Vos réseaux d information et de conseil sur la vie associative dans le département du Loiret

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1 Vos réseaux d information et de conseil sur la vie associative dans le département du Loiret

2 Le Pôle Unique des Associations dans le Loiret : C est QUOI? - Accueillir, informer et orienter les bénévoles de toutes les associations du Loiret, - Assurer le greffe des associations de l arrondissement d ORLÉANS, - Animer un réseau de structures et de personnes ressources pour répondre à vos questions, composé : - du Délégué Départemental à la vie associative du Loiret, - de correspondants dans les services de l État, - de correspondants des organismes publics autres que l État, - de correspondants des membres du Centre de Ressources et d Information des Bénévoles (CRIB) - de correspondants d autres lieux ressources utiles aux acteurs de la vie associative Pour nous RENCONTRER du lundi au jeudi de 9H à 12H Direction Départementale de la Cohésion Sociale - Cité administrative Coligny 131, rue du Faubourg Bannier Bât C1-6ème étage ORLÉANS Tél : Si vous le souhaitez, vous pouvez rencontrer un conseiller : Monsieur Daniel PIE Tél : daniel.pie@loiret.gouv.fr 2 Pour nous ÉCRIRE, adressez votre correspondance à : Préfecture du Loiret - Pôle unique des associations Direction Départementale de la Cohésion Sociale 181, Rue de Bourgogne ORLÉANS Cedex 1 (sans omettre de joindre une enveloppe timbrée au tarif en vigueur pour la réponse)

3 SOMMAIRE Réseau des services de l État p Pôle unique des Associations p. 5 Préfecture d ORLÉANS p. 5 Sous-prefectures p. 5-6 Délégués du Préfet p. 6 Direction Départementale des Territoires (DDT) p. 7 Direction Départementale de la Protection des Populations (DDPP) p. 7 Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS) p. 8 Unité territoriale de la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l Emploi (DIRECCTE) p. 8 Direction des Finances Publiques (DFP) p. 9 Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse (DTPJJ) p. 9 INSEE p. 9 Inspection Académique du Loiret p. 10 Pôle Emploi Centre p. 10 Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l Emploi (DIRECCTE) - Cellule Tourisme p. 10 Direction Régionale de l Environnement, de l Aménagement et du Logement (DREAL) p. 11 Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale (DRJSCS) p. 11 Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) p. 12 Sommaire Réseau des associations du C.R.I.B p Ligue de l enseignement - FOL45 p. 13 Association «Profession Sport Loiret» (PSL) p. 14 Comité Départemental Olympique et Sportif du Loiret (CDOS) p. 14 Réseau des autres organismes et des collectivités p CAF p. 15 URSSAF p. 15 SACEM / SACD p. 16 Ville d ORLÉANS p. 16 Conseil Général du Loiret p. 17 Ville de SAINT-JEAN-DE-BRAYE p. 17 Réseau des autres associations «lieux ressources» p DLA p. 19 CRIJ p. 19 Labomedia p. 20 Familles Rurales p. 20 France Bénévolat p. 21 Couveuse d entreprises PES 45 p. 21 Centr Actif p. 22 CPCA Centre p. 22 3

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5 Réseau des services de l État Pôle unique des Associations (Direction Départementale de la Cohésion Sociale) Adresse : 131, fbg Bannier - Cité Coligny - Bât.C1-6ème étage ORLÉANS (adresse postale à la Préfecture) - Accueil, information et conseil sur le fonctionnement des associations - Greffe des associations de l Arrondissement d ORLÉANS : enregistrement des déclarations de création, modification et dissolution sauf associations cultuelles, d utilité publique ou syndicales et politiques (Préfecture) Contact : Monsieur Daniel PIE (sur rendez-vous) Tel : Courriel : daniel.pie@loiret.gouv.fr Secrétariat et accueil téléphonique : Horaires d accueil : du lundi au jeudi de 9H à 12H Services de l État Préfecture d ORLÉANS Adresse : 181, rue de Bourgogne ORLÉANS CEDEX 1 - Greffe des associations cultuelles, des associations reconnues d utilité publique et des associations syndicales ou politiques : enregistrement des déclarations de création, modification et dissolution Contact : Madame Dominique BEAUX Tél : Site : Sous-Préfecture de MONTARGIS Adresse : 22-24, boulevard Paul Baudin MONTARGIS CEDEX - Greffe des associations de tous types pour l Arrondissement de MONTARGIS : déclarations de création, modification et dissolution Contact : Madame Brigitte BARRIER Tél : Site : 5

6 Sous-Préfecture de PITHIVIERS Adresse : 11, Mail sud - BP PITHIVIERS CEDEX - Greffe des associations de tous types pour l Arrondissement de PITHIVIERS : déclarations de création, modification et dissolution Contact : Madame Muriel BEAUDRY Tél : Site : Délégués du Préfet en charge de la politique de la ville Adresse : 181, rue de Bourgogne ORLÉANS CEDEX 1 - Représente les services de l État pour la mise en œuvre et le suivi des actions liées à la politique de la ville sur les territoires prioritaires (MONTARGIS et CHÂLETTE-SUR-LOING, PITHIVIERS, ORLÉANS LA SOURCE et ARGONNE) Contact : MONTARGIS et CHÂLETTE-SUR-LOING Madame Anne GILLOT Tél : ou (Sous-Préfecture de MONTARGIS) Courriel : anne.gillot@loiret.pref.gouv.fr ORLÉANS ARGONNE et PITHIVIERS Monsieur Jean-Luc INDIENNA Tél : ou (Préfecture) Courriel : jean-luc.indienna@loiret.pref.gouv.fr ORLÉANS LA SOURCE Monsieur Gervais LOEMBE Tél : ou (Maison de l Emploi) Courriel : gervais.loembe@loiret.pref.gouv.fr 6

7 Direction Départementale des Territoires (DDT) Adresse : 131, fbg Bannier - Cité Coligny - Bât. M ORLÉANS CEDEX Adresse postale : 181, Rue de Bourgogne ORLÉANS Cedex 1 - Associations de syndicats de co-propriétaires : déclarations de création et modification Contact : Monsieur ANGOT Tél : Site : Direction Départementale de la Protection des Populations (DDPP) Pôle Concurrence, Consommation et Répression des Fraudes Adresse : 131, fbg Bannier - Cité Coligny - Bât. C1-5ème étage ORLÉANS Adresse postale : 181, Rue de Bourgogne ORLÉANS Cedex 1 - Activités para-commerciales et concurrence - Protection économique des consommateurs - Qualité des produits - Sécurité des produits et services Contact : Monsieur Christophe MEYLAN Tél : Courriel : christophe.meylan@dgccrf.finances.gouv.fr Services de l État 7

8 Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS) Adresse : 131, fbg Bannier - Cité Coligny - Bât. C ORLÉANS Adresse postale : 181, Rue de Bourgogne ORLÉANS Cedex 1 - Accès à l hébergement d urgence et politiques sociales du logement - Politique de la ville et prévention : CUCS, réussite éducative, Ville Vie Vacances, adultes relais, dynamique et espoir banlieue - Droit des femmes et soutien aux associations de ce secteur - Promotion des politiques de la vie associative : soutien aux associations de jeunesse et d éducation populaire, formation des bénévoles (CDVA), postes FONJEP - Promotion des politiques de jeunesse : accueils collectifs de mineurs, initiatives des jeunes, échanges de jeunes, service civil volontaire - Promotion des politiques du sport : Plan Sports Emploi, CNDS, lutte contre la violence dans le sport, réglementation des activités sportives - Agréments des associations sportives, de jeunesse et d éducation populaire Contact : Standard : Sites : Unité Territoriale du Loiret de la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l Emploi (DIRECCTE) Adresse : 131, fbg Bannier - Cité Coligny - Bât. M ORLÉANS CEDEX - Droit du travail et conventions collectives (en lien avec l Inspection du travail) - Formation professionnelle - Aides à l emploi (emplois aidés) - Agrément d associations (services aux personnes, insertion par l économique ) Contact : Madame Évelyne NOGET Tél : Courriel : evelyne.noget@travail.gouv.fr Site :

9 Direction des Finances Publiques (DFP) Adresse : 131, fbg Bannier - Cité Coligny - Bât. P ORLÉANS CEDEX - Régime fiscal des associations au regard des impôts commerciaux - Agrément d intérêt général - Réductions d impôt au titre des dons aux associations et aux œuvres - Remboursement des frais engagés par les bénévoles Contact : Monsieur Frédéric CHAVAROCHE Tél : Courriel : frederic.chavaroche@dgfip.finances.gouv.fr Monsieur Christophe CONSTANT Tél : Site : Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse (DTPJJ) Adresse : 2, rue de Patay ORLÉANS CEDEX 1 - Prise en charge éducative sur décision judiciaire des jeunes en danger et jeunes délinquants - Habilitation des associations exerçant des missions de protection de l enfance Contact : Monsieur Claude VENON Tél : Courriel : claude.venon@justice.fr Services de l État INSEE Adresse : 131, fbg Bannier - Cité Coligny - Bât. P ORLÉANS - Immatriculation au répertoire SIRENE - Attribution du code APE (activité principale exercée) Contact : Madame TISSIER-LADRAT Tél : ou Courriel : marie-madeleine.tissier-ladrat@insee.fr Site : 9

10 Inspection Académique du Loiret Adresse : 19, rue Eugène Vignat ORLÉANS CEDEX - Éducation dans le Loiret - Agrément des associations éducatives complémentaires de l enseignement public Contact : Madame Josée FELLER Tél : Courriel : josee.feller@ac-orleans-tours.fr Site : Pôle Emploi Centre Adresse : 1, rue de Patay ORLÉANS CEDEX - Organisme issu de la fusion ANPE- UNEDIC - Accueil, orientation, formation et placement des demandeurs d emploi Contact : Tél : Site : 10 PRÉFECTURE DE LA RÉGION CENTRE Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l Emploi (DIRECCTE) Pôle Entreprises, Emploi, Économie : Cellule Tourisme Adresse : 12, place de l Étape - BP ORLÉANS CEDEX - Plan Qualité Tourisme et label Tourisme et Handicap - Réglementation dans le secteur du tourisme et les agréments - Conseil, expertise et évaluation auprès des collectivités, acteurs locaux de tourisme, associations Contact : Monsieur Michel MARÉCHAL Tél : Courriel : michel.marechal@direccte.gouv.fr Site :

11 Direction Régionale de l Environnement, de l Aménagement et du Logement (DREAL) Département Valorisation de la connaissance et promotion du développement durable Adresse : 5, avenue Buffon - BP ORLÉANS CEDEX 2 - Agrément environnement - Éducation à l environnement (partenariats associatifs sur des projets au niveau régional) - Soutien aux associations et aux projets liés à l environnement et au développement durable Contact : Monsieur François BRECHEMIER Tél : Courriel : francois.brechemier@developpement-durable.gouv.fr Site : Services de l État PRÉFECTURE DE LA RÉGION CENTRE Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale (DRJSCS) Adresse : 122, fbg Bannier - Immeuble Le Coligny - 3ème étage ORLÉANS CEDEX 1 - Certification et formations liées au sport, à l animation, aux formations sociales et para-médicales - Développement social et territorial : inclusion sociale, politique de la ville et égalité des chances - Certificat de Formation à la Gestion des Associations Contact : Standard : Site : 11

12 Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) Adresse : 6, rue de la Manufacture ORLÉANS CEDEX - Aménagement culturel du territoire, le patrimoine - Soutien aux activités relatives à l éducation artistique et culturelle - Licence d entrepreneur de spectacles (au-delà de 6 manifestations annuelles) - Soutien aux activités culturelles et à leurs acteurs - Attributions réglementaires Contact : Standard : Courriel : secretariat.direction.centre@culture.gouv.fr Site : 12

13 Réseau des associations du Centre de Ressources et d Information des Bénévoles (C.R.I.B) Un réseau pour vos premiers contacts au cas où vous ne savez pas à qui vous adresser Ligue de l enseignement Fédération des Œuvres Laïques (FOL45) Association agréée CRIB Adresse : Avenue du Parc Floral ORLÉANS - Création et fonctionnement des associations - Démarches administratives, comptables, juridiques et de gestion des associations (hors secteur sport) - Projet associatif et la vie statutaire - Recherche de financements (subventions, accompagnement pour la constitution de dossiers) - Emploi : aide à l élaboration de contrat, conseils sur la gestion du personnel, élaboration de bulletin de paye (dispositif impact-emploi) - Formations de dirigeants bénévoles Contact : Monsieur Thomas RODDEF Tél : Courriel : crib-fol45@orange.fr Site : C.R.I.B 13

14 Association «Profession Sport Loiret» (PSL) Association agréée CRIB Adresse : Maison Départementale des Sports 1240, rue de la Bergeresse OLIVET - Emploi : animation et encadrement d activités sportives ou éducatives (salariés et professionnels) - Élaboration de contrat - Gestion des personnels - Conventions collectives - Élaboration de bulletin de paye (dispositif impact-emploi) Contact : Madame Marie HERMELINE Tél : Courriel : contact.psl45@profession-sport-loisirs.fr Site : Comité Départemental Olympique et Sportif du Loiret (CDOS) Association agréée CRIB Adresse : Maison Départementale des Sports 1240, rue de la Bergeresse OLIVET - Démarches administratives, comptables, juridiques et de gestion des associations sportives - Recherche de financements : subventions, accompagnement pour la constitution de dossiers - Soutien aux bénévoles sur des projets - Formation des bénévoles Contact : Monsieur Frédéric GILLES Tél : Courriel : cdos-loiret@wanadoo.fr Site : 14

15 Réseau des autres organismes et des collectivités Caisse d Allocations Familiales du Loiret (CAF) Adresse : Place Saint-Charles ORLÉANS CEDEX 9 - Intervention à caractère collectif visant à améliorer la vie quotidienne des familles et/ou leur cadre de vie dans les domaines suivants : - Agrément centres sociaux - Accueil des jeunes enfants (0-6 ans) - Loisirs et temps libres des enfants, des jeunes et des familles - Parentalité Contact : Secrétariat des conseillers techniques Tél : Site : URSSAF Adresse : Place du Général de Gaulle ORLÉANS CEDEX 9 - Centre de Formalité des Entreprises - Déclaration Unique d Embauche du personnel (DUE) - Assiette (ou base de calcul) des cotisations sociales et éxonérations - Chèque Emploi Associatif (CEA) - Offre de service Impact Emploi Association - GUSO (Guichet Unique du Spectacle Occasionnel) Contact : Madame Jocelyne BADARD Tél : Courriel : jocelyne.badard@urssaf.fr Site : Autres organismes 15

16 SACEM / SACD Adresse : 5, rue de la Bourie Rouge - BP ORLÉANS CEDEX 1 - Formalités indispensables avant toute diffusion musicale ou théâtrale - Droits et obligations des associations lors de l utilisation d œuvres musicales et/ ou théâtrales au regard des droits d auteurs - Rémunération des producteurs et musiciens (la SPRE) en cas d utlisation d enregistrements - Aides aux projets culturels et manifestations Contact : Tél : O Courriel : orleans@sacem.fr Sites : et Ville d ORLÉANS Maison des Associations Adresse : 46, rue Sainte Catherine ORLÉANS - Accueil, information et conseil sur : - Création d une association - Fonctionnement statutaire des associations - Soutien à la vie associative orléanaise - Vie associative à ORLÉANS (annuaires, agendas ) - Domiciliation des associations - Réservation de salles Contact : Madame Martine DENAIS Tél : Courriel : mda@ville-orleans.fr Site : > rubrique -associations- Horaires d accueil : du lundi au vendredi de 9H à 12H et de 14H à 18H 16

17 Conseil Général du Loiret Adresse : 15, rue Eugène Vignat - BP ORLÉANS CEDEX 1 - Aides aux mouvements sportifs - Aides aux associations de jeunesse et d éducation populaire (BAFA, classes de découvertes, transports des collégiens...) - Enfance/famille (ASE, PMI...) - Aides à l action culturelle - Aides en matière social et médico-social (personnes agées, personnes handicapées, personnes en difficulté...) Contact : Monsieur David VENTURA Tél : Courriel : david.ventura@cg45.fr Site : Ville de SAINT-JEAN DE BRAYE Maison de la Vie Associative Adresse : 128, rue Jean Zay SAINT-JEAN DE BRAYE - Aides logistique, comptable et juridique - Création d un réseau inter-associatif - Domiciliation de votre association - Réservation de salles - Demande de matériels - Formation des dirigeants Contact : Monsieur Mourad BENNACEUR Tél : Courriel : mbennaceur@ville-saintjeandebraye.fr Horaires d accueil : du lundi au vendredi de 8H45 à 12H et 13H30 à 17H le jeudi jusqu à 19H et le samedi de 9H à 12H Autres organismes 17

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19 Réseau des autres associations «lieux ressources» Dispositif Local d Accompagnement du Loiret (DLA) Adresse : Boutique de gestion d ORLÉANS et du Loiret 7, rue des Lavandières ORLÉANS - Accompagnement à la création ou à la pérennisation d emploi dans les associations - Appuis individualisés pour consolider leurs activités et leurs emplois (diagnostic, soutien individualisés, soutiens collectifs ) Contact : Monsieur Paul MORISSET Tél : Courriel : pmorisset.bg45@wanadoo.fr Centre Régional d Information Jeunesse (CRIJ) Adresse : 3-5, boulevard de Verdun ORLÉANS - Accueil et information sur tous les sujets pouvant intéresser les jeunes - Espace documentaire spécifique «initiatives projets» et guides pratiques gratuits d aide au montage de tous types de projets - Accompagnement de projets de jeunes, y compris pour la création d entreprise Contact : Mademoiselle Céline DABIN Tél : Courriel : crij@ijcentre.fr Site : Lieux ressources 19

20 Labomedia Adresse : 108, rue de Bourgogne ORLÉANS - Accompagnement et conseils pour la création et la mise en œuvre de projets culturels et artistiques Contact : Monsieur Emmanuel DOUDAT Tél : Courriel : edoudat@labomedia.net Site : Fédération Départementale des associations Familles Rurales Adresse : 50, rue de Curembourg FLEURY LES AUBRAIS - Promotion des familles, de la vie associative et du monde rural - Information et conseil aux associations relevant du champ des associations familiales et rurales - Formation des bénévoles, BAFA, BAFD - Actions familiales en milieu rural : petite enfance, jeunesse, parentalité, loisirs - Gestion des personnels et des payes (dispositif impact-emploi) Contact : Madame Carol DESMURS Tél : /89 Courriel : carol.desmurs@famillesrurales45.com Site : 20

21 France Bénévolat Adresse : 1 bis, rue Henry Roy (parking des Chats Ferrés) ORLÉANS - Promotion du bénévolat - Orientation des bénévoles vers des associations correspondant à leurs compétences - Besoins de chaque association en matière de bénévoles - PASSEPORT du bénévole permettant la prise en compte officielle de l expérience et la valorisation des compétences Contact : Tél : ou Courriel : fbloiret@wanadoo.fr Site : Association «Couveuse d entreprises PES 45» Adresse : Maison de l emploi du bassin d ORLÉANS 2, avenue Montesquieu - BP ORLÉANS CEDEX 2 - Dispositif spécifique d accompagnement à la création d entreprises - Possibilité juridique de tester et de développer le projet d entreprise en situation réelle avant sa création (pendant leur passage en couveuse, les porteurs de projet conservent leur statut social et continuent de percevoir les minima sociaux) Contact : Monsieur Medhi RHOULAM Tél : Courriel : contact@couveuseentreprises-pes45.fr Site : Lieux ressources 21

22 Association «Centr Actif» Adresse : 6 ter, rue Abbé Pasty - BP FLEURY LES AUBRAIS CEDEX - Expertise financière : accueil, aide au montage, conseil - Financement : aide au tour de table financier, validation, mobilisation de financements - Accompagnement : appui d un réseau, suivi Critères d éligibilité : - Utilité sociale - Activité économique - Création ou consolidation d emplois Outils financiers : - Garantie d emprunt bancaire - Apports en fonds propres Contact : Tél : Courriel : contact@centractif.fr Site : CPCA Centre Conférence Permanente des Coordinations Associatives Adresse : 6 ter, rue Abbé Pasty FLEURY LES AUBRAIS - Promotion de la vie associative - Accompagnement du dispositif CAP ASSO - Formation de dirigeants - Vie associative régionale (site internet) Contact : Tél : Courriel : centre@cpca.asso.fr Site : 22

23 Autres adresses utiles : > rubrique - Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS) pour toutes les informations sur les associations et le téléchargement des guides et dossiers de création, modification et dissolution de votre association.

24 Retrouvez : - L actualité nationale de la vie associative sur le site : - Le guide pratique sur le fonctionnement général de la vie associative, dans nos locaux ou sur le site : Le Pôle unique des Associations Direction Départementale de la Cohésion Sociale Cité administrative Coligny 131, rue du Faubourg Bannier Bât C1-6ème étage ORLÉANS Tél : Conception, création et réalisation : Alice Méchain / Ali scom - Impression : Imprimerie Copie 45