Nous habitons la Terre de nos enfants. Jocelyn Sapotille PLAN CLIMAT

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1 Nous habitons la Terre de nos enfants. Jocelyn Sapotille PLAN CLIMAT 0 & Énergie territorial 06

2 Le mot du Président de la CANBT Le dérèglement climatique est une réalité que nous ne pouvons plus ignorer aujourd hui. Ses conséquences sont déjà visibles et sont amenées à s amplifier dans les décennies à venir, à l échelle de la planète mais aussi de la. Si les politiques d orientation en matière de climat se décident au niveau international, européen et national, les solutions pour un réel changement se mettent en place au niveau local. Elles nécessitent en effet une prise de conscience puis des actions au niveau des régions, des départements, des communautés d agglomération, des villes, des entreprises et enfin des citoyens, au plus près de leur quotidien Jouissant d un patrimoine naturel exceptionnel, la est aussi particulièrement vulnérable aux changements climatiques, vulnérabilité amplifiée par son insularité et la concentration de ses activités sur le littoral. Son environnement, ses ressources et ses activités fondamentales, comme le tourisme et l agriculture, sont particulièrement menacés. Comptant près de habitants, soit 0 % de la population de, la Communauté d Agglomération Nord Basse-Terre a un rôle essentiel à jouer : par des mesures d adaptation aux changements climatiques dans ses politiques d aménagement, mais aussi par des actions concrètes pour atténuer le réchauffement climatique, à l échelle du territoire. Jocelyn Sapotille Président de la CANBT La canbt en bref communautés de communes communautés d agglomération CANBT 6 communes : Deshaies Goyave Lamentin Petit-Bourg Pointe-Noire Sainte-Rose Siège : Sainte-Rose Population : près de habitants Superficie : 65 km (0 % de la superficie de la ) et près de 50 km de littoral. Le mot du Président de la commission Développement Durable Par la mise en place de notre Plan Climat Énergie Territorial (PCET) voté en octobre 0, nous apportons des réponses concrètes afin de réduire nos émissions de gaz à effet de serre, notamment par l amélioration de notre efficacité énergétique et l augmentation des d énergies renouvelables. Il s agit également de limiter notre vulnérabilité afin d anticiper les changements climatiques à venir. Ce plan d actions, réalisé en concertation avec tous les partenaires concernés et en cohérence avec les autres projets d aménagement (SCOT, PLH, PDU ), s inscrit dans la volonté de faire de notre Communauté d Agglomération un «Territoire à Haute Qualité Environnementale» et d engager une dynamique résolument tournée vers un avenir durable. Nous entrons maintenant dans une phase cruciale du PCET, la mise en œuvre du plan d action. Nous avons tous, à notre échelle, un rôle à jouer : il revient à chacun d entre nous d y prendre part pour relever ce nouveau défi de société. Fort de fiches, le plan d action met l accent sur la précarité énergétique à travers la maîtrise de l énergie et la production d énergie renouvelable au Nord Basse-Terre. La transversalité du plan d action permettra un aménagement plus durable. Elle permettra aussi de réduire les émissions de GES dans d autres domaines tels que la gestion des déchets, l optimisation des transports, le tourisme durable et l alimentation. Dartagnan CITRONNELLE Président de la Commission Développement Durable et Transition Énergétique xxx Le changement climatique : un phénomène planétaire complexe Le climat résulte des interactions entre l atmosphère, les masses d eau et les surfaces continentales, sous l effet du rayonnement solaire. Au cours des temps géologiques, le climat a toujours évolué, mais jamais de façon aussi rapide qu aujourd hui. Depuis le début du XX e siècle, le climat de la Terre se réchauffe, essentiellement en raison de l augmentation des concentrations de gaz à effet de serre d origine anthropique dans l atmosphère. Qu est-ce que l effet de serre? L effet de serre est un phénomène naturel, indispensable à la vie sur Terre. Il se déroule en phases : L atmosphère laisse passer une partie des rayons émis par le Soleil. Ceux-ci viennent frapper la surface de la Terre. Réchauffé, le sol émet un rayonnement infrarouge (chaleur). Les gaz à effet de serre (GES) contenus en petite quantité dans l atmosphère, comme la vapeur d eau, le dioxyde de carbone (CO ) ou le méthane (CH ), absorbent cette chaleur, puis la restituent dans toutes les directions. Sans l effet de serre, la température de la Terre serait de - 8 C, contre + 5 C actuellement. L impact des activités humaines L industrie, les transports, le logement, l agriculture génèrent des GES dits anthropiques. Ces émissions modifient la composition de l atmosphère, induisant une augmentation de l effet de serre à l origine du réchauffement planétaire. Le CO, généré par la combustion d énergies fossiles (charbon, pétrole, gaz) et la déforestation, représente près des / des émissions mondiales de GES induites par les activités humaines. D autres gaz à effet de serre sont également en cause, comme : Le méthane (élevages intensifs, décharges d ordures...) Le protoxyde d azote (engrais) Quelles conséquences? Au cours de la période 90-0, la température à la surface du globe a augmenté de près de + C, provoquant : La fonte des glaciers et l élévation du niveau des océans. des modifications du régime des vents et des courants marins. L acidification des océans. La perturbation des cycles végétaux. L augmentation des phénomènes météorologiques paroxysmiques Mais c est au cours du XXI e siècle que les plus grands bouleversements sont attendus. Selon les dernières études menées par les experts du GIEC en 0*, la température moyenne globale devrait augmenter de C à C d ici 00, ce qui signifie + 5 à + 6 C au niveau des pôles! L engagement de l Union européenne et de la France Avec l adoption du «Paquet Climat-Énergie» en décembre 008, l Union européenne s est fixée les objectifs dits des «x 0» qui visent à l horizon 00 à : Diminuer de 0 % ses émissions de GES (par rapport à 990). Réaliser 0 % d économie d énergie. Augmenter de 0 % la part des énergies renouvelables dans la consommation énergétique. Suite à la publication du cinquième rapport du GIEC en avril 0, cette proportion devrait être réévaluée et portée à. La France s est quant à elle donné pour objectifs, dans le cadre de sa Stratégie nationale, de : Diviser par ses émissions de GES d ici 050 (par rapport à 990). Atteindre, en 00, 50 % d énergies renouvelables dans les départements d outre-mer. * GIEC : Groupement Intergouvernemental des Experts sur le Climat, créé en 988, à la demande des Nations Unies. Les gaz fluorés : HFC, PFC, SF 6 (systèmes de refroidissement)

3 Le changement climatique : un enjeu majeur pour la, la CANBT engagée Le Plan Climat Énergie Territorial de la CANBT Un territoire vulnérable aux changements climatiques De par sa situation géographique et sa physionomie, la, déjà fortement exposée aux aléas climatiques extrêmes, est un territoire insulaire particulièrement menacé par les bouleversements climatiques à venir. D ici 00 et dans l état actuel des pratiques, la pourrait connaître : Une augmentation des températures jusqu à + 5 C. Une montée du niveau de la mer de 80 cm. Une intensification des phénomènes climatiques exceptionnels (cyclones, fortes précipitations, sécheresse, etc.). Avec, pour conséquences : Un accroissement important des risques naturels : glissements de terrain, modification des traits de côte (intrusions maritimes), dégradations écologiques des eaux marines, des cours d eau et des nappes phréatiques La détérioration des infrastructures. La perturbation des activités économiques locales majeures (agriculture, pêche, tourisme). La dépendance énergétique de la, facteur de risques Plus de 80 % de l énergie consommée en que ce soit pour la production d électricité, les transports, l agriculture est d origine fossile (pétrole et charbon) et importée. Le territoire est donc extrêmement dépendant des hydrocarbures, de leur disponibilité et de la fluctuation de leur prix. En outre, ce système de production, par combustion d hydrocarbures, est fortement émetteur de GES. Compte tenu de l augmentation annoncée du prix du pétrole et de la consommation d électricité et de carburant inhérente à la progression démographique en, la réduction des consommations de combustibles fossiles doit constituer une priorité. La CANBT engagée dans la lutte contre le changement climatique Consciente de sa responsabilité, la CANBT a engagé, dès 0, la réalisation de son Plan Climat Énergie Territorial (PCET). En effet, notre collectivité se positionne comme un acteur majeur en dans la lutte contre l effet de serre et l adaptation au changement climatique, de par : L importance de son territoire : déjà 0 % de la population guadeloupéenne et un développement qui est amené à se poursuivre. Son positionnement : à la croisée des chemins entre l Est et l Ouest, Basse-Terre et Grande- Terre, notre territoire nécessite des infrastructures routières importantes, qui génèrent un trafic routier très dense. Son attrait touristique, lié notamment à la présence du Parc National de. Ses compétences : la CANBT organise le tri et le traitement des déchets, et assure la compétence Transports, deux postes fortement émetteurs de gaz à effet de serre. Sa réponse à l appel à projet national sur la relocalisation des activités et des biens face aux risques littoraux. La CANBT porte l ambition forte d amorcer une transition nécessaire au rayonnement économique, touristique, agricole de son territoire, dans le respect de son environnement et pour un avenir durable. Première collectivité de à s engager dans la réalisation de son PCET, la CANBT se positionne comme un acteur leader des politiques Énergie- Climat en avec pour volonté la prise en charge politique de la question climatique et la montée en compétence de son territoire. Une démarche locale inscrite dans un contexte global Le plan Climat Énergie Territorial de la CANBT constitue la déclinaison locale des engagements internationaux, européens, nationaux et régionaux. Ainsi, son élaboration s est appuyée sur les objectifs et orientations du Schéma Régional Air Climat Énergie de (SRCAE). Les objectifs du SRCAE Réduire de 0 % les émissions de GES d ici 00. Porter à 50 % la part d énergies renouvelables dans la consommation finale dès 00. Parvenir à l autonomie énergétique d ici 00. Diviser par les émissions de GES d ici 050 (engagement du facteur ). Diagnostic des gaz à effet de serre (GES) : le territoire à la loupe Préalable indispensable à la définition du plan d action, un diagnostic précis du territoire de la CANBT a été réalisé en 0 afin d identifier les principales sources d émissions de GES et de procéder à leur quantification. Ce diagnostic s est appuyé sur deux bilans Carbone : Un bilan Patrimoine et Compétences. Un bilan Territoire. Le diagnostic Carbone a été renforcé par un diagnostic de vulnérabilité et une étude du potentiel en énergies renouvelables du territoire. Résultat du diagnostic des émissions de GES du territoire : Patrimoine et compétences : % 6 % % 66 % Territoire : 96 % 8 % % 9 % % Un projet inscrit dans une dynamique collective L efficacité de tout projet territorial repose sur la concertation, l adhésion et son appropriation par les différents acteurs de ce territoire. Dans cet objectif, deux phases d échange ont eu lieu avec les services de la CANBT et l ensemble des partenaires territoriaux. Les Ateliers Climat : les responsables techniques des services de la CANBT ont évalué et identifié les leviers d action dans chaque secteur étudié. Les Clubs Climat : ils ont réuni services publics, représentants d entreprises et associations afin de vérifier l applicabilité des pistes d action envisagées et de les enrichir. Les clubs constitués se réuniront tous les 6 mois, afin d assurer la mise en œuvre, le suivi et l actualisation du plan Climat. Afin d informer et sensibiliser le grand public et de légitimer le plan d actions, un Forum Climat, ouvert à l ensemble des citoyens, s est déroulé en novembre 0. Déchets Transports collectifs Patrimoine Déplacement personnes Résidentiel Tertiaire Fin de vie déchets Agriculture / Pêche Transport marchandises Procédés industriels Alimentation Fabrication futurs déchets Construction / Voirie Industries énergie 5

4 xxx La CANBT en actions En l absence d actions spécifiques, les émissions de GES sur le territoire pourraient croître de 8 % à horizon 00. Notre PCET a pour objectif de réduire de % les émissions de GES d ici 00 sur le territoire. Six axes prioritaires Réduire les consommations énergétiques des bâtiments Réduire de 5 % les émissions de GES d origine énergétique des entreprises et de 0 % celles du secteur résidentiel, d ici 05. Auprès des entreprises Pré-diagnostic énergétique et suivi individuel des consommations. Aide dans les choix énergétiques des entreprises (ZAC, pépinières d entreprises). Accompagnement au montage des dossiers d aide en cas de réhabilitation énergétique. Création d un club d écoentreprises. Auprès des particuliers Opérations de sensibilisation des habitants aux «éco-gestes». Accompagnement dans le montage de projets de rénovation ou de construction plus économes. Déploiement des Espaces Info Énergie (EIE) et création de postes d Ambassadeurs de l Énergie. Objectif - % Le diagnostic a permis d identifier les secteurs jugés prioritaires, de par leur impact en termes d émissions de GES et leur importance stratégique pour le développement du territoire. Le plan d action pour la période 0-06 se décline selon 6 axes fondamentaux, dont quelques actions-phare sont présentées ci-après. Développer les énergies renouvelables (EnR) Bénéficiant d'un ensoleillement exceptionnel et de vents favorables, le territoire de la CANBT est propice à l'exploitation de l éolien et du solaire. Les gisements de déchets constituent également un potentiel conséquent pour la production d électricité et de biogaz. Produire 0 GWh/an d énergie éolienne et 50 GWh/an d énergie solaire, pour une réduction des émissions de GES de à % à horizon 05. SEM énergie du nbt La création de la Société d Économie Mixte Énergie du Nord Basse-Terre permettra la promotion des EnR via l investissement dans des projets de production d énergie dont ceux issus des déchets, du solaire et de l éolien. Valorisation énergétique des déchets Tri des ordures (dont ménagères) avec valorisation en énergie. Suivi du projet au niveau du CSDU de Sainte-Rose (ouverture prévue : 06). Réalisation d études pour évaluer le potentiel des gisements des boues issues des stations d épuration et des déchets alimentaires (cantines scolaires, restaurants, supermarchés). Énergie éolienne Soutien des études de faisabilité et accompagnement des mises en conformité des PLU. Information des communes et du public sur l intérêt de l énergie éolienne. Soutien aux projets des entreprises, dans le domaine de l éclairage public par exemple. Énergie solaire Appui au développement de la centrale photovoltaïque du CSDU de Sainte- Rose (05). Soutien aux projets solaires portés par des particuliers ou des entreprises. Diminuer l impact des déplacements Les déplacements représentent la première source d émissions de GES du territoire, soit près de 0 % des émissions. Réduire l impact des transports collectifs et inciter le public à se tourner vers de nouveaux modes de mobilité constituent les deux pistes majeures de l engagement du PCET. 5 Optimiser Réduire de 0 % les émissions de GES liées aux déplacements de personnes d ici 05 : -0 % pour les transports urbains, -0 % pour les transports scolaires, -0 % pour les véhicules particuliers. Transports urbains et scolaires Incitation des transporteurs à adhérer à la charte CO de l ADEME. Installation de dispositifs d évaluation de la consommation des véhicules (boîtiers traceurs) et formation des chauffeurs à l éco-conduite, obligatoires dès 05. Accompagnement durable du déploiement des pédibus. Nouvelles mobilités Opérations de sensibilisation pour inciter le public à changer de comportement et à utiliser des modes de déplacements doux : vélo, covoiturage, transports en commun. la gestion des déchets Avec plus de % des émissions de GES du territoire, les déchets représentent un poste important d émissions. La rationalisation de la collecte et du traitement, compétences de la CANBT, doit s accompagner d une politique efficace afin de réduire, à la source, la production de déchets. Réduire de 5 % d ici 05 les émissions de GES générées par le poste déchets : réduction de la production de déchets, optimisation de la collecte. Tendre vers une alimentation plus responsable Du champ à l assiette, les leviers pour contribuer à la réduction des émissions de GES et à la protection de l environnement sont nombreux. Ils concernent à la fois les modes de culture, d élevage et de pêche mais aussi la transformation des produits et, bien sûr, nos habitudes et choix alimentaires. Diminuer de % les émissions de GES dans l agriculture d ici 05. Réduire l impact de l alimentation scolaire sur l environnement. Favoriser l émergence d initiatives durables sur le territoire. Agriculture et pêche Intégration de l objectif «Territoire à Haute Qualité Environnementale» dans les appels à projets, précisant les attendus environnementaux (matériaux utilisés, empreinte Carbone ). Cantines scolaires Amélioration des procédures d achat (produits locaux, de saison, issus de l agriculture biologique). Organisation optimisée des cuisines et du service et adaptation des menus pour lutter contre le gaspillage alimentaire. Sensibilisation des enfants au tri et à la réduction des déchets, avec l aide des ambassadeurs du tri. Collecte Formation des conducteurs à l écoconduite et installation de boîtiers traceurs sur les véhicules. Optimisation des circuits et mutualisation des moyens. Mise en place d une déchetterie mobile. Réduction à la source Lancement d un programme de prévention : étude des comportements, promotion des actions stop-pub, projet de tarification incitative des usagers, opérations de sensibilisation (visites de la déchetterie, promotion du compostage ). 6 7

5 6 Promouvoir un tourisme durable Activité centrale pour notre territoire, le tourisme est fortement exposé aux effets du changement climatique. La préservation des ressources, par le développement d une offre de qualité respectueuse de l environnement, doit constituer un atout supplémentaire pour l attractivité de notre territoire. Réduire de,5 % les émissions de GES du secteur tertiaire en à horizon 05. Création d une Charte Tourisme Durable avec les professionnels du territoire. Promotion d un programme de labellisation, associé à une activité de conseil et à un soutien technique. Développement d infrastructures s appuyant sur le référentiel HQE : Office du Tourisme Intercommunal, Maison du miel, base nautique de Sainte-Rose La CANBT, pour une administration exemplaire Pour obtenir l adhésion et le soutien du plus grand nombre aux actions engagées par la collectivité dans le cadre du PCET, et dans un souci de cohérence, la CANBT se doit de montrer l exemple et d appliquer à son propre fonctionnement les recommandations et préceptes édictés. Son bilan Carbone Patrimoine a fait ressortir trois postes principaux d émissions de GES : Les déplacements des agents et des élus. Les achats (communication et fournitures). Les consommations énergétiques. Réduire de 0 % les émissions de GES par des actions spécifiques sur ces postes. Rationalisation des déplacements des agents et mise en place d un PDA (Plan de Déplacement des Administrations) dès 0. Formation des responsables Achat. Sensibilisation des agents aux écogestes (papier, tri des déchets, économies d énergie ). Réalisation d une Charte de Construction Durable pour les nouveaux bâtiments communaux et les projets de rénovation. Cap sur 00! Obligation réglementaire pour les collectivités de plus de habitants, le Plan Climat Énergie Territorial est avant tout une formidable chance à saisir pour conduire le territoire vers un développement pérenne, propice à son rayonnement et à son attractivité. Ce programme ambitieux s inscrit dans la volonté de devenir «Territoire à Haute Qualité Environnementale» et nécessite l implication de tous : les communes, leurs élus, leurs agents et la population. Pour en savoir plus et disposer des dernières informations sur le PCET : CANBT BP 975 Sainte-Rose Tél. : Deshaies Goyave Lamentin Petit-Bourg Pointe-Noire Sainte-Rose