RAPPORT A LA COMMISSION PERMANENTE. Séance du vendredi 17 mai 2013
|
|
- Alphonse Samson
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DES YVELINES Direction Générale des Services Direction de l'education, de la Jeunesse et des Sports 2013-CP-4598 DEJS-Service Administratif Jeunesse et Sport Affaire suivie par : L. QUEURY Poste: RAPPORT A LA COMMISSION PERMANENTE Séance du vendredi 17 mai 2013 POLITIQUE B07 AIDER AU DÉVELOPPEMENT ET SOUTENIR LA DYNAMIQUE YVELINOISE DE SOLIDARITÉ INTERNATIONALE PROJETS HUMANITAIRES JEUNES 78 SUBVENTIONS A CINQ ASSOCIATIONS EXERCICE 2013 Code Secteur Programme B07 Coopération Projets humanitaires jeunes 2012P039 Données financières Investissement Fonctionnement Enveloppes de financement AP CP sur AP CP sur EPI CP Montant actualisé Montant déjà engagé Montant disponible Montant réservé pour ce rapport Le présent rapport a pour objet de vous proposer d attribuer une subvention aux associations humanitaires FEDDE AMAADU HAMPAATE BAH, INITIATIVES CITOYENNES ET SOLIDAIRES, MUREAUX SOLIDARITE, POEMES, RESEAU D ACCOMPAGNEMENT DES PROJETS DE DEVELOPPEMENT DURABLE, pour un montant total de dans le cadre du dispositif «Projets Humanitaires Jeunes 78» institué par l Assemblée Départementale le 25 juin CP-4598 : 1/5
2 1 - RAPPEL SUCCINCT DU DISPOSITIF Ce programme s'adresse aux associations régies par la Loi du 1er juillet 1901, justifiant d'au moins un an d'existence et dont le siège social est situé dans le département des Yvelines. Il est fondé sur une relation directe avec les associations, partenariat assorti d'objectifs clairement définis et acceptés par les deux parties. Les projets présentés concernent exclusivement des actions humanitaires dont l'association est initiatrice et se porte garante. Ils doivent correspondre aux besoins réels des populations en direction desquelles sont orientées les aides. Les projets doivent inclure la participation effective de jeunes Yvelinois âgés de 18 à 25 ans. L'aide départementale est attribuée en fonction de la qualité et de l'importance du dossier et fait l'objet d'une affectation selon les deux axes d'intervention suivants : -part réservée à la réalisation du projet (action), au maximum 50% du coût global des actions recevables dans la limite d une subvention de contribution départementale aux frais engendrés par la présence obligatoire de jeunes yvelinois, d'une durée d'au moins quatre semaines consécutives. Cette contribution est calculée sur la base d un forfait individuel variant en fonction de la destination (900 par jeune qui part dans un pays considéré comme prioritaire par le Département au sens de la délibération «Yvelines, partenaires du développement- un point d étape» du 8 juillet 2011, et 700 pour les autres pays). 2 - PRESENTATION DES PROJETS J'ai l'honneur de soumettre à votre appréciation une proposition de subvention pour un montant total de au bénéfice de 5 associations qui répondent aux conditions d admission et aux objectifs de notre dispositif, s agissant de trois renouvellements et de deux créations de convention de partenariat. Ces projets ont bénéficié d un avis favorable, sous réserve de l obtention de co-financement, lors de la Commission de Coopération Internationale qui s est réunie le 29 mars ASSOCIATION FEDDE AMAADU HAMPATE BAH Association créée en 1993 dont le siège social est à Trappes et qui a pour objet l enseignement de la langue et de la culture peule dans les Yvelines mais également le développement entre ses membres des solidarités plurielles et initiatives sociales en vue des insertions et des intégrations. En 2012, l association a été soutenue par le Conseil Général qui a co-financé au Sénégal la restauration de dix salles de classe dans la région de Matam. Le partenaire local était l association pour le développement de N Dendory. Son action se déroulera du 30 juillet au 30 août 2013 à Dakar dans le collège d enseignement moyen HLM 4C. La mission consiste à restaurer 3 salles de classe et à mettre en place des activités culturelles et de loisirs. Elle est réalisée en partenariat avec le collège d enseignement moyen HLM4C et Madame SENE Principale du collège. Les dépenses afférentes à la participation de 9 jeunes yvelinois s élèvent à CP-4598 : 2/5
3 Le montant total du projet pour l édition 2013 s élève à qui pourrait être allouée est de : pour la participation de quatre jeunes yvelinois (900 / jeune pour cette destination) et pour la participation aux actions retenues. ASSOCIATION INITIATIVES CITOYENNES ET SOLIDAIRES Association créée en 2011 dont le siège social est aux Mureaux et qui a pour objet l accompagnement éducatif et la diffusion de la citoyenneté à travers l organisation d actions de solidarité et d insertion et le développement de la solidarité internationale. L association Initiatives Citoyennes et Solidaires assure le suivi du projet entamé par l association Dental Fuuta Tooro qui a été subventionnée en 2011 par le Conseil Général des Yvelines. En 2012, l association a été soutenue par le Conseil Général qui a cofinancé au Sénégal la construction d un mur de clôture pour le poste de santé de Bembou. Le partenaire local était le Conseil rural de Bembou et notamment son Président M. Sory DANFAKHA. Son action se déroulera du 1 er au 31 août 2013 dans le village de Kedougou au Sénégal. La mission consistera à construire deux salles informatiques et se déroulera en partenariat avec l école Thierno Salif SIDIBE et son directeur Hamady SOW et l école Ibrahima DANFAKHA et son directeur Woury DIALLO. Les dépenses afférentes à la participation de 4 jeunes yvelinois s élèvent à Le montant total du projet pour l édition 2013 s élève à qui pourrait être allouée est de : pour la prise en charge de quatre jeunes yvelinois (900 / ASSOCIATION MUREAUX SOLIDARITE Association créée en 2005 dont le siège social est aux Mureaux et qui a pour objet de favoriser l accès à la citoyenneté et à la culture selon les principes de l éducation populaire. L association mène de nombreuses actions au sein de la ville des Mureaux et pour la population des Mureaux. C est la première année qu elle met en place un projet de solidarité internationale. Son action se déroulera du 1 er au 31 août 2013 dans le village de Keur Ndiaye Lo au Sénégal. La mission consistera à construire deux salles de classe au sein de l école du village. Les dépenses afférentes à la participation de 8 jeunes yvelinois s élèvent à Le montant total du projet pour l édition 2013 s élève à CP-4598 : 3/5
4 qui pourrait être allouée est de : pour la prise en charge de huit jeunes yvelinois (900 / ASSOCIATION POEMES Association créée en 2000 dont le siège social est à Guyancourt et qui a pour objet d organiser et de promouvoir des actions dans les domaines suivants : sans-abri, handicap, enfance, vieillesse, aide humanitaire internationale, par le biais d activités propres ou d aides à d autres associations. L association mène de nombreuses actions et a participé il y a deux ans à un projet de construction et de rénovation de bâtiments pour améliorer les conditions d accueil des enfants de Calcutta. Depuis 2009, elle s est engagée dans la réhabilitation de dispensaires ou maternité au Burkina Faso et a d ailleurs pour cette année déjà mené un projet de rénovation au sein d une maternité. Son action se déroulera du 16 juillet au 15 août 2013 dans le lycée Charles Péguy à Ouagadougou et dans le village de Sougouliba au Burkina Faso. La mission consistera à proposer des activités de soutien scolaire et de sensibilisation. De plus, une action de reboisement est prévue au sein du village Sougouliba. Les dépenses afférentes à la participation de 9 jeunes dont 6 yvelinois s élèvent à Le montant total du projet pour l édition 2013 s élève à En application des dispositions en vigueur et correspondant à la demande de l association, le montant de l aide qui pourrait être allouée est de : 700 pour la prise en charge d un jeune yvelinois pour cette destination et 800 pour la participation aux actions retenues. RESEAU D ACCOMPAGNEMENT DES PROJETS DE DEVELOPPEMENT DURABLE Association créée en 2011 dont le siège social est à Mantes la Jolie et qui a pour objet d organiser et mutualiser des moyens techniques, financiers et pédagogiques pour accompagner, suivre et mettre en œuvre des actions d insertion, de reconversion professionnelle et de développement économique. L association mène des actions sociales et économiques à vocation structurante en solidarité internationale et développement durable solidaire, en France, dans le reste de l Europe, et en Afrique. Son action se déroulera du 1 er juillet au 31 août 2013 dans le village de Diaré Maboubé au Sénégal. La mission consistera à reconstruire une école détruite suite aux inondations. Dans le même temps l association mettra en place une distribution de fournitures scolaires. L objectif du projet est de sensibiliser les jeunes au développement durable, tout en contribuant à l amélioration des conditions d enseignement au primaire dans le village de Diaré Maboubé. Les dépenses afférentes à la participation de 8 jeunes yvelinois s élèvent à CP-4598 : 4/5
5 Le montant total du projet pour l édition 2013 s élève à qui pourrait être allouée est de : pour la prise en charge de huit jeunes yvelinois (900 / 3 PROPOSITIONS DE SUBVENTION Les propositions de subvention soumises à votre appréciation portent sur une affectation globale de selon la répartition ci-après : pour l association FEDDE AMAADU HAMPATE BAH, dont le siège est à Trappes, pour l association INITIATIVES CITOYENNES ET SOLIDAIRES, dont le siège est aux Mureaux, pour l association MUREAUX SOLIDARITE, dont le siège est aux Mureaux, pour l association POEMES, dont le siège est à Guyancourt, pour le RESEAU D ACCOMPAGNEMENT DES PROJETS DE DEVELOPPEMENT DURABLE, dont le siège est à Mantes-la-Jolie. Ces propositions seront concrétisées par la signature de trois avenants à la convention initiale pour les associations FEDDE AMAADU HAMPATE BAH, INITIATIVES CITOYENNES ET SOLIDAIRES et POEMES et de deux nouvelles conventions, l une pour l association MUREAUX SOLIDARITE et l autre pour le RESEAU D ACCOMPAGNEMENT DES PROJETS DE DEVELOPPEMENT DURABLE. Si vous en êtes d accord, je vous invite à vous prononcer sur ces propositions et adopter les termes de la délibération suivante : 2013-CP-4598 : 5/5
17DEPARTEMENT DES VOSGES
Pôle Développement du Territoire Service moyens techniques et gestion administrative du Territoire 17DEPARTEMENT DES VOSGES Extrait des délibérations du Conseil général Réunion du 19 janvier 2015 BUDGET
Plus en détailCOMMISSION PERMANENTE
Délibération affichée, rendue exécutoire, après transmission au Contrôle de la Légalité le : 19/12/12 AR n : A078-227806460-20121214-67141-DE-1-1_0 REPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL GENERAL DES YVELINES 2012-CP-4407.1
Plus en détailRAPPORT A LA COMMISSION PERMANENTE. Séance du vendredi 19 octobre 2012 POLITIQUE A06 CONFORTER L'ATTRACTIVITÉ ÉCONOMIQUE DURABLE DES YVELINES
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DES YVELINES Direction Générale des Services Direction de l'economie et de l'emploi DEE-Mission Numérique 2012-CP-4337 Affaire suivie par : M. Truchy Poste: RAPPORT A LA
Plus en détailD i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs
D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE e n m a t i è r e s p o r t i v e Les équipements sportifs JANVIER 2010 Janvier 2010 2/10 LES EQUIPEMENTS SPORTIFS STRUCTURANTS Les équipements
Plus en détailL éducation populaire en Alsace
L éducation populaire en Alsace Actions et partenariats (avec les collectivités L ÉTÉ DE L ÉDUCATION POPULAIRE 1 L éducation populaire en Alsace ( Sommaire Édito de Philippe Richert, Président du Conseil
Plus en détailD. 12-01-2007 M.B. 20-03-2007. Le Parlement de la Communauté française a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit :
Lois 31723 p.1 Décret relatif au renforcement de l'éducation à la citoyenneté responsable et active au sein des établissements organisés ou subventionnés par la Communauté française D. 12-01-2007 M.B.
Plus en détailCAHIER DES CHARGES APPEL A PROJETS ACTIONS AU PROFIT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ET DE DÉPENDANCE THÈMES 2010
CAHIER DES CHARGES APPEL A PROJETS ACTIONS AU PROFIT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ET DE DÉPENDANCE THÈMES 2010 ACCÈS AU SPORT ACCÈS AUX LOISIRS ET/OU À LA CULTURE 1 PRÉAMBULE Définies dans le
Plus en détailLE PROGRAMME D AUTO ASSISTANCE DE L AMBASSADE DOSSIER DE DEMANDE
AMBASSADE DES ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE RÉPUBLIQUE CENTRAFRICAINE LE PROGRAMME D AUTO ASSISTANCE DE L AMBASSADE DOSSIER DE DEMANDE UN INSTRUMENT POUR APPUYER LES INITIATIVES LOCALES PAR LES COMMUNAUTES POUR
Plus en détailCommentaires de l ICÉA à la Commission canadienne de l UNESCO - Suivi de CONFITEA VI page 2
Commentaires de l ICÉA à la Commission canadienne de l UNESCO concernant le suivi de la mise en œuvre des engagements de CONFINTEA VI Le 19 janvier 2012 Commentaires de l ICÉA à la Commission canadienne
Plus en détailConvention n 2015-C-DGAS-DHV-0005. relative à l attribution d une subvention du Département à l association Progecat
Convention n 2015-C-DGAS-DHV-0005 relative à l attribution d une subvention du Département à l association Progecat ENTRE Le Département de la Vienne, Place Aristide Briand, BP 319, 86008 Poitiers Cedex,
Plus en détailDossier de presse «Fais-nous rêver-fondation GDF SUEZ»,
Partenaires fondateurs DOSSIER DE PRESSE Dossier de presse «Fais-nous rêver-fondation GDF SUEZ» «Fais-nous rêver-fondation GDF SUEZ», Construisons ensemble des voies nouvelles pour un sport utile à tous
Plus en détailPOUR DIFFUSION AUX AGENTS. CONSEILLER EN HYGIENE ET PROPRETE (h/f) B- TECHNICIEN TERRITORIAL C- AGENT DE MAITRISE C- ADJOINT TECHNIQUE BOBIGNY
MESDAMES ET MESSIEURS LES DIRECTEURS ET CHEFS DE SERVICE PPRS/DGP/ERH4/CP/FG/DEJ/N 13-21( 1 bis) Equipe RH 4 01 43 93 89 45 POUR DIFFUSION AUX AGENTS POSTE A POURVOIR : DIRECTION ET SERVICE : CATEGORIE
Plus en détailMobiliser les remises de fonds des migrants au service du développement local au Sénégal (Se-039)
Mobiliser les remises de fonds des migrants au service du développement local au Sénégal (Se-039) OBJECTIF GENERAL DU PROJET Canaliser les remises de fonds des migrants au service du développement économique
Plus en détailDIAGNOSTIC PARTAGÉ DES INTERNATS EN LYCÉES, LYCÉES PROFESSIONNELS ET EREA. rapport d étape CAVL du 7 mars 2012
DIAGNOSTIC PARTAGÉ DES INTERNATS EN LYCÉES, LYCÉES PROFESSIONNELS ET EREA rapport d étape CAVL du 7 mars 2012 RAPPEL DE LA DEMARCHE Choix du CAVL de travailler sur l internat tout au long de l année scolaire
Plus en détailCentre Nucléaire de Production d Electricité de Chinon Février 2014 CHARTE DE PARRAINAGE. CNPE de Chinon Charte de parrainage 2014 1
Centre Nucléaire de Production d Electricité de Chinon Février 2014 ANNEE 2014 CHARTE DE PARRAINAGE CNPE de Chinon Charte de parrainage 2014 1 Le Groupe EDF, en France comme à l'international, soutient
Plus en détailSéminaire éducation Focus Rythmes scolaires Compte-rendu 11 mars 2014
Séminaire éducation Focus Rythmes scolaires Compte-rendu 11 mars 2014 OUVERTURE DU SEMINAIRE : Bernard Amsalem, Vice-président du CNOSF Etat de l avancée des travaux depuis le dernier séminaire Rappel
Plus en détailCONTRAT DE VILLE DE NOUVELLE GENERATION
Direction de la ville et de la cohésion urbaine CONTRATT DE VILLE DE NOUVELLE GENERATION Proposition d architecture Novembre 2014 Les contrats de ville de nouvelle génération qui succèderont, à compter
Plus en détailStratégie Régionale. envers les Jeunes. l Artisanat
Stratégie Régionale de l Artisanat envers les Jeunes Stratégie Régionale de l Artisanat envers les Jeunes La Stratégie Régionale de l Artisanat envers les Jeunes (S.R.A.J.) constitue une offre globale
Plus en détailEPS à l École primaire
Contribue à l épanouissement de l enfant Relève de la compétence des maîtres S envisage dans le cadre de projet pédagogique EPS à l École primaire Fait l objet une attention particulière Contribue à l
Plus en détailGUIDE PRATIQUE des opérateurs privés. Edition 2014 BANQUE OUEST AFRICAINE DE DÉVELOPPEMENT
GUIDE PRATIQUE des opérateurs privés Edition 2014 BANQUE OUEST AFRICAINE DE DÉVELOPPEMENT BOAD - Guide pratique GUIDE PRATIQUE DESTINE AUX OPERATEURS ECONOMIQUES PRIVES 1. PRESENTATION La Banque Ouest
Plus en détailPage 02 Page 05 Page 08 Page 11 Page 13 Page 15 Page 17 Page 20 Page 28 Page 32 Page 34 Page 36 Page 37
Livret pour l Assainissement en Milieu Rural ²²² Communes de Ngogom et de Gainte Kaye Plan du livret Page 02 Présentation du projet Page 05 La mise en œuvre du service public d assainissement Page 08 L
Plus en détailAssociations Dossiers pratiques
Associations Dossiers pratiques La loi ESS, enjeux et opportunités (Dossier réalisé par Michèle Lorillon, In Extenso) La loi relative à l Economie Sociale et Solidaire (ESS), qui était tant attendue par
Plus en détailProjets de Réussite. Éducative. Guide du porteur de projet
Projets de Réussite Éducative Guide du porteur de projet Pourquoi ce guide? Ce livret pédagogique a pour objectif de sensibiliser la communauté éducative sur les Projets de Réussite Éducative (PRE) mis
Plus en détailMobilisation contre le décrochage scolaire. Bilan de l action entreprise sur l année 2013 et perspectives pour l année 2014
Mobilisation contre le décrochage scolaire Bilan de l action entreprise sur l année 2013 et perspectives pour l année 2014 Mercredi 8 janvier 2014 SOMMAIRE Introduction : la Nation mobilisée contre le
Plus en détailMaréchal Ardans-Vilain. Denis. "Nos priorités : la jeunesse, la solidarité et le développement économique." Programme. Michel Petiot.
Canton Meudon - Chaville élections départementales Denis Cécile Maréchal Ardans-Vilain Alice Carton Michel Petiot Programme "Nos priorités : la jeunesse, la solidarité et le développement économique."
Plus en détailArcueil, le 21 février 2011. Le Directeur du Service Interacadémique des Examens et Concours. Madame la Directrice générale des ressources humaines,
Arcueil, le 21 février 2011 Le Directeur du Service Interacadémique des Examens et Concours à Madame la Directrice générale des ressources humaines, OBJET : EXAMEN PROFESSIONNEL D ACCES AU GRADE DE SECRETAIRE
Plus en détailL Initiative pour la Réduction de la Pauvreté et la Gestion de l Environnement (PREMI)
L Initiative pour la Réduction de la Pauvreté et la Gestion de l Environnement (PREMI) Un partenariat en appui aux politiques environnementales en Afrique de l Ouest PROGRAMME AFRIQUE CENTRALE ET OCCIDENTALE
Plus en détailCouverture Maladie Universelle au Sénégal : Etat de mise en oeuvre et perspectives
République du Sénégal Un Peuple- Un But- Une Foi Ministère de la Santé et de l Action Sociale Couverture Maladie Universelle au Sénégal : Etat de mise en oeuvre et perspectives Symposium sur la Protection
Plus en détailGuide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 1. En Pays Portes de Gascogne l Europe est partenaire de vos projets LEADER +
Guide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 1 En Pays Portes de Gascogne l Europe est partenaire de vos projets LEADER + Guide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 2 LEADER + Qu est-ce que c est? Liaison
Plus en détailSociale et solidaire, l association qui contribue au développement social et de l emploi pour améliorer les conditions de vie des habitants.
Sociale et solidaire, l association qui contribue au développement social et de l emploi pour améliorer les conditions de vie des habitants. Association d habitants et d acteurs du territoire (collectivités,
Plus en détailDispositif : da01 - Animations pédagogiques. Module da-01 : 01 - Apprentissages coopératifs en maternelle
Dispositif : da01 - Animations pédagogiques Identifiant : 13D0906003 Inscription : Public désigné, ne pas s'inscrire Objectifs généraux : Maîtrise de la langue, Mathématiques et culture scientifique, culture
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Dossier à renvoyer complet avant le 30 septembre 2015 à Mairie de Chassieu Monsieur le Maire 60 rue de la République 69680 CHASSIEU NOM DE L'ASSOCIATION q Première
Plus en détailCOMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL RÉGIONAL. Réunion du 23 janvier 2015
CONSEIL RÉGIONAL POITOU-CHARENTES Réception à la Préfecture de la Vienne : 28 janvier 2015 2015CP0031 IX.1 Affichage à la Maison de la Région : 28/01/15 ID Télétransmission : 086-238600019-20150123-13248-DE-1-1
Plus en détailLoi sur l enseignement privé (version en vigueur jusqu'au 31 décembre 2014)
Loi sur l enseignement privé (version en vigueur jusqu'au 31 décembre 2014) du 10 mai 1984 Le Parlement de la République et Canton du Jura, vu les articles 8, lettres d et h, 38 et 39 de la Constitution
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE. Les dates clés de la Coddem
6 ème séance plénière lundi 14 avril 2014 DOSSIER DE PRESSE La commission départementale de la démographie médicale : l instance incontournable en Lot-et-Garonne pour mettre en place un nouvel exercice
Plus en détailLundi. Mardi Mercredi. Jeudi. Vendredi. LeS nouveaux rythmes à l école primaire. Exemples d emplois du temps
Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi LeS nouveaux rythmes à l école primaire Exemples d emplois du temps Mars 2014 n exemple d organisation des temps scolaire et périscolaire Commune de 21 000 habitants
Plus en détailCO SEIL DE L'U IO EUROPÉE E. Bruxelles, le 1 er décembre 2011 (OR. fr) 16946/11 Dossier interinstitutionnel: 2011/0343 ( LE)
CO SEIL DE L'U IO EUROPÉE E Bruxelles, le 1 er décembre 2011 (OR. fr) 16946/11 Dossier interinstitutionnel: 2011/0343 ( LE) ACP 229 COAFR 318 PESC 1462 RELEX 1192 OC 49 ACTES LÉGISLATIFS ET AUTRES I STRUME
Plus en détailCOMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL. 26 Mars 2015 20 h 00 (convocation du 20 mars 2015)
COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL 26 Mars 2015 20 h 00 (convocation du 20 mars 2015) PRESENTS : Mr Jean-Louis LAFAURIE, Maire,, Madame Pierrette QUEROL, adjointe au Maire, Mr Régis FONTES, adjoint au Maire,
Plus en détailCONVENTION POUR L'ACTIVITE HANDISPORT A L'ECOLE
CONVENTION POUR L'ACTIVITE HANDISPORT A L'ECOLE ENTRE : L'Inspecteur d'académie, Directeur des services départementaux de l'education Nationale, Le Président du Comité Départemental U.S.E.P. de l'ain,
Plus en détailCOOPERATION DECENTRALISEE. CESR 5 octobre 2007
COOPERATION DECENTRALISEE CESR 5 octobre 2007 La coopération internationale et décentralisée S insère dans le cadre plus large de l action extérieure des collectivités Regroupe les actions de coopération
Plus en détailLES SERVICES A LA PERSONNE EN ARTOIS COMM.
LES SERVICES A LA PERSONNE EN ARTOIS COMM. Direction du Développement Economique et Emploi Artois Comm. Le 4 juin 2010 ARTOIS COMM. PRESENTATION D ARTOIS COMM. LES CARACTERISTIQUES DU TERRITOIRE : La Communauté
Plus en détailROTARY CLUB DE SEPT-ÎLES C.P.573 SEPT-ÎLES G4R 4K7
ROTARY CLUB DE SEPT-ÎLES C.P.573 SEPT-ÎLES G4R 4K7 Commission d action d intérêt public Comité consultatif Politique de répartition des fonds du télé-bingo 1. La présente politique poursuit les buts suivants
Plus en détailGuide des aides financières du Conseil général du Maine-et-Loire (CG 49) à destination des associations.
Guide des aides financières du Conseil général du Maine-et-Loire (CG 49) à destination des associations. Réalisé avec le soutien de la Juin 2008 SOMMAIRE Environnement Espaces Naturels Sensibles (ENS)
Plus en détailOFFRE DUO Avec nous, en santé comme en prévoyance, votre protection va vraiment plus loin!
OFFRE DUO Avec nous, en santé comme en prévoyance, votre protection va vraiment plus loin! 45% des agents des départements et régions ont déjà choisi nos trois mutuelles professionnelles. 7 bonnes raisons
Plus en détailConseil communautaire Le 22 avril 2008 à 20 h 30 Maison des Services de Pays
Page 1 sur 13 Communauté de Communes du Pays Thibérien Maison des Services 24800 THIVIERS Tél.: 05-53-622-822 Fax: 05-53-62-31-57 Conseil communautaire Le 22 avril 2008 à 20 h 30 Maison des Services de
Plus en détailPOLITIQUE IMMOBILIERE DE LA REGION CHAMPAGNE-ARDENNE PLAN PATRIMOINE ENERGIE ACCESSIBILITE PPEA
1 POLITIQUE IMMOBILIERE DE LA REGION CHAMPAGNE-ARDENNE PLAN PATRIMOINE ENERGIE ACCESSIBILITE PPEA SOMMAIRE 1. OBJECTIFS ET ENJEUX 2. METHODOLOGIE 3. AUDIT ENERGETIQUE ET GROS ENTRETIEN 4. STRATEGIE ENERGETIQUE
Plus en détailAppel à manifestations Mois de l'économie sociale et solidaire Pau Porte des Pyrénées novembre 2011
Appel à manifestations Mois de l'économie sociale et solidaire Pau Porte des Pyrénées novembre 2011 Le Mois de l'ess est coordonné et soutenu au niveau régional par : L'économie sociale et solidaire, des
Plus en détail10 ENGAGEMENTS, 30 PROPOSITIONS DE LA MAJORITÉ DÉPARTEMENTALE «Avec vous, une Saône et Loire innovante et attractive»
10 ENGAGEMENTS, 30 PROPOSITIONS DE LA MAJORITÉ DÉPARTEMENTALE «Avec vous, une Saône et Loire innovante et attractive» Préambule Si l actuelle majorité peut indéniablement se prévaloir d un très bon bilan,
Plus en détail2. Bailleurs de fonds internationaux majeurs, coordination et possibilité de division du travail, exercices d évaluation conjointe (harmonization)
DIREZIONE GENERALE PER LA COOPERAZIONE ALLO SVILUPPO Ufficio IV Cadre Pays Stream 2013-2015 BURKINA FASO 1. Contexte et finalités de la présence de la coopération italienne Le Burkina Faso est l'un des
Plus en détailCirculaire Départementale - Avril 2008 Inspection Académique de l AIN. Gestion d argent dans le cadre scolaire (premier degré)
Gestion d argent dans le cadre scolaire (premier degré) Introduction Sommaire P 2 Les différentes compétences des institutions ou des partenaires en ce qui concerne le financement des écoles I. Différentes
Plus en détailAPPEL A PROJETS 2010. Axe d intervention 4. Version corrigée Mars 2010. PO FSE 2007-2013 «Compétitivité régionale et emploi» Ile-de-France
PO FSE 2007-2013 «Compétitivité régionale et emploi» Ile-de-France Contacts Direction régionale du travail, de l emploi et de la formation professionnelle d Ile de France Orientation et appui Service FSE
Plus en détaildemain Aujourd hui ACDIC A. PRESENTATION DE L ACDIC B. 10 ANS D ACTIONS. Des actes concrets, des effets, des impacts C. DES ACQUIS ET ATOUTS CERTAINS
ACDIC Aujourd hui & demain A. PRESENTATION DE L ACDIC B. 10 ANS D ACTIONS. Des actes concrets, des effets, des impacts C. DES ACQUIS ET ATOUTS CERTAINS D. QUATRE THEMES D ACTIONS PRIORITAIRES E. NOS AMBITIONS
Plus en détailMarseille/Le Corbusier : Quand l architecture se livre 3ème édition
Marseille/Le Corbusier : Quand l architecture se livre 3ème édition Jeudi 9 octobre en journée A l école primaire du square Michelet 13009 Marseille, ateliers et rencontre animés par l auteur de l ouvrage
Plus en détailFONDS D AIDE FINANCIERE INDIVIDUELLE
Date de la demande :. PROCEDURE D URGENCE : Oui Non Date du dépôt de la demande : (à compléter par le service) FONDS D AIDE FINANCIERE INDIVIDUELLE Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) Accès Maintien
Plus en détailLES CONGES DU PRATICIEN HOSPITALIER FICHES PRATIQUES
LES CONGES DU PRATICIEN HOSPITALIER FICHES PRATIQUES 1 SOMMAIRE RTT / CET p. 4 et 5 LES CONGES FORMATION p. 6 LES CONGES MATERNITE ET PATERNITE p. 7 et 8 LE CONGE PARENTAL p. 9 et 10 LES AUTORISATIONS
Plus en détailEDF. Contacts. présentation de l entreprise. activités proposées. www.edf.com
EDF é l e c t r i c i t é d e f r a n c e présentation de l entreprise Le groupe EDF est un énergéticien intégré, présent sur l ensemble des métiers : la production, le transport, la distribution, le négoce
Plus en détailAide à l installation des Maisons de Santé Pluridisciplinaires en zones médicalement sous équipées
Pôle Culture, Sport, Santé, Associations Secteur Santé Aide à l installation des Maisons de Santé Pluridisciplinaires en zones médicalement sous équipées Nom du demandeur: Intitulé du projet : Contact
Plus en détailLES NORMES DES CABINETS MEDICAUX
Fiche technique n 4 LES NORMES DES CABINETS MEDICAUX Sources : CNOM, ANGAK, code de la construction et de l habitation 2010, Ministère de la santé Loi du 11/02/2005 pour l égalité des droits et des chances,
Plus en détailFACTSHEET HAITI DEUX ANS APRES
HAITI DEUX ANS APRES Les actions de la Commission européenne pour reconstruire le pays Janvier 2012 Table of contents 1 L aide de l UE en bref 3 2 L aide humanitaire de la Commission européenne à Haïti.
Plus en détailEVALUATION FINALE SEN/024. Programme d Appui à la Mise en Œuvre de la Réforme de l Enseignement technique et Formation professionnelle
EVALUATION FINALE SEN/024 Programme d Appui à la Mise en Œuvre de la Réforme de l Enseignement technique et Formation professionnelle FICHE SYNTHETIQUE Pays Titre long du projet Titre court du projet Code
Plus en détailLISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 13.29.05 TRAVAUX DE CREATION DE TROIS LOGEMENTS A L ECOLE VALLOU Serrurerie 13.29.06 TRAVAUX
Plus en détailHABITER MIEUX DANS LE GRAND NANCY juin 2011 ~ juin 2014
Programme d Intérêt Général HABITER MIEUX DANS LE GRAND NANCY juin 2011 ~ juin 2014 LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCY SOMMAIRE Qu est-ce que le Programme d Intérêt Général Habiter Mieux? Enjeux et objectifs Présentation
Plus en détailPolitique linguistique
Politique linguistique Informations sur le soutien apporté par le Baccalauréat International en matière de langues, cours de langue et langues d enseignement Mise à jour en octobre 2014 Cette politique
Plus en détailMINISTERE DE LA DEFENSE
MINISTERE DE LA DEFENSE SECRETARIAT GENERAL POUR L ADMINISTRATION DIRECTION DE LA MEMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES (DMPA) SOUS-DIRECTION DE L ACTION CULTURELLE ET EDUCATIVE DEMANDE DE SUBVENTION
Plus en détailPOLITIQUE DE COMMUNICATION
POLITIQUE DE COMMUNICATION DU COMITÉ DE GESTION DE LA TAXE SCOLAIRE DE L ÎLE DE MONTRÉAL (Adoptée le 16 décembre 2004 par la résolution 19 par le Comité de gestion de la taxe scolaire de l île de Montréal)
Plus en détailCluster Éducation Mali Réunion 14 janvier 2014
Cluster Éducation Mali Réunion 14 janvier 2014 Cluster Éducation Mali Agenda : réunion 14 janvier 2014 1. Présentation des participants et validation de l agenda 2. Suivi des points d action de la réunion
Plus en détailBAOBAB. Berre Association Ô Bénin Aide et Bénévolat. Association Loi 1901. n W134001205 Quartier de l Epine «Les Ruelles» 13130 BERRE l ETANG
BAOBAB Berre Association Ô Bénin Aide et Bénévolat Association Loi 1901. n W134001205 Quartier de l Epine «Les Ruelles» 13130 BERRE l ETANG Alfakoara PRÉSENTATION DE L ASSOCIATION L association BAOBAB
Plus en détailAppel à projets Soutien à la dynamique des Pôles territoriaux de coopération économique (PTCE)
Appel à projets Soutien à la dynamique des Pôles territoriaux de coopération économique (PTCE) Date de l ouverture de l appel à projets : Mi-juillet 2013 Date de clôture de l appel à projets : 31 octobre
Plus en détailDéfinition des temps périscolaires et extrascolaires
ANNEXE 3 Définition des temps périscolaires et extrascolaires Le temps périscolaire est constitué des heures qui précèdent et suivent la classe durant lesquelles un encadrement est proposé aux enfants
Plus en détailPréparer la formation
Préparer Profédus propose des exemples variés de contenus d enseignement en éducation à la santé. Les fiches ne sont pas conçues en «prêt à penser» ; elles restent largement enracinées dans le contexte
Plus en détailSIDI SOLIDARITE INTERNATIONALE POUR LE DEVELOPPEMENT ET L INVESTISSEMENT
SIDI SOLIDARITE INTERNATIONALE POUR LE DEVELOPPEMENT ET L INVESTISSEMENT La mobilisation de l'épargne solidaire au Nord pour l offre de services financiers de proximité au Sud Anne-sophie Bougouin - Chargée
Plus en détailFONDATION L ÉCHIQUIER DE LA RÉUSSITE. Fondation sous l égide de la Fondation de France
FONDATION L ÉCHIQUIER DE LA RÉUSSITE 14, rue d Ouessant - 75015 Paris. Tél : 01 78 09 88 00 Mail : fondationechiquierdelareussite@a2consulting.fr Fondation sous l égide de la Fondation de France Pourquoi
Plus en détailAPPEL À CANDIDATURES CONCOURS. PRIX NATIONAL «Ethique et Sport scolaire»
APPEL À CANDIDATURES CONCOURS PRIX NATIONAL «Ethique et Sport scolaire» Edito Le sport permet la diffusion de valeurs telles que le respect de l autre, la responsabilité ou encore la solidarité et contribue
Plus en détailCe guide se veut évolutif et dynamique. Actualisé mensuellement, il recueillera les appels à projets qui Il est votre outil et notre lien.
Mesdames et Messieurs, Le P total) afin de relever le défi de la compétitivité et de faire émerger un nouveau modèle de croissance, en finançant des projets innovants et exemplaires, rigoureusement sélectionnés.
Plus en détailCirculaire du 5 janvier 2012 Relative au Règlement intérieur type des comités techniques NOR : MFPF1200536C
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de la fonction publique Circulaire du 5 janvier 2012 Relative au Règlement intérieur type des comités techniques NOR : MFPF1200536C Le ministre de la fonction publique à
Plus en détailMise en œuvre d'un dispositif de vidéosurveillance nocturne du cœur de ville
CONSEIL MUNICIPAL 1 Séance du 06 décembre 2012 Mise en œuvre d'un dispositif de vidéosurveillance nocturne du cœur de ville Direction Solidarité Urbaine - Tranquillité Publique - Rapporteur(s) M. Christophe
Plus en détailLEADER... LE PROJET DU PAYS DE SAINT-MALO : UN OBJECTIF FORT : LEADER ACCOMPAGNE : LES 4 THÉMATIQUES : POUR VOUS ACCOMPAGNER
LE DISPOSITIF DE FINANCEMENT EUROPÉEN LEADER AU SERVICE DE L ATTRACTIVITÉ TERRITORIALE LE PROJET DU PAYS DE SAINT-MALO : Le programme LEADER est un outil au service de la mise en œuvre du projet de territoire
Plus en détailNbr de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 07/11/2012 Affichée le : 11/12/2012
En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation
Plus en détailContacts. www.mdl-champagneardenne.com. la Ligue de l'enseignem. de votre MDL. Ardennes. Aube. Marne. Haute-Marne
... en Junior Asso Vers qui puis-je me renseigner si je veux créer une MDL? - Mon chef d établissement et/ou le référent vie lycéenne de mon établissement. - Délégué(e) académique à la vie lycéenne. -
Plus en détailAmbassador s Activities
Ambassador s Activities 2013 Distributor: French Embassy in the UK - Press and Communications Services - 58 Knightsbridge, SW1X 7JT London E-Mail: press@ambafrance-uk.org Web: Intervention de SEM Bernard
Plus en détailCOMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2011
MAIRIE DE MOISSELLES 5, rue du Moutier 95570 MOISSELLES Tél : 01 39 91 05 72 Fax : 01 39 35 15 09 mairie.moisselles@orange.fr COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2011 Présents
Plus en détailPROJET EDUCATIF 1/ INTRODUCTION AU PROJET EDUCATIF : BUT, PUBLIC VISE ET DUREE DU PROJET
PROJET EDUCATIF 1/ INTRODUCTION AU PROJET EDUCATIF : BUT, PUBLIC VISE ET DUREE DU PROJET 2/LES INTENTIONS EDUCATIVES 3/ LES VALEURS PRINCIPALES 4/ LES ACTEURS EDUCATIFS, LEUR CHAMPS D INTERVENTION ET LES
Plus en détailUne école adaptée à tous ses élèves
PRENDRE LE VIRAGE DU SUCCÈS Une école adaptée à tous ses élèves PLAN D'ACTION EN MATIÈRE D'ADAPTATION SCOLAIRE Québec Ministère de l'éducation Une école adaptée à tous ses élèves PRENDRE LE VIRAGE DU SUCCÈS
Plus en détailTermes de Référence. Pour un Consultant Chargé d une «étude ex ante sur l impact socioéconomique et environnemental des OGM en Afrique de l Ouest»
CED EAO Co mmunau t é Économiq u e de s Ét ats d Af r iq u e d e l O u es t Conseil Ouest et Centre Africain pour la Recherche et le Développement Agricoles ECOWAS Econo m ic Co mmunit y of West Af r ica
Plus en détailla pauvreté 33 ses lutte contre territorial. création.cette n ne doit pas d insertion. 1. UNE Accompagner la Participation travaux sont évidemment
Accompagner la participation des allocataires Par Marion Drouault, responsable de projets à l (Version courte) Participation et RSA : «Accompagner la l participation des allocataires» S appuyant en particulier
Plus en détailDossier de presse municipales 2014. Les candidat-e-s s engagent à faire de leur ville une capitale de l entrepreneuriat social
Dossier de presse municipales 2014 LE PACTE DU MOUVES : Les candidat-e-s s engagent à faire de leur ville une capitale de l entrepreneuriat social Sommaire 1. Communiqué de presse 1 2. LES objectifs de
Plus en détailRapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2013
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2013 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LA POLITIQUE REGIONALE POUR LES PERSONNES EN SITUION
Plus en détailvendredi 17 et samedi 18 octobre 2014 niort / salle de l acclameur Rendez-vous national innover et entreprendre créer son emploi
vendredi 17 et samedi 18 octobre 2014 niort / salle de l acclameur Rendez-vous national de S l économie ociale & olidaire entrée libre innover et entreprendre créer son emploi FondeR son association epargner
Plus en détaile in Toutes les aides du ra r Conseil Régional de Lorraine Lo n jeune e : être -) ;-I :-D ;-)
ne i u d ra s e Lor d ai de s le al es gion t u é To il R e s n Co u en j e r t ê e ;I :-D ;) e n e in a r r Lo :-) :-O Édito Des projets plein la tête? Des coups de pouce pour étudier? Des envies de vous
Plus en détailL Académie des Dalons
L L est un projet expérimental d insertion sociale et professionnelle dans un dispositif global de soutien de jeunes en difficulté. Il s adresse aux volontaires âgés de 18 à 25 ans qui, sans formation
Plus en détailPOLITIQUE D OCTROI DE DONS ET COMMANDITES
POLITIQUE D OCTROI DE DONS ET COMMANDITES Révisée le 20 août 2014 Contenu CADRE GÉNÉRAL... 2 Politique... 2 Définitions... 2 Imputabilité... 2 Budget... 2 OBJECTIFS GÉNÉRAUX... 3 Attribution... 3 Exclusions...
Plus en détailLe Triangle de la solidarité
Qu est ce que logique du TRIANGLE de la SOLIDARITE? Le triangle de la solidarité valorise la société solidaire en utilisant une nouvelle valeur appelée «Bien Commun». Cette valeur valorise l impôt payé
Plus en détailMobiliser les banques pour l Inclusion Financière en Afrique. La démarche de l AFD
Mobiliser les banques pour l Inclusion Financière en Afrique La démarche de l AFD Positionnement AFD et Proparco Rôle moteur des politiques publiques Sensibilisation + R&D Démonstration Industrialisation
Plus en détailNouveaux rythmes scolaires/tap
Pourcentage du nombre d'enfants Nouveaux rythmes scolaires/tap Questionnaire soumis aux parents d élèves des écoles maternelle et élémentaire de Garbejaïre au mois de novembre 2013. 171 questionnaires
Plus en détail22 2011 (CC-20111-110)
Politiquee linguistique Adoptée : En vigueur : Amendement : 22 mars 2011 (CC-2011-110) 22 mars 2011 Table des matières 1. PRÉAMBULE... 1 2. CHAMP D APPLICATION... 1 3. CADRE LÉGAL ET RÉGLEMENTAIRE...
Plus en détailLes Rencontres de Performances
Les Rencontres de Performances Maturité des Entreprises africaines en matière de Gouvernance des Systèmes d Information GOUVERNANCE SI 06 février 2009 EDITO Doléle SYLLA Information Analyst Banque Mondiale
Plus en détailL OPERATION PROGRAMMEE D AMELIORATION DE L HABITAT (OPAH) Revitalisation Rurale du Pays du Ternois
L OPERATION PROGRAMMEE D AMELIORATION DE L HABITAT (OPAH) Revitalisation Rurale du Pays du Ternois L OPAH RR du Pays du Ternois est un dispositif d aides financières ouvert aux propriétaires privés occupants
Plus en détailDirectives techniques Coût de construction
CANTON DE VAUD DEPARTEMENT DE L ECONOMIE SERVICE DE L ECONOMIE DU LOGEMENT ET DU TOURISME RUE SAINT MARTIN 2 CAROLINE 7 BIS 1014 LAUSANNE & 021/316 64 00 - FAX 021/316 63 97 AIDE CANTONALE A LA CONSTRUCTION
Plus en détail