TD)/3, - lorsque l UE ou l élément constitutif comprend des CM et un CCC, la note finale est égale à : (2 x note d examen de fin de + 1 x note de CCC)/3, - lorsque l UE ou l élément constitutif comprend des CM, des TD et un CCC, la note finale est égale à : (2 x note d examen de fin de + 1 x note de TD + 1 x note de CCC)/4. Dans tous les cas de figure, une absence à l examen de fin de entraîne une note finale de 0 à l UE. L étudiant doit passer en seconde session toute UE ou tout élément constitutif d une UE nonvalidée dont la note est inférieure à 10 en première session. Dans cette situation, la meilleure des deux notes est conservée si le n est pas validé à l issue de la première chance. Les notes obtenues en TD et en CCC ne sont valables que pour les deux sessions du en cours. L étudiant ne pourra faire valoir que les UE acquises, avec les crédits correspondants lors d une éventuelle mobilité. Article 2 : Validation d un et d une année La note du est obtenue par calcul de la moyenne pondérée des UE qui le composent, à laquelle s ajoutent d éventuels points de bonification. - Le est validé dès lors que sa note est supérieure ou égale à 10/20 : il est alors capitalisé. - Si la note au est inférieure à 10/20, celui-ci peut être compensé au sein d une même année par l autre de l année en question : les s 1 et 2 se compensent à l intérieur de la 1 année de licence

4 4 les s 3 et 4 se compensent à l intérieur de la 2 année de licence les s 5 et 6 se compensent à l intérieur de la 3 année de licence Les s relevant de niveaux différents ne peuvent se compenser entre eux à l intérieur de la licence. Qu il soit validé par capitalisation ou par compensation, un acquis confère dans tous les cas à l étudiant les 30 crédits correspondants. L année est validée dès lors que la moyenne des deux s qui la composent est supérieure ou égale à 10/20 (que les deux s soient capitalisés, ou que l un d entre eux soit compensé). Si deux s se compensent au sein d une même année, les 60 crédits annuels sont considérés comme acquis. Article 3 : Validation des acquis Dans le cas d une demande de validation des acquis, des s ou des UE dans ces s pourront être validés en équivalence. Dans ces cas, les s ou les UE seront crédités mais non notés. Article 4 : Validation du diplôme et mentions de jury La délivrance de la licence est subordonnée à la validation de chacune des trois années qui la composent et entraîne l obtention de 180 crédits. Les première, deuxième et troisième années de licence ne se compensent pas entre elles : une validation du diplôme par compensation entre les niveaux annuels ne peut être prononcée que sur décision du jury. Absence de note éliminatoire Il n existe aucune note éliminatoire au sein de la licence, qu il s agisse de la validation des éléments constitutifs d UE, de l UE, du, de l année ou du diplôme. Détermination de la mention obtenue à la licence Elle se fait sur la base de la moyenne générale (MG) des trois années, en première comme en deuxième session, selon les paliers suivants : *20>=MG>=18/20 : mention Très Bien avec félicitations du jury *18>MG>=16/20 : mention Très Bien *16>MG>=14/20 : mention Bien *14>MG>=12/20 : mention Assez Bien Pour les étudiants n ayant pas effectué l intégralité de leur cursus de licence à la Faculté d Economie et de Gestion de l Université d Aix-Marseille, le calcul de la mention obéira aux modalités précisées ci-dessus, mais sur la seule base de la moyenne des s d inscription de la Faculté d Economie et de Gestion de l Université d Aix-Marseille. Article 5 : Règles de progression Pour accéder à l année supérieure, un étudiant doit avoir validé l année en cours (obtention des 60 crédits de L1 nécessaire pour passer en L2, obtention des 60 crédits de L2 nécessaire pour passer en L3). Dans le cas contraire, l étudiant est déclaré ajourné. Tout étudiant pourra, sous certaines conditions et sur décision du jury, disposer de certains aménagements :

5 5 - tout étudiant ajourné ayant acquis au moins 48 crédits sur les 60 qui constituent l année pourra être autorisé à s inscrire dans l année supérieure : il sera alors ajourné mais autorisé à continuer, - tout étudiant ajourné ayant acquis entre 30 et 59 crédits pourra être autorisé à présenter par anticipation certaines UE de l année supérieure, dans une limite de 3 unités d enseignement et/ou de 18 crédits, après en avoir fait la demande expresse par lettre manuscrite au responsable de mention via la scolarité. En tout état de cause, le jury demeure souverain quant à la mise en œuvre effective de ces aménagements. Les décisions du jury en la matière ont un caractère strictement individuel. Article 6 : Documents remis aux étudiants Après délibération, les documents remis aux étudiants seront constitués : Des relevés de notes semestriels indiquant les intitulés des UE, les notes et les résultats (UE acquise, UE non acquise) ainsi que les crédits obtenus associés aux UE, Du relevé de note récapitulatif du diplôme qui indiquera seulement les notes et les résultats obtenus aux s et au diplôme, ainsi que la mention de jury obtenue au diplôme, En cas de réussite, de l attestation de réussite et du diplôme, indiquant la mention de diplôme ainsi que la mention de jury, Titre 3 : Dispositions particulières Article 1 : Dispense et validation d enseignements déjà acquis dans un autre établissement Une UE déjà acquise dans un autre établissement peut donner lieu à validation (UE =9, 6 ou 3 crédits). Dans ce cas, l UE validée ne peut entrer dans une quelconque compensation avec d autres UE du. Un obtenu dans un autre établissement peut donner lieu à dispense (Validation de 30 crédits). Article 2 : Bonus Les étudiants peuvent demander lors de leur inscription aux examens du que soient prises en compte les matières facultatives suivantes sous forme de bonus, dans la limite de deux : - en Education Physique et Sportive (convention) ; - en langue (sous réserve de convention avec une UFR extérieure ; à valider au préalable avec le responsable de filière) ; - dans l UE SMEEF «Sensibilisation aux métiers de l enseignement, de l éducation et de la formation (Faculté de Lettres) ; - dans l UE «Animation Institutionnelle» qui, sous le contrôle du responsable de filière et la supervision directe du service Pédagogie-Communication, consiste à assurer toute activité d accueil, d information et d orientation des publics d étudiants ou de futurs étudiants. Les étudiants peuvent en bénéficier, au choix, sur l un des deux s de L2 et de L3 ; - dans la réalisation d un stage : en L2 et L3, les étudiants peuvent effectuer un stage professionnel, en accord avec le responsable de mention. Pour donner lieu à l évaluation, les stages doivent faire l objet d une convention de stage et un rapport de stage doit être

6 6 rendu en accord avec un membre de l équipe pédagogique. La note accordée au stage entrera dans le régime des matières à bonus, - en Education Physique et Sportive (convention) ; - en langue (sous réserve de convention avec une UFR extérieure ; à valider au préalable avec le responsable de filière) ; - dans le dispositif AFEVE, - dans la réalisation d un stage : en L2 et L3, les étudiants peuvent effectuer un stage professionnel, en accord avec le responsable de mention. Pour donner lieu à l évaluation, les stages doivent faire l objet d une convention de stage et un rapport de stage doit être rendu en accord avec un membre de l équipe pédagogique. La note accordée au stage entrera dans le régime des matières à bonus, - les autres matières facultatives donnant droit à bonus et figurant dans le document cadre d Aix- Marseille Université feront l objet d une considération spécifique. Pour chaque matière à bonus, le nombre de points au dessus de 10, divisé par 20, est ajouté à la moyenne générale du. La gratification donnée par l ensemble des Bonus ne pourra pas excéder 0,5 point dans la moyenne générale du. Lorsque certains crédits du sont obtenus par validation d acquis, le bonus est calculé au prorata des crédits obtenus dans le cadre d UE notées. Article 3 : UE supplémentaire A chaque, une UE supplémentaire facultative est proposée aux étudiants, d un volume horaire de 24, 36 ou 48 heures et pouvant associer cours magistral et travaux dirigés. L UE supplémentaire est composée d un enseignement transversal d économie, de langue ou technologique pouvant donner lieu à une certification (C2I : Certificat Informatique et Internet, préparation au Certificat de Langues de l Enseignement Supérieur-CLES et au Test of English for International Communication-TOEIC). Cette UE n ouvre pas droit à des crédits ECTS, mais est sanctionnée d une note comprise entre 0 et 20. Les étudiants conservent le bénéfice des points obtenus au-dessus de la moyenne (10), multipliés par 2 si le volume horaire de l UE est de 24 heures, 2,5 si le volume horaire est de 36 heures et par 3 si le volume horaire de l UE est de 48 heures. Ces points sont ajoutés au total des points obtenus dans les UE obligatoires constitutives du pour le calcul de la moyenne au, dans la limite de 0,5 point supplémentaire dans la moyenne semestrielle. Le cumul des points obtenus dans le cadre de l UE supplémentaire avec ceux obtenus le cas échéant dans le cadre de Bonus ne pourra pas excéder 0,5 point dans la moyenne générale du. Article 4 : Régimes spéciaux d études Les étudiants salariés et les étudiants sportifs de haut niveau n ont pas d obligation d assiduité en travaux dirigés et au contrôle continu des connaissances. La demande de dispense d assiduité doit être faite à chaque début de. Sont considérés comme salariés les étudiants qui, au début de chaque, bénéficient du régime salarié de la Sécurité Sociale. Les étudiants désirant bénéficier du statut de salarié doivent justifier, pour chaque, leur situation auprès du service de scolarité en fournissant un contrat de travail couvrant la durée totale des enseignements du. Sont considérés comme sportifs de haut niveau les étudiants inscrits sur les listes ministérielles, fédérales, régionales ou départementales de leur discipline sportive pour une période couvrant l intégralité du. Les autres régimes spéciaux d études figurant dans le document-cadre d Aix-Marseille Université feront l objet d une considération spécifique.

7 7 Article 5 : Parcours Réussite (PR) Le Plan Licence a pour objectif de faire progresser le taux de réussite en première année de Licence. A cet effet, un parcours réussite (PR) est mis à la disposition des étudiants par l équipe pédagogique en début de première année. Le PR est proposé aux étudiants sur la base de l examen de leur dossier scolaire et de leurs résultats au test de positionnement réalisé au début du premier. La participation au PR fait l objet de la signature d un contrat entre l étudiant et l UFR dans le cadre duquel l étudiant s engage à : assister aux enseignements disciplinaires et méthodologiques de soutien que l UFR s engage à lui proposer au cours des deux s constitutifs de la première année de Licence, rencontrer un enseignant-référent selon un agenda dont l étudiant et l enseignant conviendront. L assiduité et le travail développés par les étudiants engagés dans le PR donnent lieu à une note sur 20 dont le nombre de points excédant la moyenne est multiplié par 1,5 et ajouté au nombre de points obtenus dans les UE constitutives du. Le Parcours Réussite ne peut être choisi si l UE supplémentaire a elle-même été choisie au cours du même. Le cumul des points obtenus dans le cadre du Parcours Réussite avec ceux obtenus le cas échéant dans le cadre de Bonus ne pourra pas excéder 0,5 point dans la moyenne générale du. Article 6 : Parcours Honneur (PH) Le Parcours Honneur (PH) vise à encourager les étudiants à compléter le cursus normal d unités d enseignement supplémentaires (voir Titre 3, Article 3). Lorsqu elles ont été suivies dans chacun des s de Licence où l étudiant a été inscrit et sanctionnées par une note supérieure ou égale à 10, les UE supplémentaires donnent droit à l obtention du label Honneur. Article 7 : Diplôme intermédiaire Sur demande et après décision du jury de diplôme, une attestation de réussite et le diplôme de DEUG seront délivrés à tout étudiant ayant validé les quatre premiers s de licence. Article 8 : Maîtrise de la langue française Les étudiants étrangers originaires d un pays non francophone et non titulaires d un diplôme de l enseignement secondaire ou supérieur public français, ont l obligation de présenter une attestation de maîtrise de la langue française, soit un score au moins égal à 400 pour le Test de Connaissance du Français (TCF), de 541 pour le Test d Evaluation du Français (TEF) ou le DELF 2 ème degré Unités A5 et à A6.

8 8 Titre 4 : Contenu des s Les s (30 crédits) sont organisés en unités d enseignement (6, 4.5 ou 3 crédits). SEMESTRE 1 S1 Statistiques S1 Introduction à la gestion 9 36 S1 Institutions politiques 36 S1 Conférences de méthode 3 24 S1 Problèmes économiques contemporains 3 24 S1 Les acteurs de l économie S1 Principes de Droit 3 24 S1 Parcours Réussite 24 S1 UE supplémentaire Parcours Honneur 24 SEMESTRE 2 S2 Microéconomie S2 Méthodes quantitatives (math+stat) S2 Les comptes de l entreprise S2 Economie européenne 3 24 S2 Démographie 3 24 S2 Anglais 3 24 S2 Histoire de la vie politique et sociale 3 24 S2 Tutorat documentaire 9 S2 Parcours Réussite 24 S2 UE supplémentaire Parcours Honneur 24 SEMESTRE 3 S3 Droit administratif 3 24 S3 Informatique + C2I 3 24 S3 Analyse économique S3 Comptabilité analytique et contrôle de gestion S3 Méthodes quantitatives S3 Anglais S3 Histoire des faits économiques 3 24 S3 UE supplémentaire Parcours Honneur 24 SEMESTRE 4 S4 Théorie et sociologie des organisations 3 24 S4 Droit des obligations 3 24 S4 Analyse monétaire 3 24 S4 Histoire de la pensée économique S4 Management financier de l entreprise 3 24 S4 Anglais S4 Projet professionnel S4 2UE à choisir parmi : 6 Economie Région PACA Probabilités appliquées Economie et Finances Publiques S4 UE supplémentaire Parcours Honneur 24

9 9 Nous présentons maintenant les 4 parcours pour les s 5 et 6. Les cours inscrits en italique sont spécifiques au parcours : SEMESTRE 5 - PARCOURS TRAVAIL et RESSOURCES HUMAINES S5 Anglais S5 Informatique S5 Economie du travail 3 24 S5 Economie et politique industrielle 3 24 S5 Droit du travail 3 24 S5 Management des Ressources Humaines S5 Relations sociales 3 24 S5 Droit de la protection sociale 3 24 S5 Développement durable 3 24 S5 UE supplémentaire Parcours Honneur 24 SEMESTRE 5 - PARCOURS GESTION des ENTREPRISES S5 Anglais S5 Informatique S5 Economie du travail 3 24 S5 Economie et politique industrielle 3 24 S5 Droit du travail 3 24 S5 Mathématiques financières 3 24 S5 Stratégie d entreprise 3 24 S5 Marketing 3 24 S5 Comptabilité approfondie 3 24 S5 Fiscalité d entreprise 3 24 S5 UE supplémentaire Parcours Honneur 24 SEMESTRE 5 - PARCOURS DECISIONS PUBLIQUES ET TERRITOIRES S5 Anglais S5 Informatique S5 Economie du travail 3 24 S5 Economie et politique industrielle 3 24 S5 Droit du travail 3 24 S5 Economie et finances des territoires S5 Economie des marchés publics 3 24 S5 Droit des services publics 3 24 S5 Analyse économique des décisions publiques 3 24 S5 UE supplémentaire Parcours Honneur 24 SEMESTRE 5 - PARCOURS ADMINISTRATION ECONOMIQUE ET JURIDIQUE S5 Anglais S5 Informatique S5 Economie du travail 3 24 S5 Economie et politique industrielle 3 24 S5 Droit du travail 3 24 S5 Histoire de la pensée économique I 3 24 S5 Economie de l information et des médias 3 24 S5 Propriété intellectuelle 3 24 S5 Droit des sociétés 3 24 S5 Economie des marchés publics ou Analyse 3 24

10 10 économique des décisions publiques (parcours DPT) S5 UE supplémentaire Parcours Honneur 24 SEMESTRE 6 - PARCOURS TRAVAIL et RESSOURCES HUMAINES S6 Anglais 3 24 S6 Politique économique 3 24 S6 Economie internationale 3 24 S6 Dynamique économique 3 24 S6 Droit commercial 3 24 S6 Psychologie sociale 3 24 S6 Gestion sociale 3 24 S6 Techniques de la GRH 3 24 S6 Management des RH dans le secteur public 3 24 S6 Théories managériales de la firme 3 24 S6 UE supplémentaire Parcours Honneur 24 SEMESTRE 6 - PARCOURS GESTION des ENTREPRISES S6 Anglais 3 24 S6 Politique économique 3 24 S6 Economie internationale 3 24 S6 Dynamique économique 3 24 S6 Droit commercial 3 24 S6 Pilotage et simulation 3 24 S6 Gestion financière 3 24 S6 Gestion des flux 3 24 S6 Systèmes d information 3 24 S6 Droit de la concurrence 3 24 S6 UE supplémentaire Parcours Honneur 24 SEMESTRE 6 - PARCOURS DECISIONS PUBLIQUES ET TERRITOIRES S6 Anglais 3 24 S6 Politique économique 3 24 S6 Economie internationale 3 24 S6 Dynamique économique 3 24 S6 Droit commercial 3 24 S6 Politiques sociales en Europe S6 Méthodes d évaluation des politiques publiques 3 24 S6 Droit des collectivités territoriales 3 24 S6 Développement local 3 24 S6 UE supplémentaire Parcours Honneur 24 SEMESTRE 6 - PARCOURS ADMINISTRATION ECONOMIQUE ET JURIDIQUE S6 Anglais 3 24 S6 Politique économique 3 24 S6 Economie internationale 3 24 S6 Dynamique économique 3 24 S6 Droit commercial 3 24 S6 Institutions et développement S6 Systèmes bancaires et financiers 3 24 S6 Droit des contrats 3 24

11 11 S6 Droit pénal des affaires 3 24 S6 UE supplémentaire Parcours Honneur 24